Solutions des Marchés des groupes à affinités

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1 Solutions des Marchés des groupes à affinités Exigences en matière de tarification financière et médicale Assurance invalidités et Indemnités d hospitalisation Protection Accidents La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers

2 Table des matières Introduction 4 Directives concernant les «quasi-canadiens» 5 Indemnités d hospitalisation 6 Présélection 6 Assurance invalidité Protection Accidents 7 Qualification de revenu 8 Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale 10 Troubles médicaux Abus d alcool/de drogues 16 Accident ischémique transitoire (AIT); 16 Accident vasculaire cérébral (AVC) Acromégalie 16 Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis 16 Amputations 17 Anémie 17 Angine de poitrine 17 Ankylose 17 Anomalies du cœur : Angine de poitrine 17 Anomalies du cœur : Coronaropathie 17 Anomalies du cœur : Hypertrophie 17 Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale 17 Anomalies du cœur : Souffle 18 Anomalies du cœur : Tachycardie 18 Anorexie mentale 18 Apnée du sommeil 18 Artériosclérose 18 Arthrite : Non rhumatoïde 19 Arthrite : Rhumatoïde 19 Arthrose 19 Asthme 19 Avortement spontané (fausse couche) 20 Boulimie mentale 20 Bronchite 20 Bursite : Synovite; Ténosynovite 20 Calcul néphrétique 20 Calculs biliaires 20 Cancer : Autre que le cancer de la peau 20 Carcinome basocellulaire 21 Cataracte 21 Cécité 21 Cholestérol : Taux élevé 21 Chorée de Huntington 21 Cirrhose du foie 21 Colite 21 Commotion cérébrale 21 Coronaropathie 21 Crise cardiaque 21 Cystite 21 Décollement de la rétine; Décollement rétinien 22 Dépression 22 Dépression majeure 22 Déviation de la colonne vertébrale 22 Diabète 22 Diverticulite; Diverticulose 22 Douleurs thoraciques : Origine incertaine 23 Emphysème 23 Endométriose 23 Entorses au dos, au cou ou cervicales 23 Épilepsie 23 Étourdissements 24 Fibromyalgie 24 Fractures 24 Fractures : Dos 24 Gastrite 24 Glaucome 24 Glomérulonéphrite 24 Goitre 24 Goutte 24 Grossesse 25 Hémochromatose 25 Hépatite 25 Hernie discale 25 Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale 25 Herpès zoster 25 Hypertension artérielle (HTA) 26 Hyperthyroïdie; Hypothyroïdie 26 Hypoglycémie 26 Hystérectomie 26 Infarctus du myocarde 26 Insomnie 26 Insuffisance rénale 26 Kyste ovarien 26 Lupus érythémateux disséminé (LED) 26 Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux disséminé (LED) 26 Luxations 27 Maladie céliaque 27 Maladie d Addison 27 Maladie de Crohn 27 Maladie de Graves 27 Maladie de Hodgkin 27 Maladie de Ménière 28 Maladie de Parkinson 28 Maladie de Raynaud 28 Maladie ou syndrome de Cushing 28 Maladie polykystique des seins 28 Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 28 Marijuana (consommation de) 28 Mastoïdite 28 2 SEPTEMBRE 2015

3 Maux de tête : Migraines 28 Méningite 29 Migraines 29 Myosite 29 Nævus dysplasique 29 Narcolepsie 29 Néphrectomie 29 Néphrite 29 Obésité 29 Pancréatite 30 Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite 30 Pleurésie 30 Pneumonie 30 Pneumothorax 30 Poids insuffisant 30 Prolapsus de la valve mitrale (PVM) 30 Psoriasis 30 Reflux gastro-œsophagien pathologique (RGO) 30 Sclérose en plaques 31 Sclérose latérale amyotrophique (SLA) 31 Scoliose Sida Syndrome d immunodéficience acquise 31 Splénectomie 31 Surdité 31 Syncope 31 Syndrome Crest 32 Syndrome de fatigue chronique 32 Syndrome du canal carpien 32 Tension artérielle élevée 32 Thalassémie 32 Thrombose veineuse profonde 32 Toxicomanie 32 Triglycérides : Taux élevé 32 Trouble déficitaire de l attention (TDA) 33 Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété 33 Troubles de l alimentation : Anorexie mentale; Boulimie mentale 33 Troubles de l estomac : Gastrite 34 Troubles de l estomac : Indigestion 34 Troubles de l estomac : Ulcère 34 Troubles de la prostate : Hypertrophie 34 Troubles de la prostate : Prostatite 35 Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie 35 Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie 35 Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves 35 Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens 35 Troubles des genoux 36 Troubles des intestins : Colite infectieuse 36 Troubles des intestins : Colite ulcéreuse 36 Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique 37 Troubles des oreilles : Maladie de Ménière 37 Troubles des oreilles : Mastoïdite 37 Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l ouïe 37 Troubles des poumons : Emphysème; Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 37 Troubles des poumons : Pleurésie 38 Troubles des poumons : Pneumonie 38 Troubles des poumons : Pneumothorax 38 Troubles des poumons : Tuberculose 38 Troubles des reins : Calcul néphrétique 39 Troubles des reins : Glomérulonéphrite 39 Troubles des reins : Greffe de rein 39 Troubles des reins : Insuffisance rénale 39 Troubles des reins : Maladie polykystique des reins 39 Troubles des reins : Néphrectomie 39 Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde 39 Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateux disséminé (LED) 40 Troubles des yeux : Cataracte 40 Troubles des yeux : Cécité; Déficience visuelle 40 Troubles des yeux : Décollement de la rétine 40 Troubles des yeux : Glaucome 40 Troubles des yeux : Iritis 41 Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale 41 Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou «disque rompu» 41 Troubles du dos : vertèbres fracturées 41 Tuberculose 42 Tumeurs 42 Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome; Avec mélanome 42 Ulcère 42 Usage de drogues : Marijuana 42 Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques 42 Varices : Jambes 43 Vertige 43 Virus du papillome humain (VPH) 43 Zona 43 SEPTEMBRE

4 Introduction Le tarificateur d assurance invalidité évalue le risque sous un angle particulier, en se posant la question suivante : une affection peut-elle entraîner un risque accru d accident ou de maladie? Le présent guide est un outil important qui peut vous être très utile, particulièrement lorsque vous examinez les antécédents médicaux de votre client. Vous trouverez ci-après un survol des troubles médicaux et des maladies que rencontrent le plus souvent les tarificateurs d assurance invalidité. Vous trouverez dans le présent guide de brèves descriptions de problèmes de santé courants, ainsi que les facteurs de risque qui influent sur l évaluation définitive d un tarificateur et probable qui sera prise. Grâce à ce guide, vous saurez de quels renseignements le tarificateur aura besoin pour évaluer un problème de santé particulier. En fournissant ces renseignements dès le départ, vous permettrez au tarificateur de préparer son évaluation préliminaire plus rapidement et aiderez Manuvie à vous présenter la meilleure offre possible, dans les plus brefs délais. 4 SEPTEMBRE 2015 Il importe de comprendre que les décisions indiquées dans le présent guide ne sont que des décisions probables, car il est difficile d évaluer le risque sans connaître toutes les particularités d un cas donné. Autrement dit, la proposition définitive peut différer, compte tenu de l ensemble des faits. Le présent guide vous aidera aussi à préparer vos clients à la décision qui pourrait être prise, ce qui devrait améliorer vos résultats au moment de la délivrance du contrat. Bien comprendre la tarification de l assurance invalidité L évaluation effectuée en assurance invalidité est beaucoup plus approfondie qu en assurance vie. Nombreux sont les maux qui ne mettent pas la vie en danger mais qui augmentent la probabilité de devenir invalide. Dans bien des cas, il est possible d accepter certains risques médicaux sous réserve de modifications au contrat : exclusions contractuelles et réduction de la durée de l indemnisation, par exemple.

5 Directives concernant les «quasi-canadiens» Immigrants admis / résidents permanents Si certains de vos clients sont sur le point d obtenir leur citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent, vous pourriez être en mesure de leur proposer l assurance invalidité Protection Accidents. Langue Avis important : Les clients doivent comprendre le français ou l anglais. Les propositions d immigrants seront étudiées uniquement si ces derniers répondent aux conditions suivantes : ils habitent au Canada depuis au moins six mois et ils ont présenté une demande de résidence permanente et ils fournissent une preuve de leur demande de résidence permanente ainsi que tout autre document attestant de leur situation actuelle en matière d immigration (par exemple, une copie d une lettre de l Immigration accusant réception de leur demande ou confirmant l approbation de la demande et une preuve qu ils ont pris rendez-vous pour subir un examen médical); ils doivent occuper un emploi stable pour lequel un revenu a été établi. Ils doivent également être capables de parler anglais ou français, et de lire et d écrire dans au moins l une de ces langues. Cette dernière exigence s applique, car ils doivent être en mesure de comprendre les dispositions de la proposition et du contrat ainsi que le contenu des formulaires de demande de règlement et de la correspondance; ils doivent présenter les documents requis et la proposition dûment remplie, accompagnée d une lettre du conseiller. Remarque : 1. Si les documents demandés ne sont pas joints à la proposition, celle-ci sera refusée. 2. Aucune couverture n est offerte aux personnes demandant le statut de réfugié, aux étudiants étrangers ayant un visa d étudiant et aux personnes résidant au Canada aux termes d un visa de travail temporaire. La couverture offerte se limite à ce qui suit : Formule Protection 24 heures prévoyant une période d indemnisation de deux ans en cas d accident et une prestation maximale de $ par mois. Avenant Décès accidentel ou Décès et mutilation par accident Le proposant doit pouvoir répondre «Non» aux questions d admissibilité. Avant d accepter une proposition, soyez passablement certain que le client représente un risque raisonnable. Le Rapport du conseiller nous permet de connaître votre appréciation du risque que représente le client. Une copie de la demande de résidence permanente dûment remplie doit être jointe à la proposition. Si les documents ne sont pas envoyés ensemble, la proposition sera refusée. Nous n acceptons pas les propositions qui contiennent des dates modifiées, des parties effacées avec du liquide correcteur ou qui ont été remplies au crayon. Les clients qui résident à l extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l assurance invalidité Protection Accidents. Résidence à l étranger Pour être admissibles à l assurance invalidité, les clients doivent résider au Canada à temps plein. Les clients qui prévoient résider à l extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l assurance. Nous pouvons examiner, au cas par cas, des situations de résidence temporaire à l étranger, pour une période maximale de douze mois, si la personne maintient sa résidence et ses activités bancaires au Canada, si tous les autres facteurs de risque sont favorables et si le pays en cause est stable sur les plans économique, social et politique. SEPTEMBRE

6 Indemnités d hospitalisation Options de couverture et âges admissibles Offertes aux personnes âgées de 18 à 80 ans (si couple ou famille, l âge retenu est celui du conjoint le plus vieux) Minimum de 20 $ par jour jusqu à concurrence de 100 $ par jour, par tranche de 10 $ L établissement de la couverture Indemnités d hospitalisation est garanti aucune question d ordre médical ou financier! Couverture pour assuré principal, couple, assuré principal plus enfants et famille Remarque : La couverture familiale assure les personnes à charge âgées de 31 jours à 21 ans (ou 25 ans si étudiant à temps plein) L établissement de l assurance Indemnités d hospitalisation est garanti : aucune question d admissibilité ni aucune tarification médicale ou financière. Il n y a pas de coordination des prestations : en effet, les prestations offertes au titre de l assurance Indemnités d hospitalisation sont versées en plus de toute autre prestation d invalidité (y compris celles des régimes publics d assurance maladie et des régimes d assurance voyage ou de soins de santé). Présélection pour l assurance invalidité Protection Accidents Formule Protection 24 Heures 1. Le client doit avoir eu entre 5 et 80 ans à son dernier anniversaire de naissance. 2. Il doit être résident permanent du Canada (ou satisfaire aux critères énoncés à la page 3 sous Résidents permanents). 3. Il ne doit pas être totalement ou partiellement invalide ni recevoir des prestations ou une rente d invalidité. 4. Il ne doit avoir aucune déficience physique limitant sa capacité à exercer les fonctions de son travail habituel ou à se livrer à ses occupations journalières. Qu est-ce qu une déficience physique? Les proposants ne doivent avoir AUCUNE déficience physique qui limite leurs capacité à exercer les fonctions de leurs travail habituel ou de les livrer à des occupations journalières. Voici des lignes directrices utiles : Déficience physique (non admissible) Problème de santé imposant d importantes limites physiques. Par exemple : perte de l usage de la parole perte de la vue des deux yeux perte de l ouïe des deux oreilles perte de l usage des deux mains, ou perte de l usage des deux pieds Vertèbres fusionnées, membre amputé ou doigt manquant (seulement si cette déficience limite la capacité du client à exercer les fonctions de son emploi habituel ou à se livrer à ses occupations journalières; autrement, admissible) Déficience liée à une maladie Pour vous aider à faire une évaluation rapide et à établir si le client a une déficience physique, pensez à une invalidité présumée. Il en a une? Il n est pas assurable. Une maladie est une affection ou un problème de santé invalidant limitant la capacité du proposant à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes. Par exemple, le diabète ou un problème cardiaque limitant la capacité du proposant à travailler ou à exercer ses activités quotidiennes, ou un problème de santé invalidant limitant les capacités cognitives du proposant et par le fait même sa capacité à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes. Si un proposant n est pas certain d avoir une déficience, nous suggérons qu il s entretienne de son état de santé avec son médecin afin de déterminer la meilleure réponse à fournir dans la proposition. IMPORTANT Si une déficience physique préexistante n est pas divulguée dans la proposition, l assurance pourrait être résiliée ou annulée au moment de la présentation d une demande de règlement. 6 SEPTEMBRE 2015

7 Assurance invalidité Protection Accidents Prestations minimales et maximales et âges admissibles Pour obtenir des renseignements détaillés sur les prestations minimales et maximales et les âges admissibles, veuillez consulter le guide du produit et des taux de l assurance invalidité et indemnités d hospitalisation Protection Accidents sur la site Situation d emploi 1. Les clients sans emploi et ceux qui travaillent à temps partiel peuvent être admissibles à des prestations mensuelles de $ ou moins au titre de la formule Protection 24 heures et de l avenant Invalidité-maladie. 2. Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à $ par mois. 3. Tous les nouveaux propriétaires d entreprise sont admissibles, même à la phase de démarrage. Ceux qui entreprennent une carrière d expert-conseil ou qui travaillent à domicile sont également admissibles. Professions soumises à des restrictions/surprimes pour la Protection 24 heures Les professions assujetties à des restrictions prévoient une prestation mensuelle maximale de $ et ne sont PAS assurables au titre de tout avenant Extension, et de toute couverture Décès accidentel et Décès et mutilation par accident. Voici une liste des professions soumises à une restriction avec limite de $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures de l assurance Protection Accidents : Acrobates ou gymnastes Acteurs Gardiens de prison et de sécurité armés Messagers à bicyclette Pilotes d aéronefs pour la pulvérisation des récoltes Plongeurs Foreurs (sur terre ou en mer) Artistes, interprètes, chanteurs Travailleurs équestres Manutentionnaires d explosifs Pêcheurs Travailleurs de la construction de gazoducs en tunnel Guides de chasse Jockeys Travailleurs sur estacades flottantes Mineurs de fonds Policiers escouade antibombe Monteurs de lignes souterraines Coureurs en tous genres (voiture, bateau, etc.), y compris les membres de l équipe Participants à des épreuves de rodéo Chauffeurs et propriétaires de taxi ou de limousine TOUS Remarque : Préposés de terrains de stationnement profession faisant maintenant partie de la catégorie des risques normaux TOUS les emplois de bureau et de direction : Ces emplois sont assujettis au tarif normal (même si les personnes qui les occupent travaillent dans un secteur d activité faisant l objet de restrictions ou de surprimes, puisque leur travail n est ni manuel ni physiquement exigeant). Remarque : Si le lieu d emploi est situé à l endroit où le risque est présent, ces personnes sont assujetties à des restrictions. Directeurs de station de radio, chefs d orchestre, musiciens d orchestre symphonique, professeurs de musique à temps plein : Le tarif normal s applique puisque ces personnes touchent un revenu stable (ne pas confondre avec les artistes, les interprètes ou les chanteurs pour lesquels la stabilité d emploi peut être problématique). Des taux spéciaux s appliquent aux professions assujetties à une surprime si la prestation mensuelle est supérieure à $. Les professions assujetties à une surprime ne sont PAS assurables au titre des couvertures Décès accidentels et Décès et mutilation par accident. Voici une liste des professions soumises à une surprime au titre de la formule Protection 24 heures (aucune surprime dans le cas des prestations mensuelles de $ ou moins). La prestation de tout avenant Extension est soumise à une surprime indépendamment du montant de couverture. Remarque : Consulter l Annexe pour les listes des professions soumises à des restrictions ou à une surprime dans le cas des couvertures facultatives et des avenants. La proposition est un document juridique. Pour assurer l exactitude de la tarification, remplissez la proposition en entier et avec exactitude, notamment en ce qui a trait à la profession, aux antécédents médicaux et aux renseignements financiers, le cas échéant. Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à $ par mois. Le client qui exerce une profession soumise à des restrictions peut souscrire une couverture prévoyant des prestations mensuelles maximales de $. Le client qui exerce une profession soumise à une surprime peut souscrire une couverture prévoyant des prestations supérieures à $, avec surprime. Remarque importante : Si la prestation mensuelle totale vient à dépasser $, des taux spéciaux s appliquent à l ensemble de la couverture. Pompiers y compris en forêt Travailleurs de scieries et de papeteries Exploitation forestière sauf camionneurs (à Vitriers l exclusion de l Ontario) Mineurs de surface Préposés aux services de soutien à la personne en Policiers sauf escouade antibombe maison de soins infirmiers (autrefois appelés préposés Gardiens de prison et de sécurité non armés de maison de soins infirmiers) SEPTEMBRE

8 Qualification de revenu Ces lignes directrices s appliquent à toutes les prestations d invalidité et de maladie totale en cas d accident de plus de $ par mois. L assurance Protection Accidents offre une couverture souple qui prévoit le versement d une prestation mensuelle si un accident ou une maladie entraîne une invalidité totale ou partielle. Cette prestation peut servir à diverses fins : remplacer le revenu; payer les frais médicaux; remplacer le revenu d entreprise et payer les dépenses d entreprise, dans le cas des travailleurs autonomes. Calcul du revenu mensuel admissible importants : Il n y a pas de coordination des prestations lorsque le montant des prestations est égal ou inférieur à $ par mois. Aucune preuve quant au montant des frais généraux n est exigée au moment de la souscription ni à la présentation d une demande de règlement. Les revenus de placement, les intérêts et les revenus de location ne sont pas considérés comme des revenus gagnés. Le montant de la prestation mensuelle admissible doit être arrondi à la tranche inférieure de 100 $. *Il est possible d ajouter la prestation mensuelle admissible établie en fonction du revenu personnel afin de connaître le montant total de la prestation mensuelle admissible. Dans le cas du travailleur autonome, le revenu de l entreprise et le revenu personnel peuvent être utilisés aux fins du revenu admissible. Calcul du revenu assurable Situation d emploi Détermination du revenu admissible Source des données financières * s applique dans tous les cas lorsque le montant des prestations excède $ par mois Salarié Revenu annuel brut personnel T1 ou T4 de l année précédente Propriétaire d entreprise non constituée en société Propriétaire d entreprise constituée en société Revenu annuel brut de l entreprise* Le revenu de l entreprise s entend du revenu brut de l entreprise moins le coût des produits vendus, les salaires, traitements, revenus personnels et avantages. Revenu annuel brut de l entreprise* X % de participation T1 de l année précédente plus État des résultats des activités d une entreprise ou d une profession libérale et Relevé des profits et pertes (papier à en-tête du comptable) T1 de l année précédente plus État des résultats des activités d une entreprise ou d une profession libérale ou Relevé des profits et pertes (papier à en-tête du comptable) et Pièce justificative de l enregistrement de la société et de la participation 8 SEPTEMBRE 2015

9 financiers et assurance existante : Calcul de la prestation mensuelle admissible Revenu personnel : Exemple Revenu annuel personnel brut gagné $ x 75 % = $ 12 = $ Prestation mensuelle admissible : $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : $ OU Revenu d entreprise : Exemple Prestation mensuelle admissible Travailleur autonome avec un employé à temps plein ou sans employé à temps plein (couverture pour frais généraux incluse) Revenu annuel brut Coût de produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l entreprise salaires et avantages admissible $ $ = $ x 100 % = $ x 75 % = $ 12 = $ Prestation mensuelle admissible : $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : $ OU Travailleur autonome avec au moins deux employés à temps plein (couverture pour frais généraux incluse) Revenu annuel brut Coût des produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l entreprise salaires et avantages admissible $ $ = $ x 100 % = $ x 1 % = 750 $ Dans le cas d une société en nom collectif : voir les exemples ci-dessus pour le revenu d entreprise en calculant le pourcentage de participation. Prestation mensuelle admissible : 750 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 700 $ Exemple d ajout de 1 % du revenu de l entreprise au revenu personnel : Revenu personnel : $ Revenu d entreprise : 700 $ Prestation mensuelle admissible totale : $ Remarque : Si le client est travailleur autonome depuis moins de 3 mois, combinez le revenu gagné dans la nouvelle entreprise aux gains antérieurs pour déterminer le revenu admissible. S il est travailleur autonome depuis plus de trois mois, le revenu gagné sera établi au prorata. SEPTEMBRE

10 Couverture existante (p. ex., commission des accidents du travail, assurance individuelle, assurance collective) importants : Il n y a pas de coordination des prestations (au moment de la souscription ou à la présentation d une demande de règlement) lorsque le montant des prestations mensuelles est égal ou inférieur à $ par mois. Si votre client est couvert par la commission des accidents du travail, servez-vous de l avenant Perte de revenu hors du travail pour compléter la couverture. Si le client demande une prestation de plus de $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation offerte par la commission des accidents du travail (prestation mensuelle nette). Les prestations offertes par la commission des accidents du travail ne sont pas prises en compte lorsque le montant de la prestation mensuelle est égal ou inférieur à $ au titre de la formule Protection 24 heures et de l avenant Perte de revenu hors du travail. Si votre client est déjà couvert par une assurance invalidité individuelle ou collective, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation prévue par cette assurance. Exemples : Client couvert par la commission des accidents du travail / une autre assurance invalidité Avenant Perte de revenu hors du travail Revenu mensuel admissible 5,362 $ Revenu mensuel admissible $ Revenu mensuel admissible $ Moins coordination de toutes sources Couverture CSST $ Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) $ Prestation mensuelle admissible $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ Couverture complète de la formule Protection 24 heures à souscrire $ $ Pour de plus amples renseignements sur la CSST, aller à Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale importants : Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) $ Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) 1. Le proposant doit être admissible à la formule Protection 24 heures pour demander la couverture Invalidité-maladie. 2. Le montant des prestations Invalidité-maladie et la période d indemnisation ne doivent pas excéder (ils peuvent être inférieurs) le montant total des prestations Invalidité-accident et la période d indemnisation demandés au titre de la Protection 24 heures, de la Perte de revenu hors du travail et de l Extension invalidité $ Prestation mensuelle admissible $ Prestation mensuelle admissible $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ 3. Pour être admissible à une prestation mensuelle supérieure à $ au titre d un avenant Invaliditémaladie, le client doit satisfaire aux lignes directrices en matière de tarification financière. Voir section 5 de la proposition $ Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire $ Complément avec l avenant Perte de revenu hors du travail $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ $ Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire 300 $ Complément avec la prestation maximale au titre de l avenant Perte de revenu hors du travail $ 10 Proposition Questionnaire médical Pour souscrire l assurance Invalidité-maladie, il importe de remplir le Questionnaire médical faisant partie de la proposition d assurance. SEPTEMBRE 2015 Les couvertures Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie sont assujetties à la tarification médicale. Certaines exigences médicales de base peuvent s appliquer, selon l âge du client et le montant de prestation choisi.

11 Présélection Le proposant qui a eu l un des problèmes de santé suivants n est pas admissible à l avenant Invalidité-maladie ni à l Extension Invalidité-maladie : Maladie d Alzheimer Maladie de Parkinson Chorée de Huntington Sclérose en plaques Lupus ou lupus érythémateux disséminé (LED) Accident vasculaire cérébral (AVC) ou accident ischémique transitoire (AIT) Sida ou parasida Hépatite, sauf l hépatite A Diabète Maladie de Lou Gehrig/sclérose latérale amyotrophique (SLA) Consommation abusive d alcool ou toxicomanie au cours des sept dernières années Cancer (sauf cancer de la peau basocellulaire) Maladie cardiaque, y compris crise cardiaque, angine de poitrine, chirurgie valvulaire, pontage coronarien ou angioplastie (sauf hypertension contrôlée) Taille-poids TABLEAU TAILLE-POIDS L Assurance invalidité Protection Accidents Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie Mesures impériales Hommes et femmes de 18 à 65 ans Taille pi/po Poids minimal (lb) Poids maximal (lb) Mesures métriques Hommes et femmes de 18 à 65 ans Taille (m) Poids minimal (kg) Poids maximal (kg) 4 pi 10 po , pi 11 po , Vérifiez si le poids de votre client fait partie de l échelle acceptable pour sa taille afin d assurer son admissibilité à l avenant Invalidité-maladie et à l Extension Invaliditémaladie. 5 pi 0 po , pi 1 po , pi 2 po , pi 3 po , pi 4 po , pi 5 po , pi 6 po , pi 7 po , pi 8 po , pi 9 po , pi 10 po , pi 11 po , pi 0 po , pi 1 po , pi 2 po , pi 3 po , pi 4 po , pi 5 po , pi 6 po , SEPTEMBRE

12 Exigences médicales de base Âge à la souscription Prestation mensuelle Exigences De 18 à 50 ans Jusqu à $ Proposition et BRM Entre $ et $ Proposition, BRM, bilan sanguin et analyse d urines De 51 à 64 ans Jusqu à $ Proposition et BRM Entre $ et $ Entre $ et $ Entre $ et $ Proposition, BRM, examen paramédical Proposition, BRM, examen paramédical, bilan sanguin et analyse d urines Proposition, BRM, examen paramédical, bilan sanguin, analyse d urines et ECG Il s agit de formalités à remplir systématiquement. D autres exigences peuvent être imposées selon les antécédents médicaux du client. S il y a des changements, vous en serez avisé par l équipe de tarification. Pour la gamme Protection Accidents, il revient aux conseillers de transmettre la commande, selon l âge et le montant d assurance, à un fournisseur approuvé par Manuvie. Il est à noter que Manuvie ne prend pas en charge les frais engagés si la commande est transmise à un autre fournisseur. Lorsque vous faites la commande par téléphone, il est important de préciser qu elle se rapporte à l assurance invalidité Protection Accidents des Marchés des groupes à affinités de Manuvie. De cette façon, les résultats seront envoyés à nos bureaux des Marchés des groupes à affinités. Veuillez préciser à la section «Rapport du conseiller» les exigences demandées, le nom du fournisseur, la date de la commande et le numéro de référence. Fournisseurs approuvés : SEPTEMBRE 2015

13 Exigences de tarification Foire aux questions Quelles sont les exigences et en quoi consistent-elles? Que signifie BRM? Il s agit d un rapport du Bureau de renseignements médicaux (BRM), société sans but lucratif permettant aux compagnies d assurance qui en sont membres d échanger des renseignements. Manuvie enverra une demande de renseignements au BRM pour vérifier si votre client fait partie de sa base de données. S il a des renseignements, le BRM fournira un rapport à Manuvie. Si les renseignements qui y sont indiqués diffèrent de ceux qui ont été fournis dans la proposition, il est possible qu une enquête plus approfondie soit ordonnée. Qu est-ce qu un examen paramédical? Un examen paramédical est effectué par un infirmier autorisé. Pendant l examen, l infirmier posera des questions au client sur ses antécédents médicaux. Il ou elle prendra sa pression artérielle et son pouls et consignera sa taille et son poids. Votre client sera également prié de fournir un échantillon d urine. Quel est le processus suivi pour l examen paramédical? Le fournisseur de services paramédicaux communiquera avec le proposant pour prendre rendez-vous avec lui, à son domicile ou à son lieu de travail, en vue d effectuer les tests nécessaires. Bilan sanguin S il faut un bilan sanguin, votre client devra signer un formulaire d autorisation pour permettre à l infirmier ou au technicien de prendre un échantillon de sang. Les échantillons d urine ou de sang seront envoyés à un laboratoire aux fins d analyse par des techniciens de laboratoire compétents. Si votre client prend des médicaments ou s il a déjà eu quelques problèmes que ce soit (coagulation du sang, évanouissements, nausées ou ecchymoses survenant facilement), veuillez le prévenir d en informer l infirmier. Qu est-ce qu un ECG? Selon son âge et le montant de couverture qu il désire souscrire, votre client sera peut-être prié de subir un électrocardiogramme (ECG). Il s agit d un test qui enregistre l activité électrique du cœur. Qu est-ce qu une Déclaration du médecin traitant (DMT)? Il s agit d un rapport fourni par le ou les médecins personnels de votre client qui donne un aperçu de ses antécédents médicaux. Des copies de résultats de tests et de rapports d autres médecins spécialistes peuvent y être annexées. Qui prend en charge les frais engagés pour ces tests? Manuvie assumera le coût de ces tests et examens s ils sont faits par l établissement de son choix. Préparation à l examen paramédical : Conseils utiles pour votre proposant Préparez-vous à fournir le nom, l adresse et le numéro de téléphone de vos médecins. Avisez l infirmier de toute maladie ou blessure. Évitez de faire des exercices intenses au cours des 24 heures précédant votre rendez-vous. Évitez de consommer de l alcool au moins 8 heures avant votre rendez-vous. Fournissez ces conseils utiles à votre client avant son examen paramédical afin d assurer l obtention de résultats optimums. Évitez de consommer ce qui suit dans l heure qui précède votre rendez-vous : café, thé boissons ou aliments contenant de la caféine aliments à forte teneur en sel et en cholestérol SEPTEMBRE

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15 Le présent manuel fournit une liste complète, mais non exhaustive, des troubles médicaux. Les décisions suggérées n ont qu une valeur indicative, et les offres réelles peuvent différer de ces décisions. Les offres dépendront de chaque situation et d autres facteurs pourront aussi avoir un effet sur notre décision. L information est organisée comme suit : Affection et description Indique le nom des affections et fournit une brève description de chacune. Les affections, et les soustypes s il y a lieu, sont en ordre alphabétique. Indique les critères que le tarificateur utilise pour déterminer la catégorie de risque. Indique les documents et examens médicaux que le tarificateur va probablement demander en plus des exigences relatives à l âge et au montant d assurance. Précise quels renseignements demander au médecin pour la DMT ce qui simplifie le processus de tarification, tout en réduisant considérablement les demandes de rapports ultérieures. Indique la catégorie, selon les facteurs et renseignements présentés. Pour la plupart des affections, on effectue une évaluation préliminaire basée sur des critères précis. Légende Exclusion Considération individuelle Évaluer pour la cause Non assurable Ajout au contrat d une disposition excluant une affection ou une partie du corps spécifiques Assurabilité limitée Modifié avec exclusion en fonction de la cause sous-jacente, s il y a lieu Standard Offre médicale standard sans restrictions SEPTEMBRE

16 Affection et description Abus d alcool / de drogues Consommation considérée comme un abus, une dépendance ou un risque, et consommation excessive. Âge actuel Consommation déclarée Diagnostic d abus ou de dépendance Membre d un groupe d entraide médicamenteux Facteurs de comorbidité Complications médicales Stabilités professionnelle et financière Dossier de conduite automobile Exigences : DMT, questionnaire sur l usage d alcool ou de drogues, examen paramédical, analyse sanguine, dossier de conduite permettant d accélérer le Précisions sur le traitement Lettre énonçant les aspects qui jouent en faveur du proposant : emploi stable, participation à un groupe d entraide, etc. Abstinence pendant 0 à 7 ans : refus Abstinence pendant 7 ans et plus : standard jusqu`à refus Accident ischémique transitoire (AIT) Problème de circulation du sang au cerveau les symptômes durent moins de 24 heures. Accident vasculaire cérébral (AVC) Diminution de l apport de sang au cerveau, qui entraîne un déficit neurologique. Déficience résiduelle Séquelles neurologiques Pas de diabète Pas de maladie rénale, cardiovasculaire Pas d hypertension artérielle Non-fumeur? Accident ischémique transitoire (AIT) : refus Accident vasculaire cérébral (AVC) : refus Acromégalie Maladie de l hypophyse. Sécrétion excessive de l hormone de croissance. Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis La plupart des éruptions cutanées sont éphémères et liées à une infection virale ou à une réaction allergique. Il est important de noter les conséquences qu une affection cutanée peut avoir sur les activités professionnelles du proposant. Aiguë Restrictions dans l exercice des fonctions professionnelles Trouble léger, ne nuit pas au travail : standard Autrement : exclusion probable 16 SEPTEMBRE 2015

17 Affection et description Amputations Ablation complète ou partielle d un membre ou d un segment de membre pouvant être causée par un trauma, une infection ou une maladie. Évaluation minutieuse des fonctions professionnelles Antécédents d emploi stable comme preuve des facultés d adaptation du proposant Un seul membre, par suite d un trauma, aucune restriction dans l exercice des fonctions : considération individuelle Nuit à l exercice des fonctions : refus Anémie Carence en fer Réduction du nombre de globules rouges dans le sang (d où une carence en fer) causée par une perte de sang, une production insuffisante de globules rouges par la moelle osseuse ou une destruction prématurée des globules rouges. Type d anémie, si connue Précisions sur les tests effectués et les orientations vers des spécialistes Résultats de l analyse sanguine Médicaments Troubles reliés permettant d accélérer le Hémogramme Précisions sur le suivi Le taux dépend du type d anémie, de l étendue et des médicaments Carence en fer (Anémie hypochromique, Anémie microcytaire) Trouble présent, légère à modérée, contrôlée par des médicaments, aucun autre trouble : standard jusqu à refus Autre : refus Angine de poitrine Douleur thoracique causée par une réduction du débit sanguin vers le cœur en raison d une coronaropathie. Voir Anomalies du cœur Ankylose Immobilité ou raideur d une articulation découlant d une maladie, d un trauma ou d une intervention chirurgicale. Étendue Nuit à l exercice de ses fonctions professionnelles? Anomalies du cœur : Angine de poitrine Anomalies du cœur : Coronaropathie Anomalies du cœur : Hypertrophie Âge Gravité permettant d accélérer le ECG Radiographie Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale Habituellement bénin et asymptomatique. Symptômes Aucun autre signe de cardiopathie permettant d accélérer le Échocardiogramme Asymptomatique, aucune autre preuve de maladie cardiaque, souffle systolique d une intensité de 1/6 ou 2/6 : standard Symptomatique : refus SEPTEMBRE

18 Affection et description Anomalies du cœur : Souffle Bruit anormal entendu à l auscultation du cœur, traduisant la perception sonore du flux sanguin. Fonctionnel ou organique Âge Type d investigation Complications Progression permettant d accélérer le Échocardiogramme Fonctionnel/non grave : standard Organique : refus Anomalies du cœur : Tachycardie Pouls rapide. Preuve d une maladie cardiaque Autres symptômes Pouls permettant d accélérer le ECG Anorexie mentale Voir Troubles de l alimentation Apnée du sommeil Arrêt de la respiration pendant le sommeil. Provoque une fatigue diurne pouvant entraîner une augmentation des risques d accident. Elle est souvent associée à un excès de poids et de consommation d alcool. Le diagnostic est posé au moyen d une évaluation du sommeil. Type Gravité Réaction au traitement / observance Risques professionnels Aucune infraction liée à la conduite automobile Taille et poids Arythmie du cœur Fumeur? permettant d accélérer le Évaluation du sommeil Obstructive, pas d arythmie du cœur, aucun traitement ou avec traitement donnant un résultat positif : Légère : standard Modérée, traitement donnant un résultat positif 0 à 2 ans : refus 2 ans et plus : standard Modérée, sans traitement ou non observance du traitement avec VSPPC («CPAP») : refus Grave : refus Artériosclérose Durcissement des artères. Épaississement généralisé des parois des artères, qui deviennent plus fermes, sinueux et moins élastiques. La capacité artérielle est réduite, ce qui nuit à la circulation du sang dans les veines. Toutes les artères du corps peuvent être touchées. Bien que ce processus soit normal chez les personnes âgées, il en est tout autrement lorsque cette affection fait son apparition chez de jeunes personnes. Si le proposant souffre d autres troubles cardiovasculaires, la proposition est habituellement refusée. Artères touchées Âge Étendue du trouble permettant d accélérer le ECG Fumeur : refus Non-fumeur, aucune autre anomalie, selon la gravité, l endroit et l âge lors du diagnostic Meilleur cas : refus probable 18 SEPTEMBRE 2015

19 Affection et description Arthrite : Non rhumatoïde Inflammation des articulations. L arthrite est une inflammation d une ou de plusieurs articulations. Elle est principalement causée par un trauma, une infection, une dégénérescence, une réaction toxique ou un trouble du métabolisme. Elle peut être la caractéristique principale d une maladie (p. ex., arthrite rhumatoïde) ou une caractéristique secondaire d une maladie systémique (p. ex., maladie intestinale inflammatoire). C est une affection chronique. Type Malformations Gravité de l affection Articulations touchées Conséquences sur les fonctions professionnelles Une seule articulation, arthrite légère, aucune malformation résiduelle : exclusion Deux articulations ou plus : exclusion jusqu à refus Arthrite : Rhumatoïde Y compris polyarthrite psoriasique. Confirmée par la présence du facteur rhumatoïde dans le sérum permettant d accélérer le Résultats de l analyse sanguine indiquant la présence du facteur rhumatoïde Trouble présent et pendant les 5 années suivant le diagnostic : refus Après 5 ans, symptômes minimes, aucune complication : refus Arthrose Accélération du processus de vieillissement qui entraîne des lésions dégénératives des articulations. Gravité Une seule articulation ou plusieurs Exigences professionnelles sur le plan physique Légère à modérée, articulations qui ne supportent pas de poids, douleur mineure, aucune invalidité : exclusion avec période d attente de 90 jours Grave, invalidante ou articulations multiples : refus Autre : considération individuelle Asthme Trouble inflammatoire chronique des voies aériennes qui provoque un essoufflement et qui peut être déclenché par des allergènes, des agents irritants, l air froid ou l exercice. Âge actuel Date du diagnostic Gravité des symptômes Fréquence des crises Type de médicament Observance du traitement médicamenteux Hospitalisations ou visites à l urgence Limitation d activité Antécédents de tabagisme Troubles reliés Noter tout facteur déclencheur au travail (animaux, pollen, poussière) permettant d accélérer le Copie des résultats des explorations fonctionnelles respiratoires et précisions sur les hospitalisations Niveau d activité Fumeurs : Meilleur cas : exclusion jusqu à refus Léger : Déclenché par des allergies, ne nuit pas à l exercice des fonctions : standard Modéré : Absence du travail, pas de visites à l hôpital au cours des 2 dernières années : exclusion jusqu à refus Grave : Crises quotidiennes, hospitalisation au cours des 2 dernières années ou usage régulier de stéroïdes oraux pour contrôler l asthme : refus Nuit à l exercice des fonctions professionnelles : refus SEPTEMBRE

20 Affection et description Avortement spontané (fausse couche) Interruption de la grossesse avant que le fœtus ne soit capable de mener une vie extra-utérine indépendante. 1 ou 2 au cours de la dernière année : exclusion 1 ou 2 remontant à plus d un an : standard Plus de 2, aucune naissance normale depuis : exclusion Boulimie mentale Bronchite Inflammation des conduits aériens bronchiques. La bronchite aiguë est généralement causée par une infection, mais elle peut aussi provenir de l inhalation d agents irritants tels que la fumée ou les gaz toxiques. Les symptômes courants comprennent la toux, la fièvre et quelquefois une douleur thoracique. L inflammation est temporaire et les crises entraînent rarement une invalidité. La bronchite chronique prédispose le sujet à de fréquentes crises de bronchite aiguës. Voir Troubles de l alimentation s Aiguë ou chronique Complications Aiguë, crise infectieuse légère isolée : standard après le rétablissement Bursite : Synovite; Ténosynovite Inflammation des bourses séreuses situées entre les tendons et les muscles ou de la gaine séreuse péritendineuse qui recouvre les tendons ou le tendon touché. La bursite peut être de cause inconnue, faire suite à un trauma ou être associée à une maladie rhumatismale. Elle peut être causée par des mouvements répétitifs. Gravité Fonctions professionnelles Non rhumatismale Trouble présent ou épisode isolé : standard jusqu à l exclusion Rhumatismale Remonte à plus d un an, aucune invalidité : standard jusqu à l exclusion Calcul néphrétique Voir Troubles des reins Calculs biliaires Cholélithiase Diagnostic formel Proposant opéré et rétabli depuis 6 mois : standard jusqu à l exclusion Sans opération : exclusion Cancer : Autre que le cancer de la peau (Pour le cancer de la peau, voir Tumeurs cutanées) Tumeur qui a tendance à croître, à envahir les tissus environnants et à s étendre (métastaser) à d autres parties du corps. Type Antécédents familiaux Date du diagnostic Pathologie Type de traitement Confirmation que la tumeur a été enlevée complètement Stade permettant d accélérer le Rapport de pathologie avec stade et suivi régulier Selon le type, meilleur cas, 10 ans après la fin du traitement, suivi adéquat : exclusion jusqu à refus 20 SEPTEMBRE 2015

21 Affection et description Carcinome basocellulaire Voir Cancer Cataracte Voir Troubles des yeux Cécité Voir Troubles des yeux Cholestérol : Taux élevé Mesures prises de préférence après un jeûne de 12 heures. L élévation peut être primaire (lien génétique) ou secondaire liée à une diète, à des activités physiques et autres facteurs. Les taux élevés de cholestérol peuvent engendrer une augmentation du risque de coronaropathie. Mesures actuelle et antérieures Médicaments Observance du traitement médicamenteux Taille et poids Autres facteurs de coronaropathie permettant d accélérer le Analyse sanguine à jeun Total des taux LDL et HDL Contrôlé depuis 1 an, taux normaux et pas de problème connexe : standard Autre : refus Chorée de Huntington Maladie héréditaire causant des mouvements involontaires des muscles. Cirrhose du foie Colite Voir Troubles des intestins Commotion cérébrale Perte transitoire de la conscience après un traumatisme crânien, qui n entraîne aucun trouble neurologique résiduel grave. 3 mois après l épisode, selon la gravité de la blessure, la durée de la perte de conscience, le temps de rétablissement, et s il n y a aucune séquelle : probablement standard Avec séquelles : refus probable Coronaropathie Voir Anomalies du cœur Crise cardiaque Infarctus du myocarde Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques permettant d accélérer le ECG Radiographie Cystite Infection bactérienne urinaire basse. Exigences : DMT, analyse d urine Épisode isolée, trouble présent : exclusion Épisode isolé, rétablissement : standard Épisodes à répétition, selon les antécédents : exclusion ou standard SEPTEMBRE

22 Affection et description Décollement de la rétine; Décollement rétinien Voir Troubles des yeux Dépression Voir Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété Dépression majeure Voir Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété Déviation de la colonne vertébrale Voir Troubles du dos Diabète Maladie métabolique chronique résultant de l incapacité de l organisme de produire de l insuline ou de l utiliser efficacement, qui provoque des fluctuations de glycémie. Diabète de type 1 ou diabète insulino-dépendant (DID) Anciennement connu sous le nom de «diabète juvénile», il est habituellement diagnostiqué avant l âge de 40 ans. En général, les symptômes apparaissent rapidement. Âge à l apparition des symptômes Degré de contrôle Complications éventuelles Taille et poids Tension artérielle Exigences : DMT, analyse sanguine permettant d accélérer le Dossiers complets avec suivi, surveillance et contrôle réguliers Mode de vie actif Diabète insulino-dépendant et non insulino-dépendant : refus Diabète gestationnel Moins de 50 ans : refus 50 ans et plus : standard Diabète de type 2 ou diabète non insulinodépendant (DNID) (Anciennement connu sous le nom de «diabète de l adulte».) Diabète gestationnel Intolérance au glucose ayant débuté ou ayant été découvert au cours de la grossesse les femmes atteintes peuvent demeurer diabétiques après leur grossesse, se rétablir ou risquer de développer un diabète plus tard. Diverticulite Inflammation d un diverticule. Diverticulose Présence de poches, surtout dans l intestin. Complications Trouble présent ou proposant opéré avec rétablissement : habituellement standard avec période d attente de 90 jours Récidives ou avec complications : exclusion jusqu à refus 22 SEPTEMBRE 2015

23 Affection et description Douleurs thoraciques : Origine incertaine Peut résulter de causes variées (hernie hiatale, troubles pulmonaires, crises de panique, troubles musculaires ou cardiaques, etc.). Il est important de prendre en note la cause, la durée et le traitement. Âge des douleurs Provoquées par de l exercice / soulagées par le repos Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques permettant d accélérer le ECG actuel et antérieurs Examens cardiaques Causées par une cardiopathie : refus Cause indéterminée au cours de la première année : refus Après un an : évaluer pour la cause Emphysème Voir Troubles des poumons Endométriose Tissu endométrial présent à l extérieur de la cavité utérine. Proposante non opérée : refus Proposante opérée, sans traitement 0 à 6 mois : exclusion Plus de 6 mois : standard Grave ou récidivante : refus Entorses au dos, au cou ou cervicales Trouble musculosquelettique le plus fréquent, souvent causé par une mauvaise utilisation du dos lors de la levée de charges, une mauvaise posture ou un excès de poids. La douleur a tendance à revenir. Coup de fouet cervical : blessure qui survient le plus souvent à la suite d un accident d automobile, en raison d une hyperextension des ligaments du cou. Disque atteint? Absence du travail Épisodes isolé ou à répétition? Fonctions professionnelles Taille et poids Exigences : DMT et Questionnaire sur les maux de dos permettant d accélérer le Copie de toute radiographie Atteinte d un disque : même tarification que pour une «hernie discale» Épisode isolé, trouble léger, moins d une semaine et aucun arrêt de travail, selon les fonctions professionnelles 0 à 1 an : exclusion Plus d un an : habituellement taux standard avec période d attente de 90 jours Sinon, selon les fonctions professionnelles, les récidives, la fréquence, la gravité et la durée des épisodes, et absence du travail : exclusion jusqu à refus Épilepsie Trouble du cerveau se traduisant par des crises à répétition. Convulsions caractérisées par des épisodes récurrents et brefs d activité incontrôlée produite par une stimulation électrique anormale dans le cerveau. Type, traitement Nombre de crises Fréquence des crises Période écoulée depuis la dernière crise Profession (la conduite automobile et la participation à des professions ou à des activités parallèles peuvent augmenter le risque d accident) SEPTEMBRE

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