UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM. Année Universitaire

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1 UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovation Spécialité «Economie et Management des Organisations et Parcours «Economie et Management Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE 1 er semestre I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Peuvent accéder au Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations ; Spécialité «Economie et Management des Organisations et des Ressources Humaines» ; Parcours «Economie et Management les étudiants titulaires d une Licence d Economie-Gestion mention Economie-Gestion, d une Licence d Economie-Gestion mention Administration Economique et Sociale, d une Licence en Gestion, ou de tout diplôme équivalent de niveau Licence par demande d équivalence auprès de la commission compétente. Article 1 : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités capitalisables. Ils sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales (étudiants en situation de handicap reconnu par la CAEH ou disposant du statut de sportifs de haut niveau) ou correspondant aux matières optionnelles, l'étudiant doit suivre tous les enseignements constitutifs de toutes les Unités du semestre. Les étudiants peuvent demander, au moment de l inscription pédagogique ou au plus tard avant le début des TD, l autorisation au Directeur de l ISEM d être dispensés d assiduité aux TD sur présentation d un dossier justificatif (dossier médical, social, militaire, salariat, etc.). En cas de réponse favorable, les notes obtenues aux épreuves finales seront reportées, au prorata des coefficients, comme notes de T.D. dans les matières correspondantes. Les étudiants dispensés d assiduité indiqueront obligatoirement sur leur copie d examen la mention : «dispensé(e) d assiduité». Article 2 : Dans les unités 1 et 2 les étudiants doivent suivre l ensemble des enseignements fondamentaux et les enseignements de travaux dirigés. II - CONTROLE DES CONNAISSANCES Article 3 : La convocation aux examens se fera exclusivement par voie d affichage sur les panneaux de l ISEM et sur le site web de l établissement. Une convocation individuelle sera envoyée aux étudiants dispensés d assiduité. Article 4: Dans chaque unité d'enseignements, il est organisé un contrôle des connaissances de chaque élément constitutif de l'unité. Page 1 sur 6

2 Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovation Parcours «Economie et Management Article 5 : Chaque unité d'enseignements est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Au sein de chaque unité d'enseignements, la compensation entre les notes obtenues aux éléments constitutifs de l'unité s'effectue sans note éliminatoire à l exception de l unité 5. Article 6 : Le premier semestre du Master 1 EMORH est validé dès lors que l étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre toutes les unités d enseignements. Article 7 : Le contrôle des connaissances s effectue en session unique. Le Master 1 est validé dès lors que l étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre les deux semestres d enseignement (I et II), à la condition de ne pas avoir obtenu une note éliminatoire au mémoire (inférieure à 05/20). Article 8 : Nature et notation des épreuves d'examen. Unité 1 : Economie Sociale, Publique et Normative : Epreuve écrite 2 heures notée sur 20. Economie Publique et de l Environnement : Epreuve écrite 2 heures notée sur 20. Unité 2 : Fiscalité des Entreprises et Gestion de l Epargne Salariale: Epreuve écrite d une heure notée sur 20. Droit du Travail Interne: Epreuve écrite 3 heures notée sur 20 T.D. notés sur 10. Economie du Financement des Entreprises : Epreuve écrite 2 heures notée sur 20. T.D. noté sur 10. Unité 3 : Droit de la Concurrence et de la Consommation: Epreuve écrite 2 heures notée sur 20. Anglais Juridique et des Affaires : contrôle continu, T.D. notés sur 15. Informatique : contrôle continu, T.D. noté sur 15. Chaque matière de TD donne lieu à une notation continue résultant d une ou de plusieurs interrogations écrites ou orales en cours du semestre. Article 9 : Les étudiants pourront bénéficier d une bonification qui s appliquera conformément aux règles validées par le CEVU et le CA, sous réserve de la certification du résultat par la Bureau des sports lors des délibérations. Article 10 : L option «Bonus Engagement» Les étudiants pourront bénéficier d une bonification «Engagement AFEV» qui s appliquera conformément aux règles validées par le Conseil de Gestion de l ISEM, la CFVU et le CA de l UNS, sous réserve de la certification du résultat par la Commission pédagogique composée des référents ISEM et AFEV. Le bonus est affecté à la moyenne annuelle dans la limite de 0,5 point maximum mais ne permet pas de valider l année par compensation. Article 11 : Le plagiat «L'étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation, doit s'assurer qu'il ne Comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus largement de passage plagié. L'étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu'il a réalisée. L'étudiant sur lequel pèse une présomption de plagiat est susceptible de poursuites disciplinaires, devant la section disciplinaire de l'université Nice Sophia Antipolis, seule compétente pour le juger et le cas échéant, le sanctionner. Le plagiat peut être considéré comme une fraude et à ce titre, entraîner l'attribution de la note de 0 lorsqu'il est avéré.» (CFVU délibération ). Toute réclamation au sujet des notes ou de l'attribution des points jury devra intervenir au plus tard 7 jours après la date de parution des résultats sur l'ent. Page 2 sur 6

3 TABLEAU RECAPITULATIF 1 er semestre SESSION UNIQUE Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations Parcours «Economie et Management Matières Cours TD ECTS Unité 1 Economie Sociale, Publique et Normative 30h / Ecrit 2h / 20 3,5 Economie Publique et de l Environnement 30h / Ecrit 2h / 20 3,5 Unité 2 Fiscalité des Entreprises et Gestion de l Epargne Salariale 30h / Ecrit 1h / 20 3,5 Droit du Travail 30h / Ecrit 3h / 20 15h / CC / 10 3,5 + 2 Economie du Financement des Entreprises 30h / Ecrit 2h / 20 15h / CC / 10 3,5 + 2 Unité 3 Droit de la Concurrence et de la Consommation 30h / Ecrit 2h / 20 3,5 Anglais Juridique et des Affaires 15h / CC / 10 2,5 Informatique 15h / CC / 15 2,5 CC : Contrôle Continu Le Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations Parcours Economie et Mangement des Ressources Humaines peut être suivi sous contrat d alternance ou de professionnalisation rémunéré Renseignements : Département Alternance departementalternance@gmail.com Avenue du Doyen Louis Trotabas Nice CEDEX 1 Tel : / 31 - Fax : Page 3 sur 6

4 UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS Institut Supérieur d Economie et de Management - ISEM Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovation Spécialité «Economie et Management des Organisations et Parcours «Economie et Management Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE 2 ème semestre Peuvent accéder au Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations ; Spécialité «Economie et Management des Organisations et des Ressources Humaines» ; Parcours «Economie et Management les étudiants titulaires d une Licence d Economie-Gestion mention Economie-Gestion, d une Licence d Economie-Gestion mention Administration Economique et Sociale, d une Licence en Gestion, ou de tout diplôme équivalent de niveau Licence par demande d équivalence auprès de la commission compétente. Article 1 : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités capitalisables. Ils sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales (étudiants en situation de handicap reconnu par la CAEH ou disposant du statut de sportifs de haut niveau) ou correspondant aux matières optionnelles, l'étudiant doit suivre tous les enseignements constitutifs de toutes les Unités du semestre. Les étudiants peuvent demander, au moment de l inscription pédagogique ou au plus tard avant le début des TD, l autorisation au Directeur de l ISEM d être dispensés d assiduité aux TD sur présentation d un dossier justificatif (dossier médical, social, militaire, salariat, etc.). En cas de réponse favorable, les notes obtenues aux épreuves finales seront reportées, au prorata des coefficients, comme notes de T.D. dans les matières correspondantes. Les étudiants dispensés d assiduité indiqueront obligatoirement sur leur copie d examen la mention : «dispensé(e) d assiduité». I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article 1 : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités capitalisables. Ils sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales (étudiants en situation de handicap reconnu par la CAEH ou disposant du statut de sportifs de haut niveau) ou correspondant aux matières optionnelles, l'étudiant doit suivre tous les enseignements constitutifs de toutes les Unités du semestre. Article 2 : Dans les unités 4 et 6 les étudiants doivent suivre l ensemble des enseignements fondamentaux. Dans l unité 5 le stage est obligatoire (sauf avis exceptionnel du Directeur de la formation), sa durée doit être au moins égale à 8 semaines. L étudiant devra se voir confier par l entreprise ou l administration une mission spécifique en rapport avec le parcours du Master. Le mémoire de stage devra être remis au moins une semaine avant la date de délibération des jurys d examen de l année universitaire. L appréciation du maître de stage en entreprise est prise en compte et concerne le déroulement du stage et le mémoire. Page 4 sur 6

5 Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovation Parcours «Economie et Management Le mémoire ou le rapport de stage est effectué sous la direction d un des enseignants universitaires de la formation. Sur autorisation du Directeur de la formation, un même sujet peut être traité conjointement par deux étudiants. Les notes de mémoire inférieures ou égales à 5 sur 20 sont éliminatoires pour l obtention du second semestre. Dans ce cas les étudiants désireux de redoubler conservent les unités acquises et repassent l ensemble des matières des unités non acquises. II - CONTROLE DES CONNAISSANCES Article 3 : La convocation aux examens se fera exclusivement par voie d affichage sur les panneaux de l ISEM et sur le site web de l établissement. Une convocation individuelle sera envoyée aux étudiants dispensés d assiduité. Article 4: Dans chaque unité d'enseignements, il est organisé un contrôle des connaissances de chaque élément constitutif de l'unité. Article 5 : Chaque unité d'enseignements est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Au sein de chaque unité d'enseignement, la compensation entre les notes obtenues aux éléments constitutifs de l'unité s'effectue sans note éliminatoire à l exception de l unité 5. Article 6 : Le second semestre du Master 1 est validé dès lors que l étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre toutes les unités d enseignements, à la condition de ne pas avoir obtenu une note éliminatoire au mémoire. Article 7 : Les étudiants pourront bénéficier d une bonification qui s appliquera conformément aux règles validées par le CEVU et le CA, sous réserve de la certification du résultat par la Bureau des sports lors des délibérations. Article 8 : Le contrôle des connaissances s effectue en session unique. Le Master 1 est validé dès lors que l étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre les deux semestres d enseignement (I et II), à la condition de ne pas avoir obtenu une note éliminatoire au mémoire (note inférieure ou égale à 07/20). Article 9 : Les étudiants qui ne valident pas l année conservent les unités acquises et ne conservent pas les notes des unités non acquises, que ces notes soient supérieures, égales ou inférieures à la moyenne. Article 10 : Nature et notation des épreuves d'examen. Unité 4 : Droit des Contrats d Affaires : Epreuve écrite de 2 heures notée sur 20. Economie Industrielle et Stratégie d'entreprises : Epreuve écrite 2 heures notée sur 20. Unité 5 : Méthodologie des Mémoires Mémoire/rapport de stage : Epreuve écrite et orale notée sur 60. A titre exceptionnel, les étudiants peuvent être dispensés de l oral par le Directeur du Master. Stages professionnels de 8 semaines minimum. Unité 6 : Option Economie et Management des Ressources Humaines Gestion des Ressources Humaines: Epreuve écrite d 1h00 notée sur 20 Contrôle et Audit Social: Epreuve écrite de 1h00 notée sur 20 Economie du travail : Epreuve Ecrite notée sur 20 GPEC : Epreuve écrite notée sur 20 Page 5 sur 6

6 Article 11 : L option «Bonus Engagement» Les étudiants pourront bénéficier d une bonification «Engagement AFEV» qui s appliquera conformément aux règles validées par le Conseil de Gestion de l ISEM, la CFVU et le CA de l UNS, sous réserve de la certification du résultat par la Commission pédagogique composée des référents ISEM et AFEV. Le bonus est affecté à la moyenne annuelle dans la limite de 0,5 point maximum mais ne permet pas de valider l année par compensation. Article 12 : Le plagiat «L'étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation, doit s'assurer qu'il ne Comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus largement de passage plagié. L'étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu'il a réalisée. L'étudiant sur lequel pèse une présomption de plagiat est susceptible de poursuites disciplinaires, devant la section disciplinaire de l'université Nice Sophia Antipolis, seule compétente pour le juger et le cas échéant, le sanctionner. Le plagiat peut être considéré comme une fraude et à ce titre, entraîner l'attribution de la note de 0 lorsqu'il est avéré.» (CFVU délibération ). Toute réclamation au sujet des notes ou de l'attribution des points jury devra intervenir au plus tard 7 jours après la date de parution des résultats sur l'ent. TABLEAU RECAPITULATIF 2 EME SEMESTRE SESSION UNIQUE Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations Parcours «Economie et Management Matière Cours TD ECTS Unité 4 Droit des Contrats d Affaires 30h / Ecrit 2h / 20 3,5 Economie Industrielle et Stratégie d'entreprises 30h / Ecrit 2h / 20 3,5 Unité 5 Méthodologie des Mémoires Stage(s) professionnel(s) de 8 Semaines Minimum Note de Stage et Note de Mémoire : / Unité 6 Parcours Economie et Management des Ressources Humaines Gestion des Ressources Humaines 30h/Ecrit 1h00/ 20 3 Contrôle et Audit Social 30h/Ecrit 1h00/ 20 3 Economie du travail 30h / Ecrit 2h / 20 3 GPEC 24h / Dossier à rendre / h Le Master 1 Organisation des Firmes et des Marchés, Connaissance et Innovations Parcours Economie et Mangement des Ressources Humaines peut être suivi sous contrat d alternance ou de professionnalisation rémunéré Renseignements : Département Alternance departementalternance@gmail.com Avenue du Doyen Louis Trotabas Nice CEDEX 1 Tel : / 31 - Fax : Page 6 sur 6