PROCES-VERBAL DU BUREAU DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2008

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1 Saint-Herblain, le 16 mars 2009 PROCES-VERBAL DU BUREAU DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2008 PRESENTS : EXCUSES : INVITES PRESENTS : INVITEE EXCUSEE : ASSISTE : Mmes TERRIENNE Michelle - FAUCHARD Agnès. MM. ALLEMAND Jean Paul - CHARBONNIER Bruno -DUMONT Gilles - GARNIER Régis - GODERIAUX Gilles - GUYON Christophe - MICHON Bernard - OSTRIC André (en partie) - SORIN Nicolas - SUPIOT Yannick. MM. FOURNIER Bernard - HUMEAU Ambroise. MM. MOULLEC Thierry - OLIVIER Yannick - TEXIER Fabien. Mme BIENVENU Roselyne. M. AUDINEAU Gilles - MARCHAND Benoît. M. JARNOUX Dominique. OUVERTURE PAR LE PRESIDENT A la suite du décès de M. René David, ancien Président de la Ligue régionale des Pays-de-la-Loire et de la Fédération, M. Supiot adresse ses plus sincères condoléances à son épouse et à sa famille. Il souligne que M. David a été un homme important pour le basket hexagonal. Le Bureau a été décalé en raison de l activité très importante de la Ligue au mois de novembre. Il remercie M. Ostric d avoir accepté de représenter notre entité ce jour auprès de la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports. Il nous rejoindra au cours de la réunion. La saison a bien démarré. Les commissions gèrent les affaires courantes. La rencontre avec les Présidents des Comités s est très bien déroulée. M. Supiot souhaite que plusieurs réunions de ce genre aient lieu chaque saison (deux ou trois). M. Supiot veut que l on profite de cette première année de mandat pour concrétiser les projets annoncés lors du Comité Directeur d installation. Ils devront apparaître dans la Convention quadriennale de la Ligue qui ne pourra être finalisée qu après la parution du document fédéral. Page 28 LIGUE REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE 2, rue Gauguin ST HERBLAIN Téléphone Fax E.Mail secretariatgeneral@liguebasket.com

2 ADOPTION DU PV DU BUREAU DU 19 SEPTEMBRE 2008 Après la prise en compte des observations, le PV est adopté. LE POINT SUR LES EMPLOIS DE LA LIGUE M. Supiot indique qu une rencontre a eu lieu le 24 novembre 2008 avec les Cadres Techniques Fédéraux de la Ligue (Mickaël Borrel et Eric John), afin de concrétiser leurs contrats de travail et leurs lettres de missions. Des modifications ont été apportées aux documents qui ont de nouveau été présentés aux intéressés. A ce jour, les techniciens n ont pas rendu les deux documents signés. M. Michon a eu l occasion de rencontrer Eric John et de lui préciser plusieurs points, en particulier la différence de son salaire horaire par rapport à celui de Thomas Tissandié. Aurélie Méchineau n a pour sa part pas donné de nouvelles. Elle est en arrêt de travail jusqu au 4 janvier 2009 et est même considérée par la sécurité sociale en invalidité de niveau 1, avec un effet rétroactif au 28 août Personne n a eu de contact récent avec elle. Afin d assurer le fonctionnement du Pôle féminin, le temps de travail de Thomas Tissandié a été augmenté : il est passé à temps plein depuis le 24 novembre Par ailleurs, Philippe Chauvet assure deux fois par semaine les déplacements des jeunes filles. Une telle situation est évidemment provisoire. Il faudra prendre des mesures, notamment pour tenir compte des absences de Thierry Moullec programmées en janvier et mai-juin. M Supiot informe les membres de Bureau de l élection le 8 décembre 2008 de Mickaël Borrel en tant que délégué du personnel de la Ligue. Il était présenté par le syndicat CFDT. Seul candidat au premier tour, réservé aux candidats présentés par les organisations syndicales, il a été élu avec 9 voix sur 9 votants. Aurélie Méchineau n est pas venue voter et n a pas fait de procuration. Conformément à la législation, le PV de l élection sera envoyé à la direction du travail. M. Michon estime que l on arrive à la limite du fonctionnement avec des élus bénévoles. Le passage à la Convention Collective des Métiers du Sport des salariés de la Ligue a demandé aux personnes qui se sont chargées du dossier un gros investissement. Il ajoute que ce n est pas terminé puisque les techniciens, malgré ses relances et celles du Président, n ont pas encore rendu les documents signés. Ils ont été reçus à de nombreuses reprises. Que faut-il faire de plus? La solution pourrait résider dans l embauche d un directeur administratif qui serait chargé de ces questions. Pour lui, il faudra que les élus aient ce débat car ce n est plus possible de continuer à fonctionner de la sorte. Mme Terrienne pense qu il faut mettre les salariés devant leurs responsabilités. M. Supiot annonce qu il n y aura pas de modification des contrats et que la mouture qui a été distribuée est la dernière. Soit les salariés signent rapidement, soit les dispositions qui s appliqueront seront celles en vigueur avant la Convention. Les membres du Bureau approuvent cette position. Page 29

3 BILAN DE LA REUNION DES PRESIDENTS LIGUE-COMITES ET PERSPECTIVES La réunion s est tenue à Angers au siège du Comité du Maine-et-Loire le 18 novembre. Tous les Présidents étaient présents. Les échanges ont été extrêmement riches. M. Supiot signale que la situation de l arbitrage a occupé une bonne partie des débats : - Un système de désignations mixte Ligue-Comités a été évoqué pour les championnats de R3. - L idée d uniformiser les obligations pesant sur les officiels a été émise. - Un bilan des actions de formations qui existent au sein des différents Comités et des rapports des entités avec l arbitre professionnelle formatrice de formateurs sera réalisé. D autre part, la mise à disposition des CTF des Comités pour les actions de l Equipe Technique Régionale devra faire l objet d un calendrier précis annualisé. Des conventions doivent être signées avec les Comités concernés. Ce calendrier devra parvenir aux Comités en mai-juin pour la saison suivante, pour que ces actions soient intégrées dans les lettres de missions des CTF. Enfin, un bilan de ces actions devra parvenir aux employeurs concernés. Les convocations devront être transmises aux Présidents des entités, ce sont eux les employeurs. M. Sorin a trouvé cette réunion très intéressante. Plusieurs rencontres de ce genre chaque saison lui semblent nécessaires. M. Olivier y voit un moyen d harmoniser les fonctionnements entre les différents Comités. M. Michon redit la satisfaction qu il a eue de voir les gens se remettre autour d une table, ce qui n était pas arrivé depuis plus de deux ans. EVOLUTION DES DISPOSITIONS SPORTIVES M. Supiot constate que l on n arrive pas à imposer aux clubs la mise en formation d un nombre d arbitres suffisant pour couvrir l ensemble des championnats régionaux et départementaux. La Charte de l arbitrage donne en effet aux groupements sportifs plusieurs moyens de se couvrir sans pour autant fournir «une équipe, un arbitre». Sur le modèle de ce qui existe dans le Comité de Vendée, l idée d inclure l obligation d un arbitre par équipe dans les dispositions sportives a été débattue pendant la réunion d Angers du 18 novembre. Les Comités sont tous d accord pour travailler sur ce principe. Une telle disposition serait applicable pour les clubs pour la saison , afin de leur laisser le temps de se mettre en conformité. Après un débat, le Bureau décide de présenter le projet lors du prochain Comité Directeur. ORGANISATION DES MANIFESTATIONS TECHNIQUES (CIC, TIC) M. Charbonnier évoque les deux manifestations à venir : - La Ligue des Pays de la Loire a confié au Comité de Maine-et-Loire l'organisation du CIC à Jallais du 20 au 22 décembre Cette année, pour la première fois, des arbitres seront intégrés dans ce stage. M. Charbonnier a visité les installations avec M. Moullec. - Le TIC des jeunes nés en 1996 aura lieu à Château-Gontier en Mayenne du 2 au 4 janvier Page 30

4 TOUR D'HORIZON DES COMMISSIONS COMMISSION TECHNIQUE M. Charbonnier fait le point sur l application du statut régional de l entraîneur : 4 dossiers ont été traités par la commission. M. Texier évoque les travaux de l Equipe Technique Régionale, en particulier le secteur de la formation des cadres. Il aborde la demande faite au sujet d une évolution du statut de l entraîneur et de sa possible extension aux catégories seniors hors R1. Depuis son arrivée à ce poste de CTS en charge de la formation des cadres, ses efforts ont porté sur la formation des entraîneurs qui sont en charge des équipes jeunes. Il estime qu il faut laisser une parcelle de liberté et ne pas vouloir augmenter trop lourdement la charge qui pèse sur les clubs. M. Michon pense que sans aller jusqu à imposer de lourdes charges aux équipes de R2-R3, il n est peut-être pas inutile de réunir les entraîneurs concernés pour une réunion d informations. M. Supiot ajoute que ce débat doit avoir lieu au sein de la Commission Technique : entre la situation actuelle où rien n existe et un statut contraignant, il y a un juste milieu à trouver. M. Texier est d accord mais rappelle que pour entraîner des équipes de minimes France ou cadets France sans aucun diplôme. M. Charbonnier souligne malgré tout que très peu d équipes évoluant en championnat de France jeunes sont managées par des entraîneurs non diplômés et que cet élément apparaît dans le cahier des charges. COMMISSION SPORTIVE M. Allemand signale que des forfaits ont été enregistrés dans les catégories seniors, ce qui est plutôt rare. L ensemble des rencontres de la première phase du championnat jeune a eu lieu, à l exception d un match. Il indique également que les finales et barrages seniors devraient normalement se dérouler dans le secteur de Clisson. Des contacts ont été pris avec les clubs des alentours. Il donne également les noms des clubs qui ont porté leur candidature pour organiser les finales jeunes et les finales des coupes régionales. La décision sera prise lors du prochain Comité Directeur. GROUPE COMMUNICATION MM. Supiot et Sorin signalent que la soirée des vœux de la Ligue se déroulera le vendredi 16 janvier 2009, au restaurant la Croix cadeau près d Angers (même lieu que l année dernière). Un premier courrier électronique est parti pour avertir les invités de la date. Une convocation écrite sera transmise prochainement. Le groupe réfléchit à une tenue commune permettant d identifier les encadrants de tous les stages et sélections de la Ligue. Par ailleurs, la recherche de partenariats reste une priorité. M. Solon est plus particulièrement en charge de ce dossier. TRESORERIE M. Goderiaux indique que la réunion de la Commission des finances a eu lieu le lundi 8 décembre. L arrêté des comptes au 31 octobre n'a révélé aucune incohérence à la lecture des comptes des Page 31

5 différentes commissions et structures sur les six premiers mois de fonctionnement de la Ligue. La Trésorerie est saine et n amène pas de commentaire particulier (Voir document en annexe). QUESTIONS DIVERSES Le dossier du handisport est évoqué par MM. Charbonnier, Texier et Supiot. Des contacts devront être pris, même si M. Texier déplore le manque de réponse de ses interlocuteurs malgré ses relances. En effet, les jeux nationaux de l avenir se tiendront à Angers du 21 au 24 mai M. Charbonnier revient sur un des aspects de la réunion des Présidents Comités-Ligue, non évoqué par M. Supiot : celui d une éventuelle uniformisation des candidatures aux championnats régionaux jeunes. M. Supiot répond qu il ne s agit pas d uniformiser les critères mais de la nécessité pour la Ligue de disposer des critères des choix des différents Comités. Nous avons été interpellés pour la présente saison par deux clubs recalés, sans pouvoir répondre. Les clubs ont été renvoyés vers les Comités concernés. Mme Terrienne estime cette situation problématique : toutes les équipes disputant le championnat régional ne sont pas jugées de la même manière. Pour M. Supiot, ce n est pas un problème puisque des quotas existent par départements. Les équipes de chaque Comité sont logées à la même enseigne. M. Olivier annonce que le Comité de Loire-Atlantique ne sera pas présent à la soirée des vœux de la Ligue en raison d une réunion. M. Ostric fait un rapide résumé de la réunion de la Direction Régionale. Il remet également les documents distribués lors de cette soirée sur une clé USB. Il demande enfin des nouvelles du nouveau mini-bus de la Ligue, resté à Niort en réparation. M. Supiot suit le dossier et fait part de son mécontentement : les interlocuteurs de Peugeot assistance ne rappellent pas malgré leurs engagements. Ils enquêtent pour savoir comment le rapatrier à Saint-Herblain. Il indique également que des frais supplémentaires ont été engagés par la Ligue, notamment la location d un mini-bus pour un déplacement des sélections régionales. M. Ostric est prêt à aller chercher le véhicule. Le Président de la Ligue, Yannick Supiot. Le Secrétaire Général, Bernard Michon. Page 32