GUIDE DES SERVICES 2015Entraide
|
|
- Ariane Brunelle
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 r a GUIDE DES SERVICES 2015Entraide Missionnaire Internationale DEPUIS 50 ANS AU SERVICE DES MISSIONNAIRES i d e M i s s i o n n a t E n i r e I n t e l e i o n a t r n a 1
2 LE MOT DU PRÉSIDENT SOMMAIRE L Association Organisation Options et pays Participation EMI Contributions 2015 Solutions complémentaires Documentation Contacts Il y a 50 ans, des Congrégations et des Instituts s organisent pour créer un système de solidarité qui les aide dans la prise en charge des frais de santé de leurs membres. C est l Entraide Missionnaire Internationale. Rapidement, cette solidarité s ouvre à des diocèses, notamment en Afrique. Depuis 1965, plusieurs centaines de Congrégations, de Diocèses et d Instituts font partie de cette Entraide. Aujourd hui, ils sont 740, totalisant plus de membres, dans 140 pays. 2015, l année des 50 ans, est une très belle occasion pour célébrer cette grande solidarité. La fête aura lieu à Rome en mai Elle réunira une centaine de délégués pour un colloque, une réflexion sur l avenir et une célébration. Notre Assemblée générale aura légalement lieu à ce momentlà. Ces 50 ans seront pour l EMI, nous le souhaitons, le début d un nouveau développement pour que cette solidarité puisse atteindre toujours plus de prêtres, de religieuses et de religieux ; en particulier ceux qui vivent des situations de santé difficiles et onéreuses, au service de populations économiquement faibles. Souhaitons que cette solidarité de l EMI soit toujours plus belle et plus grande. Père Michel Ménard, Président de l EMI.
3 L ASSOCIATION NOTRE EXPERTISE AU SERVICE DE LA SANTÉ SOLIDAIRE L Entraide Missionnaire Internationale (E.M.I) est une association de droit Suisse, fondée le 30 juin Association d entraide, elle est destinée à aider les Supérieur(e)s et les Evêques à prendre soin des religieux, religieuses et prêtres malades, lorsque ceuxci ne disposent pas d un système de santé. UNE ADHÉSION COLLECTIVE Les Instituts et les Diocèses inscrivent leurs membres de façon collective, quelle que soit leur situation géographique à travers le monde. Au 1 er janvier 2015, l E.M.I. compte plus de membres dans le monde et 740 groupes répartis dans 140 pays. Toutefois l affiliation à l EMI n exonère pas les collectivités religieuses de leurs obligations canoniques* à l égard de leurs membres. Le fonctionnement de l EMI est conçu sur des valeurs chrétiennes. NOTRE MISSION D ENTRAIDE L E.M.I. est un lieu de partage et de solidarité entre des Instituts et des Eglises locales dans le domaine de la santé et de sa prise en charge. Elle s engage à fournir en cas de maladie une assistance économique et sociale aux missionnaires, religieux, religieuses, membres du clergé de religion chrétienne. Elle recherche la meilleure protection des personnes. (Statuts EMI, article 4). Elle étudie les solutions d aide pour la prise en charge de la santé dans les contrées du monde où les moyens financiers sont limités et les propositions de soins insuffisamment développées. *(Can. 619) «de même, il faut veiller à ce qu ils bénéficient de l assistance sociale grâce à laquelle il est correctement pourvu à leurs besoins en cas de maladie...» (Can ) NOS SPÉCIFICITÉS Des valeurs de solidarité Des contributions et des aides adaptées selon les besoins et les lieux. Pas de limite d âge fixée ni d examens médicaux éxigés. Une participation unique pour les bénéficiaires quel que soit l âge. Des adhésions collectives. Un rayonnement international 4 options pour répondre aux besoins locaux et internationaux. 7 sections en Europe, en Afrique et en Amérique latine. Des réflexions sur la création de Sections, notamment en Asie. Un service d Eglise Favoriser les conditions de la mission pour les ministres et serviteurs chrétiens à travers le monde dans le cadre des Eglises locales et des Instituts
4 ORGANISATION UNE VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE ET PARTICIPATIVE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Pouvoir suprême de l Association. Elle se réunit tous les trois ans. Elle est composée des délégués des Sections et des Groupes adhérents de l Association. Elle : Délibère sur les comptes, Modifie les statuts, Nomme et révoque les membres du Comité Directeur, Elit les membres de la Commission de Contrôle. (Section 1 des statuts). Assemblée générale de l EMI. LES GROUPES ET LES SECTIONS LES GROUPES L affiliation à l EMI se fait d abord par l adhésion de collectivité(s) (congrégations, provinces, diocèses, maisons autonomes, etc.), constituant ainsi un Groupe EMI. Le Responsable de Groupe est le lien entre les membres de ce Groupe et une Section référente de l EMI, sur toutes les questions concernant l assistance maladie. Les Groupes peuvent librement choisir leur Section de référence au regard des conditions offertes telles que la langue de correspondance, la devise de paiement, les facilités de transfert des feuilles de soins, etc. LE COMITÉ DIRECTEUR Fonctionnement général de l Association. Il est composé de 14 membres issus des différentes zones où est présente l EMI. Ils sont proposés par les Conférences des Supérieur(e)s Majeur(e)s et les Conférences épiscopales, adhérents de l E.M.I. Il se réunit au moins une fois par an. Il assure le fonctionnement général de l Association. Il la représente et l engage dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. COMMENT ADHÉRER À L E.M.I.? Le Président Michel Ménard entouré des membres du Comité directeur de l EMI. L Autorité canonique (Supérieur(e) Général(e) pour son Institut, Evêque pour son Diocèse, Provincial(e) pour la Province) contacte l EMI pour proposer son groupe. Elle définit un «Groupe» et désigne ses bénéficiaires (région, mission ). Elle inscrit ce Groupe à l E.M.I. comme membre de l Association et paye sa participation annuelle de membre effectif. Elle désigne un Responsable habilité à correspondre avec une «Section» référente. Le Responsable de Groupe : inscrit les membres du Groupe à la Section adéquate, recouvre la participation des membres du Groupe, renseigne les bénéficiaires du Groupe sur leurs droits et leurs obligations, rassemble les dossiers de demandes de participation dans un document standard EMI, puis les fait parvenir à la Section pour traitement, reçoit le versement des aides relatif aux membres du Groupe sur un compte dédié
5 Les Rencontres régionales de Responsables de Groupes Organisées chaque année à la Section Générale et dans d autres Sections, ces rencontres destinées aux Responsables de Groupes sont un lieu d expression, de témoignages, et un temps d échange privilégié, pour une proximité et un meilleur service aux adhérents. Chaque Groupe de la région y est convié afin de s informer des évolutions de l E.M.I. Ces rencontres sont aussi l occasion : de rappeler le rôle primordial du Responsable de Groupe, d y partager les diverses expériences en matière de gestion des adhérents, d y exposer d éventuelles difficultés rencontrées et trouver des solutions adaptées à chaque contexte. EMI Bruxelles Yaounde Guatemala city Nairobi Abidjan ANTANANARIVO LES SECTIONS LES SECTIONS SONT LES RELAIS GÉOGRAPHIQUES DE L EMI. LEUR MISSION DE SOLIDARITÉ CHRÉTIENNE EST RECONNUE ET APPRÉCIÉE PAR TOUTES LES COLLECTIVITÉS Elles sont réparties dans le monde et ont un rôle primordial dans le fonctionnement de l Association. En effet, outre la gestion administrative des membres bénéficiaires des groupes, elles garantissent un rôle de proximité essentiel. Elles rassemblent les documents médicaux des adhérents, les étudient et versent les participations EMI. Elles ont également pour mission de répondre aux nouvelles demandes d adhésions. Leur gestion est confiée par convention à une collectivité religieuse (Conférence épiscopale ou religieuse, Congrégation ). PRATIQUE Les Documents de Gestion Le Bordereau récapitulatif de dépenses Les Fiches pratiques (voir page 17) FRANCE BELGIQUE OUEST AFRIQUE EST AFRIQUE CENTRE AFRIQUE MADAGASCAR GUATEMALA LES 7 SECTIONS EMI DANS LE MONDE Rencontres à Paris animées par M. JeanAxel DIEUDONNÉ de BOISSIEU (Directeur général), M. Sylvain SACHELI, (Responsable opérationnel et développement) et M. Michaël COLASSE (Responsable du service de gestion de la Section Générale). À gauche, Père MÉNARD, Président EMI et M. DIEUDONNÉ de BOISSIEU, Directeur général EMI PRATIQUE Le Livret du Responsable de Groupe Le Bulletin d adhésion Groupe Les Fiches pratiques (voir page 17) 8 9 8
6 OPTIONS ET PAYS LES OPTIONS International 1 3 résidence 4 UNE ASSISTANCE INTERNATIONALE Prise en compte des soins dans le monde entier, quel que soit le lieu où ils sont dispensés [sauf groupes étudiants en France]. Evacuation sanitaire : Prise en charge à 100 % de l évacuation sanitaire puis acquittement par le Groupe de sa quotepart (part EMI : 80 % dans la limite de 5 places classe économique). UNE POSITION D ATTENTE Position d attente pour les membres ayant un régime de base dans leur pays de mission mais amenés à se déplacer dans un pays d option 1 (voyages, congés) pour qu ils y soient couverts. L adhérent est donc inscrit à l option 3A (position d attente) tant qu il se trouve dans son pays de mission (par conséquent, aucune aide par l E.M.I.). C est durant son séjour en pays de l option 1, qu il passe à l option 3B après régularisation de la quotepart correspondant à l option 1, ce qui lui donne droit à bénéficier de la Solidarité Santé sur place (sur la base de l option 1 hormis l évacuation sanitaire). La régularisation de cette quotepart doit être effectuée par le Responsable de Groupe pour tout le semestre. UNE ASSISTANCE LOCALE Aide concernant les soins dans les pays de résidence des adhérents. Cette option n est disponible que dans les pays définis par l EMI; Les pays sont classés dans des zones (A, B, C, D et E); voir liste cicontre. Le transfert de l option 4 à l option 1 est soumis à conditions auprès des Responsables de Sections (missions d une durée minimum d un an). hospitalisation 5 UNE ASSISTANCE HOSPITALIÈRE Couverture des charges liées à l hospitalisation médicale et chirurgicale ainsi que celles liées à la consultation et la pharmacie au cours des hospitalisations. Cette option n est disponible que dans les pays de l option 4 (zones A, B, C, D et E), définis par l E.M.I (liste cicontre) LES PAYS 1 3 Option obligatoire dans les pays cicontre : Afrique du Sud Arabie Saoudite Arménie Australie Azerbaidjan 4 5 A Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Bolivie Brésil Chili B Afghanistan Albanie Algérie Bangladesh Benin Bhoutan Burkina Faso Cambodge CapVert C Angola Botswana Erythrée Ethiopie Bahrein Belize Bielorussie Bosnie Herzegovine Brunei Canada Chine Comores Corée Emirats Arabes Unis Colombie Costa Rica Cuba Equateur Guatemala Honduras Jamaïque Corée du Nord Côte d Ivoire Djibouti Dominique Egypte Ghana Guinée Bissao Indonésie Iran EtatsUnis Europe Géorgie Hong Kong Israël Japon Jordanie Kazakhstan Koweit Liban Macao Malte Maroc Mexique Nicaragua Panama Paraguay Pérou Irak Laos Liberia Libye Malaisie Mali Mauritanie Myanmar Népal Macédoine Maldives Maurice Mayotte Micronésie Mongolie NouvelleCalédonie Nouvelle Zélande Oman Ouzbékistan Qatar Porto Rico Rép. Dominicaine Salvador Suriname Syrie Thaïlande Trinité et Tobago Niger Nigeria Pakistan Palestine Papouasie Nouvelle Guinée Philippines Rép. de Guinée Sahara Occidental Russie Singapour Swaziland Tadjikistan Taïwan Turkmenistan Turquie Ukraine Vatican Wallis et Futuna Tunisie Uruguay Vénézuela Sénégal Sierra Leone Sri Lanka Togo Viet Nam Yémen E Haïti Inde Madagascar D Burundi Cameroun Congo Par zone : A B C D E Gambie Kenya Lesotho Malawi Gabon Guinée Equatoriale Rép. Centrafricaine Mozambique Namibie Ouganda Somalie Rép. démocratique du Congo Rwanda Soudan Tanzanie Zambie Zimbabwe Tchad
7 PARTICIPATION EMI Aides pour 2015 Le franc suisse (CHF) est la devise de référence de l EMI. Hospitalisation Séjour Chirurgie (forfait/jour) Séjour Médecine (forfait/jour) Hôpitaux conventionnés EMI Pharmacie Séjour rééducation [forfait hospitalier non pris en charge] * Médicaments prescrits 63 % 63 % Consultations et visites Consultation médecine générale Consultation spécialiste Consultation psychiatrie Visite médicale Imagerie médicale Actes d imagerie médicale Biologie Actes de biologie Convalescence Plafond par jour + prise en charge des soins pendant le séjour en établissements agréés, dans la limite de 30 jours/an. Forfait jour plafonnné. 30 jours renouvelables puis avis du médecin conseil EMI après 60 jours. Autres frais de santé Auxiliaires médicaux, Actes de technique médicale ou de spécialiste, Appareillage, Transport ambulance (chimiothérapie, dialyse, transfert d un hôpital à un autre pour examen). Cure thermale [Limitée à 1 par an] maximum par jour d hospitalisation [plafond par acte] 2 282,90 CHF 1 461, ,03 CHF 736, % 20,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 [(lorsqu elle fait suite à une hospitalisation) + prescription médicale] ,38 CHF 22,00 [suite à un séjour hospitalier pour une affection aigüe médicale ou chirurgicale] 70 % 3A : option d attente (pays de mission). Aucune aide. 3B : Régularisation de la quotepart dès l arrivée en Europe. Mêmes conditions que l option 1 sauf évacuation sanitaire. 640,63 CHF ,63 CHF ,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 34,38 CHF 22,00 593,44 CHF 593,44 CHF Plafond 350,16 CHF 350,16 CHF 70 % 406,25 CHF ,38 CHF 150 Fournir factures acquittées et prescriptions médicales 1 par l intermédiaire du Responsable de Groupe Dentaire et prothèses Soins dentaires Prothèse dentaire 224,10 224, Optique Verres (l unité) Monture Lentilles (Dioptrie > 8) 2/an Auditif Prothèses auditives (par prothèse) Entretien auditif [piles] Réparation auditive Orthopédie Acupuncture Evacuation sanitaire [plafond annuel] Limité à 2 verres et 1 monture par an 2/an Plafond annuel ,00 CHF ,00 CHF ,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF ,00 CHF ,17 CHF 36,59 3A : option d attente (pays de mission). Aucune aide. 3B : Régularisation de la quotepart dès l arrivée en Europe. Mêmes conditions que l option 1 sauf évacuation sanitaire. 781,25 CHF ,50 CHF ,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF ,00 CHF ,17 CHF 36,59 70 % 70 % 70 % 70 % 50 % 50 % MUTAS 80 % Aucune entente préalable n est demandée, sauf pour la cure thermale. Pas de tiers payant, sauf pour les établissements conventionnés (ex : hôpitaux APHP). La prise en charge est établie par le Responsable de Section. Le délai de forclusion pour l envoi des dossiers est de 1 an à compter de la date des soins. Les bordereaux récapitulatifs sont traités impérativement par le Responsable du Groupe. * «Pour les journées d hospitalisation supérieures à l équivalent de CHF, application d un reste à charge hospitalier de 1.5 % du montant de la cotisation annuelle (non concernés : option 5, adhérents en option 4 zone E, soins en France).»
8 CONTRIBUTIONS Contributions annuelles 2015 par options et par devises de gestion A B C D E 5 CHF monnaie de référence Prime annuelle étudiants MGA CFA KES TZS $ 1 626, , ,66 417,62 277, ,66 636,80 422,76 346,24 229,86 284,92 218,20 95, , Prime de membre effectif (annuelle, par groupe) , ,04 189, ,54 144, ,78 63, ,76 68,66 45, ,66 28, ,75 Devises de gestion et langues de référence par section CONDITIONS PARTICULIÈRES Limite d âge Il n y a pas de limite d âge. Toutefois à partir de 65 ans, la durée de la participation à la prise en charge de l hospitalisation ne peut excéder six mois pour la même affection. Délai de carence Délai de carence de 6 mois : pour la réinscription d un adhérent parti préalablement sans motif particulier. pour l inscription d un membre d une communauté déjà adhérente à l Entraide Missionnaire Internationale, (si sa noninscription n est pas justifiée). Aucun délai de carence : pour l adhésion collective d un Institut, communauté ou Diocèse nouveaux. pour l adhésion d un nouveau membre. Adhésion des étrangers pour des études en France Conditions à remplir pour l adhésion : être engagé ou en voie d engagement dans la vie religieuse ou diocésaine. fournir le certificat de scolarité d un établissement agréé. produire la lettre de mission de l autorité diocésaine ou religieuse autorisant l étudiant à séjourner en France pour études. La durée de cette inscription limitée à 3 ans + 2 ans selon cursus. aides pour les soins réalisés en FRANCE, participations équivalentes à celles de la grille de l option 1, sans évacuation sanitaire. Générale Belgique Ouest Afrique français anglais espagnol portugais français néerlandais français / $ / CFA Afrique Centrale Est Afrique Madagascar Amérique français anglais français / CFA / KES / TZS MGA / $ espagnol 14 Centrale 15
9 SOLUTIONS COMPLEMENTAIRES DOCUMENTATION Evacuation sanitaire en cas d affection grave nécessitant une hospitalisation immédiate (OPTION 1 UNIQUEMENT) En cas d évacuation sanitaire, MUTAS intervient via sa centrale d alarme. L EMI règle le montant total de l évacuation sanitaire, puis le groupe lui rembourse sa participation (prise en charge EMI : 80 % du total, sur la base de 5 places en classe économique (procédure et conditions précisées dans la fiche pratique). MUTAS Tél : Fax : M@il : assistance@mutas.be Le Fonds d entraide Le Fonds Social d Entraide est utilisé pour faire face à de très fortes dépenses de santé et ainsi aider des Congrégations, Instituts, Diocèses fragilisés à assurer leur obligation d assistance à leurs membres. Pour toute demande, s adresser à la Section. AUTRES SOLUTIONS... Une solution pour les membres bénéficiaires EMI en déplacement en Europe Les accords avec l association Previnter permettent de souscrire des contrats d une durée de 15 jours à 12 mois (ne concerne pas les options 1 et 3 B). Gestionnaire affiliations/cotisations Tél : M@il : eurolcamshintl.com Régime complémentaire Mutuelle SaintMartin Pour une couverture santé complémentaire, la Mutuelle SaintMartin propose un contrat spécial réservé aux adhérents de la Section Générale de l EMI affiliés à la santé partagée l option 1, bénéficiant ainsi d aides complémentaires pour faire face à leurs charges de santé. Pour y souscrire, il suffit de compléter un bulletin d adhésion et d y joindre une attestation d affiliation à l EMI. (La grille des aides et participations est disponible sur le site web de l EMI ou sur simple demande.) PRATIQUE Fiche pratique «Evacuation sanitaire» (disponible sur le site web ou sur simple demande) PRATIQUE Fiche pratique sur le Fonds Social d Entraide Formulaire de recours au Fonds Social d Entraide PRATIQUE Avenant au certificat d adhésion (disponible sur le site web, ou sur simple demande). Retrouvez toute la documentation utile sur notre site internet, ou faitesen la demande auprès du Bureau Central et Administratif de Paris. Documents administratifs Les documents officiels de l EMI pour mieux comprendre le fonctionnement de l association. Statuts, Règlements, Documents de présentation de l EMI, Livret du Responsable de groupe. Documents de gestion Toute la documentation utile à la gestion des adhésions et des prestations. Bulletin d adhésion groupe, Bulletin d adhésion individuelle, Bulletin d adhésion individuelle étudiant, Bordereau récapitulatif de dépenses, Feuille de soins, Feuille de soins dentaires, etc. Fiches pratiques Un complément d informations pratiques sur : Le membre bénéficiaire, Evacuation sanitaire, AP/HP, Etudiants en France, Fonds d Entraide, etc. Lettres d info Trimestrielle, la lettre d info permet de faire régulièrement le point sur l actualité de l EMI, la vie des Sections, les changements majeurs, les rencontres régionales etc
10 CONTACTS LES SECTIONS SIÈGE SOCIAL 2, rue Bellot CH1206 GENEVE SUISSE SECTION GÉNÉRALE 3, rue Duguay Trouin PARIS CEDEX 06 FRANCE selon le domaine : ) 33 (0) (0) affiliations@entraidemissionnaire.com prestations@entraidemissionnaire.com emi@entraidemissionnaire.com BUREAU CENTRAL ET ADMINISTRATIF SECTION BELGIQUE M.R.B Chaussée de Haecht BRUXELLES BELGIQUE ) lucien.lavrysen@cm.be 3, rue DuguayTrouin PARIS CEDEX 06 FRANCE ) (33) (33) emi@entraidemissionnaire.com SECTION OUEST AFRIQUE II Plateaux 28 BP 922 ABIDJAN 28 R.C.I. ) emioa05@yahoo.fr SECTION AFRIQUE CENTRALE BP 168 YAOUNDE CAMEROUN ) emi.section6@yahoo.fr L Entraide Missionnaire Internationale membre de l Union SaintMartin Association de protection sociale à destination des institutions et communautés chrétiennes. SECTION EST AFRIQUE P.O. Box NAIROBI KENYA SECTION MADAGASCAR BP 667 ANTANANARIVO 101 MADAGASCAR REPUBLIQUE MALGACHE ) /4/ ims@catholicchurch.or.ke ) emimada.sect09@gmail.com SECTION AMÉRIQUE CENTRALE Residencia Provincial Marista 20 Ave Zona 11 Apdo. 5H GUATEMALA CA ) goyofms@hotmail.com 3 rue DuguayTrouin, Paris Téléphone : Fax : Guide des Services Responsable de Rédaction : Sylvain SACHELI. Conception, réalisation : Service Communication Union SaintMartin. Crédits photos : Entraide Missionnaire Internationale, istockphoto Microsoft. Tous droits réservés. Edition : Entraide Missionnaire Internationale décembre
11 r a i d e M i s s i o n n a t E n i r e I n t e l e i o n a t r n a
Entraide Missionnaire Internationale
français GUIDE DES SERVICES www.entraidemissionnaire.com 2013 t E n a r i d e M i s s i o n n a i r e Entraide Missionnaire Internationale l e a i o n t a r n t e 1 I n La santé solidaire en Eglise Sommaire
Plus en détailA. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.
Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants
Plus en détailPays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile
ANNEXE 1 Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile Pays Pays où il y a un Pays exigeant Pays exigeant risque de transmission la vaccination
Plus en détailDIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE
STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure
Plus en détailSAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.
DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique
Plus en détailTableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs
Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER
BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS
Plus en détailACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste
Plus en détailS. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE
S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE PROGRAMME DU CREDIT AUX ACHETEURS DES PAYS DESTINE AU SECTEUR DE FABRICATION DE MACHINES AVEC LA COOPERATION DE L UNION DES EXPORTATEURS DE MACHINES ET
Plus en détailM- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014
0.03 M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV Services M- Budget Fréquence Accès internet (M- Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M- Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Accès
Plus en détailTHESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES
THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications
Plus en détailMortalité par cause spécifique et morbidité
par cause spécifique et morbidité Sur 10 décès qui se produisent dans le monde, 6 sont dus à des non, 3 à des pathologies, génésiques ou nutritionnelles et 1 résulte de. De nombreux pays en développement
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailTroisième partie ANNEXE STATISTIQUE
Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie A N N e x e s t a t i s t i Q u e 99 Notes relatives aux tableaux annexes Signes conventionnels On trouvera, dans les tableaux, les signes conventionnels
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailConnaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique.
Activité : «Mais où est donc..?» Afrique Géographie : problématique de la faim. Age : 10-13 ans Outil pédagogique développé par l équipe jeunesse du PAM. Résumé Connaissances et compétences requises :
Plus en détailJe tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de Directeur du Bureau de la gestion des ressources humaines, à Paris (France).
09/12/2014 Réf. : Objet : CL/4083 Directeur (D-2) du Bureau de la gestion des ressources humaines Paris, France HRM 237 Madame, Monsieur, Je tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012
BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Le Forfait Free Le Forfait 2 3-5 6-8 GRILLE TARIFAIRE Tarification des numéros spéciaux Appels à l international
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013
BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1 er juillet 2013 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait
Plus en détailTARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr
TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr L ensemble des offres commercialisées sous la marque B&YOU sont valables en France métropolitaine. Vous
Plus en détailSERVICE CLIENTÈLE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DARTYBOX 0,12 TTC/min depuis une ligne fixe. Prix d un appel local depuis une ligne fixe
ANNEXE TARIFAIRE Au 26 juin 2011 Les Forfaits Haut-débit Forfait n 1 (Zone dégroupée) Internet avec téléphonie Darty en présélection à 21.90 TTC/mois. Matériel mis à disposition : DartyBox V1 Forfait n
Plus en détailExtrait d'acte de naissance de moins de trois mois traduit en français.
F.35 Carte de Séjour Temporaire «Vie Privée et Familiale» «Conjoint de Scientifique» -articles L.121-1, L.121-3 et L.313-8 du CESEDA -Accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié Démarche La demande
Plus en détailRévision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS
Révision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS Pourquoi faut-il changer la définition des besoins non satisfaits en matière de planification familiale? Le concept de besoins
Plus en détailPasseport en cours de validité avec copie des pages relatives à l'identité, validité et visa d'entrée en France.
F.36 Carte de Séjour Temporaire «Scientifique - Chercheur» ---------- Première demande (Changement de statut) -articles L.313-8 & R.313-11 à R.313-13 du CESEDA -Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
Plus en détail0.142.301. Protocole relatif au statut des réfugiés. Texte original. (Etat le 17 décembre 2002)
Texte original Protocole relatif au statut des réfugiés 0.142.301 Conclu à New York le 31 janvier 1967 Approuvé par l Assemblée fédérale le 4 mars 1968 1 Instrument d adhésion déposé par la Suisse le 20
Plus en détailComplément au Guide du candidat et du mandataire. (Dispositions spécifiques)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ÉLECTION DE DÉPUTÉS PAR LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE Complément au Guide du candidat et du mandataire (Dispositions spécifiques) Ce mémento constitue un addendum au Guide du
Plus en détailWP Board No. 934/03. 7 mai 2003 Original : anglais. Comité exécutif 21 23 mai 2003 Londres, Angleterre
WP Board No. 934/03 International Coffee Organization Organización Internacional del Café Organização Internacional do Café Organisation Internationale du Café 7 mai 2003 Original : anglais Comité exécutif
Plus en détailPRÉFACE. 31 mai 2006. Le Directeur général : Kamil Idris
PRÉFACE 31 mai 2006 Les activités de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) s'inscrivent à une époque où le rôle et la vision de la propriété intellectuelle évoluent à une vitesse
Plus en détailFiche de données 2,5 76% sur la population mondiale D ICI 2050, Population Reference Bureau. Informer Autonomiser Progresser www.prb.
2,5 Indice synthétique mondial de fertilité. Les ISF oscillent entre 1,7 dans les pays les plus développés et 4,5 dans les pays les moins développés. 60 Nombre d abonnés à un service de téléphonie mobile
Plus en détailMSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE
2014 RELAIS EXPAT L ASSURANCE SANTÉ EN COMPLÉMENT DE LA POUR EXPATRIÉS MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES Le contrat Relais Expat de l ASFE : pourquoi vous couvrir?
Plus en détailDECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011
Le Syndicat des Pilotes de l Aviation Civile de la Compagnie Brit Air DECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011 Cette information vous est donnée à titre syndical et ne se substitue pas aux textes officiels.
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015
BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait
Plus en détailCONDITIONS GENERALES Assistance Rapatriement de Corps ECA-Mektoubia. ECA ASSURANCES Convention d assistance n 1656 SOMMAIRE
1 SOMMAIRE NDITIONS GENERALES ET CONVENTIONS SPECIALES 1 ère PARTIE DISPOSITIONS D ORDRE GÉNÉRAL Objet... 3 Bénéficiaires....3 Définitions....3 - Accident....3 - Adhérent....3 - Conjoint....3 - Domicile....3
Plus en détailFocus: Les projets pour le renforcement des compétences
Focus: Les projets pour le renforcement des compétences Delphine Richard, Chargée de mission projets interna7onaux, Agrocampus Ouest Radhouane Gdoura, Coordinateur du projet Tempus Développement de partenariats
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES
BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES Tarifs en vigueur à compter du 24 mars 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2
Plus en détailJUIN / AOUT 2010. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+
JUIN / AOUT 2010 Les Tarifs Offres mobile Offres mobile box Offres box Offres clé 3G SOMMAIRE Tout ce qu il faut savoir Quelles sont vos conditions de souscription?. 3 Quelles sont les avances sur consommation
Plus en détailATTENTION. Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt :
EUROMETROPOLE ATTENTION Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt : - présence des deux futurs-es époux-ses, - dossier complet, (conformément au relevé de pièces à produire ci-joint),
Plus en détailDocteur Bendeddouche Badis Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Directeur EP SNV
Docteur Bendeddouche Badis Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Directeur EP SNV 1 CONTEXTE EN ALGERIE Recrudescence des TIA HACCP obligatoire depuis 2010 Mise à niveau
Plus en détailNiveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles*
Niveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles* La liste qui suit indique, pour chaque pays, le grade qui est habituellement accepté par la Faculté des études supérieures et
Plus en détailORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE REUNION EXTRA ORDINAIRE DU GROUPE REGIONAL AFI DE PLANIFICATION ET DE MISE EN ŒUVRE (Lusaka, Zambie, du 10 au 11 juillet 2014) BULLETIN D INFORMATION 1.
Plus en détailBase de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry *
Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * 1) Base de données 2) Sources et définitions * Alix de Saint Vaulry est économiste au CEPII, responsable de la production de la base de données
Plus en détailProtocole final de la Convention postale universelle
UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE 3.1 Actes de Doha 2012 Protocole final de la Convention postale universelle Union postale universelle 2 Protocole final de la Convention postale universelle Art. I. Appartenance
Plus en détailTarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires
Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Vous trouverez dans cette brochure un aperçu des tarifs concernant: 1. Paiements internationaux 2 2. Opérations
Plus en détailMSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE
2014 RELAIS EXP A T L ASSURANCE SANTÉ EN COMPLÉMENT DE LA POUR EXPATRIÉS MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES Le contrat Relais Expat de l ASFE : pourquoi vous couvrir?
Plus en détailARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
MM11(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL (Règle 30 du règlement d exécution commun) IMPORTANT 1.
Plus en détailMSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE
2014 FIRST EXPAT L ASSURANCE SANTÉ AU 1ER EURO POUR EXPATRIÉS MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES Le contrat First Expat de l ASFE : pourquoi vous couvrir? L ASSURANCE
Plus en détailCatalogue tarifaire des offres
Catalogue tarifaire des offres Segments Particuliers & Professionnels Edition Février 2015 Mobile OFFRES PREPAYÉES OFFRE JAWAL Carte Jawal Pochette Jawal Tarif Validité en Validité en Crédit (DH TTC) Crédit
Plus en détailPrix et prestations Communication mobile
Enterprise Customers Prix et prestations Communication mobile Valables à partir du 1 er septembre 2015 Table des matières NATEL Tarif forfaitaires NATEL 3 NATEL business infinity 3 Téléphonie NATEL 4 Téléphonie
Plus en détailde résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s
REGARD SUR COFACE / Le Groupe Coface est un leader mondial de l assurance-crédit et un expert reconnu des risques commerciaux. Il propose aux entreprises du monde entier des solutions pour les protéger
Plus en détailLa sécurité informatique dans les installations nucléaires
Collection Sécurité nucléaire de l AIEA N 17 Orientations techniques Manuel de référence La sécurité informatique dans les installations nucléaires LA COLLECTION SÉCURITÉ NUCLÉAIRE DE L AIEA Les publications
Plus en détailAOÛT-NOVEMBRE 2009. Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques.
AOÛT-NOVEMBRE 2009 TARIFS Forfaits Bouygues Telecom et Universal Mobile Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques. La disponibilité et le tarif des applications
Plus en détailStatut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945
Texte original Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945 0.193.501 Approuvé par l'assemblée fédérale le 12 mars 1948 1 Instrument d adhésion déposé par la Suisse le 28 juillet 1948 Entré
Plus en détailPourcentage de la population du Zimbabwe vivant avec le VIH-sida en 2009. Ce pourcentage a baissé depuis 2001 (23,7 %).
48 % 81 2,5 14,3 % Pourcentage de la population mondiale vivant avec moins de 2 dollars par jour. Espérance de vie moyenne à la naissance des hommes et des femmes au Canada, en Martinique et à Singapour.
Plus en détailTarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires
Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif en vigueur au er septembre 202 Paiements internationaux 2 2 Opérations de change à terme 7 3 Tarifs pour paiements
Plus en détailOffres mobile sans abonnement. Tarifs
Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment
Plus en détailOffres mobile sans abonnement. Tarifs
Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment
Plus en détailFonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Édition 2012 Rôle des FIPOL Le Fonds de 1992 et, le cas échéant, le Fonds complémentaire, fournissent un
Plus en détailOffres mobile sans abonnement. Tarifs
Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment
Plus en détailAVRIL / JUIN 2013. Les Tarifs PRO. multi-équipement. Internet mobile
GDT PRO AVRIL 2013 EX7718 10/04/13 18:53 Page1 AVRIL / JUIN 2013 Les Tarifs PRO Offres Offres Offres Offres mobile multi-équipement box Internet mobile GDT PRO AVRIL 2013 EX7718 10/04/13 18:53 Page2 Vous
Plus en détailINDICE DE LA FAIM DANS LE MONDE GLOBAL HUNGER INDEX THE CHALLENGE OF HUNGER: BUILDING RESILIENCE TO ACHIEVE FOOD AND NUTRITION SECURITY
GLOBAL HUNGER INDEX THE CHALLENGE OF HUNGER: BUILDING RESILIENCE TO ACHIEVE FOOD AND NUTRITION SECURITY 2013 INDICE DE LA FAIM DANS LE MONDE LE DÉFI DE LA FAIM : CONSTRUIRE LA RÉSILIENCE POUR UNE SÉCURITÉ
Plus en détailApplication du Règlement sanitaire international (2005)
CONSEIL EXÉCUTIF EB130/16 Cent trentième session 24 novembre 2011 Point 6.7 de l ordre du jour provisoire Application du Règlement sanitaire international (2005) Rapport du Directeur général 1. Dans la
Plus en détailLA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI»
LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» La SOPARFI n'est pas régie par une loi spécifique, mais se définit comme une société de capitaux luxembourgeoise soumise à une fiscalité tant directe
Plus en détailJANVIER/MARS 2011. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+/iPad Wi-Fi + 3G
JANVIER/MARS 2011 Les Tarifs Offres mobile Offres mobile box Offres box Offres clé 3G/iPad Wi-Fi 3G SOMMAIRE Tout ce qu il faut savoir Quelles sont vos conditions de souscription?. 3 Quelles sont les avances
Plus en détail1. Retenues sur les salaires
CHAPITRE IV RETENUES SUR LE SALAIRE ET SAISIE ET CESSION DU SALAIRE 212. L article 8 de la convention établit le principe selon lequel des retenues sur les salaires ne sont autorisées que dans des conditions
Plus en détailde plus de moitié, particulièrement dans les pays où la mortalité infantile est élevée 39.
postes de haut-fonctionnaires sont détenus par des femmes 38. Mais dans l ensemble, les avancées enregistrées par les pays africains dans leur progression vers la réalisation d une meilleure parité entre
Plus en détaille service téléphonique 10 14 service clients 30 00 service vocal 24h/24 pour choisir vos offres
a a 8 avril 2010 pour choisir vos offres le service téléphonique 10 14 service clients appel gratuit depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez
Plus en détail11 848 milliards de $EU. Statistiques du commerce international 2014 TOTAL MARCHANDISES. milliards de $EU PRODUITS MANUFACTURÉS
Statistiques du commerce international 2014 Voyages 1 185 milliards de $EU Exportations mondiales 2013 TOTAL SERVICES COMMERCIAUX 4 645 milliards de $EU Transport 905 milliards de $EU Autres services commerciaux
Plus en détailGold Expat CFE. Nos points forts:
Vous vivez ou partez vivre à l étranger? Une assurance expatriation est primordiale pour vous protéger vous et votre famille. Partez vivre à l étranger en toute confiance! Mondassur vous propose une assurance
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE U N I V E R S I T É T O U L O U S E 2 L E M I R A I L en partenariat avec y Diplôme Universitaire Responsable de site e-commerce et e-tourisme appliqués au développement des territoires
Plus en détailUnion internationale des télécommunications MESURER SOCIÉTÉ DE L INFORMATION RÉSUMÉ ANALYTIQUE. 13h CET
Union internationale des télécommunications MESURER LA SOCIÉTÉ DE L INFORMATION 2013 Sous embargo jusqu au 7 octobre 2013 13h CET RÉSUMÉ ANALYTIQUE Union internationale des télécommunications Mesurer
Plus en détailLe Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil:
1. L E C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N E T S E S F O N C T I O N S 1er janvier 1996, suite à l adoption de résolutions parallèles par l Assemblée générale des Nations Unies et la Conférence
Plus en détailLes Femmes, l Entreprise. et le Droit. et le Droit, 2014. Lever les obstacles au renforcement de l égalité hommes-femmes. Principales conclusions
Les Femmes, l Entreprise et le Droit Les Femmes, l Entreprise et le Droit, 2014 Lever les obstacles au renforcement de l égalité hommes-femmes Principales conclusions Les Femmes, l Enterprise et le Droit
Plus en détailCaractéristiques de l'offre AlertFind
Caractéristiques de l'offre AlertFind Présentation du service Proposé par Dell, AlertFind est un service logiciel de notification d'entreprise faisant l'objet d'un abonnement. Il permet d'automatiser et
Plus en détailMSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE
2014 FIRST EXP A T L ASSURANCE SANTÉ AU 1ER EURO POUR EXPATRIÉS MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES Le contrat First Expat de l ASFE : pourquoi vous couvrir? L
Plus en détailB-Bruxelles: Service de mise à disposition de cartes de crédit professionnelles 2011/S 50-081108 AVIS DE MARCHÉ. Services
1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:81108-2011:text:fr:html B-Bruxelles: Service de mise à disposition de cartes de crédit professionnelles 2011/S 50-081108 AVIS DE MARCHÉ
Plus en détailFAITS SAILLANTS : 1. CONDITIONS CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENTALES EN AFRIQUE
African Centre of Meteorological Application for Development Centre Africain pour les Applications de la Météorologie au Développement N 5, Mai 2015 FAITS SAILLANTS : Les zones favorables à une vigilance
Plus en détailService d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques
Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques Services Care Pack HP Données techniques Le Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs
Plus en détailBOURSES ET LECTORATS MAEC AECID 2015-2016. Pour en savoir plus www.aecid.es/es/becas-y-lectorados
BOURSES ET LECTORATS MAEC AECID 2015-2016 Pour en savoir plus www.aecid.es/es/becas-y-lectorados Bourses ET Lectorats AECID 2015-2016 (Journal officiel espagnol B.O.E. du 4 février 2015) Pour en savoir
Plus en détailBOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU»
BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» 2010-2011 DOCUMENT DE PRÉSENTATION Appel international à candidatures ouvert du 10 novembre 2010 au 10 janvier 2011 1. DOCUMENT DE PRESENTATION
Plus en détailAPPEL D OFFRES OUVERT. Référence n EACEA/2014/09. Pouvoir adjudicateur: Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»
Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» APPEL D OFFRES OUVERT Référence n EACEA/2014/09 Assurance pour les participants au service volontaire européen dans le cadre du programme Erasmus+ Pouvoir
Plus en détailDes réglementations intelligentes pour les petites et moyennes entreprises
DOING BUSINESS 2013 Des réglementations intelligentes pour les petites et moyennes entreprises COMPARAISON DES RÉGLEMENTATIONS S APPLIQUANT AUX ENTREPRISES LOCALES DANS 185 ÉCONOMIES 10 e ÉDITION 2013
Plus en détailGénération des forces de police Standards et Procédures
Génération des forces de police Standards et Procédures Forum régional de Yaoundé 8-10 novembre 2009 Participation aux OMP: pratiques et paramètres par Mody BERETHE Divison Police des Nations Unies/DOMP
Plus en détailBOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU»
BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE ET DE POST-DOCTORAT «EUGEN IONESCU» 2011-2012 DOCUMENT DE PRÉSENTATION Appel international à candidatures ouvert du 28 juin (1 er août en ligne) au 28 octobre 2011 (minuit,
Plus en détailFIRST EXPAT L ASSURANCE SANTÉ AU 1ER EURO POUR EXPATRIÉS. MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES
2015 FIRST EXPAT L ASSURANCE SANTÉ AU 1ER EURO POUR EXPATRIÉS MSH INTERNATIONAL pour le compte de l ASFE L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES www.asfe-expat.com Le contrat First Expat de l ASFE : pourquoi
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES BANQUES CENTRALES AFRICAINES ------------------------------------
STATUTS DE L ASSOCIATION DES BANQUES CENTRALES AFRICAINES ------------------------------------ (version amendée à Kampala, en Ouganda, le 19 août 2003) 2 Les signataires des présents Statuts, Reconnaissant
Plus en détail1. Le paiement du salaire directement au travailleur intéressé
CHAPITRE III LIBERTÉ DU TRAVAILLEUR DE DISPOSER DE SON SALAIRE À SON GRÉ 164. La protection de la liberté du travailleur de disposer de son salaire à son gré est l un des aspects fondamentaux de la convention.
Plus en détailL OFFRE MOBILITÉ EXPAT
L OFFRE MOBILITÉ EXPAT Malakoff Médéric propose aux entreprises employant des salariés expatriés ou détachés, une solution d assurance collective spécialement conçue pour leurs besoins de protection sociale.
Plus en détailCommission des finances
Autorité internationale des fonds marins ISBA/21/FC/5 Commission des finances Distr. limitée 4 juin 2015 Français Original : anglais Vingt et unième session Kingston (Jamaïque) 13-24 juillet 2015 État
Plus en détailRÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013
RÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013 [Include National Partner logo] www.afrobarometer.org www.crop-africa.org 1 [Include National Partner logo] Afrobaromètre:
Plus en détailAdmissions en formation initiale sous statut étudiant. Guide de candidature des candidats internationaux
Admissions en formation initiale sous statut étudiant Guide de candidature des candidats internationaux Session 2013 Table des matières I. Baccalauréat Scientifique (ou équivalent)...3 II. Classe Préparatoire
Plus en détailLe nouveau modèle de financement du Fonds mondial
Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme Quatrième reconstitution des ressources (2014-2016) Le nouveau modèle de financement du Fonds mondial Avril 2013 Introduction 1. Fin
Plus en détailRecueil de statistiques 2011 sur les migrations et les envois de fonds
Recueil de statistiques 2011 sur les migrations et les envois de fonds 2 e édition Avantpropos On dénombre plus de 215 millions de migrants internationaux dans le monde entier. Le montant des envois de
Plus en détail28 e CONGRÈS MONDIAL DE L ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DU SUICIDE
2 e ANNONCE & APPEL DE COMMUNICATIONS 28 e CONGRÈS MONDIAL DE L ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DU SUICIDE Dernières découvertes et nouvelles technologies en prévention du suicide 16 AU 20
Plus en détailGlobal WorkPlace Solutions. Créer un avantage concurrentiel
Global WorkPlace Solutions Créer un avantage concurrentiel Prêt pour le business? Etre un business international profitable n est pas chose facile. Le maintenir en tête requiert pensée innovante, courage
Plus en détailTable des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6
Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des
Plus en détailIntroduction. I. Évolution du commerce mondial. II. Commerce des marchandises
Introduction 1. Remerciements 2 2. Message du Directeur général 3 3. Comprendre les statistiques du commerce international 4 4. Membres et observateurs de l OMC 6 Composition des régions géographiques
Plus en détailFermeture d entreprise
Création d entreprise Obtention des permis de construire Transfert de propriété Obtention de prêts Protection des investisseurs Paiement des taxes et impôts Commerce transfrontalier Exécution des contrats
Plus en détail