Archives déposées de la commune d'auriébat

Transcription

1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'auriébat 49 E DEPOT 1-55 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011

2 Archives déposées de la commune d'auriébat Cotes extrêmes 49 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune d'auriébat Sénéchaussée de Lectoure. Election d'armagnac. Pays de Rivière-Basse. Baronnie d'auriébat. Canton de Maubourguet depuis Modalités d'entrée Dépôt du 19 janvier Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Auriébat (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Cadastre "Cadastre d'auriébat" par Lafontan, maître arpenteur juré, , 416 folios Description physique : Registre 29,5 x 22 x 7 cm, couverture peau, foliotation d'origine de 1 à 415 puis par nos soins 416, premiers folios repliés, folios 256 et 257 partiellement déchirés, en médiocre état de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 49 E DEPOT 1 "Cadastre n 2" par Raymond Lafontan, maître agrimenseur, 1662, 432 folios 1662 Description physique : Registre 27 x 19 x 11 cm, couverture peau, 4 premières pages non numérotées puis foliotation par noms de propriétaires de 1 à 432, un cahier détaché, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : CC 2 49 E DEPOT 2 Livre des charges et décharges, , 75 pages Description physique : Cahiers reliés 36 x 25 x 2 cm, sans couverture, foliotation postérieure de 1 à 8 puis d'origine de 9 à 75, en médiocre état de conservation. Cote arch. comm. : CC 3 49 E DEPOT 3 Livre des charges et décharges, , 138 pages Description physique : Cahiers reliés 40 x 27 x 1,5 cm, couverture papier, pagination d'origine de 1 à 138, manque les folios 41-42, 115 à 128, double foliotation : 94-95, vierges : 102 à 138, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 4 49 E DEPOT 4 Livre des charges et décharges, , 124 folios Description physique : Cahiers reliés 36 x 24 x 3 cm, couverture papier, foliotation d'origine de 1 à 124, vierges à partir du folio 90, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 5 49 E DEPOT 5 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 4 cm, couverture carton, en mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 49 E DEPOT 6 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 3,5 cm, couverture carton, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : GG 2 49 E DEPOT 7 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 3,5 cm, couverture carton, en médiocre état de conservation. Cote arch. comm. : GG 3 49 E DEPOT 8 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 3 cm, couverture carton, en médiocre état de conservation.

4 Cote arch. comm. : GG 4 49 E DEPOT 9 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 3,5 cm, couverture carton, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : GG 5 49 E DEPOT 10 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 3 cm, couverture carton, en médiocre état de conservation. Cote arch. comm. : GG 6 49 E DEPOT 11 Baptêmes, mariages et sépultures ( ) ; tables décennales (1790-an IX) 1780-an IX Description physique : Registre 27 x 20 x 4 cm, couverture carton, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : GG 7 49 E DEPOT 12 Répertoire des registres républicains de naissances et décès Cote arch. comm. : GG 8 49 E DEPOT 13 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives antérieures à

5 Archives postérieures à 1790 Lois et actes du pouvoir central Lois sur les élections à la chambre des députés (1831), courrier (1858), information relative aux abonnements (1880) Cote arch. comm. : 1 A 1 49 E DEPOT 14 Bibliothèque administrative Abonnements à des traités et guides : traité pratique des actes sous seings privés (1857), journal des maires et des Conseils municipaux ( ) Cote arch. comm. : 1 C 1 49 E DEPOT 15 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre des délibérations Description physique : Registre 35 x 24 x 3 cm, couverture abîmée, comprenant une feuille de titre, folioté de 1 à 141 et également paginé de 1 à 282, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 49 E DEPOT 16 Registre des délibérations Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm, couverture abîmée, comprenant 4 feuilles de titre, paginé de 1 à 49 puis par nos soins de 50 à 101, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 2 49 E DEPOT 17 Registre des délibérations Description physique : Registre 37,5 x 25 x 1 cm, couverture abîmée, folioté par nos soins de 1 à 50, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 3 49 E DEPOT 18 Registre des délibérations Description physique : Registre 37,5 x 25 x 1 cm, couverture carton, comprenant une feuille suivie de deux feuilles de titre, puis paginé de 1 à 92 et par nos soins de 93 à 96, 2 feuilles complémentaires (folio 1), en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 4 49 E DEPOT 19 Registre des délibérations Description physique : Registre 36,5 x 25,5 x 1 cm, couverture abîmée, comprenant une feuille suivie de 2 feuilles de titre, puis paginé d'origine de 1 à 22 et par nos soins 23 à 87, puis à nouveau d'origine de 88 à 92, puis par nos soins de 93 à 98, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 5 49 E DEPOT 20 Registre des délibérations Description physique : Registre 37,5 x 25,5 x 1 cm, couverture abîmée (à demi manquante sur toute la longueur du dos) comprenant une feuille suivie de deux feuilles de titre, puis paginé de 1 à 96 et paginé par nos soins de 97 à 100, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 6 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 49 E DEPOT 21 Registre des arrêtés du maire ( ) ; des délibérations du Conseil municipal ( ) Description physique : Registre 35,5 x 25 cm, folioté par nos soins de 1 à 52, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 7 49 E DEPOT 22 Registre des délibérations Description physique : Registre 34 x 22 cm, couverture abîmée, comprenant une feuille, paginé de 1 à 7 puis par nos soins de 8 à 278, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 8 49 E DEPOT 23 Registre des délibérations Description physique : Registre 31,5 x 22 cm, couverture carton, folioté par nos soins de 1 à 97, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 9 49 E DEPOT 24 Administration de la commune Distraction du hameau de Soulignac de la commune de Labatut 1885 Cote arch. comm. : 3 D 1 49 E DEPOT 25 Contentieux et assurances Contentieux, administration : conflit au sujet du partage des landes avec la commune de Sauveterre ( ) ; autorisation de défense la commune contre une action que se propose d'intenter M. Dominique Moné (1879) ; transmission de pièces administratives ( ) Cote arch. comm. : 4 D 1 49 E DEPOT 25 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès 1793-an 5 Description physique : Registre 34,5 x 23 x 4 cm, couverture carton, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 49 E DEPOT 26 Naissances, mariages et décès An VI-an VIII Description physique : Registre 27 x 20 x 2,5 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 49 E DEPOT 27 Naissances, mariages et décès An IX-an XI Description physique : Registre 29 x 22 x 3 cm, couverture carton, en moyen état de conservation (reliure trop courte). Cote arch. comm. : 1 E 3 49 E DEPOT 28 Naissances, mariages et décès An XII-an XI Description physique : Registre 27 x 20 x 2,5 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 4 49 E DEPOT 29 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 27 x 19 x 2,5 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 5 49 E DEPOT 30 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 27 x 19 x 2 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 6 49 E DEPOT 31 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 27 x 20 x 2 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 7 49 E DEPOT 32 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 27 x 19 x 2,8 cm, couverture carton, en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 8 49 E DEPOT 33 Répertoires des registres républicains de l'état-civil (an I-1806) ; tables décennales ( ) An I Cote arch. comm. : 1 E 9 49 E DEPOT 34 Pièces annexes de l'état civil Extraits des registres des actes de naissances ( ) ; publications de mariages ( ) ; vérification des registres d'état civil par le Parquet : irrégularités commises (1885) Cote arch. comm. : 2 E 1 49 E DEPOT 35 Population, économie sociale, statistique Population Dénombrements (1872, 1876, 1886, 1896) ; mouvements (1896) Cote arch. comm. : 1 F 1 49 E DEPOT 36 Dénombrement : chemises contenant les bulletins individuels d'une même maison classés par ménages : quartier de Pardevant 1881 Cote arch. comm. : 1 F 2 49 E DEPOT 37 Dénombrement : chemises contenant les bulletins individuels d'une même maison classés par ménages : quartier de la Côte 1881 Cote arch. comm. : 1 F 3 49 E DEPOT 38 Dénombrement : chemises contenant les bulletins individuels d'une même maison classés par ménages : quartier de Parderrière avec 2 plans 1881 Cote arch. comm. : 1 F 4 49 E DEPOT 39 Dénombrement : chemises contenant les bulletins individuels d'une même maison classés par ménages 1886 Cote arch. comm. : 1 F 5 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 49 E DEPOT 40 Dénombrement : chemises contenant les bulletins individuels d'une même maison classés par ménages 1896 Cote arch. comm. : 1 F 6 49 E DEPOT 41 Commerce et industrie Draperies, viticulture ( ) ; élections complémentaires au tribunal de commerce (1887) ; délégations ouvrières à l'exposition universelle de Cote arch. comm. : 2 F 1 49 E DEPOT 42 Agriculture Courrier relatif à l'assemblée générale des sociétés agricoles de France (1880) ; statistiques agricoles (1892) Cote arch. comm. : 3 F 1 49 E DEPOT 42 Contributions, administrations financières Impôts directs Livre de mutation de propriétés Cote arch. comm. : 1 G 1 49 E DEPOT 43 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres ( ) ; certificats et registres de déclarations ( ) ; contributions directes ( ) ; répartiteurs, nominations et mutations ( ) Cote arch. comm. : 1 G 2 49 E DEPOT 44 Affaires militaires Recrutement Citoyens mobilisables, nouvelles de la guerre de 1870, citoyens non disponibles, dispensés du service actif, observations aux parents d'un jeune soldat, secours, recensements, conseil de révision, soutiens de famille ( ) ; recensement des jeunes gens : relevés ( ), tableaux ( ) Cote arch. comm. : 1 H 1 49 E DEPOT 45 Administration militaire Logement et cantonnement des troupes, tableaux de recensements et classements des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules Cote arch. comm. : 2 H 1 49 E DEPOT 45 Garde nationale Armée territoriale : tableau de recensement (1874). Garde nationale : reconnaissance et prestation de serment, tableaux de recensements ( ), nomination pour le conseil de recensement (1870) ; Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

9 emprunt (1870) Cote arch. comm. : 3 H 1 49 E DEPOT 45 Police, hygiène publique, justice Police locale Conflits entre deux particuliers relatifs au paiement de sommes dues (1817), au parcours du ruisseau de l'estéoux sur le territoire de la commune de Maubourguet (1871) ; sinistres : déclarations, évaluations, demandes de secours pour pertes de récoltes résultant d'orages, d'inondations, de grêles, gelées, sécheresses, oïdium ( ) ; demandes de renseignements sur des personnes ( ) ; arrêté de police sur les chemins vicinaux (1851) Cote arch. comm. : 1 I 1 49 E DEPOT 46 Justice Liste du jury Cote arch. comm. : 3 I 1 49 E DEPOT 46 Hygiène, santé, protection de l'environnement Etat des vétérinaires munis de diplômes 1882 Cote arch. comm. : 5 I 1 49 E DEPOT 46 Elections et personnel Elections Listes électorales : guide pour les élections communales, protestations électorales, correspondance en vue d'un mandat de député et d'un maire décédé ( ) ; convocations et pièces administratives ( ) ; liste d'appel et d'inscription des votants pour la nomination d'un député (1881) ; listes des électeurs de la commune ( ) ; tableaux de rectifications à la liste des électeurs ( ) Cote arch. comm. : 1 K 1 49 E DEPOT 47 Résultats des élections : sénatoriales ( ) ; législatives ( ) ; Conseils d'arrondissements ( ) ; Conseils généraux ( ) ; Conseils municipaux, maires et adjoints ( ) ; syndic de l'alaric ( ) ; feuilles de dépouillement (s.d.) Cote arch. comm. : 1 K 2 49 E DEPOT 47 Personnel municipal Salaires dus au Conservateur des hypothèques 1867 Cote arch. comm. : 2 K 1 49 E DEPOT 47 Finances de la commune Comptabilité Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

10 Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; comptes de gestion ( ) ; arrêtés de clôtures des comptes ( ) ; délibération (1863) ; bordereau sommaire des recettes et dépenses (1850, s.d.) , s.d Cote arch. comm. : 1 L 1 49 E DEPOT 48 Revenus et charges de la commune Revenus : coopération financière du journal des rentes et valeurs [1820] ; carnet des ventes, fermes, rôles d'affouage et de pacage ( ) ; ventes de thuies et de produits non soumis au régime forestier ( ) ; rentes relatives à l'émission d'obligation (1880) ; taxe sur les chiens (1855). Charges : états de frais contre les cohéritiers Maignon ( ) [1820]-1883 Cote arch. comm. : 2 L 1 49 E DEPOT 49 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Mairie et maison d'école, construction Cote arch. comm. : 1 M 1 49 E DEPOT 50 Edifices du culte et cimetières Eglise, réparations, pétition et refonte de la cloche Cote arch. comm. : 2 M 1 49 E DEPOT 50 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole, construction d'une classe et du logement de l'instituteur ; réparations et établissement d'un dortoir pour l'école Cote arch. comm. : 4 M 1 49 E DEPOT 50 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Terres : bail à ferme de terres ( ) ; biens usurpés, délaissements, empiètements, achats, ventes et échanges de terrains, soumissions ( ) ; liste de propriétaires (s.d.) Cote arch. comm. : 1 N 1 49 E DEPOT 51 Exploitation des eaux par la commune Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission 1850 Cote arch. comm. : 3 N 1 49 E DEPOT 51 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

11 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins : états des chemins communaux, classements, ressources, expropriations, constructions de ponts et de ponceaux, journées de prestations ( ) ; ouvertures et élargissements de chemins ( ) Cote arch. comm. : 1 O 1 49 E DEPOT 52 Navigation et régime des eaux Barrage construit sur l'estéoux, curage du ruisseau du Lascor, barrage et usine sur le canal de l'alaric Cote arch. comm. : 3 O 1 49 E DEPOT 52 Cultes Culte catholique Comptes de la fabrique (1880) ; courrier pour plaidoiries contre la fabrique (1882) Cote arch. comm. : 1 P 1 49 E DEPOT 53 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Secours aux malheureux et aux indigents, admissions d'aliénés à l'hospice, certificats de vie, inhumations d'indigents, enfants assistés et assistance médicale gratuite, dons et legs, pensions d'anciens militaires, émigrés indigents, élections au bureau d'assistance Cote arch. comm. : 5 Q 1 49 E DEPOT 54 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Recueil relatif à l'instruction publique (1823) ; instituteurs et institutrices ; listes d'enfants admis gratuitement ; déclaration d'ouverture d'une école publique ; construction d'une volière et de latrines, courrier relatif à la distribution des prix, extrait du registre d'appel, dépenses des écoles, absences, devoirs ( ) ; registre matricule des élèves, listes des présences ( ) ; notes hebdomadaires ( ) ; registres journaliers de compositions et notes mensuelles ( ) ; registre des déclarations des écoles primaires privées ou publiques ( ) ; journal de classe (1867) Cote arch. comm. : 1 R 1 49 E DEPOT 55 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

12 Table des matières Archives déposées de la commune d'auriébat... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à Finances et impôts... 3 Cadastre... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Lois et actes du pouvoir central... 5 Bibliothèque administrative... 5 Administration générale de la commune... 5 Conseil municipal... 5 Administration de la commune... 6 Contentieux et assurances... 6 Etat civil... 6 Registres d'état civil... 6 Pièces annexes de l'état civil... 7 Population, économie sociale, statistique... 7 Population... 7 Commerce et industrie... 8 Agriculture... 8 Contributions, administrations financières... 8 Impôts directs... 8 Affaires militaires... 8 Recrutement... 8 Administration militaire... 8 Garde nationale... 8 Police, hygiène publique, justice... 9 Police locale... 9 Justice... 9 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 9 Elections et personnel... 9 Elections... 9 Personnel municipal... 9 Finances de la commune... 9 Comptabilité... 9 Revenus et charges de la commune Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Exploitation des eaux par la commune Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Navigation et régime des eaux Cultes Culte catholique Assistance et prévoyance... 11

13 Application des lois d'assistance et de prévoyance Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Table des matières Table des matières 13