Education nationale ; Ministres et secrétariats d'etat délégués ; Ministère chargé de l'enseignement scolaire ( )

Transcription

1 Education nationale ; Ministres et secrétariats d'etat délégués ; Ministère chargé de l'enseignement scolaire ( ) Répertoire ( / /3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Préface Liste de sigles Liens : Liens annexes : Liste de sigles 3

4 INTRODUCTION Référence / /3 Niveau de description fonds Intitulé Education nationale ; Ministres et secrétariats d'etat délégués ; Ministère chargé de l'enseignement scolaire Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Les documents ci-après répertoriés sont issus des dossiers de Claude Coquart, administrateur civil nommé, par arrêté du 16 décembre 1999, directeur adjoint du Cabinet de Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire. Ce versement est d'abord composé de dossiers relatifs à l'enseignement primaire et à l'enseignement secondaire puis de réflexions concernant la lutte contre les inégalités. Sommaire cabinet de Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l enseignement scolaire de 1997 à Dossiers de Claude Coquart, directeur adjoint de cabinet de 1999 à Art 1-3 : Enseignement primaire, programmes élémentaires, écoles rurales, recrutement des instituteurs et des professeurs des écoles, enseignement secondaire, rénovation du collège, du lycée et de l enseignement professionnel, relance des Zones d Education Prioritaire (ZEP), intégration scolaire, lutte contre la violence à l école, Nom du producteur Cabinet du ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation dispositif d'aide pédagogique; violence; lycée; insertion sociale; enseignement secondaire; enseignement professionnel; enseignement primaire; égalité des chances; collège; enseignant; ministre; membre de cabinet ministériel; action gouvernementale; royal, ségolène ( ); Coquart, Claude 4

5 Répertoire ( / /3) /1 Enseignement primaire Pédagogie. - Situation de l'école primaire, réflexions : notes, rapport ( Améliorer l'efficacité de l'école primaire, Jean Ferrier, IGEN, 1998, 147 p.). Préparation de la " charte pour bâtir l'école du XXI esiècle ", rencontres syndicales : notes manuscrites. Propositions de recentrage des programmes de l'école élémentaire : notes manuscrites, notes, comptes rendus de réunions. Enseignement des langues, présentation : notes, lettres ; recrutement des enseignants : notes. Préparation de la circulaire sur la maîtrise des langages à l'école maternelle, rencontres syndicales : notes manuscrites, comptes rendus de réunions. Évaluations nationales CE2, 6 e, mise en place du programme personnalisé d'aide et de progrès pour la maîtrise des langages : notes manuscrites, notes. Vie scolaire. - Aménagement des temps et des activités de l'enfant, mise en place du contrat éducatif local : notes manuscrites, notes, projet de circulaire, projet de communiqué. Relations avec la Fédération nationale des associations des rééducateurs de l'éducation nationale, rencontres syndicales : notes manuscrites, notes, fiches Établissements. - Avenir de l'école rurale : notes, rapports ( Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée, Jean-Claude Lebosse, IGEN, 1998, 78 p. ; Propositions de la Fédération nationale de défense et de promotion de l'école rurale, pour une évolution du système éducatif français, s.d., 10 p.) Personnels. - Intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles, rencontres syndicales : notes manuscrites, lettres, fiches, comptes rendus de réunions, communiqués, sondage ( Consultation des instituteurs sur les propositions du gouvernement, SOFRES, 1998, 20 p.) ; saisine de la Cour de justice des communautés européennes : notes ; recrutement d'instituteurs suppléants : notes manuscrites, notes, lettres, tableaux statistiques ; reclassement des instituteurs ayant bénéficié d'une formation professionnelle spécifique : notes, lettres. Psychologues scolaires, rencontres syndicales : notes manuscrites, notes, lettres, comptes rendus de réunions, questions-réponses, communiqué, pétitions. Résultats du concours de recrutement de professeurs des écoles (1997) : notes, fiches. Conséquences de l'annulation du concours de recrutement de professeurs des écoles : notes, lettres. Application de la nouvelle bonification indiciaire aux directeurs d'établissements spécialisés : notes, lettres / /2 Enseignement secondaire /1 Rénovation du collège. - Séminaire sur les collèges : notes manuscrites, notes. Programme " Le collège de l'an 2000 ", préparation du débat : notes manuscrites, notes, lettres, fiches, comptes rendus de réunions, rapports ( Politiques d'établissements et politiques publiques, bilan du suivi permanent des établissements scolaires en , Alain Dulot, IGAEN, 1998, 46 p. ; Enquête sur le cycle 5

6 d'adaptation du collège, Jean Fabre et Francis Goullier, IGEN, 1998, 27 p. ; Enquête sur la rénovation des collèges, Jeanne Bentaim et alt., MEN, 1998, 145 p.) ; installation du comité de pilotage : notes, fiches, listes des membres ; concertation syndicale : notes manuscrites, notes, lettres, fiches, liste des participants, rapport ( Perception du collège et de la vie scolaire par les élèves de fin de troisième, MEN, 1998, 219 p.) ; proposition de textes d'orientation : lettres, fiches ; conférence de presse : fiches ; réunions académiques : notes manuscrites, notes, fiches, liste des membres, discours ; actions du centre national de documentation pédagogique : fiches ; résultats du débat : rapport ( Débat national sur le collège : résultats et analyses, François Dubet et alt., 1999, 149 p.) ; conférence de presse : fiches /2 Rénovation du lycée. - Réflexions générales sur les lycées : rapports ( La vie de l'élève et des établissements scolaires, René Blanchet, recteur, 1998, 43 p. ; Les modules en lycée, présentation synthétique, Marc Baconnet et Marc Fort, 1998, 8 p.). Concertation avec les organisations syndicales : notes, lettres. Colloque ( Quels savoirs enseigner dans les lycées?) : notes manuscrites, lettres, communiqué, discours. Mouvement lycéen, problèmes des assistants étrangers de langues : notes manuscrites, fiches ; émission télévisée Polémiques sur France 2 : notes manuscrites, fiches ; évaluation des besoins des lycées : notes, lettres, communiqué. Nouveaux programmes des lycées, présentation : notes, communiqué, rapport ( Les nouvelles orientations de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique, MEN, 1999, 47 p.) Rénovation de l'enseignement professionnel. - Table ronde sur l'enseignement professionnel : notes manuscrites, rapport ( Table ronde, enseignement professionnel, William Marois, recteur, 1998, 160 p.). Colloque sur les sections d'enseignement général et professionnel adapté : notes manuscrites, lettres, fiches, programme, rapport ( La rénovation des sections d'éducation spécialisée, Jean Tardiveau, IGEN, 1994, 55 p.). Colloque sur l'enseignement professionnel intégré : actes. Conférence de presse sur le programme " Nouvelles chances " : fiches, communiqué. Opération " Un lycée pour le XXI e siècle ", présentation : fiches / /3 Lutte contre les inégalités /2 Journées d'études sur les langages. - Journée de réflexions langues et langages (1997), préparation : notes manuscrites, lettres, programme. États généraux de la lecture et des langages (1999), présentation : notes manuscrites, fiches, programme, liste des participants, fiches ; conséquences des états généraux : notes manuscrites, comptes rendus de réunions. Relance de la politique des zones d'éducation prioritaire (ZEP). - Conseil des ministres, préparation de la relance : projet de communication ; Assises nationales des ZEP (Rouen, juin 1998) : fiches, programme, discours, rapport ( Les déterminants de la réussite scolaire en ZEP, Catherine Moisan, IGEN, et Jacky Simon, IGAEN, 1997, 83 p.) ; projet de circulaire : notes 6

7 manuscrites, notes, fiches ; séminaire des recteurs : notes manuscrites, notes, comptes rendus de réunions. Réflexions générales : notes, fiches, rapport ( Le coût d'une ZEP, Daniel Auverlot, coordonnateur académique des ZEP, académie de Rennes, 1998, 12 p.) ; carte des ZEP : notes manuscrites, notes /3 Examen des mesures en emplois : notes manuscrites, fiches. Conséquences d'une révision de la carte (académies de Créteil et de Paris), présentation : notes manuscrites, notes, lettres, statistiques ; classement d'établissements privés en ZEP : notes, lettres. État des lieux de la formation continue des enseignants en ZEP : notes. Surclassement des collèges en ZEP : notes. Redéfinition de la carte des ZEP et des réseaux d'éducation prioritaire, examen des critères relatifs aux difficultés sociales : notes manuscrites, notes, lettres, fiches, comptes rendus de réunions, communiqué. Annonce de la nouvelle carte de l'éducation prioritaire : fiches Adaptation et intégration scolaire. - Réflexions générales, rapport ( Les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté, Bernard Gossot, IGEN, 1997, 65 p.). Prise en charge de la dyslexie dans le système scolaire : notes, fiches. Handicap, table ronde avec les syndicats : notes manuscrites, notes, lettres, rapports ( Synthèse des résultats de l'étude handicaps et rythmes de vie, recherche initiée par le syndicat national des personnels des communautés éducatives, François Testu, université de Tours, 1995, 18 p.). Rencontre avec le conseil national consultatif pour les personnes handicapées : fiches, comptes rendus de réunions, communiqué Lutte contre la violence à l'école. - Plan gouvernemental de lutte contre la violence en milieu scolaire (1997), présentation : fiches, comptes rendus de réunions, projet de convention, rapport ( Bilan de l'application des mesures du plan gouvernemental présenté le 20 mars 1996 par le ministre de l'éducation national, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Alain Boissinot, MEN, 1997, 33 p.). Plan gouvernemental de prévention de la violence à l'école, réunion du conseil de sécurité : notes manuscrites, notes. 7