Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle"

Transcription

1 Travaux et Recherches Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle Sous la direction de Vladimir Martens Publications des Facultés universitaires Saint-Louis Bruxelles

2 PUBLICATIONS DES FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS BRUXELLES Résumé Les débats au sujet de la reconnaissance légale des couples homosexuels et à propos de l homoparentalité ont été l occasion pour des représentants de diverses disciplines (droit, psychanalyse, anthropologie, sociologie), considérés comme des experts, de prendre position en exprimant des résistances à l égard de cette reconnaissance. Les textes repris dans cet ouvrage analysent, à la lumière des mêmes disciplines, les arguments qui ont été avancés pour justifier ces résistances et conforter ces positions en leur restituant leur dimension politique. Ils ont en commun le même parti pris, celui d un point de vue résolument critique. Cet ouvrage reprend l essentiel des interventions qui ont eu lieu lors du colloque «Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle : l état d un débat», organisé par l asbl Ex Æquo en collaboration avec le Centre d Études Sociologiques des Facultés universitaires Saint-Louis.

3 PUBLICATIONS DES FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS Bd du jardin botanique Bruxelles - Tél.02/ Télécopieur 02/ Courriel : Derniers titres parus de la collection Sociologie Collection générale : 46. Le mouvement et la forme. Essais sur le changement social en hommage à Maurice Chaumont. Publié sous la direction de Michel MOLITOR, Jean REMY et Luc VAN CAMPENHOUT, 1989, 27, Méthodes d analyse de contenu et sociologie. Publié sous la direction de Jean Remy et Danielle Ruquoy, 1990, 21,07 7 Travaux et recherches : 21. Sexual Behaviour and Risks of HIV Infection. Proceedings of an international workshop supported by the European Communities. Edited by Michel Hubert, 1990, 17, Les femmes et le droit. Constructions idéologiques et pratiques sicales. Sous la direction d Anne Devillé et Olivier Paye, 1999, 40, Voix et voies musulmanes de Belgique, sous la direction d Ural Manço, 2000, (225 p.), 17, Attentes sociales et demandes de justice. Les mobilisations blanches et après? sous la direction de Jacques Marquet et Yves Cartuyvels, 2001, (227 p.), 21, Mobilités, fluidités,... libertés? sous la direction de Bertrand Montulet et Vincent Kaufmann, 2004, (311 p.), Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle, sous la direction de Vladimir Martens, 2004,(150p.), 21,20 7 Diffusion en Belgique : Interforum Bénélux, Bd de l Europe Louvain-la-neuve (010/ ). Distribution en France : Librairie-wallonie Bruxelles, 46 rue Quincampoix Paris (Tél ). Diffusion en Suisse : Albert le Grand Diffusion, Route de Beaumont 20-CH-1701 Fribourg (Suisse) (tèl.026/ , fax 026/ ,

4 TABLE DES MATIÈRES Préambule Vladimir Martens... 1 Introduction François Delor... 3 La pythie et le politique François Delor... 7 État des lieux en matière de discrimination liée à l orientation sexuelle en Belgique et action du Gouvernement Laurette Onkelinx De la défense de l intime au droit à l épanouissement. Les contributions de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l Homme à la cause homosexuelle Sébastien Van Drooghenbroeck L adoption, les futurs parents gays et lesbiens et la convention européenne Robert Wintemute Tous les êtres humains sont égaux - mais certains sont plus égaux que d autres Hans Ytterberg Leur République et la nôtre. Défense et illustration d un mariage encore à venir Marcela Iacub et Patrice Maniglier La reconnaissance juridique des couples homosexuels dans l Union Européenne : égalité ou apartheid? Daniel Borrillo La normalisation de la situation sociale des homosexuels masculins : les illusions perdues Michael Bochow Homoparenté et les deux états de la filiation Anne Cadoret I.A.D : Les demandes particulières Yvon Englert La conclusion d un juriste Paul Martens La conclusion d un sociologue Luc Van Campenhoudt ISBN : Ed. responsable : J. Deleval, Rue F. Stroobant, Bruxelles

5 Order form / Bon de commande SURNAME (Block Capitals) First name :... NOM Prénom :... Adresse : Orders Copies of Commande exemplaires de Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle (150 p.) Price/Prix : 21, postage fee/frais d envois I shall pay by bank transfer on receipt of your invoice Je paierai par compte bancaire à la réception de la facture Please debit my Visa Account with the following amount :... 7 J autorise le débit de mon compte par carte VISA pour un montant de :... 7 Card number expiry date : numéro de carte date d expiration : Date Signature... Address :...

6 PUBLICATIONS DES FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS BD DU JARDIN BOTANIQUE 43 B-1000 BRUXELLES (Belgique) BON DE COMMANDE

à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, mode de paiement

à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, mode de paiement à retourner à Thotm éditions, 5 rue Guy de la Brosse, 75005 Paris, France, téléphone +33 1 43 37 56 58, télécopie +33 9 59 12 21 88, livres@thotm-editions.com nom adresse code postal état téléphone prénom

Plus en détail

Fiche d inscription. Nom / Surname. Prénom /First Name: Nationalité/Nationality:

Fiche d inscription. Nom / Surname. Prénom /First Name: Nationalité/Nationality: Fiche d inscription Nom / Surname Prénom /First Name: Nationalité/Nationality: Date de naissance / Date of birth : (jj/mm/aa) (dd/mm/yy) Sexe / Sex : M F Adresse / address : Code postal / Zip code : Ville

Plus en détail

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY 1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du

Plus en détail

Pratique mensuelle de dakshina du Siddha Yoga Commencez ou modifiez en ligne

Pratique mensuelle de dakshina du Siddha Yoga Commencez ou modifiez en ligne Instructions pour remplir en ligne le formulaire pour la pratique mensuelle de dakshina du Siddha Yoga. Veuillez utiliser ce formulaire-ci comme document de référence pour remplir le formulaire en langue

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING PROFIL CLIENT Customer Profile Identité* Identity M.* / M Mme / Mrs Mlle / Miss Nom* / Name: Nom de jeune fille* / Maiden name Prénom* / First name

Plus en détail

France 2015 - France Prospect

France 2015 - France Prospect Brochure More information from http://www.researchandmarkets.com/reports/3092804/ France 2015 - France Prospect Description: France Prospect - La solution indispensable pour votre prospection Annuaires

Plus en détail

«L ouverture du mariage civil aux couples de même sexe est-elle un progrès?»

«L ouverture du mariage civil aux couples de même sexe est-elle un progrès?» Le Think Tank Humaniste et indépendant «L ouverture du mariage civil aux couples de même sexe est-elle un progrès?» Jeudi 24 janvier de 13h45 à 20h. Salle des mariages de la Mairie du 1 er arrondissement

Plus en détail

Congo Democratic Republic Business visa Application for citizens of Canada living in Alberta

Congo Democratic Republic Business visa Application for citizens of Canada living in Alberta Congo Democratic Republic Business visa Application for citizens of Canada living in Alberta Please enter your contact information Name: Email: Tel: Mobile: The latest date you need your passport returned

Plus en détail

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET ATTENTION : Tout formulaire de candidature qui présentera des erreurs ou anomalies dans le remplissage des champs

Plus en détail

2008 : Master 1 «droit public», mention Bien, Major de promotion. Lauréat du Prix de la Faculté de droit, Université d Aix-Marseille.

2008 : Master 1 «droit public», mention Bien, Major de promotion. Lauréat du Prix de la Faculté de droit, Université d Aix-Marseille. GUERRINI Marc Né le 23 juin 1986 à Ajaccio Nationalité française Courriel : guerrini.marc@neuf.fr DIPLÔMES OBTENUS 2014 : Doctorat de droit public, mention très honorable et félicitations du jury, publication

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM

DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM DOSSIER DE CANDIDATURE APPLICATION FORM BACHELOR EN MANAGEMENT INTERNATIONAL EM NORMANDIE N D INSCRIPTION (Réservé à l EM NORMANDIE) (to be filled by EM NORMMANDIE) CHOISISSEZ UNE SEULE OPTION / CHOOSE

Plus en détail

CONFÉRENCE FLEXO EMBALLAGE

CONFÉRENCE FLEXO EMBALLAGE en collaboration avec CONFÉRENCE suivi du BBQ annuel de l ATFFEQ Pour plus d informations et pour vous inscrire : www.i-ci.ca COMMANDITAIRES : PARTENAIRES : SAVEZ-VOUS...? > Que 65 % des emballages ont

Plus en détail

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE Note: If there is insufficient space to answer a question, please attach additional

Plus en détail

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon

Plus en détail

Master. Master 120 en études européennes. Programme en études européennes organisé par l Université catholique de Louvain et l Université Saint-Louis

Master. Master 120 en études européennes. Programme en études européennes organisé par l Université catholique de Louvain et l Université Saint-Louis Master 120 en études européennes Programme en études européennes organisé par l Université catholique de Louvain et l Université Saint-Louis Master Année académique 2013-2014 Les institutions partenaires

Plus en détail

CYCLE DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES

CYCLE DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES CYCLE DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES 2 août 1990 REUNION MINISTERIELLE DE L'URUGUAY ROUND - BRUXELLES. DECEMBRE 1990 Première note d'information à l'intention des médias Les Ministres du

Plus en détail

A. ÉTABLISSEMENT OU FILIERE DEMANDANT L ADHÉSION A LA CIDEGEF* postale (BP) 3. Pays 4. Téléphone 5. Télécopieur

A. ÉTABLISSEMENT OU FILIERE DEMANDANT L ADHÉSION A LA CIDEGEF* postale (BP) 3. Pays 4. Téléphone 5. Télécopieur A. ÉTABLISSEMENT OU FILIERE DEMANDANT L ADHÉSION A LA CIDEGEF* 1. Nom de l établissement ou de la filière 2. Adresse postale No Rue Boîte postale (BP) Municipalité-Ville Code postal 3. Pays 4. Téléphone

Plus en détail

L adoption, Une aventure familiale (Le visage de l'adoption en France)

L adoption, Une aventure familiale (Le visage de l'adoption en France) Le Groupe de Réflexion sur l Enfance et la Famille (G.R.E.F.) La commune de La Bourboule (ville des enfants et de la famille) organisent, dans le cadre du Centre des Congrès, casino de La Bourboule un

Plus en détail

DIPLOMES UNIVERSITAIRES

DIPLOMES UNIVERSITAIRES ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université

Plus en détail

UNIVERSITÉ PIERRE ET MARIE CURIE - PARIS 6 Faculté de Médecine Site Web : http://www.fmpmc.upmc.fr/fr/index.html

UNIVERSITÉ PIERRE ET MARIE CURIE - PARIS 6 Faculté de Médecine Site Web : http://www.fmpmc.upmc.fr/fr/index.html 1 Direction des Relations Internationales UNIVERSITÉ PIERRE ET MARIE CURIE - PARIS 6 Faculté de Médecine Site Web : http://www.fmpmc.upmc.fr/fr/index.html APPLICATION FORM 2012 /2013 : MEDICINE PHOTO PROGRAMME

Plus en détail

Initiation à la recherche sociologique. Cours SOL1018 Automne 2015 Université de Montréal Département de sociologie

Initiation à la recherche sociologique. Cours SOL1018 Automne 2015 Université de Montréal Département de sociologie Initiation à la recherche sociologique Cours SOL1018 Automne 2015 Université de Montréal Département de sociologie Contact : Cécile Van de Velde cecile.vandevelde@umontreal.ca Bureau C5120 Permanence :

Plus en détail

Tout sur l autoship SOMMAIRE

Tout sur l autoship SOMMAIRE Tout sur l autoship SOMMAIRE Comment modifier les produits de votre autoship... 2 Comment modifier la date de votre autoship... 6 Comment modifier l adresse de livraison de votre autoship... 7 Comment

Plus en détail

ACCENTURE LUXEMBOURG - SUPPLIER'S GUIDE TO INVOICING ACCENTURE (English)

ACCENTURE LUXEMBOURG - SUPPLIER'S GUIDE TO INVOICING ACCENTURE (English) ACCENTURE LUXEMBOURG - SUPPLIER'S GUIDE TO INVOICING ACCENTURE (English) Dear supplier, Thank you for your interest in providing goods or services to Accenture. These instructions include information about:

Plus en détail

Cours de didactique du français langue étrangère (*) French as a foreign language (*)

Cours de didactique du français langue étrangère (*) French as a foreign language (*) FORMULAIRE DESTINE AUX DEMANDES DE BOURSE DURANT L ETE FORM TO BE USED FOR APPLICATIONS FOR A SUMMER SCHOLARSHIP Wallonie-Bruxelles International Service des Bourses d études 2, Place Sainctelette 1080

Plus en détail

Codifications dans le fichier des fournisseurs pour le traitement SWIFT + IBAN

Codifications dans le fichier des fournisseurs pour le traitement SWIFT + IBAN Codifications dans le fichier des fournisseurs pour le traitement SWIFT + IBAN Morges, le 28.12.2006/PLI 1 Généralités L activation des possibilités de paiement au moyen de no IBAN nécessite quelques adaptations

Plus en détail

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La

Plus en détail

FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6

FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6 FESTIVAL DE MUSIQUE DU GRAND MONCTON C. P. 1457, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8T6 FORMULAIRE D INSCRIPTION 2015 CLASSE : Solo Date limite d inscription : le 9 janvier 2015 Tout formulaire en retard

Plus en détail

COLLOQUE BELGO-LUXEMBOURGEOIS LA LIBRE CIRCULATION DES TRAVAILLEURS ET DES CITOYENS

COLLOQUE BELGO-LUXEMBOURGEOIS LA LIBRE CIRCULATION DES TRAVAILLEURS ET DES CITOYENS Université catholique de Louvain Centre Charles De Visscher pour le droit international et européen (CeDIE) Université du Luxembourg Faculté de Droit, d Économie et de Finance, Centre de droit européen

Plus en détail

PROCÉDURE DE PARRAINAGE POUR VIRAL ANGELS

PROCÉDURE DE PARRAINAGE POUR VIRAL ANGELS PROCÉDURE DE PARRAINAGE POUR VIRAL ANGELS 1 Sur la page d accueil du site www.viralangels.com en haut à droite de l écran : - cliquez sur le drapeau français - puis sur la phrase «Pas encore membre? Inscrivez-vous

Plus en détail

Pierre-Olivier DE BROUX

Pierre-Olivier DE BROUX Pierre-Olivier DE BROUX Professeur à l Université Saint-Louis - Bruxelles Belge, né à Uccle le 19 juin 1978 Marié 4 enfants Boulevard du Jardin Botanique 43 B-1000 Bruxelles - Belgique Tél : +32 2 792

Plus en détail

La grande mobilité (géographique) au

La grande mobilité (géographique) au La grande mobilité (géographique) au travail LE MONDE 20.11.2014 à 16h11 Mis à jour le 20.11.2014 à 16h17 Par Anne Rodier (/journaliste/anne-rodier/) Illustrations de Jean Leveugle. Loco-Ateliers Tranches

Plus en détail

Public Trustee Services / Services du curateur public Application for Adult Services / Demande pour services aux adultes

Public Trustee Services / Services du curateur public Application for Adult Services / Demande pour services aux adultes Print Form Public Trustee Services / Services du curateur public For Public Trustee Services office use only / À l usage du bureau des Services du curateur public seulement Case accepted / YES/OUI NO/NON

Plus en détail

LA SAQ DÉSIGNERA UN TRANSPORTEUR.

LA SAQ DÉSIGNERA UN TRANSPORTEUR. Montréal, Automne 2011 Brasseurs et Directeur marketing Madame, Monsieur, Votre brasserie a été sélectionnée pour participer à la dixneuvième édition du Mondial de la bière qui se déroulera DU 6 AU 10

Plus en détail

GUIDE POUR PARAMÈTRER UNE ADRESSE DE REDIRECTION NO-IP AFIN D AVOIR UNE ADRESSE IP FIXE.

GUIDE POUR PARAMÈTRER UNE ADRESSE DE REDIRECTION NO-IP AFIN D AVOIR UNE ADRESSE IP FIXE. GUIDE POUR PARAMÈTRER UNE ADRESSE DE REDIRECTION NO-IP AFIN D AVOIR UNE ADRESSE IP FIXE. 1. Ouvrez votre navigateur et tapez l adresse suivante : www.no-ip.com 2. Cliquez sur no-ip Free 3. Entrez votre

Plus en détail

ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE

ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE ÉTUDES MÉDICALES DE PREMIER CYCLE GUIDE DE RÉMUNÉRATION MISE À JOUR : 22 juillet 2015 1 Table des matières Introduction... 3 Processus de rémunération... 3 Paiement par l entremise d un plan de pratique...

Plus en détail

MATERIAL COMMON TO ALL ADOPTION CASES

MATERIAL COMMON TO ALL ADOPTION CASES ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Form 34K: Certificate of Clerk (Adoption) Applicant(s) (The first letter of the applicant s surname may be used) Full legal name & address

Plus en détail

Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G.

Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G. Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G. INTRODUCTION 1. Les assureurs de protection juridique, affiliés à Assuralia, cherchent, en tenant

Plus en détail

Journée. Jeudi 29 octobre 2015. de l

Journée. Jeudi 29 octobre 2015. de l La Réputation à l épreuve du numérique Etat des lieux, gestion pratique, recours légaux Jeudi 29 octobre 2015 L AFDIT est heureuse de vous faire part de la tenue de son prochain colloque le 29 octobre

Plus en détail

Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL

Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL UFR d Études psychanalytiques 2014-2015 Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL Responsable : Laurie LAUFER Coordinateur : Vincent BOURSEUL

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DU PARTICIPANT

QUESTIONNAIRE DU PARTICIPANT QUESTIONNAIRE DU PARTICIPANT NOMS: PRÉNOM: DATE DE NAISSANCE: LIEU DE NAISSANCE: ADRESSE: TÉLÉPHONE FIXE: PORTABLE: COURRIER ÉLECTRONIQUE: PERSONNE À CONTACTER EN ESPAGNE EN CAS D URGENCE: TÉLÉPHONE EN

Plus en détail

Aux limites du droit

Aux limites du droit 8èmes Journées Scientifiques de l'université de Toulon Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras UMR-CNRS 7318 Programme prévisionnel au 26 février 2014 COLLOQUE Aux limites du droit

Plus en détail

FONCTIONS ET ETABLISSEMENT ACTUEL

FONCTIONS ET ETABLISSEMENT ACTUEL PEZERIL Charlotte Adresse : 47, Avenue Denayer 1190 - Bruxelles - Belgique. Téléphone : 02.304.82.41 - E-Mail: pezeril@fusl.ac.be Née le 07 Juillet 1975 à Marseille - France. Deux enfants (2003-2007).

Plus en détail

Audition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition

Audition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition Audition publique sur la vaccination des enfants par le BCG. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition 13-14 novembre 2006 Société française

Plus en détail

La conduite du changement

La conduite du changement Université de Lausanne MBA - HEC 2004 La conduite du changement Présentation du programme du colloque HEC-MBA, 2-3 avril 2004 Stéphane Haefliger Sociologue, Chargé de cours, HEC-MBA-UNIL Responsable du

Plus en détail

Bill Number = numéro du projet de loi C-9; 29 Ne pas insérer «projet de loi n». Legislative Body = numéro de la 35 e légis. (Can.

Bill Number = numéro du projet de loi C-9; 29 Ne pas insérer «projet de loi n». Legislative Body = numéro de la 35 e légis. (Can. Style «GuideLluellesUdeM» Basé sur le Guide des références pour la rédaction juridique, 7 e édition Législation Guide Lluelles EndNote Reference Type Loi = Statute Projet de loi = Bill Champ EndNote Guide

Plus en détail

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :... Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...

Plus en détail

Master complémentaire en droit de l environnement et droit public immobilier. Master. Année académique. Horaire décalé

Master complémentaire en droit de l environnement et droit public immobilier. Master. Année académique. Horaire décalé Master complémentaire en droit de l environnement et droit public immobilier Master Horaire décalé Année académique 2014-2015 Introduction A qui s adresse le programme? Introduction La faculté de droit

Plus en détail

La question de l adoption. homosexuels. Transformations familiales et «homoparentalité» Agnès Fine à compléter

La question de l adoption. homosexuels. Transformations familiales et «homoparentalité» Agnès Fine à compléter La question de l adoption par les couples homosexuels Agnès Fine à compléter Déjà autorisée dans plusieurs pays occidentaux, en projet en France depuis le changement de majorité en mai 2012, l accès à

Plus en détail

Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement. Une fois ces fonctions activées, vous pourrez

Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement. Une fois ces fonctions activées, vous pourrez I AT T E N T I O N I Département Monétique Pour utiliser ce formulaire, vous devez préalablement autoriser Acrobat à activer (Dear Madam, les Mister) fonctions javascript embarquées. Madame, Mademoiselle,

Plus en détail

Participation Package Trousse de participation

Participation Package Trousse de participation 27 th Annual C & E Museum Branch Foundation INVITATIONAL GOLF TOURNAMENT Kingston, Ontario 19-20 August 2010 Participation Package Trousse de participation 27 e Tournoi annuel de golf sur invitation de

Plus en détail

Demande d hébergement Formulaire

Demande d hébergement Formulaire Fait le à Demande d hébergement Formulaire Vous souhaitez obtenir un hébergement temporaire, car vous disposez d un travail saisonnier ou stage durant cette saison (Février-Août). Nom :.. Prénom :.. Date

Plus en détail

Application Form/ Formulaire de demande

Application Form/ Formulaire de demande Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application

Plus en détail

Ordre du jour. Rentrée 2014: Réunion d information. Département d études françaises! Le 2 septembre 2014. Bienvenue et présentations!

Ordre du jour. Rentrée 2014: Réunion d information. Département d études françaises! Le 2 septembre 2014. Bienvenue et présentations! Rentrée 2014: Réunion d information Département d études françaises Le 2 septembre 2014 1 Ordre du jour Bienvenue et présentations Horaire de la semaine d orientation Informations administratives Activités

Plus en détail

POUR UN SAVOIR FEMINISTE : LE DIVORCE BELGE

POUR UN SAVOIR FEMINISTE : LE DIVORCE BELGE Trente ans d histoire du féminisme en Belgique autour de l Université des femmes (2/2) POUR UN SAVOIR FEMINISTE : LE DIVORCE BELGE Par René Begon, chargé de projet en éducation permanente au CVFE La notion

Plus en détail

Statuts. Art. 1. L association est dénommée «Royal Tennis Club Hirondelle», ASBL.

Statuts. Art. 1. L association est dénommée «Royal Tennis Club Hirondelle», ASBL. Statuts Titre 1er Dénomination, siège social, but, durée Art. 1. L association est dénommée «Royal Tennis Club Hirondelle», ASBL. Art. 2. Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de

Plus en détail

UNIVERSITÉ SAINT-LOUIS BRUXELLES. www.usaintlouis.be

UNIVERSITÉ SAINT-LOUIS BRUXELLES. www.usaintlouis.be UNIVERSITÉ SAINT-LOUIS BRUXELLES www.usaintlouis.be Une université au cœur de Bruxelles p.1 Des faits et des chiffres p.2 Recherche p.3 Conférences p.3 Enseignement et langues p.4 Bibliothèque p.6 Publications

Plus en détail

Volet A : A compléter dans tous les cas A remplir par le greffe Volet B :

Volet A : A compléter dans tous les cas A remplir par le greffe Volet B : Service public fédéral Justice A compléter en lettres capitales et à joindre lors du dépôt d un acte au greffe Volet A : A compléter dans tous les cas A remplir par le greffe Volet B : Volet C : Texte

Plus en détail

Daniel Porret. Vente de la Collection. 13 & 14 octobre 2014. Hôtel Drouot - Salle 14

Daniel Porret. Vente de la Collection. 13 & 14 octobre 2014. Hôtel Drouot - Salle 14 Vente de la Collection Daniel Porret 13 & 14 Octobre 2014 Hôtel Drouot - Paris Salle 14 Vente de la Collection Daniel Porret 13 & 14 octobre 2014 Hôtel Drouot - Salle 14 Collection Jacques Périer «Les

Plus en détail

IATA TRAVEL AGENT APPLICATION GUIDE. Senegal, Mali, Burkina Faso, Niger, Togo, Benin, Mauritania and Cote D Ivoire. (West Africa)

IATA TRAVEL AGENT APPLICATION GUIDE. Senegal, Mali, Burkina Faso, Niger, Togo, Benin, Mauritania and Cote D Ivoire. (West Africa) IATA TRAVEL AGENT APPLICATION GUIDE Senegal, Mali, Burkina Faso, Niger, Togo, Benin, Mauritania and Cote D Ivoire (West Africa) CHECK LIST Head Office Instructions and special requirements in order to

Plus en détail

Théories criminologiques II CRM 3701-A. Jérémie Duhamel Automne 2015 PLAN DE COURS

Théories criminologiques II CRM 3701-A. Jérémie Duhamel Automne 2015 PLAN DE COURS Théories criminologiques II CRM 3701-A Jérémie Duhamel Automne 2015 PLAN DE COURS Horaire du cours : Vendredi, 17h30 à 20h30 Salle : MRT219 Disponibilités du professeur : Mercredi (15h30 à 16h30) et vendredi

Plus en détail

Innovation in Home Insurance: What Services are to be Developed and for what Trade Network?

Innovation in Home Insurance: What Services are to be Developed and for what Trade Network? Brochure More information from http://www.researchandmarkets.com/reports/40137/ Innovation in Home Insurance: What Services are to be Developed and for what Trade Network? Description: Consumer needs in

Plus en détail

Prof. Lytta Basset. CALENDRIER DES CONFÉRENCES, COURS PUBLICS ET FORMATIONS CONTINUES Septembre 2013 juin 2014

Prof. Lytta Basset. CALENDRIER DES CONFÉRENCES, COURS PUBLICS ET FORMATIONS CONTINUES Septembre 2013 juin 2014 Prof. Lytta Basset CALENDRIER DES CONFÉRENCES, COURS PUBLICS ET FORMATIONS CONTINUES Septembre 2013 juin 2014 SEPTEMBRE 2013 Septembre 2013 Samedi 7 : MORGES 11H -12H15 : Débat avec Frédéric Lenoir dans

Plus en détail

Différents motifs de réclamation et déclaration de sinistre pages 1, 2, 5 pour l assurance de franchise pour voitures de location

Différents motifs de réclamation et déclaration de sinistre pages 1, 2, 5 pour l assurance de franchise pour voitures de location Déclaration de sinistre et réclamation pour les assurances annulation de voyage, interruption de voyage, bagages et franchise pour location de voiture (CDW) La déclaration de sinistre/réclamation doit

Plus en détail

FORMULAIRE 6 Demande d intervention relative aux frais de déplacement. PARTIE 1 - Note explicative (à garder pour vous)

FORMULAIRE 6 Demande d intervention relative aux frais de déplacement. PARTIE 1 - Note explicative (à garder pour vous) Version septembre 2015 FORMULAIRE 6 Demande d intervention relative aux frais de déplacement Ce formulaire de demande d intervention est composé de 2 parties : PARTIE 1 - Note explicative (à garder pour

Plus en détail

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le

Plus en détail

DECLARATION DES PERFORMANCES N 1

DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 Résistance mécanique C18 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES N 2 Résistance mécanique C24 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES

Plus en détail

Bourse d études supérieures CORAMH

Bourse d études supérieures CORAMH Bourse d études supérieures CORAMH La Corporation de recherche et d'action sur les maladies héréditaires (CORAMH) est un organisme régional sans but lucratif qui œuvre dans le domaine des maladies héréditaires

Plus en détail

INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION

INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION Section : Section Française English Section INSCRIPTION MASTER / MASTER S APPLICATION Choix du programme de Master à l Université La SAGESSE / Choice of Master s program at SAGESSE UNIVERSITY Programme

Plus en détail

P.S.E. 1 ère situation d évaluation

P.S.E. 1 ère situation d évaluation Lycée X Ville Session 201 P.S.E. 1 ère situation d évaluation Première Bac Professionnel Spécialité du diplôme Académie de Nancy-Metz Durée : 55 minutes NOM :. Prénom :. NOTE : / 18 NOTE : / 09 FOLIO :

Plus en détail

Sage 50 Comptabilité*

Sage 50 Comptabilité* Sage 50 Comptabilité* IMPLANTATION DU SYSTÈME Projet comptable ENTREPRISE Supérieur 2014 OPÉRATIONS BANCAIRES FOURNISSEURS CLIENTS EMPLOYÉS ET PAIE STOCKS ET SERVICES TEMPS ET FACTURATION Johanne Perron

Plus en détail

Rapport du comité d'experts

Rapport du comité d'experts Section des Unités de recherche Rapport du comité d'experts Unité de recherche : Centre du droit de l entreprise, EA 3397 de l'université Strasbourg 3 avril 2008 Section des Unités de recherche Rapport

Plus en détail

Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité!

Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité! Submit Form Lorsque la simplicité va de paire avec l intégralité! En exclusivité aux membres de Mon réseau plus Nous sommes fiers de vous proposer notre programme d assurances complet et unique, spécialement

Plus en détail

DROIT FACULTÉ DE DROIT

DROIT FACULTÉ DE DROIT FACULTÉ DE DROIT www.usaintlouis.be FUTUR ÉTUDIANT 2015-2016 SOMMAIRE Le droit, de quoi s agit-il? p. 3 Les débouchés p. 6 Entrer à l université p. 7 Les langues p. 9 La pratique juridique p. 11 Le parcours

Plus en détail

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET ATTENTION : Tout formulaire de candidature qui présentera des erreurs ou anomalies dans le remplissage des champs

Plus en détail

AVIS UNIVERSEL POUR LES COMPÉTITIONS CLUBS, INVITATIONS, INTERCLUBS ET INTERRÉGIONS

AVIS UNIVERSEL POUR LES COMPÉTITIONS CLUBS, INVITATIONS, INTERCLUBS ET INTERRÉGIONS AVIS UNIVERSEL POUR LES COMPÉTITIONS CLUBS, INVITATIONS, INTERCLUBS ET INTERRÉGIONS Version révisée et approuvée par le conseil d administration : avril 2009 Formulaire de demande TYPES CLUBS INTERCLUBS

Plus en détail

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0 Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204

Plus en détail

DOSSIER DE RECRUTEMENT VACATAIRE D ENSEIGNEMENT A L UNIVERSITE JOSEPH FOURIER

DOSSIER DE RECRUTEMENT VACATAIRE D ENSEIGNEMENT A L UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Composante : Gestionnaire : Contacts : DOSSIER DE RECRUTEMENT VACATAIRE D ENSEIGNEMENT A L UNIVERSITE JOSEPH FOURIER ETAT CIVIL Nom patronymique : Prénom : Nom marital : Nom d usage : N SS : Date de naissance

Plus en détail

BANGLADESH Visas touristique et affaires

BANGLADESH Visas touristique et affaires www.visafirst.com BANGLADESH Visas touristique et affaires Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations

Plus en détail

CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013

CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013 CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013 Ces documents sont disponibles pour consultation sur place ou pour emprunt. La localisation est indiquée à la suite de la

Plus en détail

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture ACCENTURE FRANCE GUIDE DU FOURNISSEUR POUR LA FACTURATION A ACCENTURE (french) Cher fournisseur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à Accenture. Afin de vous aider, vous trouverez dans ce

Plus en détail

BAC+5 COMMUNICATION 360 Promotion 2014-2015

BAC+5 COMMUNICATION 360 Promotion 2014-2015 BAC+5 COMMUNICATION 360 1. Les objectifs de notre formation! Rassembler les compétences opérationnelles nécessaires à la conception d'un plan de communication et la réalisation d'une stratégie d'influence!

Plus en détail

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte

Plus en détail

B CERTIFICATE OF PROFICIENCY APPLICATION & EXAMINATION LIVRET D EXAMEN ET DEMANDE DE BREVET DE PARACHUTISTE B. m/m / d/j / yr/an

B CERTIFICATE OF PROFICIENCY APPLICATION & EXAMINATION LIVRET D EXAMEN ET DEMANDE DE BREVET DE PARACHUTISTE B. m/m / d/j / yr/an Surname / Nom: Given names / Prénom(s): CANADIAN SPORT PARACHUTING ASSOCIATION ASSOCIATION CANADIENNE DE PARACHUTISME SPORTIF 204 1468 Laurier Street Rockland, ON K4K 1C7 Phone : 613-419-0908 Fax : 613-916-6008

Plus en détail

Certificate of Incorporation Certificat de constitution

Certificate of Incorporation Certificat de constitution Request ID: 017562932 Province of Ontario Date Report Produced: 2015/04/27 Demande n o : Province de l Ontario Document produit le: Transaction ID: 057430690 Ministry of Government Services Time Report

Plus en détail

Respect du. multiculturalisme. L administration fédérale: un employeur pluriel

Respect du. multiculturalisme. L administration fédérale: un employeur pluriel Respect du multiculturalisme L administration fédérale: un employeur pluriel Plus se joignent de voix diverses et contraires, plus merveilleux aussi résonne le concert. Angelus Silesius Respect du multiculturalisme

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l arrêt suivant :

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l arrêt suivant : Le : 12/09/2012 Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du 7 juin 2012 N de pourvoi: 11-22490 Publié au bulletin Rejet M. Charruault (président), président Me Ricard, avocat(s) REPUBLIQUE

Plus en détail

Structures sociales et politiques canadiennes

Structures sociales et politiques canadiennes 1 MPIA 6004 Structures sociales et politiques canadiennes Hiver, 2015 K. McRoberts DESCRIPTION DU COURS En hiver, 2015, le principal objet d analyse du cours est le fédéralisme canadien : sa nature, son

Plus en détail

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.

Plus en détail

Afin de valider votre inscription merci de bien veiller à :

Afin de valider votre inscription merci de bien veiller à : b Afin de valider votre inscription merci de bien veiller à : 1. Prendre connaissance du règlement, des critères de sélection et des dates limites d inscription de la manifestation. 2. Dater et signer

Plus en détail

De la recherche universitaire le règlement

De la recherche universitaire le règlement Notre ambition commune est triple 1. Décloisonner le savoir et encourager la recherche universitaire en lui offrant une audience élargie. 2. Créer une dynamique d échange entre le monde de l édition et

Plus en détail

POL 201 La gestion de l État (3 crédits) Hiver 2015 PLAN DE COURS

POL 201 La gestion de l État (3 crédits) Hiver 2015 PLAN DE COURS ÉCOLE DE POLITIQUE APPLIQUÉE Faculté des lettres et sciences humaines POL 201 La gestion de l État (3 crédits) Hiver 2015 Coordonnées de la chargée de cours Annie Chaloux (local A10-1022) Annie.Chaloux@USherbrooke.ca

Plus en détail

Central Registry of Divorce Proceedings Regulations. Règlement sur le Bureau d enregistrement des actions en divorce CODIFICATION CONSOLIDATION

Central Registry of Divorce Proceedings Regulations. Règlement sur le Bureau d enregistrement des actions en divorce CODIFICATION CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Central Registry of Divorce Proceedings Regulations Règlement sur le Bureau d enregistrement des actions en divorce SOR/86-600 DORS/86-600 Current to October 15, 2015

Plus en détail

Date d émission Numéro de pièce Echéance Montant TTC Restant dû

Date d émission Numéro de pièce Echéance Montant TTC Restant dû Objet : Première Relance Sauf erreur ou omission de notre part, l examen de votre compte, laisse apparaître que le règlement des factures listées dans l état, repris ci-après, ne nous est pas parvenu.

Plus en détail

Demoulin, Marie. Expertises de recherche. Communications, publications et subventions 2014-2015. Champs d'expertise.

Demoulin, Marie. Expertises de recherche. Communications, publications et subventions 2014-2015. Champs d'expertise. Demoulin, Marie Professeure adjointe Pavillon : Lionel-Groulx Local : C-2052 Téléphone : 514-343-6111 poste 0938 Courriel : marie.demoulin@umontreal.ca Site web : Expertises de recherche Mes axes de recherche

Plus en détail

Le service de mobilité bancaire entre en application dans les banques belges.

Le service de mobilité bancaire entre en application dans les banques belges. Changer de banque désormais plus facile, plus rapide et sans frais À la demande du ministre Van Quickenborne, les banques belges vont plus loin que leurs collègues européennes Bruxelles, le 1 er novembre

Plus en détail

Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com. Version 2010. Manuel Utilisateur

Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com. Version 2010. Manuel Utilisateur Accès au support technique produits et licences par le portail client MGL de M2Msoft.com Version 2010 Manuel Utilisateur Access to M2Msoft customer support portal, mgl.m2msoft.com, 2010 release. User manual

Plus en détail

Questions de qualification au Prêt-Etudiant

Questions de qualification au Prêt-Etudiant Questions de qualification au Prêt-Etudiant Les questions suivantes servent à déterminer si vous devez demander l aide d un endosseur dans votre démarche d obtention du prêt-étudiant Banque Nationale.

Plus en détail

Série des Traités du Conseil de l'europe - n 202. Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée)

Série des Traités du Conseil de l'europe - n 202. Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée) Série des Traités du Conseil de l'europe - n 202 Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée) Strasbourg, 27.XI.2008 STCE 202 Adoption des enfants (révisée), 27.XI.2008 2 Préambule

Plus en détail

LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE

LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE Faculté de droit et des sciences criminelles co-dirigé par: M. Denis Piotet, Professeur à l Université de Lausanne Me Yves Noël, Avocat, Professeur

Plus en détail

PROMOUVOIR UNE POLITIQUE DE TRANSPORT DURABLE

PROMOUVOIR UNE POLITIQUE DE TRANSPORT DURABLE 1 ères rencontres parlementaires européennes sur les transports BRUXELLES - PARLEMENT EUROPÉEN - SALLE P3C 050 LUNDI 3 DECEMBRE 2007 PROMOUVOIR UNE POLITIQUE DE TRANSPORT DURABLE Rencontres présidées par

Plus en détail