CHAMPIONNAT NATIONAL de RUGBY à XV de la FCD

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1 Arcueil, le 28 avril 2015 CHAMPIONNAT NATIONAL de RUGBY à XV de la FCD N 1221/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : ou : c.macquet@lafederationdefense.fr NOTE D ORGANISATION de la PHASE FINALE les jeudi 28 et vendredi 29 mai 2015 à VILLENEUVE D ASCQ (Nord) Réf. : - Règlement particulier du championnat de rugby à VII de la FCD diffusé sous le n 2268/ FCD/Sports du 29 août Note d organisation du championnat de rugby à VII de la FCD diffusée sous le n 2964/ FCD/Sports du 14 novembre 2015 P.J. : - Annexe 1 : Formulaire d accueil (1 er onglet «Formulaire d accueil» du fichier Exel cijoint à remplir et à retourner par les clubs) - Annexe 2 : Feuille de match (2 ème onglet «Feuille match préremplie» du fichier Exel ci-joint à remplir et à retourner par les clubs) - Annexe 3.1 : Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre Annexe 3.2 : Remboursement des frais de déplacement - Annexe 4 : Challenge du Fair-Play - Annexe 5 : Plans d accès - Annexe 6 : Charte du Sport français pour le développement durable FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex Téléphone : PNIA : Télécopie : courriel : contact@lafederationdefense.fr agrément n MJSK A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 17

2 1. ORGANISATION GÉNÉRALE La phase finale du championnat de France de rugby à XV de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se déroulera le jeudi 28 mai 2015 à Villeneuve d Ascq (59). L organisation de cette manifestation est confiée à la ligue Nord avec le support du CSAC Vauban de la Garnison de Lille. L ensemble des rencontres et des entrainements se dérouleront sur les infrastructures du Stadium Lille Métropole (SLM) à Villeneuve d Ascq. 2. ORGANISATION TECHNIQUE Les épreuves seront organisées conformément au règlement particulier 2014/2015 et à la note d organisation cités en référence, ainsi qu au règlement de la Fédération française de rugby (FFR) Ligue organisatrice Ligue Nord de la FCD 42, rue du Magasin LILLE Tél. : Courriel : liguenord.fcd@orange.fr Responsable de l organisation : Mr Michel ÉPINAY, président de la ligue Courriel : epinay.fcd@orange.fr 2.2. Club support CSAC Vauban (GSBdD LILLE) Quartier Saint-Ruth - Route de la Porte d Ypres - BP LILLE Cedex Tél. : Courriel : vauban.csa@neuf.fr 2.3. Responsables logistiques Madame Yvette HANOCQ, secrétaire du CSAC Vauban Tél. : Courriel : vauban.csa@neuf.fr Monsieur Patrice CROUX, président du CSAC Vauban Tél. : Courriel : patrice.croux@intradef.gouv.fr 2.4. Conseiller technique sportif national de la FCD (CTSN) Monsieur Jean-Martin QUATREVIEUX 5, allées de Sainte-Croix - Bâtiment C ciboure Tél. : ou j-m.quatrevieux@lafederationdefense.fr ou quatrevieux.jean-martin@neuf.fr 2.5. Déroulement de la compétition Jeudi 28 mai h00-10h00 : Mise en place 1 équipe 1 ère division + 1 équipe 2 ème division sur le T2 du SLM 10h00-11h00 : Mise en place 1 équipe 1 ère division + 1 équipe 2 ème division sur le T2 du SLM 13h00 : Déjeuner 17h00 : Finale 2 ème division du championnat national de rugby à XV de la FCD 18h30 : Remise du trophée au championnat national de rugby à XV de la FCD de 2 ème division 19h00 : Finale 1 ère division du championnat national de rugby à XV de la FCD 20h45 : Remise du trophée au championnat national de rugby à XV de la FCD de 1 ère division 21h00 : Réception NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 2 sur 17

3 3. DISPOSITIONS LOGISTIQUES 3.1. Accueil L accueil des équipes s effectuera le mercredi 27 mai 2015 de 16h00 à 19h00 au Stadium Lille Métropole (SLM) à Villeneuve d Ascq (plan d accès en annexe 5) Hébergement - Alimentation Toutes les réservations pour l hébergement et l alimentation seront faites auprès de la ligue Nord à l aide du fichier Exel - 1 er onglet Formulaire d accueil. Celle-ci sera retournée avant le 14 mai 2015, terme de rigueur, avec copie au CTSN et au bureau activités sportives de la FCD (cet exemplaire devant être accompagné du chèque de caution. Cf. article 4.5. ci-après). Le forfait comprend : Mercredi 27 mai 2015 Jeudi 28 mai 2015 Vendredi 29 mai 2015 (arrivée) Dîner Nuit Petit-déjeuner Déjeuner Dîner Nuit Petit-déjeuner Les équipes devront impérativement honorer les 2 nuits d hôtels réservées auprès des établissements extérieurs à la Défense Transport Pour les équipes voyageant par voie ferrée, les organisateurs pourront mettre en place un transport en commun uniquement sur le trajet Gare-SLM-Lieu d hébergement. Il est impératif de mentionner le besoin à l aide du fichier Exel - 1 er onglet Formulaire d accueil Dispositif prévisionnel de secours Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique. Ce soutien santé doit répondre aux conditions préconisées par : - la réglementation de la fédération délégataire ; - la réglementation de droit public ; - l autorité d accueil ; - le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l évènement sportif ou par le conseiller technique sportif national, en fonctions des possibilités locales et institutionnelles. Le service médical sera assuré pendant toute la durée de la compétition par le centre médical de la garnison de Lille. Chaque équipe doit apporter une trousse de premiers secours pour petits soins ainsi que les articles de confort nécessaires à la préparation de l équipe (élastoplats, pansements, bandages, pommades diverses, etc.) Lutte contre le dopage En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place un local nécessaire au contrôle antidopage et des équipes d escortes. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 3 sur 17

4 4. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES 4.1. Participation AUCUN COMPÉTITEUR NE SERA ADMIS À PARTICIPER A CETTE MANIFESTATION S IL N EST PAS EN POSSESSION DE LA LICENCE DE LA FÉDÉRATION AINSI QUE DU CERTIFICAT MÉDICAL D ABSENCE DE CONTRE-INDICATION À LA PRATIQUE DU RUGBY EN COMPÉTITION POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace Gestion des clubs. En cas de non-présentation de ces documents, la participation se verra refusée et ne donnera droit à aucun remboursement Remboursement des frais de déplacement Les modalités de prise en charge et de remboursement sont précisées en annexe 3.1. Les demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le 29 juillet 2015, sous peine de non-remboursement. Attention : Compte tenu de l accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces charges. Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des dépenses à rembourser. Dès lors, et pas avant d avoir l intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs d un même club, le contrôle portera sur l opportunité des moyens de transport utilisés, en fonction de l annexe 3.1. citée supra. Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d hébergement en cours de déplacement inférieur à km aller/retour sont à la charge des clubs. Pour les parcours supérieurs à km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD prend en charge une partie des frais d hébergement dans la limite de 26 et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du transport (une seule prise en charge, soit à l aller, soit au retour). NOTA : Cette année, compte tenu du kilométrage élevé qu auront à parcourir les équipes, la FCD prend en charge 2 repas durant le déplacement (1 à l aller et 1 sur le retour) dans la limite de 13 par personne autorisée Constitution des délégations officielles Chaque club a droit à une délégation de 22 joueurs maximum, un accompagnateur capable d arbitrer et 1 ou 2 chauffeurs selon la distance si le déplacement a lieu par voie routière. Seul ce nombre de personnes sera pris en compte par la FCD pour remboursement Contrôle des documents et renseignements divers sur la compétition Dès l accueil des équipes, le CTSN effectuent un contrôle administratif avec le président de ligue ou son représentant, en présence du président du club adverse ou de son représentant. Les documents suivants sont à présenter : - la liste des joueurs inscrits sur la feuille de match (2 ème onglet Feuille match préremplie du fichier Exel ci-joint) et effectuant la compétition, - les licences de la FCD, saison 2014/2015, des joueurs, avec photos et signatures, - le certificat d absence de contre-indication à la pratique du rugby en compétition, - l autorisation médicale et technique pour les joueurs de 1 ère ligne, - une pièce d identité justifiant de l appartenance à la défense ou une carte d identité pour les joueurs extérieurs, - une copie du contrat en cours de validité pour les joueurs réservistes, - tout justificatif prouvant un lien contractuel avec la défense pour les non actifs de la défense. Une réunion préparatoire, réunissant les responsables des équipes et les capitaines, aura lieu le mercredi 27 mai 2015 à 19h00, au SLM. Au cours de la réunion préparatoire, il sera procédé à d éventuels ajustements d organisation (horaires entre autres). NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 4 sur 17

5 4.5. Chèque de caution Un chèque de caution de 50 par participant (compétiteurs, accompagnateurs/encadrement et, éventuellement, chauffeurs), libellé à l ordre de la FCD, est adressé à la FCD et également joint au 1 er onglet Formulaire d accueil du fichier Exel ci-joint. Ce chèque sera retourné après vérification du respect de leurs demandes de repas et d hébergement. IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de caution, chacun pour ce qui le concerne. Dans le cas d un chèque de caution GLOBAL émis par un des participants, les inscriptions se verront refusées. NOTA : Une annulation de participation non motivée ne fera l objet d aucun remboursement. Aucun dossier incomplet ne sera enregistré. 5. ASSURANCES Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d appartenance avant le départ. Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat flotte automobile prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles. 6. SANCTIONS SPORTIVES Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organismes disciplinaires suivants : Organe disciplinaire de première instance : Ligue Organe disciplinaire de deuxième instance : Fédération Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes : L organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise par un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l organisation de la manifestation, quelle que soit la ligue d appartenance du membre concerné. L organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de première instance frappées d appel. En cas d évènement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l extension des sanctions à la Fédération française de rugby (FFR). 7. CHALLENGE DU FAIR-PLAY Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe DROITS A L IMAGE PENDANT LA COMPÉTITION Chaque participant renonce à son droit à l image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d illustrer les activités de la FCD. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 5 sur 17

6 9. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE A l issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants. La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN et le club support, adresse : les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ; via le 1 er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers.jpg (compression moyenne), ainsi qu un lien éventuel vers le site de l organisation (cf. Instructions techniques ) ; via infonet@lafederationdefense.fr, dans les 15 jours, un article d une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d origine.jpeg > 300 ko), mettant l accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc ) destiné à paraître dans «A armes égales». 10. DÉVELOPPEMENT DURABLE «Ce sont les petits gestes d aujourd hui qui feront les grands changements de demain». Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de développement durable de la FCD : - favoriser l utilisation des transports collectifs et le covoiturage ; - trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur volume ; - nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ; - lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ; - limiter l édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs, courriels, etc.). Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l ensemble de la planète. 11. COMPTE-RENDU À l issue du championnat, le président de la ligue organisatrice adresse au président de la FCD un compte rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des originaux des pièces justificatives. Le conseiller technique sportif national, en collaboration avec le président du club support, adresse au président de la commission sportive le compte rendu technique de la compétition. 12. PROTECTION DE LA SANTÉ La délivrance d une licence sportive est subordonnée à la production d un certificat médical attestant l absence de contre-indications à la pratique du rugby en compétition. En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l attestation médicale de la discipline concernée attestant l absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires : In fine NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 6 sur 17

7 Destinataires (par courriel) : - Président(e)s des clubs qualifiés/fcd - Responsables des équipes qualifiées/fcd - Présidents de ligues/fcd - Conseillers techniques sportifs régionaux Rugby à XV /FCD(sous couvert des présidents de ligues) Copies à (par courriel) : - Membres du comité directeur/fcd - Conseiller technique sportif national Rugby à XV /FCD - Président du club support - Bureau activités sportives/fcd - Bureau finances/fcd - Bureau comptabilité/fcd - Bureau communication/ FCD (*) A l attention des président s de clubs : Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace Gestion du club. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 7 sur 17

8 A N N E X E 1 FORMULAIRE D ACCUEIL (à retourner par les clubs qualifiés) Phase finale du championnat national de rugby à XV de la Fédération des clubs de la défense Le jeudi 28 mai 2015 à Villeneuve d Ascq (59) A retourner IMPÉRATIVEMENT avant le 14 mai 2015, terme de rigueur (par courriel et/ou lettre) INSCRIPTIONS A L AIDE DU FICHIER EXEL CI-JOINT (1 er onglet «Formulaire d accueil») Cf. aperçu en fin de note Destinataire : FCD - Bureau activités sportives (avec le chèque de caution) 16 bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex Dans un premier temps, par courriel : c.macquet@lafederationdefense.fr Ligue Nord de la FCD (cf. coordonnées 2.1.) 42, rue du Magasin LILLE Courriel : liguenord.fcd@orange.fr et epinay.fcd@orange.fr Copies : Jean-Martin QUATREVIEUX, CTSN (cf. coordonnée 2.4.) - Courriel : quatrevieux.jean-martin@neuf.fr CSAC Vauban (cf. coordonnée 2.3.) - Courriel : vauban.csa@neuf.fr et patrice.croux@intradef.gouv.fr NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 8 sur 17

9 A N N E X E 2 FEUILLE DE MATCH (à remettre avec les licences) Phase finale du championnat national de rugby à XV de la Fédération des clubs de la défense Le jeudi 28 mai 2015 à Villeneuve d Ascq (59) RENSEIGNER le 2 ème onglet «Feuille match préremplie» DU FICHIER EXEL CI-JOINT Cf. aperçu en fin de note NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 9 sur 17

10 A N N E X E TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013 Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet CLUB / LIEU de la MANIFESTATION Aller-Retour MODE TRANSPORT VOIE ROUTIÈRE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement motorisés 100 km A/R Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R Déplacement en covoiturage > 100 km A/R (pour 2 à 5 passagers) Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R (pour 5 à 9 passagers) Déplacement en transport en commun > 100 km A/R (pour + de 9 passagers) REMBOURSEMENT Pas de remboursement 0,06 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,12 /km à partir du 101 ème kilomètre 0,16 /km à partir du 101 ème kilomètre Frais réels MODE TRANSPORT VOIE FERRÉE TYPE DE DÉPLACEMENT Déplacement en voie ferrée au tarif militaire 100 km A/R Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF REMBOURSEMENT Frais réels 0,07 /km (nombre de passager > 4) 0,12 /km (nombre de passager 4) CAS PARTICULIERS : MODE TRANSPORT VÉHICULE de LOCATION UCAR REMBOURSEMENT Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus. NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la Fédération : Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès d UCAR, partenaire de la Fédération. AVION Le déplacement en avion n est pas admis pour les clubs de la métropole. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 10 sur 17

11 A N N E X E REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT Phase finale du championnat national de rugby à XV de la Fédération des clubs de la défense Le jeudi 28 mai 2015 à Villeneuve d Ascq (59) Document obligatoire à toute demande de remboursement Nom du Club (intégralement) : N d affiliation à la FCD : / / Nom du responsable : N de téléphone : / / / / / / / / / / / N de télécopie : / / / / / / / / / / / DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) : Voiture Minibus SNCF Autre (préciser) Date et heure de départ de l unité ou établissement : Date et heure d arrivée à VILLENEUVE D ASCQ : Date et heure de départ de VILLENEUVE D ASCQ : Date et heure d arrivée de l unité ou établissement : Kilométrage effectué (aller et retour) : NOM PRÉNOM N licence de la FCD Militaire (*) Civil (*) CONSITUTION DE L ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 11 sur 17

12 FRAIS DE TRANSPORT Date du transport Factures (*) Montant Nombre de km parcourus TOTAL FRAIS DE TRANSPORT : FRAIS D HÉBERGEMENT et de RESTAURATION EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à km aller-retour) Date du transport Factures (*) Montant Observations TOTAL FRAIS D HÉBERGEMENT et de RESTAURATION : (*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération. TOTAL À REMBOURSER: Fait à, le Nom et signature du président du club : NOTA : JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE DÉPENSES. D O C U M E N T À R E T O U R N E R D È S L A F I N D E L A C O M P É T I T I O N. A U C U N R E M B O U R S E M E N T N E S E R A E F F E C T U É P O S T É R I E U R E M E N T A U 2 9 J U I L L E T Destinataire : FCD - Phase finale du championnat national de rugby à XV 2014/ bis, avenue Prieur de la Côte d Or - CS ARCUEIL Cedex NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 12 sur 17

13 A N N E X E 4 CHALLENGE DU FAIR-PLAY de la Fédération des clubs de la défense P R I N C I P E S G É N É R A U X ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s engage à soutenir l action de l Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d éthique inscrit dans ses statuts : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l arbitre ou du juge. Respecter adversaires et partenaires. Refuser toute forme de violence et de tricherie. Être maître de soi en toutes circonstances. Être loyal dans l activité fédérale et dans la vie. Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l objet d une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l obtention de la récompense. ARTICLE 6 Les critères d appréciation du comportement d un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d altruisme, de solidarité, d équité, de courtoisie, de franchise et de respect. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 13 sur 17

14 ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d un trophée et d un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l occasion de l assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 14 sur 17

15 A N N E X E 5 PLAN D ACCÈS au STADIUM LILLE MÉTROPOLE et aux HÉBERGEMENTS Phase finale du championnat national de rugby à VII de la Fédération des clubs de la défense Les jeudi 28 et vendredi 29 juin 2015 à Villeneuve d Ascq (59) NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 15 sur 17

16 A N N E X E 6 CHARTE du SPORT FRANÇAIS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 16 sur 17

17 NO Phase finale championnat de la FCD de rugby à XV - Du 27 au 29 mai 2015 à VILLENEUVE d ASCQ (59) Page 17 sur 17