AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ooo0ooo Accord cadre de travaux
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- Laurence Marois
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1 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ooo0ooo Accord cadre de travaux Département de publication : 31 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Castelginest Correspondant : Sébastien ciccarone, Grand'place du général de gaulles, Castelginest, tél : , fax : , courriel : service.marche@mairie-castelginest.fr, adresse internet : adresse internet du profil d'acheteur: Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Accord cadre de travaux Type de marché de travaux : exécution CPV : Objet principal : Lieu d'exécution : Bâtiments communaux, Castelginest Code NUTS: FR623 L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3 Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre multi attributaires a pour objet de sélectionner, par lots techniques plusieurs candidats susceptibles d'être consultés ultérieurement sous la forme de marchés subséquents pour l'entretien des bâtiments et lieux publics de la ville de castelginest. Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : oui. Prestation divisée en lot : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement l'article 98 relatif aux délais de paiement.
2 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membre de plusieurs groupements. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : - les garanties ; ce critère sera noté sur 40 points ; - les capacités techniques, c'est-à-dire, notamment, les moyens en personnel en équipement et les qualifications ; ce critère sera noté sur 40 points ; - les capacités financières : le CA du candidat sera comparé aux montants prévisionnels des lots pour lesquels il candidate ; ce critère sera noté sur 20 points. Capacité économique et financière - références requises : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objets du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Capacité technique - références requises : L'entreprise produira tous renseignements (cv professionnels, certificats de capacité, références, carte professionnelle, habilitations...) permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : Valeur technique (40 %) Prix (40 %) Délais (20 %) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des candidatures : 28/01/ :00 Renseignements complémentaires : Les pièces du marché sont consultables auprès : Service des marchés publics de la ville de castelginest Grand'place du général de gaulle castelginest Tél : Télécopie : service.marche@mairie-castelginest.fr
3 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidatures seront transmises en une seule fois. Si plusieurs candidatures sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. Les candidatures peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes : par transmission électronique (voir annexe jointe) sur la plate forme de dématérialisation : la présentation sur un support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique. sur un support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. Adresse de remise : Monsieur le maire Service marchés publics Hôtel de ville Gd' place du général de gaulle Cs castelginest Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/01/2014 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Mairie de castelginest, Correspondant : Sébastien ciccarone,, tél : , courriel : service.marche@mairie-castelginest.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Mairie de castelginest, Correspondant : Jean-marc conan,, tél : , courriel : Services.techniques@mairie-castelginest.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de toulouse, 68, rue raymond iv bp 7007, Toulouse cedex 7, tél : , fax : , courriel : greffe.tatoulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de toulouse, 68, rue raymond iv bp 7007, Toulouse cedex 7, tél : , fax : , courriel : greffe.tatoulouse@juradm.fr Renseignements relatifs aux lots : Lot 1: maçonnerie - gros oeuvre - carrelage - enduits extérieurs Maçonnerie - Gros oeuvre - Carrelage - Enduits extérieurs Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 2: charpente - couverture - étanchéité - zinguerie Charpente - Couverture - Etanchéité - zinguerie C.P.V. - Objet principal : Lot 3: électricité courants forts, courants faibles Electricité courants forts, courants faibles Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 4: menuiserie alu - pvc - stores élect. et mécanique - volets roulants pvc ou alu
4 Menuiserie alu - PVC - Stores élect. Et Mécanique - volets roulants PVC ou alu Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 5: menuiserie bois - aménagement intérieur Menuiserie bois - Aménagement intérieur C.P.V. - Objet principal : Lot 6: ferronnerie - serrurerie - métallerie - volets roulants acier Ferronnerie - Serrurerie - Métallerie - Volets roulants acier Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 7: plomberie - sanitaires - gaz Plomberie - Sanitaires - Gaz C.P.V. - Objet principal : Lot 8: plâtrerie - placo - gypserie Plâtrerie - Placo - Gypserie Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 9: peinture - ravalement - faux plafonds modulaires - revêtement de sols (autres que carrelage) Peinture - Ravalement - Faux plafonds modulaires - Revêtement de sols (autres que carrelage) Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Objets supplémentaires : Lot 10: démolition et déblaiement - désamiantage Démolition et déblaiement - Désamiantage Coût estimé (HT) : 5000 euros C.P.V. - Objet principal : Lot 11: création d'espaces verts et travaux d'arrosage Création d'espaces verts et travaux d'arrosage C.P.V. - Objet principal : Lot 12: travaux de voirie et transport de matériaux - bordurage - dallage - bétons désactivés - location de matériel de voirie avec chauffeur - curage des fossés - balayage - enrochement Travaux de voirie et transport de matériaux - Bordurage - Dallage - Bétons désactivés - location de matériel de voirie avec chauffeur - Curage des fossés - Balayage - Enrochement Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 13: réseaux secs (téléphonie - électricité courant fort ou faible) Réseaux secs (téléphonie - électricité courant fort ou faible) C.P.V. - Objet principal : Lot 14: fleurissement (entretien et maintenance des espaces fleuris) et compositions florale Fleurissement (entretien et maintenance des espaces fleuris) et compositions florale Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 15: éclairage public (travaux non pris en charge par le sdehg) Eclairage Public (Travaux non pris en charge par le SDEHG) C.P.V. - Objet principal : Lot 16: création, déplacement d'aires de jeux pour enfants et entretien des surfaces sportives Création, déplacement d'aires de jeux pour enfants et entretien des surfaces sportives C.P.V. - Objet principal : Lot 17: nettoyage et inspection caméra des réseaux ep, eu Nettoyage et inspection caméra des réseaux EP, EU Coût estimé (HT) : 1800 euros C.P.V. - Objet principal : Lot 18: travaux d'assainissement et réseaux humides Travaux d'assainissement et réseaux humides Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 19: travaux d'élagage et entretien des arbres
5 Travaux d'élagage et entretien des arbres Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 20: faucardage Faucardage C.P.V. - Objet principal : Lot 21: clôtures industrielles pare ballons Clôtures industrielles Pare ballons Coût estimé (HT) : euros C.P.V. - Objet principal : Lot 22: sondages et études géotechniques Sondages et études géotechniques C.P.V. - Objet principal : Lot 23: travaux de géomètre Travaux de Géomètre Coût estimé (HT) : 7000 euros C.P.V. - Objet principal :
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«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Direction Informatique & Télécommunications. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 19 BE001 18/4/2013 - Numéro BDA: 2013-508028 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
AVIS DE MARCHE SERVICES
Département(s) de publication : 75 Annonce No 15997600 Services Date de mise en ligne 02/06/2015 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)
Institut Bruxellois pour la Gestion de l'environnement. Localité/Ville: Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert) Code postal: 1200
1/ 14 BE001 28/5/2014 - Numéro BDA: 2014-511987 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Location de machines à café et fourniture de leurs consommables.
1/ 12 BE001 23/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501422 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Nettoyage du centre culturel La Coupole
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Nettoyage du centre culturel La Coupole Référence du marché : 2015MAPA01 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 13/02/2015 à 12h00 Commune
Implantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Implantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire Référence du marché : 2015MAPA02 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 27/02/2015
b.herson@province.luxembourg.be Fax: +32 63212799 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 12 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200 e.proc@publicprocurement.be www.publicprocurement.be
GIAL (ASBL de la Ville de Bruxelles) Adresse postale: bd E. Jacqmain 95 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000
1/ 14 BE001 20/9/2011 - Numéro BDA: 2011-520617 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
joanne.boulanger@gial.be Fax: +32 22295454 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 13 BE001 12/8/2015 - Numéro BDA: 2015-520854 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : APCM, 12 avenue Marceau, à l'attention de M. le président de l'apcm, F-75008 Paris. Tél. 01 44 43 10 00. E- mail : minier@apcm.fr.
Règlement de la consultation
Marché Public de Services Règlement de la consultation Personne publique Commune Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Marché de Télésurveillance
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
2, rue Mercier, 2985 Luxembourg, Luxembourg Fax: +352 29 29 42 670
Union européenne Publication du Supplément au Jrnal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, 2985 Luxembrg, Luxembrg Fax: +352 29 29 42 670 E-mail: ojs@publications.europa.eu Informations et formulaires
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Stephane.delfosse@uclouvain.be Fax: +32 27649081. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 11 BE001 27/3/2013 - Numéro BDA: 2013-506332 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-
yvan.huque@technofuturtic.be Fax: +32 71254988 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 14 BE001 13/5/2015 - Numéro BDA: 2015-512319 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352) 29 29-42670
1/ 14 ENOTICES_CCCA-BTP - ID:2011-XXXXXX Formulaire standard 2 - FR UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352) 29 29-42670
RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e
Fax: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 17 BE001 2/9/2015 - Numéro BDA: 2015-522760 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) ********** OPERATION : Marché de Services,
philippe.bogaert@nbb.be Fax: +32 22213106 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 13 BE001 16/7/2015 - Numéro BDA: 2015-518857 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Tecteo Services Group SA au nom et pour compte de Tecteo SCIRL. Localité/Ville: Liège Code postal: 4000. jacques.neuville@tecteo.be Fax: +32 42201390
1/ 12 BE001 22/02/2013 - Numéro BDA: 2013-503823 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Smals-BB-001-010-2015@Smals.be. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 16 BE001 31/03/2015 - Numéro BDA: 2015-508060 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Travaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n