MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE
|
|
- Yvette Brosseau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MOUVEMENT INTRA ACADEMIQUE Toute l équipe du SE-Unsa souhaite la bienvenue à tous les personnels enseignants et d éducation entrants dans notre académie de Toulouse. Conscients que, cette année encore, des collègues en situation de séparation de conjoints, ou d'autres sans rapprochement mais qui cumulent parfois di ans d'attente, ne rejoindront pas notre région, le SE-Unsa a encore une fois dénoncé les situations préoccupantes dans plusieurs matières comme l espagnol ou l allemand (pour des raisons diverses), les SII, la technologie ou les sciences physiques. Entre autres Des changements de barèmes dans l air du temps L an dernier, notre nouveau Secrétaire Général arrivant de La Réunion a décrété que les collègues habitant et travaillant dans le même département ne pourraient plus bénéficier du rapprochement de conjoint! Les organisations syndicales ont dû fermement rappeler les réalités géographiques de notre académie. En effet, dans le même département, il est possible de faire 160 à 180 km pour aller travailler (en Aveyron ou en Haute-Garonne par eemple). Face au arguments développés par les organisations syndicales, notamment de prendre le temps d étudier la question et de construire un nouveau barème cohérent, la Rectrice a accepté notre demande de renvoi de ces modifications à cette année. Quels sont les changements au final? Après avoir envisagé dans un premier temps de supprimer le forfait d ancienneté des TZR pour «permettre d augmenter le tau de satisfaction des rapprochements de conjoints», le Rectorat a reculé devant l unanimité syndicale qui se dessinait contre cette décision. Par contre, la mesure phare du Rectorat de Toulouse consiste cette année à diminuer de plus de moitié les points pour rapprochement de conjoints (30,2 contre 70,2 auparavant)! Si l objectif mis en avant de «faciliter les mutations des enseignant(e)s célibataires» est respectable, le moyen employé est lui fortement contestable! Le SE-Unsa s oppose à cette disposition : d autres solutions peuvent être mise en place sans pénaliser les enseignants chargés de familles. Nous nous battrons pour un retour au anciennes dispositions. Parce qu une mutation est parfois autant un projet professionnel que personnel, dans la recherche d un rapprochement du domicile privé par eemple, le SE-Unsa tentera de faire comprendre à notre administration que s il est important de garder un œil sur «les tau de satisfaction» à divers égards, cela ne remplacera pas une GRH humaine. Les collègues souhaitant changer d'affectation le savent : fort de plus de vingt élus dans tous les corps (Certifiés / Agrégés, EPS, PLP, CPE & Pegc, faisant de nous le 2e syndicat le plus représenté face au Rectorat), le SE-Unsa prendra toute sa place lors de ce mouvement. Cyril Lepoint Secrétaire Académique SE-Unsa Toulouse TOULOUSE mmaire Edito Situer les établissements S informer, être conseillé(e) Organiser sa mutation Saisir ses voeu Calculer son barème Bulletin d adhésion Fiche de Suivi
2 Fiche Technique : Situer les établissements Les enseignants militants de la section académique du SE-Unsa ont élaboré cette carte pour vous permettre de mieu situer chacune des communes ayant au moins un EPLE ATTENTION L ACADEMIE DE TOULOUSE EST LA PLUS ETENDUE DE FRANCE ( KM) L éloignement est une réalité qui doit être prise en compte dans cette académie. Ne commettez pas l erreur de rester seul(e) face à l inconnu. Contactez les collègues élus du SE-Unsa qui siége en CAPA. Ils vous conseilleront pour développer une stratégie individualisée et defendront vos intérêts lors des commissions partitaires. A cet effet, des permanences et/ou rendez-vous (dans nos locau, par téléphone ou par questions/réponses via notre mèl) sont assurés durant toute la période de saisie des vœu. Alors n hésitez pas! seunsa.mutations.toulouse@gmail.com CORRÈZE PYRÉNÉES -ATLANTIQUES LANDES ESPAGNE LOT -ET - GARONNE Bagnères de Luchon DORDOGNE Puy-l Evêque Valence d Agen Moissac Lauzerte Castelsarrasin ANDORRE Montcuq Salviac Prayssac Luzech Lafrançaise 82 Gourdon Souillac Cahors Castelnau-Montratier Vayrac Martel Gramat Montauban Vicdessos Cajarc Caussade St Antonin Noble Val Nègrepelisse 46 Bretenou A les Thermes St Céré Lacapelle-Marival Latronquière Bagnac / Célé Figeac Cordes / Ciel Capdenac Gare Villefranche de Rouergue Carmau CANTAL Decazeville Rignac Rieupeyrou Naucelle Aubin Valence d Albigeois AUDE Saint Lys Baraqueville Cransac Marcillac Villon Rodez Mur de Barrez St Amans des Cots Onet le Château Réquista Frouzins Espalion Pont de Salars 12 St Geniez d Olt Séverac le Château Blaye les Mines La Bastide Condom Lectoure St Pierre Cazaubon St Juery St Affrique Albi Beaumont de Gaillac Alban Villemur/ Tarn Eauze Lomagne Fleurance Grisolles Fronton Rabastens Lisle/Tarn St Jory Bessières 81 Réalmont Nogaro Grenade Gratentour St Sulpice Aussonne Vic Fezensac Cadours Castelginest Graulhet 32 Montastruc Lacaune Mauvezin Fenouillet la Conseillère Aignan Lavaur Riscle Lautrec Pibrac Toulouse Verfeil Gimont Léguevin Vielmur / Agout Brassac Plaisance Auch St Pierre L Isle Jourdain Plaisance La Salvetat De Lages Castres Caraman du Touch Puylaurens Cugnau St Orens de Gameville Marciac Fonsorbes Ramonville St Agne Labruguiére Labastide Mirande Samatan Frouzins Castanet Tolosan Revel Mazamet Rouairou Maubourguet Portet / G ne St Lys Lherm Pins Justaret Muret Dourgne Mielan Ayguevives Masseube Labarthe/Lèze Vernet Rieumes Villefranche Gratentour Vic en Bigorre L Isle en Noé 31 Auterive Naillou de Lauragais Dodon St Jory Le Fousseret Aussonne Trie sur Baïse Carbonne Aureilhan Pechbonnieu Castelginest Boulogne Cazères Montesquieu Lézat / Lèze Séméac Mazères Aurignac Volvestre Fenouillet Launaguet Tarbes Saverdun Aucamville Tournay Montréjeau Saint Jean St Gaudens Lourdes L Union Lannemezan Blagnac Salies du Salat Pamiers Montrabé Gourdan Le Mas d Azil Pibrac Mirepoi Bagnères de Bigorre St Laurent Colomiers de Neste Aspet St Girons Loures Foi Balma Argeles-Gazost Barousse Léguevin Lavelanet Tournefeuille 65 Quint-F. St Béat La Salvetat St Gilles PierrefitteNestalas Toulouse Arreau Sei 09 St Orens Luz St Sauveur Montauban Fontenilles Plaisance-du Cugnau de Luchon Tarascon / Ariège -Touch Fonsorbes Ramonville LOZÈRE Millau HÉRAULT Villeneuve Tolosane PYRÉNÉES -ORIENTALES Portet S/ Garonne GARD Castanet Tolosan
3 Fiche Technique : S informer, être conseillé(e) Du 13 mars au 29 mars 2017 à minuit Saisie des vœu sur SIAM ( toulouse.fr/iprof ) Avant le 7 avril 2017, cachet de la poste faisant foi Du 30 mars au 7 avril 2017 (délai de rigueur) Envoi des dossiers médicau pour demande de bonifications au titre du handicap Demande de changement de rattachement administratif des TZR - NOUVEAU! Édition de la confirmation de la demande de mutation dans l'établissement et renvoi par mail directement par l'interessé (NOUVEAU) de sa confirmation a la DPE accompagnée des piéces justificatives. Du 28 avril au 10 mai et du 20 au 23 mai 2017 Affichage des barèmes sur SIAM VERIFIEZ ABSOLUMENT VOTRE BAREME 10 mai 2017 à minuit Date limite d'annulation de la demande de mutation 10 mai mai au 19 mai mai 2017 (minuit ) Groupe de Travail concernant les bonifications au titre du handicap ou bonifications médicales Groupe de travail (GT) sur les affectations en poste spécifique SPEA Vérification des barèmes par les groupes de travail pour tous les corps (Certifiés, Agrégés, PLP, CPE, EPS) Date limite de l'ultime demande de correction, uniquement dans le cas de barèmes modifiés en commission Du 16 au 21 juin 2017 F.P.M.A. /C.A.P.A.: mouvement intra -académique, affectations 20 juillet 2017 GT d affectation des TZR - Nouveautés importantes concernant la procédure! *Iprof et SIAM sont désormais accessibles par le portail ARENA (rubrique «gestion des personnels») : *Le retour des confirmations avec les pièces justificatives se fait eclusivement par mail pour le 7 avril minuit au plus tard. Voir dans les adresses ci-dessous celles qui correspondent à votre discipline. dpe1@ac-toulouse.fr : Lettres classiques et modernes, Histoire-géo, Langues, dpe2@ac-toulouse.fr : Ed. musicale, philosophie, arts plastiques, ses, mathématiques, sciences-physiques, svt, SII, documentation, éco-gestion, biochimie, arts, technologie dpe3@ac-toulouse.fr : PLP, CPE, EPS *Les modifications postérieures à l envoi de la confirmation le 7 avril 2017 à minuit ne seront pas retenues! Sauf pour ceu dont le barème aura été modifié par l administration, ou ceu qui feront valoir une situation nouvelle impactant le barème. Dans ces 2 cas, il sera possible de contester ou modifier ses vœu pendant la période du 1er affichage. *Les TZR souhaitant changer de rattachement administratif devront renvoyer à leur DPE l annee 8 complétée pour le 7 avril minuit au plus tard. Nouveautés importantes concernant le barème! Le rapprochement de conjoint passe à 200,2 pts sur le vœu département «tout type» et à 30,2 sur le vœu commune «tout type» (code*). Pour les TZR, le vœu «tout poste dans le département» de rattachement ou d affectation à l année passe à 150 pts.
4 Fiche Technique : organiser sa mutation Les démarches pour participer au mutations intra de notre Académie peuvent être complees. Le SE-Unsa vous décrit ici les principales opérations à mener. Sur chaque point, n hésitez pas à nous contacter pour plus de détail. : - Je souhaite Que dois-je faire? Période, Participer au mouvement intra-académique Demander un poste spécifique (SPEA) Demander une mutation intra au titre du handicap ou liée à une situation médicale Formuler mes voeu sur SIAM dans Iprof Vérifier, signer et retourner la confirmation de demande de mutation par mail à la DPE avec les pièces justificatives éventuelles. Pensez à transmettre le double au SE-Unsa! Formuler les voeu SPEA sur SIAM Remplir et retourner par mail un eemplaire de l'annee 6 accompagnée du cv iprof et d'une lettre de motivation à sa DPE pour chaque SPEA demandé Formuler les voeu sur SIAM Envoi des dossiers médicau incluant l'annee 10 complétée au Medecin conseiller technique du Rectorat Date butoir impérative Du 13 mars au 29 mars minuit Du 13 au 29 mars minuit Du 13 au 29 mars minuit (cachet de la poste faisant foi) Changement de rattachement administratif des TZR Consulter mon barème provisoire avant commission Completer et retourner à votre DPE l'annee 8 par mail Le consulter sur SIAM via IPROF Du 28 avril au 10 mai minuit Une correction de mon barème provisoire retenu avant commission (Uniquement si modifié par l'administration) Annuler ma demande de mutation intra Une correction de mon barème retenu en commission (Uniquement si modifié par l'administration) Contacter la DPE de ma discipline et lui transmettre les piéces justificatives manquantes Transmettre, par mail, ma demande à la DPE de ma discipline Contacter la DPE de ma discipline et lui transmettre les piéces justificatives manquantes Du 28 avril au 10 mai minuit jusqu'au 10 mai minuit Jusqu'au 23 mai à minuit seunsa.mutations.toulouse@gmail.com
5 Calcul du barème INTRA 2017 barème Éléments du Ancienneté de service (échelon) Stagiaire : 21 pts (1, 2 et 3ème échelon) Classe normale : 7 pts par échelon (au 31/08/2016 ou au 01/09/2016 si reclassement) Hors-classe : 49 pts + 7 pts par échelon hors-classe Classe eceptionnelle : 77 pts + 7 pts par échelon de la classe voeu tout poste dans ZRA/ZRD ACAD DEPT COM Voeu Etab Ancienneté de poste 10 pts par an + 60 pts par tranche de 4 ans TZR : 150 points sur le vœu dép. (au choi: RAD ou affectation si dpt différent) TZR ancienneté : 20 points / an + 40 points tous les 2 ans MCS Mesure de carte scolaire: 5000 pts (*sur tout vœu correspondant à lʼétab, la commune et le dpt de lʼancienne y compris acad). * * * Sortie dʼ APV** 1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans 6 ans 7 ans 8 ans Dispositifs transitoires APV / RIS Affectation en Education Prioritaire 60 pts 120 pts 180 pts 240 pts 300 pts 320 pts 350 pts (*) uniquement APV Tlse sur vœu établissement Toulouse 1 an 2 ans 3 ans 4 ans 40 pts 80 pts 120 pts 160 pts Sortie dʼétablissement RIS** **Seulement bonification acquise à la rentrée 2016 Sortie de REP+ ou politique de la ville après 5 ou 8 ans (*) uniquement si déjà en REP+ /politique de la ville de lʼacadémie de Toulouse sur etb Toulouse et com Tlse. 400 pts 5 ans 200 pts 5 ans 8 ans 300pts 400pts Entrée en REP+ : 300 pts sur les 5 etb REP+, sur le vœu Toulouse, et sur le vœu dpt 31 (eclusivement si précédé des 5 REP+ ou du vœu com Toulouse typé REP+). (*) (*) Sortie de REP après 5 ou 8 ans Idem pour le TZR en AFA 5 ans 8 ans 200pts 300pts Stagiaires Dossier médical handicap Situation familiale e-contractuel du second degré ou e-ma, e-mi-se, e-aed, e AESH, e EAP, e-cpe Contractuel: 100 pts ou 115 pts ou 130 pts* Justifier dʼun temps complet sur lʼannée précédente ou dʼun mi-temps sur les deu ane / 5 e / 6 e et au-delà). Si EAP, 2 nnée précédentes; variables selon l'echelon (jusqu'au 4 années de service à justifier. e-titulaire de la fonction publique : 1000 pts sur lʼancienne affectation Autres stagiaires : possibilité de 50 pts sur premier vœu départemental formulé 1000 ou 500 points accordés après eamen du dossier par le Rectorat, ou bonification de 100 pts pour les agents bénéficiaires de lʼobligation dʼemploi, et si RQTH (non cumulable avec les 1000 ou 500pts). Suivi individualisé. pour certaines situations, après avis du médecin conseiller technique Mutation simultanée : entre conjoints titulaires ou entre conjoints stagiaires. Vœu identiques. Les enfants sont pris en compte (voir ci-dessous). Rapprochement de conjoint / Situation de garde alternée: si vous nʼêtes pas dans le même dpt : les 1 er vœu com et 1 er vœu de type dpt doivent correspondre à la résidence professionnelle ou personnelle du conjoint, Si vous êtes déjà dans le dpt, uniquement si 1 er vœu com dans ce dpt. Bonification attribuée uniquement sur vœu «tout type» (sauf agrégés sur lycées) 100 pts par enfant à charge. RC ou mutation simultanée = enfant -20 ans au 01/09/2017. Garde alternée ou RRE = enfant 18 ans au 01/09/ ,2 200,2 200,2 30,2 Séparation 0,5 an 95 pts 1 an 2 ans 3 ans 190 pts 280 pts 400 pts 4 ans 5 ans 6 ans 450 pts 500 pts 550 pts 7 ans 600 pts Rapprochement Résidence Enfant (forfait + bonif enfant) Réintégration (après détachement, dispo, réadaptation, CLD) : 1000 pts Réintégration dʼe TZR sur dépt/aca (1000 pts) si saisie vœu ZRD/ZRA avant Changement de discipline (1 ère affectation pour le dpt où se fait le changement) Sportifs de Haut Niveau 50 pts par an (200 pts mai) Agrégés sur vœu lycées: 130 pts cumulables avec bonifications familiales Vœu préférentiel (sur 1 er vœu dpt Toulouse dès 2 e demande) non cumul. avec 19 bd Silvio bonif. Trentin fam Toulouse : : ac-toulouse@se-unsa.org 1/12 : se-unsa.plp@orange.fr : se-unsa.eps@orange.fr
6 Fiche Technique : Saisir ses voeu 30 vœu au maimum L'ordre dans lequel vous formulez vos voeu doit être votre ordre préférentiel car l'administration les eaminera dans le strict respect de l'ordre formulé. ATTENTION! Les bonifications familiales ne sont accordées que sur des vœu "tout type d'établissement" (sauf agrégés sur lycées). Pour obtenir un poste sur une zone de remplacement, vous pouvez demander une ZR précise ou toutes les ZR de l'académie. L'ordre des voeu doit se faire obligatoirement du plus précis au plus large Les types de voeu Ils peuvent porter sur : - Des établissements précis, - Des communes, - Des départements, - Tout poste dans l'académie, - Des Zones de Remplacement Vos Elus du SE-Unsa Certifiés : Isabelle PEDEL- CAMPO, Cyril LEPOINT Emma MARTINEZ-JARA, Laurent TROISPLIS Catherine AGUILLON, Cécile ALIBERT Sébastien AMBIT, Jean-Georges PAULUS Agrégés : Florence BONNEVIALLE, Émilie BALAVOINE. Postes REP+ Vous bénéficiez d une bonification de 300 pts si vous candidatez sur les vœu «établissements REP+» ou le vœu «tous les établissements REP+ de la commune de Toulouse (commune de Toulouse REP+)». Les vœu «tout poste de la commune de Toulouse» et «tout poste dans le département Haute-Garonne» seront aussi bonifiés de 300 pts à la condition que ces vœu soient eclusivement précédés de vœu REP+. Les candidats postulant sur du REP+ et provenant d une autre académie devront accompagner impérativement leur confirmation d un CV Iprof accompagné du dernier rapport d inspection. Postes SPEA Il est conseillé d envoyer également une copie du dossier de candidature directement au chef d établissement du poste demandé. PLP : Nadège KLEIN, Magali VIGNEAU, Gaëtan LOZE, Julien Rodrigues, Françoise VIDAL, Christian ARAGOU. CPE : Philippe DUCROT, Malika ABIDI, Cyril JARDIN, Pierre LEYGONIE, Aleandra RESPAUD, Laetitia BERNARD seunsa.mutations.toulouse@gmail.com EPS : Valérie LARROQUE, Gilles AUDOUY.
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice
Plus en détailLES PERSONNELS CONCERNES. Versailles, le 13 février 2015. Le Recteur de l académie de Versailles Chancelier des universités
DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS N/Réf. : DPE/FT/n 2015-089 Affaire suivie par : Fabrice TANJON Chef de la division 01.30.83.43.01 Eric FRANÇOIS Coordonnateur Mouvement 01.30.83.43.95 @ : accueil-mutation@ac-versailles.fr
Plus en détailPLAN RAIL de la région Midi-Pyrénées Fiches d opérations. Mise à jour 2010. 30 juin 2010
PLAN RAIL de la région Midi-Pyrénées Fiches d opérations 3 juin 21 Mise à jour 21 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Midi-Pyrénées Ministère de l'écologie, de l'énergie,
Plus en détailGrenoble, le 12 mars 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités. Madame et messieurs les présidents d'université
Grenoble, le 12 mars 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Madame et messieurs les présidents d'université Monsieur le Président de la communauté d universités et d établissements
Plus en détailQUI CONSEIL GÉNÉRAL. Personnes âgées Personnes handicapées. Projet de vie. Autonomie. Accueil
Projet de vie Accueil Autonomie CONSEIL GÉNÉRAL SOLIDAIRE QUI que vous soyez Participation Accompagnement médico-social GUIDE DES SERVICES À DOMICILE Personnes âgées Personnes handicapées qualité solidarité
Plus en détailLes mutuelles étudiantes. Numéros d'urgence. 5.4 - Comment se soigner 5 sur 11
5.4 - Comment se soigner 5 sur 11 Les mutuelles étudiantes Agence LMDE de toulouse 97, rue Riquet Du lundi au vendredi de 9h30 à 17h http://www.lmde.com Vittavi Mutuelle http://www.vittavi.net Agences
Plus en détailCALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier
Plus en détailSignature du Plan rail Midi-Pyrénées
crédit photo : David Bécus Signature du Plan rail Midi-Pyrénées Mercredi 25 juillet 2007 Toulouse - Hôtel de Région 1 DOSSIER DE PRESSE Signature du plan rail Midi-Pyrénées Plus de 820 M pour le renouvellement
Plus en détailLa mobilité géographique des enseignants du second degré public
note d i n f o r m a t i o n 13.18 SEPTEMBRE À la rentrée 2012, un peu moins de 3 des enseignants et assimilés du second degré public ont changé d académie. Parmi eux, les néotitulaires (ex-stagiaires
Plus en détailLISTE DES SERVICES CONVENTIONNES EN HAUTE-GARONNE
1/6 LISTE DES CONVENTIONNES EN HAUTE-GARONNE Org - Raison Sociale Adresse CP Commune Téléphone Fixe AIDE A PLUS 24 Place d'occitanie 31140 AUCAMVILLE 05 61 80 89 26 LE 24 A GENERATION+ A2ZEN PLACE DE LA
Plus en détailPERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION
PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
Plus en détailMémento spécial mouvement. SNUipp-FSU Du Lot. Mouvement 2014. N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre.
Mémento spécial mouvement SNUipp-FSU Du Lot Mouvement 2014 N oubliez pas : C est par le nombre que nous nous ferons entendre. Alors n hésitez pas, adhérez au SNUipp, ce sont vos seules cotisations qui
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012
Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting
Plus en détail.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces
Les Natur Elles Toulouse (1) Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces.jardin privatif Garage ou parking couvert.abri de jardin (2) À Toulouse, 54 maisons BBC au cœur d un environnement privilégié Les Natur Elles
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ESPAGNE.
AMBASSADE DE FRANCE EN ESPAGNE RECRUTEMENT 2015-2016 Service de Coopération et d'action Culturelle --------------------- Établissements relevant de l'agence pour l'enseignement Français à l'etranger NOTICE
Plus en détailLe Domaine du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT
Le Domaine Résidence du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT léguevin, un trait d union entre ville et nature Le lac de la Mouline Léguevin, la quiétude comme art de vivre Véritable havre de verdure à l Ouest
Plus en détailClermont-Ferrand, le 7 janvier 2013
Le Recteur d'académie à! "! #$%$ &! Messieurs les Présidents d'université, Madame et Monsieur les Directeurs de l'ifma, de l'école de Chimie, Monsieur le DRJS, Mesdames et Messieurs les DASEN, Messieurs
Plus en détailRéseau Alternance. Midi Pyrénées CFA / UFA GRETA. En Etablissement Public Local d Enseignement
Réseau Alternance En Etablissement Public Local d Enseignement CFA / UFA Centre de formation d Apprentis Départementaux de l Education Nationale Unités de formation par apprentissage GRETA Groupement d
Plus en détailCette nouvelle édition du Lien «spécial
Décembre 9 Editorial éditorial Editorial Editorial SPECIAL STATISTIQUES Evolution du nombre d'étudiants et de stagiaires à l'iufm de BOURGOGNE SITUATION 7 novembre 9 Evolution du nombre Effectifs d'étudiants
Plus en détailPrésentation de l entreprise
Présentation de l entreprise Véhicules IDS Sécurité et notre salle d exposition Anti-Intrusion, Incendie et Vidéosurveillance Date de création de l entreprise : 1994 Statut juridique : Entreprise individuelle
Plus en détailCOMMINGES 2010. Etude portant sur l Artisanat en zones d activités. Contribution de CMA Haute-Garonne. Octobre 2010. Canton de BOULOGNE- SUR-GESSE
BOULOGNE- SUR-GESSE Canton de AURIGNAC MONTREJEAU SAINT-MARTORY SAINT-GAUDENS SALIES-DU- SALAT BARBAZAN Canton d'aspet de SAINT-BEAT COMMINGES 2010 Etude portant sur l Artisanat en zones d activités LUCHON
Plus en détailFORMATION > PROFESSIONNELLE
FORMATION > PROFESSIONNELLE FSE LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE : «Des réponses concrètes aux attentes des Midi-Pyrénéens» Dans un monde toujours plus ouvert et plus complexe, la formation
Plus en détailPREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Plus en détailBasket 31 : Quand la magie de Noël s invite au Basket...
Basket 31 : Quand la magie de Noël s invite au Basket... La traditionnelle fête de Noël U9 du Comité Haute-Garonne de Basket a fait son grand retour! Tous les jeunes basketteurs du département étaient
Plus en détailVos besoins - Nos solutions Laissez-vous guider par notre expertise
Photocopieur Téléphonie Informatique Vos besoins - Nos solutions Laissez-vous guider par notre expertise Qui sommes-nous? Juin 1982 Date de création de l entreprise. Location, vente, maintenance de copieur
Plus en détailRECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE
RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ALGERIE.
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailServices susceptibles d être retenus pour le classement :
NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous
Plus en détailRèglement de Fonctionnement : Service Portage de Repas
Règlement de Fonctionnement : Service Portage de Repas Présentation du SIAS Escaliu Le Syndicat Intercommunal d Action Sociale (SIAS) Escaliu, composé de 21 communes*, a été créé en 1982. C est un service
Plus en détailBILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS
BILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS 24 janvier 2009 1 Les données de la tempête Un phénomène comparable aux tempêtes de décembre 1999 Quelques vitesses des vents en 1999 et 2009 Cap Ferret Bordeaux Perpignan Biscarosse
Plus en détailVersailles, le. Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités. Affaire suivie par : Christiane LESIRE
Versailles, le Le Recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités COORDINATION ACADEMIQUE PAYE CAP/CL/08-39 Affaire suivie par : Christiane LESIRE 01 30 83 40 32 01 30 83 51 80 mél : paye@ac-versailles.fr
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailProgramme en Midi-Pyrénées
Programme en Midi-Pyrénées Ariège Village des Sciences du Mas d Azil Le Village des sciences continu son itinérance e Ariège, après Montgailhard et Tarascon sur Ariège, c est le Mas d Azil (stade des Abbayes)
Plus en détail2èmes Journées Avenir
2èmes Journées Avenir Atelier Découverte D en Télé-rhumatologieT Lyon 25 septembre 2010 Pr Louis Lareng * Pr Arnaud Constantin * Dr Monique Savoldelli * * Travaux du GIP Réseau Télémédecine et es@nté Midi-Pyrénées
Plus en détailVisite de rentrée 2014 du Président du Conseil général
Visite de rentrée 2014 du Président du Conseil général Depuis les premières lois de décentralisation (entrées en vigueur en 1986), le Département assume la charge des collèges. Il en assure la construction,
Plus en détailLe lien bouliste. Réunion du comité du 18 octobre
1/6 Le lien bouliste Bulletin du C.B.D. de la Haute Garonne Numéro: 2012-10 Date: 11/2012 - Entretien du boulodrome : - Budget prévisionnel : Réunion du comité du 18 octobre Le budget prévisionnel de la
Plus en détailCampagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire 2014-2015 Note d information pour les candidats
Nantes, le 16 décembre 2013 Direction des Ressources Humaines 1 allée Baco - BP 21509 44015 NANTES CEDEX 1 Tel : 02 51 77 29 09 recrutresident.aefe@diplomatie.gouv.fr Campagne annuelle de recrutement des
Plus en détailDes vacances à vivre ensemble
Séjours enfants et ados Des vacances à vivre ensemble Colonie 6 à 12 ans Camps 13 à 17 ans Une aventure extraordinaire pour t éclater en toute liberté Dévoile ton côté sauvage! Si tu es un peu explorateur
Plus en détailRéférence : Circulaire nationale d'organisation émise le 8 décembre 2014 par l'académie de Nancy-Metz. Nombre de candidats inscrits : 215 candidats
Documents à l attention : Des établissements privés hors contrat et enseignements à distance Des candidats individuels Rectorat DEC 5 dec5@ac-toulouse.fr Affaire suivie par : Aurélie LACOSTE-OIX (Gestionnaire)
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailAccord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre
Accord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre Entre les soussignés La Caisse d'epargne Loire-Centre dont le siège social est situé à ORLEANS,
Plus en détailLe Courrier académique
Mars 2012 N 1 (nouvelle série) Le Courrier académique Union académique des syndicats CGT de l Éducation nationale de l'académie de Créteil www.cgteduccreteil.org Journal spécial 2 nd degré CAPA mutations,
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Document consultable en intégralité à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et dans les sous-préfectures de Muret et
Plus en détailde la santé en Midi-Pyrénées www.midipyrenees.fr
FORMATION Les formations de la santé et du travail social en Midi-Pyrénées www.midipyrenees.fr La santé et le social : des métiers à visage humain en pleine évolution Les formations sanitaires et sociales
Plus en détailGUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL. FIGEAC et GOURDON. Territoires des Maisons Communes Emploi Formation. www.mcef.midipyrenees.fr
GUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL Territoires des Maisons Communes Emploi Formation FIGEAC et GOURDON www.mcef.midipyrenees.fr Pourquoi ce guide? Ce guide (non exhaustif) a été conçu pour faciliter et améliorer
Plus en détail5.50 - Version 2013. Comprendre. Comment s'organise la justice? 1 sur 15 08/10/2013 14:36
1 sur 15 08/10/2013 14:36 5.50 - Version 2013 Comprendre Comment s'organise la justice? Les alternatives au procés Se faire accompagner Le financement : l'aide juridictionnelle Adresses utiles Carnet d'adresses
Plus en détailDossier de presse rentrée 2012. La Région agit pour les jeunes
Dossier de presse rentrée 2012 La Région agit pour les jeunes Service de presse : Thierry CHARMASSON Tél : 05 61 33 52 45 / 06 19 45 41 18 Laurianne PERIE Tél : 05 61 33 53 39 / 06 19 45 88 18 Frédéric
Plus en détailActivités du 4 mars au 2 mai 2015 SORTIES STAGES SÉJOUR. Lot Aventure. www.villefranchederouergue.fr
Programme proposé par votre Mairie et les Ateliers de la Fontaine www.villefranchederouergue.fr 05 65 45 77 36 Activités du 4 mars au 2 mai 2015 SORTIES Cinéma, Cité de l espace, Walibi, Squash, Bowling,
Plus en détailPEGC Académie de Rennes
Septembre 2014 SNUipp-FSU CONTACTS Sections départementales SNUipp Côtes d'armor snu22@snuipp.fr Tél : 02 96 61 88 24 Finistère snu29@snuipp.fr Tél : 02 98 53 76 77 Ille et Vilaine snu35@snuipp.fr Tél
Plus en détailApplication de la circulaire nationale émise le 12 décembre 2013 par l Académie de Clermont-Ferrand.
DEC5 Fax 05 62 26 26 95 Mail dec5@actoulouse.fr Dossier suivi par : Karine PROT (Gestionnaire) Tél. 05.61.17 71 08 Julie SEGONNE (Chef de Bureau) Tél : 05 61 17 71 07 Document à l attention : * des établissements
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailDOSSIER 4. L attractivité des académies pour
L attractivité des académies pour les enseignants du second degré public en 2013 Solène Hilary, Alexandra Louvet [DEPP] _ Chaque année, plus de 20 000 enseignants du second degré public, conseillers d
Plus en détailInfo flash n 18 Juin 2015
Info flash n 18 Juin 2015 Spécial Mouvement Intra Résultats Sommaire : 1) Compte rendu de la CAPA du 25 juin et bilan mouvement intra 2) Déclaration SNES-FSU CAPA du 25 juin 1) Compte rendu de la CAPA
Plus en détailLES PERSONNELS. Direction. Secrétariat de direction : Mme Troubat. Secrétariat de gestion : Mme RIBEIRO. 11 Agents de service.
Structure 665 élèves accueillis à la rentrée 2012 Structure de 24 classes et 1 ULIS 6 classes de 6 ème 7 classes de 5 ème 6 classes de 4 ème 5 classes de 3 ème 640 demi-pensionnaires et commensaux 65 personnels
Plus en détailRecueil. des Actes. Administratifs AOUT 2010
Recueil des Actes Administratifs AOUT 2010 AFFICHE LE 27 AOUT 2010 Préfecture du Tarn RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AOUT 2010 N 8 Les extraits d'actes inscrits au sommaire peuvent être consultés à la
Plus en détailMA FORMATION. l'enseignement instrumental, des musiques traditionnelles et percussions africaines
CV - Nicolas JOQUEVIEL 13 chemin du Guerrier Appt B23 31450 DEYME : contact@percusound.com / nicolas.joqueviel@gmail.com : 06.63.90.36.08 MA FORMATION Diplôme scolaire : Baccalauréat série G3 (commerce)
Plus en détailSommaire. La santé et le social : des métiers à visage humain en pleine évolution
www.midipyrenees.fr Sommaire La santé et le social : des métiers à visage humain en pleine évolution Les formations sanitaires et sociales constituent une compétence transférée aux Régions en 2004. En
Plus en détailNotice d utilisation 2013. Complémentaire santé groupe. Tisséo. À destination de l ensemble du personnel
Notice d utilisation 2013 Complémentaire santé groupe Tisséo À destination de l ensemble du personnel Être adhérent Harmonie Mutuelle, c est s appuyer sur la force d un leader national Harmonie Mutuelle,
Plus en détailPremier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux
CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré
Plus en détailL'apprentissage en Midi-Pyrénées
L'apprentissage en Midi-Pyrénées Rentrée 2012 Se former en région www.onisep.fr/toulouse Ariège Lieux de formation (CFA, Annexes) 1 CFA de la Chambre de Métiers et de l artisanat de l Ariège 2 rue Jean
Plus en détailH A U T E - G A R O N N E T O U L O U S E Résidence Seniors
H A U T E - G A R O N N E T O U L O U S E Résidence Seniors Investir dans une résidence seniors est intéressant à plus d un titre La population des seniors est en constante augmentation, les besoins en
Plus en détailAssistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les
Plus en détailQuelle démarche, quels outils, quelle approche pour le pilotage. Audrey ALIBERT
Quelle démarche, quels outils, quelle approche pour le pilotage Audrey ALIBERT Contexte Population : 2600 étudiants 400 personnels 3 départements : Tarn Aveyron - Lot Albi Albi Albi 40 km 70 km 80 km Castres
Plus en détailMutations intra-académiques
Mutations intra-académiques 2015 Dispositions académiques Livret destiné aux personnels enseignants, d éducation, d orientation 1 Sommaire Intitulé Sommaire 2 Index alphabétique 3 Présentation de l académie
Plus en détailACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Plus en détailRECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016
RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT «RÉSIDENT» AU LYCÉE MITTERAND
Plus en détailInformations sur les Bourses Sanitaires et Sociales. du Conseil Régional de Picardie 2012/2013
Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales du Conseil Régional de Picardie 2012/2013 Ouverture de la plate-forme du 13 juin au 30 septembre 2012 Les formations concernées : Toutes les formations
Plus en détailDEMANDE DE RECLASSEMENT
DEMANDE DE RECLASSEMENT DOSSIER A RENVOYER MEME SI VOUS N AVEZ AUCUN SERVICE A FAIRE RETENIR Division du Personnel Enseignant DPE3 AVANT LE 21 SEPTEMBRE 2009 Vous êtes personnel stagiaire : en IUFM en
Plus en détailDate de Naissance. Lieu de Naissance
CPC ctivités Economiques SCommision Spécialités Civilité Nom Prénom Date de Lieu de dresse C.P. Ville Tél. Mobile Fax, Matériaux de Second Œuvre Znguerie, couverture Monsieur BRTE Eric 300766 Toulouse
Plus en détailL ARTISANAT 1 ère entreprise de France. L apprentissage : Passeport pour l emploi
L ARTISANAT 1 ère entreprise de France L apprentissage : Passeport pour l emploi le cad de la chambre de Métiers et de l artisanat des conseillers spécialistes de l apprentissage et de l emploi l apprentissage
Plus en détailAPPEL A PROJETS PROGRAMME DE PRÉFIGURATION DU PLAN NUMÉRIQUE
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE APPEL A PROJETS PROGRAMME DE PRÉFIGURATION DU PLAN NUMÉRIQUE I. Public cible de l appel à projets Un appel à projets est
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 Numéro dans le SI local : 0647 Référence GESUP : Discipline : H0433 - Portugais Langue, litterature et civilisation portugaise Implantation du poste
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailÉDITORIAL Pour le SNES, le remplacement constitue bien un besoin perma- nent du service public d éducation
ÉDITORIAL Vous trouverez dans ce «mémo» les textes qui définissent vos droits, des outils pour vous défendre face aux dérives rectorales ainsi que l état de notre réflexion. Passage obligé dans le métier
Plus en détailDossier de Candidature
COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE Article 1 Lorsque les marchés publics de fournitures, services et travaux sont d un montant inférieur au seuil de 230 000 euros HT, l autorité adjudicatrice
Plus en détailFICHE D AUTO - EVALUATION
FICHE D AUTO - EVALUATION Cette fiche permet de déterminer le montant de la bourse qui peut être attribué au candidat retenu par la commission ministérielle. Le montant de la bourse allouée est déterminé
Plus en détailen faveur des personnels de l académie de Paris éduc et des retraités résidant à Paris action sociale
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris éduc 2013 2014 de Paris/:/:/:/:/:/:/:/:/:/:/ Sommaire Les bénéficiaires de l action sociale... 3 Les différentes
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailPièces à joindre RENTREE 2015-2016. Qui peut bénéficier de la bourse de lycée?
INFORMATIONS PRATIQUES A DESTINATION DES FAMILLES Ouverture de la campagne de bourse de lycée RENTREE 2015-2016 Pièces à joindre Qui peut bénéficier de la bourse de lycée? Où peut- on retirer un formulaire
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailPlus d un bénéficiaire sur quatre réside à Toulouse
Caractéristiques et recours aux soins des populations bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU_C) : plus jeunes, plutôt féminines et en moins bonne santé En Midi-Pyrénées,
Plus en détailLA RETRAITE DES PROFESSEURS : le point après la loi n 2003-775 du 21 août 2003.
LA RETRAITE DES PROFESSEURS : le point après la loi n 2003-775 du 21 août 2003. La loi n 2003-775 constitue une réforme importante pour la retraite des professeurs agrégés. Certains points restent imprécis
Plus en détailPrincipales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives
Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée
Plus en détailAccompagnement à la mise en œuvre de services de télésanté et de téléservices médico-sociaux sur le territoire de Figeac
Accompagnement à la mise en œuvre de services de télésanté et de téléservices médico-sociaux sur le territoire de Figeac Rapport de fin de phase 1 (DIAGNOSTIC) : Etude de l existant et identification de
Plus en détaildu logement Guide pratique Midi-Pyrénées Édition 2006
Midi-Pyrénées Les éditions du CRJ Dès sa création, le Conseil Régional des Jeunes (CRJ) de Midi-Pyrénees avait une priorité : répondre concrètement aux besoins d information et d action des jeunes. L une
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailGUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE
GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailLe compte épargne temps
2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation
Plus en détailChanger de département à la rentrée
A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,
Plus en détailREGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION
REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,
Plus en détailEtablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :
DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailRéférences : Délibération du conseil d administration de l UPMC du 28/10/2013
Paris, le 17 novembre 2014 Le Président de l université Pierre et Marie Curie à Mesdames, Messieurs les Enseignants-Chercheurs, Mesdames, Messieurs les Enseignants Objet : Campagne 2014 d attribution des
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détail