PRESENTATION DU LIVRE BLANC 2013 I TELEMEDECINE 2020
|
|
- Charles Laurent
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PRESENTATION DU LIVRE BLANC 2013 I TELEMEDECINE 2020 Modèles économiques pour le télésuivi des maladies chroniques Colloque Industries Numérique & Santé + Autonomie 5 juillet 2013
2 Introduction Jean-Bernard Schroeder I Directeur des affaires industrielles SNITEM 2
3 Pourquoi ce second Livre Blanc 2013 «Télémédecine 2020»? Enseignements du 1 er Livre Blanc Télémédecine Gains par patient et par an Cible de patients Potentiel de gain économique annuel M M 900 M M M 2,6 Md de gains potentiels par an sur 4 maladies représentant ~40% des dépenses ALD Associer industriels du numérique et du dispositif médical dans une démarche de réflexion conjointe et inédite sur les enjeux d une filière télémédecine française Approfondir les travaux du 1 er Livre Blanc Télémédecine 2020 et «ouvrir le jeu» par un éclairage international Alimenter les réflexions et actions des parties prenantes publiques et privées pour la définition de modèles organisationnels et économiques soutenables Proposer une démarche de co-construction de ces modèles opérationnels ouverte aux pouvoirs publics, professions de santé, associations de patients et industriels de santé 1 Source : Livre Blanc Télémédecine 2020 : faire de la France un leader du secteur en plus forte croissance de la e-santé,
4 Livre Blanc : principaux enseignements Thomas Nérot I Alixio Care Management Consulting 4
5 Six programmes de télésuivi médical ont été sélectionnés dans le champ des maladies chroniques Allemagne Italie Pays-Bas Danemark Etats-Unis Programme CorBene Mein Herz Telemaco/ PTP E-Cardiocare Patient Briefcase Pathologie Insuffisance cardiaque Insuffisance cardiaque BPCO Périmètre TLM Télésurveillance Télésurveillance Télésurveillance Téléconsultation Insuffisance cardiaque Télésurveillance Téléconsultation BPCO Télésurveillance Téléconsultation Veterans CCHT Pluri-pathologies Télésurveillance Téléconsultation Année de début Patients suivis depuis le début du programme Exemples de résultats observés 81% des patients suivent la pharmacopée recommandée 10% des patients améliorent leur état de santé Réduction de -23% du coût du traitement par patient Réduction de -11% du nombre de réadmissions Mesure de la satisfaction des patients à l égard du traitement Réduction de -14% du nombre d admissions Baisse de -14% du risque de réadmission Mesure de la satisfaction des patients à l égard du traitement Baisse moyenne de -25% de la consommation de ressources hospitalières à l échelle du programme Réduction de -25% du coût du traitement 5
6 L étude de cas a permis de mettre exergue des facteurs clés de performance des programmes de télémédecine Socle stratégique Une vision stratégique nationale de santé et de télésanté Une impulsion politique nationale ou régionale liée à l anticipation de risques sur l offre, le coût ou l accès aux soins d une population Une déconcentration / décentralisation territoriale ou administrative du système de santé Une stratification médico-sociale des territoires Socle organisationnel et opérationnel La mise en place de parcours de soins dédiés Le support d un système d information Une mesure de performance continue aux plans médical, économique et opérationnel Une inclusion sélective dans les programmes de télémédecine L articulation de services de disease management 6
7 Les modèles économiques et opérationnels du télésuivi des maladies chroniques sont conditionnés par le rôle et le profil de l organisme payeur principal 1 Rôle : quel degré d intégration de compétences? 2 Profil : quel type de régulation? - Degré d intégration de compétences de l organisme payeur + Modèle Indemnisation L organisme payeur prend en charge tout ou partie du coût de la prestation de télémédecine sur la base d un tarif établi (ex : Danemark) Modèle Concession L organisme payeur prend en charge tout ou partie du coût de la prestation de télémédecine dont il confie la gestion et la mise en œuvre à des opérateurs délégués (ex : Pays-Bas) Modèle Régie L organisme payeur met en œuvre, gère en propre et prend en charge tout ou partie du coût des prestations de télémédecine (ex : Veterans Affairs -Etats-Unis) Puissance publique Concurrence régulée Système concurrentiel La couverture santé est publique et universelle dans le cadre : d un système de santé nationalisé financé par l impôt (ex : pays nordiques, Canada, Royaume-Uni ) ou d un système d assurance publique unifié (ex : France, Japon, Autriche ) La couverture santé s inscrit dans une logique de compétition organisée entre assureurs privés (Pays-Bas) ou publics (Allemagne) La couverture santé est le fait d assureurs privés, le champ d intervention de l Etat se conscrit à une couverture minimum pour tous voire pour certaines catégories de populations (ex : Etats-Unis) 7
8 Régulation exercée sur l organisme payeur Système concurrentiel Concurrence régulée Puissance publique Cette segmentation de modèles nous a amené à scénariser 5 options pour la France Intégration de compétences par l organisme payeur Indemnisation Concession Régie Danemark Patient briefcase Italie Telemaco / PTP Etats-Unis Veterans Affairs Etats-Unis Medicare Royaume-Uni Whole System Demonstrator Espagne Pays-basque espagnol 1 Remboursement de la télémédecine 2b Pays-Bas E-Cardiocare 2 2b Modèle de soins intégrés Délégation de service public Allemagne Corbene, Mein Herz 3 Système de soins public dédié 4 4 Régulation concurrentielle privée Etats-Unis "Indemnity Insurance Plans" Etats-Unis "PPO / HMO Plans" Etats-Unis "HMO Plans" Staff Model Cas étudiés Exemples identifiés hors étude 8
9 Scénario 1 : remboursement de la télémédecine Description : l organisme payeur rembourse tout ou partie de prestations de télémédecine inscrites au panier de soins national Etude de cas associée : Danemark, programme Patient Briefcase Profil du scénario Rôle de l organisme payeur Régulation exercée sur l organisme payeur Accès au marché pour les fournisseurs Distance aux structures du système de santé actuel Financeur Organisateur Opérateur Publique Procédure LPPR Faible Concurrence régulée Appel d offre territorial Moyen Marché concurrentiel Appel d offre organisme payeur Fort Points clés La dépense de télémédecine est financée par l organisme payeur public dans le cadre de la LPPR Une mise en œuvre relayée dans les territoires : déclinaison des parcours de soins nationaux en parcours de santé locaux Le médecin traitant en clé de voûte du parcours de soins La libre prescription des dispositifs médicaux Des conditions d accès au marché similaires aux produits conventionnels 9
10 Scénario 2 : modèle de soins intégrés Description : l organisme payeur public finance la dépense de télémédecine dans le cadre d un modèle de soins intégrés dont il pilote l organisation avec les territoires, en s appuyant sur un réseau d opérateurs tiers Etudes de cas associées : Allemagne, Italie, Pays-Bas Profil du scénario Rôle de l organisme payeur Financeur Organisateur Opérateur Points clés La dépense de télémédecine est financée dans le cadre d un contrat de soins intégré négocié entre l organisme payeur, les territoires et des opérateurs de services de santé Régulation exercée sur l organisme payeur Publique Concurrence régulée Marché concurrentiel Une mise en œuvre déléguée aux territoires : contractualisation avec des opérateurs de services de santé publics ou privés pour la mise en œuvre des parcours de soins Accès au marché pour les fournisseurs Distance aux structures du système de santé actuel Procédure LPPR Faible Appel d offre territorial Moyen Appel d offre organisme payeur Fort Le médecin traitant toujours impliqué dans l inclusion et le suivi du patient La prescription de dispositifs médicaux encadrée par le contrat de soins intégrés Pour les fournisseurs, un accès au marché par appel d offre territorial 10
11 Scénario 3 : réseau de soins public dédié Description : l organisme payeur public constitue un réseau de soins exclusivement consacré aux patients souffrant de maladies chroniques, en complément de l offre de soins nationale. Etude de cas associée : Etats-Unis (Veterans Health Administration) Profil du scénario Rôle de l organisme payeur Régulation exercée sur l organisme payeur Accès au marché pour les fournisseurs Distance aux structures du système de santé actuel Financeur Organisateur Opérateur Publique Procédure LPPR Faible Concurrence régulée Appel d offre territorial Moyen Marché concurrentiel Appel d offre organisme payeur Fort Points clés La dépense de télémédecine est intégrée dans la nomenclature de produits et prestations remboursables du système de santé «Maladies Chroniques» Une gestion décentralisée et l internalisation de compétences de coordination de soins Le médecin traitant toujours impliqué dans l inclusion et le suivi du patient Un choix de dispositifs médicaux resserrés Un accès au marché centralisé au plan national 11
12 Scénario 4 : régulation concurrentielle privée Description : placé sous contrainte forte de dépense publique, l Etat décide de se retirer significativement du financement de des dépenses de santé, au profit d assureurs privés en concurrence. Etudes de cas associées : Etats-Unis (PPO/HMO non étudié) Profil du scénario Rôle de l organisme payeur Régulation exercée sur l organisme payeur Financeur Organisateur Opérateur Publique Concurrence régulée Marché concurrentiel Points clés La dépense de soins de télémédecine est majoritairement financée par l assurance privée Une mise en œuvre accompagnée par les territoires Le médecin traitant toujours impliqué dans l inclusion et le suivi du patient Accès au marché pour les fournisseurs Distance aux structures du système de santé actuel Procédure LPPR Faible Appel d offre territorial Moyen Appel d offre organisme payeur Fort La prescription de dispositifs médicaux est encadrée par le contrat de soins intégrés Pour les fournisseurs, un accès au marché par appel d offre de l assureur privé 12
13 Convictions et recommandations Christian Nibourel I Président Accenture France et Benelux Président du Comité Santé de Syntec Numérique 13
14 Nos convictions Le rôle clé des professionnels de santé La télémédecine ne peut se déployer sans un portage partagé des projets avec les professionnels de santé. L implication du payeur public dans la construction des modèles économiques Le rôle plus ou moins direct de l organisme payeur public dans la mise en œuvre opérationnelle des services de télémédecine apparaît structurant pour le développement de la télémédecine à grande échelle en France Le facteur temps est primordial Constituer en France à l horizon d une dizaine d années un marché de taille conséquente, porteur de croissance et de création d emplois, requiert une démarche volontariste menée en parallèle sur plusieurs axes thérapeutiques, et non une démarche d exécution séquentielle. La dimension marché Les acteurs industriels ont aujourd hui besoin d avoir plus de visibilité sur leur chance d accès à un véritable marché national et de connaître le positionnement des donneurs d ordre publics. Le défaut de visibilité est aujourd hui un facteur de blocage majeur pour l essor des activités de télémédecine en France. 14
15 Nos recommandations Recommandation 1 Obtenir un soutien politique fort en faveur du déploiement de la filière télémédecine, au plus haut niveau de l Etat et dans une démarche interministérielle concertée Recommandation 2 Intégrer les apports du numérique dans les projets pilotés par la CNAMTS Recommandation 3 Lancer le déploiement de «projets champions» à grande échelle (inter-régionale ou nationale), qui permettront de mettre en œuvre de solutions en vie réelle Recommandation 4 Doter ces projets, en co-construction avec la CNAM et les territoires de santé : de nouveaux modes de financement ad hoc d un cadre d évaluation multi-dimensionnel plus adapté aux enjeux de la télémédecine (ex : MAST, GEMSA) 15
16 Nous appuyons la mise en œuvre d engagements réciproques entre pouvoirs publics et industriels dans une logique «donnant-donnant» Engagement de l Etat Engagement des industriels Organiser les conditions d une concertation durable entre toutes les parties prenantes Apporter un appui administratif aux porteurs de projets sous la forme d un «guichet unique» Accompagner la mise en place d un cadre de financement, d évaluation et de mise en œuvre des «projets champions» Etre force de proposition de modèles opérationnels pour le déploiement à grande échelle des projets (organisation, financement, évaluation, ) Assurer le déploiement opérationnel des projets 16
Télémédecine 2020. Modèles économiques pour le télésuivi des maladies chroniques
Télémédecine 2020 Modèles économiques pour le télésuivi des maladies chroniques Livre Blanc 2013 EDITO La télémédecine à la recherche de son modèle économique Suite à la publication du premier Livre Blanc
Plus en détailMettre en place de plateformes inter-opérables mutualisées d informations et de services.
7 points pour garantir un bel avenir de la e-santé en France... by Morgan - Dimanche, janvier 30, 2011 http://www.jaibobola.fr/2011/01/avenir-de-la-e-sante-en-france.html La Recherche et le développement
Plus en détailSYSTEMES D INFORMATION EN SANTE Journée régionale du 12 janvier 2012 - Blois
SYSTEMES D INFORMATION EN SANTE Journée régionale du 12 janvier 2012 - Blois La télémédecine au service des soins de 1 er recours et de l aménagement du territoire dominique.depinoy@acsantis.com Pourquoi
Plus en détailTIC pour la santé et l'autonomie : évaluation des services rendus et modèles économiques, une approche nécessairement pluridisciplinaire
TIC pour la santé et l'autonomie : évaluation des services rendus et modèles économiques, une approche nécessairement pluridisciplinaire Telecom Bretagne, Institut Telecom M@rsouin, CREM Myriam.legoff@telecom-bretagne.eu
Plus en détailLes technologies de l information, support de la réorganisation territoriale
Les technologies de l information, support de la réorganisation territoriale Pierre Simon Président de l Association Nationale de Télémédecine (ANTEL) De quoi parlons-nous? Le cadre de la santénumérique
Plus en détailLa preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013
La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité
Plus en détailGrDF Un distributeur de gaz au cœur de la transition énergétique
GrDF Un distributeur de gaz au cœur de la transition énergétique Ordre du Jour Chiffres clés 2013 GrDF Rappel - Les missions du distributeur GrDF Le modèle GrDF Relation concédant/concessionnaire Autorité
Plus en détailLa télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe. Un éclairage pour un déploiement national
La télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe Un éclairage pour un déploiement national Journée Télémédecine ASIP Santé 3 mai 2012 Pascale MARTIN - ANAP Agence Nationale d Appui à la Performance
Plus en détailPréambule, définitions, limites du sujet :
Télémédecine : Quel cadre, quels niveaux de preuves, quelles modalités de déploiement. XXIX èmes Rencontres Nationales de Pharmacologie et Recherche Clinique, Innovation et Evaluation des Technologies
Plus en détailClick to edit Master title style
Le Service des délégués commerciaux MAECI: Orientation et rôle Investissement étranger direct (IED) Anderson Blanc Délégué commercial Click to edit Master title style Investissement & Innovation Coordonnateur
Plus en détailLa télémédecine, complément nécessaire de l exercice médical de demain. Dr Pierre SIMON Président de l Association Nationale de Télémédecine (ANTEL)
La télémédecine, complément nécessaire de l exercice médical de demain Dr Pierre SIMON Président de l Association Nationale de Télémédecine (ANTEL) Angers FHF 13 septembre 2012 Ce qui a changé dans l exercice
Plus en détailTélésurveillance à domicile de patients chroniques et pratiques collaboratives : arrêt sur image vu d un Industriel
Télésurveillance à domicile de patients chroniques et pratiques collaboratives : arrêt sur image vu d un Industriel Colloque Tic Santé,11 février 2010 Dr France Laffisse, Orange Healthcare Plan Télésurveillance
Plus en détailMaisons de Santé Pluridisciplinaires. Conditions d éligibilité à des soutiens financiers
Maisons de Santé Pluridisciplinaires Conditions d éligibilité à des soutiens financiers Les maisons de santé pluridisciplinaires (MSP) visent à offrir à la population, sur un même lieu, un ensemble de
Plus en détailsoins va changer et quelle est la place des TIC?
Pourquoi l organisation des soins va changer et quelle est la place des TIC? Docteur Pierre Simon Président de l Association Nationale de Télémédecine (ANTEL) Luxembourg 15 avril 2010 UN RAPPORT «La place
Plus en détailTIC et Santé à domicile
TIC et Santé à domicile Opportunités européennes à l horizon 2015-2020 Présentation Mars 2012 Etude multi clients réalisée par le cabinet CODA Strategies CODA STRATEGIES 4 rue Galvani 75838 Paris Cedex
Plus en détailNouvelles Technologies d investigation de surveillance du patient dont Télétransmission
Plateforme Médicalisée 24/7 de Services Santé et Télémédecine M.D Jean-Michel Souclier H2AD propose des solutions entièrement sécurisées permettant le maintien et le retour àdomiciledes personnes fragiles:
Plus en détailLa Télémédecine dans le cadre de la Plateforme Régionale Santé de Martinique
+ La Télémédecine dans le cadre de la Plateforme Régionale Santé de Martinique 15 ème Conférence des Fédérations Hospitalières des Antilles et de la Guyane Y. MARIE-SAINTE Directeur 28/04/2011 V1.0 + #
Plus en détailAtelier Infrastructures et Mobilité Réseaux 16 avril 2015. Raphaël Rogé Caisse des Dépôts
Atelier Infrastructures et Mobilité Réseaux 16 avril 2015 Raphaël Rogé Caisse des Dépôts LES INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES Aménagement numérique et technologies Levier de croissance, de compétitivité et d
Plus en détailProyecto Telemedicina
Seminario Internacional Desarrollo de Servicios Sociales para Personas Mayores 3-4 octubre 2013 Proyecto Telemedicina Dr Jean-Philippe Flouzat Médico geriatra, Consejero Médico Social de la Agencia Regional
Plus en détailLes chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011
Les chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011 Les bénéficiaires de retraites Nombre de retraités, selon les différents régimes (COR janvier 2010) : 16 millions dont : 11,3 millions :
Plus en détailE-Health evaluation at stake
E-Health evaluation at stake Les enjeux de l évaluation en e-santé Myriam Le Goff-Pronost, Telecom Bretagne Myriam.legoff@telecom-bretagne.eu Réalisations et perspectives en matière de e-santé pour les
Plus en détailDe meilleurs soins :
De meilleurs soins : une analyse des soins infirmiers et des résultats du système de santé Série de rapports de l AIIC et de la FCRSS pour informer la Commission nationale d experts de l AIIC, La santé
Plus en détailCentre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie et de la diversité des jeunes créateurs
Centre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie MARDI Contact presse Ministère de la Culture et de la Communication Délégation à l information et à
Plus en détailDr Agnès Caillette-Beaudoin, Medecin-directeur, Calydial (Lyon)
Dr Agnès Caillette-Beaudoin, Medecin-directeur, Calydial (Lyon) Intervention personnalisée à tous les stades de la Maladie Rénale Chronique Prévention de la progression de la maladie rénale Consultation
Plus en détailSéminaire d analyse économique
Séminaire d analyse économique QUELLE RÉGULATION POUR LA SANTÉ? UN REGARD COMPARATIF. Bruno PALIER (chercheur CNRS au Cevipof - Sciences Po) COMMUNICATION AU SÉMINAIRE MESPI MARDI 16 NOVEMBRE 2004 Séminaire
Plus en détailCahier des charges. pour la réalisation d une étude. Articulation des programmations nationale et communautaire en faveur de la R&D
Cahier des charges pour la réalisation d une étude Articulation des programmations nationale et communautaire en faveur de la R&D Sommaire Sommaire...2 Article 1 Objet du marché...3 Article 2 Contexte...3
Plus en détailCluster I care Rhône Alpes propose une rencontre professionnel / industrie en mode Living Lab
Naissance du projet CALYDIAL, Etablissement de santé lyonnais s est lancé dans le développement d un programme de télémédecine sur tous ses domaines d activité autorisé : dialyse péritonéale, hémodialyse
Plus en détailARRÊTÉ du. relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du travail, de l emploi NOR : ARRÊTÉ du relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique. Le ministre
Plus en détailLa modernisation de la gestion publique au sein des EPSCP. Colloque des Agents Comptables. 05 juin 2015
La modernisation de la gestion publique au sein des Colloque des Agents Comptables 05 juin 2015 EPSCP Frédéric Dehan Directeur Général des Services Université de Strasbourg 1) Des éléments de contexte
Plus en détailAMÉLIORER LE RAPPORT COÛT-EFFICACITÉ DES SYSTÈMES DE SANTÉ
Pour citer ce document, merci d utiliser la référence suivante : OCDE 2010, Améliorer le rapport coût-efficacité des systèmes de santé, OCDE Département des Affaires Économiques, Note de politique économique,
Plus en détailDirection générale de l offre de soin
Apport de la télémédecine en matière de coopération territoriale 1. Une nouvelle organisation de l offre sanitaire pour mieux répondre aux besoins des populations 2. Comment organiser des activités de
Plus en détailPARTIE I - Données de cadrage. Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale
Indicateur n 9 : Consommation de soins par habitant Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale Le nombre moyen de consultations médicales par habitant
Plus en détailTéLéMéDECINE 2020. Faire De la FranCe Un leader DU secteur en PlUs FOrte CrOissanCe De la e-santé
TéLéMéDECINE 2020 Faire De la FranCe Un leader DU secteur en PlUs FOrte CrOissanCe De la e-santé Synthèse de l étude sur les technologies de l information au service des nouvelles organisations de soins
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailOrganisation des systèmes de soins. Filières et réseaux (13) Bénédicte Devictor, Roland Sambuc Décembre 2005 (mise à jour 2008/2009)
Organisation des systèmes de soins. Filières et réseaux (13) Bénédicte Devictor, Roland Sambuc Décembre 2005 (mise à jour 2008/2009) Références : DREES Etudes et Résultats N 600 septembre 2007 Le système
Plus en détailContrat d Etude Prospective «Industries de santé»
Contrat d Etude Prospective «Industries de santé» Faire ensemble le choix d une politique volontariste des pouvoirs publics et d une implication responsable des industriels du médicament BPI 37, rue du
Plus en détailUne forte dynamique des prescriptions de ces nouveaux anti-coagulants oraux
27 novembre 2013 Nouveaux anti-coagulants oraux : une étude de l Assurance Maladie souligne la dynamique forte de ces nouveaux médicaments et la nécessité d une vigilance accrue dans leur utilisation Les
Plus en détail26-27-28 septembre 2013. LA TÉLÉMÉDECINE AU SERVICE DE TOUS Directeur : Pierre Simon Association Nationale de Télémédecine
26-27-28 septembre 2013 P R O G R A M ME ATELIER n 7 JEUDI 26 septembre LA TÉLÉMÉDECINE AU SERVICE DE TOUS Directeur : Pierre Simon Association Nationale de Télémédecine P R O G R A M ME ATELIER n 7 JEUDI
Plus en détailLa chirurgie ambulatoire dans les pays de l OCDE
La chirurgie ambulatoire dans les pays de l OCDE OCDE OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique 30 pays membres : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada,, Communauté Européenne,
Plus en détailLe défi numérique et les enjeux du e-learning Comment renforcer la compétitivité?
Le défi numérique et les enjeux du e-learning Comment renforcer la compétitivité? Rhena TIC DAYS Mulhouse 2011 Le défi numérique : Le développement des téléphones mobiles, d Internet et des technologies
Plus en détailTélémédecine, télésanté, esanté. Pr. François KOHLER kohler@medecine.uhp-nancy.fr
Télémédecine, télésanté, esanté Pr. François KOHLER kohler@medecine.uhp-nancy.fr Télémédecine : Définition et domaines «Exercice de la médecine à distance» => Implique un médecin En France : Décret n 2010-1229
Plus en détailREFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
1 REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION L assistant de service social exerce de façon qualifiée, dans le cadre d un mandat
Plus en détailDossier Médical Personnel une réalité partagée en Alsace!
Dossier Médical Personnel une réalité partagée en Alsace! Mardi 14 Février 2012 L accompagnement des professionnels de santé sur le terrain M. Gaston STEINER directeur d Alsace e-santé(gcs) Le DMP, socle
Plus en détail«La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.»
39 e Congrès de la Mutualité Française Résolution générale «La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.» La crise financière, économique, sociale et écologique frappe durement notre pays,
Plus en détailNouveau plan greffe : Axes stratégiques pour l avenir
Extrait Communiqué de presse Saint-Denis, le 12 avril 2012 Nouveau plan greffe : Axes stratégiques pour l avenir La dynamique du plan greffe 2000-2003 a généré un essor sans précédent de près de 50 % de
Plus en détailPlan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
Plus en détailCahier des charges des maisons de santé pluri-professionnelles pouvant bénéficier d un soutien financier
DGOS/PF3/CdC MSP PF3 R2 DSS RB 21 07 10 Cahier des charges des maisons de santé pluri-professionnelles pouvant bénéficier d un soutien financier L article L. 6323-3 du code de la santé publique prévoit
Plus en détailEtude sur les technologies de l information au service des nouvelles organisations de soins
Référents de l étude : Mr CATERINA/Mr HAYAT Mr GUILLOREL Etude sur les technologies de l information au service des nouvelles organisations de soins Création de valeur engendrée par le secteur des TIC
Plus en détailVincent Péters. Président du GT TICS du SNITEM. Directeur Affaires Réglementaires de BIOTRONIK France
Vincent Péters Directeur Affaires Réglementaires de BIOTRONIK France Président du GT TICS du SNITEM 5 juillet 2013 Colloque industries du numérique et Santé+ Autonomie Contexte Plus de 60 ans Cardiologues
Plus en détailUn nouvel État territorial
La réforme de l administration territoriale de l État 1 / 7 Un nouvel État territorial L organisation territoriale de l État en France est caractérisée par : une architecture historique calée sur les départements
Plus en détailPRADO, le programme de retour à domicile
, le programme de retour à domicile Enjeux et objectifs du programme Répondre à une volonté croissante des patients Adapter et renforcer le suivi post hospitalisation Optimiser le retour à domicile et
Plus en détail*** - par les Pouvoirs publics, conseillés par la communauté scientifique ;
Groupe de travail de la Commission des comptes de la Sécurité sociale, présidé par Monsieur Jean-François CHADELAT, Inspecteur général des Affaires sociales, relatif à la répartition des interventions
Plus en détailCOMMANDE REF ADMIN-CS-540-CDD
Pôle de compétitivité mondial Aéronautique, Espace, Systèmes embarqués COMMANDE REF ADMIN-CS-540-CDD Objet : Prestation d assistance dans le cadre de l action collective AEROLEAN K portée par le pôle de
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE
COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE SOYEZ PRO ACTIF! Anticipez et transformez cette contrainte en opportunité SALON DES ENTREPRENEURS 2015 5 février 2015 LA GENERALISATION DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DANS
Plus en détailSignature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
Signature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée DOSSIER DE PRESSE Mercredi 12 décembre 2012 1- Communiqué de presse
Plus en détailRésultats du 1er Semestre 2009. 31 août, 2009
Résultats du 1er Semestre 2009 31 août, 2009 Groupe Hi-media La plateforme de monétisation leader en Europe Hi-media est le premier groupe de media online en Europe en terme d audience et de part de marché
Plus en détailDécret n 2010-1229 du 19 octobre
Télémédecine et diabète : le plan d éducation personnalisé électronique para médical (epep) Lydie Canipel Colloque TIC Santé 2011, 8 et 9 février 2011, Paris Décret n 2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif
Plus en détailLa traduction des sites internet touristiques en langues étrangères comme outil de valorisation et de promotion des territoires aquitains
La traduction des sites internet touristiques en langues étrangères comme outil de valorisation et de promotion des territoires aquitains Alexandre Bertin NOTE STRATEGIQUE Note stratégique réalisée par
Plus en détailAméliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé?
Guide méthodologique Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé? Octobre 2012 Direction générale de l offre de soins Sommaire Synthèse... 2 Introduction... 3 Partie
Plus en détailINTRODUCTION..7 RAPPEL METHODOLOGIQUE 11 LES ENSEIGNEMENTS TIRES DES EXPERIENCES EUROPEENNES...
1 2 Sommaire INTRODUCTION..7 RAPPEL METHODOLOGIQUE 11 LES ENSEIGNEMENTS TIRES DES EXPERIENCES EUROPEENNES... 13 1 ELEMENTS DE GOUVERNANCE ET D ORGANISATION... 14 1.1 EXEMPLES DE STRATEGIES ETABLIES EN
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détail«Après le vote de la Loi de financement de
À la veille du grand débat sur la protection sociale, annoncé par le premier ministre, beaucoup d interrogations demeurent. Dans une société de plus en plus individualiste, maintenir un système de protection
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailFONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL DE SOUTIEN AUX PROJETS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT COLLABORATIFS DES POLES DE COMPETITIVITE
FONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL DE SOUTIEN AUX PROJETS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT COLLABORATIFS DES POLES DE COMPETITIVITE 13 e APPEL A PROJETS Les moyens destinés au soutien financier de l Etat en faveur
Plus en détailCours de Santé Publique octobre 2008
Cours de Santé Publique octobre 2008 Professeur Hélène Sancho Garnier Dr Kéla Djoufelkit EPIDAURE 1. Principes d une démarche d assurance qualité et évaluation des pratiques professionnelles. 2. Organisation
Plus en détailLA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE
LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE par John P. Martin, Martine Durand et Anne Saint-Martin* Audition
Plus en détailPrésentation Altran. Octobre 2008
Présentation Altran Octobre 2008 Le Groupe Altran: identité Pionnier du conseil en innovation technologique Leader en Europe Créé en 1982, soit plus de 25 années d expertise dans le domaine du conseil
Plus en détailProjet de loi sur l ouverture à la concurrence du secteur des jeux d argent et de hasard en ligne. Jeudi 5 mars 2009
Projet de loi sur l ouverture à la concurrence du secteur des jeux d argent et de hasard en ligne Jeudi 5 mars 2009 Pourquoi ouvrir le marché des jeux en ligne? La situation actuelle : Un marché légal
Plus en détailL INITIATIVE «FRENCH TECH»
L INITIATIVE «FRENCH TECH» POUR LA CROISSANCE ET LE RAYONNEMENT DE L ÉCOSYSTÈME NUMÉRIQUE FRANÇAIS La French Tech en actions Mobilisation des écosystèmes sur les territoires : labellisation de quelques
Plus en détailDELIBERATION N CR 31-14
1 CR 31-14 DELIBERATION N CR 31-14 DU 20 JUIN 2014 RENFORCER ET SPÉCIALISER LA GAMME RÉGIONALE D'INVESTISSEMENT EN FONDS PROPRES : FONDS NUMERIQUE, SILVER ECONOMIE ET ILE-DE- FRANCE CAPITAL 2 LE CONSEIL
Plus en détailL Europe des consommateurs : Contexte international Rapport Eurobaromètre 47.0
L Europe des consommateurs : Contexte international Rapport Eurobaromètre 47. Résumé La question de la position des consommateurs vis-à-vis du commerce international a été abordée en particulier par deux
Plus en détailAméliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi
Améliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi Congrès Mondial de l AMSEP Istanbul, 6 mai 2015 Sylvain Giguère, Directeur de la division LEED, OCDE Pourquoi
Plus en détailLes facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012. 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux
Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux 1 Les facteurs de compétitivit titivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle
Plus en détailTAXE D APPRENTISSAGE
En 2010, le Pôle Universitaire Léonard de Vinci fêtera ses 15 ans! Avant même cette date anniversaire s impose aujourd hui le constat d un pari gagné, celui de la proximité avec les entreprises : plus
Plus en détailMinistère de l intérieur --------
Ministère de l intérieur -------- Examen professionnel d ingénieur principal des systèmes d information et de communication du ministère de l intérieur Session 2013 Meilleure copie Sujet n 1 - Réseaux
Plus en détailRéférentiel métier de Directeur des Soins en établissement et en institut de formation mars 2010
Référentiel métier de Directeur(trice) des soins Ce référentiel intègre à la fois le métier Directeur(trice) des soins en établissement et celui de Directeur(trice) des soins en institut de formation paramédicale.
Plus en détailI. PRINCIPALES MISSIONS DES SERVICES DU TRÉSOR TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE. Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD
TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD Adresse : 1 bis place de la Banque 21042 DIJON CEDEX Tél : 03 80 59 26 00 Fax : 03 80 50 14 75 Mail : tg21.contact@cp.finances.gouv.fr
Plus en détailContribution de la Mutualité Française Centre à la Stratégie Nationale de Santé. Tours
Contribution de la Mutualité Française Centre à la Stratégie Nationale de Santé Tours Débat régional du 13 février 2014 Chantier n 1 du programme Gaspar : développer les conventionnements tiers payant
Plus en détailCONTRIBUTION DU CH-FO Le dialogue social et la gestion des ressources humaines
CONTRIBUTION DU CH-FO Le dialogue social et la gestion des ressources humaines 1/ Les constats les plus marquants sont : - l absentéisme de courte durée qui continue d évoluer fortement et qui met sous
Plus en détailDATA QUERY : MODÉLISATION AVANCÉE DE VOS DONNÉES
Online Intelligence Solutions DATA QUERY : MODÉLISATION AVANCÉE DE VOS DONNÉES Marion JOFFRE, Chef de produit marketing WHITE PAPER Table des matières CONTEXTE 3 Un suivi précis et détaillé de l ensemble
Plus en détailNom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.
Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions
Plus en détailCONFERENCE DE PRESSE > LANCEMENT DU «MANIFESTE POUR UNE SOCIÉTÉ POSITIVE»
CONFERENCE DE PRESSE > LANCEMENT DU «MANIFESTE POUR UNE SOCIÉTÉ POSITIVE» > PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DE L INDICE DE LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE POSITIVE 2014 UNE INITIATIVE DE DÉROULÉ DE LA CONFÉRENCE
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détailLE CAPITAL-INVESTISSEMENT, UN OUTIL PLEINEMENT RÉGULÉ AU SERVICE DU FINANCEMENT DIRECT DE L ÉCONOMIE RÉELLE Rencontres institutionnelles de l AF2i 12
LE CAPITAL-INVESTISSEMENT, UN OUTIL PLEINEMENT RÉGULÉ AU SERVICE DU FINANCEMENT DIRECT DE L ÉCONOMIE RÉELLE Rencontres institutionnelles de l AF2i 12 juin 2013 Introduction Les chiffres clés du capital-investissement
Plus en détailIntervention de Marisol TOURAINE. Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des. femmes. Maison de Santé Pluridisciplinaire
1 Intervention de Marisol TOURAINE Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Maison de Santé Pluridisciplinaire Magny-en-Vexin Vendredi 20 février 2015 Seul le prononcé fait
Plus en détailEncouragement de l Investissement et mobilisation des compétences marocaines du Monde
Encouragement de l Investissement et mobilisation des compétences marocaines du Monde Marwan Berrada Chef du Service des études et de l action économique Ministère Chargé des Marocains Résidant à l Etranger
Plus en détailPLEXUS OI, UN INNOVANT
PLEXUS OI, UN INNOVANT UN PROJET E-SANTE PLEXUS OI Genèse du projet L innovation au cœur du parcours de prise en charge LAGENÈSE DU PROJET Favoriser l émergence de territoires d excellence Des démarches
Plus en détailCOMMUNIQUÉ DE PRESSE. Offre de santé : Le groupe Malakoff Médéric et le régime minier de Sécurité sociale signent un accord de partenariat
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 28 janvier 2009 Offre de santé : Le groupe Malakoff Médéric et le régime minier de Sécurité sociale signent un accord de partenariat Le groupe Malakoff Médéric et la Caisse
Plus en détailMEMORANDUM POSITIONNEMENT DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE SENEGALAISE SUR LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE
MEMORANDUM MEMORANDUM POSITIONNEMENT DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE SENEGALAISE SUR LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE Novembre 2013 1. CONTEXTE DU MEMORANDUM Le Sénégal, à l image des pays de la
Plus en détailLa diplomatie économique et la promotion économique du Maroc à l étranger
Conseil National du Commerce Extérieur La diplomatie économique et la promotion économique du Maroc à l étranger Anticiper Partager Agir 2000 www.cnce.org.ma Sommaire INTRODUCTION 1. LE NOUVEAU CONTEXTE
Plus en détailLa Marque de sécurité UL-EU. La nouvelle marque de certification paneuropéenne mondialement reconnue
La Marque de sécurité UL-EU La nouvelle marque de certification paneuropéenne mondialement reconnue Services d essais et de certification mondlaux La Marque UL confirme que des échantillons représentatifs
Plus en détailCahier des charges du système d information des maisons et pôles de santé pluriprofessionnels et des centres de santé polyvalents.
Cahier des charges du système d information des maisons et pôles de santé pluriprofessionnels et des centres de santé polyvalents Décembre 2011 Classification : Public 1 / 90 Synthèse ASIP Santé Une lettre
Plus en détailPoint d actualité DMP et Messageries Sécurisées de Santé
Point d actualité DMP et Messageries Sécurisées de Santé Assemblée Générale GCS Télésanté Basse Normandie 26 mars 2014 Anne Bertaud Pole Territoire Dossier Médical Personnel 2 DMP : quelques chiffres (février
Plus en détailStratégie de déploiement
Messageries Sécurisées de Santé (MSSanté) Mars 2014 Page 1 La présente note vise à éclairer la démarche de mise en place d un système de messageries sécurisées de santé en concertation avec l ensemble
Plus en détailAPPEL À PROJET TSN - SYNTHESE RÉPONSE ARS AQUITAINE
1 Les Landes, et a fortiori le Nord et l Est de ce département, concentrent une majorité des défis de santé publique auxquels certains territoires nationaux sont aussi confrontés : qu il s agisse du vieillissement
Plus en détailProjet de santé. Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale :
Projet de santé Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale : Adresse du siège social : Téléphone : Mail : Version : Etablie en date
Plus en détailForticiel Génération 2
Forticiel Génération 2 Donnez de la couleur à votre retraite Contrat Retraite - Loi Madelin Vous exercez une profession libérale, êtes artisan, commerçant ou travailleur indépendant? Les prestations offertes
Plus en détail