ÉPARGNE & PLACEMENTS FINANCIERS

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1 ÉPARGNE & PLACEMENTS FINANCIERS OFFRES & TARIFS T.T.C. AU 01/02/2015 TITRES - BOURSE - GESTION SOUS MANDAT

2 NOTRE OFFRE Avec son offre basée sur la Qualité de Service, la Banque Populaire Côte d Azur vous accompagne dans la réalisation de vos investissements. En choisissant la Banque Populaire Côte d Azur, vous avez accès à un dispositif performant, qui repose sur des outils fiables et surtout un haut niveau de compétences de ses intervenants. La Banque Populaire Côte d Azur vous propose ainsi une offre complète avec, bien sûr, un site de Bourse en Ligne «LineBourse» mais aussi, toute une équipe regroupée autour d un «Service Bourse», pôle spécialisé dédié aux Valeurs Mobilières et aux Marchés Financiers. LineBourse, la bourse dans les meilleures conditions! Bénéficiez d une gamme complète de services en ligne pour une gestion autonome et sur mesure : - Evaluez en un coup d œil la situation de votre portefeuille et l ensemble de l activité boursière, - Consultez votre carnet d ordres, votre portefeuille, votre synthèse de comptes, vos performances, votre fiscalité. Découvrez la Web TV et suivez l actualité financière en vidéo avec les «Flash Marchés» de nos partenaires : - La recherche économique de Natixis Asset Management, une référence de place, - Des analyses et commentaires de marchés avec Cercle Finance, - Des avis d experts du Groupe BPCE, etc... Retrouvez une information quotidienne avec des conseils pour piloter sereinement vos investissements et vous accompagner dans vos décisions : - Le "Morning Mail" avec la synthèse de l'actualité des marchés et des séances de la veille, que vous recevez chaque jour, - Des analyses financières et des recommandations d experts, - Le calendrier économique avec les échéances internationales : statistiques, chiffres clés, indicateurs internationaux, - Le calendrier financier quotidien reprenant l agenda des sociétés et les événements boursiers. Vous souhaitez réagir rapidement en cas de mouvement sur les marchés? - Choisissez l alerte mail ou sms, - Utilisez les moteurs de recherches OPCVM et le Sélecteur Action pour trouver rapidement les produits que vous souhaitez consulter ou sur lesquels vous envisagez d investir. LineBourse, ce sont aussi des pages personnalisables, des outils pédagogiques et des guides didactiques : - La gestion de votre portefeuille, les marchés, les produits négociables, la fiscalité, la réglementation. la FAQ, le lexique, des guides d utilisation, - Le traitement des OST en ligne : consultations, réponses, - L inscription en ligne aux assemblées générales des sociétés. 2

3 Le «Service Bourse», un pôle spécialisé dédié à la Bourse! Avec le Service Bourse, vous disposez d une assistance et d un service réactif : - Des opérateurs spécialisés avec des connexions temps réel sur les marchés, - Apport de leur expertise et de leurs connaissances des marchés et des produits, - Prise en charge des ordres en toute sécurité avec une réactivité maximale. Des prestations à forte valeur ajoutée : - L actualité et les conditions de marchés en temps réel, éléments indispensables à la prise de décision, - Confrontation des ordres avec l actualité, consensus, tendance des marchés, - OPCVM : performances, focus, benchmark Vous informer : - Fiscalité des valeurs mobilières, règles de marché, assistance LineBourse, - Votre portefeuille, les performances, vos ordres, vos opérations, - Aide à la compréhension des opérations sur titres, dividendes en actions, etc Contacter le Service Bourse Téléphone : * Télécopie : Ouverture de 8h30 à 17h45 chaque jour de bourse ouvrée (jours fériés inclus selon ouverture des Marchés Euronext Paris) * Appel non surtaxé, coût selon opérateur 3

4 La Gestion Sous Mandat Vous cherchez à diversifier vos placements et souhaitez investir sur les marchés financiers en toute confiance. Pour autant, vous n'envisagez pas de gérer vous-même votre portefeuille. Avec la Banque Populaire Côte d Azur, vous avez la possibilité de déléguer la gestion de vos actifs à des professionnels spécialistes des marchés financiers, tout en conservant vos avoirs dans les livres de notre établissement, qui demeure votre teneur de compte. Dans le domaine de la Gestion Sous Mandat, nous déléguons à notre partenaire VEGA Investment Managers. Sa compétence sur les marchés européens, d'actions comme de taux, est régulièrement récompensée, notamment en termes de performances, mais aussi de maîtrise de la volatilité. Grâce à son expérience de plus de vingt ans en gestion d'actifs et sa parfaite connaissance des marchés financiers, VEGA lnvestment Managers propose une gamme complète de mandats de gestion. Votre conseiller s'appuie sur ce savoir-faire pour vous proposer la stratégie de gestion de portefeuille la plus adaptée, en tenant compte de vos objectifs, de votre appétence au risque et de votre horizon de placement. Savoir-faire et convictions au cœur de la gestion Le savoir-faire de notre partenaire VEGA Investment Managers (Groupe BPCE) repose sur l expression de convictions fortes et sur le professionnalisme de ses équipes. VEGA Investment Managers associe les processus d'allocation d'actifs et de sélection des sousjacents. L'allocation d'actifs La capacité à faire évoluer l'allocation d'actifs en fonction des anticipations macroéconomiques et de l'état des marchés est au cœur de la démarche de VEGA Investment Managers. Une partie importante de la performance de long terme qui est délivrée repose sur ce savoir-faire. La sélection de valeurs VEGA Investment Managers sélectionne en fonction des cycles des marchés, les secteurs économiques qui seront sur ou sous représentés dans ses portefeuilles. Au sein de chaque secteur, les valeurs qui possèdent les avantages compétitifs les plus importants seront sélectionnés. La sélection d OPCVM VEGA Investment Managers s appuie sur un savoir-faire reconnu pour sélectionner des OPCVM en architecture ouverte. Elle étudie en détail les fondamentaux de 45 classes d actifs. Les stratégies les plus susceptibles de performer dans les cycles à venir sont sélectionnées au sein de chacune des classes d actifs. 4

5 Commission annuelle de Gestion* : La Commission de Gestion est calculée à terme échu, sur la base de la valeur acquise du Compte Titres Ordinaire ou du PEA en Gestion arrêtée au 31 décembre de chaque année. Mandat de Gestion : à partir de Commission annuelle sur encours 0,70 % * prélèvement au cours du premier trimestre suivant l année de référence Frais, Commissions : OPCVM Souscription /Rachat OPCVM Groupe et partenaires - Droits d Entrée/Sortie * 1,50% Souscription / Rachat OPCVM Hors Groupe - Frais fixes par opération 18,00 - Droits d Entrée/Sortie* 1,50 % * dans la limite de ce qui est prévu par les conditions particulières de l OPCVM et tel que décrit dans la Fiche Produit, le DICI ou le Prospectus AMF Bourse : se reporter aux tarifs communs de la plaquette, rubrique «canal agence» Autres Tarifs * Envoi du relevé de Portefeuille Gratuit Rapport de Gestion Trimestriel Gratuit Accès en consultation via Internet Cyber Plus Interactif (mensuel) 3,00 * En dehors des tarifs spécifiques mentionnés ici, ce sont les tarifs standards repris dans ce dépliant tarifaire qui s appliquent 5

6 LES TARIFS (T.T.C.) Tarifs canal Internet Commissions de Bourse - Marchés Euronext et Plateformes d exécutions d ordres (Domestique) Actions, Obligations,Trackers, Warrants - Minimum par ordre 8 - Jusqu à euros 0.55 % - De ,01 à euros 0.50 % - Au-delà de euros 0.45 % Calcul cumulatif par tranche - Abonnement Morning Mail Gratuit - Cours temps réel Gratuit - Alertes (SMS) Gratuit - Ordre non exécuté Gratuit - Ordre annulé Gratuit Tarifs canal Agence et Service Bourse (*) pour non abonnés Linebourse Commissions de Bourse - Marchés Euronext et Plateformes d exécutions d ordres (Domestique) Actions, Bons, Droits, Trackers, Warrants - Minimum par opération 16 - Ordre jusqu à euros 1.20 % (Brut opération) - Ordre au-delà de euros 1.00 % (Brut opération) Obligations Commission par ordre (calcul sur le brut de négociation, cumulatif par tranche) - Minimum par ordre 16 - Jusqu à euros 0.70 % - De ,01 euros à euros 0.50 % - Au-delà de euros 0.40 % * Les abonnés Internet Linebourse passant un ordre par le Service Bourse conservent la tarification «Internet» - à préciser lors de l appel téléphonique Tarifs communs Frais de Service de Règlement Différé (SRD) Commission de Règlement Différé (CRD) : 0,70 % par mois (soit l équivalent de 0,023% par jour) pas de minimum Commission prorata temporis avec compensation des achats et des ventes effectués, valeur par valeur, sur une même liquidation mensuelle. Elle s ajoute aux frais de courtage. Frais de Prorogation (Report) : 0,17 % de l encours prorogé - Minimum de 9 par position prorogée Calculés sur la base du cours de clôture de la valeur le jour de la prorogation. Frais sur Bourse Etrangère Ordres par téléphone au Service Bourse au ** - Commission forfaitaire par ordre 50 - Variable sur le montant Brut de l ordre 1.30 % - Commission de change nous consulter (facultatif selon place de cotation) Commission sur OPCVM (Souscription / Rachat) - OPCVM Groupe Gratuit Hors Droits d Entrée/Sortie (selon fiche produit) - OPCVM Hors Groupe 18 par ordre Hors Droits d Entrée/Sortie (selon fiche produit) ** Appel non surtaxé, coût selon opérateur 6

7 Tenue de Compte et Conservation Droits de garde Tarifs semestriels : prélèvements en janvier et juillet sur la base d un arrêté des encours et positions au 31 décembre et au 30 juin de chaque année. Frais fixes par ligne : Valeurs Groupe Gratuit actions et dérivés, Emprunts et OPCVM Valeurs hors Groupe - zone uro - dépositaire ESES 2 - «Etrangères» - hors dépositaire ESES 6 - Valeurs au nominatif 5 Variable sur encours portefeuille : Valeurs Groupe Gratuit actions et dérivés, Emprunts et OPCVM Valeurs hors Groupe 0.13 % Minimum par portefeuille titres et PEA : - Ptf composé uniquement de parts sociales BPCA et/ou d actions Natixis Gratuit - Ptf composé uniquement de valeurs Groupe (OPCVM, Emprunts) - Forfait 10 - Portefeuille diversifié - avec ou sans valeurs Groupe 16 - Forfait Tarif Jeune moins de 25 ans - Forfait 10 AVANTAGE SOCIETAIRES : Les sociétaires Banque Populaire Côte d Azur bénéficient d un abattement de 10% sur les Droits de Garde calculés (hors minima) Plan d Epargne en Actions PEA et PEA PME - Frais de tenue de compte Forfait annuel 10 - Mandat PEA Privilège - Plan d Investissement : Minimum 80 Variable sur l encours 0.10 % - Inscription de titres non côtés Frais de clôture avant 5 ans 30 Compte-titres sans encours - Frais de gestion annuels 8 Transfert de Portefeuille - Transfert Intra Groupe BP et Transfert Entrant Gratuit - Transfert Sortant (hors Groupe) - Minimum par portefeuille 50 Frais par ligne 8 Opérations sur l Or - Achat / Vente (hors taxe fiscale) 1.60 % Minimum : 25 - Vente : taxe fiscale forfaitaire sur le prix de cession ou de la valeur en douane (+ 0,5% au titre de la CRDS) 10 % - Mise sous sac plombé 8 - Document d authentification (bulletin d essai) Frais de Conservation semestriels (option facultative) 0.30 % Calculés sur l encours au 30/06 et 31/12 de chaque année - Autres tarifs complémentaires sur demande nous consulter (conditionnement, retours valeurs, effigies, etc..) Autres opérations - Achat / Vente de rompus Gratuit (d opération sur titres) - Paiement dividendes en actions par souscription (sur montant brut) 1 % Minimum 2 / Maximum 10 - Frais de relance suite à dépassement de couverture SRD 15 (par courrier RAR) - Demande d inscription de titres au nominatif pur 50 - Commission rachat / remboursement de bon de capitalisation Frais de recherches supérieures à 1 an 50 - Production d IFU rectificatif 30 Autres prestations - Frais de traitement de délégation de créance d assurance vie 50 (garantie de prêt) - Frais de traitement de nantissement de portefeuille titres 50 - Fiscalité : récupération d impôt à la source - par formulaire 100 7

8 Contactez votre Service Bourse au * De 8 h 30 à 17 h 45 chaque jour de bourse ouvrée (jours fériés inclus si Marchés Euronext Paris ouverts) Télécopie : et découvrez en accès libre notre site vitrine de Bourse en Ligne : Siège social : 457, Promenade des Anglais - BP NICE CEDEX 3 - Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable (art. L et suivants du code monétaire et financier et l ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit) RCS Nice immatriculation au Registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro N TVA intracommunautaire FR Réf. AGE 114 B - Décembre 2014 Mise à jour et impression : Imprimerie Trulli, Vence. * Appel non surtaxé, coût selon opérateur

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