Manuel B-Web Banquiers Date :

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1 TRANSFERT... 1 Description générale... 1 Types de messages... 1 Normalisation des messages... 1 Récapitulatif des rubriques par type de message... 2 Encodage de paiements... 3 Encoder un message de paiement... 3 Encoder/modifier une rubrique... 6 Supprimer une rubrique... 9 Annuler une rubrique... 9 Insérer une rubrique... 9 Déplacer une rubrique Enregistrer un message de paiement Quitter un message de paiement Formatage d un paiement commercial Structure Maquette Description des rubriques Exemples d ordres de paiement commerciaux Formatage d un paiement de trésorerie Structure Maquette Description des rubriques Exemple d ordre de paiement de trésorerie Formatage d un paiement de banque à banque Structure Maquette Description des rubriques Exemples d ordres de paiement de banque à banque Formatage d un avis d'émission de chèque Structure Maquette Description des rubriques Exemple d avis d émission de chèque Signature d un message de paiement Statuts des messages Procédure de signature d un paiement

2 TRANSFERT Description générale Ce module de transfert vous permet de réaliser vos paiements rapidement, en toute sécurité et à moindre coût. Les ordres de paiement que vous veillerez à encoder dans B-Web seront communiqués via Internet à la Belgolaise. Cette dernière se chargera d effectuer les paiements via le réseau Swift. Quatre types de messages bien distincts sont à votre disposition, il vous suffit de les compléter en fonction de vos besoins. Types de messages Le choix du type de message est important et dépend du type de paiement que vous souhaitez exécuter. Paiement commercial Paiement dans lequel une des contreparties au moins n est pas une banque ou une institution financière. Paiement de trésorerie Paiement dans lequel le banquier donneur d ordre et le banquier bénéficiaire sont les mêmes. B-Web banquiers vous permet d effectuer des transferts d un de vos comptes tenus à la Belgolaise vers un compte tenu auprès d une autre banque. Paiement de banque à banque Paiement dans lequel le donneur d ordre et le bénéficiaire sont une banque ou une institution financière. Ce type de message est également utilisé pour effectuer vos nivellements entre comptes répertoriés dans votre contrat B-Web. Autres exemples d utilisation, les couvertures de remises, les paiements de frais réclamés par votre correspondant, retour de fonds, etc. Avis d émission de chèque Messages permettant d aviser la Belgolaise que vous avez émis des chèques tirés sur ses caisses. Ils permettent de sécuriser l émission de vos chèques bancaires à la condition qu ils parviennent à la Belgolaise avant la présentation physique des chèques au guichet. Normalisation des messages Les messages de paiement encodés dans B-Web doivent répondre à des normes bien précises auxquelles il n est pas possible de déroger. Cette codification favorise les traitements automatiques de vos ordres de paiements par la Belgolaise, vous garantissant leur exécution correcte dans des délais rapides. Le principe fondamental est que vos messages sont découpés en rubriques séquentielles dans lesquelles il y a lieu d encoder un certain type d information. Nous allons passer ici en revue les différentes rubriques à renseigner par type de messages. Lors de l encodage d un paiement, il est essentiel de respecter la séquence des différentes rubriques disponibles. 1

3 Récapitulatif des rubriques par type de message Rubr. Paiement Paiement Banque Avis de champs Commercial Trésorerie à Banque chèque Référence de l'émetteur 20 O O O O Référence pour le bénéficiaire 21 O O Type d'opération 23B O Instruction codifiée 23E F Type de transaction 26T F Date d'émission 30 O Date - Montant Devise 32A O O O Montant - Devise 32B O Devise Montant d'origine 33B F Cours du Change 36 F Donneur d'ordre 50 O Institution donneur d'ordre 52 F F F Correspond. de l'institution émettrice 53 O O O O Banque intermédiaire 56 F F F Banque du bénéficiaire 57 O O F Institution bénéficiaire 58 O Client bénéficiaire 59 O O Communication 70 F Détail des frais 71 O Communication Interbancaire 72 F F F F Reporting infos 77 F O : obligatoire F : facultatif Pour faciliter votre saisie, nous pouvons vous fournir, sur simple demande, des modèles de message sur papier à compléter. 2

4 Encodage de paiements Encoder un message de paiement Tous les messages encodés au travers de ce module nécessitent la sélection au préalable du compte "Belgolaise" par le débit duquel aura lieu le paiement. Dans la partie gauche de l écran B-Web, sélectionnez le compte au départ duquel vous souhaitez effectuer votre paiement. Cliquez sur le bouton «Transfert» dans la barre de menus B-Web. L écran sommaire des messages déjà encodés pour le compte sélectionné apparaît. 3

5 Pour encoder un nouveau message de paiement, cliquez sur le bouton «Nouveau» dans la barre d'actions (dans la partie inférieure de l'écran). Sélectionnez le type de message souhaité et cliquez sur le bouton «OK». Pour vous permettre d encoder votre paiement, B-Web vous propose un écran dont la partie centrale appelée «espace de travail» est subdivisée en 2 parties. 4

6 La partie supérieure affiche le détail du message (une barre de défilement verticale vous permet de naviguer si les dimensions de la fenêtre prévue ne permettent pas de visualiser l entièreté du message). Pour faciliter l encodage, par type de message, B-Web vous propose une «maquette» regroupant les libellés des informations standards qu il vous suffira de compléter. Cette maquette est composée de différentes lignes (bleues ou noires) préfixées par ce que nous appellerons des numéros de rubrique (20, 23B, 32A...). Les rubriques obligatoires du message (lignes noires) doivent obligatoirement être encodées alors que les rubriques facultatives (lignes bleues) vous sont conseillées. Il est également possible d ajouter d autres informations qui ne sont pas incluses dans la maquette mais qui apportent des précisions complémentaires au paiement. La partie inférieure, quant à elle, affiche le ou les champs constituant la rubrique préalablement sélectionnée dans la partie supérieure. C est dans cette partie de l écran que vous allez compléter ou modifier la rubrique. Pour votre facilité, la couleur du fond d écran de la partie inférieure de l écran varie en fonction du type de message que vous encodez. 5

7 Encoder/modifier une rubrique Dans la partie supérieure de l écran, cliquez sur la rubrique que vous souhaitez compléter ou modifier. Automatiquement, la partie inférieure de l écran affiche le détail des champs composant la rubrique; vous pouvez alors les encoder ou les modifier. Une fois les informations encodées, validez la modification en cliquant, dans la partie supérieure de l'espace de travail, sur la rubrique suivante à compléter. Une fois cette manipulation effectuée, vous voyez apparaître dans la partie supérieure de l'espace de travail, la rubrique complétée des informations que vous venez d encoder. 6

8 A chaque validation de rubriques, B-Web procède au contrôle de celles-ci. En cas de problème, un message d erreur explicite vous est affiché vous obligeant ainsi à corriger l anomalie. Certaines rubriques vous permettent d'introduire un numéro de compte comme par exemple, la rubrique 50K d un paiement commercial. Si vous connaissez le numéro de compte IBAN (voir annexe 2), privilégiez toujours de le mentionner plutôt que d'indiquer le numéro de compte. Pour ce faire cliquez sur le bouton «Compte» dans l'espace de travail, automatiquement vous verrez apparaître le bouton «IBAN». 7

9 Il vous suffit alors d indiquer le numéro de compte IBAN dans la zone réservée à cet effet juste à côté du bouton en question. Le numéro IBAN sera automatiquement contrôlé par l application. Certaines rubriques comme la 72 permettent d encoder du texte libre tout en nécessitant la présence de mots codes (veuillez vous référer aux descriptif des rubriques par type de messages). 8

10 Pour vous aider dans le choix de ce mot code, appuyez sur la touche fonction «F1» qui vous affichera une liste déroulante des mots codes autorisés. Sélectionnez alors le mot code approprié repris dans la liste déroulante. Supprimer une rubrique Sélectionnez la rubrique à enlever dans la partie supérieure de l'espace de travail et cliquez ensuite sur le bouton «Supprimer» à droite. La rubrique disparaîtra alors de votre message. Annuler une rubrique Si vous êtes occupé à saisir les champs d une rubrique et vous vous apercevez que les données saisies sont erronées, cliquez sur le bouton «Annuler» à droite, cela aura pour effet d'effacer les différents champs constituant la rubrique. Insérer une rubrique Sélectionnez la ligne au-dessus de laquelle vous désirez ajouter une rubrique et cliquez ensuite sur le bouton «Insérer» à droite dans la partie inférieure de l'espace de travail. Supposons le message suivant dans lequel vous souhaitez insérer une rubrique 33B juste au dessus de la rubrique 50K. 9

11 Positionnez-vous sur la ligne adéquate (rubrique 50K) et cliquez sur le bouton «Insérer», partie inférieure droite de l'écran. Parmi la liste des différentes rubriques disponibles pour le message concerné, sélectionnez la rubrique 33B. 10

12 Validez votre choix en cliquant sur le bouton vert à droite qui affiche un «V». Les champs de la rubrique en question peuvent alors être complétés. Pour valider votre insertion, cliquez sur une rubrique quelconque dans la partie supérieure de l'espace de travail. Si vous avez demandé l insertion d une ligne, que vous avez sélectionné un numéro de rubrique et que vous ne souhaitez pas poursuivre le processus d insertion, cliquez sur le bouton rouge «X». 11

13 Il vous est également possible d insérer une rubrique en vous positionnant sur la dernière ligne du message (ligne blanche) et de sélectionner ensuite le bon numéro de rubrique. Pas besoin ici de cliquer sur le bouton insérer. Il vous suffira ensuite de positionner la rubrique à l endroit adéquat grâce aux boutons «Haut» et «Bas» se trouvant à droite à la moitié de l écran. 12

14 Déplacer une rubrique L application "Transfert" part du principe que les rubriques du message sont encodées selon un ordre bien défini. Si une rubrique se trouve insérée à un endroit erroné, B-Web vous le signale par un message d erreur. Positionnez-vous sur la ligne à déplacer et déplacez alors la rubrique vers le haut ou vers le bas en utilisant les boutons «Haut» et «Bas» (partie inférieure de l'espace de travail). Cliquez sur le bouton «Haut» ou «Bas» autant de fois qu il est nécessaire pour déplacer la ligne à l endroit souhaité. 13

15 Enregistrer un message de paiement Lorsque le message encodé doit être sauvegardé, deux possibilités s offrent à vous. - Bouton «Enregistrer» Le message est sauvegardé après avoir subi un contrôle de cohérence assurant l intégrité du message encodé (contrôles inter-rubriques). Le message ne peut être sauvegardé tant que des anomalies subsistent. Si, lors de l enregistrement, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles seront automatiquement supprimées par l application. - Bouton «Sans contrôle» Le message est sauvegardé dans le statut incomplet sans qu aucun contrôle de cohérence interrubriques ne soit réalisé. Cette option vous permet ainsi de mettre en attente un message en cours de création en vue de le compléter ultérieurement. Si, lors de l enregistrement sans contrôle, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles ne sont pas automatiquement supprimées. Quitter un message de paiement Vous pouvez remarquer qu'une mention "version non sauvée" apparaît tout en bas de l'espace de travail à droite lorsqu'un message est en cours de création ou de modification et n'a pas encore été sauvegardé. Si vous cliquez sur le bouton «Quitter» alors que cette mention figure en bas de votre écran, B-Web vous pose la question : «Voulez-vous enregistrer vos modifications avant de quitter?» avec encore la possibilité pour vous de cliquer sur le bouton «Oui» ou «Non». Si vous cliquez sur «Oui» et que le message est en cours de création, le message est sauvegardé dans le statut incomplet. le message est en cours de modification, le message est sauvegardé dans le statut «incomplet» s il était dans ce statut avant modification «complet» s il était dans ce statut avant modification et que les tests de validation effectués par B-Web confirme que le message est toujours correctement formaté et complet. Si vous cliquez sur «Non», les dernières modifications effectuées depuis la dernière sauvegarde ne seront pas enregistrées. Si vous étiez en cours de création d un message, cette action aura pour effet d abandonner le message sans qu aucune trace ne subsiste. 14

16 Formatage d un paiement commercial Structure Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l exécution de votre paiement sont répertoriées de la manière suivante. Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 23B Type d'opération O 23E Instructions codifiées F 32A Date Devise Montant O 33B Devise Montant d'origine F 36 Cours du Change F 50A/50K Donneur d'ordre O 52A/52D Banquier du donneur d ordre F 53B Compte à débiter O 56A/56D Banquier intermédiaire F 57A/57D Banque du bénéficiaire O 59/59A Client bénéficiaire O 70 Communication au bénéficiaire F 71A Détail des frais O 71F Montant des frais déduits du transfert F 72 Communication interbancaire F La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F). Pour faciliter l encodage de vos paiements commerciaux, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une «maquette» vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires (lignes noires) qui doivent être complétées d office ainsi que celles, facultatives (lignes bleues), dont l usage vous est fortement conseillé. Maquette Rubriques Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 23B Type d'opération (production ou test) O 32A Date Devise Montant O 50K Donneur d'ordre (intitulé et adresse) O 53B Compte à débiter O 57A/57D Banque du bénéficiaire (code BIC) O 59 Client bénéficiaire O 70 Communication au bénéficiaire F 71A Détail des frais O 71F Montant des frais déduits du transfert F 15

17 Description des rubriques Rubrique 20 Référence de l émetteur (obligatoire) : Format Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici votre référence de paiement. Cette information ne sera reprise que sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes. Contrôles Structure Unicité de la référence Exemple :20 : CHRE5478Y Messages d erreur La zone «Référence» doit avoir au minimum 8 caractères. La zone «Référence» ne peut commencer par «/».. La zone «Référence» ne peut terminer par «/». La zone «Référence» ne peut contenir les caractères «//» Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message. Actions Complétez la référence. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Supprimez un «/» ou les 2. Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d autres messages. Rubrique 23B Type d opération (obligatoire) Format 4 caractères alphabétiques. Obligatoirement «CRED», cette valeur est automatiquement proposée par défaut. Exemple : 23B : CRED 16

18 Rubrique 23E Instructions codifiées (facultatif) Format Mot code en 4 positions alphabétiques/29 caractères alphanumériques : XXXX/AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA XXXX : 4 positions alphabétiques = mot code A.A : 29 caractères alphanumériques = informations complémentaires Ce champ reprend des instructions codifiées destinées soit, à la Belgolaise, soit au banquier du bénéficiaire. Vous pouvez introduire plusieurs champs 23E dans un ordre de paiement. Mots codes autorisés Codes Signification Informations complémentaires BONL Le montant ne peut être payé qu au bénéficiaire. Néant. CHQB Le paiement doit être effectué par chèque. Néant. HOLD Le montant doit être tenu à la disposition du Pièce d identité du INTC bénéficiaire au guichet. Paiement "intra-company" : le transfert est d ordre et en faveur du même bénéficiaire (société commerciale). bénéficiaire. Néant. PHON Aviser le bénéficiaire par téléphone. N de téléphone au format international, nom du correspondant à appeler. SDVA La date de valeur doit être respectée Néant. TELE Aviser le bénéficiaire par télex ou fax. N de télex ou de fax au format international. Attention Veillez à ne rien indiquer en information complémentaire lorsqu il est indiqué «Néant». Contrôle Si information complémentaire en l absence de mot code Messages d erreur La zone «Code» est obligatoire. Actions Sélectionnez le code correspondant. Exemples :23E : /HOLD/Passeport délivré à New York le 15/01/2000 :23E : /PHON/ Signification Tenir à la disposition du détenteur du passeport délivré à New York le 15/01/2002 et aviser le bénéficiaire par téléphone au de l arrivée des fonds. 17

19 Rubrique 32A Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec AAMMJJ 6 positions numériques XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour : AAMMJJ (A : année, M : mois, J : jour) Code devise ISO de la monnaie à transférer Montant à transférer Contrôles Date valeur Valeur < date du jour Date supérieure à J + 3 jours ouvrables Messages d erreur Message d avertissement «La date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct?» Pas de message d erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur. Actions Choisissez l option oui ou non. Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la. Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E «SDVA». Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA). La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations. Les transferts seront effectués sous la date valeur indiquée si l ordre est reçu avant notre «CUT- OFF-TIME» pour la devise. Pour plus d informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l annexe 1. Montant Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement. Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit. Exemple :32A :020217USD1245,18 18

20 Rubrique 33B Devise et montant d origine (facultatif) Format XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Code devise ISO de la monnaie d origine Montant d origine Cette rubrique est obligatoire: - lorsque le paiement est effectué "frais à charge du bénéficiaire" et que des frais ont été déduits du montant transféré; - en cas d arbitrage de devises (change entre deux devises) dans le chef du bénéficiaire. Contrôles Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro Introduisez le montant du paiement Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit Exemples Le client demande de transférer USD 1500 frais à charge du bénéficiaire. Vos frais s élèvent à USD 10. :32A : USD1490,00 :33B : USD1500,00 Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR. :32A : EUR111,11 :33B : USD100,00 19

21 Rubrique 36 Cours de change (facultatif) Format 12 Positions numériques Cours de change appliqué au montant d origine pour calculer le montant transféré. Si le champ 36 est encodé, alors le champ 33B devient obligatoire. Si la devise du champ 33B est différente de celle du champ 32A, alors ce champ 36 devient obligatoire. Contrôles Si la devise d origine diffère de la devise du transfert et rubrique 36 inexistante Si champ 36 complété et champ 33B vide supérieure à zéro. La rubrique 36 est obligatoire lorsque les devises des rubriques 32A et 33B sont différentes. La rubrique 36 est interdite si la rubrique 33B n est pas introduite. Contrôles Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Caractère non autorisé dans le nombre. Vérifiez l encodage, vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone «cours» doit être Introduisez le cours de contrevaleur. Insérez une rubrique 36. Complétez le champ 33B. Exemple Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR. :32A : EUR111,11 :33B : USD100,00 :36 : 0,9000 Rubrique 50A ou 50K Donneur d ordre (obligatoire) Format du 50A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BEI (Business Entity Identifier ) : zone alphanumérique de 11 caractères. Pour information Les codes BEI font l objet d une norme ISO. Ils sont octroyés aux institutions qui ne sont ni des banques, ni des sociétés financières et sont similaires aux codes BIC (Bank Identifier code) destinés aux institutions financières. Comme pour les codes BIC, les codes BEI doivent être enregistrés auprès de Swift. Ils sont repris dans leur BIC directory (Swift Customer Order Services 1 avenue Adèle B-1310 La Hulpe Belgium). Vous pouvez consulter cet annuaire directement sur le site Internet à l adresse: " Format du 50K Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. 20

22 Client donneur d ordre : Compte + identification. Compte Indiquez le numéro du compte ou l IBAN du client donneur d ordre si vous le connaissez (facultatif). Cette information permettra d améliorer la traçabilité de l ordre en cas de problème. Identification du donneur d ordre Si le client donneur d ordre dispose d un code identification BEI, remplissez une rubrique 50A dans laquelle vous encoderez le code BEI du client (cas exceptionnel). Si le client donneur d ordre ne dispose pas d un code BEI (cas le plus fréquent), remplissez une rubrique 50K dans laquelle seront reprises les informations suivantes : L intitulé du client. Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI (dont la Belgique est membre) et la Commission Bancaire et Financière en Belgique. Pour plus d informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les sites: " et " L adresse complète du donneur d ordre. Attention, vous devez encoder soit la rubrique 50A, soit la rubrique 50K mais pas les deux. La rubrique 50K étant la plus souvent utilisée, celle-ci vous est proposée dans la «maquette». Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Code BEI doit contenir au moins 8 caractères Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BEI doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 50K Exemples :50A : VWVOBEB1 :50A : VWVOBEB1 :50K : Mr Dupont Rue de la Fabrique N 18 B-1000 Bruxelles Belgique Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BEI introduit. Les positions 5 et 6 du code BEI sont incorrectes. Corrigez le BEI introduit. Complétez la première ligne du champ 50 K avec l intitulé du client donneur d ordre. 21

23 Rubrique 52A ou 52D Banquier donneur d ordre (facultatif) Format du 52A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier code ) : zone alphanumérique de 11 caractères. Pour information Les codes BIC sont destinés aux institutions financières. Ils doivent être enregistrés auprès de Swift, ils sont repris dans le BIC directory édité par ceux-ci (Swift Customer Order Services 1 avenue Adèle B-1310 La Hulpe Belgium). Vous pouvez également consulter l annuaire directement sur le site Internet à l adresse :" Format du 52D Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune A compléter si les instructions proviennent d un banquier en compte en vos livres (autre banque de la place, agence de votre réseau, ). Banquier du client donneur d ordre : Compte + identification. Compte Indiquez le numéro de compte du banquier débité en vos livres. Cette information permettra d améliorer la traçabilité de l ordre en cas de problème. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC de la banque du client donneur d ordre, remplissez une rubrique 52A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du client donneur d ordre ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 52D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 52 doit être remplie, introduisez soit le 52A, soit le 52D mais pas les deux. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 52D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ 52D avec l intitulé du banquier du client donneur d ordre. 22

24 Exemples :52A : BLGOBEBB :52A : BLGOBEBB :52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES Belgique :52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES BELGIQUE Champ 53B Compte à débiter (obligatoire) Format Maximum 34 caractères alphanumériques Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l exécution de l opération. Exemple 53B :

25 Rubrique 56A ou 56D Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 56D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Ce champ n intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement et que vous possédez le nom du correspondant du Head-Office de la banque du bénéficiaire. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le mieux adapté au paiement demandé. Compte Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 56 doit être remplie, introduisez soit le 56A, soit le 56D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Types de codes de clearing : Devise de Type Structure Intitulé du code paiement AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort code Royaume Uni HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code USD CH 6 chiffres Chips universal identifier USD FW 9 chiffres Fedwire routing number Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC. 24

26 Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 56D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 56D. Attention Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire. Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : / BIAO Abidjan 56D : //FW Bank US New York 25

27 Rubrique 57 Banque du bénéficiaire (obligatoire) Format du 57A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 57D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresse : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Compte Ce champ est facultatif, vous pouvez y indiquer le numéro de compte du banquier du bénéficiaire auprès du banquier intermédiaire ou auprès de l agence de Belgolaise à qui est adressé l ordre. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier du bénéficiaire, remplissez une rubrique 57A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du bénéficiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 57D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Dans les pays où il n existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l adresse complète de la banque du bénéficiaire. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier du bénéficiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Les codes clearing les plus utilisés dans cette zone sont les CH et les FW pour les paiements en USD et le code SC pour les paiements en GBP. Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l énumération se trouvant au niveau de la rubrique 56. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 57D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 57D. Attention Si la banque du bénéficiaire est codifiée dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 57A plutôt que la 57D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. 26

28 Exemples 57A : BLGOBEBB 57D : / NBM bank ltd. Lagos 57D : Bank P Karachi Pakistan 27

29 Rubrique 59 Client bénéficiaire (obligatoire) Format du 59A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BEI (Business Entity Identifier ) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 59K Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Si vous possédez l identification BEI du bénéficiaire, utilisez le champ 59A, sinon utilisez le champ 59 qui vous est proposé par défaut. Compte Vous devez y indiquer le numéro de compte du bénéficiaire (privilégiez le format IBAN, pour plus d informations, référez-vous au tableau des formats en annexe 2). Exceptions, le compte du bénéficiaire ne doit pas être indiqué lorsque : le paiement est à tenir à disposition du bénéficiaire (nom complet), le paiement doit être effectué par chèque bancaire (adresse complète). Identification du donneur d ordre - Si le client bénéficiaire dispose d un code identification BEI, remplissez une rubrique 59A dans laquelle vous encoderez le code BEI du client (cas exceptionnel) - Si le client bénéficiaire ne dispose pas d un code BEI (cas le plus fréquent), remplissez une rubrique 59 dans laquelle seront reprises les informations suivantes : - L intitulé du client (obligatoire) Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI (dont la Belgique est membre) et la Commission Bancaire et Financière en Belgique. Pour plus d informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les sites " et " - L adresse du bénéficiaire. Elle est facultative lorsque le numéro de compte du bénéficiaire est renseigné. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Code BEI doit contenir au moins 8 caractères Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BEI doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 59 Messages d erreur Actions La zone IBAN est incorrecte. Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit La zone BEI est incorrecte. Corrigez le code BEI introduit. La zone BEI est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Introduisez le code repris dans le BIC Dictory. Les positions 5 et 6 du code BEI sont incorrectes. Corrigez le BEI introduit. Complétez la première ligne du champ 59 avec l intitulé du client bénéficiaire. Attention Par sécurité, la Belgolaise n émet pas de chèque bancaire à destination de l Afrique. 28

30 Exemples 59 A : / VEWOBEBB 59A : VEWOBEBB 59D : / Volkswagen Bruxelles Rubrique 70 Communication au bénéficiaire (facultatif) Format 4 lignes de 35 caractères alphanumériques. Indiquez le détail de l opération (numéro de facture, texte, référence, ). Cette zone est facultative mais dans certains pays, les communications sont contrôlées par sondage (USA par exemple) dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d argent et la lutte contre le terrorisme. Le paiement ne sera pas bloqué mais vous risquez d être interrogé sur la nature du paiement après exécution (recherches, ). Des mots codes ont été créés pour faciliter la saisie. Vous pouvez les utiliser (1 par ligne maximum, en début de ligne et entourés de /). Des informations complémentaires doivent être saisies à leur suite. Mot code Signification Informations complémentaires /INV/ Facture. Date(s), référence(s) de la (des) factures. /RFB/ Référence pour le client Référence. bénéficiaire. /ROC/ Référence du client donneur d ordre Référence. Exemples 70 : FACTURE N du : /INV/12546 du Rubrique 71A Détail des frais (obligatoire) Format 3 caractères alphanumériques Sélectionnez le code via la liste déroulante. Valeurs possibles Code OUR BEN SHA Signification Tous les frais sont à charge du donneur d ordre. Tous les frais sont à charge du bénéficiaire. Les frais sont partagés. Le donneur d ordre paie les frais du banquier donneur d ordre, les autres frais sont déduits. Remarque Dans le cas de paiements par chèque bancaire, les éventuels frais d encaissement du chèque seront toujours à charge du bénéficiaire. Exemple 71A : SHA 29

31 Rubrique 71F Montant des frais déduits du transfert (facultatif) Format XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Code devise ISO Montant Ce champ peut-être répété plusieurs fois dans un ordre, il reprend le montant et la devise des frais déduits. La présence de ce champ est conditionnée par la valeur contenue dans le champs 71A Code Conséquences OUR Interdiction d utiliser un champ 71F. BEN Si des frais ont été déduits : - ceux-ci doivent être renseignés dans au moins un champ 71F, - le champ 33 B est obligatoire. SHA Il ne peut y avoir de champ 71F que si un banquier donneur d ordre est renseigné en champ 52. Le champ 33B est obligatoire si le champ 71F est significatif. Contrôles Si valeur non numérique Si valeur = 0 Nombre de décimales Exemple 71F : EUR15,10 Messages d erreur Caractères non autorisés dans le nombre. La zone «Montant» doit être supérieure à 0. Nombre de décimales incorrect pour la devise. Actions Vérifiez le montant introduit. Encodez un montant. Vérifiez et corrigez le montant introduit. Rubrique 72 Communication interbancaire (facultatif) Format 6 lignes de 35 caractères alphanumériques. Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au paiement. - Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère «/» suivi d un mot code. - Il ne peut y avoir qu un seul mot code par ligne. - Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère «//». - Ne pas utiliser de «/» dans le corps du texte. - N utiliser ce champ que si c est bien nécessaire car son utilisation implique d office un traitement manuel de l opération. Mots codes /ACC/ /REC/ /BNF/ Signification Message destiné au banquier repris dans le champ 57. Indiquez derrière ce mot code le nom et l adresse de l agence de cette banque auprès de laquelle le bénéficiaire est en compte. Message à l attention de l agence de la Belgolaise destinataire de votre ordre. Message à destination du banquier du bénéficiaire, indiqué en champ 57 ou repris derrière l instruction /ACC/. 30

32 Contrôles Messages d erreur Actions Validité du code Mot code incorrect. Vérifiez si le code est correct et qu il n y a qu un mot code par ligne. Présence du mot code Vérifiez si lela première ligne de la zone «Communi.» doit commencer obligatoirement par le caractère «/». Vérifiez la présence d un mot code à la première ligne. Suite d une première ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone «Communi.» doivent commencer par le caractère «/» suivi d un mot code ou de deux caractères consécutifs, c est incorrect pour la ligne 2. Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /. S il n y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //. Exemples /ACC/ Agence de la Place des Martyrs - Bruxelles /REC/ A l attention de Mr X //veuillez nous communiquer le cours de change appliqué à cette opération //par télex /BNF/ votre référence ABC du

33 Exemples d ordres de paiement commerciaux 1. Vous recevez un ordre de la Caisse Nationale d Epargne et de Crédit à DAKAR, vous demandant de transférer le 28/02/2002, d ordre de Mr Ahmad, la somme de 500 EUR à la firme SACATEL S.A. en France en faveur du compte auprès de la BNP-Paribas PARIS à Lyon. En communication : paiement facture 154 du Les frais sont à la charge du bénéficiaire. La Caisse d Epargne et de Crédit n a pas déduit de frais. Pour simplifier, dans cet exemple, vous ne prélevez pas de frais non plus. Vous ne connaissez pas le code BIC de BNP- Paribas Lyon mais bien celui de Paris. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TR B Type d'opération CRED 32A Date, devise, montant EUR500 50K Donneur d'ordre MR AHMAD 52D Institution donneur d'ordre CAISSE NATIONALE D EPARGNE ET DE CREDIT DAKAR 53B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPP 59 Client bénéficiaire / SACATEL S.A. 70 Communication /INV/154 du A Détail des frais BEN 72 Communication interbancaire /ACC/LYON Même exemple mais cette fois, vous connaissez le code BIC de l agence dans laquelle le bénéficiaire est en compte : il s agit de BNPAFRPPTAS (Lyon Ouest). Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TR B Type d'opération CRED 32A Date, devise, montant EUR500 50K Donneur d'ordre MR AHMAD 52D Institution donneur d'ordre CAISSE NATIONALE D EPARGNE ET DE CREDIT DAKAR 53B Compte à débiter EUR 56A Banque intermédiaire BNPAFRPP (*) 57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS 59 Client bénéficiaire / SACATEL S.A. 70 Communication /INV/154 du A Détail des frais BEN (*) le champ 56A est optionnel. 32

34 Même exemple mais cette fois, vous déduisez vos frais du transfert : EUR 10. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TR B Type d'opération CRED 32A Date, devise, montant EUR490 33B Montant devise d origine EUR500 50K Donneur d'ordre MR AHMAD 52D Institution donneur d'ordre CAISSE NATIONALE D EPARGNE ET DE CREDIT DAKAR 53B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS 59 Client bénéficiaire / SACATEL S.A. 70 Communication /INV/154 du A Détail des frais BEN 71F Frais déduits EUR10 Même exemple, mais dans ce cas, la Caisse Nationale d Epargne et de Crédit à DAKAR, dans son ordre vous verse EUR 495,50 et vous signale avoir déduit EUR 4,50 représentant ses frais. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TR B Type d'opération CRED 32A Date, devise, montant EUR B Montant devise d origine EUR500 50K Donneur d'ordre MR AHMAD 52D Institution donneur d'ordre CAISSE NATIONALE D EPARGNE ET DE CREDIT DAKAR 53B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS 59 Client bénéficiaire / SACATEL S.A. 70 Communication /INV/154 du A Détail des frais BEN 71F Frais déduits EUR F Frais déduits EUR10 33

35 2. La société «ARRAMETAL», titulaire du compte en vos livres demande de transférer la contre-valeur de 655,35 EUR en USD en faveur de UNIBAR compte numéro chez Deutsche Bank Frankfurt BLZ avec mention «acompte fact du numéro KK15423». Il souhaite que la banque du bénéficiaire avise Mr Richards par téléphone (n ) à la réception des fonds. Les frais sont à charge du donneur d ordre. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur REF B Type d'opération CRED 23E Instruction codifiée /PHON/ MR RICHARDS 32A Date-Montant-Devise USD590,35 33B Montant devise d'origine EUR655,35 36 Cours du change 0, K Client donneur d'ordre /12345 ARRAMETAL 53B Compte à débiter EUR 56A Banquier intermédiaire BKTRUS33 (*) 57A Banque du bénéficiaire DEUTDEFF 59 Client bénéficiaire / (**) UNIBAR 70 Communication acompte fact KK15423 du Détail de frais OUR Remarques : (*) Le principal correspondant en USD de DEUTDEFF est BKTRUS33. Le champ 56 est optionnel. (**) Le BLZ (bankleitzahl allemand) ne peut être utilisé dans le champ 57 (code clearing) que pour un paiement en EUR. Pour un paiement en USD, le code clearing est placé devant le compte et séparé de celui-ci par un espace. Même exemple, mais le client donneur d ordre vous communique en plus le CHIPS (code d identification international pour les paiements en USD) de la Deutsche Bank Frankfurt UID Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur REF B Type d'opération CRED 23E Instruction codifiée /PHON/ MR RICHARDS 32A Date-Montant-Devise USD590,35 33B Montant - devise d'origine EUR655,35 36 Cours du change 0, K Client donneur d'ordre /12345 ARRAMETAL 53B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire //CH DEUTDEFF 59 Client bénéficiaire / UNIBAR 70 Communication acompte fact KK15423 du Détail de frais OUR 34

36 3. Mme Lidia Tshimanga désire transférer GBP 1018 par chèque en faveur de sa fille Mlle Emilie Tshimanga à l adresse suivant : 14 High Street PL27 7DE à WARWICK, en Angleterre. Motif du paiement : frais études 1er trimestre. Elle accepte de payer vos frais mais tous les autres frais doivent être déduits. Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 Réf émetteur REF B Type d'opération CRED 23E Instruction codifiée CHQB 32A Date-montant-devise GBP K Client donneur d'ordre MME TSHIMANGA LIDIA 53B Compte à débiter EUR 59 Client bénéficiaire MLLE TSHIMANGA EMILIE 14 HIGH STREET PL27 7DE WARWICK UNITED KINGDOM 70 Communication FRAIS ETUDES 1ER TRIMESTRE 71A Détail des frais SHA 4. Mr. X doit verser à Mr. Y la somme de USD au compte n USD auprès de la Caisse de Crédit et de Développement Luanda. Cela concerne l achat d une voiture et les frais sont partagés. Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur CHT B type d'opération CRED 32A date-devise-montant USD1552,50 50K donneur d'ordre Mr X 53B compte à débiter / USD 57D banque du bénéficiaire Caisse de Crédit et de Développement Luanda 59 client bénéficiaire Mr Y / USD 70 communication au bénéficiaire achat voiture 71A détail des frais SHA 5. L agence de la Caisse de Développement à Sikasso adresse à sa maison-mère (Bamako) un ordre de paiement de son client. Mr A doit payer à la société B la somme de EUR 155 compte n auprès de la Coopérative Tanzanienne à Dar-Es-Salaam. Les frais sont à charge du donneur d ordre. Cela concerne une facture (n 1452). Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur VENTE B type d'opération CRED 32A date-devise-montant EUR155 50K donneur d'ordre Mr A 52D banquier du donneur d'ordre Caisse de Développement Sikasso(Mali) 53B compte à débiter / EUR 57D banque du bénéficiaire Coopérative Tanzanienne Dar Es Salaam 59 client bénéficiaire Société B / communication au bénéficiaire Facture n A détail des frais OUR 35

37 6. Mr. Z doit payer à Mr. A USD 160 au compte n auprès de la Banque Nationale Du Développement Maputo. Ce montant représente des frais médicaux et Mr Z ne veut pas payer les frais. Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur DEFL B type d'opération CRED 32A date-devise-montant USD150,50 33B devise-montant d'origine USD160 50K donneur d'ordre Mr Z 53B compte à débiter / USD 57D banque du bénéficiaire Banque Nationale du Développement Maputo 59 client bénéficiaire Mr A / communication au bénéficiaire Frais médicaux 71A détail des frais BEN 71F montant des frais déduits du transfert USD9,50 7. Le fils de Mr C, qui suit des études universitaires en Belgique, doit régler son minerval 2002 auprès de l'ulb à Bruxelles. La somme représente la contre-valeur de USD 145 et les frais sont à charge du bénéficiaire. L ULB Bruxelles est en compte auprès de FORTIS BANQUE sous le n Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur SILK B type d'opération CRED 32A date-devise-montant EUR157,10 33B devise-montant d'origine USD150,00 36 cours du change 0,895 50K donneur d'ordre Mr C 53B compte à débiter / EUR 57A banque du bénéficiaire GEBABEBB / client bénéficiaire ULB BXL 70 communication au bénéficiaire Minerval A détail des frais BEN 71F montant des frais déduits du transfert EUR 10,50 36

38 8. L assurance incendie de Mr D arrive à échéance. Le montant de GBP 145,50 doit être payé aux "Assurances Lloyd" compte (IBAN) FR M 30 chez Belgolaise Paris ( à l attention de Mr. Boulot). Dès que la somme sera réglée, Mr. D désire que le bénéficiaire soit avisé par télex. Le transfert doit être effectué sous référence «police n ». Les frais sont à sa charge. Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur DAN B type d'opération CRED 23 E instructions codifiées /TELE/ 32A date-devise-montant GBP145,50 50K donneur d'ordre Mr D 53B compte à débiter / GBP 57A banque du bénéficiaire BLGOFRPP /FR M client bénéficiaire Assurances Lloyd 70 communication au bénéficiaire Police n A détail des frais OUR 72 communication interbancaire /REC/attn mr Boulot 9. Mr. E doit rembourser (une dette) à Mr. D. la somme de EUR Mr. D demande à Mr. E de crediter son compte à la Banque du Commerce à Louga (Sénégal). Mr D veut être avisé par téléphone (n ) dès que le montant est crédité dans son compte. Le bénéficiaire veut le montant intégral. Détail du message à constituer Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire 20 référence de l'émetteur ORT 23B type d'opération CRED 23E instructions codifiées /PHON/ A date-devise-montant EUR456,52 50K donneur d'ordre Mr E 53B compte à débiter / EUR 56A banquier intermédiaire GEBABEBB 57D banque du bénéficiaire Banque du Commerce Dakar 59 client bénéficiaire Mr. D / communication au bénéficiaire Remboursement dette 71A détail des frais OUR 72 communication interbancaire /ACC/ agence Louga 37

39 Formatage d un paiement de trésorerie Structure Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l exécution de votre paiement de trésorerie sont répertoriées de la manière suivante. Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 32A Date Devise Montant O 53B Compte à débiter O 56A/56D Banquier intermédiaire F 57A/57D Banque du bénéficiaire O 72 Communication interbancaire F La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F). Pour faciliter l encodage de vos paiements de trésorerie, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une «maquette» vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires qui doivent être complétées d office ainsi que celles, facultatives, dont l usage vous est fortement conseillé. Maquette Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 32A Date Devise Montant O 53B Compte à débiter O 57A Code BIC du banquier du bénéficiaire O Les rubriques non reprises dans la maquette seront insérées en fonction des besoins. Description des rubriques Rubrique 20 Référence de l émetteur (obligatoire) Format Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici votre référence de paiement. Cette information sera répercutée uniquement sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes. 38

40 Contrôles Structure Unicité de la référence Exemple 20 : CHRE5478Y Messages d erreur La zone «Référence» doit avoir au minimum 8 caractères. La zone «Référence» ne peut commencer par «/». La zone «Référence» ne peut terminer par «/». La zone «Référence» ne peut contenir les caractères «//» Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message. Actions Complétez la référence. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Supprimez un «/» ou les 2 Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d autres messages. 39

41 Rubrique 32A Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec AAMMJJ 6 positions numériques XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour. Code devise ISO de la monnaie à transférer. Montant à transférer. Contrôles Date valeur Valeur < date du jour Date supérieure à J + 3 jours ouvrables Messages d erreur Message d avertissement «La date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct?» Pas de message d erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur. Actions Choisissez l option oui ou non. Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la. Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E «SDVA» Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA). La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations. Les transferts seront effectués sous la date de valeur indiquée si l ordre est reçu avant notre «CUT-OFF-TIME» pour la devise. Pour plus d informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l annexe 1. Montant Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement. Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise. Vérifiez et corrigez le montant introduit. Exemple :32A :020217USD1245,18 40

42 Champ 53B Compte à débiter (obligatoire) Format Maximum 34 caractères alphanumériques. Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l exécution de l opération. Exemple 53B : Rubrique 56A ou 56D Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 56D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Ce champ n intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement et que vous possédez le nom du correspondant du Head-Office de la banque du bénéficiaire. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le mieux adapté au paiement demandé. Compte Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 56 doit être remplie, introduisez soit le 56A, soit le 56D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. 41

43 Types de codes de clearing : Contrôles Devise de paiement Type Structure Intitulé du code AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort code Royaume Uni HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code USD CH 6 chiffres Chips universal identifier USD FW 9 chiffres Fedwire routing number Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC. Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 56D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 56D. Attention Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire. Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : / BIAO Abidjan 56D : //FW Bank US New York 42

44 Rubrique 57 Banque du bénéficiaire (obligatoire) Format du 57A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 57D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresse : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Compte Ce champ est facultatif, vous pouvez y indiquer le numéro de compte du banquier du bénéficiaire auprès du banquier intermédiaire (en présence d une rubrique 56) ou de la Belgolaise. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier du bénéficiaire, remplissez une rubrique 57A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du bénéficiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 57D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Dans les pays où il n existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l adresse complète de la banque du bénéficiaire. Si la rubrique 57 doit être codifiée, introduisez soit le 57A, soit le 57D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier du bénéficiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Contrôles Les codes de clearing les plus utilisés sont les codes FW et CH pour les paiements en USD et le code SC pour les paiements en GBP. Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l énumération se trouvant au niveau de la rubrique 56. Messages d erreur Contrôle du compte si La zone IBAN est incorrecte. format IBAN Les 4 premiers La zone «BIC» est incorrecte. caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du La zone «BIC» est incorrecte. code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 57D Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 57D. Attention Si la banque du bénéficiaire est codifiée dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 57A plutôt que la 57D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. 43

45 Exemples 57A : / SOGEFRPP 57A : SOGEFRPP 57D : /12345 NBM bank ltd. Lagos Rubrique 72 Communication interbancaire (facultatif) Format 6 lignes de 35 caractères alphanumériques. Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au paiement. Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère «/» suivi d un mot code. Il ne peut y avoir qu un seul mot code par ligne. Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère «//». Ne pas utiliser de / dans le corps du texte. N utiliser ce champ que si c est bien nécessaire car son utilisation implique d office un traitement manuel de l opération. Mot code Signification /REC/ Message à l attention de l agence de la Belgolaise destinataire de votre ordre. /BNF/ Message à destination du banquier du bénéficiaire, indiqué en champ 57. Contrôles Messages d erreur Actions Validité du code Mot code incorrect. Vérifiez si le code est correct et qu il n y a qu un mot code par ligne. Présence du mot code La première ligne de la zone «Communi.» doit commencer obligatoirement par le caractère «/». Vérifiez la présence d un mot code à la première ligne. Suite d une première ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone «Communi.» doivent commencer par le caractère «/» suivi d un mot code ou de deux caractères consécutifs, c est incorrect pour la ligne 2. Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /. S il n y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //. Exemples /REC/ A l attention de Mr X //veuillez nous communiquer le cours de change appliqué à cette opération //par télex /BNF/ please advise beneficiary by telex 44

46 Exemple d ordre de paiement de trésorerie Vous désirez effectuer un transfert de votre compte en nos livres pour approvisionner votre compte N auprès de la banque ING Amsterdam pour un montant de EUR50000, valeur 25/01/2002. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TRE A Date-Montant-Devise EUR B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire INGBNL2A 72 Communication interbancaire /BNF/CREDIT ACC

47 Formatage d un paiement de banque à banque Structure Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l exécution de votre paiement de trésorerie sont répertoriées de la manière suivantes. Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 21 Référence du bénéficiaire O 32A Date Devise Montant O 52A/52D Banquier donneur d ordre F 53B Compte à débiter O 56A/56D Banquier intermédiaire F 57A/57D Banque du bénéficiaire F 58A/58D Banque bénéficiaire O 72 Communication interbancaire F La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F). Pour faciliter l encodage de vos paiements de banque à banque, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une «maquette» vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires qui doivent être complétées d office ainsi que celles, facultatives, dont l usage vous est fortement conseillé. Maquette Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 21 Référence du bénéficiaire O 32A Date Devise Montant O 53B Compte à débiter O 58A Banquier bénéficiaire O Les rubriques non reprises dans la «maquette» seront insérées en fonction des besoins. Description des rubriques Rubrique 20 Référence de l émetteur (obligatoire) Format Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici votre référence de paiement. Cette information sera répercutée uniquement sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes. 46

48 Contrôles Structure Unicité de la référence Exemple 20 : CHRE5478Y Messages d erreur La zone «Référence» doit avoir au minimum 8 caractères. La zone «Référence» ne peut commencer par «/».. La zone «Référence» ne peut terminer par «/». La zone «Référence» ne peut contenir les caractères «//» Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message. Actions Complétez la référence. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Supprimez un «/» ou les 2. Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d autres messages. Rubrique 21 Référence du bénéficiaire (obligatoire) Format 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici les références du bénéficiaire. N de remise, de message, Contrôles Structure Exemple 21 : CHRE Messages d erreur La zone référence ne peut contenir les caractères «//» consécutifs. Actions Supprimez un / ou les 2. Rubrique 32A Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec AAMMJJ 6 positions numériques XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour Code devise ISO de la monnaie à transférer Montant à transférer 47

49 Contrôles Date valeur Valeur < date du jour Date supérieure à J + 3 jours ouvrables Messages d erreur Message d avertissement «La date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct?» Pas de message d erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur. Actions Choisissez l option oui ou non. Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la. Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E «SDVA». Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA). La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations. Les transferts seront effectués sous la date de valeur indiquée si l ordre est reçu avant notre «CUT-OFF-TIME» pour la devise. Pour plus d informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l annexe 1. Montant Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement. Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise. Vérifiez et corrigez le montant introduit. Exemple :32A :020217USD1245,18 Rubrique 52A ou 52D Banquier donneur d ordre (facultatif) Format du 52A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères Code BIC (Bank Identifier code ) : zone alphanumérique de 11 caractères Pour information Les codes BIC sont destinés aux institutions financières. Ils doivent être enregistrés auprès de Swift, ils sont repris dans le BIC directory édité par ceux-ci (Swift Customer Order Services 1 avenue Adèle B-1310 La Hulpe Belgium). Vous pouvez également consulter l annuaire directement sur le site Internet à l adresse " Format du 52D Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune 48

50 A compléter si les instructions proviennent d un banquier en compte en vos livres (autre banque de la place, agence de votre réseau, ). Banquier donneur d ordre : Compte + identification. Compte Indiquez le numéro de compte du banquier débité en vos livres. Cette information permettra d améliorer la traçabilité de l ordre en cas de problème. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC de la banque du donneur d ordre, remplissez une rubrique 52A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du donneur d ordre ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 52D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 52 doit être remplie, introduisez soit le 52A, soit le 52D mais pas les deux. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 52D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ 52D avec l intitulé du banquier du donneur d ordre. Exemples 52A : BLGOBEBB 52A : BLGOBEBB 52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES Belgique 52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES BELGIQUE 49

51 Champ 53B Compte à débiter (obligatoire) Format Maximum 34 caractères alphanumériques. Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l exécution de l opération. Exemple 53B : Rubrique 56A ou 56D Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 56D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Cette rubrique n intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le plus adapté au paiement demandé. Compte Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 56 doit être remplie, introduisez soit le 56A, soit le 56D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. 50

52 Types de codes de clearing : Contrôles Devise de Type Structure Intitulé du code paiement AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort code Royaume Uni HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code USD CH 6 chiffres Chips universal identifier USD FW 9 chiffres Fedwire routing number Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC. Messages d erreur Contrôle du compte si La zone IBAN est incorrecte. format IBAN Les 4 premiers La zone «BIC» est incorrecte. caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du La zone «BIC» est incorrecte. code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 56D Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 56D. Attention Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire. Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : / BIAO Abidjan 56D : //FW Bank US New York 51

53 Rubrique 57 Banque du bénéficiaire (facultatif) Rubrique obligatoire en présence d une rubrique 56. Format du 57A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 57D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Un champ 57 est obligatoire lorsque le bénéficiaire n est pas en compte auprès de l agence de la Belgolaise où est tenu le compte repris en champ 53B. Compte Ce champ est facultatif, vous pouvez y indiquer le numéro de compte du banquier du bénéficiaire auprès du banquier intermédiaire (en présence d une rubrique 56) ou de la Belgolaise. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier du bénéficiaire, remplissez une rubrique 57A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du bénéficiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 57D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Dans les pays où il n existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l adresse complète de la banque du bénéficiaire. Si la rubrique 57 doit être codifiée, introduisez soit le 57A, soit le 57D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier du bénéficiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Contrôles Les codes de clearing les plus utilisés sont les codes FW et CH pour les paiements en USD et SC pour les paiements en GBP. Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l énumération se trouvant au niveau de la rubrique 56. Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 57D Attention Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 57D. 52

54 Si la banque du bénéficiaire est codifiée dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 57A plutôt que la 57D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés sauf si le bénéficiaire est en compte en nos livres et si le numéro de compte à créditer est correctement indiqué. Exemples 57A : / SOGEFRPP 57A : SOGEFRPP 57D : /12345 NBM bank ltd. Lagos Rubrique 58 Banque bénéficiaire (obligatoire) Format du 58A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 58D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Compte Ce champ est facultatif, indiquez le numéro de compte du banquier bénéficiaire. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier bénéficiaire, remplissez une rubrique 58A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier bénéficiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 58D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Dans les pays où il n existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l adresse complète. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier bénéficiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Les codes de clearing les plus utilisés sont les codes CH et SC. Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l énumération se trouvant au niveau de la rubrique

55 Contrôles Messages d erreur Contrôle du compte si La zone IBAN est incorrecte. format IBAN Les 4 premiers La zone «BIC» est incorrecte. caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du La zone «BIC» est incorrecte. code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 58D Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 58D. Exemples 58A : BLGOBEBB 58D : Banque Z Tunis 58D : //CH Bank of Honk-Kong Singapour Rubrique 72 Communication interbancaire (facultatif) Format 6 lignes de 35 caractères alphanumériques. Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au paiement. Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère «/» suivi d un mot code. Il ne peut y avoir qu un seul mot code par ligne. Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère «//». Ne pas utiliser de / dans le corps du texte. N utiliser ce champ que si c est bien nécessaire car son utilisation implique d office un traitement manuel de l opération. Mot code /ACC/ /REC/ Signification Message destiné au banquier repris dans le champ 57. Indiquez derrière ce mot code le nom et l adresse de l agence de cette banque auprès de laquelle le bénéficiaire est en compte. Message à l attention de l agence de la Belgolaise destinataire de votre ordre. /BNF/ Message à destination du banquier du bénéficiaire, indiqué en champ 57 ou repris derrière l instruction /ACC/ 54

56 Contrôles Messages d erreur Actions Validité du code Mot code incorrect Vérifiez si le code est correct et qu il n y a qu un mot code par ligne. Présence du mot code La première ligne de la zone «Communi.» doit commencer obligatoirement par le caractère «/». Vérifiez la présence d un mot code à la première ligne. Suite d une première ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone «Communi.» doivent commencer par le caractère «/» suivi d un mot code ou de deux caractères consécutifs, c est incorrect pour la ligne 2. Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /. S il n y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //. Exemples /ACC/ Agence de la Place des Martyrs - Bruxelles /REC/ A l attention de Mr X //veuillez nous communiquer le cours de change appliqué à cette opération //par télex /BNF/ votre référence ABC du

57 Exemples d ordres de paiement de banque à banque 1. Vous souhaitez transférer EUR chez le Crédit Industriel à Nairobi compte n auprès de la Société Générale à Paris avec référence AKD118 Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TRE Référence du bénéficiaire AKD118 32A Date-Montant-Devise EUR B Compte à débiter EUR 57A Banquier du bénéficiaire SOGEFRPP 58D Banquier bénéficiaire / CREDIT INDUSTRIEL NAIROBI 2. Vous recevez un message le 24 février 2002 de la Banque Industrielle & Commerciale Dakar qui vous a versé deux fois un montant de USD en faveur de Mr Mamadou Fadiga. Il demande le remboursement du double emploi auprès de son correspondant Citibank New York sous les références RETFDS, attention Mr Sowe Dimanga. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TRE Référence du bénéficiaire RETFDS 32A Date-Montant-Devise EURUSD B Compte à débiter USD 57A Banquier du bénéficiaire CITIUS33 58D Banquier bénéficiaire BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DAKAR 72 Communication interbancaire /BNF/ATTN MR SOWE DIMANGA RETOUR FONDS //DOUBLE EMPLOI TFT USD 859,60 FAV 3. Vous désirez verser USD de votre compte EUR à votre compte USD tenu auprès de notre siège de PARIS, valeur 30/01/2002. Vous voulez être avisé le jour-même du cours appliqué. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TRE A Date-Montant-Devise USD B Compte à débiter EUR 57A Banque du bénéficiaire BLGOFRPP 58A Banquier bénéficiaire BLGOBEBB 72 Communication interbancaire /REC/VEUILLEZ NOUS COMMUNIQUER COURS ET //CONTREVALEUR PAR TELEX ATTN 56

58 Formatage d un avis d'émission de chèque Structure Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l exécution de votre paiement de trésorerie sont répertoriées de la manière suivante. Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 53B Compte à débiter O 72 Communication interbancaire F 21 Numéro du chèque O 30 Date d émission O 32B Devise Montant O 52B Banquier donneur d ordre (localité) F 59 Bénéficiaire O La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F). Pour faciliter l encodage de vos paiements de banque à banque, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une «maquette» vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires qui doivent être complétées d office ainsi que celles, facultatives, dont l usage vous est fortement conseillé. Maquette Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 53B Compte à débiter O 21 Numéro du chèque O 30 Date d émission O 32B Devise Montant O 59 Bénéficiaire O Les rubriques non reprises dans la «maquette» seront insérées en fonction des besoins. Description des rubriques Rubrique 20 Référence de l émetteur (obligatoire) Format Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici votre référence de paiement. Cette information sera répercutée uniquement sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes. 57

59 Contrôles Structure Unicité de la référence Exemple 20 : CHRE5478Y Messages d erreur La zone «Référence» doit avoir au minimum 8 caractères. La zone «Référence» ne peut commencer par «/». La zone «Référence» ne peut terminer par «/».. La zone «Référence» ne peut contenir les caractères «//» Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message Actions Complétez la référence. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Supprimez un «/» ou les 2 Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d autres messages. Champ 53B Compte à débiter (obligatoire) Format Maximum 34 caractères alphanumériques Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l exécution de l opération. Exemple 53B : Rubrique 72 Communication interbancaire (facultatif) Format 6 lignes de 35 caractères alphanumériques. Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au chèque. Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère «/» suivi d un mot code. Il ne peut y avoir qu un seul mot code par ligne. Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère «//». Ne pas utiliser de / dans le corps du texte. N utiliser ce champ que si c est bien nécessaire car son utilisation implique d office un traitement manuel de l opération. Mot code /REC/ Signification Message à l attention de l agence de la Belgolaise destinataire de votre ordre. 58

60 Contrôles Messages d erreur Actions Validité du code Mot code incorrect Vérifiez si le code est correct et qu il n y a qu un mot code par ligne. Présence du mot code La première ligne de la zone «Communi.» doit commencer obligatoirement par le caractère «/». Vérifiez la présence d un mot code à la première ligne. Suite d une première ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone «Communi.» doivent commencer par le caractère «/» suivi d un mot code ou de deux caractères consécutifs, c est incorrect pour la ligne 2. Exemple /REC/ A l attention de Mr X //veuillez nous communiquer le cours de change appliqué à cette opération //par télex Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /. S il n y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //. Rubrique 21 Numéro du chèque (obligatoire) Format 16 caractères alphanumériques Indiquez le numéro du chèque tiré sur nos caisses. Ce numéro sera repris en référence du débit sur vos extraits de compte. Contrôle Structure Exemple 21 : Messages d erreur La zone référence ne peut contenir les caractères «//» consécutifs. Actions Supprimez un / ou les 2. Rubrique 30 Date d émission (obligatoire) Format 6 caractères numériques sous le format AAMMJJ. Indiquez la date d émission du chèque Contrôles Contrôles Messages d erreur Actions Date incohérente La date est invalide pour la zone Corrigez-la date introduite. «Date» Date >= date du jour La date est postérieure à la date du jour 1. Est-ce correct? Vérifiez la date. Sélectionnez l option de votre choix. Si nécessaire, corrigez-la date. 59

61 Exemple 30 : Rubrique 32B Devise et montant (obligatoire) Format XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Code devise ISO du chèque Montant du chèque Contrôles Montant Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement. Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise. Vérifiez et corrigez le montant introduit. Exemple :32B :USD1245,18 60

62 Rubrique 52 B Localité du banquier donneur d ordre (facultatif) Format du 52B 35 caractères alphanumériques. Cette rubrique vous permet d introduire les références d une de vos agences si le chèque a été tiré par celle-ci et non par le siège. Exemple 52B : MATADI Rubrique 59 Client bénéficiaire (obligatoire) Format 35 caractères alphanumériques. Zone Identif. : indiquez l intitulé du client bénéficiaire et si possible le numéro du passeport. L intitulé est obligatoire. Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI dont la Belgique est membre et la Commission Bancaire et Financière en Belgique. Les chèques bancaires sont soumis à cette règle : ils doivent toujours être émis à ordre. Pour plus d informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les site: " et " Zone Adresse : complétez l adresse du bénéficiaire. L adresse est facultative. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Rubrique 59 Exemple 59D : Mr Jean Albert Av. du Pont Neuf, 9 F Paris Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Complétez la première ligne du champ 59 avec l intitulé du client bénéficiaire. 61

63 Exemple d avis d émission de chèque Le 15/01/2002, vous avez établi un chèque bancaire n à l ordre de Mr Kananda Thimore de USD 50 tiré sur votre compte à la Belgolaise n Vous nous transmettez l avis d émission le 16/01/2002 dans la matinée. Détail du message à constituer Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l émetteur TRE B Compte à débiter USD 21 Numéro de chèque Date d émission B Montant-Devise USD50 59 Bénéficiaire MR KANANDA THIMORE 62

64 Signature d un message de paiement La signature d'un ou plusieurs paiement(s) s'effectue toujours en mode «on-line». Statuts des messages Quels sont les différents statuts? Incomplet Une ou plusieurs données obligatoires manquent, le message devra être complété avant la signature. Prêt Toutes les données obligatoires ont été encodées, le message peut être signé. A signer Le message a été signé correctement une première fois. Une seconde signature doit encore être enregistrée. Ce statut apparaîtra uniquement si les instructions déposées à la Banque stipulent que tout message doit être signé conjointement. Signé Le message est signé. Mémorisé Le message a été transmis au service exécutant. Exécuté Le message a été traité par les services de la Belgolaise. Le montant de l opération a été débité du compte concerné. Vous pouvez consulter les détails dans les extraits de compte. Rejeté Le message a été annulé par la Banque. Veuillez bien contacter le Help Desk avant toute action. Remarques importantes: Le message doit être en statut prêt afin que vous puissiez le signer. Un message en statut signé ne peut plus être modifié ou supprimé. Procédure de signature d un paiement Le statut des messages, avant signature, doit obligatoirement être "prêt" ou «A signer». Il vous est possible de signer plusieurs messages à la fois, quel que soit leur type. Il vous suffit de sélectionner les différents messages que vous souhaitez signer. 63

65 Après avoir sélectionné les opérations, cliquez sur le bouton «signer» dans la barre d'action (dans la partie inférieure de l'écran). Cliquez sur le bouton «Digipass» pour signer vos messages. 64

66 Encodez le numéro figurant au dos de votre Digipass (8 chiffres). Enfoncez ensuite la touche OK. Suivez pas à pas les instructions figurant à l écran. Une fois le résultat introduit, appuyez sur la touche OK. 65

67 B-Web vous signifie immédiatement l acceptation ou le refus de la signature. Lorsque la signature de votre (vos) message(s) est acceptée, le statut se modifie de "Prêt" en "Signé". Les messages concernés seront transférés dans la chaîne des Paiements pour exécution après vérification d'usage. 66

68 En cas de signature incorrecte, B-Web vous le signale immédiatement par le message suivant. Le message en question reste donc en statut "Prêt". La procédure de signature doit être recommencée. 67