SAISON 2017/2018 RELEVE DES DROITS FINANCIERS
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- Cyprien Bélanger
- il y a 6 ans
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1 SAISON RELEVE DES DROITS FINANCIERS COTISATION DISTRICT : PAR CLUB dont l'équipe évolue en championnat national - ligue ou 1ère - 2ème - 3ème division 110,00 Autres (4ème-5ème division) Clubs de jeunes- Groupements de Jeunes-Féminines 103,00 Fotball Loisirs - Futsal 26,00 ENGAGEMENTS : CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX : 1ère division 105,00 2ème division 92,00 3ème division 92,00 4ème division 90,00 5ème division 82,00 FUTSAL 31,00 FOOT A 11 - U17 - U15 (par équipe) 49,00 FOOT LOISIRS (par équipe) 31,00 FEMININES SÉNIORS A 8 (par équipe) 9,00 FEMININES INTERDISTRICTS A 11 27,00 FOOT U13 (par équipe) 35,00 FOOT ANIMATION U11 (par équipe) 33,00 FOOT ANIMATION U8 - U9 (par club) 25,00 FOOT ANIMATION U6 - U7 GRATUIT COUPES ET CHALLENGES : COUPE HAUTE VIENNE 75,00 CHALLENGES DISTRICT - G.VAR - RESERVES 53,00 COUPE U19 48,00 COUPE FOOTBALL LOISIRS 48,00 COUPES JEUNES U17 - U15 (par équipe) 35,00 COUPES CONSOLANTES U17 - U15 GRATUIT CHALLENGES U13 (par équipe) 44,00 CHALLENGES U11 (par équipe) 25,00 COUPE FEMININES A 8 (par équipe) 10,00 COUPE DU LIMOUSIN FEMININES A 11 27,00 PRELEVEMENT FORFAIT CHV (par match - équipe recevante) sauf finale et demi-finale 51,00 RECETTE COUPES (voir règlementation des coupes ) Page 1
2 DIVERS FRAIS ET COMMUNICATIONS : SENIORS PAR EQUIPE 29,00 FEMININES / CLUB 28,00 FUTSAL FOOTBALL LOISIR /CLUB 16,00 AUTRES (U19 à U13) 29,00 AUTRES (U11) 24,00 AUTRES (U8 - U9) 19,00 AUTRES (U6 - U7) GRATUIT LETTRE RECOMMANDEE AVEC A.R. 11,00 SENIORS : FORFAITS 1er forfait 47,00 2ème forfait 74,00 3ème forfait 113,00 dans les trois dernières journées de championnat 119,00 après parution des calendriers 161,00 FORFAIT GENERAL APRES 1er FORFAIT 113,00 FOOT A 11 Jeunes (U17 à U15) 1er forfait 22,00 2ème forfait 26,00 3ème forfait 33,00 dans les trois dernières journées de championnat 49,00 après parution des calendriers 51,00 FORFAIT GENERAL APRES 1er FORFAIT 34,00 FOOT LOISIR et FUTSAL 1er forfait 26,00 2ème forfait 35,00 3ème forfait 47,00 après parution des calendriers 82,00 U13 -FEMININES SENIORS 1er forfait 20,00 2ème forfait 22,00 3ème forfait 25,00 après parution des calendriers 42,00 dans les trois dernières journées de championnat 37,00 FORFAIT GENERAL APRES 1er FORFAIT 26,00 Page 2
3 U11 1er forfait 11,00 2ème forfait 14,00 3ème forfait 17,00 après parution des calendriers 34,00 FORFAIT GENERAL APRES 1er FORFAIT 26,00 COUPES FORFAIT COUPES SENIORS 49,00 A PARTIR DES 1/4 DE FINALE 92,00 POUR LA FINALE (CHALLENGES) 280,00 POUR LA FINALE COUPE HAUTE VIENNE 545,00 FORFAIT COUPES JEUNES - FEMININES FOOTBALL LOISIRS ET FUTSAL 36,00 FORFAIT FINALES COUPES JEUNES - FEMININES FOOTBALL LOISIRS ET FUTSAL 206,00 DROITS ET AMENDES : ENGAGEMENT HORS DELAI TOUTES CATEGORIES A 11 + FEMININES A 8 23,00 CHANGEMENT DE DATE OU HORAIRE APRES DELAI 14,00 RESULTAT NON SAISI (Internet par match) 7,00 FRAIS DE DOSSIER DISICPLINE - STATUTS ET REGLEMENTS : (Voir tarif REGLEMENTS GENERAUX LIGUE NOUVELLE AQUITAINE et FFF ANNEXE 2) Fraude sur indentité 113,00 Participation d'un joueur non licencié 72,00 Frais de dossier (toutes commisssions) 36,00 DIVERS Absences à convocation du district non excusée par personnne (frais de dossier) Discipline, inscructeur, statuts et règlements, appel, formations 16,00 (par personnes non excusée, non présente) Rapport circonstancié ABSENT par club 16,00 Licences manquantes Foot à 11 + Foot Animation 9,00 ABSENCE ASSEMBLEE GENERALE (niveau du montant de son engagement le plus important) Courrier insuffisamment affranchi 8,00 Page 3
4 DIVERS Feuille de match hors délai 21,00 Feuille de match non informatisée ou incomplète 19,00 Non réception après demande 37,00 Non transmission FMI (Feuille de match non informatisée) 10,00 Absence de tablette lors du match 20,00 Absence nom de l' arbitre 17,00 Non respect du minimum de licence 29,00 Cotisation arbitre district et arbitre indépendant (obligations clubs) 28,00 Présence d'un licencié en état de suspension sur le banc de touche ou assurant la fonction d'arbitre assistant hors joueurs remplaçants 16,00 INFRACTION AU STATUT DE L'ARBITRAGE : voir règlementation Fédérale) DROITS ET FRAIS : Réserves - Réclamation - Evocation 31,00 Appel Ligue : 80,00 Appel District : 80,00 Appel disciplinaire District (frais de dossier) 102,00 FRAIS DOSSIER / AMENDES Instruction d'un dossier 32,00 Défaut de licence dirigeant 50,00 DISCIPLINE : 1er avertissement 13,00 2ème avertissement 16,00 3ème avertissement 28,00 Suspension 1 ou 2 matchs 37,00 Suspension au dessus de 2 matchs 40,00 Cotisation District adhésion membre comité directeur 23,00 Cotisation licence District élu et coopté non licencié dans un club 26,00 Page 4
5 SANCTIONS FINANCIERES POUR FAITS GRAVES Le tarif des sanctions financières ci-dessous, correspondent à des sanctions disciplinaires qui concernent des faits de jeu graves pouvant mettrent en cause l'intégrité plysique ou morale des joueurs, éducateurs, dirigeants, officiels et spectateurs. Art Règlement disciplinaire FFF Suspension pour brutalité ou coups n'occasionnant pas de blessure ou entraînant une blessure constatée par un certificat médical sans incapacité temporaire de travail. 150,00 Art 13.3 Règlement disciplinaire FFF Suspenssion pour brutalité ou coups occasionnant une blessure constatée par certificat médical entraînant une ITT inférieure ou égale à 8 jours. 150,00 Art 13.4 Règlement disciplinaire FFF Brutalités ou coups occasionnnant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT (au sens de la sécurité Sociale) supérieure à 8 jours. 200,00 Page 5
6 Arbitres - Délégués - Observateurs (parcours le plus rapide) INDEMNITE KILOMETRIQUE (Barême FFF) INDEMNITE KILOMETRIQUE (Barême FFF aller/retour) 0,40 MINIMUM A PERCEVOIR (20 kms aller) 16,00 Indemnité d'équipement et de Formation (Arbitres) Championnat Séniors D1 - Centre 36,00 Championnat Séniors D2 - Centre 33,00 Championnat Séniors D3 - D4 - D5 - centre 33,00 Championnat Seniors D1 - Assistants 30,00 Championnat Seniors D2 - D3 - D4 - D5 - Assistants 29,00 Championnat Féminines Interdistrict et Foot à 8 - Centre 33,00 Championnat Féminines Interdistrict et Foot à 8 - Assistants 29,00 Championnat FUTSAL (forfait) 24,00 Championnat U17 et U15 - centre (forfait) 38,00 Coupe Haute Vienne - Challenge René Croquennec - Centre 36,00 Coupe Haute Vienne - Challenge René Croquennec - Assistants 30,00 Coupe Challenge du District - Centre 33,00 Coupe Challenge du District - Assistants 29,00 Challenge Georges Var - Centre 33,00 Challenge Georges Var - Assistants 29,00 Challenge des Reserves - Centre 33,00 Challenge des Reserves - Assistants 29,00 Coupe FUTSAL (Forfait) 24,00 Page 6
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