Guide. Solution simplifiée. Solution simplifiée, c est. Votre guide pour la mise en place rapide et facile de régimes de garanties collectives

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1 Solion simplifiée, c es facile rapide flexible Solion simplifiée Gide Vore gide por la mise en place rapide e facile de régimes de garanies collecives La vie es pls radiese sos le soleil.

2 Table des maières Solion simplifiée...1 Lises de conrôle Solion simplifiée...2 Sommaire des services...4 Sommaire des prodis...7 Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires...7 Garanie Frais médicax...7 Régimes de remborsemen de frais de médicamens...9 Régimes de remborsemen, régimes de paiemen direc (avec care-médicamens) e régimes avec care-médicamens Paiemen différé...10 Garanie Frais denaires Assrance-vie e garanie DMA...13 Assrance-vie d paricipan...13 Assrance-vie faclaive d paricipan...13 Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) d paricipan Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d paricipan Assrance-vie des personnes à charge...15 Assrance-vie faclaive d conjoin...15 Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d conjoin...15 Gesion de la sané de l invalidié Services de mainien d salaire Invalidié de core drée Invalidié de longe drée...17 Ares prodis e services Compe Soins de sané (CSS) Assrance conre les maladies graves (AMG) Pariclariés des prodis...19 Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires Garanie Frais médicax Assisance-voyage...22 Régimes de remborsemen de frais de médicamens...23 Garanie Frais denaires Assrance-vie e garanie DMA Assrance-vie (s appliqe à oes les garanies Vie) Tablea des presaions DMA (s appliqe à oes les garanies DMA)...27 Gesion des absences e de l invalidié Services de mainien d salaire Invalidié de core drée Invalidié de longe drée...31 Ares garanies...34 Compe Soins de sané...34 Assrance conre les maladies graves...34 Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels.

3 Solion simplifiée Nos comprenons qe vos cliens e vos désiriez qe la mise en place d régime se fasse facilemen, rapidemen e en docer. De pls, vos connaissez nore capacié excepionnelle à personnaliser des régimes por les cliens qi on des besoins paricliers. Désormais, nos offrons ne solion sandard, sople e inhabielle Solion simplifiée desinée ax gropes de 50 assrés o pls. Qels son les avanages de cee novelle solion de service? Lorsqe le régime qe vos présenez s inscri dans la Solion simplifiée, vos consacrerez moins de emps à l éablissemen e à l examen des caracérisiqes d régime, e a raiemen lié à la mise en place d régime de vore clien. Vos arez ainsi pls de emp à consacrer à vore prochain régime de garanies collecives. E voici porqoi. Principales caracérisiqes : Srcre de régime simplifiée Nore Solion simplifiée offre ne gamme définie de prodis e de services parmi lesqels les cliens peven faire ler choix. Il s agi d ne formle sople qi vos perme, à vos-même e à vos cliens, de concevoir n programme de garanies collecives comple comporan les coverres sivanes : assrance-vie d paricipan e des personnes à charge; garanie Décès e milaion accidenels d paricipan; coverre des frais médicax, des frais de médicamens e des frais denaires; garanies Invalidié de core drée e Invalidié de longe drée; garanies faclaives. Capaciés améliorées de prodcion de relevés La Solion simplifiée comprend la prodcion d n sommaire simple e facile à lire des garanies inclses dans la somission e des relevés Déail des garanies. Ces docmens remplacen le docmen présenan les paramères d régime e segmenen clairemen, dans n ablea, les caracérisiqes d régime par caégorie de salariés e par garanie. Cela vos perme, à vos e à vore clien, de passer en reve efficacemen le programme proposé e de vérifier qe oes les données sr les garanies son inscries correcemen avan la mise en place d régime afin qe celle-ci se dérole rapidemen e sans her La mise en place es pls rapide; elle se fai en 10 jors* environ En éablissan n programme qi s inscri dans nore Solion simplifiée, vos cliens peven s aendre à ce qe ler novea programme de garanies collecives de la Financière Sn Life soi mis en place en environ 10 jors ovrables*. Le processs de mise en place simplifié es conç de façon à perrber le moins possible les gesionnaires de régime e les paricipans qi qien ler ancien assrer grope. Il perme assi ax noveax promoers de régime d offrir rapidemen ne coverre collecive à lers employés en invesissan n minimm de emps e d effors.en ore, cee mise en place rapide e simplifiée perme de rédire a minimm le emps qe vos y alloez e de vos concenrer davanage sr les besoins de vore clien e sr la réalisaion d n prochain conra. Tos les renseignemens nécessaires se roven dans le Gide sr la Solion simplifiée Veillez vos reporer à ce gide por avoir la lise des prodis e services en maière de garanies collecives povan servir à éablir n régime simplifié. Commniqez ensie avec vore représenan ax Garanies collecives de la Sn Life afin de vérifier qe les caracérisiqes d régime de vore clien poeniel porron s inscrire dans nore Solion simplifiée. *Mise en place d régime en 10 jors ovrables, avan la dae d effe préve d régime, por aan qe nos ayons en main os les docmens reqis e oes les données sr les paricipans dans le forma reqis par la Financière Sn Life. Le régime sera en place e les demandes de règlemen seron payables a erme de 10 jors ovrables; les conras, les brochres e les gides personnalisés ma coverre en forma PDF seron remis a promoer de régime dans les cinq jors ovrables sivan la mise en place d régime. Solion simplifiée es offer son offeres par la Sn Life d Canada, compagnie d assrance-vie, membre d grope Financière Sn Life. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 1

4 Lises de conrôle Solion simplifiée Lise de conrôle n 1 : Principales condiions relaives ax caracérisiqes d régime - Le régime de vore clien poeniel es-il bien adapé? Vos roverez ci-dessos la lise des principax élémens relaifs ax caracérisiqes d régime don il fa enir compe avan de commniqer avec vore représenan ax Garanies collecives por q il vérifie qe les caracérisiqes d régime de vore clien poeniel porron s inscrire dans nore Solion simplifiée. Principales condiions relaives ax caracérisiqes d régime por la Solion simplifiée Le nombre de caégories es-il inférier à 11? Le nombre d'niés de facraion es-il inférier à 6? Le clien poeniel es-il disposé à iliser le conra e les brochres sandards de la Financière Sn Life? Oi / Non Oi / Non Oi / Non Les garanies demandées se reroven-elles dans le présen gide sr la Solion simplifiée? Les garanies à la care son-elles excles des caracérisiqes demandées? La garanie ICD excl-elle ne coordinaion avec les presaions de l'assrance-emploi? La garanie CSS nécessie--elle la prise à effe immédiae e non réroacive (le cas échéan)? Les SAS (le cas échéan) s appliqen-ils niqemen ax novelles demandes de règlemen? Le Programme d aide ax employés (PAE) es-il excl des caracérisiqes demandées? Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non / s.o. Oi / Non / s.o. Oi / Non Si vos répondez «Oi» à oes les qesions ci-desss, il es possible qe le régime pisse s inscrire dans nore Solion simplifiée. Veillez discer avec vore chargé de compes SnSolions por en savoir pls. Toes les ares caracérisiqes son miex adapées à nore Solion sr mesre, qi comprend nos processs habiels de somission e de mise en place, sivan les normes les pls élevées en maière de qalié e de rapidié d exécion axqelles vos vos aendez de la par de la Financière Sn Life. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 2

5 Lise de conrôle n 2 : Données reqises en ve de la mise en place d régime - Vore clien pe-il fornir ces docmens? Vos roverez ci-dessos la lise des docmens nécessaires à l éqipe Solion simplifiée por mere en place le régime en environ 10 jors ovrables*. Docmens reqis en ve de la mise en place d régime par l éqipe Solion simplifiée Demande d'adhésion à l'assrance dûmen remplie Formlaires fiscax dûmen remplis Relevé Déail des garanies signé par le clien Prime provisionnelle (éqivalan à la prime menselle) Données relaives à l'adhésion élecroniqe - Données sr les paricipans e les personnes à charge, noammen les adresses posales e élecroniqes. Hisoriqe des règlemens de l'assrer précéden, s'il y a lie Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Si vos répondez «Non» à ne des qesions ci-desss, le régime ne porra pas s inscrire dans nore Solion simplifiée e sera miex adapé à nore Solion sr mesre. Uilisaion d gide por déerminer les caracérisiqes des prodis e des services simplifiés Por rover les caracérisiqes pariclières concernan les prodis e les services offers dans le cadre de nore Solion simplifiée, vos povez : iliser les liens de la Table des maières d docmen; iliser la barre de navigaion d côé gache de l écran; iliser les liens qi se roven à des endrois clés d Sommaire des prodis por accéder direcemen à l informaion correspondane de la secion Pariclariés des prodis; o appyer simlanémen sr les oches «Crl» e «F» de vore clavier e enrer le erme qe vos recherchez dans la zone «Rechercher». Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 3

6 Sommaire des services Vos roverez ci-dessos la lise des services compris dans les ax indiqés qe nos offrons por procrer ax promoers de régime l aide don ils on besoin pendan la mise en place d régime e por la gesion corane de celi-ci. Cee lise vos servira de gide. Soien pendan la mise en applicaion Services (le cas échéan) Nombre de caégories de salariés/ d'niés de facraion Transfer des données sr l admissibilié des paricipans Gesion adminisraive en ligne Transfer de l hisoriqe des règlemens de l assrer précéden Formaion d gesionnaire d régime Docmenaion relaive à la gesion adminisraive Commnicaion ax paricipans Séances d informaion offeres ax paricipans a momen de l adhésion Aesaion de bonne sané Descripion des services compris dans les ax indiqés Maximm de 10 caégories e de 5 niés de facraion Forma de données sandard compaible avec celi de la Sn Life dans le cas des cliens ne présenan pas lers données sr rban o conversion des données sr les paricipans à n forma compaible avec celi de la Financière Sn Life Formas accepés : MS Excel (de préférence), MS Word o forma exe (.x). Tos les formas doiven comprendre des ires de zones/colonnes Données sr les paricipans e les personnes à charge, noammen les adresses posales e élecroniqes Pe comprendre des renseignemens devan servir à l inscripion préalable des personnes à charge e à la coordinaion des presaions (CP) Gesion adminisraive en ligne par l enremise de nore sie Web des Services ax promoers de régime (admissibilié, inscripion préalable, mises à jor des données sr les paricipans, prodcion de relevés) Maximm de dex chargemens de données (en forma Excel) Le ransfer des données sr les règlemens de frais médicax comprend niqemen les données sr la franchise e les maximms applicables ax frais d opiqe Le ransfer des données sr les règlemens de frais denaires comprend niqemen les données sr la franchise e les maximms viagers applicables ax soins orhodoniqes Séances de formaion iniiales enes à n maximm de dex emplacemens d promoer Comprend n gide comple à l inenion d gesionnaire, des renseignemens déaillés sr le conra e os les formlaires e maériels reqis Offere en version élecroniqe o papier Le gide es égalemen accessible sr nore sie Web des Services ax promoers de régime. Renseignemens iles sr la Sn Life, le novea régime de garanies, les formlaires de demande de règlemen, l accès e les règlemens en ligne, ec. Offeres ax gropes de pls de 50 personnes Une séance d informaion à l inenion des paricipans par emplacemen Uilisaion d formlaire Déclaraion d éa de sané sandard élecroniqe, papier o PDF, qi doi êre présené direcemen à nore éqipe de la Tarificaion médicale Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 4

7 Soien pendan la mise en applicaion (sie de la page 4) Sommaire des services Brochres explicaives Cares-médicamens Cares d assisance-voyage Formlaires de demande de règlemen Solions globales (cliens qe les Garanies collecives e les Régimes collecifs de reraie on en commn) Modes de ransmission des primes/versemens ne brochre par paricipan; formlaion e forma Sn Life sandards; en forma PDF niqemen. Cares-médicamens Sn Life sandards en papier Des cares-médicamens Sn Life sandards en plasiqe sivron après ne période de mise en place de 10 jors, soi par envoi gropé ax breax d promoer de régime, soi direcemen a domicile des paricipans Joines à la commnicaion sr la garanie Assisance-voyage e les services d assisance-voyage en cas d rgence desinée ax paricipans; des cares papier personnalisées peven êre imprimées direcemen à parir d sie Web des Services ax paricipans Le dossier de gesion conien des formlaires sandard de la Sn Life Des formlaires de demande de règlemen de frais médicax e de frais denaires personnalisés peven êre imprimés à parir d sie Web des Services ax paricipans Un sel code d accès e n sel mo de passe por accéder ax renseignemens sr les garanies collecives (frais médicax e denaires) e sr les régimes collecifs de reraie sr nore sie Web e a moyen de nore Cenre de service à la clienèle Prélèvemen bancaire aorisé (viremen bancaire), chèqe o éléviremen Soien posérier à la mise en place d régime Services (le cas échéan) Mises à jor des données sr les paricipans Soien offer a gesionnaire Modificaions a conra collecif Gesion d compe Soins de sané Commnicaion ax paricipans Descripion des services compris dans les ax indiqés Les cliens qi gèren ler régime à l aide de nore sie Web des Services ax promoers de régime peven mere les données sr les paricipans à jor sr ne base coninelle, c es-à-dire assi soven q ils le velen Régimes gérés par l assrer : mises à jor coninelles des données, selon le besoin Soien conin des représenans a service clienèle Services de nore Brea d assisance informaiqe e soien echniqe offers por l ilisaion des oils de gesion en ligne des garanies Préavis à la Sn Life donné a moins 20 jors avan la dae d effe de la modificaion Transfers élecroniqes des données sr l admissibilié des paricipans por les novelles garanies CSS niqemen Renseignemens en ligne accessibles ax paricipans, noammen les sommaires por oes les années de référence, les renseignemens sr les versemens e les rerais, e des précisions sr la marche à sivre por présener des demandes de règlemen e sr l admissibilié Présenaion en ligne des demandes de règlemen a ire d CSS par les paricipans Commnicaions sandard desinées ax paricipans, comprenan des blleins e des renseignemens sr la sané accessibles sr nore sie Web Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 5

8 Soien posérier à la mise en place d régime (sie de la page 5) Services (le cas échéan) Descripion des services compris dans les ax indiqés Sommaire des services Relevés Service de prodcion de relevés grope accessible sr nore sie Web : Gamme complèe de relevés sandards sr les règlemens, les données financières e les services Sommaire des risqes por la sané qi son propres à l organisaion de l employer fondé sr les données générales irées de qesionnaires sr la sané qe les employés on remplis en ligne «Services d opiqe PVS» Renseignemens sr la coverre accessibles en ligne Présenaion en ligne des demandes de règlemen par les paricipans Services de paiemen des règlemens Promoion de la sané Résea de fornissers de services offran des rabais sr des prodis d opiqe sr ordonnance, sr la correcion de la vision par le laser e sr les appareils adiifs por os les régimes des Garanies collecives de la Sn Life Renseignemens comples sr les frais médicax covers (ex. : services covers, maximms, franchise, coassrance, ec.) e les frais denaires covers, accessibles a moyen d ne navigaion simplifiée e grâce à de pissans moers de recherche. Connexion simplifiées à des renseignemens connexes (ceraines excepions s appliqen) Présenaion en ligne des demandes de règlemen de frais d opiqe, de frais denaires e de services paramédicax, e des demandes de règlemen a ire d CSS (assjeies à des vérificaions afin d assrer la véracié des renseignemens) Règlemens payés par ransfer élecroniqe de fonds (TEF) o par chèqe, a choix d paricipan S il choisi le TEF, le paricipan pe demander de recevoir n corriel l informan qe le relevé des presaions a éé éabli (e l invian à accéder à nore sie Web sécrisé) o de recevoir le relevé par la pose. Gesionnaire sané (services en ligne offers dans le cadre de régimes assoris des garanies Frais médicax e Frais denaires) : Qesionnaire sané rempli par les paricipans don les réponses son gropées e présenées de façon générale dans des relevés desinés a promoer, e feed-back sr la sané des paricipans individels Index comple des maladies e des médicamens à l inenion des paricipans Fiche sané por les paricipans Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 6

9 Sommaire des prodis Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires Garanie Frais médicax La garanie Frais médicax covre habiellemen les frais d hospialisaion, les frais de médicamens (avec o sans care-médicamens), les services paramédicax, les soins d infirmiers o d infirmières exerçan à ire privé, les appareils e aricles médicax, les chassres orhopédiqes, les orhèses, les prohèses adiives e les soins reçs à l exérier de la province o d pays, saf indicaion conraire d promoer. Elle pe égalemen inclre les frais d opiqe si le promoer en fai la demande. Por êre admissibles à la garanie Frais médicax, les paricipans e les personnes à charge doiven êre covers par le régime provincial. Période d aene Année de référence Franchise annelle Tax de remborsemen (porcenage cover) Presaion maximale par année de référence Presaion viagère maximale Selon la demande d promoer de régime (doiven êre ideniqes por os les frais covers a ire de la garanie Frais médicax) Toe période de 12 mois. Pe êre fondée sr l année civile. La première année de référence pe êre prolongée o raccorcie, à la demande d promoer Régimes avec care-médicamens : Si les franchises annelles, les coassrances e/o les maximms son ilisés en combinaison avec les frais médicax, l année de référence doi êre fondée sr l année civile Coverre individelle, paricipan +1, cople o familiale, a choix d promoer La franchise ne s appliqe pas ax hôpiax de convalescence Opions spplémenaires : Franchises disinces por les frais médicax e les frais de médicamens A choix d promoer Remborsemen par paliers applicable à la garanie Frais médicax Nos povons assrer le service de remborsemen par paliers : si l année de référence correspond à ne période de 12 mois disince de l année civile e qe les qoes-pars ne s appliqen pas assi ax régimes avec care-médicamens Remborsemen par paliers por les régimes avec care-médicamens si l année de référence correspond à l année civile o à ne période de 12 mois disince de l année civile, mais qe les qoes-pars ne s appliqen pas assi ax ares gropes de frais médicax Illimiée saf indicaion conraire d promoer (s appliqe habiellemen à os les frais médicax, y compris les frais de médicamens) Voir la rbriqe Régimes de remborsemen de frais de médicamens ci-dessos por de pls amples renseignemens sr les maximms par année de référence Illimiée saf indicaion conraire d promoer (s appliqe à os les frais médicax, y compris les frais de médicamens) Si n maximm viager es éabli, n réablissemen aomaiqe des presaions s appliqe, à concrrence de $ (saf dans le cas des remborsemens avec care-médicamens e des paiemens différés) Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 7

10 Garanie Frais médicax (sie de la page 7) Sommaire des prodis Services paramédicax Opions offeres qan ax maximms (par demander, par année de référence) : maximm par caégorie de praiciens; maximm global por oes les caégories de praiciens covers; o maximm global por n grope choisi de praiciens covers qi es disinc d o des maximms qi s appliqen ax ares praiciens covers. Offers en opion (à la demande d promoer) : Ordonnance non reqise Maximms par visie Nombre maximm de visies par année de référence Coverre dès la première visie o ne fois qe le maximm annel prév par le régime provincial es aein por ce qi si : Services de podiares (résidens de l Albera e de l Onario) Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Hospialisaion (dans la province d domicile) Frais d opiqe (habiellemen) Soins d infirmières o d infirmiers exerçan à ire privé (habiellemen) Chassres orhopédiqes e orhèses planaires (habiellemen) Appareils de correcion adiive (habiellemen) Services, éqipemen e aricles médicax Hôpial de soins de core drée chambre semi-pariclière o chambre pariclière Opions offeres qan ax maximms : avec o sans maximm par jor Hôpial de convalescence : Jsq à 20 $ par jor por ne période maximale de 180 jors, saf indicaion conraire d promoer Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer (la période de référence habielle es de 24 mois, o de 12 mois dans le cas des moins de 18 ans) Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer; à concrrence de $ par période de rois ans Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer Chassres orhopédiqes : à concrrence de 500 $ par année de référence Orhèses planaires : à concrrence de 350 $ par année de référence Les maximms applicables ax chassres e ax orhèses peven êre combinés Les maximms peven êre annels o mensels Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer Maximm de 500 $ par personne par période de cinq années de référence consécives. Comprend les frais de réparaion Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 8

11 Garanie Frais médicax (sie de la page 8) Sommaire des prodis Assisance-voyage (coverre des frais engagés à l exérier de la province/d pays) Services reçs à la recommandaion d médecin hors de la province d domicile o à l exérier d pays Presaions de srvie (sans paiemen des primes) Cessaion de la coverre Exonéraion des primes Por pls de renseignemens Frais remborsés à 100 %. Comprend : Assisance-voyage en cas d rgence (services médicax) Médi-Passepor (services d assisance-voyage non médicax, par ex. : assisance en ve de rerover des bagages perds), saf indicaion conraire d promoer o Médi-Passepor (sans services d assisance-voyage) Hors d Canada Comprend les honoraires de médecin e les frais de ranspor par service amblancier Limie : nombre maximm de jors de voyage après le dépar Limie de 60 jors, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Presaion maximale La coverre des frais engagés en cas d rgence hors d Canada e l assisance-voyage en cas d rgence son assjeies à n maximm viager combiné de $, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Sandard : 80 % Approbaion de la Tarificaion reqise por o porcenage spérier à 80 % 24 mois à comper de la dae d décès d paricipan, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Non offere Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Régimes de remborsemen de frais de médicamens Types de régimes Remborsemen Régime de paiemen direc des frais de médicamens (avec care-médicamens)* Paiemen différé* (QC selemen) *Gesion assrée par Tels Solions en sané Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 9

12 Sommaire des prodis Régimes de remborsemen, régimes de paiemen direc (avec care-médicamens) e régimes avec care-médicamens Paiemen différé Franchise annelle Franchise par médicamen poran n nméro DIN Plafond s appliqan ax frais d exécion d ordonnance Caracérisiqes d régime Opions de remplacemen par le sbsi génériqe Même qe por les ares voles de la garanie Frais médicax, saf indicaion conraire d promoer La franchise par médicamen poran n nméro DIN es offere por os les ypes de régimes de remborsemen de frais de médicamens e dans oes les régions A choix d promoer Porcenage de remborsemen des frais d exécion d ordonnance offer, saf a Qébec Médicamens sr ordonnance : Médicamens qi, ax ermes de la loi, nécessien ne ordonnance e médicamens en vene libre qi son esseniels à la srvie (saf cex qi son indiqés sos la rbriqe Pariclariés des prodis) Médicamens délivrés sr ordonnance : Médicamens sr ordonnance e médicamens hérapeiqes en vene libre qi son prescris par le médecin (saf cex qi son indiqés sos la rbriqe Pariclariés des prodis) Selon le ype de régime Régimes de remborsemen e de paiemen direc : Acn remplacemen : le remborsemen es effecé d après les frais engagés por l acha d médicamen de marqe Sbsiion obligaoire d génériqe : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), même si le médecin a indiqé «acn sbsi génériqe» sr l ordonnance. Noa : A Qébec, les exigences de la RAMQ on préséance Régimes Paiemen différé : Acn remplacemen : le remborsemen es effecé d après les frais engagés por l acha d médicamen de marqe Remplacemen : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), o le coû d médicamen de marqe si l ordonnance d médecin indiqe «acn sbsi génériqe» Sbsiion obligaoire d génériqe : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), même si le médecin a indiqé «acn sbsi génériqe» sr l ordonnance. Noa : A Qébec, les exigences de la RAMQ on préséance Opions spplémenaires A choix d promoer : Acn remplacemen Axiliaires aniabagiqes Médicamens conre l obésié Médicamens por le raiemen des robles de l érecion Coverre des frais de médicamens - Qébec Por pls de renseignemens Les régimes privés doiven, à o le moins, offrir ne coverre éqivalene à celle de la RAMQ por ce qi es des dex élémens sivans : 1) les ax de remborsemen e 2) la conribion maximale ax frais. Les médicamens figran sr la lise de médicamens de la RAMQ mais qi ne son pas covers a ire d conra peven êre remborsés : a ax prév par le conra, por aan q il ne soi pas inférier à celi de la RAMQ; o a ax prév par la RAMQ. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 10

13 Garanie Frais denaires Sommaire des prodis La garanie Frais denaires pe covrir niqemen les soins de prévenion o elle pe covrir assi les soins de base, les soins majers e/o les soins orhodoniqes, a choix d promoer. Les frais raisonnables son covers, à concrrence d monan indiqé dans le arif de l associaion denaire provinciale appropriée o dans le docmen de référence éqivalen. Période d aene Franchise annelle Tax de remborsemen (porcenage cover) Presaion maximale par année de référence Presaion viagère maximale por les soins orhodoniqes Soins de prévenion Soins de base Soins majers A choix d promoer (doiven êre ideniqes por os les frais covers a ire de la garanie Frais denaires) Individelle, familiale, paricipan +1, cople La franchise s appliqe habiellemen à os les soins denaires à l excepion des soins orhodoniqes La franchise applicable ax frais denaires n es habiellemen pas combinée à celle qi s appliqe ax frais médicax (en spposan qe le régime compore la garanie Frais médicax) A choix d promoer. Le clien pe choisir des paliers de remborsemens différens por les soins sivans : Soins de prévenion Soins de base (différens paliers de remborsemen offers sr demande por les soins d endodonie e de parodonie) Soins majers (resaraions majeres, réparaion de pons e de prohèses amovibles, regarnissage e le rebasage de prohèses amovibles) Soins orhodoniqes A choix d promoer Opions offeres par demander qan ax maximms : n maximm global por les soins de prévenion, les soins de base e les soins majers; n maximm global por les soins de prévenion e les soins de base; o n maximm disinc por chaqe ype de soins. La presaion maximale par année A choix d promoer Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Fréqence des examens périodiqes demandée par le promoer (habiellemen n examen os les cinq mois à concrrence de dex par année de référence, o n examen os les nef mois) Examen comple os les 24 mois o à la fréqence demandée par le promoer. Radiographies : Une série de radiographies inerproximales (dans le cadre des services périodiqes) Série complèe de radiographies os les 24 mois, o ne panographie os les 24 mois Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Services liés ax implans (selemen si les coronnes, les pons e/o des prohèses amovibles son covers) à concrrence d même maximm e assjeis ax mêmes condiions e resricions qi s appliqen ax coronnes sr den o ax prohèses amovibles non liées à n implan. Les frais liés ax implans, y compris les frais de chirrgie, ne son pas covers. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 11

14 Garanie Frais denaires (sie de la page 11) Sommaire des prodis Maximm applicable ax pons e ax prohèses amovibles Période d aene de 12 mois por la coverre des pons e des prohèses denaires amovibles (pe impore la dae à laqelle les dens on éé reirées) Opions : Spprimer o remplacer la période d aene de 12 mois (ci-desss) par la clase relaive à l exclsion por den manqane (la coverre des pons e des prohèses denaires amovibles ne s appliqe q a remplacemen des dens qi on éé reirées ne fois la garanie en viger) Si ne période d aene de 12 mois o la clase relaive à l exclsion por den manqane s appliqe, elle pe êre éliminée dans le cas des paricipans exisans. Ces disposiions peven s appliqer : à comper de la dae d effe de la garanie; o à comper de la dae d embache. Soins orhodoniqes Admissibilié ax soins orhodoniqes : enfans selemen (habiellemen jsq à l âge de 19 ans) o os les paricipans e les personnes à ler charge Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Tarif des denises Maximms s appliqan ax personnes qi adhèren ardivemen Cessaion de la coverre Exonéraion des primes Presaions de srvie (sans paiemen des primes) Por pls de renseignemens Tarif des denises généralises o arif des denises généralises e des denises spécialises Opions offeres qan a arif : année en cors arif d ne année déerminée arif avec décalage o porcenage d prix indiqé dans le arif o le docmen éqivalen ilisé, selon la demande d promoer Opions spplémenaires : arif de la province d domicile d paricipan arif de la province où les soins son donnés o arif d ne province en pariclier Si vos demandez la coverre pls de 31 jors après la dae à laqelle vos y êes admissible, la presaion maximale versée sera la sivane : 300 $ por les 36 premiers mois en ce qi oche les soins orhodoniqes; 100 $ por les 12 premiers mois en ce qi oche os les ares soins. Noa : Ne s appliqe pas si la paricipaion à la garanie Frais denaires es obligaoire. 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Non offere 24 mois à comper de la dae d décès d paricipan, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 12

15 Assrance-vie e garanie DMA Sommaire des prodis Assrance-vie d paricipan Période d'aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Barème des rédcions d capial assré Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Monan fixe en dollars, o Mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) A choix d promoer (sos réserve de l'approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l'approbaion de la Sn Life) A choix d promoer A choix d promoer (habiellemen ne rédcion d porcenage à n âge donné o n monan fixe à n âge donnée), sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance-vie faclaive d paricipan Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) o mliples d salaire, le résla éan arrondi a mliple spérier de $ A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Moins de 100 assrés = aesaion de bonne sané ojors reqise Pls de 100 assrés = acne aesaion de bonne sané reqise jsq à concrrence de $ L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan 65 e anniversaire de naissance o dae d dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 13

16 Sommaire des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) d paricipan Le paricipan doi avoir soscri l assrance-vie d paricipan por adhérer à la garanie DMA. Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Barème des rédcions d capial assré Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Monan fixe en dollars, o Mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan A choix d promoer (le capial es habiellemen rédi de 50 % à 65 ans), sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 75 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d paricipan Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) o mliples d salaire, le résla éan arrondi a mliple spérier de $ A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan Pas a-delà d 65 e anniversaire de naissance d paricipan o de la dae d dépar à la reraie, si cee dae es anériere Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 14

17 Sommaire des prodis Assrance-vie des personnes à charge Le paricipan doi avoir soscri l assrance-vie d paricipan por adhérer à l assrance-vie des personnes à charge. Période d aene A choix d promoer Coverre Monan fixe en dollars por le conjoin o por n enfan à charge (habiellemen $ por le conjoin e $ por n enfan à charge) Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance-vie faclaive d conjoin Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Une aesaion de bonne sané es reqise por os les monans de coverre. L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan La garanie prend fin dès qe se réalise l ne des siaions sivanes : le salarié prend sa reraie, le salarié aein l âge de 65 ans o le conjoin aein l âge de 65 ans (saf indicaion conraire d promoer), mais pas a-delà de l âge de 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d conjoin Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan La garanie prend fin dès qe se réalise l ne des siaions sivanes : le salarié prend sa reraie, le salarié aein l âge de 65 ans o le conjoin aein l âge de 65 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 15

18 Gesion de la sané e de l invalidié Services de mainien d salaire Sommaire des prodis Gesion de l'invalidié Presaion maximale Dédcions niformes Siaion fiscale Délai de carence Invalidié liée a congé de maernié Maximm applicable ax revens de oes sorces Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Sans obje Sans obje Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL En ce qi concerne les absences liées à l'accochemen o a réablissemen à la sie d'n accochemen, la paricipane ne pe êre considérée comme aeine d'invalidié oale qe dran la porion de l'absence aribable à des raisons de sané. Sans obje Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Voir la secion Pariclariés des prodis Invalidié de core drée Période d aene Coverre Presaion maximale Dédcions niformes Siaion fiscale Délai de carence Presaions d invalidié liées a congé de maernié (si le régime comprend les garanies ICD e ILD, la même opion s appliqera ax dex garanies) Maximm applicable ax revens de oes sorces Période maximale d indemnisaion A choix d promoer porcenage d salaire hebdomadaire admissible monan fixe o barème gradé (maximm de cinq échelons), par exemple : 66,67 % de la première ranche de $ e 50 % d rese Sos réserve de l approbaion de la Sn Life. Cee donnée devrai correspondre a délai de carence relaif à l ILD, le cas échéan Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Presaions imposables o non imposables Avec o sans la première jornée d hospialisaion Acciden, maladie : A choix d promoer (à comper de la première jornée, de la dexième jornée, ec.) L assrer offran la garanie Invalidié de core drée (ICD) es le premier payer dran la porion d congé aribable à des raisons de sané, niqemen dans les provinces où nos devons nos conformer ax normes d ravail, ax drois de la personne, ec. Opions spplémenaires : L assrer offran la garanie ICD es le premier payer por os les paricipans covers en ver d conra La garanie ICD s ajoe ax presaions de l assrance-emploi, niqemen dans les provinces où nos devons nos conformer ax normes d ravail, ax drois de la personne, ec. (régime de presaions spplémenaires de chômage, PSC) La garanie ICD s ajoe ax presaions de l assrance-emploi por os les paricipans covers en ver d conra (régime PSC) Presaions non imposables : 85 % d salaire ne oché avan l invalidié Presaions imposables : 85 % d salaire br oché avan l invalidié Voir la rbriqe Pariclariés des prodis A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 16

19 Invalidié de core drée (sie de la page 16) Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens Sommaire des prodis 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Invalidié de longe drée Période d aene Délai de carence Coverre Presaion maximale Capial maximal sans aesaion de bonne sané Période maximale d indemnisaion (en cas d invalidié) Dédcions niformes Siaion fiscale Maximm applicable ax revens de oes sorces Resricion relaive ax maladies préexisanes Indexaion sr le coû de la vie (1 er janvier) Cessaion de la coverre Prolongaion de la coverre a décès d salarié Coisaion a régime de reraie Por pls de renseignemens A choix d promoer Correspond à la période maximale d indemnisaion relaive à l ICD, le cas échéan (la période d indemnisaion es exprimée en semaines, habiellemen 16 o 24 semaines) porcenage d salaire mensel admissible monan fixe par mois o barème gradé (maximm de cinq échelons), par exemple : 66,67 % de la première ranche de $ e 50 % d rese A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) jsq à la fin d mois a cors dqel le paricipan aein l âge de 65 ans la coverre es mainene après 65 ans avec ne période d indemnisaion maximale de 2 ans, e prend fin à 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Presaions imposables o non, a choix d promoer Presaions non imposables : 85 % d salaire ne oché avan l invalidié Presaions imposables : 85 % d salaire br oché avan l invalidié Saf indicaion conraire d promoer. (To are maximm es assjei à l approbaion de la Sn Life.) Por savoir ce qe comprend le «plafond d indemnisaion oes sorces combinées» Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Effecivemen a ravail depis 13 semaines e n a pas éé raié por cee maladie, o déb de l invalidié oale pls de 12 mois après prise d effe de la coverre Avec o sans l indexaion sr le coû de la vie Si l indexaion sr le coû de la vie s appliqe, elle correspond à l IPC jsq à concrrence de 1 %, 2 %, 3 %, 4 % o 5 % Le jor où il rese à corir, avan le 65 e anniversaire d paricipan, ne période égale a délai de carence o le jor d dépar à la reraie, si celi-ci a lie anérieremen. Trois o six mois maximm % compris dans les presaions, o % d salaire assré versé a régime de reraie d salarié (en pls des presaions menselles) Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 17

20 Ares prodis e services Sommaire des prodis Compe Soins de sané (CSS) Période d aene Monan des crédis aribés à chaqe paricipan Périodicié de l aribion des crédis Année de référence Même qe por la garanie Frais médicax A choix d promoer. Possibilié de calcl proporionnel des crédis aribés (por n monan fixe niqemen) Crédis aribés annellemen o mensellemen, a choix d promoer. L aribion menselle des crédis n es pas disponible ax cliens qi ilisen ne lise. Même qe por la garanie Frais médicax Opions de repor A choix d promoer : Repor d solde d compe Repor des frais Acn repor Cessaion de la coverre Prolongaion de la coverre a décès d salarié Por pls de renseignemens Même qe por la garanie Frais médicax La coverre des personnes à charge a ire d CSS ne pe êre mainene après le décès d paricipan. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance conre les maladies graves (AMG) Opions de coverre Opions de coverre Coverre Cessaion de la coverre Services de Bes Docors Por pls de renseignemens Régime de base por le paricipan selemen Formle essenielle (3 affecions), Formle éende (11 affecions) o Formle complèe (25 affecions) Monan fixe en dollars o mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) 65 ans o 70 ans Les paricipans apprécieron la valer qe ler procre l accès à des services spécialisés comprenan ce qi si : éde approfondie de lers dossiers médicax por conriber à la vérificaion d diagnosic e à l élaboraion d n plan de raiemen; accès ax spécialises qi son les pls à même de répondre à lers besoins médicax; srveillance conine d processs de raiemen por veiller à ce qe lers prioriés sr le plan médical soien respecées; e assisance por prendre des arrangemens, noammen en ce qi oche l hébergemen, s ils doiven se déplacer por recevoir des soins médicax. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 18

21 Pariclariés des prodis Frais médicax, frais de médicamens e frais denairesdeails Garanie Frais médicax Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. La coverre comprend niqemen les services e aricles admissibles qi son médicalemen nécessaires a raiemen d ne maladie. Frais hospialiers covers Frais hospialiers NON covers Frais d opiqe covers Frais d'opiqe NON covers Services paramédicax covers Reor a Sommaire des prodis Frais d hospialisaion selemen. Frais d hospialisaion dans n hôpial de convalescence selemen. L hospialisaion doi avoir por obje la réadapaion e non la srveillance d malade Frais qi son covers par le régime provincial Soins de longe drée (frais modéraers o arif d ne chambre semi-pariclière) Frais d hébergemen Frais d hospialisaion dans n hôpial privé (qi ne son pas covers par le régime provincial) Éablissemen de soins prolongés Séjor dans n cenre de désinoxicaion (alcool o droges) (parrainé o non par l Éa) Séjor dans n cenre réadapaion (parrainé o non par l Éa) Lenilles cornéennes Lnees lenilles, monres e réparaions Correcion de la vision par le laser Lnees de soleil e lnees de proecion sr ordonnance Noa : Ces aricles e services doiven êre prescris par n ophalmologise o n opomérise aorisé e donnés par n ophalmologise, n opomérise aorisé o n opicien Lnees grossissanes, lnees de proecion, lnees de soleil e clips solaires non prescris Services d orhophonises Services de psychologes (hérapie individelle o de grope) o de ravaillers sociax Services de physiohérapees Services d acpncers Services de massohérapees o d orhohérapees Services de podiares (comprenan ne radiographie par année de référence) Services de naropahes Services de chiropraiciens (comprenan ne radiographie par année de référence) Services d oséopahes o de praiciens qi déiennen n Diploma in Oseopahic Manal Pracice (DO(MP)) (comprend ne radiographie par année de référence) Services d adiologises Services de diééises Services d ergohérapees Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 19

22 Garanie Frais médicax (sie de la page 19) Services paramédicax covers (à la demande d promoer de régime Services paramédicax NON covers Services, éqipemen e aricles médicax covers Services d homéopahes Services de hérapees d spor Services de kinésihérapees/kinésiologes Services de psychohérapees Services de psychiares (a Qébec selemen) Services de shiasises Noa : Tos les praiciens doiven êre agréés par n organisme de réglemenaion reconn par l Éa. Lorsq il n exise acn organisme de réglemenaion reconn par l Éa, sels les praiciens faisan effecivemen parie d associaions approvées par la Sn Life seron reconns. Services de praiciens de l Église scienise chréienne Services de conseillers en nriion Services d élecrolyses (élecrolyse) Services de hérapie viselle Services d ergonomes Services de hérapees de la réadapaion Services de réflexologes Services de sexologes/sexohérapees Services de conseillers cliniciens aorisés (Colombie-Brianniqe) Services de hérapees familiax Pariclariés des prodis Les changemens apporés ax maximms peven êre assjeis à l approbaion de la Sn Life Élémens covers : Soins d infirmières exerçan à ire privé (donnés hors de l hôpial), d infirmières axiliaires aorisées (donnés hors de l hôpial) e d infirmières licenciées. Il doi s agir d infirmières aorisées qi ne résiden pas normalemen avec le paricipan Transpor (local erresre) dans ne amblance aorisée, à desinaion e en provenance de l hôpial approprié le pls proche, s il es médicalemen nécessaire Transpor (aérien) par service amblancier aorisé, à desinaion de l hôpial approprié le pls proche, s il es médicalemen nécessaire Analyses de laboraoire e échographies, a Qébec selemen Imagerie par résonance magnéiqe (IRM), omodensioméries, élecrocardiogrammes, mammographies e hermographies reçs hors de l hôpial, sos réserve d maximm de $ par année de référence, saf si le régime provincial ne perme pas le remborsemen de ces frais Traiemen des dens narelles endommagées dans n acciden (y compris les frais d aelles e d arcs denaires). Les soins doiven êre donnés dans les 12 mois de l acciden Services d opomérises aorisés o d ophalmologises (examen de la ve), sos réserve d maximm de 50 $ par période de dex années de référence (lorsqe les services ne son pas covers par le régime provincial) Perrqes/posiches à concrrence d maximm de 300 $ par année de référence, si ces aricles son nécessaires par sie d ne chimiohérapie (la recommandaion d médecin n es pas exigée) Locaion, acha o réparaion d n faeil rolan. Sr la recommandaion d médecin niqemen. Les faeils rolans moorisés o riporers son covers s ils son nécessaires d poin de ve médical Prohèses mammaires (exernes), à concrrence de 200 $ par année de référence lorsq elles son nécessaires par sie d ne inervenion chirrgicale Soiens-gorge pos-opéraoires/par sie d ne masecomie (maximm de dex soiens-gorge par année de référence) Prohèses (membres e yex arificiels). Premier acha selemen Remplacemen e réparaion de prohèses Covre-moignons, à concrrence de cinq paires par année de référence Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 20

23 Garanie Frais médicax (sie de la page 20) Pariclariés des prodis Services, éqipemen e aricles médicax covers Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. Bas à varices, y compris les bas à compression régressive, à concrrence de dex paires par année de référence Orhèses de pied faies sr mesre nécessaires en raison de la malformaion des pieds Chassres orhopédiqes, modificaions apporées à des chassres e chassres faisan parie d ne orhèse, nécessaires en raison de la malformaion des pieds (pied bo o ares séqelles de poliomyélie o d n ramaisme majer d pied). Les chassres doiven êre fabriqées à parir d ne forme niqe, sr l ordonnance d médecin, d podiare o d chiropodise Appareils de correcion adiive. Réparaions comprises. Piles comprises s il s agi de l acha iniial de l appareil Oxygène (si les soins son covers par le régime provincial, nos ne remborsons qe les frais venan en excéden de la limie préve par ce régime) Lecers de glycémie, dexromères (Acccheck) obens sr l ordonnance d médecin, à concrrence d n maximm viager de 700 $ Lenilles cornéennes o lenilles inraoclaires nécessaires à la sie d ne opéraion de la caarace, sos réserve d n maximm viager d ne lenille par œil Ares appareils médicalemen nécessaires : Pompe à oxygène e maériel connexe (si les soins son covers par le régime provincial, nos ne remborsons qe les frais venan en excéden de la limie préve par ce régime) Chambre d inhalaion (recommandaion d médecin exigée) Respiraers Cahéer (recommandaion d médecin exigée). Sacs compris, mais non les coches e les proecions por l inconinence Moniers respiraoires (apnée) (recommandaion d médecin exigée) Compresser e o are maériel nécessaire à l adminisraion de médicamens (recommandaion d médecin exigée) Éqipemen de venilaion sponanée en pression posiive conine (recommandaion d médecin exigée) Maériel nécessaire a raiemen de la fibrose kysiqe (saf si ces frais son covers par le régime provincial) Énrésie (émission d rines nocrne), déecer Mozes (recommandaion e diagnosic d médecin exigés). Assrés âgés de 6 ans o pls. Inhalaers, appareils servan à l adminisraion de médicamens, inhalaer Maxi Mis, nébliser (recommandaion d médecin exigée) Li d hôpial locaion, acha o réparaion (recommandaion e diagnosic d médecin exigés). Les lis Crafmaic ne son pas covers Simlaer ossex o msclaire e accessoires (recommandaion e diagnosic d médecin exigés) Sppor abdominal, dorsal o sppor de la colonne o d poigne rigides e semi-rigides selemen (recommandaion d médecin exigée). Les cossins Obs Forme ne son pas covers Nerosimlaer ranscané Appareil de racion Orhèse de la cheville, d code, d pied, d geno, de la jambe o de la colonne o orhèse lombaire o cervicale, o ceinre abdominale, herniaire o horaciqe rigides e semi-rigides selemen (recommandaion d médecin exigée) Collier cervical (recommandaion d médecin exigée) Orhèses orhopédiqes/aelles de Dennis Browne. Frais covers si la chassre fai parie de l orhèse (recommandaion d médecin exigée) Vêemen de compression Canne, si nécessaire por des raisons d ordre médical e sr la recommandaion d médecin. Les fers à glace ne son pas covers Déamblaer (recommandaion d médecin exigée) 21

24 Garanie Frais médicax (sie de la page 21) Services, éqipemen e aricles médicax NON covers Aesaion de sinisre Pariclariés des prodis Cerains éqipemens ne s inscriven pas dans la caégorie de cex qe la Sn Life considère comme nécessaires por répondre à des besoins médicax fondamenax. Exemples : maelas orhopédiqes, appareils d exercice physiqe, climaisers e prificaers d air, baignoires d hydromassage e hmidificaers Les aesaions de sinisres doiven êre présenées à la Sn Life avan la fin de la période de 90 jors qi si : la fin de l année de référence a cors de laqelle les frais son engagés la cessaion de la coverre d paricipan o la résiliaion de la garanie d conra Assisance-voyage Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer Services reçs en cas d rgence Services médicax Transpor d rgence Tos les services e les aricles fornis pendan l hospialisaion; les services reçs à ire de malade exerne e les services de médecins Transpor d rgence à l hôpial approprié le pls proche o reor a Canada si cee solion convien miex Services de Médi-Passepor Hébergemen à l hôel e repas si le paricipan n es pas en mesre de voyager Hébergemen à l'hôel e repas pendan ne période de convalescence (sos réserve d'ne presaion maximale par jor, à concrrence de cinq jors) Hébergemen à l hôel e repas si le voyage es reardé Reor de personnes en difficlé Visie d n membre de la famille Transpor de la dépoille Reor d ne voire Bagages perds Services de radcion Envoi de messages rgens Hébergemen à l hôel e repas si le voyage de reor de la personne covere es reardé o inerromp en raison d ne maladie (sos réserve d ne presaion maximale par jor, à concrrence de sep jors) Billes de remplacemen permean le reor à la maison, dans le cas où les billes de reor son devens inilisables par sie d ne rgence de nare médicale concernan ne personne covere par le régime (paricipan, conjoin o enfans) o d décès de celle-ci. Reor à la maison des enfans à charge (accompagnés, s ils on moins de 16 ans o son handicapés) qi son laissés sels par sie de l hospialisaion de la personne covere. Frais engagés por le ranspor d n membre de la famille immédiae vers le lie de l hôpial, ainsi qe les frais de repas e d hébergemen dans n hôel, si la personne covere es hospialisée pendan pls de sep jors e q elle voyageai sele (sos réserve d ne presaion maximale par jor, à concrrence de sep jors) Reor de la dépoille de la personne covere en cas de décès (sos réserve d ne presaion maximale déerminée) Reor d ne voire privée o d ne voire loée si la personne covere es incapable de condire en raison d ne rgence d ordre médical (sos réserve d ne presaion maximale déerminée par voire) De l aide en ve d remplacemen de docmens de voyage o de bagages perds o volés Des services de radcion (dans les principales langes), por les besoins de commnicaion avec le personnel médical de l endroi Transmission de messages rgens a domicile de la personne covere, à son lie de ravail o à o are endroi approprié. Les messages son conservés pendan 15 jors a maximm Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 22

25 Régimes de remborsemen de frais de médicamens Pariclariés des prodis Reor a Sommaire des prodis Voici des exemples d élémens covers en ver des régimes sandards de remborsemen des médicamens sr ordonnance e des médicamens délivrés sr ordonnance. Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Caégories de médicamens covers Médicamens décris sos la rbriqe Sommaire des prodis Exrais d'allergènes poran n code DIN e sérms aniallergiqes Maériel conracepif (délivré sr ordonnance), y compris les conracepifs orax, les imbres conracepifs, les sériles e les diaphragmes Médicamens e viamines injecables (frais de gesion adminisraive non compris) Insline e aricles por diabéiqes (seringes, aigilles, ampons imbibés d'alcool, Aole/Monole, injecer d'insline/medijecor, bandelees réacives) Appareillage por somisés (frais non covers par le régime provincial) Préparaions e composés Fécondosimlans (presaion viagère maximale de $) Vaccins Caégories coveres selon le cas, el q il es précisé sos la rbriqe Sommaire des prodis Élémens NON covers Médicamens por le raiemen des robles de l'érecion Axiliaires aniabagiqes (sr ordonnance niqemen) Médicamens de raiemen de l'obésié / agens de pere de poids Anihisaminiqes Relaxans msclaires qi ne nécessien pas ne ordonnance Traiemens de l'obésié obens sans ordonnance, c.-à-d. proéines e spplémens alimenaires o diééiqes Viamines en vene libre Mélanges por biberon (lai e sbsis d lai) Minérax, proéines e raiemens a collagène Frais d'adminisraion de sérms, de vaccins e d'injecions Simlans de la posse des chevex Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 23

26 Garanie Frais denaires Pariclariés des prodis Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Services remborsables Soins de prévenion Reor a Sommaire des prodis Soins de base Reor a Sommaire des prodis Soins majers Reor a Sommaire des prodis Soins orhodoniqes (si le régime prévoi ler coverre) Reor a Sommaire des prodis Les services doiven êre donnés par n denise, n denrologise, n hygiénise denaire o n aneshésise aorisés. Services périodiqes comprenan les sivans : examen périodiqe; radiographies inerproximales; polissage/neoyage; applicaion opiqe de florre, conseils d hygiène bcco-denaire Examen comple Examens d rgence o examens paricliers Radiographies o panographie Radiographies nécessaires a diagnosic o à la srveillance de l évolion d n raiemen Conslaions nécessaires enre dex denises Traiemens palliaifs e rgences Examens de diagnosic e de laboraoire Exracion de dens inclses, y compris l aneshésie Maineners d espace por dens primiives manqanes Scellemens de pis e fissres Obraions, noammen en amalgame (argen) e en composie (sbsance blanche) por oes les dens; obraions en résine acryliqe (remplacemen par obraions en composie) Exracion de dens (à l excepion des dens inclses) Resaraions préfabriqées en méal/coronnes e ler remplacemen (non les coronnes sr mesre) Endodonie (raiemen radiclaire/obraion des canax, raiemen des maladies de la plpe) Parodonie comprenan ce qi si : aplanissemen des racines, déarrage, recificaion de l occlsion e éqilibraion occlsale (melage sélecif des dens), ariclaion emporo-mandiblaire e brxisme (grincemen des dens) Traiemen chirrgical e aneshésie à cee fin (saf l exracion de dens inclses) Incrsaions en profonder e de srface Coronnes e réparaion (non les coronnes préfabriqées en méal) por molaires (coverre des coronnes coveres d ne sbsance blanche por les ares dens) La coverre des coronnes, pons e prohèses amovibles sr implan ne comprend pas le coû de l implan ni les frais liés à sa mise en place, noammen les frais de chirrgie Réparaion de pons e de prohèses amovibles Rebasage o regarnissage Pons e prohèses amovibles (services de prohèse) confecion e mise en place de pons o de prohèses amovibles sandard (non de prohèses amovibles avec aachemen de précision), por le remplacemen de dens exraies en cors de coverre o après n délai de carence de 12 mois. Remplacemens à inervalles de cinq ans selemen Services d orhodonie modificarice, correcive e prévenive Traiemen comple Appareils visan la sppression de mavaises habides Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 24

27 Garanie Frais denaires (sie de la page 24) Élémens e services NON covers Aesaion de sinisre Pariclariés des prodis Acne presaion n es payable por ce qi si : Soins denaires donnés à des fins principalemen eshéiqes Frais de remplacemen d appareils perds, égarés o volés Rendez-vos non respecés Frais de rédacion de demandes de règlemen Services o aricles por lesqels il n y arai pas e de frais s il n y avai pas e la présene coverre. Frais d aricles raachés normalemen a por d n appareil dans l exercice d n spor o à la maison, par exemple n proège-dens Resaraion bccale complèe, recificaion de la dimension vericale, abrasion, modificaion o reconsiion de l occlsion, o conenion a moyen d ne prohèse Implans e ransplans, e modificaion des rappors enre maxillaires, y compris les frais de chirrgie Traiemens expérimenax Services o aricles covers en o o en parie par o régime o programme parrainés par l Éa, saf dans le cas des frais modéraers, des dépassemens d honoraires, e des ares frais en excéden de cex qi son payables par le régime o programme parrainés par l Éa, si la loi perme ler remborsemen par les régimes privés. Frais denaires réslan de dommages aribables à n ace d hosilié de forces armées, ne insrrecion o la paricipaion à ne émee o à n movemen poplaire, o à la paricipaion à la perpéraion d n ace criminel Soins denaires nécessaires en raison de malformaions congéniales Les aesaions de sinisres doiven êre présenées à la Sn Life avan la fin de la période de 90 jors qi si : la fin de l année de référence a cors de laqelle les frais son engagés la cessaion de la coverre d paricipan o la résiliaion de la garanie d conra Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 25

28 Assrance-vie e garanie DMA Assrance-vie (s appliqe à oes les garanies Vie) Pariclariés des prodis Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Aesaion de bonne sané Exigée por o monan d assrance faclaive e por o monan d assrance venan en excéden d maximm sans jsificaion d assrabilié. Exonéraion des primes Coverre d paricipan : La coverre es mainene, avec exonéraion des primes, après ne période ininerrompe d invalidié de six mois o ne période égale a délai de carence prév par la garanie ILD, si ce délai es pls cor. Coverre des personnes à charge : Si la coverre d paricipan es mainene avec exonéraion des primes, la coverre des personnes à charge es, elle assi, mainene avec exonéraion des primes assi longemps qe la garanie rese en viger. Une aesaion de l invalidié oale d paricipan doi êre présenée dans les 12 mois sivan la dae d déb de l invalidié. Définiion d invalidié oale : Le paricipan es considéré comme oalemen invalide s il es empêché par la maladie d exercer qelqe profession qi convienne à sa formaion o à l expérience q il a o q il porrai acqérir. (Toefois, le paricipan qi es considéré comme oalemen invalide a ire de la garanie ILD l es égalemen a ire de la garanie d exonéraion des primes en cas d invalidié oale.) Transformaion Programme de prê-secors Modaliés En cas de cessaion o de rédcion de l assrance-vie d paricipan por oe are raison q à sa demande expresse, le paricipan pe demander la ransformaion de son assrance-vie (sos réserve d n maximm de $, assrance-vie de base e assrance-vie faclaive rénies) en l n des rois prodis d assrance-vie individelle ci-après de la Sn Life sans avoir à présener d aesaion de bonne sané. La demande de ransformaion doi êre présenée par écri (accompagnée d paiemen de la première prime) dans les 31 jors sivan la cessaion o la rédcion. La prime es éablie en enan compe d prodi choisi, d sexe d paricipan e de son âge. Les rois prodis q il es possible de soscrire son les sivans : Solion Vie Sn Life : prime garanie pendan les dix premières années d conra; valer de racha rajsable; capial-décès garani; acns frais de résiliaion Temporaire Sn Life n an : coverre d ne drée d n an selemen; la personne covere pe par la sie la laisser expirer o la ransformer en ne Solion Vie Sn Life Temporaire à 65 ans Sn Life : coverre jsq à l anniversaire d conra qi si le 65 e anniversaire de naissance de la personne cover; celle-ci pe alors la laisser expirer o la ransformer en ne Solion Vie Sn Life Si la personne décède pendan le délai de ransformaion de 31 jors avan d avoir exercé son opion de ransformaion, la Sn Life règle le capial de la coverre ransformable sr récepion de l aesaion de décès. La ransformaion es égalemen offere a conjoin d paricipan si sa coverre prend fin aremen q à la demande d paricipan. Le Programme de prê-secors s adresse ax paricipans en phase erminale. Ceraines condiions s appliqen : (le déail des garanies n es pas indiqé dans les brochres desinées ax paricipans) Le sicide n ovre pas droi a règlemen de oe ranche d assrance-vie faclaive qi es en viger depis moins de dex ans. La Sn Life remborse le oal des primes versées a ire de l assrance en case. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 26

29 Tablea des presaions DMA (s appliqe à oes les garanies DMA) Pariclariés des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Tablea des presaions Capial assré Décès 100 % Pere des dex bras o des dex jambes 100 % Pere des dex mains o des dex pieds 100 % Pere d'ne main e d'n pied 100 % Pere d'ne main o d'n pied, e de la vision d'n œil 100 % Pere d'n bras o d'ne jambe 75 % Pere d'ne main o d'n pied 75 % Pere de qare doigs de la même main 33-1/3 % Pere d poce e de l'index de la même main 33-1/3 % Pere de qare oreils d même pied 25 % Pere de l'sage des dex bras o des dex jambes 100 % Pere de l'sage des dex mains o des dex pieds 100 % Pere de l'sage d'n bras o d'ne jambe 75 % Pere de l'sage d'ne main o d'n pied 75 % Pere de la vision des dex yex 100 % Pere de l'sage de la parole e srdié des dex oreilles 100 % Pere de la vision d'n œil 75 % Pere de l'sage de la parole 75 % Srdié des dex oreilles 75 % Srdié d'ne oreille 25 % Qadriplégie 200 % Paraplégie 200 % Hémiplégie 200 % Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 27

30 Tablea des presaions DMA (s appliqe à oes les garanies DMA) (sie de la page 27) Pariclariés des prodis Garanie d exonéraion des primes en cas d invalidié oale Aesaion de sinisre Définiion d acciden Dispariion en cors de voyage Limie globale Transpor de la dépoille Coverre d paricipan : Si la coverre d paricipan a ire de l assrance-vie es mainene avec exonéraion des primes, sa coverre a ire de la garanie DMA es, elle assi, mainene avec exonéraion des primes, mais pas a-delà de l âge de 65 ans. Coverre faclaive d conjoin : Si la coverre d paricipan es mainene avec exonéraion des primes, la coverre d conjoin es, elle assi, mainene avec exonéraion des primes assi longemps qe la garanie rese en viger, mais pas a-delà d 65 e anniversaire de naissance d conjoin. À présener dans l année qi si la srvenance de o sinisre are qe le décès. Un acciden es ne blessre casée niqemen e direcemen par l acion violene, sodaine e impréve d ne case exériere. La personne covere disparaî par sie de la desrcion, de la sbmersion, de l aerrissage forcé, de l échoemen o de la dispariion d véhicle dans leqel elle se rovai, e son corps n es pas rerové dans l année qi si. Si pls d ne personne covere a sbi n même acciden : la presaion maximale es éablie à $ por le oal des presaions payables en raison d n même acciden. Si le paricipan décède à 100 kilomères o pls de son domicile : frais raisonnables e de praiqe corane engagés por le ranspor de la dépoille a lie de l inhmaion o de l incinéraion, à concrrence de $ Programme de réadapaion Frais de réadapaion engagés par le paricipan, à concrrence de $. Formaion professionnelle d conjoin Édes des enfans Transpor d n membre de la famille Transformaion Si le paricipan décède e qe le décès résle direcemen d n acciden : remborsemen des frais de formaion professionnelle engagés par le conjoin à concrrence de $ (si ce dernier ne possède pas déjà ne formaion li permean d exercer ne profession) Si le paricipan décède e qe le décès résle direcemen d n acciden, la Sn Life règle les frais d édes possecondaires engagés par l enfan à charge. La presaion annelle maximale es égale à 5 % d capial de la garanie, à concrrence de $. Les presaions son payables pendan qare ans a maximm. Si le paricipan es hospialisé à a moins 150 kilomères de son domicile, la Sn Life règle, à concrrence de $, les frais raisonnables e de praiqe corane engagés por le ranspor d n membre de la famille immédiae d paricipan vers le lie où se rove l hôpial e por son logemen dans n hôel sié à proximié de l hôpial. Elle remborse en ore les frais de ranspor en aomobile a ax de 0,20 $ le kilomère. Les paricipans e ler conjoin qi demanden la ransformaion de ler assrance-vie collecive en n conra d assrance-vie individelle peven faire ajoer à ce conra ne garanie Décès accidenel. Modaliés Acne presaion n es payable relaivemen ax peres : réslan de blessres inenionnellemen provoqées par la personne covere, noammen à l occasion de la maniplaion d ne arme à fe; réslan de l absorpion de droges o de l inhalaion d oxyde de carbone; réslan d n sicide o d ne enaive de sicide, qe la personne soi saine d espri o non; occasionnées par n vol à bord de o appareil de navigaion aérienne, n sa hors de l appareil o ne exposiion à n danger inhéren à ce appareil, dans l n des cas sivans : la personne recevai ne formaion en aéronaiqe, elle éai ransporée por faire d parachisme, elle exerçai ne foncion raachée à l appareil, o elle éai miliaire e l appareil éai placé sos l aorié de l armée; réslan d n ace d hosilié de forces armées, d ne insrrecion o de la paricipaion à ne émee o à n movemen poplaire; aribables a service à emps plein dans les forces armées de qelqe pays qe ce soi; réslan de la paricipaion à la perpéraion d n ace criminel. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 28

31 Gesion des absences e de l invalidié Services de mainien d salaire Pariclariés des prodis Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers peven changer. Gesions des absences Comprend : Services de gesion des dossiers Résea de fornissers de services, qi comprend : Services de réadapaion Accès à n résea naional de fornissers de services de sané (médecine d ravail) Planificaion d reor a ravail Services de faciliaion e de médiaion Base de calcl des presaions Définiion d'invalidié oale Périodes sccessives d'invalidié oale Programme de réadapaion Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Le paricipan es considéré comme oalemen invalide s'il es coninellemen incapable en raison d'ne maladie o d'ne blessre d'accomplir les âches essenielles de sa profession habielle. Invalidié aribable ax mêmes cases o à des cases connexes : la dexième invalidié es considérée comme le prolongemen de la précédene s'il s'école dex semaines o moins enre les invalidiés; s'il s'école pls de dex semaines enre les invalidiés, la dexième invalidié es considérée comme ne novelle invalidié oale. S'il y a lie, la Sn Life pe recommander n programme de gesion de la sané (réadapaion) o n programme de faciliaion d reor a ravail, o les dex. Aesaion de sinisre Une preve d'absence d paricipan doi parvenir à la Sn Life dans les 10 premiers jors de l'invalidié oale. Congé de maernié o congé parenal Consommaion de droges o d'alcool Le congé de maernié apprové par l'employer commence à la dae don le paricipan e l'employer on conven o le jor de la naissance de l'enfan, si celle-ci a lie anérieremen. L'invalidié aribable à la consommaion de droges o d'alcool n'es pas considérée comme ne invalidié oale. Cependan, cee resricion ne s'appliqe pas pendan qe le paricipan si n programme de raiemen apprové par la Sn Life o lorsq'il soffre d'ne maladie organiqe qi provoqerai l'invalidié oale même si cee consommaion cessai. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 29

32 Pariclariés des prodis Invalidié de core drée Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Gesions des absences Comprend : Services de gesion des dossiers Résea de fornissers de services Services de réadapaion Accès à n résea naional de fornissers de services de sané (médecine d ravail) Planificaion d reor a ravail Services de faciliaion e de médiaion Presaions Dédcions niformes Reor a Sommaire des prodis Maximm applicable ax revens de oes sorces Reor a Sommaire des prodis Définiion d invalidié oale Périodes sccessives d invalidié oale Programme de réadapaion Aesaion de sinisre Les presaions reposen sr la semaine de sep jors (o de cinq jors ovrables) e son versées à la fin de chaqe semaine. Dans le cas de semaines incomplèes d'invalidié, la Sn Life verse, por chaqe jor d'invalidié, ne indemnié représenan le sepième de la presaion hebdomadaire (o le cinqième de la presaion correspondan à cinq jors ovrables). Les presaions d invalidié de core drée son rédies d monan des revens, des presaions e des paiemens prévs par : o régime d assrance aomobile, dans la mesre où cee dédcion n es pas inerdie par la loi, par o régime collecif, y compris o régime inerenreprises, par o régime de mainien d salaire e par le Régime qébécois d assrance parenale. Dédcions niformes spplémenaires (après 17 semaines d invalidié) Presaions préves par le RRQ o le RPC (les presaions por personnes à charge préves par le RRQ/RPC ne son pas comprises dans les dédcions o dans le reven de oes sorces), par o régime de l Éa, par o régime de reraie e par o régime qi covre le salarié à ire de membre d ne associaion. Les presaions d invalidié de core drée son rédies davanage si les revens de oes sorces d paricipan son spériers a «maximm applicable ax revens de oes sorces» indiqé sos la rbriqe Sommaire des prodis. Invalidié oale s enend d ne maladie o d ne blessre qi empêche le paricipan d exercer de manière conine les âches essenielles de sa profession habielle (e non niqemen de son emploi habiel). Maladie s enend d ne blessre, d ne affecion o d ne infirmié menale. Toe inervenion chirrgicale sbie por faire don d n organe à ne are personne e qi enraîne ne invalidié oale es considérée comme ne maladie. Invalidié aribable ax mêmes cases o à des cases connexes : la dexième invalidié es considérée comme le prolongemen de la précédene s il s école dex semaines o moins enre les invalidiés; s il s école pls de dex semaines enre les invalidiés, la dexième invalidié es considérée comme ne novelle invalidié oale. Le paricipan en de pariciper à n programme de réadapaion apprové par la Sn Life pe avoir droi à n reven plafonné à 100 % d salaire ne q il ochai avan le déb de l invalidié, si les presaions son non imposables, o à 100 % d salaire br q il ochai avan le déb de l invalidié si les presaions son imposables. Ceraines condiions s appliqen. Ce ype de programme es offer si la garanie Invalidié de longe drée (ILD) es assrée par la Sn Life o si la période maximale d indemnisaion préve par la garanie ILD correspond à a moins 52 semaines. Une aesaion de l invalidié oale d paricipan doi parvenir à la Sn Life dans les 30 premiers jors de l invalidié. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 30

33 Invalidié de core drée (sie de la page 30) Pariclariés des prodis Congé de maernié o congé parenal Le congé de maernié apprové par l employer commence à la dae don le paricipan e l employer on conven o le jor de la naissance de l enfan, si celle-ci a lie anérieremen. Consommaion de droges o d alcool Sbrogaion L invalidié aribable à la consommaion de droges o d alcool n es pas considérée comme ne invalidié oale. Cependan, cee resricion ne s appliqe pas pendan qe le paricipan si n programme de raiemen apprové par la Sn Life o lorsq il soffre d ne maladie organiqe qi provoqerai l invalidié oale même si cee consommaion cessai. Recovremen de dommages réclamés à n iers Modaliés Acne presaion n es payable par la Sn Life : por oe période pendan laqelle le paricipan ne reçoi pas le raiemen approprié: por oe période pendan laqelle le paricipan ne paricipe pas à n programme de réadapaion apprové par la Sn Life, lorsqe celle-ci l exige; por oe période d absence aorisée, de grève o de mise à pied. Toefois, si le paricipan es aein d invalidié oale avan q n avis de cessaion d emploi li soi donné, le versemen des presaions se porsi an qe son invalidié sbsise, mais pas a-delà de la période maximale d indemnisaion; por oe période de pls de qare semaines a cors de laqelle le paricipan se rove hors d Canada por qelqe raison qe ce soi, à moins qe la Sn Life n accepe d avance par écri de régler des presaions a cors de cee période; por oe période pendan laqelle le paricipan prge ne peine de prison o es incarcéré dans n éablissemen analoge; por oe période pendan laqelle le paricipan exerce ne acivié réribée o lcraive à moins qe la Sn Life n accepe de verser des presaions. La Sn Life ne verse pas de presaions por les cases ovran droi à des indemniés ax ermes de la loi sr les accidens d ravail o d ne loi analoge. Acne presaion n es payable por ne invalidié oale aribable à l ne des cases ci-dessos : ace d hosilié de forces armées, insrrecion o paricipaion à ne émee o à n movemen poplaire; enaive de sicide o blessre inenionnellemen provoqée par la personne covere, q elle soi saine d espri o non; paricipaion à la perpéraion d n ace criminel. Invalidié de longe drée Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Gesions des absences Comprend : Services de gesion des dossiers Résea de fornissers de services Services de réadapaion Accès à n résea naional de fornissers de services de sané (médecine d ravail) Planificaion d reor a ravail Services de faciliaion e de médiaion Définiion d invalidié oale Invalidié oale s enend d ne maladie qi empêche le paricipan d exercer de manière conine les âches essenielles de sa profession habielle (e non niqemen de son emploi habiel) dran le délai de carence e les 24 mois sbséqens e, par la sie, qi l empêche d exercer qelqe profession qe ce soi qi convienne à la formaion o à l expérience q il possède o q il porrai raisonnablemen acqérir. Maladie s enend d ne blessre, d ne affecion o d ne infirmié menale. Toe inervenion chirrgicale sbie por faire don d n organe à ne are personne e qi enraîne ne invalidié oale es considérée comme ne maladie. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 31

34 Invalidié de longe drée (sie de la page 31) Presaions Périodes sccessives d invalidié oale Aesaion d invalidié Dédcions niformes Reor a Sommaire des prodis Maximm applicable ax revens de oes sorces (dédcions condiionnelles) Reor a Sommaire des prodis Affecions préexisanes (si le régime compore ne clase de resricion relaive ax affecions préexisanes) Pariclariés des prodis Les presaions son versées mensellemen. Dans le cas de mois incomples d invalidié oale, la Sn Life verse, por chaqe jor d invalidié oale, ne indemnié représenan le renième de la presaion menselle. Les périodes sccessives d invalidié oale son considérées comme ne sele période d invalidié, à moins qe la dexième absence ne soi aribable à ne maladie o à ne blessre oalemen différene. Le paricipan n es pas assjei à n novea délai de carence. Pendan le délai de carence, les condiions sivanes doiven êre remplies : la première période d invalidié oale dre a moins 30 jors sans inerrpion; par la sie, il ne s école acn inervalle de pls de 30 jors enre les périodes d invalidié oale; chaqe période d invalidié oale es aribable ax mêmes cases o à des cases connexes; oes les périodes d invalidié oale enran dans le délai de carence son comprises dans les 12 mois d déb de ce délai, o, si le délai de carence es de 365 jors o pls, dans la période limie approvée d avance par la Sn Life; après le déb de l indemnisaion : les périodes d invalidié oale son aribables ax mêmes cases o à des cases connexes, e il s école moins de six mois enre les périodes d invalidié oale L aesaion d invalidié doi êre présenée à la Sn Life à la moins ardive des daes sivanes : 60 jors après le déb de l invalidié oale o 30 jors après la résiliaion de la garanie Invalidié de longe drée Une aesaion de l invalidié oale d paricipan doi parvenir à la Sn Life dans les 90 jors sivan l expiraion d délai de carence. Les presaions d'invalidié de longe drée son rédies d monan des revens, des presaions e des paiemens prévs par : le RRQ o le RPC (les presaions por personnes à charge préves par le RRQ/RPC ne son pas comprises dans les dédcions); por la même invalidié o oe invalidié lériere, o régime de l'éa o oe loi sr les accidens d ravail; o régime d'assrance aomobile, dans la mesre où cee dédcion n'es pas inerdie par la loi; o régime collecif, noammen o régime d'associaion e o régime de reraie; e le Régime qébécois d'assrance parenale. Les presaions d invalidié de core drée son rédies davanage si les revens de oes sorces d paricipan son spériers a «maximm applicable ax revens de oes sorces» indiqé sos la rbriqe Sommaire des prodis. Les revens ci-dessos son pris en compe dans le calcl d «maximm applicable ax revens de oes sorces» : presaions préves por ne are invalidié par ne loi sr les accidens d ravail (à l exclsion des agmenaions aomaiqes liées à l indice d coû de la vie qi son apporées à ces presaions pendan le service des presaions d invalidié de longe drée) e presaions préves par la loi sr l indemnisaion des vicimes d aces criminels. Noa : Les presaions por personnes à charge préves par le RRQ/RPC ne son pas prises en compe dans le calcl d «maximm applicable ax revens de oes sorces». Acne presaion n es payable por ne invalidié oale aribable direcemen o indirecemen à ne maladie don le paricipan soffrai o avai déjà soffer a momen de la prise d effe de sa coverre. Cependan, cee resricion ne s appliqe pas si : le paricipan es cover par la garanie Invalidié de longe drée d régime d promoer depis a moins 13 semaines, période a cors de laqelle il es demeré effecivemen a ravail (cee période n éan pas considérée comme inerrompe lorsqe le nombre oal de jors d absence n es pas spérier à rois) e il n a éé raié por cee maladie par acn médecin, ni par acn axiliaire qalifié agissan sos la direcion d médecin o si l invalidié oale d paricipan commence pls de 12 mois après la prise d effe de sa coverre. Si, après la cessaion de sa coverre, le paricipan es réadmis a présen régime, la Sn Life se base sr la dae la pls récene de l admission d salarié lorsq il y a lie d appliqer la resricion ci-desss. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 32

35 Invalidié de longe drée (sie de la page 32) Consommaion de droges o d alcool Sbrogaion Congé de maernié o congé parenal Programme en cas d invalidié parielle (programme IP) Pariclariés des prodis L invalidié aribable à la consommaion de droges o d alcool n es pas considérée comme ne invalidié oale. Cependan, cee resricion ne s appliqe pas pendan qe le paricipan si n programme de raiemen apprové par la Sn Life o lorsq il soffre d ne maladie organiqe qi provoqerai l invalidié oale même si cee consommaion cessai. Recovremen de dommages réclamés à n iers Le congé de maernié apprové par l employer commence à la dae don le paricipan e l employer on conven o le jor de la naissance de l enfan, si celle-ci a lie anérieremen. La Sn Life ne verse des presaions d invalidié de longe drée pendan la porion d congé aribable à des raisons de sané qe dans les cas où la coverre d paricipan a éé mainene en viger. Si l employer a mis en place n régime de presaions spplémenaires de chômage (PSC) en ce qi concerne la porion d congé de maernié o d congé parenal qi es aribable à des raisons de sané, la Sn Life ne verse acne presaion a ire d régime pendan oe période où des presaions son payables a ire d régime PSC de l employer. Pendan sa paricipaion a programme, le paricipan pe ocher de l employer son salaire normal correspondan a nombre d heres ravaillées en pls des presaions d Invalidié de longe drée, mais celles-ci son rédies proporionnellemen à la fracion de la semaine de ravail normale q il accompli alors dans le cadre d programme IP. Si son reven de oes sorces es spérier à 100 % d salaire de base, indexé sr l inflaion, q il ochai avan le déb de son invalidié (dédcion faie de l impô sr le reven, dans le cas où les presaions ne son pas imposables), les presaions d ILD son rédies de l excéden. Le programme en cas d invalidié parielle es pris en compe lorsqe le paricipan reprend l exercice de sa profession habielle selon n horaire de ravail rédi. La paricipaion à ce programme es limiée à la période relaive à la profession habielle. Programme de réadapaion Le paricipan pe êre en de pariciper à n programme de réadapaion apprové par la Sn Life. Pendan q il y paricipe, son reven de oes sorces pe aeindre 100 % d salaire de base, indexé sr l inflaion, q il ochai avan le déb de son invalidié (dédcion faie de l impô dans le cas où les presaions ne son pas imposables). Ce programme pe comporer la paricipaion d n spécialise de la réadapaion, n ravail à emps pariel, l exercice d ne are profession o n cors de formaion professionnelle desiné à facilier la reprise de l exercice d ne acivié réribée. Modaliés Acne presaion n es payable par la Sn Life : por oe période pendan laqelle le paricipan ne reçoi pas le raiemen approprié: por oe période d absence aorisée, de grève o de mise à pied, à moins qe la Sn Life n accepe expressémen de verser des presaions dans ces cas; por oe période de pls de qare mois a cors de laqelle le paricipan se rove hors d Canada por qelqe raison qe ce soi, à moins qe la Sn Life n accepe d avance par écri de régler des presaions a cors de cee période; por oe période pendan laqelle le paricipan prge ne peine de prison o es incarcéré dans n éablissemen analoge; por oe période pendan laqelle le paricipan exerce ne acivié réribée o lcraive à moins qe la Sn Life n accepe de verser des presaions; por oe période pendan laqelle le paricipan ne paricipe pas à n programme en cas d invalidié parielle o à n programme de réadapaion, approvés par la Sn Life, lorsqe celle-ci l exige. Acne presaion n es payable por ne invalidié oale aribable à l ne des cases ci-dessos : ace d hosilié de forces armées, insrrecion o paricipaion à ne émee o à n movemen poplaire; enaive de sicide o blessre inenionnellemen provoqée par la personne covere, q elle soi saine d espri o non; paricipaion à la perpéraion d n ace criminel. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 33

36 Ares garanies Compe Soins de sané Pariclariés des prodis Reor a Sommaire des prodis Les renseignemens qi figren ci-dessos son donnés à ire indicaif selemen e ils ne consien en acn cas ne lise complèe. Les élémens covers son sscepibles de changer. Frais admissibles Définiion de personne à charge Il doi s agir de frais qi consien des frais médicax o denaires. Fondée sr la définiion donnée dans la Loi de l impô sr le reven Assrance conre les maladies graves Reor a Sommaire des prodis Affecions coveres Formle essenielle (3 affecions) Formle éende (11 affecions) Formle complèe (25 affecions) Crise cardiaqe Acciden vasclaire cérébral Cancer Insffisance rénale 4 4 Ponage coronaire 4 4 Transplanaion d'organe majer 4 4 Sclérose en plaqes 4 4 Paralysie 4 4 Cécié 4 4 Srdié 4 4 Pere d'aonomie aribable à ne maladie o à ne blessre grave 4 4 Pere de l'sage de la parole 4 Coma 4 Tmer bénigne d cervea 4 Brûlres graves 4 Maladie nécessian la ransplanaion d'n organe majer 4 Inervenion chirrgicale à l'aore 4 Maladie d'alzheimer 4 Maladie de Parkinson 4 Infecion professionnelle par le VIH 4 Maladie d moonerone 4 Méningie bacérienne 4 Anémie aplasiqe 4 Pere de membres 4 Remplacemen o réparaion valvlaire 4 Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 34

37 Por en savoir pls Por en savoir pls sr la façon don Solion simplifée pe vos aider, vos e les paricipans de vore régime, veillez commniqer avec vore représenan grope à la Financière Sn Life. À propos de la Financière Sn Life La Financière Sn Life, qi compe parmi les chefs de file d domaine des garanies collecives, ser pls de cinq millions de personnes dans pls de enreprises, associaions, gropes d affiniés e gropes liés à l assrance créances a Canada. Nos valers fondamenales, soi l inégrié, l excellence, l orienaion clien e l accroissemen de la valer offere, nos définissen e déerminen nore manière d exercer nos aciviés. Nos nombrex prodis, services e oils echnologiqes nos permeen d adaper nos programmes de garanies collecives afin de répondre à praiqemen os les besoins des cliens de façon concrrenielle e à n coû favorable. Avec ses parenaires, la Financière Sn Life exerce ajord hi ses aciviés dans d imporans marchés d monde, noammen a Canada, ax Éas-Unis, a Royame-Uni, à Hong Kong, ax Philippines, a Japon, en Indonésie, en Inde, en Chine e ax Bermdes. Le présen gide es réservé à l sage des personnes aorisées e pe conenir des renseignemens proégés, exclsifs e confideniels. Il es sricemen inerdi de la diffser, de la disriber o de la reprodire sans y êre aorisé. Les garanies collecives son offeres par la Sn Life d Canada, compagnie d assrance-vie, membre d grope Financière Sn Life. PDF5401-F mr-ny