DIRECTION GENERALE PATRIMOINE

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1 DIRECTION GENERALE PATRIMOINE DISPOSITION COMMUNE A TOUTES LES LOCATIONS DE SALLES Clé ou carte magnétique perdue ou détériorée l unité 20,00 01/01/ Décision du Maire du LOCATION DE LA SALLE PAUL VALERY Décision du Maire du ASSOCIATIONS ou ORGANISMES A BUT NON LUCRATIF dont le siège social ou une antenne est situé à Cholet : - Entrées non payantes gratuit 01/01/ - Entrées payantes p/jour 90,00 01/01/ ORGANISMES A BUT LUCRATIF CHOLETAIS ou AUTRES ORGANISMES ou ASSOCIATIONS NON CHOLETAISES : - Location p/jour 205,00 01/01/ DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES LOCATIONS DE LA SALLE PAUL VALERY : - Forfait obligatoire correspondant à la mise à disposition d un technicien et d un agent chargé du nettoyage Forfait 93,00 95,00 01/01/ - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ LOCATION DE LA GALERIE DE LIAISON Décision du Maire du ASSOCIATIONS dont le siège social ou une antenne est situé à Cholet : - Location gratuit 01/01/ ORGANISMES, ASSOCIATIONS NON CHOLETAISES ou PARTICULIERS : - Location p/exposition 10,00 01/01/

2 LOCATION DE LA SALLE DES EXPOSITIONS DE L HOTEL DE VILLE Décision du Maire du ASSOCIATION dont le siège social où une antenne est situé à Cholet : - Location gratuit 01/01/ ORGANISMES, ASSOCIATIONS NON CHOLETAISES ou PARTICULIERS : - Location p/jour 5,00 01/01/ - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ LOCATION DE LA SALLE ARAYA Décision du Maire du ASSOCIATIONS ou ORGANISMES à but non lucratif : - Location gratuit 01/01/ - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ LOCATION DES SALLES DE LA BRUYERE : hall + amphithéâtre Décision du Maire du ASSOCIATIONS dont le siège social ou une antenne est situé à Cholet : - Pour les deux premières locations dans l'année civile Pour les 2 salles gratuit 01/01/ - A compter de la troisième location dans l'année civile Forfait pour les 2 salles/jour 52,00 53,00 01/01/ ORGANISMES PUBLICS dont le siège social ou une antenne est situé à Cholet : - Pour les deux premières locations dans l'année civile Pour les 2 salles gratuit Forfait pour les 2 - A compter de la troisième location dans l'année civile salles/jour 106,00 03/02/ Décision du Maire du PARTICULIERS (hors horaires scolaires) : - Location (forfait 3 heures) Forfait pour les 2 salles/ pour 3 h 53,00 01/01/ AUTRES ORGANISMES ou ASSOCIATIONS NON CHOLETAISES : - Location Forfait pour les 2 salles/jour 106,00 03/02/ Décision du Maire du DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES LOCATIONS DES SALLES DE LA BRUYERE : - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 150,00 01/01/

3 CLUB HOUSE DU PLESSIS 50 m² Décision du Maire du PARTICULIERS ou ASSOCIATIONS ou ORGANISMES pour manifestations à entrées non payantes : - Choletais - Non Choletais p/jour 41,00 42,00 01/01/ p/jour 54,00 55,00 01/01/ ASSOCIATIONS ou ORGANISMES pour manifestations à entrées payantes : - Location p/jour 67,00 68,00 01/01/ DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES LOCATIONS DU CLUB HOUSE DU PLESSIS : - Frais de nettoyage forfait p/location 22,00 22,00 01/01/ - Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle forfait p/location 22,00 22,00 01/01/ LOCATION A L'ANNEE POUR DES ACTIVITES ASSOCIATIVES : - Location p/séance 12,00 12,00 01/01/ OCCUPATION DU TERRAIN BOULEVARD DE LA RONTARDIERE Décision du Maire du Exercice de manipulations d'extincteurs par des entreprises ou des sociétés de formation forfait/jour 43,50 44,50 01/01/ SALLE FERME DES TURBAUDIERES (week-end / jours fériés) Décision du Maire du LES WEEK-END, LOCATION OBLIGATOIRE SUR 2 JOURS : - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 197,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/week-end 163,00 01/01/ Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 405,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/week-end 332,00 01/01/ LES JOURS FERIES, HORS WEEK-END : Choletais ; - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 131,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/jour 109,00 01/01/ Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 270,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/jour 221,00 01/01/ DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES LOCATIONS DE LA SALLE DES TURBAUDIERES : - Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 50,00 01/01/ - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ EXONERATIONS : - 1 journée (le 31 décembre) pour Alcool Assistance - 2 journées pour Cholet Denia, Cholet France Allemagne, Cholet Roumanie, Cholet Sao, Cholet solihull gratuit 01/01/

4 TRANSITOIRES : Décision du Maire du uniquement pour les locations de, dont les réservations ont été prises avant le 1er septembre et pour lesquelles aucun tarif de la grille ne correspond à la réservation : LOCATION SUR UNE JOURNEE, LE WEEK-END : Choletais ; - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 132,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/jour 109,00 01/01/ SALLE DE LA GOUBAUDIERE PARTICULIERS ou ASSOCIATIONS ou ORGANISMES A BUT NON LUCRATIF (entrées non payantes) : Les week-end, location du vendredi après-midi (14h) au dimanche soir - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 835,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/week-end 715,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 1 095,00 01/01/ Dél. C.M du 1er mai au 31 octobre p/week-end 975,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 300,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 850,00 01/01/ Décision du Maire du Les week-end, location du samedi matin au dimanche soir - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 660,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/week-end 570,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 875,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/week-end 780,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 200,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 850,00 01/01/ Décision du Maire du

5 Hors week-end, location à la journée - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 417,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/jour 358,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 547,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/jour 487,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 100,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 450,00 01/01/ Décision du Maire du Hors week-end, location de 10 heures maximum - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/10 heures 237,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/10 heures 203,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/10 heures 310,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/10 heures 275,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 50,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ Décision du Maire du ORGANISMES A BUT LUCRATIF ou ASSOCIATIONS (entrées payantes) : Les week-end, location du vendredi après-midi (14h) au dimanche soir - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 1 430,00 01/01/ Dél. C.M du 1er mai au 31 octobre p/week-end 1 190,00 01/01/ Dél. C.M Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 1 788,00 01/01/ Dél. C.M du 1er mai au 31 octobre p/week-end 1 488,00 01/01/ Dél. C.M Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 400,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 850,00 01/01/ Décision du Maire du

6 Les week-end, location du samedi matin au dimanche soir - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 1 145,00 01/01/ Dél. C.M du 1er mai au 31 octobre p/week-end 950,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/week-end 1 430,00 01/01/ Dél. C.M du 1er mai au 31 octobre p/week-end 1 190,00 01/01/ Dél. C.M Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 300,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 850,00 01/01/ Décision du Maire du Hors week-end, location à la journée - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 715,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/jour 595,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 893,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/jour 744,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 200,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 450,00 01/01/ Décision du Maire du Hors week-end, location de 10 heures maximum - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/10 heures 357,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/10 heures 297,00 01/01/ Décision du Maire du Non - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/10 heures 446,00 01/01/ Décision du Maire du du 1er mai au 31 octobre p/10 heures 372,00 01/01/ Décision du Maire du Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 100,00 01/01/ Décision du Maire du Caution demandée à tout utilisateur lors de la remise des clés Forfait 250,00 01/01/ Décision du Maire du

7 DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES LOCATIONS DE LA SALLE DE LA GOUBAUDIERE : - Forfait obligatoire de nettoyage forfait p/location 106,00 108,00 01/01/ Décision du Maire du Forfait chapiteaux, barnum, parasols, voiles d'ombrage... Forfait 50,00 01/01/ Décision du Maire du EXONERATIONS : - 8 jours pour la Maison du Mail - 4 jours pour la Maison de Rambourg - 1 jour pour l'association Hospitalité Notre Dame de Lourdes de l'anjou - 3 jours pour le Téléthon - 4 jours pour le Centre Social du Verger - 1 jour pour l'orpac (semaine bleue) - 8 jours pour les bénévoles de la Crèche Vivante de Noël - 3 jours pour l association La Haie TRANSITOIRES : gratuit 01/01/ Décision du Maire du Décision du Maire du uniquement pour les locations de, dont les réservations ont été prises avant le 1er septembre et pour lesquelles aucun tarif de la grille ne correspond à la réservation : PARTICULIERS ou ASSOCIATIONS ou ORGANISMES A BUT NON LUCRATIF (entrées non payantes) : LOCATION A LA JOURNEE LE WEEK-END : - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 417,00 01/01/ - du 1er mai au 31 octobre p/jour 358,00 01/01/ LOCATION DE 10 HEURES MAXIMUM LE WEEK-END : - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/10 heures 236,00 01/01/ SALLE MOCRAT (activités non sportives) (week-end / jours fériés) Décision du Maire du LES WEEK-END, LOCATION OBLIGATOIRE SUR 2 JOURS : grande salle + estrade + local matériel + office : - Choletais p/2 jours 387,00 01/01/ - Non Choletais p/2 jours 726,00 01/01/ - Arrhes demandés au moment de la réservation de la salle Forfait 100,00 01/01/ - Caution demandée à tout locataire lors de la remise des clés Forfait 400,00 01/01/ Exonérations : gratuit 01/01/ - 1 week-end pour le Téléthon - 2 week-ends pour l'association de Don du Sang - 3 week-ends pour le Centre Social Pasteur TRANSITOIRES : Décision du Maire du uniquement pour les locations de, dont les réservations ont été prises avant le 1er septembre et pour lesquelles aucun tarif de la grille ne correspond à la réservation : LOCATION A LA JOURNEE LE WEEK-END : - du 1er janvier au 30 avril et du 1er novembre au 31 décembre p/jour 258,00 01/01/