51% 30% SPECIALTYsolutions. A chaque risque sa solution L univers Associatif. Prêts pour demain. Le saviez-vous?

Transcription

1 SPECIALTYsolutions A chaque risque sa solution L univers Associatif Un programme d assurance Individuelle Accident dédié aux Associations Avec 1.10 millions de structures et 15.8 millions d adhérents de plus de 16 ans 1, le secteur associatif est en pleine expansion. En tant que dirigeant d une association, vous savez à quel point il est important d attirer et de retenir des adhérents. AIG avec SPECIALTYsolutions propose un programme d assurance Individuelle Accident dédié aux associations pour couvrir l ensemble des personnes participant aux activités de l association, soit quotidiennement, soit de façon ponctuelle et quelle soit la gravité du risque. Le programme SPECIALTYsolutions est le fruit de notre expérience, et d une enquête IPSOS 2 réalisée auprès des dirigeants, adhérents et bénévoles d associations. Nous avons identifié les risques spécifiques et préjudices auxquels sont exposées les personnes participant aux activités associatives, en particulier les adhérents, et par conséquent, leur impact sur la réputation de l association. Le saviez-vous? Les résultats de l étude menée par IPSOS 2 pour AIG sur SPECIALTYsolutions montrent que : 51% des personnes interrogées (dont 66% pour les associations sportives) considèrent que l assurance devrait faire partie des avantages inclus dans leur cotisation. 30% des personnes interrogées seraient plus enclines à renouveler leur cotisation à l association si celle-ci intégrait plus d avantages (dont l assurance). 1 Source CNRS 2 Enquête menée en France par IPSOS pour le compte de AIG, entre Mars et Juillet 2012, auprès d associations, d organisateurs d évènements et établissements accueillant du public (15 interviews face-à-face avec les personnes en charge de l assurance et de relation clientèle) ainsi que de 300 membres d associations, 303 spectateurs ayant récemment assisté à un évènement et 310 visiteurs ou clients s étant récemment rendu dans un établissement (panel de consommateurs interrogés en ligne) dans le but de leur présenter SPECIALTYsolutions et d évaluer leur intérêt pour de tels programmes d assurances. Les pourcentages ci-dessus renvoient à l enquête menée auprès de 300 membres d associations. Tous les termes qui apparaissent avec la première lettre en majuscule sont définis ci-après.

2 Avec le programme SPECIALTYsolutions Associations, vous offrez à l ensemble des personnes participant aux activités de l association des garanties d assurance : Adaptées à leur activité Comblant les lacunes dans leur couverture personnelle Avec une indemnisation rapide indépendamment de la recherche de responsabilité Pour quelles associations? Les associations relevant de la Loi 1901 Associations sportives / culturelles /loisirs Associations communautaires (Religions, politique, etc.) Associations professionnelles (Syndicats, unions, fédérations) Associations sanitaires et sociales (Lutte contre une maladie, prévention, aide personnes âgées, etc.) ONG (Actions caritatives et humanitaires, Environnement, etc.) Qui est couvert? Les personnes participant aux activités de l association Les adhérents payant une cotisation annuelle pour la participation associative Les bénévoles participant volontairement et sans rémunération aux activités organisées par l association Les administrateurs, salariés et dirigeants Les Garanties Pour l ensemble des personnes participant aux activités organisées par l association 1. Décès suite à Accident Lorsqu un assuré est victime d un Accident et qu il décède, AIG verse aux bénéficiaires le capital forfaitaire choisi par l association. 2. Invalidité permanente suite à Accident Lorsqu un assuré est victime d un Accident et qu il est médicalement établi qu il persiste une invalidité permanente partielle ou totale, AIG lui verse un capital choisi par l association 3. 3 Capital réductible selon le barème d Invalidité indiqué aux Conditions générales. 3. Frais médicaux suite à Accident Lorsqu un assuré est victime d un Accident, AIG garantit le remboursement des frais médicaux engagés par l assuré, en règlement de soins, de frais pharmaceutiques et de transports médicalisés, à concurrence du montant choisi par l association, dans la limite des frais réellement engagés. Les indemnités versées par AIG viendront exclusivement en complément de tout autre remboursement que l assuré pourrait percevoir par la Sécurité Sociale et d organismes de régime complémentaire. Pour les adhérents cotisant Garanties répondant à un préjudice financier en cas d évènements empêchant la pratique de l activité associative.

3 4. Remboursement de la cotisation Si un assuré adhérent ne peut plus participer à la pratique associative temporairement ou définitivement en raison d un des motifs ci-dessous non connus lors de son adhésion, AIG lui rembourse tout ou partie de sa cotisation annuellle, au prorata temporis (hors frais de dossier), à concurrence des montants garantis. Exemples de motifs garantis : Incapacité physique suite à une Maladie ou un Accident Mutation professionnelle Grossesse pathologique 5. Frais d annulation Si un assuré doit annuler sa participation à un évènement 4 en lien avec sa pratique associative pour l un des motifs ci-dessous non connus lors de son adhésion, AIG lui rembourse les frais d inscription engagés (titre de participation, transport, hébergement hors repas) à concurrence des montants garantis. 4 concours, matchs, séminaires, manifestations, réunion, etc. Exemples de motifs garantis : Maladie ou Accident de l assuré Accident ou panne du moyen de transport public utilisé pour se rendre sur les lieux de l évènement Dommages graves ou panne du véhicule de l assuré, dans les 24 heures avant le début de l évènement Et selon les besoins et activités de l association, SPECIALTYsolutions propose des garanties et services additionnels suite à Accident : Rapatriement, assistance au domicile et sur-mesure, Aménagement du domicile, Assistance psychologique, Etendue des garanties Pour les garanties n 1, 2 et 3 : en cas d Accident survenant pendant la pratique d activités organisées par l association (y compris pendant les missions, séminaires et réunions si besoin). Pour les garanties n 4 et 5 : en cas d évènement empêchant la pratique de l activité associative lors de la période de validité de l adhésion à l association. Cas concrets Lors d une exposition organisée par une association culturelle un bénévole s est blessé en faisant tomber une oeuvre. Il a rapidement été indemnisé pour les frais médicaux complémentaires restés à sa charge. Madame Françoise s est faite opérée du genou suite à une chute de ski, elle ne peut donc plus pratiquer de sport pendant les 6 mois qui suivent son opération. L association de pratique de yoga dont elle était adhérente lui a remboursé sa cotisation.

4 Quelques définitions au sujet des garanties Accident / Accidentel : Toute atteinte corporelle dont est victime l Assuré et provenant d un évènement soudain, inattendu et non intentionnel de la part de ce dernier. Dans les cas où l évènement soudain et inattendu serait dû à une maladie préexistante ou non, seules les atteintes corporelles en lien direct avec cet évènement seront prises en considération au titre du contrat. Incapacité physique : Impossibilité physique temporaire de pratiquer ses activités sportives suite à un Accident ou suite à une Maladie, pendant une période minimale égale à la durée de la franchise imposée selon les cas et justifiée par un certificat médical précisant cette impossibilité. Maladie : Toute altération soudaine et imprévisible de l état de santé de l Assuré entraînant une modification de l état général constatée par une autorité médicale habilitée, diagnostiquée pour la première fois pendant la période des garanties du contrat. Mutation Professionnelle : Changement de lieu ou de zone géographique de travail à l initiative de l employeur, au sein de sa société ou de l une de ses filiales, accepté par l assuré et matérialisé par la signature d un avenant à son contrat de travail, sous réserve de justifier de plus de 12 mois continus au sein de la société, et que ce changement génère un éloignement de plus de 50 kilomètres de son ancien domicile. AIG reste à votre écoute pour toute étude de garanties personnalisées : en fonction de l activité associative, pour la couverture d autres participants occasionnels, de spectateurs lors des manifestations organisées par l association Nous contacter Bénéficiez de l expertise d un leader mondial de l assurance avec l accompagnement d une équipe locale dédiée. Vos interlocuteurs AIG en région Bordeaux Tel : virginie.duparc@aig.com Lyon Tel: michel.ville@aig.com Stéphanie Ducloup Responsable Specialty stephanie.ducloup@aig.com Tel: Elisabeth Fremondiere Inspectrice commerciale elisabeth.fremondiere@aig.com Tel: Paris Tel : sophie.delcourt@aig.com Lille Tel: benoit.delajaille@aig.com Pour en savoir plus : Nantes Tel: patrice.robin@aig.com Strasbourg Tel: hubert.fromm@aig.com SpecialtySolutions/AssociationsV6/ France / Jan2013 AIG Europe Limited Tour CB Paris La Défense Cedex France AIG est le nom commercial du réseau mondial d assurance dommages et responsabilité d AIG Inc., incluant AIG Europe Limited. Les assurances sont fournies par AIG Europe Limited. Le présent document est fourni à titre informatif uniquement et ne peut en aucun cas servir de justificatif d assurance. L offre est susceptible de varier selon les pays et peut ne pas être disponible dans tous les pays européens. L étendue et les conditions d application des garanties sont assujetties aux dispositions du contrat d assurance, qui sont disponibles sur simple demande. Pour plus d informations, vous pouvez visiter notre site Internet: AIG Europe Limited. Société au capital de livres sterling, Immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro: Siège social: The AIG Building, 58 Fenchurch Street, London EC3M 4AB, United Kingdom. Succursale pour la France 16 place de l Iris Courbevoie. Adresse Postale : AIG Europe Limited Tour CB21 16 place de l Iris Paris La Défense Cedex RCS Nanterre Téléphone : Facsimile :

5 SPECIALTYsolutions: L univers Associatif Questionnaire Les informations demandées sur ce questionnaire permettent à AIG d élaborer un projet pour l assurance SPECIALTYsolutions Associations à partir des éléments renseignés par la société proposante sous réserve des critères d éligibilité* et validation de AIG. Une fois complété et signé, ce document est à retourner par mail à fdu.cl@aig.com ou par courrier à votre contact AIG en région qui reste à votre disposition pour toutes vos questions. 1. Contacts 2. Personnes participant aux activités de l association Association Nombre de salariés : Raison sociale : Numéro siret : Chiffre d Affaires: Activité : Adresse : Courtier : Contact : Adresse : Téléphone : Courtier intermédiaire Nombre d adhérents : Nombre de dirigeants : Nombre de bénévoles : Nombre d administrateurs : Nombre de déplacements / missions en France : Nombre de personnes concernées : Nombre de déplacements / missions à l étranger : Nombre de personnes concernées : Pays : 3. Activités de l association Description des activités : Site Web : Date de création: Manifestations organisées par l association : Type d association: Associations Sportives / Culturelles /Loisirs Associations professionnelles (Syndicats, Unions, Fédérations) ONG (Actions caritatives et humanitaires, Environnement ) Associations communautaires (Religions, politique ) Associations sanitaires et sociales (Lutte contre une maladie, prévention, aide personnes âgées ) Oui Si oui combien par an: Type de manifestions : Caritatives Culturelles et sociales Sportives Quel sports: Non Concerts, bals et fêtes Foires et salons Cinémas, Théâtres, Salles de Spectacles Autre: * Prime minimum annuelle irréductible de 350 HT par association Autre: Combien de participants hors membres de l association (par an) : Lieux des manifestations :

6 4. Garanties et montants souhaités Entourez le numéro du programme choisi : Garanties n Programme 1 n Programme 2 n Programme 3 n Autre montant n Décès suite à Accident n Invalidité permanente suite à Accident n Frais médicaux n Remboursement cotisation 100 n Frais d inscription évènement associatif Veuillez indiquer le montant maximum de la cotisation annuelle actuelle : 300 n Autres garanties souhaitées : 5. Informations complémentaires n Contrat existant couvrant l ensemble des personnes participant aux activités de l association? Si oui : Assureur : Prime annuelle : Garanties existantes : n Incidents ces 5 dernières années / Sinistralité : n L Association s est-elle déjà vue refuser la souscription de garanties ou résilier un contrat Individuelle Accident? Si oui, pourquoi : n L Association est-elle déjà assurée par AIG sur d autres risques? Si oui lesquels : n Besoins spécifiques à couvrir? SpecialtySolutionsQUESTIONNAIRE/AssociationsV6 / France / Jan2013 La société proposante déclare sincères et exacts les renseignements fournis ci-dessus et certifie qu ils ne comportent aucune restriction de nature à induire l Assureur en erreur dans l appréciation des risques proposés. Toute réticence, omission, déclaration fausse ou inexacte, commise volontairement et de manière à influencer l opinion de l Assureur sur les risques à garantir, entraînera la nullité du contrat (L Code des assurances). La société proposante s engage à informer l Assureur de toute modification des déclarations contenues dans ce questionnaire qui pourrait survenir entre la date de signature de ce dernier et la date d effet du contrat d assurance Les données à caractère personnel fournies sont destinées à l étude par nos services du risque pour la souscription de contrats d assurance et la gestion des contrats souscrits et peuvent être communiquées, pour ces mêmes finalités, à nos mandataires ainsi qu à nos sous-traitants et aux autres entités du groupe AIG qui peuvent être situés en dehors de l Union Européenne. Afin d assurer la sécurité et la protection adéquate des données à caractère personnel, ces transferts ont été préalablement autorisés par la CNIL et sont encadrés par des garanties notamment par les clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne. Conformément à la loi n du 6 janvier 1978 modifiée, les droits d accès, de rectification et d opposition pour motif légitime des personnes concernées peuvent être exercés en contactant l Assureur à l adresse suivante : AIG, Service Clients Assurances de Personnes, Tour CB Paris La Défense Cedex. Si vous fournissez des données concernant une autre personne vous devez informer celle-ci de ses droits et être autorisé à divulguer les données pour son compte. La Politique de Protection des Données Personnelles de l Assureur est accessible sur son site à l adresse suivante Fait à : Le : Nom et signature du représentant légal ou de toute personne Cachet de la Société dûment habilitée à représenter la société proposante