Compte-Service Confort

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Compte-Service Confort"

Transcription

1 FICHE D INFORMATION Délivrée notamment en application de l article L du Code monétaire et financier ou de l article L du Code de la Consommation Date de mise à jour : 01/06/2007 Compte-Service Confort CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE Société Coopérative à capital et personnel variables, Société de courtage en assurances. Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L et L du Code des Assurances. Siège social : 7, route du Loch QUIMPER Cedex R.C.S. QUIMPER Contrôlé par : - Le comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement et par la Commission bancaire : 39 rue Croix-des-Petits- Champs Paris - L Autorité des Marchés Financiers : 17 place de la bourse PARIS Cedex 02 - La Commission de Contrôle des Assurances, des Mutuelles et des institutions de prévoyance : 54 rue de Châteaudun Paris Cedex 09. Nom et Prénom du Conseiller :... N D ENREGISTREMENT : ADRESSE à la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL du FINISTERE, 7 route du Loch QUIMPER cedex 9 PRESENTATION : Le COMPTE SERVICE CONFORT est un ensemble de services associé à un compte de dépôt à vue, accessible en contre-partie d une cotisation mensuelle FONCTIONNEMENT : Condition d ouverture : personne majeure détenant ou ouvrant un compte à vue pour ses besoins personnels (non professionnels). Clôture : à tout moment, sur demande du titulaire Contenu : - Avance de trésorerie possible de 0 à Assurance décès accidentel sur montant de l utilisation de l avance de trésorerie - Relevé de compte quinzaine - Sécuricompte : Assurance perte ou vol des moyens de paiements - Accès au service Internet «Accès Essentiel» - Carte Mastercard - Epargne automatique - Gratuité des chèques de banque, envois de chéquiers (hors recommandé), oppositions sur cartes et chèques, oppositions sur avis de prélèvement, virements externes, dépannages d argent à l étranger et frais de recherche simples (maxi 10 / an). - Abandon des dates de valeur - Protection achat carte - Gratuité de Moneo - 3 mois d abonnement à Dossier Familial Risques particuliers : Aucun sauf en cas d utilisation abusive du découvert Conditions de l offre contractuelle : Cotisation mensuelle : 8,12 par mois (tarif en vigueur à partir du 01/06/2007) Taux de la facilité de caisse au 01/01/2007 : 14 % Nécessité de ne pas prolonger le découvert plus de 30 jours consécutivement Modalités de conclusion du contrat : signature de la convention d ouverture du Compte Service

2 Délai de rétractation : Le client qui a été démarché pour souscrire un Compte Service Crédit Agricole dispose d un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature de la convention. La convention comporte un formulaire destiné à faciliter l exercice du droit de rétractation. Le contrat ne peut commencer à être exécuté qu à l expiration de ce délai sauf accord express du souscripteur. La rétractation met fin au contrat. Le souscripteur sera tenu au paiement du prix correspondant à l utilisation du produit. Droit de résiliation : Dans les conditions prévues au contrat, le souscripteur et la Caisse Régionale peuvent résilier le contrat. Langue employée : Le souscripteur et la Caisse régionale conviennent d utiliser le français dans leurs relations précontractuelles et dans le contrat. Loi du contrat et clause de juridiction : La loi applicable aux relations précontractuelles et au contrat est la loi française. Recours : En cas de réclamation, le souscripteur peut s adresser à son agence. S il n obtient pas satisfaction, il peut faire appel au service Qualité et Service Clients. En cas de différend relatif à la gestion de son compte de dépôt, le souscripteur peut en outre s adresser au Médiateur de la Caisse Régionale du Finistère, 7 route du Loch, QUIMPER Cedex 9. Fonds de garantie : En application de la loi, la Caisse Régionale est adhérente au Fonds de garantie des dépôts (comptes de dépôts et produits d épargne bancaire), du Fonds de Garantie des cautions (cautions données par la Caisse régionale) et du Fonds de Garantie des investisseurs (compte d instruments financiers).

3 FICHE D INFORMATION Délivrée notamment en application de l article L du Code monétaire et financier ou de l article L du Code de la Consommation Date de mise à jour : 01/06/2007 Carte Mastercard CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE Société Coopérative à capital et personnel variables, Société de courtage en assurances. Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L et L du Code des Assurances. Siège social : 7, route du Loch QUIMPER Cedex R.C.S. QUIMPER Contrôlé par : - Le comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement et par la Commission bancaire : 39 rue Croix-des-Petits- Champs Paris - L Autorité des Marchés Financiers : 17 place de la bourse PARIS Cedex 02 - La Commission de Contrôle des Assurances, des Mutuelles et des institutions de prévoyance : 54 rue de Châteaudun Paris Cedex 09. Nom et Prénom du Conseiller :... N D ENREGISTREMENT : ADRESSE à la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL du FINISTERE, 7 route du Loch QUIMPER cedex 9 Présentation : La carte MasterCard est une carte bancaire internationale de retrait et de paiement utilisable dans le réseau identifié par le logo Cartes Bancaires (CB) en France et dans le réseau affichant le logo MasterCard dans le monde. Elle permet en outre : - de faire des opérations bancaires (telles consultations de compte, virements, dépôts de chèques) dans les Guichets Automatiques de Banque de la Caisse régionale, - à l initiative du client, d effectuer des paiements d un montant inférieur à 30 euros auprès des commerçants affichant le logo Moneo, - de bénéficier de services inclus dans la carte, tels l assistance médicale, l assistance juridique et hospitalisation à l étranger, l assistance Neige et Montagne, l assurance accidents de voyage. Fonctionnement : La carte est munie d un code confidentiel et personnel qui permet d effectuer les opérations de retrait et de paiement. Les retraits sont débités immédiatement sur le compte. Le montant maximum des opérations de retrait par carte est généralement limité à : euros par période de 7 jours dans les distributeurs de billets du Crédit Agricole euros par période de 7 jours dans les distributeurs de billets des autres banques euros par période de 7 jours à l étranger. Au choix du client, les paiements effectués avec la carte peuvent être débités immédiatement ou de façon différée : - avec le débit immédiat, le compte de dépôt à vue est débité au fur et à mesure des paiements, - avec le débit différé, les paiements sont cumulés et prélevés une fois par mois, à date régulière. Le plafond de paiement mensuel est généralement de euros. Risques particuliers : Les risques particuliers liés à l utilisation de la carte sont : - le vol de la carte, - la perte de la carte, - l utilisation frauduleuse de la carte sans présentation physique de la carte, - la contrefaçon de la carte sans dépossession de celle-ci. Conditions de l offre contractuelle : - conditions financières : à titre indicatif, le montant de la cotisation carte est de 34 pour une carte à débit immédiat et 44,17 pour une carte à débit différé (tarif en vigueur à partir du 01/06/07) et sera prélevé annuellement sur le compte de dépôt à vue ou mensuellement dans le cadre d un compte service. - modalités de conclusion du contrat : les conditions de délivrance et d utilisation de la carte sont fixées dans le contrat porteur qui est signé par le client en agence ou à la suite d un échange de correspondances. - date et lieu de signature du contrat : fonction du client dans les délais de l offre.

4 Délai de rétractation : Le client qui a été démarché pour souscrire une carte Mastercard dispose d un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature du contrat porteur. Le contrat porteur comporte un formulaire destiné à faciliter l exercice du droit de rétractation. Si le client exerce sa faculté de rétractation, il devra restituer la carte à son agence et acquitter la cotisation carte proportionnellement à sa période d utilisation. Par ailleurs, les utilisations faites avec sa carte antérieurement à sa restitution seront portées au débit de son compte. Le contrat ne peut commencer à être exécuté qu à l expiration de ce délai sauf accord express du souscripteur. La rétractation met fin au contrat. Le souscripteur sera tenu au paiement du prix correspondant à l utilisation du produit. Droit de résiliation : Dans les conditions prévues au contrat, le souscripteur et la Caisse Régionale peuvent résilier le contrat. Langue employée : Le souscripteur et la Caisse régionale conviennent d utiliser le français dans leurs relations précontractuelles et dans le contrat. Loi du contrat et clause de juridiction : La loi applicable aux relations précontractuelles et au contrat est la loi française. Recours : En cas de réclamation, le souscripteur peut s adresser à son agence. S il n obtient pas satisfaction, il peut faire appel au service Qualité et Service Clients. En cas de différend relatif à la gestion de son compte de dépôt, le souscripteur peut en outre s adresser au Médiateur de la Caisse Régionale du Finistère, 7 route du Loch, QUIMPER Cedex 9. Fonds de garantie : En application de la loi, la Caisse Régionale est adhérente au Fonds de garantie des dépôts (comptes de dépôts et produits d épargne bancaire), du Fonds de Garantie des cautions (cautions données par la Caisse régionale) et du Fonds de Garantie des investisseurs (compte d instruments financiers).

5 FICHE D INFORMATION Délivrée notamment en application de l article L du Code monétaire et financier ou de l article L du Code de la Consommation Date de mise à jour : 01/06/2007 CREDIT AGRICOLE EN LIGNE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE Société Coopérative à capital et personnel variables, Société de courtage en assurances. Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L et L du Code des Assurances. Siège social : 7, route du Loch QUIMPER Cedex R.C.S. QUIMPER Contrôlé par : - Le comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement et par la Commission bancaire : 39 rue Croix-des-Petits-Champs Paris - L Autorité des Marchés Financiers : 17 place de la bourse PARIS Cedex 02 - La Commission de Contrôle des Assurances, des Mutuelles et des institutions de prévoyance : 54 rue de Châteaudun Paris Cedex 09. Nom et Prénom du Conseiller :.. N D ENREGISTREMENT :. ADRESSE à la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL du FINISTERE, 7 route du Loch QUIMPER cedex 9 PRESENTATION : Le service Crédit Agricole en Ligne permet l accès et la gestion des comptes par différents médias : Internet, Minitel, Téléphone, Mobile. Il regroupe selon les formules : - l accès aux comptes 24h/24 et 7jours/7, depuis le domicile ou de tout autre lieu, - la consultation des comptes courants et d épargne, des paiements par carte, le téléchargement des opérations, - la réalisation des opérations courantes en ligne : virements, édition de relevés d identité bancaire, - la gestion des comptes - titres et la passation des ordres de bourse - la gestion des LCR/BOR et avis de prélèvements FONCTIONNEMENT : Le service est accessible avec ou sans abonnement, dans le cadre ou hors d un Compte Service Crédit Agricole L accès est possible par le biais d un code confidentiel personnel, composé de 6 chiffres, qui permet la consultation des comptes et éventuellement une intervention sur ces derniers (en fonction du niveau d offre). Risques particuliers : Les risques essentiels sont liés au code d accès. Il est conseillé aux clients : - de la modifier dès la première utilisation, et au-delà, très régulièrement - de ne le communiquer à personne et de préserver sa confidentialité en toutes circonstances Il est également vivement recommandé aux clients qui utilisent Internet de prendre les mesures nécessaires pour préserver un niveau de sécurité élevé sur leur matériel informatique Conditions de l offre contractuelle : La tarification est la suivante : (conditions tarifaires à partir du 01/06/2007) - Filvert (accès à la banque par téléphone) : Coût de l appel : Numéro AZUR (prix d un appel local depuis un poste fixe, en France métropolitaine - Accès libre : Gratuit * - Accès essentiel Bourse (téléphone, Internet, minitel, mobile, accès bourse en ligne) : 3,00 / mois * (gratuit dans le cadre des comptes services, hors compte service prélude) - Accès Pro/Agri / Ent Bourse (téléphone, Internet, minitel, mobile, accès à la bourse en ligne) : 7,00 / mois * (gratuit dans le cadre des comptes services professionnels et agriculteurs) - Options mini Relevés SMS : forfait : 2,30 pour deux mini -relevés par semaine - Options alertes SMS : forfait : 0,30 par alertes * Hors coût de connexion Modalités de conclusion du contrat : signature de la convention d utilisation du service Crédit Agricole en Ligne (en fonction du niveau d offre)

6 Délai de rétractation : Le client qui a été démarché dispose d un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature de la convention. Le contrat comporte un formulaire destiné à faciliter l exercice du droit de rétractation. Le contrat ne peut commencer à être exécuté qu à l expiration de ce délai sauf accord express du souscripteur. La rétractation met fin au contrat. Le souscripteur sera tenu au paiement du prix correspondant à l utilisation du produit. Le contrat ne peut commencer à être exécuté qu à l expiration de ce délai sauf accord express du souscripteur. La rétractation met fin au contrat. Le souscripteur sera tenu au paiement du prix correspondant à l utilisation du produit. Droit de résiliation Dans les conditions prévues au contrat, le souscripteur et la Caisse Régionale peuvent résilier le contrat. Langue employée : Le souscripteur et la Caisse régionale conviennent d utiliser le français dans leurs relations précontractuelles et dans le contrat. Loi du contrat et clause de juridiction : La loi applicable aux relations précontractuelles et au contrat est la loi française. Recours : En cas de réclamation, le souscripteur peut s adresser à son agence. S il n obtient pas satisfaction, il peut faire appel au service Qualité et Service Clients. En cas de différend relatif à la gestion de son compte de dépôt, le souscripteur peut en outre s adresser au Médiateur de la Caisse Régionale du Finistère, 7 route du Loch, QUIMPER Cedex 9. Fonds de garantie : En application de la loi, la Caisse Régionale est adhérente au Fonds de garantie des dépôts (comptes de dépôts et produits d épargne bancaire), du Fonds de Garantie des cautions (cautions données par la Caisse régionale) et du Fonds de Garantie des investisseurs (compte d instruments financiers).

> Barème tarifaire applicable au 16 mai 2008. www.ca-sudrhonealpes.fr

> Barème tarifaire applicable au 16 mai 2008. www.ca-sudrhonealpes.fr Extrait des conditions générales de banque > Barème tarifaire applicable au 16 mai 2008 www.ca-sudrhonealpes.fr Au Crédit Agricole Sud Rhône Alpes, nos engagements en matière de transparence se traduisent

Plus en détail

particuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment

particuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations

Plus en détail

PARTICULIERS GUIDE DES PRIX. de nos produits et services

PARTICULIERS GUIDE DES PRIX. de nos produits et services Janvier 2009 GUIDE DES PRIX de nos produits et services Votre banque au quotidien Des incidents sur votre compte Vos crédits et votre financement immobilier Les jeunes (moins de 25 ans) Vos opérations

Plus en détail

Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque

Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 OFFRES JEUNES Offre 12-17 ans (s adresse aux détenteurs de Livret Mozaic) 1,00 /mois L offre Mozaic est

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Extraits des tarifs TTC en Euros en vigueur au 1 er janvier 2010 La banque au quotidien Les crédits L épargne Les assurances Les offres pour

Plus en détail

Sommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13

Sommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13 Sommaire AXA Banque se réserve la possibilité de facturer toute opération ayant généré un coût spécifique et en informera préalablement le Client. Toute mesure d ordre législatif ou règlementaire ayant

Plus en détail

Principales conditions tarifaires. en vigueur au 1 er janvier 2014. Agriculteurs et professionnels

Principales conditions tarifaires. en vigueur au 1 er janvier 2014. Agriculteurs et professionnels Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2014 Agriculteurs et professionnels Sommaire Banque au quotidien... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p. 3 Autres services...

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur

Plus en détail

NOTE D INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES. EsPRIT LIBRE RéféREncE/InITIaTIvE

NOTE D INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES. EsPRIT LIBRE RéféREncE/InITIaTIvE NOTE D INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES EsPRIT LIBRE RéféREncE/InITIaTIvE Informations commerciales au 01/01/2014 L EssEnTIEL La Convention Esprit Libre est une offre globale de produits et de services que

Plus en détail

applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane

applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur

Plus en détail

PARTICULIERS GUIDE DES PRIX. de nos produits et services

PARTICULIERS GUIDE DES PRIX. de nos produits et services Janvier 2010 GUIDE DES PRIX de nos produits et services Votre banque au quotidien Des incidents sur votre compte Vos crédits et votre financement immobilier Les jeunes (moins de 25 ans) Vos opérations

Plus en détail

Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque

Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers 2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers > Fonctionnement du compte > Gestion à distance > Projets > Conseils > Jeunes > Protection Extrait des conditions tarifaires

Plus en détail

Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante

Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 4 Ouverture, transformation, clôture... 4 Relevés de compte...

Plus en détail

BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)

BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la

Plus en détail

Entreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES

Entreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux professionnels agriculteurs et entreprises

Principales conditions tarifaires applicables aux professionnels agriculteurs et entreprises Principales conditions tarifaires applicables aux professionnels agriculteurs et entreprises En vigueur au 1 er janvier 2010 La banque au quotidien les crédits L épargne Les opérations internationales

Plus en détail

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE

Plus en détail

Édito. Hubert BRICHART. Directeur Général du Crédit Agricole du Morbihan. Chers clients, chers sociétaires,

Édito. Hubert BRICHART. Directeur Général du Crédit Agricole du Morbihan. Chers clients, chers sociétaires, CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX PARTICULIERS 20 12 durable mobile avantages client développement engagement avantages territoire sécurité proximité proximité mobile sociétaire

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Entreprises *Portant sur

Plus en détail

- Plafond journalier (3 opérations / j) 24,00 - Plafond mensuel 80,00 Applicable dès le 1 er janvier 2014 selon décret n 2013-931 du 17/10/2013

- Plafond journalier (3 opérations / j) 24,00 - Plafond mensuel 80,00 Applicable dès le 1 er janvier 2014 selon décret n 2013-931 du 17/10/2013 Particuliers Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 ETRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de services (packages) et hors

Plus en détail

GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014

GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire

Plus en détail

Guide des prix. de nos produits et services

Guide des prix. de nos produits et services Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international

Plus en détail

Conditions générales de banque. Particuliers. Vos services au quotidien. Tarifs applicables au 1 er janvier 2012. www.ca-franchecomte.

Conditions générales de banque. Particuliers. Vos services au quotidien. Tarifs applicables au 1 er janvier 2012. www.ca-franchecomte. Conditions générales de banque Particuliers Vos services au quotidien Tarifs applicables au 1 er janvier 2012 www.ca-franchecomte.fr Edito Chère cliente, cher client, Cette brochure contient les conditions

Plus en détail

applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013

applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur

Plus en détail

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 1 er août 2011 SOMMAIRE

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 1 er août 2011 SOMMAIRE ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC applicables au 1 er août 2011 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés

Plus en détail

TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS

TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS 2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers. En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers. En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC www.ca-valdefrance.fr Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises 2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires

Plus en détail

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 27 août 2013 SOMMAIRE

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 27 août 2013 SOMMAIRE ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC applicables au 27 août 2013 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés

Plus en détail

PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE

PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE au 1 er janvier 2012 Ce document vous présente les prix TTC de nos principaux produits et services applicables à partir du 1er janvier 2012. Nous

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES AGRICULTEURS CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES 2014 L ESSENTIEL AU QUOTIDIEN OBJECTIVITÉ, TRANSPARENCE, SATISFACTION Extrait de nos conditions tarifaires au 1 er janvier 2014 Vous

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers 2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers > Fonctionnement du compte > Gestion à distance > Projets > Conseils > Jeunes > Protection Extrait des conditions tarifaires

Plus en détail

FINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27

FINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS

Plus en détail

Petites entreprises, votre compte au quotidien

Petites entreprises, votre compte au quotidien Petites entreprises, votre compte au quotidien Créée en 1957 par les Caisses d Epargne, Finances & Pédagogie est une association qui réalise des actions de sensibilisation et de formation, sur le thème

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers

Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2011 Un guide tarifaire avec des conseils qui vous permettent de réaliser des économies!

Plus en détail

Compte Supplétis. Comment me servir au mieux de mon Compte Supplétis? Guide mémo Juin 2008. suppletis_v2.indd 1-2 15/05/08 11:09:10

Compte Supplétis. Comment me servir au mieux de mon Compte Supplétis? Guide mémo Juin 2008. suppletis_v2.indd 1-2 15/05/08 11:09:10 Q U O T I D I E N Compte Supplétis 06/2008 - LO 1137 - Edité par Crédit Agricole S.A. - 91-93 bd Pasteur, 75015 - Capital social : 5 009 270 616-784 608 416 RCS Paris - Illustrations : Cyrille Berger -

Plus en détail

CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015

CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous s entendent

Plus en détail

MON COMPTE AU QUOTIDIEN

MON COMPTE AU QUOTIDIEN MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels 2013 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises 2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires

Plus en détail

Club Eurocompte. Tout est plus clair quand tout est compris. Spécial 16/25 ans

Club Eurocompte. Tout est plus clair quand tout est compris. Spécial 16/25 ans Club Eurocompte Tout est plus clair quand tout est compris Spécial 16/25 ans Les avantages du club Eurocompte VIP Avec le club Eurocompte, le Crédit Mutuel vous propose un contrat où tout est pensé pour

Plus en détail

TARIFAIRES PROFESSIONNELS APPLICABLES AUX PRINCIPALES CONDITIONS. www.ca-sudmed.fr Frais de connexion selon opérateur

TARIFAIRES PROFESSIONNELS APPLICABLES AUX PRINCIPALES CONDITIONS. www.ca-sudmed.fr Frais de connexion selon opérateur Internet www.ca-sudmed.fr Frais connexion selon opérateur Filmobile 0 826 089 666 0,15 /mn, 6j/7, hors surcoût selon opérateur PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS Tarifs nets

Plus en détail

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE

ING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi

Plus en détail

LE PRIX DE NOS SERVICES AUX. Particuliers

LE PRIX DE NOS SERVICES AUX. Particuliers LE PRIX DE NOS SERVICES AUX Particuliers EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 er JANVIER 2014 EDITO Chers clients, Chers sociétaires, Comme chaque année, nous vous adressons l extrait

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi

Plus en détail

Principales conditions tarifaires applicables aux PARTICULIERS. En vigueur au 01/01/2013 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr

Principales conditions tarifaires applicables aux PARTICULIERS. En vigueur au 01/01/2013 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr Principales conditions tarifaires applicables aux PARTICULIERS En vigueur au 01/01/2013 Tarifs TTC www.ca-valdefrance.fr Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de

Plus en détail

Principales conditions de banque applicables. aux PARTICULIERS. Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014

Principales conditions de banque applicables. aux PARTICULIERS. Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014 Principales conditions de banque applicables aux PARTICULIERS Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014 En application de la loi MURCEF du 11/12/2001 www.ca-guadeloupe.fr EXTRAITS

Plus en détail

clairement mes produits bancaires n ont rien à cacher Extrait des conditions générales de banque applicables

clairement mes produits bancaires n ont rien à cacher Extrait des conditions générales de banque applicables particuliers clairement mes produits bancaires n ont rien à cacher Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2015 édito Chers clients, Chers sociétaires, Comme chaque année,

Plus en détail

TARIFAIRES AGRICULTEURS APPLICABLES AUX PRINCIPALES CONDITIONS. www.ca-sudmed.fr Frais de connexion selon opérateur

TARIFAIRES AGRICULTEURS APPLICABLES AUX PRINCIPALES CONDITIONS. www.ca-sudmed.fr Frais de connexion selon opérateur Internet www.ca-sudmed.fr Frais connexion selon opérateur Filmobile 0 826 089 666 0,15 /mn, 6j/7, hors surcoût selon opérateur PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX AGRICULTEURS Tarifs nets

Plus en détail

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste

Plus en détail

Ma banque où je veux, quand je veux

Ma banque où je veux, quand je veux Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX PARTICULIERS 20 13 ENGAGEMENTS CLIENTS TRANSPARENCE, OBJECTIVITÉ, PROXIMITÉ Extrait de nos conditions tarifaires au 1 er janvier 2013 Vous

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels 2014 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux

Plus en détail

OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE. GRATUIT Frais de liquidation de communauté 80,00 Relevés de compte

OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE. GRATUIT Frais de liquidation de communauté 80,00 Relevés de compte Prix de nos Produits et Services PARTICULIERS applicables au 1 er janvier 2015 Conformément à la loi, le Crédit Agricole Val de France a choisi d appliquer une facturation sans TVA, à l exception des facturations

Plus en détail

CGB_ENTREPRISES_2006.qxd 21/07/06 16:54 Page 1 ENTREPRISES

CGB_ENTREPRISES_2006.qxd 21/07/06 16:54 Page 1 ENTREPRISES ENTREPRISES Entreprises Sommaire Sommaire Services au quotidien page 4 Tenue de compte Cartes Autres services Dates de valeurs Fonctionnement de compte page 6 Opérations au crédit du compte Opérations

Plus en détail

La Réunion. Surcoût package La Banque Postale Martinique Guadeloupe Réunion. Meilleur prix. Prix Package

La Réunion. Surcoût package La Banque Postale Martinique Guadeloupe Réunion. Meilleur prix. Prix Package La Réunion A l aide des brochures tarifaires en vigueur au 1 er février 2011, nous avons relevé, pour nos trois profils type les tarifs des produits à la carte et ceux du le plus avantageux pour chacun,

Plus en détail

GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes

GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes 13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 l Tarif TTC l En toute transparence, ce document vous présente les principales conditions tarifaires classées par rubriques et applicables

Plus en détail

TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS

TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS Ce document constitue un extrait des conditions et tarifs de nos principaux produits et services en vigueur au 01/07/2005. Ces tarifs et conditions peuvent être modifiées et ne

Plus en détail

ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS

ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,

Plus en détail

Edito. allez découvrir le premier numéro de la collection des guides pratiques Entre nous, c est simple, c est clair, c est sûr.

Edito. allez découvrir le premier numéro de la collection des guides pratiques Entre nous, c est simple, c est clair, c est sûr. Edito V ous allez découvrir le premier numéro de la collection des guides pratiques Entre nous, c est simple, c est clair, c est sûr. Ces guides pédagogiques ont pour vocation de vous donner toutes les

Plus en détail

Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante

Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services

Plus en détail

Guide des prix. Particuliers. Janvier 2015. de nos produits et services

Guide des prix. Particuliers. Janvier 2015. de nos produits et services Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services Particuliers Extrait standard des principaux tarifs * Les tarifs ci-dessous sont TTC, hors offres groupées de services (packages) et hors promotion

Plus en détail

Guide des prix. de nos produits et services

Guide des prix. de nos produits et services Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international

Plus en détail

Conditions et tarifs

Conditions et tarifs BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,

Plus en détail

Conditions tarifaires

Conditions tarifaires Conditions tarifaires DES PRINCIPALES OPÉRATIONS BANCAIRES Edito tenant compte de la T.V.A en vigueur lorsqu'elles y sont soumises Prix des services particuliers En vigueur au 1er avril 2013 Madame, Mademoiselle,

Plus en détail

Conditions tarifaires

Conditions tarifaires Conditions tarifaires DES PRINCIPALES OPÉRATIONS BANCAIRES tenant compte de la T.V.A en vigueur lorsqu'elles y sont soumises Prix des services particuliers En vigueur au 1 er janvier 2014 Edito Madame,

Plus en détail

Conditions tarifaires au 1 er mai 2013

Conditions tarifaires au 1 er mai 2013 Conditions tarifaires au 1 er mai 2013 Sommaire Extrait standard des tarifs 3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte 4 Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte

Plus en détail

SOLUTIONS JEUNES 18-25 ANS. Gagnez en indépendance!

SOLUTIONS JEUNES 18-25 ANS. Gagnez en indépendance! SOLUTIONS JEUNES 18-25 ANS Gagnez en indépendance! TOUTES LES SOLUTIONS POUR PRENDRE VOTRE ENVOL SEREINEMENT Spécialement conçues pour s adapter aux besoins des jeunes, les solutions Groupama banque vous

Plus en détail

Les prix des principaux produits et services aux Particuliers

Les prix des principaux produits et services aux Particuliers Les prix des principaux produits et services aux Particuliers Conditions générales de banque au 1 er janvier 2013 Nos tarifs intègrent la T.V.A. en vigueur lorsque les opérations et services y sont légalement

Plus en détail

Tarifs 2014. en toute transparence. particuliers. Extrait des Conditions Générales de Banque

Tarifs 2014. en toute transparence. particuliers. Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs 2014 en toute transparence particuliers Extrait des Conditions Générales de Banque applicables aux Particuliers à compter du 01/01/2014 - Prix TTC Extrait standard des tarifs 2014 p. 3 Ouverture,

Plus en détail

Principales conditions

Principales conditions Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 agriculteurs et professionnels SOMMAIRE Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p.

Plus en détail

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels

Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels 2015 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS PAYS-BAS FRANCE Allemagne BELGIQUE GRANDE BRETAGnE ESPAGNE ITALIE CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les particuliers Janvier 2009 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES L ESSENTIEL AU QUOTIDIEN OBJECTIVITÉ, TRANSPARENCE, SATISFACTION Extrait de nos conditions tarifaires au 1 er janvier 2016 Vous pouvez

Plus en détail

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

Préparez-vous à changer d avis sur la banque. - 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.

Plus en détail

Associations. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2011 - 1 -

Associations. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2011 - 1 - Associations M é t r o p o l e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2011-1 - Le fonctionnement de votre compte n Ouverture de compte n Frais de renouvellement automatique de chéquiers Avec envoi

Plus en détail

CONDITIONS ET TARIFS

CONDITIONS ET TARIFS E 213-5 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PROFESSIONNELS À COMPTER DU 01/01/2014 La Caisse d Épargne n applique pas de date de valeur à l exception des remises de chèques pour lesquelles

Plus en détail

conditions tarifaires applicables aux particuliers

conditions tarifaires applicables aux particuliers conditions tarifaires applicables aux particuliers en vigueur au 1 er janvier 2013 Edito Banque coopérative et mutualiste, nous affirmons cette différence en vous garantissant un conseil loyal, objectif,

Plus en détail

Conditions tarifaires

Conditions tarifaires Conditions tarifaires des principales opérations bancaires tenant compte de la T.V.A en vigueur lorsqu elles y sont soumises PRIX DES SERVICES PARTICULIERS en vigueur au 1 er janvier 2015 Plaquette tarifaire

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES 2014 L ESSENTIEL AU QUOTIDIEN OBJECTIVITÉ, TRANSPARENCE, SATISFACTION Extrait de nos conditions tarifaires au 1 er janvier 2014 Vous

Plus en détail

mon compte au QuotIdIen conditions tarifaires applicables aux particuliers convention août 2012

mon compte au QuotIdIen conditions tarifaires applicables aux particuliers convention août 2012 MON COMPTE AU QUOTIDIEN conditions tarifaires applicables aux particuliers CONVENTION Août 2012 Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité. Pour vous aider à

Plus en détail

CONTRAT PORTEUR CARTES BANCAIRES

CONTRAT PORTEUR CARTES BANCAIRES CONTRAT PORTEUR CARTES BANCAIRES Article 1 : Objet de la carte 1.1 La carte internationale de paiement (Carte Bleue VISA et Carte VISA PREMIER) est un instrument de paiement à l usage exclusif de son Titulaire

Plus en détail

Particuliers. Guide des prix. de nos produits et services. Principales conditions tarifaires à compter du 01/01/2014

Particuliers. Guide des prix. de nos produits et services. Principales conditions tarifaires à compter du 01/01/2014 Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Extrait standard des principaux tarifs * Les tarifs ci-dessous sont TTC, hors offres groupées de services (packages) et hors promotion ou tarif spécifique

Plus en détail

Conditions de fonctionnement de la Carte PROVISIO MASTERCARD

Conditions de fonctionnement de la Carte PROVISIO MASTERCARD Conditions de fonctionnement de la Carte PROVISIO MASTERCARD Édition : septembre 2013 Article 1 - Objet de la carte PROVISIO MASTERCARD 1.1 La Carte PROVISIO MASTERCARD est un instrument de paiement à

Plus en détail

Guide. du bon usage de votre banque

Guide. du bon usage de votre banque P A R T I C U L I E R S Guide du bon usage de votre banque Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2013 Madame, Monsieur, Fidèle à ses valeurs de banque mutualiste, le Crédit

Plus en détail

Extrait des TARIFS. applicables aux PARTICULIERS. au 01/03/2014. Votre confiance mérite toute notre transparence

Extrait des TARIFS. applicables aux PARTICULIERS. au 01/03/2014. Votre confiance mérite toute notre transparence Extrait des TARIFS applicables aux PARTICULIERS au 01/03/2014 Votre confiance mérite toute notre transparence 1 Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées (package) et

Plus en détail

Particuliers. Vos services au quotidien

Particuliers. Vos services au quotidien Particuliers Vos services au quotidien Conditions générales de banque Tarifs applicables au 1 er janvier 2013 édito Cher sociétaire, cher client Vous trouverez dans cette brochure les conditions tarifaires

Plus en détail

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014

Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 l Tarif TTC l Particuliers Vous êtes client du Crédit Agricole Brie Picardie et nous vous remercions de la confiance que vous nous

Plus en détail

EXTRAIT DES CONDITIONS

EXTRAIT DES CONDITIONS S831-1 EXTRAIT DES CONDITIONS ET TARIFS DES OPÉRATIONS ET SERVICES DE LA CONVENTION DE COMPTE DE DÉPÔT APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PARTICULIERS À COMPTER DU 1 er JANVIER 2014 EXTRAIT DES CONDITIONS

Plus en détail

Conditions tarifaires au 1 er février 2015

Conditions tarifaires au 1 er février 2015 Conditions tarifaires au 1 er février 2015 Sommaire Extrait standard des tarifs 1 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte 2 Ouverture, transformation, clôture 2 Relevés de compte 2 Tenue de

Plus en détail

Extrait des TARIFS. applicables aux PARTICULIERS. au 01/03/2015. Votre confiance mérite toute notre transparence

Extrait des TARIFS. applicables aux PARTICULIERS. au 01/03/2015. Votre confiance mérite toute notre transparence Extrait des TARIFS applicables aux PARTICULIERS au 01/03/2015 Votre confiance mérite toute notre transparence Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées (package) et

Plus en détail

Crédit renouvelable Supplétis

Crédit renouvelable Supplétis Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Votre conseiller est là pour vous accompagner à chaque étape de votre vie. N'hésitez pas à le

Plus en détail