Le tambour de Villy. Janvier 2014 SOMMAIRE

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1 Le tambour de Villy Janvier 2014 SOMMAIRE Le mot du Maire...2 Infos diverses...3 Etat Civil...4 Infos pratiques...4 Finances Budget...6 Travaux...11 CollectivitÅs locales...12 Canton...12 Plan Communal de Sauvegarde...14 Marie Adeline Juillet...15 Noces de diamant Mezcla...17 Cyclo-cross...18 ADMR...19 PluviomÅtrie...21 Comptes rendus de conseil municipal

2 LE MOT DU MAIRE L annåe 2014 sera marquåe par deux Ålections : - les municipales les 23 et 30 mars prochains, - les europåennes le 25 mai. Une premiçre pour les municipales, le dåpét obligatoire de candidature, ce qui veut dire, un document officiel Ñ remplir, une attestation de capacitå Ñ Ötre candidat dålivråe par le maire, et tout Üa dåposå en PrÅfecture avant le 6 mars. Le secråtariat de mairie et le maire seront Ñ votre disposition pour plus de renseignements, si vous le souhaitez. Nous vous distribuerons courant fåvrier la marche Ñ suivre pour ces Ålections. La majoritå des conseillers en place est pröte Ñ ásigner à un nouveau bail, nous serons, encore cette fois 11 conseillers, vous aurez plus d informations dans les semaines Ñ venir, quand une liste sera constituåe. C est officiel, la CommunautÅ de Communes du Pays Chablisien (CCPC) est sur rail depuis le 1er janvier. Les premiçres råunions pråparatoires ne se sont pas toujours trop bien passåes, avec des Åclats de voix, parfois par des dåparts inopinås, au fil du temps cela semble s arranger, mais ce n est peut-ötre que le dåbut de l habitude. Par contre, ce qu il y a de sâr, c est que nous sommes condamnås Ñ nous entendre, en espårant pour le meilleur de chacun d entre-nous. Que cette annåe qui commence vous apporte Ñ toutes et Ñ tous beaucoup de satisfactions, on parle toujours de santå, de joies, de bonheur, de solidaritå, de fraternitå, malheureusement, nous le savons tous, ce ne sera pas pour tout le monde. Jean Marie FROMONOT 2

3 EN BREF. EN BREF EN BREF EN BREF Location caveau municipal Forfait jour ou xeek-end 100 Caution 200 Strictement räservä aux habitants de Villy ImprimÄs disponibles en mairie CimetiÑre AprÑs inventaire, des plaques signalåtiques seront posåes sur les tombes dåfectueuses. PassÅ le dålai imparti, les såpultures seront dåtruites. Eau potable Les derniñres analyses en date du 6 novembre font Åtat d un taux de nitrates de 44 mg/l pour un taux maximum admis de 50. Tous les autres råsultats sont Ü votre disposition au tableau d affichage municipal. SecrÄtariat de Mairie Recensement des jeunes : Obligatoire durant le mois de leur 16 Ñme anniversaire Cartes d identitå : 4 semaines de dålai environ Passeports : S adresser Ü la Mairie de Chablis Travaux Tous travaux intårieurs, extårieurs ou Åchafaudages, entraánant une modification de l habitation, doivent faire l objet d une dåclaration pråalable en mairie ce qui signifie avant le däbut des travaux 3

4 ETAT CIVIL Naissances Capucine TINEL-VIGNAUD le 3 fävrier 2013 PhilomÅne SERIO-LALANDE le 27 juillet 2013 Bienvenue Ç ces jeunes villacoises Ç qui nous souhaitons une longue et heureuse existence dans notre village DÄcÅs Vladimir BALDI le 11 mars 2013 Infos diverses Permanence de la Mairie Le Vendredi de 13 Ü 18 heures Bienvenue aux nouveaux arrivants : Bruno GERMANEAU 11 rue St Etienne (avec trois ans de retard!) Amandine CHANARD et Jimmy BACHELIER 3 rue St Etienne Yann REGNERY, 3 rue de la GILBERDE La municipalitä est heureuse de les accueillir et leur souhaite une existence paisible, agräable et conviviale au sein de notre modeste communautä. Nous les informons que la galette des rois offerte par la municipalitä en däbut d annäe est un bon moyen pour que nouveaux et anciens fassent connaissance. 4

5 Ordures månagñres : mardi matin DÅchetterie (Maligny) Mercredi et Vendredi de 14 Ü 17 heures, le samedi de 9 Ü 12 heures et de 14 Ü 17 heures. Fermeture Ü 19 heures du 1 er avril au 30 septembre. Point propretå Respectez et faites respecter cet endroit qui n est destinå qu Ü recevoir des dåchets de tri sålectif, et qui ne doit pas àtre confondu avec un dåpât d ordures. Point propretå (suite) Ce site, qui ne doit pas dånaturer le cadre agråable que nous nous efforäons de donner Ü notre village, mårite l Åtat de propretå dont il porte d ailleurs le nom. Site Internet Tapez Villy 89 sur votre moteur de recherche, puis cliquez sur Villy commune de Bourgogne. Petite Enfance Marie BLONDEL, assistante maternelle agrååe, 3 rue de la Gilberde, aura une place disponible pour un bambin de moins de trois ans Ü compter de septembre 2014 Qu on se le dise! 5

6 FINANCES BUDGET PrÅvisions budgåtaires pour 2013 NVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT DÅpenses : DÅpenses : Recettes : Recettes : DÅficit : ExcÅdent : Principaux investissements Ü råaliser : la remise Ü neuf de la rue de la GÅnillotte pour , la rue de la Fontaine pour et l Ålectrification de la cloche de l Åglise pour 4 000, La diffårence s explique par les remboursements d emprunts pour et le report du dåficit pråcådent pour Un emprunt de , dont le montant exact sera fonction de la tråsorerie, viendra faire le lien entre dåpenses et recettes. Les taux des 4 taxes pour l annäe 2013 Sont inchangäs par rapport Ç 2012 Taxe d habitation 15, 67 % Foncier bãti 10, 97 % Foncier non bãti 24, 49 % CFE 17, 75 % 6

7 BUDGETS 2012/2013 FONCTIONNEMENT ImprÄv Virt Invest Budget Primitif RÄalisÄ Budget Primitif RÄalisÄ PrÄlÄv GIR Total * Rem S,Sle Total 7

8 EVOLUTION DEPENSES-RECETT ES Total D, Total R * Inv Dep Inv rec *

9 DEPENSES 2013 RECETTES Achats 61 - Charges serv, ext, 62 - Autres charges 63 - ImpÅts et taxes 64 - Salaires et charges 65 - Autres charges de gestion 66- IntÄrÇts emprunts 67 Vtes immob 739 GIR 64 Remb s/salaires 70 -Recettes de nos activitäs 74 - Aides de l'etat 75 - Autres produits 76/ Nos contributions 9

10 ENDETTEMENT DE LA COMMUNE REALISE 2008 REALISE 2009 REALISE 2010 REALISE 2011 REALISE 2012 REALISE 2013 REMBOURSEMENTS EMPRUNTS ENDETTEMENT MAXI AUTORISE RECETTES

11 TRAVAUX Voirie Le principal ÄvÅnement de l annäe 2013 en matiåre de travaux a bien Ävidemment ÄtÄ la ränovation totale en enrobä de la rue de la GÄnillotte jusqu Ç l embranchement du chemin de la forñt. A hauteur de la rue de la Fontaine, un ralentisseur a ÅtÅ implantå pour limiter la vitesse excessive de certains våhicules. La portion suivante est bordåe de trottoirs d un cétå, de caniveaux de l autre, et la rue de la Fontaine se voit dotåe dans sa partie habitåe, d un revñtement bitume encadrå de caniveaux. A l heure oö nous Åcrivons ces lignes, il reste Ü exåcuter la pose des panneaux råglementaires d entråes d agglomåration. Une Ätude menäe par les services du Conseil GÄnÄral sur l amånagement du carrefour de la route de La Chapelle (plateforme de ralentissement) a conclu Ü un investissement de l ordre de Les statistiques relevåes par les enregistreurs de fråquence et de vitesse posås en amont et aval dudit carrefour ont relevå que 85 % des våhicules roulaient en dessous des 50 km/h autorisås. De ce fait, la commune, ne pouvant pråtendre Ü aucune subvention du Conseil GÅnÅral, se voit dans l obligation de råflåchir Ü d autres solutions moins coàteuses. CHEMINS Le conseil municipal actuel pråvoit la restauration des fossås du chemin de Seignelay au printemps prochain, sans exclure l entretien normal du råseau en gånåral. CADRE DE VIE De nouvelles däcorations lumineuses sont venues agråmenter la rue St Etienne, notamment. Au nombre de 5, elles constituent la premiâre tranche du remplacement progressif, mais pas forcåment total, des traditionnelles et quelque peu anciennes fleurs de lys. 11

12 COLLECTIVITES Elections municipales Les Ålecteurs vont àtre appelås aux urnes pour Ålire leurs conseillers municipaux les 23 et 30 mars 2014 A Villy, pas de changement, 11 conseillers devront Ñtre en place Ü l issue du deuxiâme tour (sauf si la majoritå absolue est obtenue au 1 er tour). Tout citoyen inscrit sur la liste Ålectorale oö s acquittant d impéts sur la commune, peut se porter candidat sur une liste, Ü condition de faire acte de candidature officielle Ü la pråfecture ou en sous pråfecture. Les Ålecteurs ont le droit de panacher sur une liste, mais seuls des noms ayant fait l objet de candidature officielle pourront venir modifier un bulletin. Les dålåguås Ü la CommunautÅ de Communes en Pays Chablisien (CCPC) seront dåsignås sur la liste dans l ordre du tableau, 1 er et 2 âme (en position de maire et adjoint) en ce qui nous concerne. (1 titulaire et 1 supplåant). De plus amples informations ne manqueront pas de vous parvenir en temps utile Nouvelle IntercommunalitÄ Au 1 er janvier 2014, la CCVS a fusionnå avec la CCC (CommunautÅ de Communes du Chablisien) pour cråer la CCPC (CommunautÅ de Communes en Pays Chablisien) dont le siâge social est Ü Chablis et le siâge administratif est Ü Maligny. Cette nouvelle entitå sera pråsidåe jusqu Ü fin mars par l actuel pråsident de la CCC. A l issue des Ålections municipales une råålection des membres dirigeants fixera l organisation dåfinitive de la structure. Villy y sera repräsentä par le Maire en tant que däläguä titulaire et par le second Älu sur la liste des Älections municipales en tant que suppläant. Syndicats Ces structures ont subi ou vont subir des transformations organisationnelles. L une d entre elles est d ores et dåjü råorganisåe : le syndicat d Ålectrification rurale (SIER) de la VallÅe du Serein. Celui-ci est dissous Ü compter du 1 er janvier 2014, comme les 21 autres du dåpartement qui sont regroupås en un syndicat dåpartemental de l Ånergie de l Yonne (SDEY) subdiviså en 8 secteurs. L ex syndicat de Serein dont fait partie Villy, est däsormais rattachä au secteur de l Auxerrois. CANTON DE LIGNY LE CHåTEL RedÄcoupage cantonal Dans le cadre de la refonte de la carte cantonale des dåpartements franäais, effective Ü partir des Ålections des conseillers dåpartementaux de 2015, l Yonne va passer de 42 Ü 21 cantons. Deux conseillers dåpartementaux, et non plus gånåraux, 1 homme et 1 femme seront, paritå oblige, les repråsentants de chaque canton au sein de la future instance dåpartementale. Le futur territoire qui nous concerne s Åtirera le long du Serein de Guillon (Avallonnais) jusqu Ü Rouvray (ex canton de Ligny). 12

13 Remise de mådailles Les mandats locaux arrivant Ü leur terme en cette veille d Ålections municipales, les Ålus investis dans leurs communes depuis un certain nombre d annåes måritaient råcompense. Ce fut chose faite lors d une cåråmonie en pråsence du PrÅfet, du SÅnateur, du DÅputÅ, du PrÅsident du Conseil GÅnÅral, du Conseiller GÅnÅral, le 14 dåcembre Ü la salle des fñtes de Ligny le Chãtel A cette occasion, trois Ålus de Villy ont ÅtÅ dåcorås : MÅdaille d or (35 ans) : MÅdaille d argent (20 ans) : Jean Marie FROMONOT et Daniel POITOUT Bernard LECUILLER. 13

14 DICRIM (Document d Information sur les Risques Majeurs) Ce dossier, qui Åmane des services de la PrÅfecture, a pour but d informer la population sur la conduite Ü tenir par les responsables de la commune en cas de catastrophe naturelle grave. Ce document dåcoule du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui liste les consignes Ü mettre en œuvre au niveau de la Mairie. Les principaux risques recensås sont les suivants : - Inondations - Accident usine classäe SEVESO - Canicule - Autres risques climatiques - Transports matiåres dangereuses - Fuite de gaz - PandÄmie gänärale - Accident nucläaire Des actions spåcifiques Ü destination de la population sont Åtablies pour chaque type de risque. Par exemple, le tocsin ne pourra Ñtre utilisä que pour un accident nucläaire. Pour tout autre cas Ü pråvenir, une information pråalable sera diffusåe par tous moyens de communication existants (radio, tålåphone, sites internet..) Le document DICRIM est disponible en Mairie 14

15 Et Marie Adeline se mit Ü sonner Le sujet revenait råguliârement depuis deux ou trois ans au sein des discussions du Conseil municipal : Et si on faisait sonner la cloche de l Åglise? L ensemble des Ålus donnant son aval, la dåpense a ÅtÅ inscrite au budget 2013, et le 19 juin, aux alentours de 16 heures, Marie Adeline donnait ses premiers sons de cloche, lesquels ont du surprendre nombre d habitants, qui se demandaient quel Åvânement pouvait bien måriter le son du tocsin! Pas d enterrement, de mariage ou tout autre cåråmonie du genre, simplement les 4 coups de 16 heures, mais quand on n est pas habituås, et surtout, quand le secret a ÅtÅ bien gardå, la surprise n en est que plus grande! Grãce au systâme d Ålectrification, vous connaitrez les heures de 7 heures du matin jusqu Ü 22 heures avec leurs demi-heures, et le carillon des angålus Ü 7h 05, midi 05 et 19h 05. Des volåes sont programmåes pour les mariages ou messes, et le glas pour les enterrements, Åvitant ainsi la corvåe de la corde Ü un Åventuel volontaire prñt Ü se transformer en bedeau! A l heure, (c est le cas de le dire!) oö la vie dans les campagnes manque de plus en plus de dynamisme et d Åchange, entendre sonner une cloche de village semble redonner de la vie en rythmant nos journåes. Le 14 juillet 2013 aura ÅtÅ un bon cru Comme Ü l accoutumåe, Villy cålåbrait la fñte nationale en dåbutant par le vin d honneur offert par la Mairie, auquel tous les habitants sans exception, qu ils participent ou non Ü la suite des råjouissances, sont cordialement invitås. S en est suivi le repas en commun, qui a råuni une cinquantaine de convives (y compris les enfants), et parmi lesquels 25 habitants villacois. Melon au ratafia, filet mignon de porc au barbecue accompagnå de taggliatelles italiennes pure souche de chez Roberto, fromage, tartelettes et glaces Åtaient Ü l affiche, agråmentås de diffårents jus de raisin fermentås et eau plate. Et comme Ü l accoutumåe, ambiance chaleureuse assuråe! A 15 heures au clocher de l Åglise, les boulistes se retrouvaient sur la place pour le concours de påtanque, qui n a pas rencontrå le succâs habituel, puisque seules 10 doublettes se sont inscrites. Certains diront, peu importe la quantitå, c est la qualitå qui compte! A l issue des trois parties, c est la doublette Adeline/Xavier qui remportait la finale face Ü Thierry et Bobbi. Pendant que se disputait cette rencontre, une douzaine de courageux marcheurs prenait le dåpart d une randonnåe pådestre de 6 km dans les vignes A leur retour, tout ce monde se retrouva dans la cour de la mairie pour la remise des coupes et des lots, ainsi que pour l apåro. Pour terminer les restes du midi, un petit groupe d irråductibles s est restaurå en attendant le feu d artifice, qui comme maintenant depuis plusieurs annåes,, a cléturå cette sympathique journåe. 15

16 Du diamant pour GisÑle et Raymond. GisÑle BOTARD, nåe le 8 octobre 1930 et Raymond MOREAU, nå le 23 janvier 1930, se sont redit oui le 21 septembre 2013, Ü la Mairie de VILLY, soixante ans aprñs leur mariage cålåbrå le 19 septembre EntourÅs de leur famille, enfants, petits enfants, arriñre petits enfants, ils sont repassås devant Monsieur le Maire, qui a relu l acte de mariage d origine, retracå le parcours des Åpoux. Cette famille, dont tous les membres n Åtaient Åvidemment pas pråsents Ü cette cåråmonie, se compose de 10 enfants, 35 petits enfants, 24 arriñre petits enfants et 16 arriñre-arriñre petits enfants, soit presque autant que la population de notre village! Lecture leur a Ågalement ÅtÅ faite par le Maire des traditionnels articles du Code Civil, qui pråconisent, entre autres, de pourvoir Ü la bonne Åducation des enfants! La petite cåråmonie s est conclue par la remise de cadeaux l acte de mariage de 1953 sous verre et un bouquet de fleurs- la remise des anneaux et. la bise des mariås. Un hommage bien måritå rendu Ü ce couple installå Ü Villy depuis une cinquantaine d annåes, et qui, comme l a soulignå Jean Marie FROMONOT, fait partie de notre folklore. La municipalitå leur adresse toutes leurs fålicitations, leur souhaite bonheur, santå, longåvitå, et leur donne rendez vous, comme l a maintes fois rappelå GisÑle, dans dix ans! 16

17 Samedi 28 septembre Bravo Mezcla! Et merci encore Ü ce groupe talentueux de nous avoir fait passer une merveilleuse soiråe! Les quatre musiciens sur la scñne du caveau municipal en cette soiråe d automne ont offert au public une prestation de qualitå. Alexis et Geoffroy, guitaristes solo et rythmique, Guillaume Ü la basse et Thibaud aux percussions se sont montrås impressionnants dans la maniñre de maátriser l instrument. Ils nous ont interpråtå des morceaux rock metall de leur composition transcrits par leurs soins pour guitare acoustique, dans un style alliant rock, flamenco et une pointe de jazz manouche, notamment avec des reprises des Gipsy Kings. Un rågal pour les oreilles d une assistance studieuse au dåbut du concert, et qui s est rapidement dåfoulå sur la piste de danse au son des superbes é rumbas Ö, cråant du coup une ambiance festive et chaleureuse. Une soiråe conviviale au cours de laquelle les personnes qui ne se connaissaient pas ont sympathiså et ÅchangÅ leurs impressions, que ce soit au sujet du groupe ou du caveau que la plupart d entre eux dåcouvrait pour la premiñre fois. Pour faire des compliments, bien entendu! D ailleurs, aux dires màmes des musiciens, ce concert a ÅtÅ la meilleur de tous ceux qu ils ont donnås, tant par la qualitå d Åcoute du public que par l envie de danser suscitåe par leurs morceaux. Ce concert a Ågalement ÅtÅ l occasion de vårifier l efficacitå du panneau antiråsonance, qui aux dires des musiciens comme du public, a fait ses preuves. Une ombre au tableau de cette råussite pour reprendre les termes employås par plusieurs personnes pråsentes- un public trop mince (environ 60 entråes), principalement composå de gens extårieurs au village. Les absents ont eu tort, les präsents garderont un souvenir inoubliable! 17

18 10 Novembre : Cyclo-cross Ü Villy Environ cent participants s Åtageant des jeunes pousses aux såniors et masters (plus de 40 ans) ont ÅvoluÅ sur un circuit amånagå autour des vignes avoisinant le terrain de moto cross et empruntant une partie de ce mñme terrain. L Åpreuve organisåe par l ECA (Entente Cycliste Auxerroise) comptait pour le challenge national, ce qui expliquait la pråsence de compåtiteurs venus de plusieurs points de l Yonne et de dåpartements voisins comme le Cher ou la SaÉne et Loire. Le circuit assez roulant mais exposå Ü un vent du nord violent dans sa partie la plus bosselåe, a donnå entiâre satisfaction aux coureurs. D autant que le temps exåcrable du matin avait laisså place Ü un soleil gånåreux venu tempårer les froides rafales. La journåe s est terminåe par la remise des råcompenses et le vin d honneur dans le caveau municipal mis Ü disposition par la mairie. Le club a d ores et dåjü poså sa candidature pour l annåe prochaine. Les organisateurs et la municipalitå n ont pas omis de remercier le propriåtaire et le locataire du terrain de cross. Les dirigeants de l ECA ont remerciå quant Ü eux la commune de Villy pour avoir ouvert ses portes, ce qui d aprâs eux, n est pas le cas partout. 18

19 A VILLY L association d Aide Ü Domicile ADMR de Ligny-le Chãtel est Ü votre service Qui peut bånåficier des services de l ADMR? Globalement, tout le monde : Toutes les personnes sans distinction, quel que soit leur ãge ou leur Åtat de santå, retraitåes ou pas, seules ou en couple, autonomes ou dåpendantes... Les familles, avec ou sans enfants Les personnes hospitalisåes ou convalescentes Votre association d aide Ü domicile PrÅsidÅe par Jacqueline FROMONOT de Villy et gåråe par une Åquipe de 20 bånåvoles motivås et dynamiques, l association de Ligny le Chãtel propose les services de 17 salariåes formåes, motivåes, trñs professionnelles. L Åquipe des aides Ü domicile au service des personnes ãgåes, des familles, des enfants 19

20 Les services possibles Entretien de la maison et du linge : månage, repassage Aide Ü la personne : aide au lever, Ü la toilette, Ü l habillage, Ü la prise des repas et aux courses, pråparation des repas, promenade, jeux et loisirs, Aide Ü la famille : garde d enfants, aide aux aidants sous forme d accompagnement de personnes malades ou dåpendantes, d aide au månage et autres, Installation de la tålåassistance Des aides financiñres sont possibles : elles sont Ü demander Ü votre caisse de retraite, au Conseil gånåral, Ü la CAF, Ü vos mutuelles et autres. Dans tous les cas, vous bånåficierez d une råduction d impâts de 50% des sommes versåes. Des services moins connus Garde d enfants Ü domicile : Il existe un service, encore trop måconnu, qui est proposå par l association de Ligny et qui pourrait, dans le cadre du service famille, intåresser des jeunes couples. Il s agit de la garde d enfants Ü domicile avec une variante actuellement mise en place dans une commune : il s agit de la garde partagåe. ConcrÑtement, deux ou plusieurs familles se regroupent pour faire garder leurs enfants au domicile de l une ou l autre (alternativement ou pas) des familles. Il peut, par exemple, s agir de jeunes enfants d ãge scolaire qui ne peuvent fråquenter les garderies ou les crñches Toutes les formules sont envisageables. Sortir en toute tranquillitå : Un autre service est Ågalement peu connu. Il s agit du dispositif é Sortir plus è proposå aux retraitås dåpendant de l AGIRC et de l ARRCO. Son objectif est de favoriser le maintien du lien social des personnes ãgåes en finanäant, sous forme de chñques CESU, des sorties Ü but utilitaire ou de loisirs, avec un accompagnement par des professionnels de l aide Ü domicile Il est Åvidemment possible aux habitants de Villeneuve-Saint-Salves, de s informer sur tous les services proposås par l ADMR, auprñs de la Maison des services ou auprñs des råfårents locaux (voir encadrå). Contacts A Villy Jacqueline FROMONOT Tel ; Mireille BONNET, responsable tålåassistance, tål ; A la maison des services : AngÅlique TARANNE, tål ; permanences lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 Ü 12 h 30 et de 13 Ü 16 heures ; Adresse 3, bis, grande rue, Ligny-le Chãtel. 20

21 PLUVIOMETRIE Ü VILLY En millimñtres Ecart MillimÑtres Nbre de jours avec de la pluie MillimÑtres Nbre de jours avec de la pluie MillimÑtres JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE TOTAL Janvier FÄvrier Mars Avril Mai Juin Juillet AoÉt Septembre Octobre Novembre DÄcembre

22 COMMUNE DE VILLY Compte Rendu de la såance de Conseil Municipal du 5 mars 2013 PrÅsents : Mmes Jacqueline FROMONOT, AndrÅe POITOUT, Karine TUPINIER, Jacqueline ZELIOLI MM. Franäois BACHELIER. Jean Marie FROMONOT, Bernard LECUILLER, Daniel POITOUT, Patrick VAILLANT. Absents excusås : Joål HENRY, Enzo SERIO La säance est ouverte Ç 20 h 00 1) ProcÄs verbal de la såance du 20 dåcembre 2012 Le Maire apporte quelques commentaires concernant les sujets abordås lors de cette såance : - Au niveau de la fusion des 2 communautås de communes, la politique en matiäre de collecte des ordures månagäres et des dåchets en gånåral a fait l objet de polåmique lors de la råunion des maires et n a pas abouti sur une pratique commune É mettre en place - Cette råunion s est tenue dans un climat tendu au cours de laquelle, certains (dont celui de Villy) ont quittå la såance, d autres ont fait part de leur soutien É l actuel fonctionnement de la CCVS. - Eclairage public : apräs renseignements pris, le contrat de maintenance est plus Åconomique que des interventions É la demande. - Achats de terrain Chef : les frais de notaire s ÅlÄvent É environ 750 Le PV est adoptå Ü l unanimitå 2) Travaux - Rue de la GÅnillotte - Le devis de la SCREG råactualiså et modifiå suite aux extensions demandåes (rue de la Fontaine, ralentisseur et trottoirs Ü partir de chez Mme Guichard) s Ålâve Ü environ TTC. Le surcoàt liå au ralentisseur se monte Ü 4 000, l extension entre le chai Bachelier et le chemin de la forñt Ü et la rue de la fontaine pour la partie habitåe Ü Le Maire estime ces travaux financiârement råalisables en ayant recours Ü l emprunt Ü hauteur de 50 ou , ce que la commune peut supporter au niveau de son taux d endettement, cependant, il indique que la commission des finances examinera le dossier dans le cadre du budget global 2013 et fera part de ses conclusions au conseil municipal qui suivra lors du vote du budget. Le Maire annonce qu une augmentation des impéts fonciers suite Ü une remise Ü jour cadastrale des plantations de vigne devrait rapporter aux alentours de supplåmentaires. 3) Finances 22

23 Les de solde du contrat de canton subventionnant les travaux de la mairie ont ÅtÅ versås, et il reste Ü encaisser de l enveloppe cantonale pour la rue Chantoiseaux, ainsi qu environ de TVA au titre des investissements ) Compte rendu de la Commission Cadre de vie/communication - Des motifs dåcoratifs destinås É renouveler progressivement les illuminations de fin d annåe seront commandås É un fournisseur spåcialiså pour un montant plafonnå É pour Le but Åtant, au fil des annåes d arriver au remplacement total des dåcorations actuelles - Les chicanes de råtråcissements seront fleuries avec des bacs ou des demi-föts - Le mur de la mairie va Ütre abattu et remplacå par un muret surmontå d une cláture de style. Franàois BACHELIER contacte un serrurier. - Une entreprise spåcialisåe va Åtudier l Ålectrification de la cloche de l Åglise. Le Conseil approuve ces propositions. 5) Questions diverses - ScolaritÄ : versement de 20 pour un enfant de Villy scolariså É la maternelle de Chablis : Aucune dårogation n ayant ÅtÅ demandåe, cette demande est refusåe. - Balayeuse de Chablis : le tarif 2013 passe É 90 de l heure - Chemins : un courrier sera adresså É M. CHAVARD pour dågradation du chemin de Prenant - Urbanisme : permis de construire dåposå par l EARL BACHELIER, et demande d urbanisme de M. Alain GUICHARD pour une parcelle situåe en Colas Page. Ce dossier sera examinå en commission par la DDT (Direction DÅpartementale du Territoire) - Chasse : toutes les bagues de la campagne ont ÅtÅ utilisåes. - CimetiÅre : les såpultures É restaurer seront signalåes É l aide de pancartes sur place, d affiches et par voie de presse. Prochaines råunions : Commission des finances le 25 mars Ü 20h 00. Conseil municipal le 2 avril Ü 20h 00. La säance est leväe Ç 22h 00 23

24 COMMUNE DE VILLY Compte Rendu de la såance de Conseil Municipal du 2 avril 2013 PrÅsents : Mmes Jacqueline FROMONOT, AndrÅe POITOUT, Karine TUPINIER, Jacqueline ZELIOLI MM. Franäois BACHELIER. Jean Marie FROMONOT, Joål HENRY, Bernard LECUILLER, Daniel POITOUT, Patrick VAILLANT. Absent : Enzo SERIO 1) PV de la säance du 5 mars ApprouvÅ Ü l unanimitå 2) Compte administratif 2012 FONCTIONNEMENT DÅpenses : , 00 Recettes : , 00 La säance est ouverte Ç 20 h 00 ExcÅdent de fonctionnement : reportå en investissement. INVESTISSEMENT DÅpenses : , 34 Recettes : , 90 DÅficit d investissement : , 34 DÅficit global de Ü rapprocher des subventions peräues en fåvrier et mars 2013 pour et de la TVA Ü råcupårer pour Le compte administratif 2012 est approuvå Ü l unanimitå 3) Budget 2013 Le montant des taxes pour 2013 se monte Ü Il reste Ü confirmer si ce chiffre inclut les modifications cadastrales ou non. Les bases sont revalorisåes pour le non bãti et abaissåes pour le bãti, les taxes compensatrices chutent lågñrement. Le Conseil dåcide de ne pas modifier les taux de taxes pour cette annåe. 24

25 Propositions de la commission des finances : FONCTIONNEMENT DÅpenses : Recettes : ExcÅdent Ü reporter en investissement : INVESTISSEMENT DÅpenses : Recettes : DÅficit d investissement : Les travaux concernent la restauration de la rue de la GÅnillotte jusqu au chemin de la foràt pour un montant de , de la rue de la fontaine pour , de l Ålectrification de la cloche pour 4 700, et de l achat de guirlandes Ålectriques pour Le Conseil entårine le choix de la commission des finances ainsi que le recours Ü l emprunt Ü hauteur de pour combler le dåficit, et mandate le Maire pour la någociation. Le Conseil approuve Ü l unanimitå le budget ) BUDGET 2013 CCAS Le Conseil vote 500 de fonctionnement pour ) Questions diverses CimetiÑre : des plaques seront apposåes sur les tombes dåfectueuses aprñs inventaire Eclairage entråe de l Åglise : un devis proposå s avårant trop ÅlevÅ, il sera installå un projecteur ordinaire en cas de besoin. L ordre du jour Ätant ÄpuisÄ, la säance est leväe Ç 22h 00 25