GUIDE DE L UTILISATEUR

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1 GUIDE DE L UTILISATEUR Juin 2015 Tel. : Fax :

2 SOMMAIRE I ACCEDER A L APPLICATION CADASTRE... 3 II PRESENTATION DE L INTERFACE... 4 L espace réservé à la cartographie... 5 L espace réservé à la légende, aux recherches et aux résultats... 6 La barre d outils... 7 La barre de menu... 8 III LES RECHERCHES CADASTRALES... 9 Par simple clic sur la carte avec l outil «i»... 9 Les recherches du menu Cadastre... 9 Parcelles par référence Parcelles par adresse Parcelles par propriétaire Parcelles par emplacement Parcelles par compte propriétaire Parcelles multicritères Parcelles par surface Parcelles par sélection graphique Parcelles par propriétaire de locaux Parcelles par lieu-dit Combinaison des recherches III LE RESULTAT DES RECHERCHES La fiche Parcelle Le relevé de propriété IV L IMPRESSION EN PDF Annexe 1 : Afficher le relevé de propriété en trois clic Annexe 2 : Rechercher les parcelles d un propriétaire Annexe 3 : Rechercher une parcelle avec sa référence cadastrale Annexe 4 : Consulter le règlement du zonage PLU Tel. : Fax :

3 I ACCEDER A L APPLICATION CADASTRE L Application Cadastre de la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive (CABB) est un Système d Information Géographique accessible en ligne (WebSIG) avec un navigateur web. Cet outil est géré par le service SIG de la CABB, si vous rencontrez des difficultés avec le fonctionnement ou l exploitation de l application, veuillez contacter le technicien SIG : Nicolas LAFAURIE au ou par mèl : nicolas.lafaurie@agglo-brive.fr L adresse de l Extranet Cartographique est : La page d accueil vous demande de vous identifier ; indiquez votre «nom d utilisateur» et votre «mot de passe», puis cliquez sur «Ok». NB : Pour une utilisation optimale de l outil, nous vous conseillons d utiliser le navigateur Firefox. Tel. : Fax :

4 II PRESENTATION DE L INTERFACE La cartographie est automatiquement centrée sur votre territoire communal par la reconnaissance de votre identifiant. Vous ne pouvez donc accéder qu à la matrice cadastrale de votre commune. 1 Un cadre réservé à la cartographie. 2 Un espace à gauche réservé à la légende, aux recherches et aux résultats. 3 Une barre d outils au-dessus de la carte pour la navigation, zoom, les échelles et les impressions, 4 Une barre de menu au-dessous du bandeau dont le menu «Cadastre» pour les recherches cadastrales. Tel. : Fax :

5 1 L espace réservé à la cartographie Il est à noter que la taille de la cartographie se redimensionne automatiquement en fonction de la résolution de votre écran. Plus cette résolution est grande, plus votre cartographie sera grande. Dans l espace réservé à la cartographie vous allez retrouver une échelle graphique en bas à gauche, les mentions légales en bas au milieu et la mini carte en haut à gauche. Cette dernière vous situe sur votre commune et vous permet (par un simple clic dessus) de vous déplacer rapidement. Tel. : Fax :

6 2 L espace réservé à la légende, aux recherches et aux résultats Les filtres et les recherches sont vus avec le détail des recherches cadastrales page 9. Et l onglet des résultats est détaillé page 16. Permet de choisir une couche à prioriser (dite «Couche Active») lors de vos recherches par clic avec l outil «Information» (de la barre d outils). Les éléments de la légende sont classés par thème que l on peut «dérouler» ou «réduire» en cliquant sur la flèche. Vous pouvez choisir d afficher ou non une couche d information en cochant ou décochant les cases de la légende (la carte sera mise à jour immédiatement) Case grisée car la couche cartographique est invisible à cette échelle (seuil de zoom). Tel. : Fax :

7 3 La barre d outils Arrêter le chargement en cours. Emprise initiale. Zoom avant : cliquez sur ce bouton puis dessinez une zone sur la carte. Vous réaliserez un zoom sur la zone dessinée. Zoom arrière. Outil de déplacement : cliquez sur la carte et déplacez la tout en maintenant votre clic enfoncé. La carte se déplacera alors en suivant votre souris. Outil de sélection : cliquez sur ce bouton pour réaliser une sélection par rectangle, point, polygone ou ligne sur une couche active. Information sur les objets : par clic sur la carte. Ou en dessinant un cercle sur la carte tout en maintenant votre clic. Vous réaliserez alors un zoom sur la zone dessinée. Gomme : désélectionne les objets sélectionnés. Cliquez sur ce bouton pour réaliser des mesures de distances. Chaque nouveau clic sur la carte tracera un segment. Un double clic finalisera la mesure en cours. Cet outil permet de mesurer des surfaces. Il fonctionne de la même manière que l outil précédent. Afficher / masquer les infobulles. Exporter / Enregistrer la carte en pdf. Exporter / Enregistrer la carte en image. Imprimer la carte. Barre d échelle avec différents seuils prédéfinis. Vous avez la possibilité de saisir manuellement une échelle, par exemple tapez 4000 et ensuite «entrée» pour valider. Tel. : Fax :

8 4 La barre de menu Le menu Fichier Ce menu propose l export de cartes en pdf, l impression de cartes et la gestion des requêtes. Le menu Affichage Celui-ci permet d afficher / masquer la barre de dessin, l affichage en plein écran, Le menu Navigation Vous retrouvez dans cet onglet une liste d outils (généralement présent dans la barre d outils) pour naviguer sur la carte. Le menu Cadastre Le menu Cadastre constitue le point d entrée pour effectuer des recherches cadastrales. Les différents types de recherches sont détaillés dans le prochain chapitre. (III - Les recherches cadastrales p.9) Le menu Outils Ce menu vous permet d accéder aux préférences de l utilisateur, aux informations générales de la carte ainsi qu aux extensions installées dans l application. Le menu Aide Vous permet de télécharger le manuel utilisateur. Tel. : Fax :

9 III LES RECHERCHES CADASTRALES Par simple clic sur la carte avec l outil En sélectionnant l outil de la barre d outils de l application, vous pouvez obtenir des informations par simple clic sur la cartographie. Sélectionnez l outil Cliquez sur la parcelle qui vous intéresse, celle-ci va changer de couleur (ce qui confirme que l action demandée a été réalisée). L objet va apparaître dans l onglet résultat à gauche (numéro + nom du propriétaire). En maintenant votre clic gauche enfoncé vous pouvez dessiner un cercle sur la carte et sélectionner les éléments compris dans la zone dessinée. Le volet «résultats» est détaillé en page 16. Les recherches du menu Cadastre Le menu cadastre propose plusieurs types de recherche. Chaque requête a pour but de fournir une liste de parcelles répondant à des critères fixés par l utilisateur. Chacune de ces recherches met en évidence les parcelles sur la cartographie et établi une liste de résultats. Tel. : Fax :

10 Parcelles par référence La recherche par référence permet d effectuer une recherche de parcelle par sa référence cadastrale. Votre commune est déjà sélectionnée. (en fonction de votre nom utilisateur) Choisissez une section parmi la liste de choix (construite automatiquement à partir de la base cadastrale). Ce filtre est obligatoire et surligné en rouge lorsqu il n est pas renseigné. Saisissez le numéro de parcelle. Cliquez sur valider pour lancer la recherche et afficher les résultats. Parcelles par adresse La recherche par adresse permet d effectuer une recherche de parcelle par son lieu-dit, son adresse ou son numéro de voirie. Votre commune est déjà sélectionnée (en fonction de votre nom utilisateur). Faites votre choix parmi les lieux-dits de votre commune. Et / Ou Permet d effectuer une recherche intuitive sur l adresse complète. Dès le deuxième caractère saisi, une liste de résultats est générée, choisissez alors votre adresse parmi la liste proposée. Saisie du numéro de voirie. Après avoir complété un ou plusieurs critères (parmi les trois ci-dessus), cliquez sur valider pour lancer la recherche et afficher les résultats. Tel. : Fax :

11 Parcelles par propriétaire La recherche parcelles par propriétaire permet d effectuer une recherche de parcelle par le nom et/ou le prénom de son propriétaire ainsi que son numéro de compte. Votre commune est déjà sélectionnée (en fonction de votre nom utilisateur). Ce champ permet d accomplir une recherche intuitive sur le nom du propriétaire. Dès le deuxième caractère saisi, une liste de résultats est générée. Ce filtre est obligatoire. Ce champ permet de faire une recherche intuitive sur le numéro de compte. Cliquez sur valider pour lancer la recherche et afficher les résultats. Exemple Saisissez, dans le champ propriétaire, le début du nom ou bien une partie du nom rechercher. Un menu déroulant avec une liste de choix des noms possibles apparaît. Faites alors votre choix dans la liste en cliquant sur le nom recherché. Cliquez ensuite sur valider pour effectuer la recherche et afficher les résultats. NB : Si le résultat attendu n apparaît pas dans la liste de suggestion, cela voudra dire que le nom recherché n existe pas dans la base de données (vérifiez alors le nom saisi). Tel. : Fax :

12 Parcelles par emplacement La recherche par emplacement permet d effectuer une recherche de parcelle par une simple saisie de son emplacement. Le champ emplacement est formé du code INSEE de la commune, du code préfixe s il existe, de la section et de la parcelle. Exemple : BD 610 Parcelles par compte propriétaire La recherche de parcelles par compte propriétaire permet de faire une recherche par la saisie du numéro de compte de son propriétaire. Il suffit de renseigner une partie du numéro de compte pour parvenir au résultat. Tel. : Fax :

13 Parcelles multicritères Ce type de recherche vous permet d accéder au requêteur qui vous propose de combiner plusieurs critères de recherche. Indiquez la valeur recherchée. Avec les flèches, Ajoutez ou enlevez des critères. Choisissez votre opérateur parmi la liste. Liste de choix multiples Par exemple, il est possible de rechercher tous les terrains d un propriétaire dont la surface est comprise entre 1000 et 2000 m² sur la commune. Les résultats sont affichés dans un tableau. A partir de ce dernier, vous pouvez accéder directement à la parcelle sur la carte, à la fiche d information et au relevé de propriété. Faire un export excel des résultats. Tel. : Fax :

14 Parcelles par surface Vous pouvez rechercher des parcelles en fonction de leur superficie. Saisir une surface recherchée (en m²) dans l un des trois champs proposés. Les deux conditions, supérieure et inférieure, peuvent être combinées afin de rechercher les parcelles dont la surface est comprise entre deux valeurs. (Les décimales sont également prises en compte) Puis cliquez sur valider pour effectuer la recherche. Parcelles par sélection graphique La recherche de parcelles par sélection graphique permet de sélectionner des parcelles en utilisant l outil de sélection de la barre d outils. Sélectionnez graphiquement des parcelles avec l outil de sélection. Cliquez ensuite sur la recherche «parcelles par sélection graphique» (onglet Cadastre de la barre de menu) pour afficher la liste des parcelles sélectionnées. Tel. : Fax :

15 Parcelles par propriétaire de locaux La recherche par propriétaire de locaux permet de réaliser une recherche de parcelle avec le nom du propriétaire du local de la parcelle. Le nom de votre commune sera automatiquement renseigné par la reconnaissance de votre identifiant. Entrez le nom du propriétaire du local, dès le deuxième caractère saisi une liste de résultats est générée. Cliquez sur valider pour effectuer la recherche et afficher les résultats. Parcelles par lieu-dit La recherche par lieu-dit vous propose de sélectionner toutes les parcelles d un lieu-dit (zone cadastrale). Faites votre choix dans la liste proposée. (Lieux-dits de votre commune). Combinaison des recherches Les différentes recherches cadastrales contiennent des filtres et critères spécifiques. Chaque sélection sur la carte, issue d une recherche ou d une sélection graphique, peut être suivie par une autre recherche. Cette sélection est appelée sélection courante. Ces résultats peuvent être utilisés comme filtres en utilisant ces critères (par défaut «pas de limitation»). Tel. : Fax :

16 III LE RESULTAT DES RECHERCHES Le résultat de vos recherches s affiche automatiquement dans l onglet «résultats» à gauche. Les parcelles faisant parties du résultat sont mises en évidence sur la carte. Plusieurs actions vous sont proposées en haut de la liste de résultat. Les plus utiles : Exporter la liste en pdf. Zoomer sur la sélection Exporter la liste en excel. Tel. : Fax :

17 La fiche Parcelle Au survol des résultats dans l onglet résultats, une liste d icônes apparaît. Accéder à la fiche d information parcelle. Zoomer sur la parcelle. Exporter un plan de situation et la fiche parcelle en pdf. Vous pouvez accéder à la fiche parcelle en cliquant sur l icône. Cette fiche d information permet d obtenir des informations relatives à la parcelle, aux propriétaires de la parcelle, aux locaux de la parcelle, aux subdivisions et à la localisation cartographique de la parcelle. Tel. : Fax :

18 Le relevé de propriété Vous accédez au relevé de propriété grâce au bouton disponible en haut de la fiche d information. Tel. : Fax :

19 IV L IMPRESSION EN PDF La meilleure qualité d impression est obtenue avec l export pdf. Pour lancer une impression pdf, dans la barre de menu, cliquez sur Fichier Exporter la carte (PDF). Une boite de dialogue s ouvre et vous permet de définir votre impression. Choisissez le format du papier du A4 au A0. Choisissez l orientation du papier. Préserver l emprise = conserve l emprise affichée à l écran, l échelle de la carte sera modifiée. Préserver l échelle = conserve l échelle inscrite dans la barre d outil ; Ou bien choisissez vous-même une échelle. Imprimez ou non la légende. Un titre? Ensuite cliquez sur «Exporter» pour créer le document pdf. Celui-ci peut être imprimé mais aussi enregistré sur votre ordinateur. Remarques : les impressions pdf sont de bonne qualité, en fonction du format du papier choisi, la génération du document peut être plus ou moins longue. Tel. : Fax :

20 TROIS CAS PRATIQUES 1 Afficher le relevé de propriété en trois clic. 2 Rechercher les parcelles d un propriétaire. 3 Rechercher une parcelle avec sa référence cadastrale. 4 Consulter le règlement du zonage PLU. Tel. : Fax :

21 AFFICHER LE RELEVE DE PROPRIETE EN TROIS CLIC 1 Après avoir sélectionné l outil de la barre d outils, cliquez sur la parcelle qui vous intéresse. 2 La parcelle sélectionnée apparaît dans l onglet résultat. Au survol avec la souris, l icône apparaît. Cliquez sur 3 Vous accédez à la fiche parcelle, cliquez sur Tel. : Fax :

22 RECHERCHER LES PARCELLES D UN PROPRIETAIRE 1 Dans le menu «Cadastre», choisissez «parcelles par propriétaire». 2 Tapez le début (ou une partie) du nom recherché. Une liste de résultats est automatiquement générée par l outil, cliquez sur le nom du propriétaire recherché parmi les suggestions. Votre commune est automatiquement présélectionnée. Cliquez sur «Valider». 3 Les parcelles du propriétaire recherché apparaissent dans l onglet «résultats» La cartographie est automatiquement centrée sur les parcelles (elles sont également colorées). Tel. : Fax :

23 RECHERCHER UNE PARCELLE AVEC SA REFERENCE CADASTRALE 1 Dans le menu «Cadastre», choisissez «parcelles par référence». Je souhaite rechercher la parcelle section BT, numéro 47 sur la commune d Allassac. 2 Votre commune est automatiquement présélectionnée. Choisissez la section BT parmi la liste proposée. Tapez le numéro de parcelle recherché. Cliquez sur «Valider» pour lancer la recherche et afficher les résultats. 3 La parcelle recherchée est visible dans l onglet résultats ; Et affichée sur la carte. Tel. : Fax :

24 CONSULTER LE REGLEMENT DU ZONAGE PLU Cette procédure est également valable pour consulter les fiches d informations associées aux cartes communales et aux servitudes d utilité publique. 1 Dans la légende, cliquez sur «Urbanisme» Pour connaitre le règlement de zonage sur un point précis dans le bourg : Sélectionnez l outil 2 et cliquez sur la parcelle concernée. Dans l onglet «Résultat», en cliquant ici, vous visualisez la liste des couches interrogées. A présent, vous avez la possibilité d interroger les couches du PLU et des SUP (servitudes utilité publique). 3 En choisissant la couche «PLU Zonage». Vous pouvez afficher la couche d information de la zone. 4 Téléchargez le règlement de zonage en cliquant sur ce lien Tel. : Fax :