Guide de présentation d'une demande de soutien aux publications scientifiques francophones 2016

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Guide de présentation d'une demande de soutien aux publications scientifiques francophones 2016"

Transcription

1 1 Guide de présentation d'une demande de soutien aux publications scientifiques francophones 2016 Table des matières Introduction...1 Présentation...1 Le formulaire Auteur...2 Le formulaire Éditeur...2 Les Signatures...3 Les Résultats...3 Foire aux questions...4 Introduction Ce guide s'adresse aux personnes qui font une demande de soutien aux publications scientifiques francophones suivantes : ouvrages originaux, ouvrages collectifs, monographie, numéros spéciaux de revues ou actes de colloques en version imprimée ou en ligne. Les sections qui suivent permettent de fournir l ensemble des informations utiles au renseignement du dossier et indiquent les démarches à suivre de même que les obligations auxquelles les demandeurs doivent se conformer. Un dossier bien rempli permettra aux experts puis au Comité éditorial de prendre une décision éclairée sur la demande de soutien. Présentation Un dossier de demande doit comprendre les éléments suivants : 1. Le formulaire Auteur 2. Le formulaire Éditeur 3. Le tapuscrit complet mis en forme avec table de matières. Dans le cas des actes de colloques et ouvrages collectifs, les dossiers pourront faire l'objet d'un examen sur la base d'une présentation du contenu détaillé, avec la liste des auteurs et un résumé des contributions sans qu'il ne soit nécessaire de fournir initialement le tapuscrit complet. Il est toutefois recommandé de fournir si possible le tapuscrit complet même pour des actes de colloque ou ouvrages collectifs. 4. Le CV complet de l'auteur avec la liste de ses publications et, le cas échéant, ceux des coauteurs 5. Un extrait Kbis datant de moins de trois mois, si l'éditeur est une société commerciale basée en France, ou tout autre document selon la législation en vigueur du pays d'activité de l'éditeur attestant de l'immatriculation de la société ; 1

2 2 6. Les statuts, si l'éditeur est une association, selon la législation en vigueur du pays d'activité de l'éditeur. Il faut rappeler qu'il n'est pas possible de demander une subvention pour publier une thèse, faire la traduction d'un ouvrage (vers le français ou depuis le français), faire la réimpression d'un ouvrage déjà publié, ou financer une revue scientifique (seuls les numéros spéciaux de revue peuvent faire l'objet d'une demande de subvention). Aucun projet ne peut être déposé si l'auteur n'a pas identifié un éditeur acceptant de publier son livre. Il faut noter que l'auf a mis en ligne une liste non exhaustive d'éditeurs spécialisés dans les livres scientifiques francophones, qui peut aider les auteurs à proposer leurs tapuscrits en vue d'une publication : -dediteurs-francophones/ Le formulaire Auteur On entend par «établissement de rattachement», l'institution où œuvre le demandeur. Le demandeur doit être affilié à un établissement membre de l'auf. Il n'est pas nécessaire d'être enseignant titulaire pour répondre à l'appel. Toutefois, il faut nécessairement fournir une attestation prouvant votre statut, car seules les personnes affiliées à un établissement membre de l'auf ( comme étudiant, enseignant ou personnel de direction ou personnel administratif peuvent déposer un dossier de demande de soutien. Si le demandeur est déjà inscrit dans le répertoire des chercheurs du portail Internet «Savoirs en partage», il n'a qu'à copier l'url de sa fiche sur le formulaire, sinon, c'est l'occasion pour s'inscrire en se connectant à l'adresse qui figure sur le formulaire ( Le titre de la publication peut ne pas être le titre définitif. Pour la présentation de l'ouvrage, elle doit être claire et succincte afin que les experts puissent évaluer la pertinence du projet par rapport aux critères d'appréciation. La description doit, de façon claire et synthétique, mettre en évidence les objectifs poursuivis par l'ouvrage, les moyens choisis et les résultats attendus de la réalisation du projet de publication. Pour ce qui est des critères d'appréciation du projet, il faut préciser la portée de l'ouvrage notamment au regard des grandes orientations de la Francophonie universitaire. Les critères indiqués dans le formulaire sont ceux utilisés par les experts pour évaluer les dossiers. Le texte du tapuscrit doit être rédigé dans un français de qualité. Cette condition demeure l'une des exigences fondamentales pour les experts et le comité éditorial : un tapuscrit de mauvaise qualité avec de nombreuses erreurs et fautes d'orthographe ne sera certainement pas retenu. Le formulaire Éditeur L'éditeur doit préciser s'il accepte la mise en ligne d'une version numérique pour téléchargement gratuit de l'ouvrage dans la bibliothèque numérique de l'auf en cas de subvention apportée au projet d'ouvrage. Il est possible de prévoir un délai avant la mise en ligne (par exemple 1 ou 2 ans), ou de ne prévoir la mise en ligne que lorsque le livre n'est plus dans le catalogue de l'éditeur. Il est aussi possible de refuser la mise en ligne de l'ouvrage, même avec un délai, mais il faut prendre en compte que l'acceptation d'une diffusion gratuite de l'ouvrage fait partie des critères considérés par le comité éditorial pour sélectionner les projets. 2

3 3 Pour le budget prévisionnel du projet, l'éditeur doit présenter dans des tableaux spécifiques la répartition des dépenses couvertes par la contribution demandée à l'auf, par grands types de dépenses. Il est important d'être précis dans la description des dépenses (par exemple «frais de fabrication» n'est pas suffisamment clair, mais «frais d'impression» l'est). Il faut préciser pour quelles dépenses est demandée une subvention de l'auf et de quel montant. Si la subvention est accordée, il sera nécessaire de fournir les justificatifs montrant que la dépense a bien été faite (par exemple, dans le cas des «frais d'impression», ce justificatif sera la facture de l'imprimeur). Il faut noter que la subvention de l'auf est destinée aux dépenses de base, nécessaires pour réaliser la publication : la rémunération de l'auteur, la marge bénéficiaire de l'éditeur, etc. ne peuvent pas être financées par l'auf. L'AUF ne prendra pas non plus en charge les frais éventuels de traduction. Il est aussi recommandé de ne pas demander 100 % du budget pour la publication de l'ouvrage et montrer ainsi qu'il existe un cofinancement venant de l'éditeur ou d'autres institutions. Les Signatures Les bénéficiaires ne doivent pas oublier de signer et dater le formulaire de demande de contribution (Auteur) et le formulaire de demande (Éditeur). Le dossier complet de demande de subvention doit être adressé à : Le demandeur doit utiliser la liste de contrôle suivante avant d'envoyer son dossier : 1. Le formulaire Auteur 2. Le formulaire Éditeur 3. Le tapuscrit complet (ou la liste des articles / chapitres avec le nom des auteurs et le résumé dans le cas des ouvrages collectifs ou actes de colloque au cas où le tapuscrit complet n'est pas disponible). 4. Le CV complet de l'auteur et le cas échéant des coauteurs 5. L'extrait K-bis (seulement pour les maisons d'édition en France) 6. Les statuts de la maison d'édition Les Résultats Le comité éditorial de l'auf, composé de membres de son Conseil scientifique, se réunit au mois de mai pour statuer sur les dossiers. Les résultats sont annoncés généralement début juin. Pour les projets retenus, l'auf adresse à l'éditeur et à l'auteur une proposition de convention. Une fois un accord trouvé sur les termes de la convention, elle peut être signée assez vite et l'éditeur bénéficie d'un paiement d'une première tranche de 50 % de la subvention (la deuxième tranche étant versée une fois l'ouvrage publié et les justificatifs fournis). L'ouvrage a un an pour être publié, à compter de la date de signature de la convention. 3

4 4 Il faut noter que l'auf reçoit chaque année un nombre important de projets : le taux de sélection en 2015 a été d'environ 20 %. Il y a donc de nombreux projets qui ne peuvent pas être retenus. Pour plus d'information sur le soutien de l'auf aux publications scientifiques francophones, il est possible de consulter : ou de nous contacter à Foire aux questions Q : Qui choisira les ouvrages scientifiques francophones qui recevront un soutien à la publication par l'auf? R : Après avoir vérifié que votre dossier est complet, celui-ci est transmis au comité éditorial, composé de membres du conseil scientifique de l'agence universitaire de la Francophonie qui prendra la décision finale sur les ouvrages qui seront soutenus par l'auf. Des experts extérieurs peuvent également être sollicités pour apporter leur avis sur les propositions d'ouvrages. Chaque ouvrage soumis sera expertisé par au moins deux scientifiques désignés par l'auf. Comme nous recevons beaucoup de demandes, les projets sont nécessairement en concurrence les uns avec les autres et tous ne peuvent être retenus. Q : Quels sont les critères retenus pour qu'un ouvrage scientifique francophone bénéficie du soutien à la publication? R : Le détail des critères pris en compte est présenté dans la partie «Modes de sélection et examen des propositions de projets» dans l'appel d'offres pour le soutien aux publications scientifiques francophones. Les candidats, lors du dépôt du dossier, doivent expliquer en quoi leur projet de publication correspond aux critères. Q : Je suis enseignant(e) vacataire dans une université membre de l'auf. Est-ce que je peux déposer un dossier ou faut-il être enseignant titulaire? R : Oui, vous pouvez déposer un dossier même si vous êtes enseignant vacataire, ou personnel ayant un statut administratif. Il n'est pas nécessaire d'être enseignant titulaire pour répondre à l'appel. Toutefois, il faut nécessairement fournir une attestation prouvant votre statut, car seules les personnes affiliées à un établissement membre de l'auf peuvent déposer un dossier de demande de soutien. Q : Actuellement, je ne suis pas enseignant(e) ou chercheur(se) dans une université membre de l'auf. Mais j'ai fait mes études dans une université qui était membre de l'auf. Est-ce que je peux déposer un dossier de demande de soutien à une publication? R : Non, vous ne pouvez déposer un dossier que si vous êtes chercheur, enseignant vacataire ou titulaire, étudiant (doctorant) ou encore personnel ayant un statut administratif dans un établissement membre de l'auf au moment de la demande. Q : Je viens de soutenir ma thèse et j'ai trouvé un éditeur qui est d'accord pour la publier. Est-ce que je peux répondre à l'appel d'offres de l'auf? R : Non, les publications de thèse ou de mémoire de master ne sont pas acceptées pour cet appel d'offres. Q : Je suis enseignant(e) chercheur dans un établissement membre de l'agence et j'aimerais bien 4

5 5 être soutenu pour la publication de mon projet d'ouvrage. Je voudrais bien savoir si c'est à l'auteur de choisir une maison d'édition? R : L'action de l'auf se limitera à accorder une subvention destinée à la prise en charge d'une partie des frais d'édition. Aussi, votre démarche devra être d'abord de trouver une maison d'édition prête à publier votre ouvrage et ensuite de présenter votre candidature à notre appel à projets. Si vous n'avez pas encore de contact avec une maison d'édition francophone, vous pouvez utiliser la liste des maisons d'édition scientifiques francophones compilée par l'auf à cette adresse : -dediteurs-francophones/. Q : Est-il possible d'indiquer plusieurs noms de maisons d'édition lors du dépôt de la demande de soutien? Je suis en contact avec trois maisons différentes et le choix ne sera probablement pas fait à la date limite de remise des dossiers? R : Votre demande ne s'accorde malheureusement pas avec nos procédures. S'il vous était impossible d'obtenir une réponse des éditeurs dans les délais de notre appel, vous ne pouvez pas déposer votre demande. Il est nécessaire lors du dépôt de dossier d'avoir une seule maison d'édition mentionnée et d'avoir tous les documents demandés de la part de cette maison d'édition (budget prévisionnel, lettre d'acceptation, etc.). Q : Je voudrais postuler à votre appel d'offres et je me demandais si la maison d'édition doit obligatoirement être française? Et si jamais je ne trouve pas une maison d'édition qui soit habituée à publier en français, comment puis-je contacter ou trouver une maison d'édition francophone? R : Peu importe la nationalité de la maison d'édition, elle doit être suffisamment connue dans le milieu de l'édition et en activité dans la région. Il faut également qu'elle ait suffisamment l'habitude de publier en français, ne serait-ce que pour - par exemple - être en mesure de corriger des fautes dans le manuscrit à publier et d'échanger par courriel avec les auteurs qui ne s'exprimeraient qu'en français, etc. Vous pouvez par ailleurs utiliser la liste des maisons d'édition scientifiques francophones compilée par l'auf à cette adresse : austive-dediteurs-francophones/ Q : Je dispose de trois manuscrits que je souhaite publier dans le cadre de votre appel d'offres. Me serait-il possible de faire une demande globale pour les trois ouvrages en question? Ou ma demande doit-elle être spécifique à chaque ouvrage? R : Une demande ne saurait concerner qu'un seul projet de publication. Par ailleurs, il ne pourra être considéré qu'un seul projet de publication par candidat, et ce, afin de donner leur chance au plus grand nombre. Q : Nous sommes chercheurs dans une université membre de l'agence universitaire de la Francophonie et nous sommes plusieurs auteurs à avoir participé à la rédaction d'un ouvrage scientifique en langue française. De ce fait, nous voulions savoir si nous devions déposer chacun une demande de soutien ou bien devions nous faire une demande collective? R : Il faut faire seulement une demande, qui sera déposée par le coordonnateur de l'ouvrage. 5

6 6 Q : Je voudrais savoir si une traduction inédite en français d'un ouvrage déjà édité dans une autre langue entrait dans le cadre des conditions d'octroi d'une subvention par l'auf? R : Non, le soutien de l'auf ne couvre pas les frais de traduction. Un projet de traduction en français d'un ouvrage étranger, même si cette traduction est inédite en français, ne pourra pas être accepté. De même il n'est pas possible de demander un soutien pour la traduction d'un ouvrage en français vers une langue étrangère. Q : Si les documents présentés (contrat d'auteur, lettre d'acceptation de l'éditeur) sont dans une autre langue que le français? Dois-je les traduire en français? R : Il faut en effet que tous les documents présentés soient traduits et certifiés en langue française par un traducteur assermenté. Le travail du Comité éditorial sera ainsi facilité. Q : Je veux publier une revue biannuelle (mars et novembre) et j'aimerais savoir si le soutien de l'auf peut couvrir l'impression de ces deux numéros? R : Cet appel d'offres ne concerne que les publications uniques. Il n'a pas pour vocation de s'inscrire dans la durée. Concernant une revue, le seul cas de financement qui serait acceptable serait pour un numéro thématique, spécial ou hors série ou pour des communications d'un colloque publiées dans un numéro de la revue et un seul. En outre, le contenu du numéro doit rejoindre les grands objectifs de l'appel (voir les critères de sélection). Q : Je voudrais demander un financement pour la publication des actes d'un colloque qui se tiendra au mois de mars. Je ne peux donc attacher de tapuscrit du volume qui ne sera prêt qu'après la date de clôture de l'appel (fin janvier). Est-il quand même possible de soumettre mon dossier? R : Dans le cas particulier des actes de colloque et ouvrages collectifs, votre dossier pourra faire l'objet d'un examen et d'une acceptation sous réserve sans qu'il ne soit nécessaire de fournir le tapuscrit complet. Le programme du colloque ainsi que les résumés des contributions doivent toutefois être fournis au moment du dépôt des dossiers. Q : Lors du dépôt de ma demande, l'ouvrage doit-il être déjà complètement élaboré sans possibilité de développement ou changements ultérieurs? ou peut-il être aussi en phase projet? R : Il faut que le tapuscrit soit achevé au moment de la clôture de l'appel. Il serait trop complexe pour notre comité de sélection de statuer sur des projets d'ouvrages qui ne sont pas complets. Il n'est pas nécessaire toutefois que ce soit un prêt à clicher : un document mis en forme avec une table des matières peut suffire. Des conditions particulières existent pour les ouvrages collectifs et les actes de colloques : il est possible de présenter seulement les résumés des contributions lors du dépôt de dossier. Q : Je suis enseignant (e) chercheur dans une université membre de l'auf et je désire soumettre une demande de subvention pour la conception d'un dépliant de vulgarisation sur les insectes alimentaires en Afrique francophone. Est-ce possible? R : Non, notre appel ne concerne que les projets d'ouvrages. Il s'agit de soutenir la création d'un livre, imprimé ou numérique, dans l'une des disciplines indiquées et selon les types indiqués dans la rubrique "type d'ouvrage". Les dépliants, les affiches, ainsi que la conception d'images ou de vidéos ne rentrent pas dans le cadre de notre financement. Q : J'ai apporté des modifications à mes travaux de recherches qui furent publiés, il y a dix ans. 6

7 7 Mes recherches complémentaires apportent un regard nouveau sur la démarche méthodologique pour la recherche dans mon domaine. Cette réédition pourrait-elle être soutenue financièrement par l'agence universitaire de la Francophonie? R : La subvention n'est attribuée qu'à une œuvre inédite. Les rééditions, les mises à jour, les ouvrages traduits ne seront pas pris en compte par le comité éditorial de l'auf. Q : Concernant la personne chargée du dossier au sein de la maison d'édition s'agit-il d'indiquer celui qui tient les contacts avec la maison d'édition? ou bien de dire quelle personne, parmi les employés de la maison d'édition, s'occupe en particulier de la publication? R : Il s'agit effectivement de la personne, parmi les employés de la maison d'édition qui s'occupe en particulier de votre publication. Dans le cas particulier d'un prestataire éditorial situé dans un pays non francophone, il peut - bien entendu - s'agir d'un(e) collègue de cette personne qui pourrait servir de contact pour des échanges éventuels en français. Pour toute autre question, contactez-nous à 7

SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016

SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016 DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016 Formulaire Éditeur Cliquer sur les champs. Il est fortement recommandé de rédiger les textes dans un document séparé, de copier paragraphe par paragraphe leurs versions finales

Plus en détail

SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016

SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016 DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016 Formulaire Auteur Cliquer sur les champs à remplir. Il est fortement recommandé de rédiger les textes dans un document séparé, de copier paragraphe par paragraphe leurs versions

Plus en détail

Soutien aux manifestations scientifiques

Soutien aux manifestations scientifiques Soutien aux manifestations scientifiques Antenne Amérique Latine - Bureau des Amériques DEMANDE D'APPUI FINANCIER 2015 La contribution totale ne pourra pas excéder 4 000 (les moyennes sont en général de

Plus en détail

FAQ Conditions de candidature... 2 Procédure de candidature et remise de prix... 2 Le dossier de candidature... 3

FAQ Conditions de candidature... 2 Procédure de candidature et remise de prix... 2 Le dossier de candidature... 3 FAQ Conditions de candidature... 2 Peut-on poser sa candidature si on a achevé ses études entre le 01/09/2014 et le 31/08/2015 et si la remise du diplôme a lieu seulement après la clôture des dépôts de

Plus en détail

Règlement des subsides de publication

Règlement des subsides de publication www.snf.ch Wildhainweg, case postale 8, CH-00 Berne Conseil national de la recherche Version: 0.07.0 Règlement des subsides de publication du 7 juin 008 Le Conseil national de la recherche vu les articles

Plus en détail

Guide pour l'évaluation des candidatures 1

Guide pour l'évaluation des candidatures 1 Bourses Demolon Guide pour l'évaluation des candidatures 1 Session unique 2015 Association Française pour l Étude du Sol Section Jeunes http://www.afes.fr/ 1 Présentation des bourses Demolon 20 janvier

Plus en détail

APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015

APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015 INSTITUT DE FORMATION SUPERIEURE DES CADRES DIRIGEANTS RESEAU DE CHERCHEURS DE L INSTITUT DE FORMATION SUPERIEUR DES CADRES DIRIGEANTS APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015 La Fédération des Etablissements

Plus en détail

UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE Service d Administration de la Recherche

UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE Service d Administration de la Recherche UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE Service d Administration de la Recherche Conseil Scientifique Commission des publications Demande au CS de crédits de publication d ouvrages NOTE EXPLICATIVE

Plus en détail

Soutien aux manifestations scientifiques

Soutien aux manifestations scientifiques Soutien aux manifestations scientifiques Antenne Amérique latine - Bureau des Amériques DEMANDE DE CONTRIBUTION 2014 La contribution totale ne pourra pas excéder 4 000 (les moyennes sont en général de

Plus en détail

Demande de résidence de traduction

Demande de résidence de traduction Bât. 36-37 rue des Terres Neuves 33130 Bègles / FRANCE Tél. : +33 (0)5 47 50 10 00 / Fax : +33 (0)5 56 01 78 30 http://ecla.aquitaine.fr/ Demande de résidence de traduction Du 10 novembre au 20 décembre

Plus en détail

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER

Plus en détail

Foire aux questions Je n'ai pas de CM2 (mon école est dans un RPI, les CM sont dans un autre village). J'ai quelques chose à faire?

Foire aux questions Je n'ai pas de CM2 (mon école est dans un RPI, les CM sont dans un autre village). J'ai quelques chose à faire? Foire aux questions DSDEN = Direction des services départementaux de l'éducation nationale (ex I.A.) Je n'ai pas de CM2 (mon école est dans un RPI, les CM sont dans un autre village). J'ai quelques chose

Plus en détail

AIDES AUX TRADUCTEURS

AIDES AUX TRADUCTEURS AIDES AUX TRADUCTEURS BOURSE DE SÉJOUR AUX TRADUCTEURS DU FRANÇAIS VERS LES LANGUES ETRANGERES Cette aide vise à développer le réseau des traducteurs professionnels du français vers les langues étrangères

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS spécifique à l appel à projets Blanc 2013

FOIRE AUX QUESTIONS spécifique à l appel à projets Blanc 2013 FOIRE AUX QUESTIONS spécifique à l appel à projets Blanc 2013 Bienvenue dans la foire aux questions! La foire aux questions est une compilation de questions fréquemment posées par les chercheurs au sujet

Plus en détail

Bourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures

Bourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures Bourse de recherche Jeff Thompson Politique et procédures Table des matières Objet et contexte... 2 Financement... 2 Candidats admissibles... 3 Processus de sélection et d attribution de la bourse... 4

Plus en détail

Foire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification

Foire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification Foire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification Questions 1) Quelle longueur doit avoir la lettre d accompagnement et quel doit être son contenu? 2) Pouvez-vous m envoyer un exemple

Plus en détail

N o de telephone: 613 238 6112, poste 350 N o de télécopieur: 613 238 6114 Courriel : secaspp@fedcan.ca Site internet : www.fedcan.

N o de telephone: 613 238 6112, poste 350 N o de télécopieur: 613 238 6114 Courriel : secaspp@fedcan.ca Site internet : www.fedcan. Programme d aide à l édition savante (PAES) Fédération canadienne des sciences humaines (FCSH) 275, rue Bank, pièce 300 Ottawa (Ontario) K2P 2L6 CANADA N o de telephone: 613 238 6112, poste 350 N o de

Plus en détail

Appel à candidature 2016

Appel à candidature 2016 Les résidences d'écriture du Chalet Mauriac Saint-Symphorien Appel à candidature 2016 «RÉSIDENCE BANDE DESSINÉE» ÉCLA Aquitaine invite les auteurs, dessinateurs, scénaristes et coloristes de bande dessinée

Plus en détail

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE «EUGEN IONESCU»

BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE «EUGEN IONESCU» BOURSES DE RECHERCHE DOCTORALE «EUGEN IONESCU» 2014-2015 RÈGLEMENT Appel international à candidatures ouvert du 13 octobre au 14 décembre 2014 (17h, heure de Bucarest) 1. OBJECTIFS Les séjours doctoraux

Plus en détail

L appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles

L appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles PROGRAMME 2015 ESPOIRS DE LA RECHERCHE Le programme Espoirs de la recherche de la Fondation pour la Recherche Médicale soutient des projets de recherche dans tous les domaines de la biologie et de la santé.

Plus en détail

Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt

Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt 1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt

Plus en détail

Guide du candidat (II): Dépôt de candidature (2014-2015) Erasmus Mundus, Action 2, Strand 1, Lot 1

Guide du candidat (II): Dépôt de candidature (2014-2015) Erasmus Mundus, Action 2, Strand 1, Lot 1 Guide du candidat (II): Dépôt de candidature (2014-2015) Erasmus Mundus, Action 2, Strand 1, Lot 1 Le contenu 1. Préparation de candidature... 2 2. Pièces à joindre avec le dossier... 2 3. Dépôt de candidature...

Plus en détail

Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents?

Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents? Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents? Renato Scariati et Cristina Del Biaggio Département de géographie Université de Genève Version : 02 février 2010 Normes de rédaction 1 Table

Plus en détail

SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES

SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET du marché : Etudes de programmation pour la réalisation d'un centre multi-activités

Plus en détail

FAQ GENERALISATION DES TELEPROCEDURES FAQ GENERALE. 01 - Mon entreprise est-elle concernée par l'obligation de recourir aux téléprocédures?

FAQ GENERALISATION DES TELEPROCEDURES FAQ GENERALE. 01 - Mon entreprise est-elle concernée par l'obligation de recourir aux téléprocédures? FAQ GENERALISATION DES TELEPROCEDURES FAQ GENERALE 01 - Mon entreprise est-elle concernée par l'obligation de recourir aux téléprocédures? Si votre entreprise relève d'un régime réel d'imposition, normal

Plus en détail

N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08

N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08 N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08 CONVENTION D'ACCUEIL D'ETUDIANTS AU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES DANS LE CADRE DES STAGES D'ETUDES I. CONDITIONS GENERALES DE

Plus en détail

Aide de la Région Rhône-Alpes à la publication d ouvrages

Aide de la Région Rhône-Alpes à la publication d ouvrages Aide à l édition Aide de la Région Rhône-Alpes à la publication d ouvrages aides à l édition, traduction, réédition et réimpression, publication numérique Les conditions d éligibilité : - L'éditeur est

Plus en détail

Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014

Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un

Plus en détail

Programme d Investissements d'avenir Action «Projets innovants en faveur de la jeunesse»

Programme d Investissements d'avenir Action «Projets innovants en faveur de la jeunesse» Programme d Investissements d'avenir Action «Projets innovants en faveur de la jeunesse» Synthèse et Questions/Réponses de l appel à projets Version du 28 juillet 2015 Synthèse Dans la continuité du «Plan

Plus en détail

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau Marché public de travaux Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau --------------- Règlement de Consultation (RC) Procédure de consultation

Plus en détail

CONTRAT D ÉDITION A POUR TOUTES LES COLLECTIONS. Diffère du contrat d édition B sur deux points :

CONTRAT D ÉDITION A POUR TOUTES LES COLLECTIONS. Diffère du contrat d édition B sur deux points : 1/4 CONTRAT D ÉDITION A POUR TOUTES LES COLLECTIONS Diffère du contrat d édition B sur deux points : 1) La cession est consentie pour la durée de la propriété littéraire d'après les lois françaises et

Plus en détail

GUIDE DE PREPARATION D'UN PROJET DE FORMATION UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE Master délocalisé 2012

GUIDE DE PREPARATION D'UN PROJET DE FORMATION UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE Master délocalisé 2012 GUIDE DE PREPARATION D'UN PROJET DE FORMATION UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE Master délocalisé 2012 L'Agence universitaire de la Francophonie (AUF) soutient le développement de formations délocalisées de niveau

Plus en détail

parcours MASTER 1 DOSSIER DE CANDIDATURE Année universitaire 2013/2014 Dossier à retourner avant le 7 juin 2013 (Cachet de la poste faisant foi)

parcours MASTER 1 DOSSIER DE CANDIDATURE Année universitaire 2013/2014 Dossier à retourner avant le 7 juin 2013 (Cachet de la poste faisant foi) Master 1 «Sciences du Management» parcours «Comptabilité, contrôle, audit (par apprentissage)» MASTER 1 DOSSIER DE CANDIDATURE Année universitaire 2013/2014 Photo Nom Prénom Dossier à retourner avant le

Plus en détail

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 Service bénéficiaire :

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de

Plus en détail

dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009

dossier de demande de subvention association loi 1901 ANNEE 2009 dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences

Plus en détail

MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT

MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT NOTICE EXPLICATIVE DC3 NOTICE Le formulaire DC3 peut être utilisé

Plus en détail

BOURSES DU GOUVERNEMENT DU JAPON 2016. Questions Fréquemment Posées / Réponses indicatives

BOURSES DU GOUVERNEMENT DU JAPON 2016. Questions Fréquemment Posées / Réponses indicatives BOURSES DU GOUVERNEMENT DU JAPON 2016 Questions Fréquemment Posées / Réponses indicatives 1. Les personnes n ayant pas encore obtenu le diplôme/niveau requis peuvent-elles faire acte de candidature aux

Plus en détail

dossier de demande de subvention "association loi 1901" Projet Educatif Local ANNEE 2013

dossier de demande de subvention association loi 1901 Projet Educatif Local ANNEE 2013 dossier de demande de subvention "association loi 1901" Projet Educatif Local ANNEE 2013 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Mairie d'orsay, Ville d'orsay 2 Place du général Leclerc BP 47, F - 91401 Orsay cedex,

Plus en détail

RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS)

RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS) RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS) 1 TABLE DES MATIERES CHAPITRE I : CHAMP D'APPLICATION... 4 Article 1...

Plus en détail

L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques)

L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques) L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques) Thème 1 : Etude sur l évolution des métiers de supervision pédagogique et sur l impact éventuel de nouveaux modes de formation sur cette évolution Des enquêtes

Plus en détail

Appel à projets Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques de mars 1999 L'appel à projets est clos

Appel à projets Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques de mars 1999 L'appel à projets est clos 1 sur 7 Appel à projets Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques de mars 1999 L'appel à projets est clos Présentation générale Le ministère chargé de la recherche et de la technologie

Plus en détail

ANUNŢ IMPORTANT! MASTER «DIDACTIQUE DU FRANÇAIS ET DES LANGUES» 2013-2014

ANUNŢ IMPORTANT! MASTER «DIDACTIQUE DU FRANÇAIS ET DES LANGUES» 2013-2014 ANUNŢ IMPORTANT! Le Bureau Europe centrale et orientale de l'agence universitaire de la Francophonie lance un appel à candidatures pour le Master «Didactique du français et des langues». Le présent appel

Plus en détail

Ref: 2012-2602. Instructions pour les bénéficiaires d'afrique du qui vont en Europe

Ref: 2012-2602. Instructions pour les bénéficiaires d'afrique du qui vont en Europe Lot 1: Algeria, Morocco, Tunisia, Egypt and Libya FATIMA AL FIHRI (Grants Academic Years 2013 2016) Règlements et procédures concernant les formalités attachées à la bourse de mobilité Ref: 2012-2602 Instructions

Plus en détail

Aurai-je besoin d'utiliser ce service si mon compte est actuellement payé sans retards?

Aurai-je besoin d'utiliser ce service si mon compte est actuellement payé sans retards? Questions fréquemment posées Pourquoi devrais-je utiliser Tungsten pour envoyer mes factures? La facturation électronique permet d'augmenter notre capacité à vous payer à temps. Améliorer le paiement à

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS. Direction et Gestion de PME

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS. Direction et Gestion de PME U.F.R. DES SCIENCES JURIDIQUES ET ECONOMIQUES DE LA GUADELOUPE LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Spécialité Direction et Gestion de PME DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2012

Plus en détail

Date d ouverture de l appel à projets : 07/05/2015. Date de clôture de l appel à propositions 09 juillet 2015 à 13h00 (heure de Paris)

Date d ouverture de l appel à projets : 07/05/2015. Date de clôture de l appel à propositions 09 juillet 2015 à 13h00 (heure de Paris) Date d ouverture de l appel à projets : 07/05/2015 PLAN D ACTION 2015 CONSTRUCTION DE L ESPACE EUROPEEN DE LA RECHERCHE ET ATTRACTIVITE INTERNATIONALE MONTAGE DE RESEAUX SCIENTIFIQUES () Date de clôture

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Nous sommes là pour vous aider ASSOCIATIONS Imprimer Réinitialiser N 12156*3 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d'une demande

Plus en détail

«Appel à projets» de la Fondation BTP PLUS

«Appel à projets» de la Fondation BTP PLUS «Appel à projets» de la Fondation BTP PLUS «Proposer des actions innovantes et performantes d aide au retour à l emploi en faveur des salariés du Bâtiment et des Travaux Publics actuellement au chômage»

Plus en détail

Questions & réponses. Déclaration des activités professionnelles. édition janvier 2012

Questions & réponses. Déclaration des activités professionnelles. édition janvier 2012 édition janvier 2012 Déclaration des activités professionnelles Questions & réponses Répondre aux questions que vous nous posez le plus souvent pendant la période de vos déclarations des activités professionnelles,

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 22 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr Prestations d assistance à maîtrise

Plus en détail

Procédure VAE pour le doctorat de recherche

Procédure VAE pour le doctorat de recherche Procédure VAE pour le doctorat de recherche Vu les articles L 613-3 et L 613-4 du code de l éducation, Vu le décret n 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l application du premier alinéa de l article L

Plus en détail

Informations générales

Informations générales Informations générales OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU FONDS Se référer au document de présentation de cet appel à projet, que vous trouverez en suivant ce lien : http://lerama.org/wp content/uploads/201/07/reglement_intervention_axe3.pdf

Plus en détail

Guide Pratique A l usage du Conseil départemental V.A.E ORDINALE

Guide Pratique A l usage du Conseil départemental V.A.E ORDINALE Guide Pratique A l usage du Conseil départemental Conditions dans lesquelles les médecins qualifiés spécialistes peuvent obtenir une extension de leur droit d'exercice dans une spécialité non qualifiante

Plus en détail

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem. COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES

Plus en détail

AIDE A LA CONSTITUTION DE VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN LIGNE

AIDE A LA CONSTITUTION DE VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN LIGNE AIDE A LA CONSTITUTION DE VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN LIGNE Vous trouverez sur cette page toutes les informations qui devraient répondre aux questions concernant votre candidature aux différents programmes

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA FOIRE AUX QUESTIONS BAFA Le BAFA (en général) Quelles sont les conditions d'accès pour réaliser une formation BAFA? Quel sont les délais pour passer son BAFA? Pourquoi passer son BAFA? Quels sont les critères

Plus en détail

Diplômes délivrés par l'université/ Service Universitaire de Formation Permanente (SUFP)

Diplômes délivrés par l'université/ Service Universitaire de Formation Permanente (SUFP) (SUFP) Université Diplômes délivrés par l'université/ Service Universitaire de Formation Permanente (SUFP) Ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche CARIF - OREF Réunion Cellule Régionale

Plus en détail

Librerías francófonas de referencia subvención para la valorización de fondos de obras en francés

Librerías francófonas de referencia subvención para la valorización de fondos de obras en francés Librerías francófonas de referencia subvención para la valorización de fondos de obras en francés Centre national du livre Hôtel d Avejan - 53, rue de Verneuil - 75343 Paris Cedex 07 Tél. 00 33 (0)1 49

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

Concours de recrutement de traducteurs de langue française (2008) Avis de concours

Concours de recrutement de traducteurs de langue française (2008) Avis de concours United Nations Nations Unies Concours de recrutement de traducteurs de langue française (2008) Avis de concours 1. L Organisation des Nations Unies prévoit d organiser un concours de recrutement de traducteurs

Plus en détail

Conception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication

Conception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat de Midi-Pyrénées 59 T Chemin Verdale 31240 Saint-Jean Tél : 05.62.22.94.22 Programme Régional Développement Durable Conception et mise en œuvre d une stratégie

Plus en détail

3. Faut-il établir un autre document de vente lors de la vente d'un véhicule de seconde main?

3. Faut-il établir un autre document de vente lors de la vente d'un véhicule de seconde main? FAQ Car-pass 1. "Car-pass", de quoi s'agit-il? 2. Quand faut-il un car-pass? 3. Faut-il établir un autre document de vente lors de la vente d'un véhicule de seconde main? 4. Quelles sont les conséquences

Plus en détail

INFORMATISATION ET AUTRES PROJETS PROMOTION AIDE AUX PROJETS COLLECTIFS ET EVENEMENTS AIDE AUX ASSOCIATIONS ET REGROUPEMENTS NATIONAUX

INFORMATISATION ET AUTRES PROJETS PROMOTION AIDE AUX PROJETS COLLECTIFS ET EVENEMENTS AIDE AUX ASSOCIATIONS ET REGROUPEMENTS NATIONAUX PROGRAMME D AIDE AUX ENTREPRISES DU LIVRE ET DE L EDITION SPECIALISEE En vigueur le 1 er avril 2011 PRESENTATION DU PROGRAMME DATE D INSCRIPTION PAGE VOLET 1 AIDE A L EDITION ET A LA PROMOTION 6 mai 2011

Plus en détail

CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE SANTÉ Professionnels, cadres et directeurs de service

CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE SANTÉ Professionnels, cadres et directeurs de service CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE SANTÉ Professionnels, cadres et directeurs de service Q1. À qui s'adresse la couverture d'assurance santé? DISPOSITIONS GÉNÉRALES Toute personne ayant le droit

Plus en détail

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :...

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :... DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS PATRIMONIALES Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Commune :... Canton :... Intercommunalité :... Arrondissement

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par : Gaëlle Gagné, propriétaire et représentante de l entreprise Trëma Translations, dont le siège social est situé

Plus en détail

France-Rueil-Malmaison: Travaux de revêtement d'autoroutes 2015/S 103-186612. Avis de marché. Travaux

France-Rueil-Malmaison: Travaux de revêtement d'autoroutes 2015/S 103-186612. Avis de marché. Travaux 1/7 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:186612-2015:text:fr:html France-Rueil-Malmaison: Travaux de revêtement d'autoroutes 2015/S 103-186612 Avis de marché Travaux Directive

Plus en détail

Appel à projets 2015 Coopération Nord-Sud Commune de Schaerbeek

Appel à projets 2015 Coopération Nord-Sud Commune de Schaerbeek Appel à projets 2015 Coopération Nord-Sud Commune de Schaerbeek En 2015, pour la première fois, la Commune de Schaerbeek s est dotée d une enveloppe budgétaire destinée à soutenir des projets de Coopération

Plus en détail

Fonction Publique Territoriale

Fonction Publique Territoriale Fonction Publique Territoriale Filière Catégorie Administrative B Concours Rédacteur Principal 2 ème classe Mise à jour : juillet 2014 SOMMAIRE L'EMPLOI La fonction... 2 La rémunération... 2 LES CONDITIONS

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Nous sommes là pour vous aider ASSOCIATIONS Imprimer Réinitialiser N 12156*3 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

Conditions générales de vente (CGV)

Conditions générales de vente (CGV) Conditions générales de vente (CGV) 1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES OPPOSABILITÉ Toute commande passée implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de

Plus en détail

2014-2015 PROCEDURE Appel à candidatures ouvert jusqu'au 19 mai 2014 (12h, heure de Port-au-Prince)

2014-2015 PROCEDURE Appel à candidatures ouvert jusqu'au 19 mai 2014 (12h, heure de Port-au-Prince) MOBILITE DE MASTER 2 Bureau Caraïbe Mobilité scientifique et universitaire AGENCE UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE 1. OBJECTIFS 2014-2015 PROCEDURE Appel à candidatures ouvert jusqu'au 19 mai 2014 (12h, heure

Plus en détail

Aide à la publication et à la traduction d ouvrages

Aide à la publication et à la traduction d ouvrages Aide à la publication et à la traduction d ouvrages Nature des interventions 1. Aide à la publication Sur avis de rapporteurs, et après consultation du comité d experts de la Librairie de l architecture

Plus en détail

APPEL A RÉFÉRENCEMENT RÉGIONAL DES PRESTATAIRES, DANS LE CADRE DU DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT (DLA) EN CHAMPAGNE-ARDENNE

APPEL A RÉFÉRENCEMENT RÉGIONAL DES PRESTATAIRES, DANS LE CADRE DU DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT (DLA) EN CHAMPAGNE-ARDENNE APPEL A RÉFÉRENCEMENT RÉGIONAL DES PRESTATAIRES, DANS LE CADRE DU DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT (DLA) EN CHAMPAGNE-ARDENNE 2014 DLA Régional Champagne-Ardenne Structure porteuse : Chambre Régionale

Plus en détail

PROGRAMME DE BOURSES DE INTERNATIONAL COUNCIL OF OPHTHALMOLOGY 1. Les Bourses de trois mois de International Council of Ophthalmology

PROGRAMME DE BOURSES DE INTERNATIONAL COUNCIL OF OPHTHALMOLOGY 1. Les Bourses de trois mois de International Council of Ophthalmology PROGRAMME DE BOURSES DE INTERNATIONAL COUNCIL OF OPHTHALMOLOGY 1. Les Bourses de trois mois de International Council of Ophthalmology Dans le cadre de la promotion et du renforcement des capacités en ophtalmologie,

Plus en détail

Appel à projets 2015 Famille et Handicap Commune de Schaerbeek

Appel à projets 2015 Famille et Handicap Commune de Schaerbeek Appel à projets 2015 Famille et Handicap Commune de Schaerbeek En 2015, pour la première fois, la Commune de Schaerbeek s est dotée d une enveloppe budgétaire destinée à soutenir les associations œuvrant

Plus en détail

CAMPAGNE 2013 - ENSEIGNANTS INVITES. VADE MECUM à destination des enseignants invitants de Paris Diderot

CAMPAGNE 2013 - ENSEIGNANTS INVITES. VADE MECUM à destination des enseignants invitants de Paris Diderot Bureau des Relations Internationales CAMPAGNE 2013 - ENSEIGNANTS INVITES VADE MECUM à destination des enseignants invitants de Paris Diderot Préambule L Université Paris Diderot consacre chaque année près

Plus en détail

Document d'information

Document d'information Master 1 - Maîtrise de français langue étrangère (Sciences du langage, Didactique des langues et des cultures, français langue étrangère) Université Blaise Pascal / CAVILAM Alliance française Document

Plus en détail

Promotion 2015-2016 Formulaire de candidature

Promotion 2015-2016 Formulaire de candidature Programme de formation en Gestion de la Politique Economique (GPE) organisé sous le parrainage Banque mondiale - Ministère français des Affaires étrangères Promotion 2015-2016 Formulaire de candidature

Plus en détail

Doctorate of Business Administration Programme francophone

Doctorate of Business Administration Programme francophone Mis à jour le 11-10-13 Doctorate of Business Administration Programme francophone 1. Présentation du programme DBA(F) Le programme Doctorate of Business Administration (DBA) assuré à distance par l American

Plus en détail

CONCOURS DE CONSEIL JURIDIQUE

CONCOURS DE CONSEIL JURIDIQUE CONCOURS DE CONSEIL JURIDIQUE Présentation du concours : Le Concours de conseil juridique organisé par l'association MediaDroit a pour but de placer ses participants dans le rôle d'un conseiller juridique.

Plus en détail

FAQ PROGRAMME DOCTORANT

FAQ PROGRAMME DOCTORANT FAQ PROGRAMME DOCTORANT Nous avons rassemblé ici les questions les plus fréquemment posées par les candidats. Attention : cette page ne remplace en aucun cas les instructions en anglais pour remplir le

Plus en détail

SOCIÉTÉ CANADIENNE DE LA SCLÉROSE EN PLAQUES LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À UNE DEMANDE DE FINANCEMENT. DE BOURSES DE PERSONNEL stopsp

SOCIÉTÉ CANADIENNE DE LA SCLÉROSE EN PLAQUES LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À UNE DEMANDE DE FINANCEMENT. DE BOURSES DE PERSONNEL stopsp SOCIÉTÉ CANADIENNE DE LA SCLÉROSE EN PLAQUES LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À UNE DEMANDE DE FINANCEMENT DE BOURSES DE PERSONNEL stopsp RÉVISION : JUIN 2015 Société canadienne de la sclérose en plaques Service

Plus en détail

Retranscription du t chat sur l alternance dans l enseignement supérieur

Retranscription du t chat sur l alternance dans l enseignement supérieur Retranscription du t chat sur l alternance dans l enseignement supérieur Retrouvez ci-dessous l intégralité des échanges qui se sont déroulés vendredi 11 mars 2011, de 10h30 à 11h30. Modératrice : Bonjour!

Plus en détail

CGV ANTONIO RAMUNNO. condition géneral de vente

CGV ANTONIO RAMUNNO. condition géneral de vente ANTONIO RAMUNNO CGV condition géneral de vente Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par : Antonio Ramunno propriétaire et représentant de l entreprise Antonio Ramunno, dont le siège

Plus en détail

Questions / Réponses sur l'application de gestion des conventions de stage

Questions / Réponses sur l'application de gestion des conventions de stage Questions / Réponses sur l'application de gestion des conventions de stage 1. Création d'une convention de stage Comment obtenir ma convention de stage? Il n'existe plus de convention de stage papier à

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES - OPPOSABILITÉ Toute commande passée implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente

Plus en détail

Conditions générales de prestations de service

Conditions générales de prestations de service Conditions générales de prestations de service Le présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part par : Inés Introcaso, numéro de SIREN : dont le siège social est situé 53 route de Vannes

Plus en détail

INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ)

INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES 2014-2015 FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Sommaire : Admission des étudiants français avec un diplôme étranger (page 2) Admission des étudiants de nationalité étrangère et titulaires

Plus en détail

APPEL D'OFFRES PUBLIC SÉCURITÉ INFORMATIQUE

APPEL D'OFFRES PUBLIC SÉCURITÉ INFORMATIQUE APPEL D'OFFRES PUBLIC SÉCURITÉ INFORMATIQUE TESTS D'INTRUSION DOSSIER DE CONSULTATION Rectorat et Siège 3034, Boul. Edouard-Montpetit - Pavillon Jean-Marc Léger - Montréal, (Québec) H3T 1J7 - Canada Tél

Plus en détail

MASTER 2 mention FINANCE Spécialité : Ingénierie Bancaire et Financière Option Conseiller Clientèle de Professionnels

MASTER 2 mention FINANCE Spécialité : Ingénierie Bancaire et Financière Option Conseiller Clientèle de Professionnels DOSSIER DE CANDIDATURE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 PHOTO MASTER 2 mention FINANCE Spécialité : Ingénierie Bancaire et Financière Option Conseiller Clientèle de Professionnels Formation en alternance

Plus en détail

Dépôt dans ADUM d une proposition de projet doctoral par un HDR pour évaluation par l ED et publication en ligne

Dépôt dans ADUM d une proposition de projet doctoral par un HDR pour évaluation par l ED et publication en ligne Dépôt dans ADUM d une proposition de projet doctoral par un HDR pour évaluation par l ED et publication en ligne Connexion dans ADUM Votre ED vous a communiqué votre identifiant et votre mot de passe,

Plus en détail

Journé és Jéunés Chérchéurs 2015

Journé és Jéunés Chérchéurs 2015 Journé és Jéunés Chérchéurs 2015 Mardi 3 et Mercredi 4 novembre 2015 à la Cité Internationale Universitaire de Paris Dates d'inscriptions en ligne : Inscriptions aux journées jusqu au 18 octobre 2015 avant

Plus en détail

APERÇU GÉNÉRAL DE VOTRE ANNÉE DE JUMELAGE CARMS DE 2015 DIPLÔMÉS CANADIENS EN MÉDECINE

APERÇU GÉNÉRAL DE VOTRE ANNÉE DE JUMELAGE CARMS DE 2015 DIPLÔMÉS CANADIENS EN MÉDECINE APERÇU GÉNÉRAL DE VOTRE ANNÉE DE JUMELAGE CARMS DE 2015 DIPLÔMÉS CANADIENS EN MÉDECINE 1 TABLE DES MATIÈRES L année de jumelage R-1 aperçu générale...1 L algorithme de jumelage...8 Alerte au CaRMS...10

Plus en détail

Cahier des charges à l'attention des organismes de formation

Cahier des charges à l'attention des organismes de formation PAGE 1/8 Cahier des charges à l'attention des organismes de formation MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE «Formations collectives de Tuteurs dans le

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION. Mairie d'auterive. Services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile et services de données

DOSSIER DE CONSULTATION. Mairie d'auterive. Services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile et services de données - DOSSIER DE CONSULTATION Mairie d'auterive Services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile et services de MAPA Règlement de Consultation (R.C) Marché Public n 2013-06-2 La date limite de réception

Plus en détail

DECLARATION PREALABLE D ACTIVITE (ETABLISSEMENT ETABLI EN FRANCE)

DECLARATION PREALABLE D ACTIVITE (ETABLISSEMENT ETABLI EN FRANCE) LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES DECLARATION PREALABLE D ACTIVITE (ETABLISSEMENT ETABLI EN FRANCE) L imprimé de déclaration préalable d activité dument complété signé par le directeur de l établissement

Plus en détail