BREVETS D INVENTION, CCP, TPS, MARQUES, DESSINS ET MODÈLES
|
|
- Paulette Bergeron
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 15 rue des Miimes - CS COURBEVOIE Cedex Pour vous iformer : INPI Direct DATE D INSCRIPTION Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII Page 1/2 Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire DRT RN 41-1/ NOM ET ADRESSE DU DEMANDEUR OU DU MANDATAIRE À QUI LA CORRESPONDANCE DOIT ÊTRE ADRESSÉE Veuillez cocher la case si le traitemet accéléré est requis (u supplémet de redevace doit alors être acquitté) Vos référeces pour ce dossier (facultatif) 2 DEMANDEUR DE L INSCRIPTION S il y a d autres demadeurs, cochez la case et utilisez l imprimé «Suite» Nom ou déomiatio sociale Préoms N de téléphoe (facultatif) N de télécopie (facultatif) électroique (facultatif) 3 AUTRE PARTIE À L ACTE S il y a d autres demadeurs, cochez la case et utilisez l imprimé «Suite» Nom ou déomiatio sociale Préoms 4 NATURE DE L OPÉRATION CONSTATÉE PAR L ACTE À INSCRIRE Trasmissio totale de propriété Trasmissio partielle de propriété Cocessio de licece Résiliatio de licece Costitutio d u droit de gage Radiatio d u droit de gage Saisie Autre (à préciser) Cochez la case si cette demade d iscriptio est déposée simultaémet à : ue déclaratio de reouvellemet de marque u recours e restauratio ou ue demade de relevé de déchéace
2 Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII Page 2/2 DATE D INSCRIPTION Vos référeces pour ce dossier (facultatif) 5 TITRE(S) CONCERNÉ(S) PAR LA DEMANDE D INSCRIPTION 6 NATURE DE L ACTE Acte authetique Acte sous seig privé 7 Autre(s) actes(s) PIÈCES PRODUITES Idiquez le ou les titre(s) sur les aexes «Brevet», «Marques», et Dessis Modèles» Nombre d aexes joites : Exemple : acte otarié, jugemet. Exemple : cotrat Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire DRT RN 41-2/ E cas de mutatio par décès ou d impossibilité matérielle, dûmet justifiée, de produire ue copie ou u extrait de l acte Copie ou extrait de l acte costatat la modificatio de la propriété ou de la jouissace E cas de demade de restitutio de l origial, copie de l acte ou de l extrait à iscrire Le cas échéat, justificatio de l impossibilité matérielle de produire ue copie de l acte dot résulte l opératio S il y a lieu, le pouvoir du madataire ou copie du pouvoir permaet (sauf coseil e propriété idustrielle ou avocat) Autre(s) pièce(s) (précisez lesquelles) : 8 MANDATAIRE ou NOUVEAU TITULAIRE (pour la correspodace) Cochez la case si vous êtes égalemet le destiataire des correspodaces afféretes à l eregistremet ou à la délivrace et au maitie e vigueur du (des) titre(s) coceré(s) Nom Préom Cabiet ou Société N de pouvoir permaet N de téléphoe (facultatif) N de télécopie (facultatif) électroique (facultatif) Si vous avez utilisé l imprimé «Suite» idiquez le ombre de pages joites 9 SIGNATURE DU DEMANDEUR OU DU MANDATAIRE Nom : Sigature : Qualité : Coformémet aux dispositios de la loi du modifiée relative à l iformatique, aux fichiers et aux libertés, vous bééficiez d u droit d accès et de rectificatio pour les doées vous cocerat auprès de l INPI.
3 Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII Page suite / DATE D INSCRIPTION Vos référeces pour ce dossier (facultatif) 2 DEMANDEUR DE L INSCRIPTION Nom ou déomiatio sociale Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire DRT RN 41-3/ Préoms 3 N de téléphoe (facultatif) N de télécopie (facultatif) électroique (facultatif) AUTRE PARTIE À L ACTE Nom ou déomiatio sociale Préoms 3 AUTRE PARTIE À L ACTE Nom ou déomiatio sociale Préoms 9 SIGNATURE DU DEMANDEUR OU DU MANDATAIRE Nom : Sigature : Qualité : Coformémet aux dispositios de la loi du modifiée relative à l iformatique, aux fichiers et aux libertés, vous bééficiez d u droit d accès et de rectificatio pour les doées vous cocerat auprès de l INPI.
4 DATE D INSCRIPTION Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII Aexe / BREVETS D INVENTION, CCP, TPS CONCERNÉS PAR LA DEMANDE D INSCRIPTION Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire DRT RN 43-4/ Vos référeces pour ce dossier (facultatif) Date de dépôt ou de réceptio N atioal ou de dépôt europée N de publicatio (brevets) Date de publicatio
5 DATE D INSCRIPTION Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII MARQUES CONCERNÉES PAR LA DEMANDE D INSCRIPTION Aexe / Vos référeces pour ce dossier (facultatif) Déomiatio (cochez la case si la marque est eregistrée) Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire Date de dépôt ou d eregistremet iteratioal DRT RN 47-4/ N atioal (pour les dépôts postérieurs au 27/12/91) ou d eregistremet (pour les dépôts atérieurs au 28/12/91) ou les marques iteratioales
6 DATE D INSCRIPTION Code de la propriété itellectuelle - Livres V, VI et VII DESSINS ET MODÈLES CONCERNÉS PAR LA DEMANDE D INSCRIPTION Aexe / Veuillez remplir ce formulaire à l ecre oire Vos référeces pour ce dossier (facultatif) Date de dépôt N atioal ou d eregistremet N de publicatio DRT RN 48-5/
7 INSCRIPTION D UN ACTE ANNEXE DRT RN 41-A/ Détail des redevaces versées à remplir par le demadeur Redevace d iscriptio Supplémet pour traitemet accéléré de l iscriptio TOTAL Euros Mode de règlemet Madat Chèque Viremet Autres : Autorisatio de prélèvemet sur le compte cliet ouvert à l INPI Sigature du représetat autorisat le prélèvemet sur compte cliet N du compte : Nom Préom du sigataire Vos référeces pour ce dossier (facultatif) 1 NOM ET ADRESSE DU déclarat OU DU MANDATAIRE NOM ET ADRESSE DE LA PERSONNE À QUI DOIT ÊTRE ADRESSÉ LE REÇU DE PAIEMENT (si différet du cadre 1) Nom ou déomiatio sociale du déclarat
Compte Sélect Banque Manuvie Guide du débutant
GUIDE DU DÉBUTANT Compte Sélect Baque Mauvie Guide du débutat Besoi d aide? Preez quelques miutes pour lire attetivemet votre Guide du cliet. Le préset Guide du débutat vous facilitera l utilisatio de
Plus en détailRèglement Général des opérations
Deutsche Bak Règlemet Gééral des opératios AVRIL 2015 Deutsche Bak AG est u établissemet de crédit de droit allemad, dot le siège social est établi 12, Tauusalage, 60325 Fracfort-sur-le-Mai, Allemage.
Plus en détailRenseignements et monitoring. Renseignements commerciaux et de solvabilité sur les entreprises et les particuliers.
Reseigemets et moitorig. Reseigemets commerciaux et de solvabilité sur les etreprises et les particuliers. ENSEMBLE CONTRE LES PERTES. Reseigemets Creditreform. Pour plus de trasparece. Etreteir des rapports
Plus en détailRemboursé par l assurance maladie obligatoire 100% 100% 200%
Mutuelle Saté pompiers - pats Offre reservee SPASDIS prévi POMPIERS surcomplemetaire spasdis CUMUL maladie (1) Cosultatios, visites (gééralistes / spécialistes) 130% 70 % 200 % Pharmacie : médicamets remboursés
Plus en détailTARIFS BANCAIRES. Opérations bancaires avec l étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014. Opérations à destination de l étranger
Opératios bacaires avec l étrager Extrait des coditios bacaires au 1 er juillet Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : Frais d émissio de viremets e euros (3) vers l Espace écoomique
Plus en détailL E M E N S U E L D E L A V O C A T. Regretter d avoir fini le tube d aspirine. Comparer les offres AGA. Trier le mauvais courrier commercial du bon
ISSN 1146 6766 N 228 JUILLETAOÛT 2014 ère 1 plaidoirie L E M E N S U E L D E L A V O C A T Regretter d avoir fii le tube d aspirie Trouver des somifères ère 1 GAV Achat de THE robe Selfie Comparer les
Plus en détailChoisissez la bonne carte. Contribuez au respect de la nature avec les cartes Visa et MasterCard WWF. Sans frais supplémentaires.
Toutes les cartes de crédit e se ressemblet pas. Les cartes Visa et MasterCard WWF vous offret tous les avatages d ue carte de crédit classique. Vous disposez toujours et partout d ue réserve d arget das
Plus en détailISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011. www.anaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T. N 209 juillet / août / septembre 2011-1
ISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011 www.aaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T N 209 juillet / août / septembre 2011-1 VOTRE GARDE...ROBE! ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE
Plus en détailLes nouveaux relevés de compte
Ifo CR Les ouveaux relevés de compte Les relevés de compte actuels du Crédit Agricole de Champage-Bourgoge sot issus de la migratio iformatique sur le GIE AMT e 2001 : petit format (mais A4 pour les Professioels),
Plus en détailAugmentation de la demande du produit «P» Prévision d accroître la capacité de production (nécessité d investir) Investissement
Augmetatio de la demade du produit «P» Prévisio d accroître la capacité de productio (écessité d ivestir) Ivestissemet Etude de retabilité du produit «P» Jugemet de l opportuité et de la retabilité du
Plus en détailRECHERCHE DE CLIENTS simplifiée
RECHERCHE DE CLIENTS simplifiée Nous ous occupos d accroître votre clietèle avec le compte Avatage d etreprise Pour trouver des cliets potetiels grâce à u simple compte bacaire Vous cherchez des idées
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
Opératios bacaires avec l étrager * Coditios bacaires au 1 er juillet 2011 Etreprises et orgaismes d itérêt gééral Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : viremet e euros iférieur
Plus en détailfor a living planet WWF ZOOM: votre carte de crédit personnalisée
for a livig plaet WWF ZOOM: votre carte de crédit persoalisée Le meilleur pour vous. Le meilleur pour l eviroemet. Ue carte de crédit du WWF. Vous faites u geste e faveur de la ature. Sas frais supplémetaires.
Plus en détailLe chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en
Le chef d etreprise développe les services fuéraires de l etreprise, e assurat lui-même tout ou partie des activités de vete et e ecadrat directemet le persoel techique et commercial et d exploitatio.
Plus en détailUn accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT. www.bnpparibas.net. Centre de Relations Clients 0 820 820 001 (0,12 /min)
* selo coditios cotractuelles e vigueur. U accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT + VOTRE CODE SECRET * : www.bpparibas.et Cetre de Relatios Cliets 0 820 820 001 (0,12 /mi) Appli Mes Comptes
Plus en détailMARQUE DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DEMANDE D'ENREGISTREMENT
M N 50572 01 MARQUE DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DEMANDE D'ENREGISTREMENT QUE DOIT CONTENIR UN DÉPOT? Votre dossier de dépôt comprend : 1 - la demande d enregistrement en cinq exemplaires (formulaire
Plus en détailMobile Business. Communiquez efficacement avec vos relations commerciales 09/2012
Mobile Busiess Commuiquez efficacemet avec vos relatios commerciales 9040412 09/2012 U choix capital pour mes affaires Pour gérer efficacemet ses affaires, il y a pas de secret : il faut savoir predre
Plus en détailMÉMENTO 2014. Aide-mémoire à l usage des administrateurs des coopératives PSBL-P. Programme de logement sans but lucratif privé
MÉMENTO 2014 Aide-mémoire à l usage des admiistrateurs des coopératives PSBL-P Programme de logemet sas but lucratif privé INTRODUCTION Cet outil a été coçu pour guider les admiistrateurs des coopératives
Plus en détailomme dans tous les milieux de vie, une
la gestio des sois 1 itroductio omme das tous les milieux de vie, ue C équipe d aimatio peut être ameée à devoir gérer des icidets de saté plus ou mois importats. Il faudra être capable de predre les boes
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Les etreprises ot souvet besoi de moyes de fiacemet à court terme : elles ot alors recours aux crédits bacaires (découverts bacaires
Plus en détailOne Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles en un seul pack
Uique! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles e u seul pack Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar offre
Plus en détailBARÈMES. i n d i c a t i f s. Œuvres préexistantes Œuvres de commande
BARÈMES i d i c a t i f s 2010 Œuvres préexistates Œuvres de commade droit d auteur pour les œuvres préexistates DROIT D AUTEUR POUR LES ŒUVRES PRÉEXISTANTES UNION DES PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS 2 121
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
1 / 9 Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Le cycle d exploitatio des etreprises (achats stockage productio stockage vetes) peut etraîer des décalages de trésorerie plus
Plus en détailFormulaire de dépôt. Office Benelux de la Propriété intellectuelle. Zone réservée à l Office Benelux de la Propriété intellectuelle Numéro
Page 1 de 5 Date de dépôt Date d échéance -Bas Vos références Référence Personne à contacter Téléphone Courriel 1 Données bancaires (lire la notice) du compte bancaire ou du compte chèque postal Code BIC
Plus en détailLogiciel de synchronisation de flotte de baladeurs MP3 / MP4 ou tablettes Androïd
easylab Le logiciel de gestio de fichiers pour baladeurs et tablettes Visualisatio simplifiée de la flotte Gestio des baladeurs par idividus / classes / groupes / activités Activatio des foctios par simple
Plus en détailLa gestion commerciale dans QuadraENTREPRISE. > Edition personnalisée des pièces
QuadraFACT La gestio commerciale das QuadraENTREPRISE Simplicité et souplesse > Echaiemet de la saisie du devis à la facture > Evoi d'u clic, de toutes les pièces, (devis, commade, bl, facture) par email
Plus en détail2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES
2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES 1. Défiitios L'itérêt est l'idemité que doe au propriétaire d'ue somme d'arget celui qui e a joui pedat u certai temps. Divers élémets itervieet das le calcul
Plus en détailSommaire Chapitre 1 - L interface de Windows 7 9
Sommaire Chapitre 1 - L iterface de Widows 7 9 1.1. Utiliser le meu Démarrer et la barre des tâches de Widows 7...11 Démarrer et arrêter des programmes...15 Épigler u programme das la barre des tâches...18
Plus en détailn tr tr tr tr tr tr tr tr tr tr n tr tr tr Nom:... Prénom :...
Nom:... Préom :... Chaque répose peut valoir : c) 2 poits si le choix est totalemet exact + poit si le choix est partiellemet exact + 0 poit si le choix est erroé + -i poit si le choix est u coeses Ue
Plus en détailNous imprimons ce que vous aimez!
Nous imprimos ce que vous aimez! Persoalisé simple différet Catalogue de produits Tapis stadard tapis logo tapis publicitaire Nous imprimos ce que vous aimez! 2 I JOBET JOBET Vous et vos cliets serez coquis...
Plus en détailGUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES
GUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES SOMMAIRE Les visites d etreprises : pourquoi ouvrir ses portes?.... 8 1.1 Des motivatios variées pour les etreprises... 8 1.2 Les freis à l ouverture
Plus en détailNeolane Message Center. Neolane v6.0
Neolae Message Ceter Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord.
Plus en détailLe Sphinx. Enquêtes, Sondages. Analyse de données. Internet : http://www.lesphinxdeveloppement.fr/club/index.html
Equêtes, Sodages Aalyse de doées Le Sphix! Iteret : http://www.lesphixdeveloppemet.fr/club/idex.html Lagarde J. Aalyse statistique de doées, Duod. Réaliser vos equêtes Questioaire Traitemets et aalyses
Plus en détailUne action! Un message!
Ue actio! U message! Cotact Master est u service exclusif de relaces automatiques de vos actes vers vos cliets, par SMS, messages vocaux, e-mails, courrier... Il se décleche lorsque vous réalisez ue actio
Plus en détailEtude Spéciale SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT?
Etude Spéciale o. 7 Javier 2003 SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT? MARK SCHNEIDER Le CGAP vous ivite à lui faire part de vos commetaires, de vos rapports et de toute demade d evoid autres
Plus en détailNotice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux
Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique
Plus en détailRegretter d avoir fini le tube d aspirine. Comparer les offres AGA. Trier le mauvais courrier commercial du bon. ème. Annuler RDV 4 banque?
ISSN 1146-6766 N 228 JUILLET-AOÛT 2014 ère 1 plaidoirie L E M E N S U E L D E L A V O C A T Regretter d avoir fii le tube d aspirie Trouver des somifères ère 1 GAV Achat de THE robe Selfie Comparer les
Plus en détailAvis IMPORTANT : Lire le document «Instructions» avant de remplir le formulaire. Remplir le formulaire en lettres moulées.
Avis Afin de vous assurer que nous puissions traiter dans les délais votre demande de permis d alcool pour une réunion, veuillez prendre note que celle-ci doit être reçue à la Régie au moins 15 jours avant
Plus en détailTélé OPTIK. Plus spectaculaire que jamais.
Télé OPTIK Plus spectaculaire que jamais. Vivez toute la puissace de la télévisio sur IP grâce au réseau OPTIK 1 de TELUS et découvrez-e l extraordiaire potetiel. Télé OPTIK MC vous doe la parfaite maîtrise
Plus en détailGuide des logiciels installés sur votre ordinateur portable Sony PCG-Z600LEK/HEK
Guide des logiciels istallés sur votre ordiateur portable Soy PCG-Z600LEK/HEK Commecez par lire ce documet! Guide des logiciels istallés sur votre ordiateur portable Soy Commecez par lire ce documet! Importat
Plus en détailMUTUELLE D&O MUTUELLE D&O. Copilote de votre santé. AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyance CRC CRIS CRPB-AFB
MUTUELLE D&O MUTUELLE D&O Copilote de votre saté AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyace CRC CRIS CRPB-AFB DOMISSIMO-Assuraces DOMISSIMO-Services FONGECFA-Trasport IPRIAC MUTUELLE D&O OREPA-Prévoyace
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailManaged File Transfer. Managed File Transfer. Livraison express des f ichiers d entreprise
Maaged File Trasfer Maaged File Trasfer Livraiso express des f ichiers d etreprise Gestio du trasfert de fichiers Livraiso express des fichiers d etreprise Fiaces igéierie photos marketig express [eterprise]
Plus en détailDemande de pension. à la suite du décès d un fonctionnaire de l État, d un magistrat ou d un militaire retraité
Nous sommes là pour vous aider Demande de pension Articles L. 38 à L. 52 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de réversion de la retraite additionnelle Article 76 de la loi
Plus en détailGUIDE POUR L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS EN VERTU DE L ARRANGEMENT DE LA HAYE
GUIDE POUR L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS EN VERTU DE L ARRANGEMENT DE LA HAYE (mis à jour en janvier 2015) Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle GENÈVE
Plus en détailCode d éthique et de conduite professionnelle
Code d éthique et de coduite professioelle 2015 RELX Group Code d éthique et de coduite professioelle 2 Table des matières Notre egagemet e faveur de l itégrité U message de otre Présidet-Directeur Gééral
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailS-PENSION. Constituez-vous un capital retraite complémentaire pour demain tout en bénéficiant d avantages fiscaux dès aujourd hui.
S-PENSION Costituez-vous u capital retraite complémetaire pour demai tout e bééficiat d avatages fiscaux dès aujourd hui. Sommaire 1. Il est temps de predre l iitiative 4 2. Profitez dès aujourd hui des
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailMicroscope de mesure sans contact pour inspection et mesures de précision
KESTREL ELITE KESTREL ELITE Microscope de mesure sas cotact pour ispectio et mesures de précisio Microscope à deux axes sas cotact, idéal pour la mesure de caractéristiques 2-D de pièces techiques de petite
Plus en détailEXERCICES : DÉNOMBREMENT
Chapitre 7 ECE 1 - Grad Nouméa - 015 EXERCICES : DÉNOMBREMENT LISTES / ARRANGEMENTS Exercice 1 : Le code ativol Pour so vélo, Toto possède u ativol a code. Le code est ue successio de trois chiffres compris
Plus en détailLa fibre optique arrive chez vous Devenez acteur de la révolution numérique
2 e éditio Edité par l Autorité de régulatio des commuicatios électroiques et des postes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉCEMBRE 2010 La fibre optique arrive chez vous Deveez acteur de la révolutio umérique Petit
Plus en détailPLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ
PLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ Adopté par le coseil d admiistratio le jr/ms/2004 AVANT-PROPOS Pour le réseau de la saté et des services sociaux
Plus en détailCRÉATION d une ASSOCIATION
cerfa N CRÉATION d une ASSOCIATION DÉCLARATION PRÉALABLE Loi du 1 er juillet 1901, article 5 Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7 Ce formulaire vous permet de déclarer les informations nécessaires à
Plus en détailConsolidation. C r é e r un nouveau classeur. Créer un groupe de travail. Saisir des données dans un groupe
Cosolidatio La société THEOS, qui commercialise des vis, exerce so activité das trois villes : Paris, Nacy et Nice. Le directeur de la société souhaite cosolider les résultats de ses vetes par ville das
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailC. SCIT 2577 06. Le 9 juillet 2003
C. SCIT 2577 Le 9 juillet 2003 Concerne : Tâche n 24 du programme de travail du Groupe de travail du SCIT sur les normes et la documentation : rapports techniques annuels pour 2002 sur les activités d
Plus en détailUne initiative de l Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France. au Registre du Commerce et des Sociétés sur www.i-greffes.
Une initiative de l Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Les formalités s dématd matérialisées au Registre du Commerce et des Sociétés sur www.i-greffes.fr Sommaire I- Introduction :
Plus en détailProtection de votre réseau d entreprise:
Protectio de votre réseau d etreprise: Que savez-vous exactemet de vos postes fixes et mobiles? White Paper LIVRE BLANC LANDESK: Protectio de votre réseau d etreprise: Que savez-vous exactemet de vos postes
Plus en détailOne Office Full Pack Téléphonie fixe, téléphonie mobile et internet tout-en-un
Nouveau! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Full Pack Téléphoie fixe, téléphoie mobile et iteret tout-e-u Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web
NOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web Ouverture du serveur Le serveur permettant l inscription par le web sera ouvert du 7 au 18 juillet 2014. Généralités Les champs marqués d un astérisque
Plus en détailDénombrement. Chapitre 1. 1.1 Enoncés des exercices
Chapitre 1 Déombremet 1.1 Eocés des exercices Exercice 1 L acie système d immatriculatio fraçais était le suivat : chaque plaque avait 4 chiffres, suivis de 2 lettres, puis des 2 uméros du départemet.
Plus en détailComment les Canadiens classent-ils leur système de soins de santé?
Novembre Les sois de saté au Caada, c est capital bulleti o 4 Commet les Caadies classet-ils leur système de sois de saté? Résultats du sodage iteratioal du Fods du Commowealth sur les politiques de saté
Plus en détailSips Dictionnaire des données
Sips Dictioaire des doées Versio 2.01 Octobre 2010 1/63 Sommaire 1. INTRODUCTION... 5 2. DESCRIPTION DES CHAMPS... 6 ACCOUNT_ID... 6 ACCOUNT_SERIAL... 6 ADVERT... 6 AMOUNT... 6 AUTHORISATION_ID... 6 AUTHORISED_AMOUNT...
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailFEUILLE D EXERCICES 17 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI
FEUILLE D EXERCICES 7 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI Exercice - Lacer de dés O lace deux dés à 6 faces équilibrés. Calculer la probabilité d obteir : u double ; ue somme des deux dés égale à 8 ; ue
Plus en détailPaiement des taxes en ligne. Guide d utilisation succinct
Paiement des taxes en ligne Guide d utilisation succinct Sommaire 1 Premiers pas 1 Désignation d un administrateur 3 Aperçu de vos comptes courants 4 Consulter les opérations 5 Accès aux extraits de compte
Plus en détaill édito d s Maire Bulletin Avril 2014 Actualités Info Services Fiche technique Questions/Réponses www.adm52.fr 4-8 9-10
Avril 2014 123 d s Maire de Mai Mair Ma M Maires aire ire ir rees es Bulleti Bul BBu uulllleti leti let le eti eet ti des w www.adm52.fr w w. a d m 5 2. fr sommaire Actualités La dématérialisatio des doées
Plus en détailConditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale
Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale Veuillez passer en revue les conditions ci-après régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale (les «conditions»). Vous devez les
Plus en détailFaites le plein et allez de l avant avec les cartes Esso pour parcs automobiles.
Faites le plein et allez de l avant avec les cartes Esso pour parcs automobiles. Les cartes Esso pour parcs automobiles permettent à votre entreprise d aller de l avant. Inscrivez-vous dès maintenant.
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT
Plus en détailDeuxième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES
DEUXIEME PARTIE Deuième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES Chapitre. L assurace de capital différé Chapitre 2. Les opératios de retes Chapitre 3. Les assuraces décès Chapitre 4. Les assuraces
Plus en détailLa maladie rénale chronique
La maladie réale chroique Qu est-ce que cela veut dire pour moi? Natioal Kidey Disease Educatio Program La maladie réale chroique: l essetiel Vous avez été iformé(e) que vous êtes atteit(e) de la maladie
Plus en détailCession de ligne. Carrément vous. Carrément vous. sfr.fr. Mode d emploi et. Pièces justificatives demandées. Pour un particulier :
Mode d emploi et pièces justificatives demandées Cession de ligne Cédez votre ligne en 5 étapes : 1 - Le repreneur et le cédant* complètent et signent le présent formulaire** 2 - Le repreneur rassemble
Plus en détailSite Internet d inscriptions en ligne
Site Internet d inscriptions en ligne 1 Veuillez aller sur notre site Internet au www.loisirsactifamille.com Sur la page d accueil, vous verrez des images défiler. À droite de ces images, vous avez plusieurs
Plus en détailManuel d initiation à l ordinateur HP Media Center
Mauel d iitiatio à l ordiateur HP Media Ceter Les garaties des produits et services HP sot exclusivemet présetées das les déclaratios expresses accompagat ces produits et services. Aucu élémet de ce documet
Plus en détailLE WMS EXPERT DE LA SUPPLY CHAIN DE DÉTAIL
LE WMS EXET DE LA SULY HAIN DE DÉTAIL QUELS SNT LES ENJEUX DE LA SULY HAIN? garatir la promesse cliet es derières aées, la distributio coaît ue véritable mutatio avec l évolutio des modes de cosommatio.
Plus en détailMemento pour la saisie des paiements par carte de crédit
Memento pour la saisie des paiements par carte de crédit Vous avez ci-contre l aperçu de l écran qui vous apparaît lorsque vous vous loggez sur le site http://hcc.practicefirms.ch/asp/login.asp en tant
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Plus en détailComment créer la nouvelle taxe de 5% pour Assurance de Remplacement
DealerVu Comment créer la nouvelle taxe de 5% pour Assurance de Remplacement Table des matières Introduction... 2 La nouvelle taxe... 2 Contacter Support au Client du DealerVu... 9 Introduction Veuillez
Plus en détailOffre pour une assurance responsabilité civile professionnelle pour avocats
Offre pour une assurance responsabilité civile professionnelle pour avocats Zurich Compagnie d Assurances SA Vos avantages en un coup d œil Couverture en cas de dommages économiques purs, de lésions corporelles
Plus en détailDÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS
DÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS Pour usage exclusif des successions traitées par les intermédiaires Nom de l'employé RÉPONDRE À TOUTES LES QUESTIONS DEMANDÉES EN MARGE JOINDRE LE PROFIL DU CLIENT
Plus en détailDonnez de la liberté à vos données. BiBOARD. www.biboard.fr
Doez de la liberté à vos doées BiBOARD www.biboard.fr Le décisioel pour tous Le décisioel évolue. L etreprise quelle que soit sa taille, a besoi de piloter so activité à l aide d outils simples, fiables,
Plus en détailAFGHANISTAN Visas Humanitaire e Journalisme
Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre
Plus en détailSi vous avez déjà accès à une application fédérale comme par exemple «Tax-On-Web», vous ne devez plus vous authentifier sur votre profil en ligne.
1 Introduction Ce manuel est destiné à vous aider, en tant qu utilisateur du «Private Search, à accéder à l application ainsi qu à créer une unité d établissement pour une ASBL ou une entreprise noncommerciale
Plus en détailOuverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Ouverture à la cocurrece du trasport ferroviaire de voyageurs COMPLÉMENTS Claude Abraham Présidet Thomas Revial Fraçois Vielliard Rapporteurs Domiique Auverlot Christie Rayard Coordiateurs Octobre 2011
Plus en détailLe droit au compte. Direction de la Surveillance des relations entre les particuliers et la sphère financière
Direction de la Surveillance des relations entre les particuliers et la sphère financière Initialement conçu comme une mesure destinée à concilier le principe de liberté contractuelle en matière d ouverture
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION
PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION 4, place du Commerce, bureau 420, Île des Sœurs (Verdun), Québec H3E 1J4 Téléphone : (514) 767 4040 ou 1 (800) 640 4050 Courriel : info@iqpf.org
Plus en détailNeolane Leads. Neolane v6.0
Neolae Leads Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord. Cette publicatio
Plus en détailCONDITIONS RELATIVES À L OUVERTURE, À L UTILISATION ET À LA CLÔTURE D UN COMPTE COURANT AUPRÈS DE L OMPI
CONDITIONS RELATIVES À L OUVERTURE, À L UTILISATION ET À LA CLÔTURE D UN COMPTE COURANT AUPRÈS DE L OMPI 1. Généralités : À la demande des clients qui travaillent régulièrement avec l Organisation, l OMPI
Plus en détailDirectives pour le demandeur
Cocher une fois la tâche accomplie TD Assurance Assurance Directives pour remplir la trousse dedemandederèglement de l'assurance crédit en cas de décès La trousse de demande de règlement de l'assurance
Plus en détailFORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné
Plus en détailQuestionnaire en ligne Accès Canada
Page 1 of 15 Questionnaire en ligne Accès Canada Cette section vous permettra d'imprimer le formulaire complet. À partir de celui-ci, vous pourrez préparez vos réponses avant de remplir le véritable formulaire
Plus en détailGuide de commercialisation de l assurance par méthode autre qu`en personne
Guide de commercialisation de l assurance par méthode autre qu`en personne Guide pour les agences et conseillers indépendants qui vendent de l assurance vie par téléphone ou par Internet sans rencontrer
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 26
Fiche FOCUS Les téléprocédures Effectuer une demande d adhésion (en 3 étapes) et Déclarer les comptes bancaires (en une étape) Page 1 sur 26 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Effectuer une demande d adhésion
Plus en détailcapital en fin d'année 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1 + T) = C 0 r en posant r = 1 + T 2 C 0 r + C 0 r T = C 0 r (1 + T) = C 0 r 2 3 C 0 r 3...
Applicatios des maths Algèbre fiacière 1. Itérêts composés O place u capital C 0 à u taux auel T a pedat aées. Quelle est la valeur fiale C de ce capital? aée capital e fi d'aée 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1
Plus en détailGUIDE DE L'ACTIONNAIRE AU NOMINATIF
GUIDE DE L'ACTIONNAIRE AU NOMINATIF Quels sont les différents modes de détention? p.2 Quels sont les avantages d'une inscription au nominatif pur? p.3 Comment inscrire vos titres au nominatif pur? p.4
Plus en détailGuide de l'actionnaire au Nominatif
Guide de l'actionnaire au Nominatif SOMMAIRE Quels sont les différents modes de détention?...2 La détention au nominatif pur...2 La détention au nominatif administré...2 La détention au porteur...2 Quels
Plus en détailCode de Déontologie Commercial Changer les choses avec intégrité
Code de Déotologie Commercial Chager les choses avec itégrité U message du Directeur gééral de Hospira Chers collaborateurs de Hospira, Je souhaite vous préseter le Code de Déotologie Commercial de Hospira.
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détail