GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS

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1 Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014

2 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant d une entreprise industrielle, de négoce ou de services ou président d une association de proximité, cette brochure vous est tout particulièrement destinée. Outre un descriptif de notre offre de services, vous y trouverez les conditions applicables aux principales opérations bancaires initiées dans le cadre de votre activité professionnelle à compter du 1 er janvier Ces conditions et tarifs sont susceptibles d être modifiés à tout moment, notamment pour répondre à des obligations réglementaires. Les coûts sont exprimés HT, sauf notification contraire (cas des offres de services groupés). Nous tenons également à votre disposition une brochure reprenant les tarifs de notre offre de produits et de services pour vos opérations privées. Votre chargé d affaires BNP Paribas est à votre écoute pour vous apporter conseils et informations complémentaires. N hésitez pas à le contacter. P. 4 à 10 Flux 1. Les principaux services gratuits 2. La banque électronique 3. Le fonctionnement du compte 4. Les moyens de paiement 5. Les incidents de fonctionnement 6. Les cartes bancaires 7. Les produits packages P. 11 autres services 1. Les opérations diverses de banque P. 12 financements 1. Vos crédits P. 13 à 14 placements 1. Les opérations de bourses et autres services P. 15 à 17 commerce international 1. Les opérations avec l étranger 2. Remises documentaires 3. Crédits documentaires 2 3

3 flux 1. Les principaux services gratuits Délivrance de carnet de chèques Commande ou Renouvellement de chèquier Relevé de compte de chèques Décadaires 2. La banque électronique Dates de valeur } Sans frais 3. Fonctionnement du compte Commission de compte (perçue trimestriellement) calculée sur les mouvements débiteurs non exonérés Minimum 0,05 % Commission de découvert (perçue trimestriellement) calculée sur le plus fort découvert du mois (limité aux 2/3 des intérêts débiteurs perçus ) 0,08 % par mois Frais de gestion de compte Minimum 55,00 Abonnement mensuel à bnpparibas.re 12,50 Souscription authentification forte Selon devis Abonnement mensuel à EBICS De 1 à 5 comptes 54,12 Allosolde : Par appel (coût de communication France Télécom : 0,11 / min) BNP PARIBAS MOBILE Offre Professionnelle 1 (périodicité hebdomadaire), par mois 1,90 Offre Professionnelle 2 (périodicité bi-hebdomadaire), par mois 2,85 Offre Professionnelle 3 (périodicité quotidienne), par mois 4,61 Offre Alerte, par mois 1,84 Offre Envoi à la demande (hors coût de l opérateur) 0,57 Certificat électroniques Logiciel Net-Identity (prix par certificat) Cotisation annuelle : 1 à 2 certificats 105 > à 2 certificats 65 Progiciel de Communication Selon devis Commission monétique (TPE) par opération standard : taux 1,20 % Minimum 0,10 Commission de débit (par opération en dépassement de l autorisation) 8,94 Maximum par jour 26,80 Echelles d intérêts par échelle et par compte 25,50 4. Les moyens de paiement opérations d espèces Retrait d espèces Date de valeur : Jour Sans frais Versement Espèces Date de valeur : Jour de dépôt Dépôt permanent (cotisation annuelle) 80,00 Au guichet (sans reconnaissance contradictoire - Dépôt express) par env. remise 2,05 Au guichet (avec reconnaissance immédiate) par versement 20,30 Carte de dépôt automatique assujetti à la TVA 20,00 Dépots via les automates 4 5

4 chèques Remise de chèques Date de valeur : Sur nos caisses : lendemain ouvré Autres banques : 3 jours ouvrés Remise de chèque non renseignée ou mal ajustée 8,70 Opposition sur chèque 14,29 Opposition sur chèquier 38,53 Mise à disposition du chéquier à l agence Envoi de chèquier par voie postale en recommandé (frais de port inclus) 11,20 à une autre agence 6,67 Chèque de banque 9,12 Destruction du chéquier mis à disposition à l agence et non réclamé au-delà de 30 jours 5,30 Vente de kit de monnaies Kit de 100 3,24 Kit de 200 2,71 virements Virements émis Date de valeur : J date de traitement de l opération Virement papier en Euros sur Zone SEPA - avec Bic et Iban complet 3,18 Virement unitaire à l ordre d un tiers avec RIB sur BNP Paribas Réunion virement interne compte à compte pour le même client Virements de masse sur support «papier» 6,10 Virements de masse par internet ou EBICS 0,05 Rejet de virement pour RIB erroné ou compte clos Virements permanents ouverture de dossier par échéance de virement 1,47 prélèvements Prélèvements au débit Prélèvement hors établissements publics (EDF, France Telecom, Etat) 1,57 Opposition sur avis de prélèvement 11,80 Lettre d opposition sur tous les prélèvements 33,18 Retour d impayés 7,85 effets de commerce Remise Effets de commerce Par support papier par remise 9,50 par effet 4,20 Par télétransmission par remise 3,65 par effet 1,65 Frais unitaire de remise à l escompte exceptionnelle (Frais unitaire perçu sur chaque remise à l escompte, hors ligne d autorisation) 65,00 Effets domiciliés Instructions de paiement non reçues (hors convention de paiement sauf désaccord) 22,40 par échéance Opérations diverses sur effets Présentation à l acceptation 20,40 Avis de sort (+ frais réels) 20,00 + frais réels Changement de domiciliation 23,46 Prorogation (majoration de taux de 1,5%) 16,83 Réclamés 16,32 Avis de prélèvement Ordinaires Télétransmission 0,68 R -Transactions (impayés, rejets...) 10,00 Virements reçus Date de valeur : J date de traitement de l opération Sans frais 6 7

5 5. Les incidents de fonctionnement 6. Les cartes bancaires Incidents sur chèque émis Forfait de rejet de chèque sans provision Lettre d information préalable pour chèque non provisionné 12,53 Chèque émis sans provision d un montant inférieur ou égal à 50 30,00 Chèque émis sans provision d un montant supérieur à 50 50,00 Ces forfaits comprennent : les frais d impayés, la lettre d injonction, la lettre d information préalable pour chèque non provisionné, le blocage de provision, l établissement du certificat de non-paiement, la déclaration Banque de France et les frais d envoi en recommandé. Incidents sur chèque remis Chèque remis revenu impayé pour motif autre que sans provision (plus frais de protêt éventuel) 17,14 Demande de certificat de non paiement auprès d un autre établissement 41,20 Incidents sur Effets de commerce Rejet sur effets (sans provision, prorogation) 20,00 Retour d impayés +plus frais de protêt éventuel 17,00 Incidents sur carte Opposition pour utilisation abusive Déclaration à la Banque de France d une utilisation abusive 56,96 Incidents sur prélèvement Prélèvement refusé pour insuffisance de provision* : montant du prélèvement dans la limite de 20,00 * forfait comprenant les frais pour traitement d opérations ne pouvant être comptabilisées automatiquement au compte du client en position débitrice irrégulière Saisie sur compte Saisie (attribution ou conservatoire), avis à tiers détenteur 105,07 Opposition administrative 10 % du montant du trésor maximum de 105,07 Cotisations annuelles Carte business argent Débit immédiat 45,00 Débit différé 58,00 Carte business rouge Débit immédiat 40,00 Débit différé 58,00 Carte Premier VISA 132,00 Carte bleue internationale VISA Débit immédiat 41,00 Débit différé 46,00 Opérations diverses Opposition sur carte Vol ou Perte Réédition de code secret 7,83 Réclamation non justifiée 41,47 Frais de capture de carte hors distributeurs BNP Paribas 13,82 Retraits d espèces dans les distributeurs automatiques Date de valeur : valeur du jour Pays de la zone Euro Hors distributeurs BNP Paribas 1,25 (à partir du 9ème retrait mensuel pour la carte VISA internationale, à partir du 5ème retrait mensuel pour les cartes Electron et Visa Plus) ; (opération gratuite pour les cartes Premier) Pays de l Union Européenne, hors zone euro, par retrait 2,90 % + 3 Paiements par carte bancaire (montant de la commission) Pays de la zone Euro Autre pays, hors zone euro, par opération 2,90 % + 0,80 Incidents et Prestations diverses Lettre de débit exceptionnel, rappel à l ordre, lettre à 60 jours 40,56 Montage d un plan d amortissement 110,00 Lettre de clôture juridique 85,00 Relance d échéance impayée 55,00 Échéance de prêt impayée 35,00 8 9

6 7. Les produits packages autres services esprit libre réunion professionnels F11 F12 F13 F14 F15 F16 F17 Essentiels Choix de carte principale personnalisable : Carte VISA Plus x x Carte Business x x x x x Facilité de caisse : x x x Frais de tenue de compte x x x x x x x BNP Sécurité x x x x x x x BNP NET x x x x x x x Tarif total par formule type TTC 27,73 33,06 19,01 25,26 24,31 46,33 36,33 Optionnels Choix de 2e carte de gamme équivalente ou inférieure personnalisable : 2e Carte VISA Plus 2e Carte Business Offre SMS Particuliers 1 Offre SMS Particuliers 2 Alertes SMS 1. Opérations diverses de banque Location de coffre selon le volume petits compartiments (-35 dm3) 87,56 moyens compartiments (entre 35 et 70 dm3) 165,90 grands compartiments (>70 dm3) 276,50 Non clients : pas de location de coffre Courrier Retour de courrier non délivré par courrier 17,74 Changement d adresse Recherche de document Relevé de compte (par document année demandée) de moins d un an 17,05 de plus d un an 34,10 Autres documents (par document) de moins d un an 17,05 de plus d un an 34,10 Photocopie (l unité) 1,71 Fournitures d attestations diverses 37,79 Lettre au commissaire aux comptes 140,00 Les cases grisées correspondent aux produits non accessibles. Esprit Libre Réunion est une offre groupée (Les Essentiels) de produits différenciés selon votre profil et personnalisable (choix de la carte, de la facilité de caisse) ainsi que de nombreux produits optionnels

7 financements placements 1. Vos crédits 1. Opérations de bourses et autres services Frais liés aux dossiers de financement Frais de gestion Frais de renouvellement de facilité de caisse, découvert et escompte 1 % du montant du prêt Min 150 La facturation de votre ordre de bourse dépend notamment de la place sur laquelle les titres sont négociés, du montant de votre ordre et de son mode de transmission. Les tarifs standards ci-après s appliquent sur les valeurs négociées sur les marchés financiers. Pour les financements court terme Avance sur factures et avance loi Dailly Convention Cadre 85,00 Par mobilisation /bordereau 21,00 minimum/ trimestre 120,00 maximum/ trimestre 280,00 Par notification Frais de notification + acceptation 65,00 Par lettre de relance (sans frais recommandé) 17,00 Crédits d investissements (hors PAI) Frais de dossier Minimum+TVA 155,00 De 0 jusqu à % du montant du prêt De à ,50 % du montant du prêt Plus de ,25 % du montant du prêt Par lettre de relance (sans frais recommandé) 17,00 Frais d actes 109,00 Avenant (modification de l acte d origine) 87,00 Mainlevée de caution (à la demande du client) 54,50 Les ordres passés au service de règlement différé (SRD) sont soumis à la perception d une commission de 1% HT mensuel sur le montant de la négociation. Crédit réserve 1 % du montant du prêt (min 150 ) Engagement par signature Frais de dossier 87,00 Information des cautions Par lettre d information 45,00 maximum 120,00 Tarifs Cautions Cautions non privilégiées (y compris Collectivités Locales) 2,50 % Minimum 30,49 / an Cautions privilégiées (s/administration d Etat) : 1,5 % Minimum 30,49 / an Obligations cautionnées Confirmation d engagement Taux annuel 1 % Réaménagement de prêt (modification du taux, de durée, de garantie...) 2% du capital restant du max Vous passez un ordre sur la France Frais fixes Commission BNP Paribas sur le montant de la transaction Jusqu à Au delà de Vous passez un ordre sur l étranger Frais fixes Plus commission BNP Paribas sur le montant de la transaction Europe Reste du monde 3,34 * 1,13 %* 0,92 %* 13,80 1,24 % 1,41 % L ensemble des frais fixes plus commissions est soumis à un minimum par ordre de 33,19. Plus frais de courtage facturés par les courtiers étrangers calculés lors de la transmission de l ordre. Frais exprimés hors impôts et taxes diverses des places étrangères. La conservation de votre portefeuille é : Les droits de garde sont gratuits pour toutes les valeurs émises par le groupe BNP Paribas (dont SICAV, FCP obligations) ainsi que les actions de sociétés privatisées acquises durant l offre de titre et ouvrant droit à attribution gratuite. Conditions standard : les droits de garde sont perçus d avance (en février) au titre de l année en cours et sont calculés sur la base du portefeuille de l année précédente, référence au 31 décembre. Ils sont acquis à BNP Paribas pour toute année commencée. Les frais fixes sont calculés en fonction du nombre de lignes facturables présentes dans votre portefeuille titres à cette date. La commission proportionnelle est déterminée à partir de la moyenne arithmétique des commissions proportionnelles établies à la fin de chaque trimestre civil. Commission proportionnelle déterminée sur la valeur des seules lignes facturables applicables par tranche de montant de portefeuille : Commission fixe par ligne de protefeuille : jusqu à de plus de à de plus de à plus de valeur au porteur valeurs nominatives Forfaitaire compte quelle que soit la valeur des titres minimum par compte 0,235 % HT 0,193 % HT 0,142 % HT 0,076 % HT 3,97 HT 9,85 HT 24,67 HT 13

8 commerce international la tarification des opcvm OPCVM-Actions* OPCVM-Obligations* et autres titres de créances Droits d entrée max 0,50 % à 2,40 % (dégressif) 0,25 % à 2 % (dégressif) Frais de gestion directs max TTC** Frais de gestion indirects max TTC** 0,30 % à 1,90 % 0 % à 1,80 % 0,96 % à 1,2 % gratuit OPCVM-Monétaires* gratuit 0,50 % à 0,96 % 0,04% OPCVM-Profiléa* 1 % à 2 % (dégressif) 1 % à 1,75 % 0,70 % à 1,25 % OPCVM Confrères : droits d entrée et frais de gestion appliqués par le confrère auxquels s ajoutent une commission par ordre de 23,92 * Hors gamme Banque Privée France et offre retraite. ** BNP Paribas vous informe qu une part comprise entre 28% et 65 % des frais de fonctionnement et de gestion peut lui être versée au titre de son activité de conseil et de placement. Afin de rémunérer l acte et le conseil de placement, une commission acquise au distributeur peut être prélevée sur les frais de gestion des produits. Cette commission varie selon la typologie des produits. les autres services Service Plus-Values relevés annuels de cession et plus ou moins values, par an 64,00 Transferts de titres hors BNP Paribas (frais fixe par ligne) titres en dépôt en France 4,93 HT titres en dépôt à l étranger 31,77 HT 1. Opérations avec l étranger hors frais de correspondants Commission de change 0,25 % S applique à chaque fois que la devise du virement est différente de la monnaie de tenue du compte à débiter minimum 18,00 Opérations de change manuel Achat / Vente de billets de banque cours moyen officiel + ou - 5 % + commission 0,20 % - min. 13,72 Achat / Vente de chèques de voyage En Euros cours moyen officiel + ou - 4 % En devises étrangères } + commission 1,50 % - min. 3,81 Pour la vente de chèques de voyage, sont perçues les commissions usuelles : En USD : commission 1 % En Euros : commission 1,60 % Minimum : 4 Transferts sur l étranger Commission de transfert 0,25 % (mini. 18 ) Emission de chèque 0,20 % (mini. 24 ) Paiement de chèques Chèques payables à nos caisses 1,50 % (mini. 37,00 ) Remise de chèques Commission d encaissement 0,50 % mini. 23,70 maxi. 95,00 Produits et services liés aux flux Frais de télex 20,10 Frais de swift 8,60 Frais de port selon destination Frais de fax 8,

9 2. Remises documentaires 3. Crédits documentaires Remises documentaires IMPORT Remises de banque Encaissement Banque 0,20 % minimum de 40,90 maximum de 1 260,00 Acceptation (par effet) 40,50 Remises de particulier Encaissement Banque 0,50 % minimum de 37,00 maximum de 525,00 Acceptation 37,00 Acceptation et retour effet 0,15 % minimum de 37,00 Remises domiciliées chez confrères (forfait) 36,00 Remises documentaires EXPORT A vue 0,25 % minimum de 40,90 maximum de 1 260,00 A échéance 0,25 % minimum de 40,90 maximum de 1 260,00 Acceptation fixe 25,00 Demande de sort (1ère demande) 56,50 +8,60 à chaque relance Frais d envoi courrier express Europe selon destination Afrique/Océan Indien} + TVA Autres pays Demande de sort ou interventions diverses Commission/opération (forfait+1 swift par relance) 55,50 Remises en souffrance Remises de banque 0,20 % minimum de 36,00 maximum de 54,00 Remises de particulier 0,50 % minimum de 36,00 maximum de 54,00 Autres commissions pour les remises IMPORT et EXPORT Commission par intervention (divers-réclamé-prorogation) 33,00 Retour d impayés sans protêt 44,00 avec protêt 65,00 Prorogation 33,00 Commission de change uniquement les crédits documentaires en devises 0,25 % minimum 18,00 Prorogation par trimestre 0,25 % minimum 118,00 Crédits documentaires IMPORT ouverture/ trimestre + SWIFT 8,60 0,25 % minimum 118,00 modification + SWIFT 8,60 99,70 acceptation par mois indivisible 0,16 % minimum 73,60 paiement 0,25 % minimum 59,50 Crédits documentaires EXPORT Commission de transmission de lettre de crédit commercial 95,00 Commission de notification sans confirmation 0,10 % flat pas de maximum minimum 99,70 Commission de confirmation/trimestre variable selon pays Commission de paiement sur chaque paiement 0,20 % pas de maximum minimum sur le banquier ouvreur 132,00 Commission de modification sur le banquier ouvreur 103,00 (sans TVA) Commission pour documents irréguliers 99,70 Frais d envoi de courrier express Lettre de garantie / Bon à livrer / Caution absence de docs SBLC (Standby Letter of Credit) selon destination 2,50 / l an minimum 70,00 Dossier 99,70 Commissions 2,50% l an minimum 360,00 / an 16 17

10 notes 18

11 Pour plus d informations votre chargé d affaires Centre de Relations Clients (0,11 /min)

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