Tarif menuiseries aluminium 2015 Sommaire

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Tarif menuiseries aluminium 2015 Sommaire"

Transcription

1 Sommaire Généralités Conditions commerciales Description et performances page 2 page 3 Menuiseries Alu Châssis fixe Fenêtre à la française 1 vantail sur allège fixe Fenêtre à la française 1 vantail Fenêtre à la française 2 vantaux Fenêtre à la française 2 vantaux + fixe latéral Fenêtre à la française 3 vantaux Fenêtre à la française 2 vantaux + 2 fixes Fenêtre à la française 4 vantaux Porte-fenêtre 1 & 2 vantaux Porte-fenêtre 2 vantaux + fixe et 3 vantaux Porte-fenêtre 2 vantaux + 2 fixes et 4 vantaux Porte de service et porte d'entrée Coulissant 2 vantaux Coulissant 3 vantaux 3 rails Coulissant 4 vantaux 2 rails Coulissant 6 vantaux 3 rails Coulissant à galandage 1 & 2 vantaux Coulissant à galandage 2 et 4 vantaux 2 rails page 6 page 8 page 10 page 11 page 12 page 13 page 14 page 15 page 16 page 17 page 18 page 19 page 22 page 24 page 28 page 30 page 32 page 33 Options Petits bois Vitrages Accessoires page 34 page 35 page 36 Volets roulants seuls Automatismes Documentation technique Volet roulant Tablier Pvc 40 mm Tablier Alu 41 mm page 38 page 39 page 40 page 41 Bon de commande bon de commande page 42 page 1

2 Conditions générales de vente PRINCIPES GENERAUX Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les Ventes consenties par la société SOPAC, à ses clients professionnels : menuisiers, grossistes ou installateurs, ou revendeurs spécialisés. Elles prévalent sur toutes conditions d'achat ou documents émanant du Client, non signés par SOPAC. CARACTERISTIQUES DES PRODUITS Les produits sont conformes aux indications du devis et du tarif applicable. La spécificité et la technicité des produits nécessitent que le Client s assure de l adéquation des produits qu il choisit avec le lieu d installation, notamment des conditions climatiques locales et de l utilisateur. Ces produits supposent une compétence technique en matière d installation. COMMANDES Les commandes ne deviennent définitives qu après émission par SOPAC d une confirmation de commande chiffrée, faute de réserve parvenue par écrit à SOPAC dans les 2 jours ouvrés suivants. Passé ce délai, aucune annulation ou modification de commande ne pourra être acceptée. CONDITONS DE REGLEMENT Les factures sont établies au tarif en vigueur au jour de la conclusion de la vente. Le paiement des factures de SOPAC doit intervenir à 30 jours fin de mois, net et sans escompte, sous réserve de production de références commerciales d usage. Les effets acceptés doivent parvenir à l entreprise 10 jours au plus tard avant la date d échéance. En cas de première commande, de circonstances de nature à aggraver le risque d insolvabilité lié au client ou de dépassement de l encours applicable, SOPAC se réserve d exiger un paiement comptant avant la mise en fabrication, ou l octroi d une garantie bancaire. Retard de Paiement A défaut de paiement à l échéance, nous nous réservons le droit sans recours aux Tribunaux, de suspendre l exécution de tous les marchés et livraisons en cours. En outre, le défaut de paiement rend exigible immédiatement de plein droit et sans mise en demeure, la totalité des sommes dues même non échues. Ces sommes seront majorées de plein droit et sous mise en demeure, d un intérêt égal à 1,5 fois le taux d intérêt légal à compter du jour de la livraison (Loi du ). En cas de recouvrement forcé, l acheteur sera redevable de plein droit d une somme forfaitaire correspondante à 10 % des sommes dues et ce en compensation des dommages-intérêts subis avec un minimum forfaitaire de 100 Euros. Toute déduction des paiements ou prorogation du délai de paiement ne seront pas pris en compte sans accords préalables de nos services et seront de ce fait assimilés à un défaut de paiement. LIVRAISON La livraison interviendra dans la semaine et au lieu indiqués dans l accusé de réception de commande. Les frais de livraison sont inclus dans le prix de vente en cas de livraison dans un rayon de 150 kms autour du siège social du vendeur, pour un minimum de commande de 150 Euros HT. Toute livraison en dehors de ces conditions donnera lieu à application de frais de port. Toutefois, les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif et leur non-respect ne saurait donner lieu à annulation de commande ou à dommages et intérêts. La Société SOPAC n accepte aucune pénalité de retard. SOPAC se réserve le droit de déterminer librement le mode de transport. Les obligations de SOPAC sont limitées à la livraison des marchandises commandées, à l exclusion des travaux de pose. TRANSFERT DES RISQUES A compter de la livraison, les produits sont sous la garde du Client qui doit supporter les risques qu ils pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit, même en cas de force majeure ou du fait d un tiers. Le Client souscrira au bénéfice de SOPAC, une assurance couvrant ces risques afférents. CONFORMITE - RECEPTION Les produits sont conformes aux spécifications de la confirmation de commande. Le nombre et l état des produits doivent être impérativement vérifiés à la livraison en présence du transporteur. Toute réserve ou contestation relative aux produits devra être portée sur le bon de livraison et confirmée au transporteur par LRAR (article L du Code de Commerce) avec copie par LRAR à SOPAC, adressée dans les 3 jours de la livraison des produits à peine de forclusion. Le Client devra prouver l existence des défauts ou anomalies concernant les produits. SOPAC se réserve le droit de procéder à toute vérification sur place. A défaut, les produits seront réputés conformes et la responsabilité de SOPAC ne pourra être mise en cause. Aucun retour de produit n est accepté s il n a pas fait l objet d un accord exprès et préalable de SOPAC. En cas de retour, les produits ne devront pas avoir été utilisés, et seront retournés aux frais et risques du Client. Les produits seront remplacés par des produits identiques ou similaires, c est-à-dire répondant aux mêmes fonctionnalités ou remboursés par l'établissement d'un avoir sur les Ventes ultérieures, à l exclusion de toute indemnité, et notamment de la prise en charge de frais de pose ou de dépose. GARANTIES SOPAC est tenu de la garantie légale en cas de défauts ou de vices cachés des produits, conformément aux articles 1641 à 1649 du Code Civil. Toutefois, pour la mise en œuvre de cette garantie, les vices de la chose ne doivent pas lui être notifiés plus de deux mois après la livraison. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus acceptée. Toutefois, pour certains éléments et accessoires des fournitures de la société SOPAC, une garantie contractuelle «fabricants» peut être appliquée. Les conditions d application de ces garanties contractuelles spécifiques éventuelles offertes par certains fabricants sont disponibles auprès du siège de SOPAC. En tout état de cause, aucune demande de retour ou de garantie ne pourra être prise en compte si elle n est pas accompagnée d une copie de la facture de vente SOPAC en cause. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTE Les produits sont vendus sous réserve de propriété jusqu à leur complet paiement à échéance. En cas de non-paiement, le Client devra à ses frais, risques et périls restituer les produits impayés, après mise en demeure par LRAR ; les produits en stock chez le Client étant présumés être ceux impayés. La Vente est alors résolue de plein droit, au jour de la demande de restitution. La reprise de possession des produits par SOPAC n est pas exclusive d autres procédures judiciaires. Le Client ne pourra en aucun cas nantir, donner à gage ou consentir des sûretés sur les produits impayés. Le client conserve néanmoins, de plein droit et sans formalité, le droit de revendre les produits, pour les besoins normaux de son activité. Cependant, en cas de non-paiement d une seule facture à son échéance ou en cas de cessation de paiement, cette autorisation cessera de plein droit. MARQUE DE COMMERCIALISATION La commercialisation des produits contractuels livrés ne pourra être faite que sous la Marque SOPAC. Dans l hypothèse où les produits contractuels feraient l objet d un reconditionnement, le client s engage à conserver de manière apparente la Marque. FORCE MAJEURE SOPAC se réserve de suspendre ou de résilier tout ou partie de la Vente, de plein droit et sans formalité, en cas d événement de force majeure ou de cas fortuit intervenant dans ses usines, les industries et les prestataires de service dont elle dépend, et susceptible d empêcher l exécution normale de la Vente, à l exclusion de tous dommages et intérêts et d annulation de commande. REGLEMENT DES DIFFERENDS En cas de litige, seul sera compétent le Tribunal de commerce de VANNES, même en cas de référé et nonobstant pluralité d'instances ou de parties, appel en garantie. page 2

3 Conditions commerciales Tarif Les prix indiqués sur ce tarif sont donnés en euros hors taxes. En ce qui concerne les grilles de prix, les dimensions intermédiaires seront facturées aux prix supérieurs. Tous les prix sont donnés pour des menuiseries en ALU blanc Devis - Commandes Les dimensions et types de menuiseries sont donnés par le client sous sa responsabilité. Les dimensions maximales de fabrication sont données par les grilles de prix. Les commandes devront impérativement être transmises sur un bon SOPAC. Notre service commercial est à votre disposition pour vous aider. Transport Le transport des menuiseries est assuré, soit par la société SOPAC, soit par transporteur assurant des livraisons directes.les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée au moment de la commande. Les menuiseries sont emballées individuellement ou conditionnées sur palette suivant les quantités, les grands chassis sont munis de poignées sangles qui facilitent la manutention. Toutes les menuiseries détériorées dans le transport seront aussitôt rechargées pour réparation. Le service expédition vous informera du jour de livraison et éventuellement de la nécessité de fournir une aide au chauffeur. Règlement A la première commande il vous sera demandé une fiche d'ouverture de compte accompagnée d'un RIB. Les conditions de règlement sont négociées avec le service comptable. Garanties La garantie décennale de nos menuiseries est couverte par une assurance. Cette garantie se limite à l'échange pur et simple des éléments ou des pièces défectueuses. Elle ne s'applique pas en cas de manutention peu soigneuse ou de pose non conforme au DTU. Le laquage bénéficie du label qualité marine selon règle ADAL QUALICOAT 60 microns. L'anodisation du label Qualanod EWAA-EURAS 20 microns. PRODUITS PROFILE ALU ET LAQUAGE VITRAGES ( Norme CEKAL ) Quincaillerie, Articulations et fermetures Volet Roulant Motorisation de Volet Roulant Automatisme 10 ans 10 ans 2 ans 2 ans 5 ans 5 ans page 3

4 Description & Performances Description générale Les menuiseries sont en Aluminium laqués ou anodisés. Types de dormants disponibles : Voir tableau des restrictions page 4 Types d'ouvrants disponibles : - Gamme Essentielle : ouvrant de 52mm - Gamme Premium : ouvrant de 72mm Pour la pose en applique, les pattes de fixation sont comprises dans le tarif. Les accessoires de pose ( Visserie, chevilles et consommables ) ne sont pas fournis. En rénovation le tarif comprend une cornière extérieure de 40 x 20 en partie haute ainsi que sur les montants et une bavette à pan arrondie ou appui neuf en partie basse. Types de vitrage standard : Vitrage ITR (isolation thermique renforcé) avec GAZ Argon et intercalaire composite noir, Uw = 1,1 W/m²K Coloris Coloris Monocolore: +10% sur tarif blanc 9010 Coloris Bicolore : +10% sur tarif blanc 9010 Autres coloris mocolore ou Bicolore : Bronze Alu naturel Bleu 5003 S Bleu gentiane 5010 S Bleu lointain 5023 S Bleu canon Rouge 3004 S Vert 6005 S Vert Pâle 6021 S Ivoire 1013 S Gris anthracite 7016 S Noir 9005 S Gris Lumière 7035 S Bleu profond Sablé (Bleu 7200) Noir Biotite Sablé (Noir 2100) Gris Ardoise Sablé (Noir 2200) Intérieur blanc 9010 ou Ivoire 1013 S Extérieur Bronze Bleu 5003 S Bleu gentiane 5010 S Bleu lointain 5023 S Bleu canon Rouge 3004 S Vert 6005 S Vert Pâle 6021 S Ivoire 1013 S Gris anthracite 7016 S Noir 9005 S Gris Lumière 7035 S Bleu profond Sablé (Bleu 7200) Noir Biotite Sablé (Noir 2100) Gris Ardoise Sablé (Noir % sur tarif blanc forfait laquage hors standard (nous consulter) ATTENTION: PAS DE BICOLORE POUR L' ALU NATUREL page 4

5 page 5

6 Châssis fixe F Châssis Fixe Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR WE Argon ou 6/18/4 ITR WE Argon suivant dimensions. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur tous dormants page 6

7 Châssis fixe F Châssis Fixe Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR WE Argon ou 6/18/4 ITR WE Argon suivant dimensions. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant* ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 7

8 Fenêtre à la française 1 vantail sur Allège fixe stadip, haut. 1 m. Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, ferrage type OB (symétrique), accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR WE sur OF, 44²/16/4 ITR WE sur allège. F! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 page 8

9 Chassîs Ouverture en soufflet Chassîs Ouverture en soufflet Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, manoeuvre par crémone, poignée sécustik, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value fermeture par loqueteau : 0 Plus Value Ferme imposte à levier : 210 / l'unité (Largeur de 300 à 1150 mm ; Hauteur Maxi 2500 mm) Plus Value Ferme imposte à levier : 243 / l'unité (Largeur supérieure à 1160 mm ; Hauteur Maxi 2500 mm) Plus Value Bâton de tirage : 12 page 9

10 Fenêtre à la française 1 vantail Fenêtre à la française 1 vantail Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, ferrage type OB (symétrique), accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value OB (largeur mini 500mm) : 81 Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 10

11 Fenêtre à la française 2 vantaux Fenêtre à la française 2 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, battement centré, ferrage type OB (symétrique), verrous d'onglet haut et bas sur semi-fixe, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value Oscillo-Battant largeur mini 905mm : 81 / Unité page 11

12 Fenêtre à la française 2 vantaux + 1 Fixe F Fenêtre à la française 2 vantaux+1 Fixe Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, battement centré, ferrage type OB (symétrique), verrous d'onglet haut et bas sur semi-fixe, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value Oscillo-Battant : 81 / Unité page 12

13 Fenêtre à la française 3 vantaux Fenêtre à la française 3 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, battement centré, ferrage type OB (symétrique), verrous d'onglet haut et bas sur semi-fixe, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value Oscillo-Battant: 81 / Unité page 13

14 Fenêtre à la française 2 vantaux + 2 fixes F F Fenêtre à la française 2 vantaux + 2 fixes Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, battement centré, ferrage type OB (symétrique), verrous d'onglet haut et bas sur semi-fixe, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value Oscillo-Battant: 81 / Unité page 14

15 Fenêtre à la française 4 vantaux Fenêtre à la française 4 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée brest sécustik, battement centré, ferrage type OB (symétrique), verrous d'onglet haut et bas sur semi-fixe, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Plus value Oscillo-Battant: 81 / Unité page 15

16 Porte-fenêtre 1 & 2 vantaux Porte-Fenêtre à la française 1 vantail Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassemement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant soubassement std: 470mm au dessus de la traverse Plus Value Seuil alu plat : 0 Moins Value Grand Jour : - 81 Plus Value Serrure 5 points à béquille relevable : 202 Plus Value Oscillant-Battant (incompatible avec serrure) : 81 Plus Value avec Soubassement de 600 à 1000mm : 27 Porte-Fenêtre à la française 2 vantaux Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant soubassement std: 470mm au dessus de la traverse Plus Value Seuil alu plat : 0 Moins Value Grand Jour : -121 Plus Value Serrure 5 points à béquille relevable : 202 Plus Value Oscillant-Battant (incompatible avec serrure) : 81 Plus Value avec Soubassement de 600 à 1000mm : 41! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 page 16

17 Porte-fenêtre 2 vantaux + fixe et 3 vantaux F Porte-Fenêtre à la française 2 vantaux+ 1 fixe Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassemement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant Porte-Fenêtre à la française 3 vantaux Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassemement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant soubassement std: 470mm au dessus de la traverse Plus Value Seuil alu plat : 0 Moins Value Grand Jour : -216 Plus Value Serrure 5 points à béquille relevable : 202 Plus Value Oscillant-Battant (incompatible avec serrure) : 81 Plus Value avec Soubassement de 600 à 1000mm : 51! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 page 17

18 Porte-fenêtre 2 vantaux + 2 fixes et 4 vantaux F F Porte-Fenêtre à la française 2 vantaux+ 2 fixes Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassemement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant Porte-Fenêtre à la française 4 vantaux Menuiserie ouvrant caché en ALU Blanc ral 9010, rpt, accessoires blancs, crémone, soubassemement de 470mm, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant soubassement std: 470mm au dessus de la traverse Plus Value Seuil alu plat : 0 Moins Value Grand Jour : Plus Value Serrure 5 points à béquille relevable : 202 Plus Value Oscillant-Battant (incompatible avec serrure) : 81 Plus Value avec Soubassement de 600 à 1000mm : 62! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 page 18

19 Plus Value Avec Occulus (vitrée 4/20/4) : 50 Plus Value Avec Occulus vitrée 44.2 clair : 71 / imprimé 200 : 86! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 BARILLET SECURITE (5 clés + codes de sécurité) page 19

20 ! * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 BARILLET SECURITE (5 clés + codes de sécurité) page 20

21 . page 21

22 Coulissant 2 vantaux Coulissant 2 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre,2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions, poignées Hoppé Brest sécustik. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points, sur porte-fenêtre: crémone 3 points, butée de croisement de vantaux. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant value rail inox Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 2 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 2 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail page / Unite 189 / Unite Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m²

23 Coulissant 2 vantaux Coulissant 2 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre,2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions a, poignées Hoppé Brest sécustik. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points, sur porte-fenêtre: crémone 3 points, butée de croisement de vantaux. Dimensions Tableaux Largeur Uniquement en gamme Premium (impossible en gamme Essentielle) Hauteur dormant value rail inox Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m²! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 page 23

24 Coulissant 3 vantaux 3 rails Coulissant 3 vantaux 3 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WEou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions poignées Hoppé Brest sécustik. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points, sur porte-fenêtre: crémone 3 points,butée de croisement de vantaux. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant value rail inox Dormant mini gamme 52mm: 100mm Dormant mini gamme 72mm: 135mm Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 76 / Unite 189 / Unite page 24

25 Coulissant 3 vantaux 3 rails Coulissant 3 vantaux 3 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WEou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions poignées Hoppé Brest sécustik. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points, sur porte-fenêtre: crémone 3 points. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant value rail inox Dormant mini gamme Essentiel: 100mm Dormant mini gamme Premium: 135mm! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 76 / Unite 189 / Unite page 25

26 Coulissant 3 vantaux 3 rails Coulissant 3 vantaux 3 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WEou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions poignées Hoppé Brest sécustik. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points,sur porte-fenêtre: crémone 3 points. Dimensions Tableaux Largeur Uniquement en gamme Premium (impossible en gamme Essentielle) Hauteur dormant value rail inox ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 3 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 76 / Unite 189 / Unite Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 26

27 . page 27

28 Coulissant 4 vantaux 2 rails Coulissant 4 vantaux 2 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points et poignées coquilles sur les vantaux de service, sur porte fenêtre: crémone 3 points et poignées de tirage "design" sur les vantaux de service. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant value rail inox Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 4 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 4 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 49 / Unité 49 / Unité page 28

29 Coulissant 4 vantaux 2 rails Coulissant 4 vantaux 2 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions. Sur fenêtre(h<1650mm): crémone 2 points et poignées coquilles sur les vantaux de service, sur porte fenêtre: crémone 3 points et poignées de tirage "design" sur les vantaux de service, dormants de 50mm à 160mm en Premium et Essentielle. Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant value rail inox ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 29

30 Coulissant 6 vantaux 3 rails Coulissant 6 vantaux 3 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions. Crémone 2 points sur fenêtre poignées coquilles, crémone 3 points sur porte fenêtre poignée de tirage "design" sur vantail de service et poignée coquille sur le semi-fixe. Dimensions Tableaux Largeur Uniquement en gamme Premium (impossible en gamme Essentielle) Hauteur dormant value rail inox ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 6 vantaux SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant 6 vantaux AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 81 / Unite 81 / Unite page 30

31 Coulissant 6 vantaux 3 rails Coulissant 6 vantaux 3 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, anti fausse manoeuvre, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE ou 6/18/4 ITR Argon WE suivant dimensions. Crémone 2 points sur fenêtre poignées coquilles, crémone 3 points sur porte fenêtre poignée de tirage "design" sur vantail de service et poignée coquille sur le semi-fixe. Dimensions Tableaux Largeur Uniquement en gamme Premium (impossible en gamme Essentielle) Hauteur dormant value rail inox ! * E: Gamme Essentielle * P: Gamme Premium - Dormant réno : + 5% sur gamme Essentielle (uniquement) - Dormant 200mm : +3% sur le D180 gamme Premium (uniquement) - Prix en blanc 9010, pour autres coloris voir page 3 Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 31

32 Coulissant à galandage 1 & 2 vantaux Coulissant à galandage 1 vantail Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, ouvrant de 52mm, rupture de pont thermique, poignée "design" avec anti-fausse manoeuvre, crémone 3 points, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE Dimensions Tableaux Largeur Hauteur dormant ou 160mm à 160mm à 160mm à 160mm à 160mm value rail inox Coulissant à galandage 2 vantaux Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, ouvrant de 52mm, rpt, 2 poignées "design" avec anti fausse manoeuvre, crémone 3 points, 2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Largeur Hauteur dormant ou 160mm ou 160mm ou 160mm ou 160mm ou 160mm ou 160mm value rail inox Fermeture 3 points à clefs sur coulissant galandage SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant galandage AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 49 / Unite 49 / Unite Vitrage 6 / 18 / 4 ITR Argon WE si surface > 2.5m² page 32

33 Coulissant à galandage 2 et 4 vantaux 2 rails Coulissant à galandage 2 vantaux 2 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, poignée "design" sur le vantail de service avec anti fausse manoeuvre, crémone 3 points,2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Largeur Hauteur dormant mm mm mm mm mm mm value rail inox Coulissant à galandage 4 vantaux 2 rails Menuiserie en ALU Blanc ral 9010, rpt, 2 poignées "design" avec anti fausse manoeuvre, crémone 3 points,2 galets réglables par vantail, accessoires blancs, vitrage 4/20/4 ITR Argon WE. Largeur Hauteur dormant mm mm mm mm mm mm value rail inox Fermeture 3 points à clefs sur coulissant galandage SANS VRI (serrure sur 1 vantail) Fermeture 3 points à clefs sur coulissant galandage AVEC VRI (serrure sur 1 vantail) Traverse intermédiaire 90 / vantail 49 / Unite 49 / Unite page 33

34 Plus values Petits Bois incorporés Largeur de la fenêtre 1 Vantail de 500 à 700 de 800 à Vantaux de 900 à 1400 de 1500 à Vantaux de 1900 à 2100 de 2200 à petit-bois vertical 2 petits-bois verticaux de 950 à petits-bois horizontaux de 1250 à petits-bois horizontaux de 1550 à petits-bois horizontaux de 1550 à petits-bois horizontaux PBI 26X8 BLANC : 11 /petit carreau PBI 26X8 Monocolor ou Bicolor RAL standard : 18 /petit carreau PBI 26X8 Monocolor ou Bicolor Coloris sablé standard : 25 /petit carreau PBI 18X8 BLANC : 18 /petit carreau PBI 10X8 BLANC : 18 /petit carreau PBI 10X8 Monocolor ou Bicolor RAL standard : 30 /petit carreau PBI 10X8 Monocolor ou Bicolor Coloris sablé standard : 35 /petit carreau PBI LAITON (9 x 5.5mm AVEC croisillons) : 13 /petit carreau PBI LAITON LUX'OR (10 x 8mm SANS croisillon) : 18 /petit carreau (autres ral nous consulter) Barreaudage ( + value par vantail ) Dimensions tableau en dormant neuf Nb de barreaux > Largeur > Hauteur page 34

35 Plus values Vitrages standard: 4/20/4 Isolation thermique renforcée (avec gaz argon) Vitrages en plus value (prix au m2) Vitrages décoratifs (prix au m2) 4/20 WE/4 ITR GAZ imprimé /16 WE/4 ITR GAZ DELTA MAT /16 WE/4 ITR GAZ (anti effraction classe 2) 53 4/20 WE/4 ITR GAZ DELTA JAUNE OU BRONZE /16 WE/4 ITR GAZ imprimé /16 WE/4 ITR GAZ DELTA JAUNE OU BRONZE 254 SP10/14 WE/4 ITR GAZ (anti effraction classe 5) 120 4/20 WE/5 ITR GAZ BAMBOU CLAIR 148 SP10/14 WE/4 ITR GAZ imprimé /16 WE/5 ITR GAZ BAMBOU CLAIR /14 WE/4 ITR GAZ 40 4/20 WE/4 ITR GAZ SATINOVO 92 10/14 WE/4 ITR GAZ imprimé /16 WE/4 ITR GAZ SATINOVO SILENCE/20 WE/4 ITR GAZ 98 SP10/14 WE/4 ITR GAZ SATINOVO SILENCE/20 WE/4 G200 (SANS ITR) 101 SP10/14 WE/4 ITR GAZ DELTA CLAIR /10 WE/44.2 ITR GAZ G200/10 WE/44.2 ITR GAZ 174 4/20 WE/4 PLANISTAR (4 SAISONS) + GAZ /16 WE/4 PLANISTAR (4 SAISONS) + GAZ LUX/16 WE/4/16 WE/4 LUX GAZ 120 4/20 WE/4 ITR GAZ BIOCLEAN 28 4 LUX/16 WE/4 G200/16 WE/4 LUX GAZ /16 WE/4 ITR GAZ BIOCLEAN 90 Triple vitrages en plus value (prix au m2) uniquement sur gamme Premium en frappe Vitrages décoratifs (prix au m2) 4/20 WE/5 ITR GAZ ANTELIO CLAIR 87 Panneaux alu isolés (prix au m2) Panneau ALU isolé Blanc /16 WE/5 ITR GAZ ANTELIO CLAIR 218 Panneau ALU isolé monocolore ou bicolore standard 67 4/20 WE/5 ITR GAZ ANTELIO HAVANE /16 WE/5 ITR GAZ ANTELIO HAVANE 230 4/20 WE/4 ITR GAZ DELTA CLAIR /16 WE/4 ITR GAZ DELTA CLAIR 249 4/20 WE/4 ITR GAZ DELTA MAT 202 Autres options Cartouche de silicone 6 / Unité Mortaise ventilation seule 6 / Unité Mortaise + grille de ventillation standard 15, 22 ou 30 m² (sauf galandage) 16 / Unité Mortaise + grille hygroréglable 30m3/h acoustique (39db) conforme BBC (sauf galandage) 24 / Unité Mortaise et grille acoustique HF2243 (42DB), coloris Blanc (sauf galandage) 67 / Unité Plus value ouverture extérieure sur PE (gamme pavillon) +8% Verrous d'onglet lg 120 ou Snappers en fourniture 8 l'unité Verrous d'onglet lg 430 en fourniture 14 l'unité Meneau ou traverse intermédiaire (forfait) 90 / Unité Vis vérins 0,7 / Unité Poignée à clé OF 45 / Unité Poignée à clé OB (Système TBT: condamnation uniquement de l'of) à ajouter à la + value OB normal 90 / Unite Poignée de fenêtre SECUSTIK 'BREST' 7 / Unité Ensemble 'BREST' pour porte serrure (saillie normale ou réduite) 33 / Unité Cylindre de sécurité 75x30 mm DEBRAYABLE Nickel, 5 clefs, avec carte de propriété pour PE 44 / Unite Plus value barillets s'entrouvrants (3 clés de sécurité) 45 / Unite Plus value barillet moletton 34 / Unite Cylindre standard clés variés pour PF ou PS, 3 clefs (55x30 mm) 15 / Unite Entrée de boite aux lettres blanc, noir, inox ou laiton 150 / Unité Poignée de tirage Design exterieure pour coulissant (Vantail de service) 70 / Unite page 35

36 Cornières Autres profils ( en ml ) Panneau aluminium page 36

37 page 37

38 page 38

39 Documentation technique volet roulant Lames du tablier ALU A42 (avec embouts) Epaisseur : 8 mm Pas de lame : 42.5 mm Poids au m² : 3,1 Kg Largeur max : 2.5 ml Surface max : 5,9 m² Coloris: Blanc, marron, crême, alu natuel,faux-bois, vert 6005 et 6021, gris 7016, noir 9005, rouge 3004 PVC P40 Epaisseur : 9 mm Pas de lame : 40 mm Poids au m² : 3 Kg Largeur max : 1,6 ml Coloris: Blanc Type de caisson VRI CAISSON DE 160 mm CAISSON DE 190 mm CAISSON DE 230 mm Tablier PVC 40 Hauteur sous caisson de à Type de caisson Tablier PVC 40 Tablier ALU 42 Hauteur sous caisson de à Hauteur sous caisson de à Type de caisson Type de caisson Combinaison possible coffre/dormant gamme Essentielle Réno coffre ME TO ME TO ME TO ME TO ME TO ME TO ME TO 160 Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non Non Non Non Non 190 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non 230 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Gamme Premium Combinaison possible dormant / coffre VRI 140 Combinaison possible dormant / coffre VRI *déport de 30mm du coffre par rapport au dormant de chaque coté 200 coffre ME TO ME TO ME TO ME TO ME TO 160 Oui Non Oui Non Non Non Non Non Non Non 190 Oui Oui Oui Non Oui Non Non Non Non Non 230 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non *déport de 30mm du coffre par rapport au dormant de chaque coté page 39

40 page 40

41 page 41

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

Les volets battants KANISSE

Les volets battants KANISSE Les volets battants KANISSE F a ç a d e s, f e n ê t r e s, p o r t e s, v é r a n d a s... e n a l u m i n i u m Volet battant plein cintre Volet battant version barres et écharpes Design & protection

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

MENUISERIES EN BOIS. Vos menuiseries en toute confiance

MENUISERIES EN BOIS. Vos menuiseries en toute confiance L a g a m m e MENUISERIES EN BOIS Vos menuiseries en toute confiance L a g a m m e Gamme Fontainebleau L essence d un bois noble! Votre fenêtre Fontainebleau est réalisée avec une épaisseur de 56 mm, avec

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

MENUISERIES PVC FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES A LA FRANCAISE, OSCILLO-BATTANTES ET A SOUFFLET SOFTLINE 70 MD

MENUISERIES PVC FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES A LA FRANCAISE, OSCILLO-BATTANTES ET A SOUFFLET SOFTLINE 70 MD MENUISERIES PVC FENÊTRES ET PORTES-FENÊTRES A A FRANCAISE, OSCIO-BATTANTES ET A SOUFFET SOFTINE 70 MD e CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE

CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE Article 1 : Objet et champ d application Sauf accord particulier dûment négocié entre les parties sous quelque forme que ce soit, ces présentes conditions générales

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Demande d ouverture de compte

Demande d ouverture de compte Demande d ouverture de compte A FAXER AVEC KBIS, RIB ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU 0389 615 506 Informations société Raison sociale: Adresse de facturation Adresse de livraison (si différente) Adresse:

Plus en détail

Terminologie et définitions

Terminologie et définitions IV.70 OUVERTURES EXTÉRIEURES IV.701.1 IV.701 TERMINOLOGIE ET DÉFINITIONS RELATIVES AUX FENÊTRES ET PORTES EXTÉRIEURES IV.701.1 Terminologie et définitions extrémités inférieure et supérieure de la porte

Plus en détail

FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729

FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729 FENETRES ET PORTES-FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES REHAU S729 Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel

Plus en détail

CONDITONS GENERALES DE LOCATION

CONDITONS GENERALES DE LOCATION CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après

Plus en détail

LC HC LC+90 HC+ 90 LC+180 HC+110 LC+240 HC+115 HC+130 HC-50 HC-10 HC+580 3320

LC HC LC+90 HC+ 90 LC+180 HC+110 LC+240 HC+115 HC+130 HC-50 HC-10 HC+580 3320 2 3 4 5 6 7 de commande = nominales de la baie de baie maxi L H Hors tout huisserie et mécanisme (1) L H en largeur (2) Novoporte motorisé avec Novomatic Hauteur de manuel Hauteur de motorisé Novoporte

Plus en détail

[LES portes de hall DECAYEUX ]

[LES portes de hall DECAYEUX ] [LES portes de hall DECAYEUX ] LE CONCEPT Global Hall 107 [Vision] LES EN TÔLE PLIÉE [ GLOBAL HALL ] Vision Quatre modèles dans cette série réalisés à partir d un bloc porte plié, usiné et traité. Cette

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services)

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) ARTICLE PREMIER - Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les ventes et prestations de

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

LOT N 4 - SERRURERIE. GNAT INGENIERIE BUREAU D'ETUDES 5, rue de l'hospice

LOT N 4 - SERRURERIE. GNAT INGENIERIE BUREAU D'ETUDES 5, rue de l'hospice GNAT INGENIERIE BUREAU D'ETUDES 5, rue de l'hospice 62300 LENS Tél. : 03 21 67 44 01 Fax. : 03 21 43 72 14 Dossier n 14-62-016M Salle 20x15 - NOYELLES-GODAULT Centre Léo Lagrange, rue Victor Hugo 62950

Plus en détail

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est

Plus en détail

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES ODACE

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES ODACE CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES ODACE Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel de certification

Plus en détail

MENUISERIES PVC ROBERT

MENUISERIES PVC ROBERT FENETRES PVC A LA FRANCAISE, OSCILLO-BATTANTES ET A SOUFFLET MENUISERIES PVC ROBERT Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel

Plus en détail

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S.

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Conditions d achat Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Les conditions suivantes pour la conclusion de contrats d achats ne s appliquent que vis à vis de personnes agissant en leur qualité

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES 1. Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales sont applicables sur l ensemble des devis, offres et contrats concernant la vente

Plus en détail

Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V.

Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales Leeuwenburgh Fineer B.V, sise Raamsdonksveer, Bliek 9-13 (4941 SG) et enregistrée à la Chambre de commerce et d industrie sous

Plus en détail

Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas)

Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes conditions s appliquent à toutes

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties.

2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties. CONDITIONS générales de vente Poelmann Huizen B.V. Siège social : 7 Handelsweg - 1271 EJ Huizen Pays-Bas. I. GENERALITES Article 1 Applicabilité des conditions générales de vente 1.1. Ces conditions générales

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. FOURNITURE DE PROFILES ET ACCESSOIRES POUR LA FABRICATION DE MENUISERIES ALUMINIUM Année 2014. CAHIER DES CHARGES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. FOURNITURE DE PROFILES ET ACCESSOIRES POUR LA FABRICATION DE MENUISERIES ALUMINIUM Année 2014. CAHIER DES CHARGES DIVISION GENERALE ADJOINTE DES TRAVAUX DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT Division des Bâtiments Centre Technique Bâtiments Tél. : 03.24.32.43.91 Fax : 03.24.32.43.69 Courriel : alain.belot@mairie-charlevillemezieres.fr

Plus en détail

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med. onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.com Adresse : Ilot 128 Route du SAHEL Club des Pins - STAOUELI- Article 01:... -

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

VERROUILLAGE ET SERRURERIE

VERROUILLAGE ET SERRURERIE Chaîne de porte ABUS SK69/N Chaîne en acier, soudée. Rail avec cran d'arrêt à ressort : sécurité enfants. Possibilité de suspendre la chaîne dans la fixation. Longueur de la chaîne : 135 mm. modèle SK69/N

Plus en détail

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles

Plus en détail

Lot n 02 - MENUISERIES

Lot n 02 - MENUISERIES Ville de SAINT-AUNES RENOVATION DU MAZET FOBIS RUE LOUIS TRIBLE Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Avril 2014 Lot n 02 - MENUISERIES MAITRE DʼOUVRAGE MAITRE

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

Ou vrez notre collection de

Ou vrez notre collection de Ou vrez notre collection de BLOCS PORTES DE SERVICE Depuis 1872 LE SPÉCIALISTE EN FRANCE DU BLOC PORTE SUR MESURE ENTREZ DANS UN UNIVERS OÙ LA SÉCURITÉ CÔTOIE L ESTHÉTISME RAPPEL DE LA REGLEMENTATION FEU

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Généralités champ d application 1. Seules nos conditions générales d achat sont applicables ; nous ne reconnaissons pas de conditions du fournisseur

Plus en détail

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL

CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL CERTIFICAT FENETRES PVC A LA FRANCAISE ET OSCILLO-BATTANTES TRAMONTANE - MISTRAL Le CSTB atteste que les produits, mentionnés en annexe, sont conformes à des caractéristiques décrites dans le référentiel

Plus en détail

Conditions générales de maintenance des logiciels

Conditions générales de maintenance des logiciels Conditions générales de maintenance des logiciels 1. Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la société

Plus en détail

LES MENUISERIES INTÉRIEURES

LES MENUISERIES INTÉRIEURES Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,

Plus en détail

Une fiabilité et une solidité éprouvées

Une fiabilité et une solidité éprouvées SAFE PAD 732 Une fiabilité et une solidité éprouvées La SAFE PAD 732 est le complément des barres de panique 1800 et 60 PREMIUM. Elle possède des qualités de résistance et d'efficacité : elle est CE EN179,

Plus en détail

l Art de la relitique

l Art de la relitique l Art de la relitique DEPUIS 45 ANS, Une véritable «collection» de la Relitique que nous mettons à votre disposition dans notre Catalogue. Vous y trouverez les produits qui vous conviendront, tout en sachant

Plus en détail

La porte d entrée a changé. plus que jamais, elle est Le reflet de votre personnalité.

La porte d entrée a changé. plus que jamais, elle est Le reflet de votre personnalité. edito - sommaire La porte d entrée a changé. plus que jamais, elle est Le reflet de votre personnalité. K Line l a bien compris. c est pourquoi nous mettons toute notre imagination au service de vos exigences

Plus en détail

C.C.T.P. (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES)

C.C.T.P. (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES) DEPARTEMENT DU GERS Maître d ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA LOMAGNE GERSOISE 60, Avenue Gambetta 32 500 FLEURANCE AMENAGEMENT DE L ECOLE DE MUSIQUE ZONE INDUSTRIELLE «LA COUTURE» 32 700 LECTOURE

Plus en détail

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax. Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé.

Plus en détail

OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV

OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV Renforcez votre plan de communication par un objet personnalisé, véhiculant votre image tout en rappelant votre produit, service, activité. Mettez en avant votre savoir faire!

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses

Plus en détail

Sécurisez vos données. Migrez vos données.

Sécurisez vos données. Migrez vos données. Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Objet Fourniture et pose

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur Article 1 : Généralité Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur 1.1 Les conditions générales interprofessionnelles

Plus en détail

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non

Plus en détail

Iso 20. Porte de garage sectionnelle. Esthétique, sécurité. le garage devient. l autre entrée principale! novoferm.fr

Iso 20. Porte de garage sectionnelle. Esthétique, sécurité. le garage devient. l autre entrée principale! novoferm.fr Iso 20 Porte de garage sectionnelle Esthétique, sécurité le garage devient l autre entrée principale! novoferm.fr Egarantie* PORTE D Egarantie* PORTE D L autre entrée principale Esthétique, la porte de

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

Contrat de maintenance Elaborate

Contrat de maintenance Elaborate Contrat de maintenance Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la

Plus en détail

La qualité à votre mesure

La qualité à votre mesure Découvrez le logiciel Photoportes Menu Portes certificats Téléchargez les certificats sur www.amcc-fenetres.fr Menu Certificats Mai 00 - RC Chateauroux BP 0 90 99 - Responsable de la publication : Lars

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. Elles se conforment aux obligations faites par la Loi du 4 août 2008 sur

Plus en détail

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON D ALPHA DEUREN INTERNATIONAL B.V. dont le siège et les bureaux sont établis à Didam, inscrit au registre du commerce de la Chambre de commerce de la Gueldre centrale sous

Plus en détail

Tout ce que vous voulez savoir sur les antipaniques

Tout ce que vous voulez savoir sur les antipaniques Tout ce que vous voulez savoir sur les antipaniques la norme NF EN 1125/A1 pag. 04 Sommaire Push-Tronic pag. 10 Trim-Tronic pag. 16 Barre La gamme pag. 18 Barre-Inox pag. 20 Barre pag. 24 Push-Bolt pag.

Plus en détail

5.1 5.2 MENUISERIE METALLIQUE 5_200 1

5.1 5.2 MENUISERIE METALLIQUE 5_200 1 code uts résumé 5.1 5.2 MENUISERIE METALLIQUE 5_200 1 U PORTE DE PASSAGE EN ACIER GALVANISÉ LAQUÉ D UN VANTAIL ET VINYLES DÉCORATIFS P.1.1.A (et "s", "*", "s*") 22 5_200 2 5_200 3 Fourniture et pose de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr) 1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DDND s.a.

CONDITIONS GENERALES DDND s.a. 1. Champ d application a. Les présentes conditions générales s appliquent à toute prestation de service (en ce compris la location et l entretien) et à toute vente effectuées par la SA DDND (ci-après dénommée

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

TECHNOLOGIE DE POINTE Nos procédés de production permettent de satisfaire les demandes de nos clients les plus exigeantes.

TECHNOLOGIE DE POINTE Nos procédés de production permettent de satisfaire les demandes de nos clients les plus exigeantes. Garde-corps Un savoir-faire sur mesure La confiance de nos clients nous engage à concevoir des produits de qualité. Du bureau d études à la production, tous nos services collaborent dans une dynamique

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. ATELIERS COMMUNAUX EXTENSION ET REHABILITATION Rue des Brelles 56200 - LA GACILLY

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. ATELIERS COMMUNAUX EXTENSION ET REHABILITATION Rue des Brelles 56200 - LA GACILLY CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LA GACILLY MAIRIE Rue de l Hôtel-de-Ville 56200 - LA GACILLY Tél. 02.99.08.10.18 - Fax 02.99.08.25.38 ATELIERS COMMUNAUX

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Fermetures antipaniques Fermetures d urgence

Fermetures antipaniques Fermetures d urgence Fermetures antipaniques Fermetures d urgence 8 plates-formes régionales à votre entière disposition : - une équipe de professionnels à votre écoute - un stock près de chez vous BORDEAUX.............................124/126

Plus en détail

Menuiseries du bâtiment

Menuiseries du bâtiment D. Mugniery C. Pruvost Menuiseries du bâtiment Portes et fenêtres Volets Parquets Escaliers Revêtements muraux Agencement Graphisme de couverture : Maud Warg Maquette intérieure : Maud Warg Mise en pages

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

Contrat de création d un site web

Contrat de création d un site web http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de création d un site web Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac

Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac Conditions Générales de l Assistance Multimédia Fnac ARTICLE 1 DEFINITIONS «Client / Vous» : désigne la personne physique qui souscrit à l Assistance Multimédia Fnac proposée par Fnac pour ses propres

Plus en détail

ORAISON MENUISERIE. Fabricant de portes d intérieur en bois. Catalogue 2015. Ets COSSALTER & Fils. Oraison - Haute-Provence www.oraisonmenuiserie.

ORAISON MENUISERIE. Fabricant de portes d intérieur en bois. Catalogue 2015. Ets COSSALTER & Fils. Oraison - Haute-Provence www.oraisonmenuiserie. ORAISON MENUISERIE Ets COSSALTER & Fils Fabricant de portes d intérieur en bois Catalogue 2015 Sommaire 2 4 8 12 LES ÉCRINS Mélèze LES TENDANCES LES CLASSIQUES Exotique clair LES PRÉMICES LES RUSTIQUES

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

1 er fabricant. 82 /mois. 53 /mois. 68 /mois. BON PLAN voir page 03. lorrain. Par la Fenêtre. fabricant-poseur de menuiseries de qualité

1 er fabricant. 82 /mois. 53 /mois. 68 /mois. BON PLAN voir page 03. lorrain. Par la Fenêtre. fabricant-poseur de menuiseries de qualité Par la Fenêtre Toute l actualité de mercier-david 1 er fabricant lorrain 23 couleurs au choix LES JOURNéES BON PLAN voir page 03 53 /mois 82 /mois 68 /mois fabricant-poseur de menuiseries de qualité EDITO

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES POUR LA LOCATION DE GRUES, LE GRUTAGE ET LE TRANSPORT. 1. Conditions générales

CONDITIONS GENERALES POUR LA LOCATION DE GRUES, LE GRUTAGE ET LE TRANSPORT. 1. Conditions générales CONDITIONS GENERALES POUR LA LOCATION DE GRUES, LE GRUTAGE ET LE TRANSPORT 1. Conditions générales 1.1 Conditions générales : les contions ci-dessous concernent la location de grues, le grutage et le transport

Plus en détail

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHATS

CONDITIONS GENERALES D ACHATS 12/2008 CONDITIONS GENERALES D ACHATS Article 1 Généralités Les présentes Conditions Générales d Achats de BOSCH («CGA») s appliquent à toute commande et/ou programme de livraison dans les cas suivants

Plus en détail