Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail

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1 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Norme ntionle du Cnd Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Avilble in English Psychologicl helth nd sfety in the workplce Prevention, promotion, nd guidnce to stged implementtion Élborée à l inititive de l Commission cndienne de l snté mentle

2 Avis juridique concernnt les normes Les normes de l Assocition cndienne de normlistion (qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA») et du Bureu de normlistion du Québec (BNQ) sont élborées selon un processus consensuel pprouvé pr le Conseil cndien des normes. Ce processus rssemble des volontires représentnt différents intérêts et points de vue dns le but d tteindre un consensus et d élborer une norme. Bien que le Groupe CSA et le BNQ ssurent l dministrtion de ce processus et déterminent les règles qui fvorisent l équité dns l recherche du consensus, ils ne mettent ps à l essi, ni n évluent ou vérifient de fçon indépendnte le contenu de ces normes. Compréhension de cette édition de l présente norme Il importe de prendre note que l présente édition inclut implicitement tout modifictif et tout errt qui pourront éventuellement être fits et publiés séprément. C est l responsbilité des utilisteurs du présent document de vérifier s il existe des modifictifs et des errts. Propriété et droits de propriété intellectuelle Tel qu il été convenu entre le Groupe CSA, le BNQ, l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) et les utilisteurs du présent document (qu il soit imprimé ou sur support électronique), le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC sont propriétires ou titulires de permis de tous les trvux et de toutes les propriétés intellectuelles contenus dns le présent document. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC sont églement propriétires ou titulires de permis de toutes les mrques de commerce (à moins d indiction contrire), de toutes les inventions, de tous les renseignements confidentiels et de tous les secrets commerciux que pourrit contenir le présent document, sns toutefois s y limiter, ceux-ci pouvnt être protégés pr les lois visnt les droits d uteur, qu ils soient ou non protégés pr des brevets ou des demndes de brevet. Sns que soit limitée l portée générle du présent prgrphe, l utilistion, l modifiction, l copie ou l divulgtion non utorisée du présent document, en tout ou en prtie, pourrit contrevenir ux lois visnt l propriété intellectuelle du Groupe CSA, du BNQ et de l CSMC ou d utres prties et donner insi droit à l orgnisme ou utre prtie d exercer ses recours légux reltivement à une telle utilistion, modifiction, copie ou divulgtion. Dns l mesure prévue pr le permis ou l loi, le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC conservent tous les droits de propriété intellectuelle reltifs u présent document. Droits de brevet Veuillez noter qu il est possible que certines prties de l présente norme soient visées pr des droits de brevet. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne peuvent être tenus responsbles d identifier tous les droits de brevet. Les utilisteurs de l présente norme sont visés que c est à eux qu il incombe de vérifier l vlidité de ces droits de brevet. Utilistions utorisées du présent document Le présent document est fourni pr le Groupe CSA et le BNQ uniquement à des fins informtionnelles et non commerciles seulement. L utilisteur du présent document n est utorisé qu à effectuer les ctions décrites ci-dessous. Si le document est présenté sur support électronique, l utilisteur est utorisé à : téléchrger le présent document sur un ordinteur dns le seul but de le consulter; consulter et prcourir le présent document; imprimer le présent document si c est une version PDF. Un nombre limité d exemplires imprimés ou électroniques du présent document peuvent être distribués ux seules personnes utorisées pr le Groupe CSA et le BNQ à posséder de tels exemplires et uniquement si le présent vis juridique figure sur chcun d eux. De plus, les utilisteurs ne sont ps utorisés à effectuer, ou à permettre qu on effectue, les ctions suivntes : modifier le présent document de quelque fçon que ce soit ou retirer le présent vis juridique joint u présent document; vendre le présent document sns l utoristion du Groupe CSA et du BNQ; fire une copie électronique du présent document. Si vous êtes en désccord vec l une ou l utre des dispositions du présent vis juridique, vous n êtes ps utorisé à téléchrger ou à utiliser le présent document ni à en reproduire le contenu, uquel cs vous êtes tenu d en détruire toutes les copies. En utilisnt le présent document, vous confirmez que vous cceptez les dispositions du présent vis juridique. Déggement de responsbilité Le présent document été élboré comme document de référence à des fins d utilistion volontire. C est l responsbilité des utilisteurs de vérifier si des lois ou des règlements rendent obligtoire l utilistion du présent document ou si des règles dns l industrie ou des conditions du mrché l exigent, pr exemple des règlements techniques, des plns d inspection émnnt d utorités règlementires, des progrmmes de certifiction. C est ussi l responsbilité des utilisteurs de tenir compte des limites et des restrictions formulées notmment dns l objet ou dns le domine d ppliction, ou dns les deux. Le présent document est fourni sns ssertion, grntie ni condition explicite ou implicite de quelque nture que ce soit, y compris, sns toutefois s y limiter, les ssertions, grnties ou conditions implicites reltives à l qulité mrchnde, à l dpttion à un usge prticulier insi qu à l bsence de violtion des droits de propriété intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne font ucune ssertion et ne fournissent ucune grntie reltives à l exctitude, à l intégrlité ou à l pertinence des renseignements contenus dns le présent document. En outre, le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC ne font ucune ssertion ni ne fournissent ucune grntie qunt à l conformité du présent document ux lois et ux règlements pertinents. LE GROUPE CSA, LE BNQ, LA CSMC, LEURS BÉNÉVOLES, LEURS MEMBRES, LEURS FILIALES OU LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES DE MÊME QUE LEURS EMPLOYÉS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DÉPENSE OU DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, TOUT PRÉJUDICE SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTÈLE, TOUTE PERTE D EXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTÉRATION DE DONNÉES OU TOUT AUTRE PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE OU COMMERCIAL, QU IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DÉLIT DE NÉGLIGENCE) OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT DE RESPONSABILITÉ TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L UTILISATION DU PRÉSENT DOCUMENT, ET CE, MÊME SI LE GROUPE CSA, LE BNQ ET LA CSMC, OU L UN OU L AUTRE D ENTRE EUX, ONT ÉTÉ AVISÉS DE L ÉVENTUALITÉ DE TELS PRÉJUDICES. En publint et en offrnt le présent document, le Groupe CSA et le BNQ n entendent ps fournir de services professionnels ou utres u nom de quelque personne ou entité que ce soit, ni remplir les enggements que de telles personnes ou entités urient pris uprès de tiers. Les renseignements présentés dns le présent document sont destinés ux utilisteurs qui possèdent le niveu d expérience nécessire pour utiliser et mettre en ppliction ce contenu. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC rejettent toute responsbilité découlnt de quelque fçon que ce soit de toute utilistion des renseignements contenus dns le présent document ou de toute confince plcée en ceux-ci. Le Groupe CSA et le BNQ publient des normes d ppliction volontire et des documents connexes. Le Groupe CSA, le BNQ et l CSMC n entendent ps imposer l conformité u contenu des normes et des utres documents publiés pr le Groupe CSA et le BNQ et ne possèdent ps l utorité nécessire pour ce fire.

3 Membre du Système ntionl de normes (SNN), le Bureu de normlistion du Québec (BNQ) est l un des qutre orgnismes d élbortion de normes cndiens ccrédités pr le Conseil cndien des normes (CCN). Depuis le 1er juillet 1990, il est une direction du Centre de recherche industrielle du Québec (CRIQ). Le BNQ pour mission d gir comme prtenire des milieux d ffires, industriels, sociux et règlementires fin de fvoriser l méliortion de l qulité des produits, des services et des processus, insi que leur ccepttion sur tous les mrchés. Le BNQ offre les services suivnts : d ccrédittion pr le CCN. En mtière d élbortion de normes, les ctivités du BNQ permettent d étblir des critères de performnce pour définir notmment l qulité, l sécurité et l ptitude à l emploi de produits, de services ou de processus dns un contexte de développement durble. L pproche distinctive du BNQ à cet égrd est d ssurer un consensus entre toutes les prties concernées. En mtière de reconnissnce de conformité, l pproche du BNQ vise à grntir qu un produit, qu un processus ou qu un service respectent de fçon continue les exigences des normes qui les concernent. En ce qui trit à l certifiction de systèmes, les ctivités du BNQ visent à grntir que le système mis en plce dns les entreprises est conforme et est mintenu conforme ux exigences des normes pplicbles. Les différentes ccrédittions et reconnissnces détenues pr le BNQ grntissent à ses clients que les mndts qu ils lui confient sont rélisés selon les critères interntionux qui définissent les meilleures prtiques en mtière de normlistion, de certifiction de produits, de services et de processus et de certifiction de systèmes. Bureu de normlistion du Québec 333, rue Frnquet Québec (Québec) G1P 4C7 Téléphone : ou Télécopieur : [email protected] L Assocition cndienne de normlistion (qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA»), sous les uspices de lquelle cette Norme ntionle été préprée, reçu ses lettres ptentes en 1919 et son ccrédittion u sein du Système de Normes ntionles pr le Conseil cndien des normes en Assocition d ffilition libre, sns but lucrtif ni pouvoir de réglementtion, le Groupe CSA se conscre à l élbortion de normes et à l certifiction. Les normes du Groupe CSA reflètent le consensus de producteurs et d usgers de prtout u pys, u nombre desquels se trouvent des fbricnts, des consommteurs, des détillnts et des représentnts de syndicts, de corps professionnels et d gences gouvernementles. L utilistion des normes du Groupe CSA est très répndue dns l industrie et le commerce, et leur doption à divers ordres de législtion, tnt municipl et provincil que fédérl, est chose cournte, prticulièrement dns les domines de l snté, de l sécurité, du bâtiment, de l construction et de l environnement. Les Cndiens d un bout à l utre du pys témoignent de leur ppui u trvil de normlistion mené pr le Groupe CSA en prticipnt bénévolement ux trvux des comités du Groupe CSA et en ppuynt ses objectifs pr leurs cotistions de membres de soutien. Les quelque 7000 volontires fisnt prtie des comités et les 2000 membres de soutien constituent l ensemble des membres du Groupe CSA prmi lesquels ses dministrteurs sont choisis. Les cotistions des membres de soutien représentent une source importnte de revenu pour les services de soutien à l normlistion volontire. Le Groupe CSA offre des services de certifiction et de mise à l essi qui ppuient et complètent ses ctivités dns le domine de l élbortion de normes. De mnière à ssurer l intégrité de son processus de certifiction, le Groupe CSA procède de fçon régulière et continue à l exmen et à l inspection des produits portnt l mrque du Groupe CSA. Outre son siège socil et ses lbortoires à Toronto, le Groupe CSA possède des bureux régionux dns des centres vitux prtout u Cnd, de même que des gences d inspection et d essi dns huit pys. Depuis 1919, le Groupe CSA prfit les connissnces techniques qui lui permettent de remplir s mission d entreprise, à svoir le Groupe CSA est un orgnisme de services indépendnt dont l mission est d offrir une tribune libre et efficce pour l rélistion d ctivités fcilitnt l échnge de biens et de services pr l intermédiire de services de normlistion, de certifiction et utres, pour répondre ux besoins de nos clients, tnt à l échelle ntionle qu interntionle. Pour plus de renseignements sur les services du Groupe CSA, s dresser u Groupe CSA 5060, Spectrum Wy, bureu 100 Mississug (Ontrio) L4W 5N6 Cnd MC Une mrque de commerce de l Assocition cndienne de normlistion, qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA».

4 L Commission de l snté mentle du Cnd entend méliorer le système de snté mentle et fvoriser un chngement d ttitude et de comportement à l égrd des questions de snté mentle. Pr son mndt unique que lui confié Snté Cnd, l Commission rssemble des leders et des orgnismes des qutre coins du pys en vue d ccélérer les chngements nécessires. À titre de ctlyseur, l Commission étbli des prtenrits pour fire évoluer des dossiers et des projets de première importnce et proposer des moyens d méliorer les services ynt un lien direct vec l snté mentle. Cel concerne l ppreil judiciire, les services de première ligne, l snté mentle en milieu de trvil, le logement et d utres secteurs vec lesquels les Cndiens ynt un trouble mentl ou une mldie mentle et leurs proches sont en interction. L Commission est finncée en totlité pr Snté Cnd et elle poursuit un mndt de 10 ns ( ). L élbortion de l toute première strtégie en mtière de snté mentle pour le Cnd figure prmi ses inititives. Elle trville ussi à l érdiction de l stigmtistion, u développement de l échnge de connissnces en snté mentle et à l étude des moyens de venir en ide ux personnes itinérntes ux prises vec un problème de snté mentle. L Commission soumet des recommndtions ux gouvernements, ux professionnels de l snté, ux personnes influentes dns les communutés et à nombre d utres prtenires vec qui elle collbore pour fire en sorte que les chngements deviennent rélité. L consulttion de personnes ynt un vécu expérientiel des troubles mentux ou de l mldie mentle et leurs proches est ussi u cœur du trvil de l Commission. Commission de l snté mentle du Cnd Bureu de Clgry : 10301, Southport Lne S.O. Bureu 800 Clgry (Albert) T2W 1S7 Le Conseil cndien des normes (CCN) coordonne le Système ntionl de normes, une Colition d orgnismes indépendnts et utonomes qui se conscrent u développement et à l méliortion de l normlistion volontire dns l intérêt ntionl. Les principux buts du CCN sont d encourger et de fvoriser l normlistion volontire en vue de développer l économie ntionle, d méliorer l snté, l sécurité et le bien-être du public, d ider et de protéger le consommteur, de fciliter le commerce intérieur et extérieur et de promouvoir l coopértion interntionle dns le domine des normes. Une Norme ntionle du Cnd est une norme préprée ou exminée pr un OEN et pprouvée pr le CCN selon les exigences de CAN-P-2. L pprobtion ne porte ps sur l spect technique de l norme, cet spect demeurnt l responsbilité permnente de l OEN. Toute NNC reflète un consensus risonnble prmi les points de vue d un certin nombre de personnes compétentes dont les intérêts réunis forment, u degré le plus élevé possible, une représenttion équilibrée des intérêts des producteurs, des orgnismes de réglementtion, des utilisteurs (y compris les consommteurs) et d utres personnes intéressées, selon le domine envisgé. Il s git générlement d une norme qui peut pporter une contribution pprécible, en temps opportun, à l intérêt ntionl. Il est recommndé ux personnes qui ont besoin de normes de se servir des Normes ntionles du Cnd. Ces normes font l objet d exmens périodiques; c est pourquoi l on recommnde ux utilisteurs de se procurer l édition l plus récente de l norme uprès de l orgnisme qui l publiée. L responsbilité d pprouver les normes à titre de Normes ntionles du Cnd incombe u : Conseil cndien des normes 270, rue Albert, bureu 200 Ottw (Ontrio) K1P 6N7 This Ntionl Stndrd of Cnd is vilble in English nd French. Bien que le but premier visé pr cette norme soit énoncé sous s rubrique Domine d ppliction, il est importnt de retenir qu il incombe à l utilisteur de juger si l norme convient à ses besoins prticuliers.

5 Norme ntionle du Cnd CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Préprée pr MC Une mrque de commerce de l Assocition cndienne de normlistion, qui exerce ses ctivités sous le nom «Groupe CSA» Élborée à l inititive de Approuvée pr Publiée en jnvier 2013 pr le Groupe CSA et le BNQ

6 PREMIÈRE ÉDITION DE LA NORME NATIONALE DU CANADA Le présent document contient 75 pges (xi pges préliminires et 64 pges de texte), chcune étnt dtée du mois de jnvier Pour obtenir un exemplire de l présente norme, veuillez consulter le site du Bureu de normlistion du Québec (BNQ) ou celui du Groupe CSA ou téléphoner u BNQ ou u Groupe CSA (voir les coordonnées plus bs). Toute demnde de renseignements sur l présente norme peut être trnsmise u BNQ ou u Groupe CSA. Les clients qui se sont procuré l présente norme uprès du BNQ recevront toutes les mises à jour de l norme pr courriel. Les clients qui se sont procuré l présente norme uprès du Groupe CSA recevront pr courriel les vis concernnt toutes les mises à jour de l norme près s être inscrits selon l procédure suivnte : ccéder u site shop.cs.c cliquer sur Service de mises à jour Le numéro d identifiction dont vous urez besoin pour vous inscrire à l envoi de mises à jour pour cette publiction est le Si vous vez besoin d ide, veuillez fire prvenir un courriel à [email protected] ou ppeler le Pour svoir de quelle fçon nous protégeons vos renseignements personnels, consultez l politique du BNQ sur l sécurité et l confidentilité à l dresse bnq.qc.c/fr/securite.html et l pge frnçise de l politique de protection des données personnelles du Groupe CSA à l dresse csgroup.org/legl. Les notifictions reltives à l présente norme et le ctlogue peuvent être consultés en tout temps dns le site Web du BNQ et du Groupe CSA pour vérifier l existence d une édition plus récente de l présente norme ou l publiction de modifictifs ou d errts. Toute suggestion visnt à méliorer le contenu de l présente norme peut être trnsmise u BNQ ou u Groupe CSA. Bureu de normlistion du Québec Tél. : , poste 2437 Sns fris : Téléc. : [email protected] Groupe CSA Tel. : Sns fris : [email protected] BNQ/CSA/CSMC Tous droits réservés Dépôt légl Bibliothèque et Archives ntionles du Québec, 2013 ISBN (version frnçise) ISBN (version nglise)

7 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil Les personnes suivntes étient membres du Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil u moment du vote : Membres votnts Intérêt générl Bynton, Mry Ann (présidente) Bertrnd, Roger (président) Arnold, In Smr, Joti Shin, Mrtin Mry Ann Bynton & Assocites Consulting Économiste Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Smr Psychology Corportion, Orgniztionl nd Medi Consulting Neighbour@Work Centre, Université de Toronto, École de snté publique Vézin, Michel Institut ntionl de snté publique du Québec (INSPQ) Université Lvl Intérêt des orgnismes Brown, Dvid Fournier, Lucie Mcdonld, Lynn Nielsen, Judith Roy, Louise Sous, Drew Bnque cndienne impérile de commerce (CIBC) Bell Cnd Northern Helth/Interior Helth Air Cnd Gendrmerie royle du Cnd (GRC) Ville de Mississug, Représentnt l Ontrio Occuptionl Helth Nurses Assocition (OOHNA) Intérêt des employés Loznski, Lur Sirnen, Sri St-jen, Denis Assocition cndienne des professeures et professeurs d université (ACPPU) Trvilleurs cndiens de l utomobile (TCA) Allince de l fonction publique du Cnd (AFPC) Jnvier 2013 iii

8 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Intérêt des utorités de règlementtion et d élbortion de politiques et des ssureurs Bruce, Chrles Hobson, Kristin Legult, Frnçois Srvnbwn, Bwn Schwrtz, Mike Nov Scoti Public Service Long Term Disbility Pln Trust Fund WorkSfe NB Snté Cnd Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC), Progrmme du trvil Compgnie d ssurnce Gret-West Fournisseurs de services Brscoupé, Simon Duchrme, Cludine Jurgens, Kthy Messier, Mrio Orgnistion ntionle de l snté utochtone (ONSA) Morneu-Shepell Assocition cndienne pour l snté mentle (ACSM) Médecin du trvil Promotion de l snté en milieu de trvil Membres ssociés Dugré, Mrie-Thérèse Germnn, Kthy Hrkness, Andrew Hrnett, Mike Hong, Len Koehncke, Niels Monti, Teri Murry, Stn Smith, Lori-Ann Solreh, Services pour l vncement des ressources humines Chercheuse indépendnte et nlyste des politiques Promotion de l snté mentle Workplce Sfety nd Prevention Services Helth nd Sfety Ontrio WorkSMART Ergonomics Ltd. PDG à l retrite du Centre cndien d hygiène et de sécurité u trvil (CCHST) Centre cndien de snté et sécurité en milieu gricole (CCSSA), Médecine du trvil Université de l Ssktchewn Bnque Royle du Cnd (BRC) Représentnt l Assocition des bnquiers cndiens (ABC) Excellence Cnd (nciennement INQ) Agence de l snté publique du Cnd (ASPC) Gestionnires de projet Lnglis, Dniel Rnkin, Elizbeth Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Groupe CSA Le Comité technique reconnit l importnte contribution de Mrtin Gélins d Air Cnd, membre du Comité technique décédé u cours de l élbortion de l présente norme, de même que celle Richrd Boughen de l Gendrmerie royle du Cnd, qui été ffecté à une mission interntionle. iv Jnvier 2013

9 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Comité d exmen de projet L élbortion de l présente norme été supervisée pr le comité d exmen de projet, formé de représentnts du BNQ, du Groupe CSA, de RHDCC et de l CSMC : Bnk, Jenne Ferrero, Jim Lnglis, Dniel Rnkin, Elizbeth Bynton, Mry Ann (présidente du comité technique) Bertrnd, Roger (président du comité technique) Arnold, In Brdley, Louise Mhjn, Spn Thrsher, Annette Nestiko, Mrt (remplçnte) Groupe CSA Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Bureu de normlistion du Québec (BNQ) Groupe CSA Mry Ann Bynton & Assocites Consulting Économiste Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC)) Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC) Ressources humines et développement des compétences Cnd (RHDCC) Le comité d exmen de projet reconnit l importnte contribution de Jyne Brker, nciennement de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC). Jnvier 2013 v

10 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Remerciements 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC L présente norme d ppliction volontire été élborée à l inititive de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) et s rédction été rendue possible grâce à l contribution finncière du gouvernement du Cnd (Ressources humines et développement des compétences Cnd, Snté Cnd, Agence de l snté publique du Cnd), de Bell Cnd et du Centre pour l snté mentle en milieu de trvil de l Gret-West. vi Jnvier 2013

11 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Sommire Comité technique sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil iii Comité d exmen de projet v Remerciements vi Préfce ix Déggement de responsbilité x Terminologie xi 0 Introduction 1 1 Domine d ppliction Objet Applicbilité Principes directeurs 3 2 Ouvrges de référence 3 3 Définitions et brévitions Définitions Abrévitions 5 4 Système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques Générlités Enggement, ledeurship et prticiption Générlités Enggement Ledeurship Prticiption Confidentilité Plnifiction Générlités Processus de plnifiction Revue Détermintion, pprécition et mitrise Collecte de données Diversité Objectifs et cibles Gestion du chngement Mise en œuvre Infrstructure et ressources Mesures de prévention et de protection Éduction, sensibilistion et communiction Soutien, enggement et gestion du chngement Gouvernnce de l mise en œuvre Compétence et formtion Réction ux évènements critiques Personnes Réction ux évènements critiques Orgnismes 13 Jnvier 2013 vii

12 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Enquêtes et production de rpports Prties externes Évlution et mesures correctives Introduction Surveillnce et mesure Audits internes Mesures préventives et correctives 15 5 Revue de direction et méliortion continue Processus de revue Résultts du processus de revue 16 Prémbule des nnexes 17 Annexes A (informtive) Informtion de bse et contexte 18 B (informtive) Ressources pour l crétion d un cdre orgnistionnel de snté et de sécurité psychologiques (SSP) 27 C (informtive) Exemples de modèles de mise en oeuvre 31 D (informtive) Scénrios de mise en œuvre pour petite et grnde entreprise 38 E (informtive) Exemple d instrument d udit 43 F (informtive) Anlyse des lois et règlements pertinents (en dte de septembre 2011) 57 G (informtive) Normes et documents de référence connexes 60 viii Jnvier 2013

13 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Préfce Le présent document est l première édition de l CSA Z1003/BNQ , Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes. Cette norme vise à s hrmoniser vec d utres normes pertinentes telles que BNQ , CAN/CSA-Z1000 et CSA Z1002, insi qu vec les normes reconnues sur les systèmes de gestion qui comprennent les cinq éléments suivnts (voir ussi l nnexe G) : politique et enggement; plnifiction; mise en œuvre; évlution et mesures correctives; revue de direction et méliortion continue. L présente norme précise les exigences qunt à une méthode documentée et systémtique de crétion et de mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, et fournit des renseignements complémentires dns les nnexes G à G. L présente norme d ppliction peut être utilisée à des fins d évlution de l conformité. L présente norme été élborée conjointement pr le Bureu de normlistion du Québec (BNQ) et pr l Assocition cndienne de normlistion (Groupe CSA). Son contenu été prépré pr le comité technique hrmonisé BNQ-Groupe CSA sur l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil, sous l utorité de l direction du BNQ, du comité d orienttion strtégique sur l snté et l sécurité du trvil du Groupe CSA et du comité l exmen de projet; elle été officiellement pprouvée pr le comité technique. L élbortion de l présente norme été supervisée pr le comité d exmen de projet. Cette norme été pporuvée en tnt que norme ntionle du Cnd pr le Conseil cndien des normes. Notes : 1) L présente norme été élborée dns le respect du consensus tel qu il est défini dns les documents CSA Group Policy governing stndrdiztion Code of good prctice for stndrdiztion et BNQ /2010 Normlistion consensuelle Politique et règles de procédure comme un ccord substntiel qui v beucoup plus loin que l mjorité simple, sns constituer nécessirement l unnimité. Pr conséquent, un membre peut siéger u comité technique et ne ps être prfitement d ccord vec tous les rticles du document. 2) Les normes du BNQ et du Groupe CSA font l objet d un exmen périodique et les suggestions d méliortion doivent être soumises u comité compétent. Jnvier 2013 ix

14 CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Déggement de responsbilité 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Bien que l portée principle de l présente norme soit indiquée dns l rubrique «Domine d ppliction», il importe de noter qu il revient ux utilisteurs de l présente norme de juger de s pertinence pour leur usge prticulier. x Jnvier 2013

15 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Terminologie Dns l présente norme, le terme «doit» indique une exigence, c est-à-dire une disposition que l utilisteur doit respecter pour ssurer l conformité à l norme; le terme «il convient» indique une recommndtion ou un conseil dont l ppliction n est ps obligtoire; le terme «peut» indique une possibilité dmissible selon l norme. Les notes qui ccompgnent les rticles ne comprennent ps d exigences ni d exigences lterntives. Les notes ccompgnnt un rticle servent à séprer du texte les explictions ou les renseignements qui ne font ps proprement prtie de l norme. Les notes u bs des figures et des tbleux font prtie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des exigences. Les nnexes de l présente norme sont informtives et fournissent des renseignements supplémentires destinés à fciliter l compréhension ou l utilistion de certins éléments du présent document ou à en clrifier l ppliction, mis ne contiennent ucune exigence à respecter. Jnvier 2013 xi

16 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes CAN/CSA-Z /BNQ /2013 Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes 0 Introduction L vision d un milieu de trvil sin et sécuritire vise à prévenir ctivement les dommges à l snté mentle des trvilleurs, y compris pr négligence ou insoucince ou de fçon délibérée, et à fire l promotion du bienêtre psychologique des employés. L présente norme d ppliction volontire été élborée en vue d ider les orgnismes à tteindre l concrétistion de cette vision dns le cdre d un processus d méliortion continue. L snté et l sécurité psychologiques sous-tendent les interctions quotidiennes et font prtie intégrnte de l fçon dont les conditions de trvil et les prtiques de gestion sont structurées et dont les décisions sont prises et communiquées. Bien que de nombreux fcteurs extérieurs u milieu de trvil puissent voir une influence sur l snté et l sécurité psychologiques, l présente norme trite des spects de l snté et l sécurité psychologiques soumis u contrôle ou à l influence du milieu de trvil ou relevnt de s responsbilité qui peuvent voir des répercussions pour l effectif. L méliortion de l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil est justifiée pr une nlyse en qutre volets : tténution du risque; rentbilité finncière; recrutement et mintien en poste; excellence et vibilité de l orgnisme. Les milieux de trvil qui doptent une pproche positive en mtière de snté et de sécurité psychologiques sont en meilleure position pour recruter et conserver des employés tlentueux. Dns ces milieux, on voit s ccroitre l enggement des employés, de même que leur productivité, leur crétivité et leur cpcité d innover, insi que les profits. On y observe ussi d utres répercussions positives, dont une réduction de plusieurs problèmes importnts comme le risque de conflits, les griefs, le roulement de personnel, les invlidités, les blessures, l bsentéisme et les problèmes de rendement ou de morl. L présente norme été rédigée en tennt compte de l existence d un corpus scientifique importnt dns de nombreux domines pertinents de l snté et de l sécurité en milieu de trvil, u droit et des sciences sociles qui confirme l vleur pour les orgnismes de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil. Les recherches montrent que les orgnismes qui mettent en œuvre des strtégies de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil ont en moyenne un meilleur rendement dns tous les secteurs clés, de l snté et sécurité ux ressources humines, en pssnt pr les gins des ctionnires. Pendnt l élbortion de l présente norme d ppliction volontire, le comité technique reconnu que les besoins et l complexité des orgnismes et de leurs employés vriient beucoup. Le comité technique est églement conscient que l mise en œuvre d une norme n est ps une opértion simple, mis une poursuite de l méliortion continue. Afin de tenir compte de ces rélités et d encourger les orgnismes à se lncer dns l venture, des méthodes de mise en œuvre insi que des scénrios pour petite et grnde entreprise sont présentés dns les nnexes C et D. Un système de snté et de sécurité psychologiques repose sur les piliers strtégiques que sont l prévention des dommges (l sécurité psychologique des employés), l promotion de l snté (le mintien et l promotion de l snté psychologique) et l résolution des incidents ou des problèmes. L importnce Jnvier

17 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC de fournir un environnement de trvil psychologiquement sûr pour permettre le succès des inititives de promotion de l snté été mplement démontrée. Dns l mise en œuvre de l norme, il convient que les orgnismes évluent les besoins et comblent les lcunes en mtière de sécurité psychologique vnt de se lncer dns des ctivités de promotion de l snté à grnd déploiement. Les besoins de l être humin, lorsqu ils sont instisfits, peuvent devenir des fcteurs de détresse psychologique; lorsqu ils sont stisfits, ils peuvent mener à l snté psychologique et orgnistionnelle. Les besoins de l être humin sont les suivnts : sécurité et sécurité physiologique; pprtennce; justice socile; conscience de s propre vleur; estime de soi; confince en ses propres cpcités, rélistion de soi ou utonomie. Bien que de nombreux fcteurs jouent un rôle dns le profil psychologique d une personne, le milieu de trvil occupe une prt importnte de l vie quotidienne; il est donc u cœur de l promotion des besoins de l être humin et de l réponse à ces besoins. Le milieu de trvil et l personne ont une responsbilité commune dns le mintien et l méliortion du bienêtre en rison de l plurlité des influences sur le bienêtre psychologique. Prmi les moteurs clés qui motivent l doption pr les employeurs d un système de snté et de sécurité psychologiques, on compte l tténution du risque (y compris le respect des lois et règlements existnts), l rentbilité, une meilleure cpcité de recruter et de mintenir en poste les trvilleurs, insi que l excellence et l vibilité de l orgnisme. Ces moteurs clés sont les risons qui peuvent pousser un orgnisme à dopter l présente norme. Cette norme permettr ux orgnismes de mettre en plce des mesures les idnt à tteindre leurs objectifs u regrd de ces moteurs clés. Les moteurs clés pour les trvilleurs et leurs orgnismes comprennent l promotion et l protection du bienêtre des trvilleurs, de l stisfction u trvil, de l estime de soi et de l rélistion de soi u trvil. L méliortion continue et réussie de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil dépend cependnt de l prticiption ctive de l orgnisme et de ses employés. Aussi bien les employeurs que les employés ont l responsbilité de contribuer u succès de l ppliction de l présente norme tout en préservnt l confidentilité des renseignements personnels. Dns de nombreuses disciplines des sciences et du droit, des recherches fondées sur des données probntes permettent de cerner plusieurs fcteurs qui, prfois seuls, mis le plus souvent en combinison, peuvent contribuer à promouvoir ou à freiner l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil (voir les chpitres A.2 et A.3). Le système de snté et de sécurité psychologiques doit être comptible vec une intégrtion ux politiques et ux processus orgnistionnels ctuels et futurs de l ensemble de l structure orgnistionnelle, y compris en mtière de snté et de sécurité u trvil. L évlution des résultts constitue un moteur d méliortion continue. Le modèle donné dns le chpitre A.3 présente une méthode plnifiée et lrgement cceptée de prise en compte de 13 fcteurs du milieu de trvil définis et mesurbles ynt des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques. Ceux-ci sont lrgement reconnus comme des fcteurs-clés qui, une fois stisfits, mélioreront et fvoriseront l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil et permettront des méliortions mesurbles de l snté psychologique des employés, de l sécurité psychologique globle du milieu de trvil et de l efficience et de l efficcité de l orgnisme, notmment qunt à une meilleure productivité, une diminution des couts reltifs ux problèmes de snté et une méliortion générle des résultts finnciers de l orgnisme. 1 Domine d ppliction 1.1 Objet L présente norme précise les exigences qunt à l étblissement d une méthode documentée et systémtique de crétion et de mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, et fournit des renseignements complémentires dns les nnexes A à G. L norme fournit un cdre de crétion et d méliortion continue d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, notmment qunt à : ) l détermintion et l élimintion des dngers en milieu de trvil qui posent un risque de dommge psychologique pour les trvilleurs; 2 Jnvier 2013

18 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes b) l évlution et l mitrise des risques en milieu de trvil ssociés ux dngers qui ne peuvent ps être éliminés; Note : Pr exemple, les fcteurs de stress liés ux chngements orgnistionnels ou à des exigences de trvil risonnbles. c) l mise en plce de structures et de prtiques qui fvorisent et soutiennent l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil; d) l promotion d une culture fvorisnt l snté et l sécurité psychologiques u trvil. 1.2 Applicbilité L présente norme s pplique à tout type d orgnisme. Note : L ppliction des mesures d évlution de l snté psychologique des trvilleurs ou l dhésion des trvilleurs à des ctivités de progrmme sont volontires, suf si elles sont prescrites pr l loi ou pr contrt. 1.3 Principes directeurs L présente norme repose sur les principes directeurs suivnts : ) les exigences légles ssociées ux milieux de trvil psychologiquement sins et sécuritires pplicbles à l orgnisme sont minimlement connues et respectées, selon les normes de prtique de l orgnisme; b) l snté et l sécurité psychologiques font l objet d une responsbilité prtgée entre toutes les prties prenntes en milieu de trvil, en fonction de leur niveu d utorité; c) le milieu de trvil est fondé sur des reltions respectueuses u sein de l orgnisme, de s direction, et prmi ses trvilleurs et leurs représentnts, notmment qunt à l confidentilité des renseignements délicts; d) les personnes sont responsbles de leur snté et de leur comportement; e) l hute direction fit preuve d un enggement visible et démontré en fveur de l crétion et du mintien d un milieu psychologiquement sin et sécuritire; f) toutes les prties prenntes en milieu de trvil prticipent ctivement u système; g) le processus de prise de décision à l échelle orgnistionnelle intègre l snté et l sécurité psychologiques; h) une importnce prticulière est ccordée à l sensibilistion à l snté et à l sécurité psychologiques et à leur promotion, insi qu u perfectionnement des connissnces et des compétences des personnes chrgées de l gestion des modlités de trvil, de l orgnisme et des ressources humines. Les ctivités ssociées à l présente norme, notmment en ce qui trit ux exigences en mtière de plnifiction, de collecte de données et d évlution, doivent être menées de mnière psychologiquement sure, confidentielle et éthique. 2 Ouvrges de référence L présente norme ne comporte ps de références normtives. Des références informtives sont données dns les nnexes B et G. 3 Définitions et brévitions 3.1 Définitions Pour les besoins du présent document, les termes suivnts sont insi définis : Anlyse du risque, n. f. utilistion systémtique de l informtion pour déterminer les dngers et estimer les risques. Anglis : Risk nlysis. Notes : 1) L nlyse du risque constitue le fondement de l évlution du risque et de l mitrise des risques. 2) L informtion peut comprendre des données ctuelles et historiques, des nlyses théoriques, des opinions éclirées et les préoccuptions des prties prenntes. Jnvier

19 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Apprécition du risque, n. f. processus globl de détermintion, d nlyse et d évlution du risque. Anglis : Risk ssessment. Critères de risque, n. m. pl. éléments de référence en regrd desquels l importnce d un risque est évluée. Anglis : Risk criteri. Note : Les critères de risque peuvent comprendre les couts et vntges connexes, les exigences légles et règlementires, les spects socioéconomiques et environnementux, les préoccuptions des prties prenntes, les priorités et d utres intrnts de l évlution. Culture orgnistionnelle, n. f. ensemble de règles de bse inventées, découvertes ou créées pr un groupe donné, qui résultent d un mélnge de vleurs, de croynces, de significtions et d ttentes qu ont en commun les membres du groupe, qui les utilisent pour choisir leurs comportements et résoudre leurs problèmes. Anglis : Orgniztionl culture. Dnger, n. m. source potentielle de dommge psychologique pour un trvilleur. Anglis : Hzrd. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Dommge n. m. blessure ou tteinte à l snté. Anglis : Hrm. Évlution du risque, n. f. processus de comprison du risque estimé vec des critères de risque donnés pour déterminer l importnce du risque. Anglis : Risk evlution. Évènement critique (orgnisme), n. m. évènement ou série d évènements interrompnt le cours norml des ctivités d un orgnisme vec des répercussions sur l snté et l sécurité. Anglis : Criticl event (orgniztion). Évènement critique (personnes), n. m. évènement ou série d évènements ynt des répercussions stressntes dépssnt les cpcités d dpttion hbituellement efficces d une personne ou d un groupe. Anglis : Criticl event (individul). Fcteur de risque psychosocil, n. m. Dnger, notmment élément de l environnement de trvil, prtique de gestion ou dimension orgnistionnelle, qui ugmente le risque pour l snté. Anglis : Psychosocil risk fctor. Hute direction, n. f. échelon supérieur d une structure orgnistionnelle, chrgé de diriger ou de gérer un orgnisme. Anglis : Senior mngement. Milieu de trvil, n. m. ire ou emplcement où un trvilleur trville pour l orgnisme, où il le droit ou l obligtion d être présent dns le cdre des fonctions qu il exerce u nom de l orgnisme (y compris lors des ctivités sociles). Anglis : Workplce. Milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire, n. m. milieu de trvil qui fvorise le bienêtre psychologique des trvilleurs et qui prévient ctivement les dommges portés à leur snté mentle pr négligence ou pr insoucince, ou de fçon délibérée. Anglis : Psychologiclly helthy nd sfe workplce. {Référence : Consortium for Orgniztionl Mentl Helthcre, Protégeons l snté mentle u trvil (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Orgnisme, n. m. compgnie, employeur, exploittion, étblissement, entreprise, institution ou ssocition, ou prtie ou combinison de ceux-ci, qui est doté de s propre direction. Anglis : Orgniztion. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Prtie prennte, n. f. personne ou orgnisme du milieu de trvil susceptible d ffecter une décision ou une ctivité reltives ux fcteurs de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil, ou d être ffecté ou d voir le sentiment d être ffecté pr une telle décision ou ctivité. Anglis : Stkeholder. (Référence : ISO Guide 73, pr [voir l nnexe G].) Procédure, n. f. méthode documentée expliqunt comment effectuer une ctivité. Anglis : Procedure. (Référence : CAN/CSA-Z1000 [voir l nnexe G].) 4 Jnvier 2013

20 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Processus, n. m. ensemble d ctivités corrélées ou interctives qui trnsforme des éléments d entrée en éléments de sortie. Anglis : Process. (Référence : CAN/CSA-Z1000 [voir l nnexe G].) Promotion de l snté, n. f. processus qui confère ux popultions les moyens d ssurer un plus grnd contrôle sur leur propre snté et d méliorer celle-ci. Anglis : Helth promotion. (Références : Orgnistion mondile de l snté, Glossire de l promotion de l snté, et BNQ [voir l nnexe G].) Représentnt des trvilleurs, n. m., représentnte des trvilleurs, n. f. trvilleur non cdre qui répond à l une ou l utre des conditions suivntes : ) est membre du comité de snté et de sécurité u trvil; b) représente les utres trvilleurs conformément ux dispositions des lois ou des conventions collectives pertinentes; c) été sélectionné pr les trvilleurs non cdres pour d utres motifs. Anglis : Worker representtive. Risque, n. m. probbilité d occurrence d un évènement dngereux combinée à l grvité du dommge pouvnt en résulter. Anglis : Risk. (Référence : CSA Z1002 [voir l nnexe G].) Snté, n. f. étt complet de bienêtre physique, mentl et socil, qui ne consiste ps seulement en une bsence de mldie ou de déficience. Anglis : Helth. {Références : Orgnistion mondile de l snté, Questions-réponses (voir l nnexe G), et BNQ [voir l nnexe G].} Snté mentle, n. f. (syn. : snté psychologique, n. f.) étt de bienêtre qui permet à chcun de réliser son potentiel, de fire fce ux difficultés normles de l vie, de trviller vec succès et de mnière productive et d être en mesure d pporter une contribution à l communuté. Anglis : Mentl helth. (Référence : Orgnistion mondile de l snté, L snté mentle : renforcer notre ction [voir l nnexe G].) Note : «Dns ce sens positif, l snté mentle est le fondement du bienêtre d un individu et du bon fonctionnement d une communuté.» (Référence : Orgnistion mondile de l snté, L snté mentle : renforcer notre ction [voir l nnexe G].) Snté psychologique, n. f. voir Snté mentle. Sécurité psychologique, n. f. bsence de dommge et de mence u bienêtre mentl d un trvilleur. Anglis : Psychologicl sfety. {Référence : Consortium for Orgniztionl Mentl Helthcre, Protégeons l snté mentle u trvil (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} Note : Pour méliorer l sécurité psychologique d un milieu de trvil, il fut prendre des précutions pour éviter les blessures ou les dngers qui pourrient mencer l snté psychologique des trvilleurs. Trvilleur, n. m., trvilleuse, n. f. personne employée pr d un orgnisme ou dont les ctivités quotidiennes relèvent de celui-ci, qu elle soit rémunérée ou non, ce qui inclut les employés, les superviseurs, les gestionnires, les dirigents, les entrepreneurs, les fournisseurs de services, les bénévoles, les étudints et les utres personnes ctivement enggées dns des ctivités u profit de l orgnisme. Anglis : Worker. {Référence : CAN/CSA-Z1000 (formultion modifiée) [voir l nnexe G].} 3.2 Abrévitions Pour les besoins du présent document, les brévitions suivntes sont insi définies : EPI : équipement de protection individuel (nglis : PPE) ICD : invlidité de courte durée ILD : invlidité de longue durée PAEF : pln d ide ux employés et ux fmilles SGSSP : système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques SST : snté et sécurité u trvil Jnvier

21 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC 4 Système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques 4.1 Générlités L orgnisme doit étblir, documenter, mettre en œuvre et mintenir un système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP) en milieu de trvil et en méliorer l qulité de fçon continue conformément ux exigences de l présente norme. Il convient que le SGSSP soit intégré ux prtiques de gouvernnce et ux utres systèmes de l orgnisme ou soit comptible vec eux. Le SGSSP comprend les éléments suivnts : ) enggement, ledeurship et prticiption (voir l rticle 4.2); b) plnifiction (voir l rticle 4.3); c) mise en œuvre (voir l rticle 4.4); d) évlution et mesure corrective (voir l rticle 4.5); e) revue de direction (voir le chpitre 5). 4.2 Enggement, ledeurship et prticiption Générlités L enggement, le ledeurship et une prticiption concrète sont essentiels u succès du SGSSP. Toutes les prties prenntes ont intérêt à ssurer l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil et doivent en prendre l responsbilité. L direction doit veiller à ce que les responsbilités et les pouvoirs ssociés u SGSSP soient définis et communiqués dns tout l orgnisme Enggement L orgnisme doit intégrer à ses politiques existntes un énoncé de politique pprouvé pr l hute direction et le conseil d dministrtion (le cs échént) qui décrive son enggement en fveur de l crétion d une pproche systémtique de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil. L énoncé de politique doit être fondé sur les enggements orgnistionnels suivnts : ) étblir, promouvoir et mintenir un SGSSP conforme à l présente norme; b) respecter les vleurs et le code d éthique de l orgnisme; c) étblir et mettre en œuvre un processus d évlution de l efficcité du système et ppliquer les modifictions nécessires; d) déléguer les pouvoirs nécessires à l mise en œuvre d un système efficce; e) s ssurer de l prticiption des trvilleurs et de leurs représentnts (le cs échént) à l élbortion, à l mise en œuvre et à l méliortion continue du système; f) fournir les ressources nécessires à l élbortion, à l mise en œuvre et u mintien du SGSSP; g) évluer et revoir le système à intervlles réguliers à des fins d méliortion continue; h) reconnitre qu il est dns l intérêt de tous de promouvoir et d méliorer les reltions de trvil conformément ux principes de respect mutuel, de confidentilité et de coopértion Ledeurship Le présent rticle concerne les personnes qui ssument l responsbilité principle du rendement de l orgnisme. Les personnes qui exercent un ledeurship doivent : ) renforcer l crétion et le mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire bsé sur des vleurs et un code d éthique déclrés; b) soutenir et ppuyer les gestionnires de tous les niveux dns l mise en œuvre du SGSSP; c) étblir des objectifs clés pour l méliortion continue de l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil; d) orienter et influencer de fçon positive l culture orgnistionnelle (voir l nnexe B pour obtenir des ressources); 6 Jnvier 2013

22 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes e) veiller à ce que l snté et l sécurité psychologiques fssent prtie intégrnte du processus décisionnel de l orgnisme; f) encourger les trvilleurs et leurs représentnts (le cs échént) à : i) comprendre l importnce de l snté et de l sécurité psychologiques; ii) comprendre les conséquences qui risquent de se produire lorsqu on tolère l présence de dngers pour l snté et l sécurité psychologiques; iii) formuler des commentires pour ider l orgnisme à déterminer l efficcité de l mise en œuvre et du fonctionnement du SGSSP; iv) cerner les besoins en milieu de trvil en ce qui trit à l snté et à l sécurité psychologiques Prticiption Une prticiption ctive, significtive et efficce des prties prenntes est un fcteur clé de l snté psychologique. L prticiption est essentielle à l réussite de l plnifiction, de l mise en œuvre et du fonctionnement de progrmmes prticuliers, et à l évlution du système et de ses effets. Pour ssurer une telle prticiption, l orgnisme doit : ) engger les prties prenntes dns un dilogue proctif continu qui fcilite l compréhension de leurs besoins et de leurs buts; b) fire prticiper les trvilleurs et leurs représentnts (le cs échént) à l élbortion des politiques, à l collecte de données et u processus de plnifiction fin de mieux comprendre leurs besoins en mtière de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil; c) encourger les trvilleurs et leurs représentnts (le cs échént) à prticiper ux progrmmes mis en œuvre pour répondre ux besoins définis; d) fire prticiper ctivement les trvilleurs et leurs représentnts (le cs échént) u processus d évlution, grâce à l utilistion d instruments reconnus comme des groupes de discussion, des sondges et des udits; e) veiller à ce que les résultts obtenus grâce u processus d évlution et les plns de mesures de suivi soient efficcement communiqués à tous les dirigents insi qu à tous les trvilleurs et à leurs représentnts (le cs échént). L orgnisme doit demnder u comité de snté et de sécurité (SST) ou ux représentnts de SST, le cs échént, de définir leur prticiption u SGSSP. Lors de discussions du comité de SST sur les dngers psychologiques en milieu de trvil, les données sur l vie privée des personnes doivent demeurer confidentielles et les renseignements personnels doivent être supprimés dns les documents utilisés pr le comité de SST, conformément à l rticle Pour fvoriser encore dvntge l prticiption et l enggement, l orgnisme peut envisger l mise en plce d un comité ou d un sous-comité prticulier sur l snté et l sécurité en milieu de trvil L prticiption des trvilleurs est un spect essentiel du succès du SGSSP dns un orgnisme. L orgnisme doit : ) fournir ux trvilleurs et à leurs représentnts le temps et les ressources nécessires pour prticiper efficcement à l élbortion de l politique de snté et de sécurité psychologiques et u processus de plnifiction, de mise en œuvre, de formtion, d évlution et d ppliction de mesures correctives du SGSSP; b) fvoriser l prticiption des trvilleurs en mettnt à leur disposition des mécnismes qui permettent : i) de soutenir l prticiption des trvilleurs, entre utres en cernnt et en éliminnt les obstcles à l prticiption; ii) d étblir des comités de SST ou de désigner des représentnts des trvilleurs conformément ux lois sur l SST et, le cs échént, ux conventions collectives ou à d utres exigences; iii) d ssurer l formtion et l consulttion des trvilleurs et de leurs représentnts reltivement à tous les spects du SGSSP qui se rpportent à leur rôle dns ce système. Note : L consulttion des trvilleurs et de leurs représentnts n implique ps que l orgnisme doive obtenir Jnvier

23 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC leur pprobtion ou leur permission. L prticiption des trvilleurs et de leurs représentnts ne devrit ps interférer vec les besoins ou les ctivités de l orgnisme Confidentilité L orgnisme doit étblir et mintenir des processus qui grntissent le respect et l protection de l confidentilité et des renseignements personnels. 4.3 Plnifiction Générlités L plnifiction permet à l orgnisme de définir et de prioriser ce qui suit en mtière de snté et de sécurité psychologiques liées u trvil : ) les dngers; b) les risques; c) les exigences légles; d) les lcunes du système de gestion; e) les possibilités d méliortion. Note : Voir les ressources données dns l nnexe B. Le processus de plnifiction est nécessire à l étblissement de cibles et d objectifs pertinents. Il doit églement permettre l conformité ux exigences juridiques, ux règlements pplicbles et ux exigences opértionnelles insi que l prise d un enggement en fveur de l méliortion continue Processus de plnifiction Le processus de plnifiction doit comprendre les éléments suivnts : ) l plnifiction de l gestion SGSSP en milieu de trvil, notmment l évlution de l incidence sur l snté des employés et sur les finnces insi que des politiques et processus orgnistionnels qui fvorisent une bonne snté mentle; b) l élbortion d une vision collective d un milieu de trvil psychologiquement sin, de buts précis pour l concrétistion de l vision et d un pln de suivi continu du processus d méliortion continue; c) l évlution des forces de l strtégie de snté et de sécurité psychologiques; d) l reconnissnce et l définition des prtiques qui protègent et fvorisent l snté et l sécurité psychologiques Revue L orgnisme doit psser en revue ses méthodes de gestion et de promotion de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil pour en évluer l conformité ux exigences et ux recommndtions de l présente norme. Si l orgnisme n ps de SGSSP, il doit en étblir un conformément à l présente norme Détermintion, pprécition et mitrise L orgnisme doit étblir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus documenté d tténution des risques qui comprenne : ) l détermintion des dngers; b) l élimintion des dngers qui peuvent être éliminés; c) l pprécition du niveu de risque ssocié ux dngers qui ne peuvent ps être éliminés; d) les mesures de prévention et de protection visnt l élimintion des dngers cernés ou l mitrise des risques; e) un processus de prioristion dpté à l importnce, à l nture et à l complexité du dnger et du risque, et églement, là où c est possible, conforme à l ordre de priorité hbituel des moyens de mitrise des risques. 8 Jnvier 2013

24 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Notes : 1) L ordre de priorité des moyens de mitrise des risques peut comprendre les éléments suivnts : ) élimintion du dnger; b) mitrise du risque ou mitrise de l ccès u dnger; c) remplcement du dnger pr une sitution moins dngereuse; d) chngements pportés à l orgnistion et à l rélistion du trvil; e) modifiction des procédures et des prtiques; f) mesures dministrtives ou formtion; g) équipement de protection; h) plns d urgence. 2) L documenttion peut être dptée à l tille, à l nture et à l complexité de l orgnisme Prmi les fcteurs à évluer, il convient de compter, entre utres, les suivnts : ) soutien psychologique; b) culture orgnistionnelle; c) ledeurship et ttentes clirs; d) politesse et respect; e) exigences psychologiques de l emploi; f) croissnce et perfectionnement; g) reconnissnce et récompenses; h) prticiption et influence; i) gestion de l chrge de trvil; j) enggement; k) équilibre trvil-vie personnelle; l) protection psychologique contre l violence, l intimidtion et le hrcèlement; m) protection de l intégrité physique; n) utres fcteurs de stress chroniques déterminés pr les trvilleurs. Notes : 1) Ces fcteurs sont décrits dns le chpitre A.4. 2) Des ressources comme Protégeons l snté mentle u trvil (PSMT) peuvent constituer une première étpe dns l évlution de ces fcteurs. En plus de déterminer les risques, il convient que l orgnisme détermine et pprécie les possibilités de promotion de l snté psychologique Collecte de données L orgnisme doit étblir un processus de collecte de données pr des méthodes qulittives, quntittives ou mixtes. Le niveu de détil requis dépend de l complexité du milieu de trvil, des buts du SGSSP, de l ccessibilité risonnble à des données fibles et des besoins de l orgnisme en mtière de prise de décision. Toute collecte de données doit être conforme à toutes les exigences, lois, conventions collectives et politiques en vigueur. L orgnisme doit tenir un registre des données recueillies et des méthodes employées pour le fire. Lorsque l règlementtion le prévoit, l orgnisme doit communiquer u comité de SST les données recueillies et les rpports connexes. Lors de l communiction des données, l vie privée de chcun doit être protégée et les renseignements personnels doivent être supprimés des documents, conformément à l rticle Prmi les sources de données et les documents de référence, on peut compter : ) les politiques et plns orgnistionnels pertinents pour l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil; b) l nlyse des descriptions de poste, des exigences liées u trvil; c) les données dministrtives cumultives comme : i) le tux d bsentéisme; ii) le tux de roulement; iii) les données sur le retour u trvil et les ccommodements; iv) les couts des invlidités de courte et de longue durée (ICD et ILD); Jnvier

25 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC v) le pln d ide ux employés et ux fmilles (PAEF); vi) les principles ctégories de dignostic pour les ICD et ILD; vii) les données sur les demndes de règlement (p. ex., tux d utilistion des vntges, tux de rechute et données sur l indemnistion des trvilleurs); viii) l revue des rpports d incident, des plintes des trvilleurs, des enquêtes; ix) les données sur l évlution des risques pour l snté; d) les lois et règlements sur : i) les droits de l personne; ii) l SST; iii) l prévention de l violence et des bus en milieu de trvil; iv) les codes du trvil; v) l indemnistion des trvilleurs; e) des normes, des codes et des lignes directrices; f) les indicteurs de prticiption des trvilleurs et les commentires des trvilleurs (p. ex., sondges, tux de prticiption); g) des rpports des syndicts ou de groupes de trvilleurs sur les risques ou le degré d exposition; h) divers points de vue (p. ex., mldie mentle, différences culturelles), notmment de personnes qui ont une expérience des problèmes de snté mentle, de personnes de différentes cultures, etc.; i) des résultts d udits menés dns l orgnisme; j) des prtiques exemplires étblies dns l industrie ou l ssocition; k) des études Diversité Les orgnismes comptent des membres de popultions et de groupes divers. L orgnisme doit tenir compte des besoins propres à ces diverses popultions et solliciter leur contribution lorsque ces besoins sont pertinents pour le respect des exigences de l présente norme. L orgnisme doit tenir compte des fcteurs du milieu de trvil qui pourrient voir une incidence sur l cpcité de ces employés de rester u trvil ou d y revenir. Bien que l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil soient une responsbilité commune à toutes les prties prenntes, l orgnisme doit ppuyer individuellement les trvilleurs qui cherchent à obtenir de l ide dns l orgnisme ou à l extérieur. L orgnisme doit prendre des mesures pour fire le lien entre les trvilleurs en difficulté et les ressources internes, et pour les diriger vers des ressources communutires ou utres Objectifs et cibles L orgnisme doit documenter les objectifs et les cibles en mtière de snté et de sécurité psychologiques pour les fonctions et niveux hiérrchiques pertinents. Il convient que ces objectifs et ces cibles soient : ) mesurbles; b) cohérents pr rpport à l politique de snté et de sécurité psychologiques et à l enggement reltif u SGSSP, à l obligtion de conformité ux exigences légles et utres insi qu à l enggement en fveur de l méliortion continue; c) fondés sur des revues ntérieures, y compris les précédentes mesures du rendement et tous les dngers et risques pour l snté et l sécurité psychologiques, les résultts des collectes de données (voir l rticle 4.3.5) et l détermintion et l pprécition des fcteurs psychologiques en milieu de trvil (voir l rticle 4.3.4), les lcunes du système de gestion et les possibilités d méliortion qui ont été cernées; d) déterminés près consulttion des trvilleurs, en tennt compte des diverses options technologiques et des besoins opértionnels et fonctionnels de l orgnisme; e) pssés en revue et modifiés, u besoin, en fonction de l évolution des données et des conditions. L orgnisme doit envisger d dopter des objectifs et des cibles qui renforcent ses touts et fvorisent de nouvelles possibilités d méliortion de l snté et de l sécurité psychologiques. 10 Jnvier 2013

26 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes L orgnisme doit étblir et tenir à jour un pln qui lui permettr d tteindre ses objectifs et ses cibles. Ce pln doit préciser : ) à qui incombe l responsbilité de l tteinte de ces objectifs et cibles; b) les moyens grâce uxquels les objectifs et cibles devront être tteints et l échéncier à respecter Gestion du chngement L orgnisme doit étblir, mettre en œuvre et mintenir un système de gestion des chngements qui puissent voir une incidence sur l snté et l sécurité psychologiques. Ce système doit porter, entre utres, sur les chngements suivnts : ) les nouveux produits, processus ou services à l étpe de l conception; b) les chngements mjeurs pportés ux procédures et à l équipement de trvil, à l structure orgnistionnelle, à l dottion en personnel, ux produits, ux services ou ux fournisseurs; c) les chngements pportés ux strtégies et prtiques de snté et de sécurité psychologiques; d) les chngements pportés ux exigences, légles et utres, en mtière de snté et de sécurité psychologiques; e) les chngements pportés ux modlités de trvil, notmment les modlités modifiées Un tel système doit comprendre : ) l communiction entre les prties intéressées reltivement u chngement; b) des sénces d informtion et de formtion destinées ux trvilleurs et à leurs représentnts; c) le soutien nécessire pour ider les trvilleurs à s dpter u chngement. 4.4 Mise en œuvre Infrstructure et ressources L orgnisme doit fournir et mintenir l infrstructure et les ressources nécessires pour tteindre l conformité à l présente norme. Il convient de le fire en tennt compte des éléments suivnts : ) Les prties prenntes du milieu de trvil ont les pouvoirs et les ressources nécessires pour s cquitter des obligtions qui leur sont ttribuées en vertu de l présente norme. b) Les prties prenntes du milieu de trvil ont les connissnces, les pouvoirs et les cpcités nécessires pour intégrer l snté et l sécurité psychologiques ux systèmes, ux opértions, ux processus, ux procédures et ux prtiques de gestion. c) Les personnes qui jouent un rôle qui est défini dns l présente norme ont les connissnces, les compétences et les cpcités nécessires pour exercer ce rôle (p. ex., udit, formtion, évlution, nlyse). Note : Des ressources internes ou externes pourrient être en mesure de fournir une expertise importnte, des progrmmes éprouvés ou de l ide dns le cdre de l mise en œuvre de progrmmes de snté et de sécurité psychologiques en milieu de trvil Mesures de prévention et de protection L orgnisme doit étblir et tenir à jour des processus visnt à mettre en œuvre des mesures de prévention et de protection pour composer vec les dngers et les risques liés u trvil cernés. Il convient que les mesures de prévention et de protection soient mises en œuvre en tennt compte des priorités suivntes : ) l élimintion du dnger; b) l mise en œuvre de moyens de mitrise visnt à réduire les risques liés ux dngers qui ne peuvent ps être éliminés; Jnvier

27 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC c) l utilistion d équipements de protection individuels (EPI) dns les circonstnces qui le nécessitent; Note : Il s git essentiellement de reconnitre et de prendre en compte les exigences reltives à l EPI en ce qui trit à l sécurité physique et psychologique. Prmi les exemples d EPI reltifs à l snté psychologique, on peut compter les systèmes d lrme personnels et les cloisons. d) l mise en œuvre de processus pour régir ux problèmes pouvnt voir des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques des trvilleurs; e) l offre de ressources ux trvilleurs qui connissent des difficultés liées à l snté mentle, qu il s gisse de difficultés en lien vec des fcteurs orgnistionnels ou vec d utres fcteurs (p. ex., des fcteurs personnels). Note : Ces ressources peuvent se trouver u sein des orgnismes, dns le domine public, en ligne ou dns le milieu communutire Éduction, sensibilistion et communiction L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ) fournir des données sur les fcteurs du milieu de trvil qui contribuent à l snté et à l sécurité psychologiques, notmment qunt à l mnière de réduire les dngers et les risques qui peuvent entriner des dommges psychologiques et sur l fçon de renforcer les fcteurs qui fvorisent l snté psychologique; b) ssurer chez les prties prenntes l connissnce, l conscience et l compréhension de l nture et de l dynmique des préjugés, insi que de l mldie, de l sécurité et de l snté psychologiques; c) communiquer ux prties prenntes les politiques existntes et le soutien offert; d) renseigner les prties prenntes sur les processus existnts pour contrer les problèmes ynt des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques; e) communiquer ux prties prenntes les renseignements reltifs u SGSSP et ux plns et processus connexes; f) tenir compte des idées, des préoccuptions et des commentires des prties prenntes; g) ssurer une communiction vec toutes les prties prenntes du milieu de trvil tout u long du processus de surveillnce et de revue (voir l rticle 4.5) Soutien, enggement et gestion du chngement L orgnisme doit étblir des processus qui fvorisent une mise en œuvre efficce et durble, notmment : ) le soutien de l hute direction et des dirigents de tous les niveux de l orgnisme; b) l enggement des prties prenntes; c) l évlution et l ppliction de principes de gestion du chngement tout u long de l plnifiction et de l mise en œuvre Gouvernnce de l mise en œuvre L orgnisme doit étblir : ) des responsbilités clires pour une mise en œuvre efficce; b) des processus de gouvernnce qui ppuient des plns de communiction et de mise en œuvre efficces; c) des exigences en mtière de documenttion Compétence et formtion L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ) déterminer les ttentes et les exigences minimles envers les trvilleurs, et notmment ceux qui exercent un rôle de ledeurship (p. ex., superviseurs, gestionnires, représentnts des trvilleurs, dirigents syndicux) en ce qui trit à l prévention des dommges psychologiques, à l promotion de l snté psychologique des trvilleurs et à l résolution des problèmes liés à l snté et à l sécurité psychologiques; b) fournir des directives et de l formtion pour respecter les exigences du point ). 12 Jnvier 2013

28 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ) fournir un encdrement et un soutien ccessibles selon les besoins, en tennt compte de l complexité potentielle des situtions reltives à l snté et à l sécurité psychologiques, des besoins uniques des personnes touchées et des compétences nécessires; b) évluer les compétences des personnes qui exercent un ledeurship, selon le point ) de l rticle , et gir en conséquence Réction ux évènements critiques Personnes L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ) définir les évènements critiques potentiels lors desquels une souffrnce, une mldie ou une blessure psychologiques surviennent ou sont susceptibles de survenir, tout en respectnt l confidentilité et les renseignements personnels de toutes les prties; b) intervenir et fournir du soutien, y compris l possibilité d un soutien spécilisé externe; c) fournir une formtion pertinente u personnel clé chrgé d intervenir en cs d évènement critique; d) veiller à ce qu il soit possible de revenir sur les évènements critiques et de réviser les lignes directrices à cet égrd u besoin. Note : Cet rticle pour but d ider les trvilleurs qui doivent fire fce à des incidents survenus en milieu de trvil ou illeurs (p. ex., intimidtion, hrcèlement, mort d un proche, etc.) Réction ux évènements critiques Orgnismes Il rrive qu un orgnisme trverse un évènement posnt un risque prticulier ou susceptible d voir des répercussions prticulières sur l snté et l sécurité psychologiques ou qu il soit sur le point de trverser un tel évènement. L orgnisme doit lors étblir et mintenir des processus visnt à : ) veiller à ce que les risques en mtière de snté et de sécurité psychologiques et les répercussions des évènements critiques qui y sont ssociés soient évlués; b) gérer les évènements critiques de mnière à réduire les risques psychologiques dns l mesure du possible, et à fvoriser le mintien de l sécurité psychologique; c) intégrer les leçons tirées des évènements critiques dns les plns étblis reltivement u SGSSP; d) veiller à ce qu il soit possible de revenir sur les évènements critiques et de réviser les lignes directrices à cet égrd u besoin Enquêtes et production de rpports L orgnisme doit étblir et mintenir à jour des procédures visnt l rélistion d enquêtes et l production de rpports sur les incidents de snté et de sécurité psychologiques liés u trvil, dont les blessures, les mldies, les évènements trumtisnts, les décès (y compris les suicides) et les tenttives de suicide. De telles enquêtes doivent être menées pr des personnes compétentes formées pour enquêter sur les blessures et les incidents psychologiques, imprtiles (et jugées imprtiles pr toutes les prties), vec l prticiption des prties prenntes concernées du milieu de trvil, dns le respect de l vie privée et de l confidentilité des renseignements de toutes les prties concernées et conformément à tous les éléments de législtion pertinents. Ces procédures doivent inclure : ) l définition des rôles et des responsbilités de toutes les prties prticipnt u processus d enquête; b) des prtiques qui fvorisent un environnement psychologiquement sin qui permette ux trvilleurs de signler les erreurs, les dngers, les évènements mlheureux et les incidents évités de justesse; c) un enggement en fveur d une responsbilistion déqute, portnt d bord sur les fcteurs du système ynt contribué à l erreur ou à l évènement mlheureux; d) des mesures d tténution des conséquences des blessures psychologiques, des mldies, des évènements trumtisnts, des fcteurs de stress chroniques, des décès (y compris les suicides), des tenttives de suicide et des incidents de snté et de sécurité psychologiques liés u trvil; e) l détermintion des cuses immédites et des cuses sous-jcentes de tels incidents et l mise en œuvre des mesures correctives et préventives recommndées; f) l évlution de l efficcité de toutes les mesures préventives et correctives. Jnvier

29 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Les enquêtes sur les cuses des incidents de snté et de sécurité psychologiques liés u trvil comme les blessures et mldies psychologiques, les évènements trumtisnts, les fcteurs de risque psychosociux, les décès (y compris les suicides) et les tenttives de suicide doivent permettre de repérer toute lcune du SGSSP et doivent être documentées Des recommndtions doivent être formulées et communiquées, vec les résultts d enquête, ux prties intéressées du milieu de trvil. Ces recommndtions doivent servir de fondement à des mesures correctives et être intégrées à l revue de direction définie dns le chpitre 5. Il convient que les résultts de l enquête et les recommndtions contribuent à l méliortion continue du SGSSP Prties externes Les orgnismes font souvent ppel à des fournisseurs externes dont le personnel intergit vec le leur. L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ) fire connitre ux prties externes et à leur personnel les politiques et ttentes de l orgnisme qunt à l protection de l snté et de l sécurité psychologiques des trvilleurs de l orgnisme; b) répondre à tout problème ou toute préoccuption. 4.5 Évlution et mesures correctives Introduction L orgnisme doit étblir et tenir à jour des procédures visnt à suivre, à mesurer et à enregistrer l conformité u SGSSP et l efficcité du SGSSP, tout en ssurnt l confidentilité et l protection des renseignements personnels de tous, conformément à l rticle L surveillnce et l mesure du rendement ont pour objectif d obtenir des mesures qulittives et quntittives sur : ) l snté et l sécurité psychologiques de l orgnisme (notmment les efforts de promotion, de prévention et d intervention); b) le respect de l présente norme pr l orgnisme, y compris l évlution du processus. Note : Il est préférble de plnifier l évlution vnt l mise en œuvre pour pouvoir définir les exigences ppropriées en mtière de données, puis les intégrer ux résultts de l évlution Surveillnce et mesure L surveillnce et l mesure du rendement doivent permettre de : ) déterminer dns quelle mesure les politiques, les objectifs et les cibles du SGSSP sont respectés; b) fournir des données sur le rendement et les résultts du SGSSP; c) déterminer si les dispositions courntes visnt l détermintion, l évlution, l réduction et l élimintion ou l mitrise des dngers et des risques sont mises en plce et sont efficces; d) fournir le fondement des prises de décisions sur les méliortions à pporter à l snté et à l sécurité psychologiques dns le milieu de trvil et u SGSSP. Note : Voir rticle pour les sources de données. Des mesures qulittives et quntittives dptées ux besoins, à l tille et à l nture de l orgnisme doivent être élborées en consulttion vec les trvilleurs et leurs représentnts (selon le cs). Les évlutions doivent être rélisées pr des personnes compétentes Les ctivités de suivi et de mesure doivent être enregistrées. Elles doivent porter sur les exigences du SGSSP et les résultts des ctivités énumérées ci-dessous, le cs échént : ) enggement de l direction qunt u SGSSP; b) évlution de bse des fcteurs de risque psychosociux; 14 Jnvier 2013

30 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes c) évlution de bse d utres déterminnts de l snté psychologique en milieu de trvil (p. ex., environnement, exigences physiques, exigences liées u trvil, niveux de dottion); d) sttistiques sur les blessures et les mldies psychologiques; e) progrmmes de retour u trvil; f) données cumultives tirées de l évlution des risques pour l snté; g) nlyse des données cumultives recueillies lors des enquêtes ou des évènements Audits internes L orgnisme doit étblir et mintenir un progrmme d udit interne fin de réliser des udits à intervlles réguliers pour déterminer si le SGSSP est : ) conforme ux exigences de l présente norme et à celles du SGSSP étbli pr l orgnisme; b) mis en œuvre et tenu à jour de mnière efficce. Note : L udit peut être dpté à l tille, à l nture et à l complexité de l orgnisme. Voir l exemple d instrument d udit donné dns l nnexe E, insi que l norme CAN/CSA-ISO 19011, qui donne des lignes directrices sur les systèmes de gestion. Il convient que le progrmme d udit interne définisse les critères de compétence des uditeurs, le domine d ppliction et l fréquence des udits, les méthodes à employer et les rpports connexes. Les résultts et conclusions d udit, de même que tous les plns d ction corrective, doivent être documentés et communiqués ux prties concernées du milieu de trvil, y compris les trvilleurs, les représentnts des trvilleurs et les prties responsbles des mesures correctives. L orgnisme doit consulter les trvilleurs et, le cs échént, leurs représentnts en ce qui trit à l sélection des uditeurs, u processus d udit et à l nlyse des résultts. Les gestionnires responsbles de l ctivité soumise à l udit doivent veiller à ce que des mesures correctives soient mises en plce en vue d éliminer toute non-conformité ux exigences du SGSSP de l orgnisme ou à l présente norme relevée u cours de l udit Mesures préventives et correctives L orgnisme doit étblir et mintenir des procédures de mise en œuvre d ctions préventives et correctives en vue : ) de corriger les non-conformités du SGSSP, les dngers ml mitrisés et les risques connexes; b) de cerner tout nouveu dnger résultnt des mesures préventives et correctives mises de l vnt; c) d ccélérer l mise en plce de mesures visnt des dngers nouveux ou ml mitrisés; d) d effectuer le suivi de ces mesures fin d en grntir l mise en œuvre efficce; e) de mettre en œuvre des inititives pour prévenir l répétition du dnger. L orgnisme doit prendre en considértion les ctivités de suivi et de mesure du rendement du SGSSP, les recommndtions des trvilleurs et de leurs représentnts, les udits du SGSSP et les revues de direction uxquelles il été soumis u moment de déterminer les mesures préventives et correctives nécessires. 5 Revue de direction et méliortion continue 5.1 Processus de revue L orgnisme doit étblir et mintenir un processus prévoynt l rélistion de revues de direction plnifiées du SGSSP. Le processus de revue doit permettre d évluer dns quelle mesure les buts d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire sont tteints. Le processus de revue doit porter sur les éléments suivnts : ) l revue et l nlyse des principux résultts (p. ex., résultts d udits et données découlnt des évlutions); b) l évlution du degré de conformité du SGSSP à l présente norme; c) une revue détillée des résultts jugés importnts; d) les exigences de production de rpports de l orgnisme ou utres. Jnvier

31 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC 5.2 Résultts du processus de revue Les résultts du processus de revue doivent comprendre les éléments suivnts : ) possibilités d méliortion et, là où des lcunes ou des écrts ont été repérés, mise en œuvre de mesures correctives; b) revue et mise à jour des politiques et procédures orgnistionnelles propres u SGSSP ou reltives à celui-ci; c) revue et mise à jour des objectifs, des cibles et des plns d ction; d) occsions de communiction pour méliorer l compréhension et l ppliction des résultts. 16 Jnvier 2013

32 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Prémbule des nnexes Toutes les nnexes sont informtives et fournissent des conseils, conformément à l nture volontire de l ppliction de l présente norme. Certines nnexes fournissent églement des ressources et des liens utiles. Les renseignements fournis sont étyés pr des fits. Annexe A Informtion de bse et contexte A.1 Générlités A.2 Les besoins de bse de l être humin et l snté mentle u trvil A.3 Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) : L route vers l sécurité psychologique A.4 Fcteurs du milieu de trvil ynt des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques Annexe B Ressources pour l crétion d un cdre orgnistionnel de snté et de sécurité psychologiques B.1 Générlités B.2 Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil B.3 Les rpports Shin sur l sécurité psychologique en milieu de trvil Un résumé B.4 Système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP) B.5 Revue de dirction et méliortion continue Annexe C Exemples de modèles de mise en œuvre C.1 Niveux de mise en œuvre pr étpes C.2 Enggement C.3 Obtenir l enggement de l direction Annexe D Scénrios de mise en œuvre pour petite et grnde entreprise D.1 Scénrio pour petite entreprise D.2 Scénrio pour grnde entreprise Annexe E Exemple d instrument d udit Annexe F Anlyse des lois et règlements pertinents (en dte de septembre 2011) F.1 Sept tendnces législtives importntes qunt à l snté mentle en milieu de trvil F.2 Articles et rpports sur l législtion et les cdres strtégiques portnt sur l snté psychologique en milieu de trvil u Cnd Annexe G Normes et documents de référence connexes G.1 Générlités G.2 Documents d orgnismes de normlistion G.3 Autres documents Jnvier

33 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Annexe A (informtive) Informtion de bse et contexte Note : Cette nnexe n est ps une prtie obligtoire de l présente norme. A.1 Générlités Les trois sections qui suivent offrent de l informtion de bse pertinente pour l élbortion de l présente norme. A.2 Les besoins de bse de l être humin et l snté mentle u trvil Note : Les renseignements donnés ici proviennent de diverses études et ont fit l objet d un consensus entre les membres du comité technique qunt à leur utilité pour l mise en œuvre de l présente norme. Les besoins de l être humin liés ux besoins de bse en snté et sécurité doivent d bord être cernés et mitrisés vnt que les fcteurs liés à des besoins supérieurs de l être humin ne puissent être mitrisés. Il convient que le cdre de crétion et de mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire permette de fire en sorte que ces besoins de l être humin soient pris en compte dns tous les spects de l pproche retenue pour répondre à l esprit et ux exigences de l présente norme. Les besoins de l être humin à prendre en considértion dns le cdre de l ppliction de l présente norme comprennent u minimum les suivnts : Besoin de l être humin Snté et sécurité physiques Besoin stisfit dns le milieu de trvil Les trvilleurs ont le sentiment que leur milieu de trvil répond à leurs besoins en mtière de snté et de sécurité physiques. Les gestionnires et les collègues collborent de fçon proctive pour élborer et mettre en œuvre des mesures qui permettent l reconnissnce des droits, des risques et des besoins légitimes en mtière de snté et de sécurité et leur prise en compte risonnble. Besoin non stisfit dns le milieu de trvil Lorsqu il se trouve des lcunes répétées qunt à l reconnissnce des droits, des revendictions et des besoins légitimes des trvilleurs en mtière de snté et de sécurité et à l ppliction d ccommodements ppropriés, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Les perceptions fce à de telles lcunes peuvent susciter le sentiment que le trvil est peu sécuritire et que les risques sont soit ignorés, soit ml mitrisés pr les décideurs que ce soit pr choix ou pr ignornce. Herzberg et utres (2009) [voir nnexe G] décrit ces besoins comme des fcteurs de bse qui doivent être mis en plce pour permettre ux personnes de chercher à stisfire des besoins supérieurs. Lorsque ces fcteurs ne sont ps mis en plce, l nécessité pour l personne d ssurer s snté et s sécurité physiques devient primordile, ce qui l empêche de chercher à stisfire des besoins supérieurs. (à suivre) 18 Jnvier 2013

34 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Besoin de l être humin Conscience de s propre vleur, estime de soi et justice socile Confince en ses propres cpcités, rélistion de soi et utonomie Estime de soi Justice socile et conscience de s propre vleur Apprtennce Besoin stisfit dns le milieu de trvil Les compétences des trvilleurs sont exploitées de fçon à ce qu ils ient le sentiment d voir à relever un défi. Il s git d un étt de stress optiml, d équilibre, mplement documenté et reconnu. Les trvilleurs ont églement le sentiment que le trvil est distribué de fçon équitble [voir rticle A.3.2 d) Équité]. Les trvilleurs ont suffismment de mitrise sur les moyens, les fçons de fire et les méthodes de trvil et prticipent ux décisions à cet égrd, en fonction de l nture même du trvil; ils ont le sentiment d être des éléments essentiels de l entreprise plutôt que de simples rouges. Dns ce contexte, le concept de mitrise inclut l possibilité de fire entendre s «voix», c est-à-dire l impression d voir l liberté d exprimer son point de vue ou ses sentiments de fçon ppropriée dns une sitution ou un contexte donnés. Les trvilleurs ont le sentiment d être récompensés pr des compliments, l reconnissnce de leur contribution et des remerciements. Les trvilleurs ont le sentiment d être trités vec équité et respect pr leurs gestionnires et leurs collègues, que leurs droits, leurs revendictions et leurs besoins risonnbles sont reconnus et font l objet d ccommodements ppropriés qui correspondent ux normes de l orgnisme ou de l industrie. Les trvilleurs se sentent ppuyés pr leurs superviseurs et leurs collègues, reçoivent des conseils, des directives et des plns insi que des ressources et des renseignements techniques et prtiques (dns l mesure où l orgnisme en dispose), et ce soutien est offert d office, sns contreprtie. Besoin non stisfit dns le milieu de trvil Lorsque les exigences reltives u trvil dépssent régulièrement et de fçon chronique les compétences des trvilleurs, ou donnent lieu à une exploittion de ces compétences u-delà de ce qui est jugé risonnble dns le contexte ou lorsque le trvil n est ps distribué de fçon équitble, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Lorsqu on prive les trvilleurs d une mitrise sur les moyens, les fçons de fire et les méthodes de trvil (y compris de l possibilité de fire entendre leur voix) sns rison vlble, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Lorsqu on prive les trvilleurs de compliments, de reconnissnce et de remerciements sns rison vlble, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Lorsqu on constte des lcunes répétées qunt à l reconnissnce des droits, des revendictions et des besoins légitimes des trvilleurs en mtière de snté et de sécurité physiques et à l ppliction d ccommodements ppropriés, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Les perceptions fce à de telles lcunes peuvent découler du sentiment que le trvil n est ps distribué équitblement et que les décisions portnt sur cette réprtition du trvil sont injustes. Lorsqu on prive les trvilleurs d un tel soutien, pr choix plutôt qu en rison de contrintes inhérentes à l orgnisme, des risques pour l snté psychologique peuvent survenir. Note : Tous ces besoins de l être humin sont trités pr les fcteurs décrits dns l rticle Jnvier

35 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC A.3 Commission de l snté mentle du cnd (CSMC) : L Route vers l sécurité psychologique A.3.1 Générlités Il convient, pour l sécurité psychologique en milieu de trvil, de tenir compte des fondements juridiques, scientifiques et sociux d une norme ntionle. Le document de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) intitulé L route vers l sécurité psychologique trite de deux sujets pprentés : Dns l prtie 1, intitulée «Convergence des données probntes juridiques et scientifiques», on montre comment l convergence des éléments de preuve provennt des sources juridiques et scientifiques justifie pleinement l élbortion d une norme ntionle sur l snté et l sécurité psychologiques rticulée utour des cinq fcteurs clés reltifs à l orgnistion du trvil et à l gestion des ressources humines. Dns l prtie 2, intitulée «Fontines de bienêtre, cscdes de dommges : Normes reltives u milieu de trvil et snté mentle des popultions», on vnce que l introduction d une norme ntionle pourrit à long terme entriner des vntges pour l société, cr l snté ou les dommges qui prennent leur source dns le milieu de trvil, loin d y être confinés, migrent vers les fmilles, les milieux sociux et l société dns son ensemble, sous l forme de comportements sociux positifs ou négtifs. L existence même de cette migrtion fit de l sécurité psychologique u trvil un enjeu ntionl de snté publique. On fit étt des mesures prises pour mesurer l étendue de cette migrtion. On peut consulter le document à l dresse suivnte : FRE.pdf A.3.2 Survol Au cours des 20 dernières nnées, diverses disciplines des sciences et du droit ont connu d importnts développements en ce qui trit à l nécessité et ux crctéristiques de ce qu on ppelle un milieu de trvil psychologiquement sin. On définit un milieu de trvil psychologiquement sin, dns ce contexte, comme un milieu de trvil où tous les efforts risonnbles sont déployés pour protéger l snté mentle des employés. Des éléments tirés de plusieurs disciplines forment un ensemble de fcteurs du milieu de trvil qui, prfois seuls, mis plus souvent en combinison, peuvent contribuer à fvoriser ou à empêcher l sécurité psychologique. Ces fcteurs peuvent être rpportés ux besoins de bse des êtres humins, qui, lorsqu ils sont instisfits, peuvent devenir des fcteurs de détresse psychologique (Vézin, 2010)*. Le document L route vers l sécurité psychologique est xé sur l spect «fcteurs de risque». De ce point de vue, le droit et les sciences s entendent sur le fit que les risques pour l snté mentle ont dvntge tendnce à survenir et insi à contribuer à ce que le milieu de trvil soit mlsin lorsque les situtions suivntes sont présentes : ) Exigences reltives u trvil et effort à fournir : Les exigences du trvil dépssent régulièrement et de fçon chronique les compétences des trvilleurs, ou donnent lieu à une exploittion de ces compétences u-delà de ce qui est jugé risonnble dns le contexte ou lorsque le trvil n est ps distribué de fçon équitble. b) Mitrise du trvil ou influence : On prive les trvilleurs d une mitrise sur les moyens, les fçons de fire et les méthodes de trvil (y compris de l possibilité de fire entendre leur voix) sns rison vlble, pr choix plutôt qu en rison de l nture intrinsèque du trvil. c) Récompense : On prive les trvilleurs de compliments, de reconnissnce et de remerciements sns rison vlble. d) Équité : On constte des lcunes répétées qunt à l reconnissnce des droits, des revendictions et des besoins risonnbles des trvilleurs. Le fit de prendre des décisions sns suivre les procédures étblies peut entriner l perception de telles lcunes. e) Soutien : On prive les trvilleurs de soutien, de conseils, de directives et de ressources et de données techniques et prtiques (dns l mesure où celles-ci sont existntes dns l orgnisme), pr choix plutôt qu en rison de contrintes inhérentes à l orgnisme. 20 Jnvier 2013

36 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Concrètement, l sécurité psychologique est un concept qui combine l dynmique du milieu de trvil vec l snté, l résilience et le bienêtre de l société dns son ensemble. *Vézin, Michel. «Snté mentle u trvil : répondre à des besoins humins fondmentux», Trvil et snte, sous l direction de Y. Clot et D. Lhuilier, Éditions Érès, p. 169 à 174. A.4 Fcteurs du milieu de trvil ynt des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques Note : Les fcteurs nlysés ici sont dptés de l outil Protégeons l snté mentle u trvil, à l exception du 13 e fcteur, «Protection de l intégrité physique», qui été jouté pour les besoins de l présente norme. Les treize fcteurs du milieu de trvil énumérés dns l figure A.1 sont de nture orgnistionnelle ou systémique et peuvent donc être influencés pr le milieu de trvil. Ces fcteurs sont décrits en détil dns les points 1) à 13). L prise en compte efficce de ces fcteurs peut voir des répercussions positives sur l snté mentle des employés, leur sécurité psychologique et leur prticiption. L productivité et les résultts s en trouvent insi méliorés. Note : Si l snté et l sécurité psychologiques méritent l même protection, il importe de noter que d un point de vue strtégique, le fit d ssurer l sécurité (c est-à-dire de prévenir tout dommge psychologique) est un prélble à l promotion de l snté. Les énoncés reltifs à chque fcteur visent à ider les utilisteurs à réfléchir à l étt ctuel de leur propre milieu de trvil. Plus ils sont d ccord vec ces énoncés, plus il est vrisemblble que leur milieu de trvil soit psychologiquement sin : 1) L culture orgnistionnelle est un mélnge de normes, de vleurs, de croynces, de significtions et d ttentes qu ont en commun les membres d un groupe, qui les utilisent pour choisir leurs comportements et résoudre les problèmes. L culture orgnistionnelle peut méliorer l snté et l sécurité psychologiques du milieu de trvil et de l effectif si elle est crctérisée pr l confince, l honnêteté, le respect, l courtoisie et l équité ou si elle vlorise, pr exemple, le soutien psychologique et socil, l reconnissnce et les récompenses. Dns un orgnisme où l culture orgnistionnelle est déqute, on peut ffirmer que : ) chcun dns le milieu de trvil est tenu responsble de ses ctions; b) u trvil, chcun fit preuve d un respect sincère pour les idées, les vleurs et les croynces des utres; c) les situtions difficiles u trvil sont prises en compte efficcement; d) les trvilleurs ont le sentiment de fire prtie d une communuté u trvil; e) les trvilleurs et l direction se font mutuellement confince. 2) Le soutien psychologique et socil comprend toutes les interctions sociles de soutien ccessibles u trvil, uprès des collègues ou des superviseurs. Il renvoie u degré d intégrtion socile et émotionnelle et à l confince entre les collègues et les superviseurs. Il fit églement référence à l mesure dns lquelle ide et ssistnce sont offertes pr utrui lors de l rélistion de tâches. Les perceptions des trvilleurs et leur conscience de ce soutien orgnistionnel sont tout ussi importntes. Lorsque le trvilleur perçoit un soutien orgnistionnel, cel signifie qu il est convincu que son orgnisme ccorde de l vleur à ses contributions, s engge à ssurer son bienêtre psychologique et lui fournir un soutien véritble si ce bienêtre est mis en péril. Dns un orgnisme où le soutien psychologique et socil est déqut, on peut ffirmer que : ) l orgnisme offre des services ou des vntges qui répondent ux besoins du trvilleur en mtière de snté psychologique et mentle; b) les trvilleurs ont le sentiment de fire prtie d une communuté et d être ppuyés pr leurs collègues dns l rélistion de leurs tâches; c) l orgnisme mis en plce un processus d intervention en cs de détresse d un trvilleur; d) les trvilleurs se sentent soutenus lorsqu ils doivent composer vec des problèmes personnels ou fmiliux; e) l orgnisme ppuie les trvilleurs qui reviennent u trvil près un congé pris en rison d un problème de snté mentle; f) les membres de l orgnisme comprennent bien l importnce de l snté mentle des trvilleurs. Jnvier

37 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC 3) Le ledeurship et les ttentes sont clirs dns un environnement où le ledeurship est efficce et où l direction procure un soutien suffisnt qui ide les trvilleurs à svoir ce qu ils doivent fire et leur explique comment leur trvil contribue à l orgnisme, insi que l nture des chngements imminents et des conséquences prévues. Il existe de nombreux types de ledeurship, qui ont des répercussions différentes sur l snté et l sécurité psychologiques. Les ctégories de ledeurship les plus lrgement reconnues sont les suivntes : le ledeurship instrumentl, le ledeurship trnsctionnel et le ledeurship trnsformtionnel. Le ledeurship trnsformtionnel est considéré comme le plus efficce des trois. Le ledeurship instrumentl est xé essentiellement sur l recherche de résultts, sns trop s ttrder u «portrit globl», à l dynmique psychosocile u sein de l orgnistion ni, mlheureusement, ux trvilleurs de mnière individuelle. Les ledeurs trnsformtionnels sont vus comme des gents de chngement qui encourgent leurs employés à dépsser les ttentes. Ils s intéressent à l tteinte d objectifs à long terme et communiquent le sentiment de poursuivre une mission, une vision et un but. Ces personnes ont du chrisme, ccordent une ttention personnelle à leurs trvilleurs, stimulent l cpcité intellectuelle chez les utres et sont une inspirtion pour les trvilleurs. Dns un milieu de trvil où le ledeurship et les ttentes sont clirs, on peut ffirmer que : ) dns le cdre de leur trvil, les trvilleurs svent ce qu on ttend d eux; b) le ledeurship en milieu de trvil est efficce; c) les trvilleurs sont prévenus en temps opportun des chngements importnts qui touchent leur trvil; d) les superviseurs donnent une rétroction utile ux trvilleurs qunt ux ttentes que l on envers eux et à leur rendement; e) l orgnisme communique de fçon clire et efficce. 4) L politesse et le respect sont présents dns un environnement de trvil où les trvilleurs sont respectueux et courtois dns leurs interctions vec les utres, insi qu vec les consommteurs, les clients et le public. L politesse et le respect sont bsés sur l estime, l ttention et l considértion dont on fit preuve envers les utres, et l reconnissnce de leur dignité. Dns un milieu de trvil où l politesse et le respect sont déquts, on peut ffirmer que : ) les personnes se tritent mutuellement vec respect et considértion; b) l orgnisme trite efficcement les conflits entre les prties prenntes (trvilleurs, consommteurs, clients, public, fournisseurs, etc.); c) peu importe s condition, chcun est trité de fçon juste et équitble dns le milieu de trvil; d) l orgnisme dispose de moyens efficces pour composer vec les comportements inppropriés de consommteurs ou de clients. 5) Les exigences psychologiques de tout emploi sont documentées et évluées en même temps que les exigences physiques de cet emploi. L évlution des exigences psychologiques d un emploi permet à l orgnisme de déterminer si une ctivité donnée peut constituer un dnger pour l snté et le bienêtre du trvilleur. Une fois les dngers déterminés, l orgnisme peut exminer des moyens de réduire les risques ssociés à ces dngers pr une réorgnistion du trvil, une nlyse des systèmes de trvil, une pprécition des risques, etc. Il convient que l évlution des exigences psychologiques inclue l évlution des fcteurs de stress reltifs u temps (contrintes de temps, quots, délis, rythme des mchines, etc.); des périodes de puse et de repos; des systèmes d incittifs (prime, slire à l pièce, etc.); de l nture monotone et répétitive de certines tâches; des heures de trvil (heures supplémentires exigées, qurts de 12 heures, trvil pr qurts, etc.). Dns un orgnisme où le processus d évlution des exigences psychologiques envers les trvilleurs est déqut, on peut ffirmer que : ) l orgnisme exmine les systèmes de trvil existnts et permet une réorgnistion du trvil; b) l orgnisme évlue des questions portnt sur les exigences envers les trvilleurs et l mitrise du trvil, dont les exigences physiques et psychologiques de l emploi; c) l orgnisme évlue le niveu de mitrise du trvil et d utonomie dont jouissent les trvilleurs; d) l orgnisme surveille le système de gestion pour régir ux comportements qui ont des répercussions sur les trvilleurs et le milieu de trvil; e) l orgnisme ccorde de l vleur ux commentires des trvilleurs, notmment pendnt les périodes de chngement et l exécution du trvil; 22 Jnvier 2013

38 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes f) l orgnisme surveille l importnce ccordée ux questions de production; g) l orgnisme revoit le système de gestion des responsbilités qui porte sur les questions de rendement, insi que l fçon dont les trvilleurs peuvent signler les erreurs; h) l orgnisme dopte des prtiques de recrutement, de formtion et de promotion qui visent le plus hut niveu de compétences interpersonnelles u trvil. 6) L croissnce et le perfectionnement sont présents dns un environnement de trvil où les trvilleurs reçoivent des encourgements et du soutien reltivement u perfectionnement de leurs compétences interpersonnelles et émotionnelles insi que de leurs ptitudes professionnelles. Ces milieux de trvil offrent à leurs trvilleurs un éventil de possibilités de formtion interne et externe pour leur permettre d méliorer leurs compétences, non seulement pour les ider dns le poste qu ils occupent, mis églement pour les préprer à d éventuelles nouvelles fonctions. Dns un milieu de trvil où l croissnce et le perfectionnement sont déquts, on peut ffirmer que : ) les trvilleurs reçoivent une rétroction qui les ide à croitre et à se perfectionner; b) les superviseurs sont ouverts ux idées des trvilleurs qui souhitent relever de nouveux défis ou sisir de nouvelles occsions; c) les trvilleurs ont l possibilité d obtenir des promotions u sein de l orgnisme; d) l orgnisme vlorise l croissnce et le perfectionnement continus des trvilleurs; e) les trvilleurs ont l occsion de développer leurs compétences interpersonnelles dns le cdre de leur trvil. 7) L reconnissnce et les récompenses sont présentes dns un milieu de trvil où les efforts des trvilleurs sont reconnus et récompensés équitblement et en temps opportun. Cel inclut l orgnistion d évènements de reconnissnce déquts et réguliers pour célébrer les rélistions d un trvilleur ou d une équipe, l reconnissnce d un rendement stisfisnt, du nombre d nnées de service et des étpes importntes. Dns un milieu de trvil où le progrmme de reconnissnce et de récompenses est déqut, on peut ffirmer que : ) les superviseurs immédits montrent leur pprécition de l contribution des trvilleurs; b) les trvilleurs reçoivent une rémunértion équitble pour leur trvil; c) l orgnisme pprécie les efforts déployés pr les trvilleurs; d) l orgnisme célèbre ses rélistions communes; e) l orgnisme ccorde de l vleur à l enggement et à l pssion des trvilleurs. 8) L spect prticiption et influence est présent dns un milieu de trvil où les trvilleurs prennent prt ux discussions portnt sur l fçon dont leur trvil est ccompli et dont les décisions importntes sont prises. Les occsions de prticiption peuvent voir trit à l emploi occupé pr le trvilleur, ux ctivités de l équipe ou du service, ou à des questions qui concernent l orgnisme dns son ensemble. Dns un milieu de trvil où l prticiption et l influence sont déqutes, on peut ffirmer que : ) les trvilleurs peuvent discuter vec leur superviseur immédit de l fçon dont ils ccomplissent leur trvil; b) les employés ont une certine mitrise de l fçon dont ils orgnisent leur trvil; c) les opinions et les suggestions des trvilleurs sur le trvil sont prises en compte; d) les trvilleurs sont informés des chngements importnts qui pourrient voir des répercussions sur leur fçon de fire leur trvil; e) l orgnisme encourge tous les employés à formuler des commentires sur les décisions importntes reltives à leur trvil. 9) L gestion de l chrge de trvil est présente dns un milieu de trvil où les trvilleurs ont l possibilité de s cquitter efficcement de leurs tâches et de leurs responsbilités dns les délis dont ils disposent. Il s git du fcteur de risque décrit pr un grnd nombre de Cndiens et de Cndiennes u trvil comme le plus importnt fcteur de stress u trvil (c est-à-dire le fit d voir trop de trvil et trop peu de temps). Des recherches ont montré qu il ne s gissit ps simplement de l quntité de trvil, mis ussi de l mesure dns lquelle les employés disposient des ressources nécessires (temps, équipement, soutien) pour le fire correctement. Jnvier

39 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Dns un milieu de trvil où l gestion de l chrge de trvil est déqute, on peut ffirmer que : ) l quntité de trvil à ccomplir pr les trvilleurs est risonnble, compte tenu de leur poste; b) les trvilleurs disposent de l équipement et des ressources nécessires pour fire leur trvil correctement; c) les trvilleurs peuvent prler à leurs superviseurs de l quntité de trvil qu ils ont à fire; d) le trvil est libre de toute interruption ou perturbtion inutile; e) les employés ont un niveu pproprié de mitrise qunt à l prioristion des tâches et des responsbilités lorsqu ils doivent composer vec de multiples demndes. 10) L enggement est présent dns un milieu de trvil où les trvilleurs développent un sentiment de stisfction et d pprtennce à l égrd de leur trvil et sont motivés pr l volonté de bien ccomplir leurs tâches. L enggement peut être physique, émotionnel ou cognitif. L enggement physique se mesure à l effort qu un trvilleur déploie dns son trvil. Un trvilleur enggé physiquement voit son trvil comme une source d énergie. Un trvilleur enggé émotionnellement une vision positive du trvil et il est pssionné pr ce qu il fit. Un trvilleur enggé cognitivement ccorde beucoup d ttention à son trvil et est bsorbé pr ce qu il fit. Peu importe l source d enggement, les trvilleurs se sentent proches de leur trvil lorsqu ils peuvent se reconnitre dns l mission et l réussite de leur entreprise et y prticiper pleinement. Il convient de voir l enggement comme le résultt de politiques, de prtiques et de procédures visnt l protection de l snté et de l sécurité psychologiques du trvilleur. Même s il existe des similrités entre ces spects, il ne fut ps confondre l enggement vec l stisfction professionnelle, l intérêt envers le trvil, l ttchement à l orgnisme, l hbilittion psychologique et l motivtion intrinsèque. Dns un milieu de trvil où l enggement est déqut, on peut ffirmer que : ) les trvilleurs pprécient leur trvil; b) les trvilleurs sont disposés à déployer des efforts supplémentires lorsque c est nécessire; c) les trvilleurs décrivent leur trvil comme une composnte importnte de leur personnlité; d) les trvilleurs se sentent responsbles de l réussite de l orgnistion; e) les trvilleurs sont fiers de leur trvil. 11) L spect équilibre est présent dns un environnement de trvil où l on reconnit l nécessité de concilier hrmonieusement les exigences liées u trvil, à l fmille et à l vie personnelle. Ce fcteur tient compte des rôles multiples de chque personne (trvilleur, prent, conjoint, etc.). Cette complexité est enrichissnte et permet à chque personne de se réliser pleinement et de s cquitter de ses responsbilités, mis lorsque les responsbilités sont conflictuelles, il peut survenir un conflit de rôles ou une surchrge. Dns un milieu de trvil où l équilibre est déqut, on peut ffirmer que : ) l orgnisme encourge les trvilleurs à prendre les puses qui leur reviennent (p. ex., puse-reps, congé de mldie, vcnces, temps compenstoire, congé prentl); b) les trvilleurs sont en mesure de trouver un équilibre risonnble entre les exigences de leur trvil et celles de leur vie personnelle; c) l orgnisme fit l promotion d un équilibre entre le trvil et l vie personnelle; d) les trvilleurs peuvent prler à leurs superviseurs lorsqu ils ont de l difficulté à préserver l équilibre entre leur trvil et leur vie personnelle; e) les trvilleurs, à l fin de l pluprt de leurs journées de trvil, ont encore de l énergie à conscrer à leur vie personnelle. 12) L protection de l sécurité psychologique est présente dns un milieu de trvil où l on veille à ce que les trvilleurs se sentent en sécurité sur le pln psychologique. L sécurité psychologique en milieu de trvil est présente lorsque les trvilleurs sentent qu ils peuvent fire vloir leurs intérêts, poser des questions, demnder une rétroction, signler des erreurs et des problèmes ou proposer de nouvelles idées sns crindre de conséquences néfstes pour eux-mêmes, leur emploi ou leur crrière. Un orgnisme sin et sécuritire sur le pln psychologique fvorise ctivement le bienêtre émotionnel des trvilleurs et prend toutes les mesures risonnbles pour minimiser les mences qui pèsent sur leur snté mentle. 24 Jnvier 2013

40 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Dns un milieu de trvil où l protection de l sécurité psychologique est déqute, on peut ffirmer que : ) l orgnisme s engge à réduire u minimum le stress inutile u trvil; b) les superviseurs immédits sont ttentifs u bienêtre émotionnel des trvilleurs; c) l orgnisme déploie des efforts pour éviter ux trvilleurs tout préjudice découlnt de hrcèlement, de discrimintion, de violence ou de préjugés; d) les trvilleurs décrivent le milieu de trvil comme psychologiquement sin; e) l orgnisme compose efficcement vec les situtions qui peuvent mencer les employés ou leur cuser préjudice (p. ex., hrcèlement, discrimintion, violence ou préjugés). 13) L spect protection de l intégrité physique est présent dns un milieu de trvil lorsque l sécurité psychologique insi que l sécurité physique des trvilleurs sont protégées des dngers et des risques posés pr l environnement physique. Dns un orgnisme où l intégrité physique est protégée, on peut ffirmer que : ) l orgnisme se préoccupe des répercussions de l environnement physique de trvil sur l snté mentle des trvilleurs; b) les trvilleurs se sentent en sécurité (ni préoccupés, ni inquiets) dns leur environnement physique de trvil; c) l horire de trvil prévoit des périodes risonnbles de repos; d) toutes les questions de snté et de sécurité sont prises u sérieux; e) les trvilleurs à qui on demnde d effectuer un trvil qu ils jugent dngereux n hésitent ps à refuser; f) les trvilleurs reçoivent une formtion suffisnte pour effectuer leur trvil de fçon sécuritire; g) l orgnisme évlue les exigences psychologiques de l emploi et de l environnement de trvil pour déterminer s il existe des dngers pour l snté et l sécurité des trvilleurs. Jnvier

41 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Vision Milieu de trvil qui fvorise le bienêtre psychologique des employés et qui ne porte ps einte à leur snté mentle pr négligence ou pr insoucince, ou de fçon délibérée. Ges on du risque Rentbilité Moteurs clés Recrutement et min en en poste Excellence et vibilité orgnis onnelles Piliers strtégiques Préven on Promo on Résolu on Treize fcteurs du milieu de trvil Culture orgnis onnelle Sou en psychologique Ledeurship et entes clirs Politesse et respect Correspondnce psychologique vec le trvil Croissnce et perfec onnement Reconnissnce et récompenses Pr cip on et influence Ges on de l chrge de trvil Enggement Équilibre Protec on de l sécurité psychologique Protec on de l intégrité physique Intégr on ux poli ques et ux processus orgnis onnels Évlu on et mélior on con nue Figure A.1 Modèle de méthode plnifiée prennt en compte 13 fcteurs du milieu de trvil ynt des répercussions sur l snté psychologique 26 Jnvier 2013

42 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Annexe B (informtive) Ressources pour l crétion d un cdre orgnistionnel de snté et de sécurité psychologiques (SSP) Notes : 1) Cette nnexe n est ps une prie obligtoire de l présente norme. 2) Les chpitres B.4 et B.5 font référence ux chpitres et rticles correspondnts du corps de l présente norme. B.1 Générlités L nnexe B fournit à l utilisteur des ressources supplémentires qui peuvent l ider à créer et à mettre en œuvre le système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP) de l orgnisme. Les ressources présentées dns cette nnexe sont offertes sns fris, pr des sources crédibles, et sont dptées à l mjorité des orgnismes. Elles peuvent servir à lncer l discussion sur l fçon de se conformer à l présente norme. Il ne s git ps d une liste exhustive; de nombreux utres outils et ressources sont offerts ou le seront dns l venir. Note : Dns l présente norme, le terme «trvilleurs» inclut les employés, les superviseurs, les gestionnires, les dirigents, les entrepreneurs, les fournisseurs de services, les bénévoles et les étudints (voir le chpitre 3 pour une définition complète du terme «trvilleur»). Dns le cdre de toute nouvelle inititive, il peut être utile de disposer de renseignements générux qui expliquent les vntges du processus pour l orgnisme. B.2 Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil Le site Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil de l Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC) présente à l utilisteur un dossier sur l crétion d un milieu de trvil psychologiquement sin. Il offre églement des outils et des renseignements qui permettent de mettre en œuvre des strtégies. Le site fournit une nlyse du dossier, des orienttions strtégiques et des exemples de politiques; il constitue un guide pour l désigntion d un chmpion et pour l reddition de comptes que chque service doit ssurer dns l mise en œuvre d un progrmme de snté mentle en milieu de trvil. Le site permet ussi de définir une pproche personnlisée pour l crétion d un progrmme de snté mentle en milieu de trvil. B.3 Les rpports Shin sur l sécurité psychologique en milieu de trvil Un résumé Le lien ci-dessous présente un résumé et l bibliogrphie des rpports Shin, dont Le stress u trvil et les dommges psychologiques dns le contexte juridique cndien et Une btille juridique tout à fit légitime. Ces rpports ont été commndés pr l CSMC pour comprendre l jurisprudence cndienne en mtière de sécurité psychologique en milieu de trvil. Jnvier

43 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC B.4 Système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP) B.4.1 Générlités Note : Voir l rticle 4.1. Il convient que l snté et l sécurité psychologiques fssent prtie intégrnte de toutes les opértions d un orgnisme. Cel signifie que tous les trvilleurs, y compris les gestionnires, ont un rôle à jouer. Pr exemple, l snté et l sécurité psychologiques sont intégrées à l fçon d intergir quotidiennement et à l fçon dont on prend les décisions et dont on les communique. Un groupe d experts s est réuni pour exminer les répercussions de l rticle de Mrtin Shin intitulé Une btille juridique tout à fit légitime : Des systèmes convergents exercent une pression à l husse sur l crétion de milieux de trvil sins sur le pln psychologique. Ce groupe d experts rédigé un rpport qui encdre l pproche à intégrer dns tout le cycle de vie de l emploi. Voir B.4.2 Enggement, ledeurship et prticiption Note : Voir l rticle 4.2. Un enggement visible et un soutien continu de l direction sont des éléments clés de l réussite de toute inititive à long terme. L prticiption ctive des trvilleurs (y compris les gestionnires de tous les niveux) u processus est nécessire à l tteinte et u mintien de l réussite. Voir les ressources suivntes en ce qui trit u ledeurship : Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil Cdre de trvil destiné ux cdres supérieurs pour les ider à déléguer les responsbilités en mtière de en mtière de snté et de sécurité psychologiques dns tout l orgnisme : Vous, en tnt que leder Des moyens prtiques à l intention des cdres supérieurs pour fvoriser crédibilité, respect, équité, fierté et cmrderie u sein du milieu de trvil : Rôle des syndicts dns l snté mentle en milieu de trvil Des plns d ction qui ident à définir des strtégies à l intention des représentnts syndicux et des employeurs dns les milieux de trvil syndiqués, pour les ider à composer vec des situtions reltives à l snté mentle de fçon professionnelle et efficce : Informtion sur le ledeurship du site Web de Helth nd Sfety Executive (HSE) Attentes et conseils pour tous les intervennts d un orgnisme, y compris les syndicts : [en nglis]. B.4.3 Plnifiction Note : Voir l rticle 4.3. S il existe de nombreux outils, sondges et pproches permettnt d pprécier les risques, il importe églement de fournir u personnel un environnement sûr qui lui permette de prticiper à des discussions sur les enjeux qui le concernent, ses spirtions et ses préoccuptions, de fçon continue. Il convient que les personnes qui expriment des préoccuptions prticipent ctivement à l définition des problèmes et de solutions prtiques. On méliore insi les chnces d un enggement à long terme en fveur de l mise en plce des solutions choisies, tout en contribunt à donner un sentiment d importnce ux personnes. L première étpe qui découle de l détermintion des problèmes, c est de déterminer pr où commencer pour répondre ux préoccuptions ou méliorer le milieu de trvil. Pr l suite, l étpe de plnifiction permet de psser à l fçon de résoudre ces problèmes. En mobilisnt l effectif dns le cdre de ces deux étpes, on peut églement méliorer ussi bien le processus que ses résultts. Idélement, le processus de plnifiction doit ller u-delà des dngers et des risques et comprendre l promotion de l snté psychologique. Cette pproche vise à méliorer l snté mentle chez les trvilleurs et à optimiser l performnce orgnistionnelle. 28 Jnvier 2013

44 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Voir les ressources suivntes en ce qui trit à l plnifiction : Apprecitive Inquiry Commons: Prctice nd Mngement Ce site Web donne un perçu de l pproche d explortion constructive en mtière de développement et de chngement orgnistionnels. Cette pproche est centrée sur les touts de l orgnisme et sur l fçon de les renforcer, à prtir d un ensemble d hypothèses données. Le site Web propose des liens vers des outils et des méthodologies prtiques d explortion constructive : [en nglis]. Vingt questions à l intention des ledeurs Liste de 20 questions d ordre générl dressées ux ledeurs d un orgnisme sur l sécurité psychologique dns leur milieu de trvil : Constitution du dossier d nlyse Méthode d évlution des risques et des bénéfices qui découlent de l résolution des problèmes de snté mentle en milieu de trvil. Inclut des propositions de mesures pour évluer les couts des problèmes de snté mentle en milieu de trvil : Outil pour l utoévlution des couts du stress u trvil Méthode très détillée servnt à déterminer les couts du stress u trvil, fournie pr Snté Cnd : Strtégies de crétion de milieux de trvil sins : Créer le chngement en vue d obtenir des résultts Grhm Lowe fournit un pln d ction pour le chngement trnsformtionnel mennt à un milieu de trvil en meilleure snté : Helth nd Sfety Executive Wht re the Mngement Stndrds Un point de vue de Helth nd Sfety Executive, un orgnisme britnnique indépendnt, sur l fçon d élborer un pln directeur (étpe pr étpe) pour l gestion du stress en milieu de trvil. Le site Web donne un certin nombre de ressources xées sur divers spects (sttistiques, recherches, exemples de cs, publictions, vidéos et outils) : [en nglis]. Helth Impct of Psychosocil Hzrds t Work : An Overview L Orgnistion mondile de l snté donne des renseignements et des ressources fin d ider à évluer les risques psychosociux en milieu de trvil et à en tenir compte : [en nglis]. Stress Mngement Competence Indictor Tool Pour ider les gestionnires et les superviseurs à tenir compte des répercussions de leurs comportements sur le niveu de stress des trvilleurs : [en nglis]. Protégeons l snté mentle u trvil Ensemble d outils grtuits qui permettent l détermintion des risques psychosociux dns un orgnisme, liste d interventions bsées sur des preuves et fçon de mesurer l réussite : Au progrmme Série de documents de discussion comprennt des guides d nimtion et des présenttions PowerPoint pour fciliter l mobilistion des équipes dns le cdre de converstions sur les solutions visnt l méliortion de l snté mentle en milieu de trvil : B.4.4 Mise en œuvre Note : Voir l rticle 4.4. L clé d une mise en œuvre réussie et durble de l présente norme réside dns l prticiption de tous ceux qui sont touchés pr les chngements. L mobilistion des trvilleurs lors des étpes d élbortion et de plnifiction doit se poursuivre pendnt l étpe de mise en œuvre fin que les chngements soient communiqués efficcement et que le processus de mise en œuvre n entrine ni stress ni dommge indus. Jnvier

45 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC S il est rélisé correctement, le processus de mise en œuvre peut méliorer l snté et l sécurité psychologiques des trvilleurs en ccroissnt leur sentiment d pprtennce, en crént des reltions positives et en ssurnt l enggement des trvilleurs en fveur du système. Voir les ressources suivntes en ce qui trit à l mise en œuvre : Workplce Mentl Helth Promotion : A How-To Guide Études de cs où des pproches réussies ont été mises en œuvre pour méliorer l snté mentle en milieu de trvil, insi que d utres ressources : [en nglis]. Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil Pour trouver des mesures et des responsbilités en fonction de chque rôle, consulter l section «Mesures pr service» : Strtégies en milieu de trvil sur l snté mentle Site Web qui présente de multiples ressources, progrmmes et outils sur l sensibilistion, l communiction, l gestion du chngement, l promotion, l prévention, les situtions de crise, l formtion à l gestion et les ressources destinées ux employés : B.4.5 Évlution et mesures correctives Note : Voir l rticle 4.5. Sns surveillnce ni mesure, il est impossible de déterminer si les interventions et strtégies utilisées ont un effet positif. Les inititives mises en plce risquent lors de se voir délogées pr d utres priorités. Si l on n est ps convincu de leur efficcité ou si l on n ps de pln pour les méliorer, les pproches pourrient être bndonnées ou oubliées. Voir l exemple d instrument d udit donné dns l nnexe E. B.5 Revue de direction et méliortion continue Note : Voir le chpitre 5. Le personnel de première ligne et les gestionnires intermédiires trvillent prfois dur pour méliorer l snté et l sécurité psychologiques en milieu de trvil, mis si l hute direction n est ps consciente de ces chngements, elle peut prendre des décisions ou mettre en œuvre des strtégies qui risquent, pr indvertnce, d nnuler les gins rélisés. Il importe de fire prticiper l hute direction à un exmen régulier des progrès ccomplis pour voir à ce que l pproche en mtière de snté et de sécurité psychologiques se trduise en plns opértionnels strtégiques. Le fit de tenir l hute direction u cournt de l inititive peut voir un effet positif sur l vibilité des mesures grâce à un processus d méliortion continue. Voir l exemple d instrument d udit donné dns l nnexe E. 30 Jnvier 2013

46 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Annexe C (informtive) Exemples de modèles de mise en oeuvre Note : Cette nnexe n est ps une prtie obligtoire de l présente norme. C.1 Niveux de mise en œuvre pr étpes Dns certins orgnismes, l mise en œuvre de l présente norme dns son ensemble peut s vérer difficile en rison de l tille ou de l diversité des lieux, du degré de préprtion de l orgnisme, des ressources existntes, ou simplement d un désir d évoluer dvntge pr étpes jusqu à l mise en œuvre pleine et entière de l norme. Voici deux modèles suggérnt une mise en œuvre grduelle de l présente norme qui pourrient convenir à l sitution et ux besoins prticuliers d une orgnistion. ) Enggement (voir l rticle C.2) Ce modèle suppose un enggement en fveur de l conformité à l ensemble de l présente norme; il comporte qutre étpes qui misent sur le niveu d enggement des prties prenntes en milieu de trvil. b) Obtenir l enggement de l direction (voir l rticle C.3) Ce modèle suppose que l hute direction ne s est ps encore enggée en fveur de l norme. Il permet ux personnes qui se trouvent en première ligne de mettre en œuvre des progrmmes ou des inititives qui en montrent l vleur pour l orgnisme. Une fois que l hute direction exprimé son enggement, le modèle suggère des fçons d intégrer l pproche dns les divers services de l orgnisme. L dernière étpe boucle l boucle de l responsbilité grâce à un processus d méliortion continue. C.2 Enggement Le tbleu C.1 présente qutre niveux de mise en œuvre qui correspondent à qutre niveux d enggement dns l entreprise. Jnvier

47 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Tbleu C.1 Modèle de mise en œuvre à qutre niveux (voir l rticle C.2) 4.1 Générlités X Niveu 1 Sensibilistion/ préprtion/ plnifiction (dns le pln strtégique) 4.2 Enggement, ledeurship et prticiption Générlités X Enggement X Ledeurship X Prticiption X Confidentilité X 4.3 Plnifiction Niveu 2 Besoins/évlution de l étt ctuel Générlités X Processus de plnifiction Revue X Détermintion, pprécition et mitrise Collecte de données X Diversité X Objectifs et cibles X Gestion du chngement 4.4 Mise en œuvre Infrstructure et ressources Mesures de prévention et de protection Éduction, sensibilistion et communiction Soutien, enggement et gestion du chngement Gouvernnce de l mise en œuvre Compétence et formtion X X X X Niveu 3 Étblissement des buts et des objectifs Élbortion du pln de mise en œuvre X X X X X Niveu 4 Mise en œuvre du pln (à suivre) 32 Jnvier 2013

48 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Préprtion ux évènements critiques? Personnes Préprtion ux évènements critiques? Orgnisme Enquêtes et production de rpports Niveu 1 Sensibilistion/ préprtion/ plnifiction (dns le pln strtégique) Tbleu C.1 (fin) Niveu 2 Besoins/évlution de l étt ctuel Prties externes X 4.5 Évlution et mesures correctives Introduction X Surveillnce et mesure Audits internes X Mesures préventives et correctives 5 Revue de direction et méliortion continue Niveu 3 Étblissement des buts et des objectifs Élbortion du pln de mise en œuvre 5.1 Processus de revue X 5.2 Résultts du processus de revue X X X Niveu 4 Mise en œuvre du pln X X X C.3 Obtenir l enggement de l direction C.3.1 Modèle en qutre étpes Bien que l idél soit d obtenir l enggement du syndict et de l direction dès le déprt, cel n est ps toujours possible ou fcile. Le présent modèle s dresse ux trvilleurs de première ligne qui s occupent de gestion, de ressources humines, d ffires syndicles, de snté, de sécurité ou de bienêtre et qui souhitent lncer un processus permettnt d obtenir l enggement de l direction. Il peut s gir d un modeste projet pilote touchnt une équipe ou un service, ou d une inititive plus importnte. Le modèle s ouvre sur l crétion de progrmmes ou d inititives qui peuvent démontrer l vleur des pproches fvorisnt l snté et l sécurité psychologiques. Il permet d obtenir un certin niveu d enggement de l hute direction et évolue, u fil du temps, vers une pproche plus complète. Dns ce modèle, le soutien et l effort positifs, ussi bien du syndict que de l direction, sont essentiels u succès. Voici les étpes du modèle : Étpe 1 Tbler sur les ressources existntes Si l orgnisme dispose de peu de temps, de personnel ou de ressources finncières pour mettre en œuvre l norme, on peut lncer le processus en profitnt des ressources qui sont du domine public. Il pourrit y voir, u sein de l orgnisme, des trvilleurs ynt les connissnces et les compétences nécessires pour contribuer u lncement du processus. Jnvier

49 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC On trouve dns l rticle C.3.2 un exemple de l mise en œuvre des étpes 1 et 2, y compris les ressources qui peuvent servir. Ce niveu doit être documenté pour que les résultts puissent être rpportés à l étpe 2. Étpe 2 Mobiliser l direction des syndicts et de l orgnisme En commençnt vec des inititives prtiques et mesurbles comme celles qui ont été décrites dns l étpe 1, un orgnisme est mieux en mesure de monter un dossier d nlyse sur l mise en œuvre d un système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP). On peut obtenir de l ide pour étblir et structurer un dossier d nlyse logique et convincnt sur l pge Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil de l Commission de l snté mentle du Cnd*. * Pour cette étpe, les buts sont les suivnts : nommer un chmpion u sein de l hute direction pour soutenir et ppuyer les inititives futures; obtenir l enggement de l hute direction sous l forme d une orienttion strtégique et de l ffecttion de ressources. Cette étpe permet de trnsformer un effort locl déployé pr quelques personnes convincues en un projet ynt le soutien explicite de l direction. Étpe 3 Intégrer le système dns tout l orgnisme Chque service, processus ou rôle le potentiel de toucher l snté et l sécurité psychologiques. Si on tient compte de ce fit dns l étblissement des politiques et l prise de décisions tout u long du cycle de vie de l emploi et dns l ensemble de l structure orgnistionnelle, on obtient un succès plus substntiel et plus durble. À cette étpe, on peut s ppuyer sur l publiction intitulée Éléments et priorités pour méliorer l sécurité psychologique en milieu de trvil*. Ce document décrit les mesures à prendre étpe pr étpe, comme le recrutement et l embuche, l orienttion et l formtion, l gestion du rendement, l promotion et l cesstion d emploi. * Étpe 4 Boucler l boucle de l responsbilité Chque orgnisme doit développer s propre structure de responsbilité. À cette étpe, il convient d exminer les enjeux suivnts : surveillnce continue et mesure des résultts pertinents; processus d méliortion continue; prise en compte des pproches de snté et de sécurité psychologiques lors des évlutions de rendement des gestionnires. Une des fçons de boucler l boucle est de mettre en plce un processus de récompense dns un milieu de trvil psychologiquement sin, là où c est conforme ux objectifs de l norme. Les critères ppliqués pour l pluprt des récompenses fvorisent l crétion d une solide structure de responsbilité, et elles peuvent voir comme résultt finl d encourger les personnes qui ont conscré des efforts à l mise en œuvre de l norme. C.3.2 Exemple de mise en œuvre des étpes 1 et 2 Il existe de nombreux cdres et modèles qui permettent d dopter une méthode de mise en œuvre d un GSSP en milieu de trvil. Aucun cdre ou modèle unique ne convient à toutes les situtions. Il revient ux membres de l orgnisme de choisir ou de modifier les ressources les plus ppropriées et les plus crédibles. L exemple qui suit présente une fçon d utiliser les ressources existntes fin de soutenir les efforts de mise en œuvre d un SGSSP en milieu de trvil. Préprtion : Lisez Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil à pour prendre connissnce des fçons de trnsposer le projet dns les différents services et pour les différents rôles et étudier certins enjeux : ) élborer un dossier d nlyse pour mettre en œuvre l strtégie; b) désigner un chmpion u sein de l hute direction; c) obtenir le soutien de l hute direction et une orienttion strtégique; 34 Jnvier 2013

50 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes d) intégrer l strtégie ux politiques et ux procédures orgnistionnelles; e) étblir une strtégie de responsbilistion pour mesurer l efficcité des mesures. Préprtion des dirigents : Avnt de s engger dns une strtégie de snté mentle en milieu de trvil qui demnde ux trvilleurs de définir les problèmes et de trviller à des solutions, il pourrit être préférble de préprer les dirigents, y compris les superviseurs, les gestionnires et les directeurs, à fire prtie du processus. Le projet Se rétblir en trvillnt* comprend un DVD d une heure et demie qui pourrit fire prtie d un processus d pprentissge, vec peu d efforts de l prt de l nimteur. Nous recommndons d intégrer cette ressource à une sénce de trois heures ynt l structure suivnte : * Présenttion du sujet (10 minutes) Expliquer où est le problème roulement de personnel, bsentéisme, invlidité, conflits, problèmes de rendement, plintes reltives ux droits de l personne, obligtion de fire des ccommodements, griefs, etc. Communiquer le soutien de l hute direction à l égrd de l strtégie. Expliquer clirement que cel fit prtie intégrnte d une strtégie globle comprennt sensibilistion, formtion, chngements pportés ux processus et ux procédures, mise en plce de ressources et mesure de l efficcité. Discuter de l fçon dont les efforts seront reconnus dns ce domine (en quoi cel est importnt pour eux). Détermintion des problèmes (10 minutes) Tenir une discussion ouverte sur ce qui est visible pour les superviseurs (des comportements plutôt que des symptômes) et qui pourrit indiquer un problème de snté mentle chez un employé. Demnder ce qui constitue un défi pour eux (consigner les réponses en vue de l prochine étpe du trvil grâce à l outil L gestion en mtière de snté mentle [GMSM], qu on trouve sur le site Vidéo (60 minutes) : Note : Utiliser le DVD et cliquer sur Tout lire. A. rrêter à l fin de l llocution d Anthony Levitt sur les problèmes liés ux médicments et vnt l llocution de Gord Conley sur son expérience dns un centre de tritement donc près environ 60 minutes). Demnder ux prticipnts de mettre pr écrit les commentires suivnts à peu près à l moitié de l vidéo : éléments qu ils ont ppris sur l mldie mentle (révéltions, choses qu ils ne svient ps déjà); éléments de l vidéo vec lesquels ils ne sont ps d ccord; une question pour mettre à l épreuve le reste de l équipe ils doivent poser l question et voir si les utres rrivent à y répondre. Puse (15 minutes) Discussion sur leurs observtions (15 minutes) Reprise de l vidéo; les prticipnts continuent à prendre des notes (50 minutes) Recueillir les notes sur l deuxième moitié de l vidéo et donner à fire le premier module de GMSM (20 minutes) Note : Envisger d intégrer cette sénce à l formtion des nouveux superviseurs. Étudiez le guide L gestion en mtière de snté mentle (GMSM)* Donnez le premier module à tous les superviseurs et gestionnires et ccordez-leur u moins deux semines pour le terminer pendnt les heures de trvil (il est entendu que de nombreuses personnes préfèreront le fire à l mison). Expliquez-leur qu ils mettront en commun leur compréhension du module et qu ils en discuteront. Orgnisez des sénces d une heure pendnt lesquelles le plus possible de superviseurs ou de gestionnires seront disponibles pour prticiper à u moins un des exercices, discuter des questions et des réponses et en svoir dvntge sur toute procédure qui leur permettrit d intégrer leurs pprentissges ux processus orgnistionnels. * Jnvier

51 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Répéter le processus pour chcun des cinq modules et envisger de reprendre l ensemble de l formtion tous les deux ns et de l intégrer dns l formtion des nouveux superviseurs. Lorsque les dirigents connissent mieux les questions de snté mentle et l fçon de les triter, vous pouvez psser à l évlution des fcteurs systémiques ou orgnistionnels qui pourrient voir des répercussions sur l snté mentle des trvilleurs. Évlution des fcteurs du milieu de trvil : Selon les circonstnces propres à l orgnisme, commencez à utiliser l outil Protégeons l snté mentle u trvil* vec l une des strtégies suivntes : Revoyez «Comment réliser vec succès une enquête PSMT» et lncez le processus si vous vez l utorité nécessire pour mener un sondge uprès des employés. Envisgez d jouter les questions de l «explortion initile» ux sondges qui doivent être menés uprès des employés s il est impossible de soumettre un nouveu sondge ux employés. Rélisez l «udit orgnistionnel» s il est impossible de mener risonnblement un sondge uprès des employés. Lorsque les résultts du sondge sont connus ou lorsque l udit est terminé, déterminez quels fcteurs de risque psychosociux il fut border en premier. Vous pouvez utiliser l outil «Sélection des ctions efficces : Appliction d un cdre de qulité» pour vous ider à décider pr où commencer. * Mobilistion de l équipe : Pour fire prticiper l équipe à l définition de solutions, d pproches et de strtégies permettnt de résoudre le premier problème cerné, vous pouvez utiliser l présenttion PowerPoint ppropriée. Au progrmme et le guide d nimtion offerts.* Étudiez le guide et prévoyez un moment pour rssembler l équipe fin d élborer un pln d ction. Cette rencontre peut être nimée pr un superviseur qui se sent à l ise pour le fire ou pr un professionnel des ressources humines ou une utre personne, u besoin. Il s git d un processus continu de définition des problèmes, de mobilistion de l équipe pour l élbortion de solutions et de collbortion pour l mise en œuvre de celles-ci. * Élbortion de solutions : S il est essentiel, pour élborer des solutions, de mobiliser l équipe fin d obtenir l enggement de ses membres de même que le respect du pln, il importe églement de svoir que les strtégies sont efficces, prtiques et bsées sur des fits. On trouve de nombreux types de strtégies et de ressources à Peu importe lequel des problèmes suivnts est trité, on y trouve idées, outils et ressources éprouvés : sensibilistion ux questions de snté mentle; promotion d une bonne snté mentle u trvil; méliortion de l strtégie de retour u trvil; strtégies d ccommodement plus efficces pour les personnes souffrnt de problèmes de snté mentle; résolution des problèmes en milieu de trvil; snté et sécurité psychologiques; pproches plus sines qunt u rendement et à l gestion du chngement dépendnce; suicide, violence, hrcèlement ou utres problèmes grves. 36 Jnvier 2013

52 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Progrmme d ide ux employés (PAE), progrmme d vntges sociux ou utres ressources Un progrmme d ide ux employés consiste essentiellement en une méthode confidentielle et ccessible de consulttion et d encdrement individuels à court terme qui permet de cerner les problèmes que connit un trvilleur ou s fmille et de contribuer à les résoudre. Une personne peut se prévloir du PAE en rison de problèmes psychologiques, fmiliux, finnciers, ou liés u trvil ou à l consommtion de drogue. Si l orgnisme dispose d un pln d vntges sociux ou de soins de snté ou d un progrmme d ide ux employés (PAE), vérifiez ce qu il offre en mtière de formtion ou d éduction sur les enjeux propres u milieu de trvil. Certins fournisseurs peuvent offrir des services utiles en milieu de trvil. Il se pourrit que ces services soient grtuits ou peu couteux. Ces services pourrient comprendre des rpports sur l utilistion des services pr ctégorie, le nombre de sénces ou l durée de l ide pportée. Des formtions pourrient être offertes (sur plce ou en ligne) sur des sujets d intérêt, qui pourrient contribuer à prévenir ou à réduire l pprition de blessures ou de mldies psychologiques. Pour plus de renseignements sur les PAE, consultez [en nglis]. Accéder ux ressources Certins orgnismes et certines gences gouvernementles offrent des ressources sns fris ou peu couteuses qui peuvent ider à étblir une strtégie. Pensez à vous renseigner uprès de ceux de votre région. Jnvier

53 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Annexe D (informtive) Scénrios de mise en œuvre pour petite et grnde entreprise Note : Cette nnexe n est ps une prtie obligtoire de l présente norme. D.1 Scénrio pour petite entreprise Dns le scénrio suivnt, l entreprise peut ne ps se conformer à l norme dns son ensemble, mis l utiliser pour pporter des méliortions u milieu de trvil et le rendre plus sûr u point de vue psychologique. Scénrio Jen possède un petit grge indépendnt qui compte 10 employés, et son épouse contribue à l dministrtion de l entreprise. Récemment, il remrqué que le morl des employés étit bs, que l tmosphère de trvil étit plutôt négtive et que le tux d bsentéisme étit élevé. Jen décide donc de fire quelque chose pour méliorer l environnement de trvil psychologique, et il espère pouvoir se servir de l présente norme. Les étpes décrites ci-dessous pourrient être suivies : Note : Ces étpes ne sont ps nécessirement plcées en ordre chronologique. Elles peuvent être modifiées ou combinées pour répondre ux besoins de l orgnisme. Le processus peut être rpide (c.-à-d., réglé en quelques heures) ou nécessiter plus de temps, selon l tille et l complexité de l orgnisme. Étpe 1 : Reconnissnce du problème (voir l rticle 4.2.1) Jen décide qu il y mtière à méliortion en ce qui trit à l snté et à l sécurité psychologiques dns son milieu de trvil. Il doit mintennt mobiliser son personnel et convenir vec ses employés qu il y plce à méliortion dns le milieu de trvil. Il peut orgniser une réunion à l heure du diner ou un vendredi près-midi pour discuter des spects problémtiques du milieu de trvil. Si les employés conviennent qu il fut fire quelque chose pour régler les problèmes (p. ex., morl à l bisse, tux d bsentéisme élevé et tmosphère de trvil négtive), lors Jen peut s ssurer qu ils sont d ccord vec son projet d utiliser l norme CAN/CSA-Z1003/BNQ pour pporter les chngements nécessires. Si les employés de Jen cceptent de mettre en œuvre le processus et d y prticiper, Jen peut psser à l prochine étpe. Sinon, il doit poursuivre l évlution des obstcles qui crctérisent son milieu de trvil. Étpe 2 : Énoncé de politique et enggement Jen rédige un énoncé de politique pour donner le ton (voir l rticle B.2. Voir ussi l rticle 4.2.2). Exemples d énoncés de politique «Le Grge de Jen considère que l snté et l sécurité psychologiques de ses employés sont un spect ussi importnt que les utres volets de l snté et de l sécurité. Le Grge de Jen s engge à fvoriser l crétion d un milieu de trvil psychologiquement sin grâce à des politiques, à des progrmmes et à des services ppropriés.» ou «Le Grge de Jen spire à devenir un modèle d optimistion de l snté de ses employés et croit que l snté physique et psychologique, le bienêtre et l sécurité des employés sont des spects clés de l réussite et de l vibilité de l orgnisme. À ces fins, le Grge de Jen s engge à trviller en collbortion vec tous ses employés pour créer et mintenir un environnement de trvil sin et sécuritire ux points de vue psychologique et physique.» Jen communique ensuite cette politique à ses trvilleurs (p. ex., verblement, en l ffichnt sur un bbillrd, pr courriel si possible, etc.). 38 Jnvier 2013

54 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Jen exerce un ledeurship pour régler les problèmes psychologiques de son entreprise. (Voir dns l nnexe A, Un cdre de ledership pour l promotion de l snté mentle en milieu de trvil, Vous en tnt que leder et l informtion sur le ledeurship du site Web de Helth nd Sfety Executive [voir l rticle B.4.2]. Voir ussi l rticle 4.2.3). Étpe 3 : Prticiption des trvilleurs (voir l rticle 4.2.4) Il importe que Jen s ssure que ses employés sont non seulement ouverts à l mise en œuvre de l norme, mis qu ils sont églement disposés à prticiper ctivement à s mise en œuvre et souhitent le fire. Jen peut leur demnder d y prticiper de diverses fçons : en demndnt ux trvilleurs de siéger à un comité de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques; en demndnt ux trvilleurs de choisir une personne-ressource qui ssurer l liison; si l effectif est suffismment réduit, en fisnt prticiper tous les trvilleurs ux réunions; ou en choisissnt un trvilleur qui gir à titre de liison vec le reste du personnel. Étpe 4 : Plnifiction et évlution des besoins (voir l rticle 4.3) L évlution des besoins peut être menée de diverses mnières (voir l rticle 4.3.3). Si Jen est un bon communicteur et se sent à l ise pour communiquer orlement, il peut utiliser l outil Apprecitive Inquiry Commons (voir l rticle B.4.3). Si Jen préfère utiliser un instrument qui lui permette d obtenir une rétroction immédite, il peut se servir de l outil Protégeons l snté mentle u trvil (voir l rticle B.4.3). D utres possibilités sont offertes dns l nnexe B, l rticle B.4.3, «Plnifiction». Jen peut ussi élborer un nouvel outil d évlution ou utiliser une utre ressource. Si Jen n est ps en mesure de cerner les cuses sous-jcentes du problème à l ide d une des strtégies susmentionnées, il peut retenir les services d un orgnisme externe, p. ex., un consultnt indépendnt. Jen peut ussi recueillir des données sur l bsentéisme, l liste de pie, les incidents, les congés pour cuse de stress, le roulement de personnel, etc. Une fois que Jen et ses employés ont cerné les obstcles du milieu de trvil, ils doivent fixer des objectifs de chngement rélistes (voir l rticle 4.3.4). Exemple : Si Jen découvre que ses employés sont préoccupés pr le fit de trviller seuls (détermintion des dngers), il peut fixer un objectif qui consiste à veiller à ce qu en tout temps deux membres du personnel trvillent ensemble (élimintion des dngers). Si c est impossible à cuse du mnque de personnel, Jen peut fixer des objectifs en mtière de mesures de prévention et de protection fin de mitriser le dnger ssocié u fit de trviller seul (p. ex., toujours grder l porte verrouillée). Si Jen découvre que les problèmes de snté mentle sont très présents dns son milieu de trvil, il peut envisger de créer un progrmme d ide ux employés (PAE) ou de revoir les vntges sociux des employés en ce qui trit u tritement des problèmes psychologiques. Bien qu un PAE soit hbituellement ssez bordble, cel peut vrier beucoup pour les entreprises de petite tille. En collbornt vec d utres orgnismes de l région et en formnt une ssocition, il est possible de réduire les couts. Jen peut ussi trouver des ressources dns son milieu ou en ligne et les fficher sur un bbillrd destiné u personnel. Il peut pr exemple y inclure les services publics de snté mentle de s région, un numéro de téléphone en cs de crise, l Assocition cndienne pour l snté mentle, les services ux fmilles, les services de désintoxiction, etc. Étpe 5 : Mise en œuvre (voir l rticle 4.4) Jen doit communiquer les résultts de son évlution à son personnel. Pr exemple, il peut tenir une réunion de snté et de sécurité, une réunion du personnel ou même orgniser une discussion à l heure du diner. De cette mnière, il renforce l prticiption des employés et leur permet de prticiper ctivement u processus. Une fois que les obstcles ont été déterminés pendnt le processus d évlution, Jen doit, vec son personnel, choisir un but précis à tteindre (voir l rticle 4.3.6). Ils peuvent décider de s occuper du Jnvier

55 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC problème des employés qui trvillent seuls, de l bsence de brrière physique entre un client en colère et un employé, de l bisse de morl liée à de fréquents conflits vec l clientèle, etc. Pour les besoins du présent exemple, nous explorons l question des conflits vec l clientèle (voir Workplce Mentl Helth Promotion: A How to Guide, l rticle B.4.4). Jen et ses employés peuvent décider qu en tout temps, deux employés doivent trviller ensemble lorsque des clients viennent chercher leur voiture (voir l rticle 4.4.2). Ils peuvent définir une règle selon lquelle l porte reste verrouillée lorsqu un employé trville seul à l entretien des véhicules. Jen peut instller un comptoir pour créer une brrière physique entre les clients et le personnel (mesure préventive). Même si Jen ne peut ps grntir que ses clients seront stisfits, il peut créer un registre pour tenter de régler le problème des conflits vec l clientèle. Pr exemple, Jen peut demnder à ses employés l d inscrire l dte et l heure d un incident insi qu une brève description de l plinte du client (voir rticle 4.4.9). Jen peut ussi modifier son formulire de rpport d incident de snté et sécurité pour y inclure ce type d évènement. Cel permet u personnel de prticiper ctivement u progrmme et à Jen d exminer les tendnces en mtière d instisfction fin de mieux répondre ux plintes et de réduire le risque de conflit. Jen peut églement discuter du système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP) vec certins de ses clients pour obtenir leurs commentires qunt u progrmme et solliciter leur prticiption (voir l rticle ). Étpe 6 : Évlution et mesures correctives (voir l rticle 4.5) L réussite du progrmme peut être évluée grâce à l un des outils suivnts ou à une ressource indépendnte (voir l rticle 4.5.2) : demnder ux employés comment ils perçoivent les points forts et les fiblesses du pln; fire un suivi du nombre d incidents (il pourrit être nécessire de mettre en plce un nouveu registre, comme on l déjà expliqué); créer une boite à suggestions à l intention du personnel fin d méliorer l prticiption des employés. Jen peut utiliser l exemple d instrument d udit donné dns l nnexe E (voir l rticle 4.5.3). Étpe 7 : Revue de direction (voir le chpitre 5) Jen rencontre son comité ou l employé qui ssure l liison pour discuter des suggestions, des incidents, des commentires, etc. Jen peut églement formuler des commentires positifs lors de cette réunion. Jen s engge à mettre en œuvre un pln d ction comportnt une revue nnuelle à prtir des résultts de l réunion. D.2 Scénrio pour grnde entreprise Voici un exemple de grnde entreprise disposnt déjà de nombreuses politiques, procédures et de nombreux progrmmes. Cet exemple montre comment l ppliction de l présente norme peut bénéficier à un tel orgnisme. ABC inc. est une grnde multintionle comportnt divers secteurs d ctivité dns plusieurs pys. Elle emploie plus de personnes u Cnd, dns tous les territoires et provinces, à l fois dns de petits et grnds commerces et dns des dministrtions centrles, et comprend des milieux de trvil syndiqués et non syndiqués. ABC compte de nombreux progrmmes et politiques en milieu de trvil élborés pour ttirer et mintenir en poste les personnes tlentueuses dont elle besoin pour être concurrentielle; il s git notmment de solides politiques de snté et de sécurité u trvil et de respect u trvil ssorties de progrmmes de sensibilistion et de formtion, d un progrmme de bienêtre, de plusieurs progrmmes d équilibre trvil-vie personnelle, d un pln d ide ux employés et ux fmilles, d un ombudsmn et de processus bien étblis de progression et de perfectionnement. Elle offre à ses employés plusieurs fçons d exprimer leurs préoccuptions, notmment grâce à une ligne téléphonique nonyme. Selon un sondge mené uprès de ses employés, l effectif d ABC est très mobilisé. 40 Jnvier 2013

56 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes ABC juge que ses progrmmes fvorisent ctuellement un milieu de trvil psychologiquement sin, et veut s ssurer de rester concurrentielle dns ce domine, grâce à l présente norme. Note : Ces étpes ne sont ps plcées en ordre séquentiel. Elles peuvent être dptées ou combinées pour répondre ux besoins de l orgnisme. Les orgnismes de grnde tille et complexes hercheront à intégrer l SSP dns les progrmmes existnts, et à tirer prti des processus de communiction et de production de rpports existnts. Étpe 1 : Reconnissnce du problème (voir l rticle 4.2.1) ABC décidé de revoir ses politiques, ses progrmmes et ses processus en les comprnt vec les exigences de l norme pour s ssurer d être concurrentielle sur le mrché du trvil. ABC doit relever le défi de recueillir les commentires de ses trvilleurs dns ses milieux de trvil diversifiés et dispersés. Elle peut utiliser les comités existnts, les représentnts des employés et les groupes de ressources à l intention des employés comme sources d informtion. Elle peut recueillir l informtion en posnt des questions dns un sondge. Elle peut revoir et nlyser les problèmes rpportés ou les commentires des employés sur les sites internes de médis sociux. ABC exmine les renseignements recueillis en fonction de ses progrmmes et politiques existnts fin de déterminer s il y des lcunes ou des problèmes qui pourrient être résolus pr l mise en œuvre de l présente norme. ABC peut utiliser les mêmes sources d informtion pour obtenir l ccord des trvilleurs qunt à l mise en œuvre de l présente norme. Étpe 2 : Énoncé de politique et enggement ABC compte de nombreuses prties prenntes internes dont l contribution est nécessire à l élbortion de l énoncé de politique, de même que de nombreux énoncés de politique générux qui peuvent servir de fondements à un énoncé de politique rédigé en vertu de l présente norme. ABC peut créer un groupe de prties prenntes concernées, notmment des membres du comité de snté et sécurité u trvil, fin d exminer les politiques et progrmmes existnts et d élborer un énoncé conforme à l présente norme. ABC utilise ses moyens de communiction hbituels pour communiquer l énoncé de politique à ses employés. Étpe 3 : Prticiption du personnel (voir l rticle 4.2.4) ABC peut s ssurer de l prticiption du personnel de diverses fçons : pr l intermédiire des comités et représentnts existnts; grâce ux groupes existnts de ressources pour les employés ou en en crént de nouveux; en demndnt des volontires pour fire prtie d un nouveu comité de snté et de sécurité psychologiques; grâce ux sites internes de médis sociux. Étpe 4 : Plnifiction et évlution des besoins (voir l rticle 4.3) ABC peut effectuer l nlyse des besoins de diverses fçons (voir l rticle 4.3.3) : grâce à l un des outils suggérés dns l présente norme; en consultnt un expert; en exminnt les sources de données (tux d bsentéisme et d ttrition, utilistion du PAE, indemnistions pour invlidité, résultts des sondges d opinion, résultts des enquêtes, rpports de l ombudsmn, etc.). Une fois qu ABC cerné les lcunes ou les obstcles qui se posent, elle détermine des objectifs de chngement ppropriés et rélistes (voir rticle 4.3.4). Pr exemple, si ABC se rend compte que le tux de problèmes de snté mentle dns son milieu de trvil est élevé, elle peut élborer et mettre en plce des progrmmes de formtion, des outils et des ressources sur l gestion des problèmes de snté mentle en milieu de trvil. Étpe 5 : Mise en œuvre (voir l rticle 4.4) ABC doit communiquer les résultts de son évlution à ses trvilleurs. Elle peut utiliser ses moyens de communiction hbituels (p. ex., ceux pr lesquels elle communique les résultts des sondges d opinion à ses trvilleurs) ou utiliser un moyen de communiction prticulier, créé à cette fin. Jnvier

57 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Si des lcunes multiples ont été cernées pendnt le processus d évlution, ABC et ses trvilleurs doivent prioriser des buts précis à tteindre (voir l rticle 4.3.6) et élborer un pln de mise en œuvre. Pr exemple, si elle choisit comme but l gestion des problèmes de snté mentle en milieu de trvil, ABC peut créer des progrmmes de sensibilistion et de formtion, de même que des outils et des ressources à l intention des gestionnires et des employés, fin de réffecter ou de renouveler les ressources existntes là où c est nécessire. ABC peut décider qu une formtion générle et obligtoire est nécessire dns toute l orgnistion, ou cibler des secteurs précis de formtion obligtoire, vec des formtions supplémentires selon les besoins. ABC peut xer son progrmme de PAE sur l snté mentle, fvoriser les discussions vec l direction et fire connitre des histoires de réussite, en offrnt ux trvilleurs l possibilité de formuler des commentires. Étpe 6 : Évlution et mesures correctives (voir l rticle 4.5) Une revue des réussites du progrmme pourrit comprendre un sondge d opinion mené uprès des employés, les sttistiques des demndes de règlement en cs d invlidité, les résultts des plintes et des enquêtes, etc. Le groupe d udit interne d ABC pourrit être mobilisé en vue de l élbortion d un progrmme d udit conforme ux exigences de l présente norme. Étpe 7 : Revue de direction (voir le chpitre 5) ABC pourrit mener une revue de direction ppropriée en inclunt un sommire du progrmme et de ses résultts dns les rpports existnts. 42 Jnvier 2013

58 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Annexe E (informtive) Exemple d instrument d udit Note : Cette nnexe n est ps une obligtoire de l présente norme. E.1 Le tbleu E.1 donne un exemple d instrument d udit qui peut être utilisé pr les orgnismes pour mener des udits internes. Cet outil peut être dpté à l tille, à l nture et à l complexité de l orgnisme. Il peut églement servir d outil d nlyse des écrts pour fire ressortir les secteurs qui doivent être méliorés fin de répondre ux exigences de l présente norme. L pluprt des orgnismes qui mettent en œuvre l présente norme le font sur une certine période. L norme trite de différents spects du sujet selon trois niveux d enggement, du plus exigent u moins exigent, qui reflètent l mturité d un orgnisme en ce qui trit à s cpcité de mettre en œuvre l présente norme : ) exigences (exprimées pr le verbe «devoir» dns tout le corps de l présente norme) : spects obligtoires exigés pour l mise en œuvre de l norme; b) recommndtions (exprimées pr l expression «il convient» dns tout le corps de l présente norme) : spects suggérés jugés précieux pour une pleine mise en œuvre de l présente norme, mis ps u même niveu que les exigences; c) possibilités : spects qui reflètent les prtiques exemplires et sont considérés comme des sections utiles du système de système de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques (SGSSP). L colonne «Niveu» du tbleu E.1 fit référence ux questions d udit liées ux ctégories, b et c. Jnvier

59 44 Jnvier Politique reltive u SGSSP; ledeurship; prticiption 1.1 Les responsbilités et pouvoirs liés u SGSSP doivent être définis et communiqués dns tout l orgnisme. 1.2 Il convient qu un énoncé de politique (seul ou intégré dns une utre politique pertinente) endossé pr l hute direction porte sur l snté et l sécurité psychologiques en lien vec l orgnisme. 1.3 L énoncé de politique doit trduire l enggement de l orgnisme en fveur de : L crétion, l promotion et le mintien d un SGSSP. L hrmonistion vec les vleurs et le code d éthique orgnistionnel déclrés. L crétion et l mise en œuvre d un processus d évlution de l efficcité du système et l mise en œuvre des chngements. L délégtion des pouvoirs nécessires pour l mise en œuvre du système. L prticiption des trvilleurs et de leurs représentnts à l élbortion, à l mise en œuvre et à l méliortion continue du système. L disponibilité continue des ressources. Une évlution et une revue régulières. Le respect des principes de respect mutuel et de coopértion. 1.4 L direction de l orgnisme doit fire preuve des qulités suivntes : ppuyer l crétion et le mintien d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire; ppuyer les gestionnires de tous les niveux; étblir des objectifs clés pour l méliortion continue; joindre le geste à l prole; veiller à ce que l snté et l sécurité psychologiques fssent prtie des processus décisionnels; mobiliser les trvilleurs et leurs représentnts. Tbleu E.1 Exemple d instrument d udit (voir le chpitre E.1) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

60 Jnvier L orgnisme doit ssurer l prticiption des prties prenntes pr les moyens suivnts : mobiliser les prties prenntes dns le cdre d un dilogue constnt; mobiliser les trvilleurs et leurs représentnts dns le cdre de l élbortion de l politique, de l collecte de données et de l plnifiction; encourger les trvilleurs et leurs représentnts à prticiper ux progrmmes; encourger les trvilleurs et leurs représentnts à prticiper u processus d évlution; veiller à ce que les résultts du processus d évlution soient diffusés et à ce qu un pln de suivi soit élboré. 1.6 L orgnisme doit demnder u comité de SST et ux représentnts des trvilleurs de définir leur prticiption u SGSSP. 1.7 L confidentilité des renseignements personnels doit être respectée, et les renseignements personnels doivent être supprimés des documents concernés. 1.8 L orgnisme envisge l crétion d un comité sur le SGSSP. c 1.9 L orgnisme doit encourger les trvilleurs et leurs représentnts à prticiper en : leur donnnt le temps et les ressources nécessires pour prticiper u SGSSP; e n cernnt et en éliminnt les obstcles à cette prticiption; e n ssurnt l prticiption et l formtion des trvilleurs sur les différents spects du SGSSP. 2. Plnifiction 2.1 Le processus de plnifiction de l orgnisme doit inclure : des plns de gestion de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil, notmment qunt à l évlution de l incidence sur l snté des trvilleurs et sur les résultts finnciers et ux politiques et processus orgnistionnels fvorisnt une bonne snté psychologique; Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

61 46 Jnvier 2013 une vision commune d un milieu de trvil psychologiquement sin vec des buts précis pour l concrétistion de l vision et un pln de suivi continu pour l méliortion continue; l évlution des forces de l strtégie ctuelle de snté et de sécurité psychologiques; l reconnissnce et l définition des prtiques ctuelles qui protègent et fvorisent déjà l snté et l sécurité psychologiques. 2.2 L orgnisme doit revoir son pproche de l gestion et de l promotion de l snté et de l sécurité psychologiques en milieu de trvil et évluer s conformité ux exigences et ux recommndtions de l présente norme. 2.3 L orgnisme doit étblir un processus défini de collecte de données qui respecte les exigences reltives à l protection des renseignements personnels. 2.4 L orgnisme doit tenir un registre de toutes les données recueillies et des sources consultées et communiquer ces résultts selon les exigences du comité de SST. 2.5 L orgnisme utilise de multiples sources de données dns le cdre de son processus de plnifiction. 2.6 Le processus de collecte de données doit grntir l protection des renseignements personnels pr l suppression des renseignements personnels et l grégtion des données. 2.7 L orgnisme doit élborer, mettre en œuvre et mintenir un processus de gestion du risque qui comprenne : l détermintion des dngers et des processus d élimintion des dngers, là où c est possible; l pprécition des risques pour chque dnger cerné; les mesures de prévention et de protection pour l mitrise des risques; un processus de prioristion dpté à l importnce, à l nture et à l complexité du dnger et du risque, et églement, là où c est possible, conforme à l ordre de priorité hbituel des moyens de mitrise des risques. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires c (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

62 Jnvier L orgnisme doit évluer son système de gestion de l snté u trvil pour en vérifier l comptibilité vec les exigences de l présente norme. 2.9 Les fcteurs suivnts ont été évlués : soutien psychologique; culture orgnistionnelle; ledeurship et ttentes clirs; politesse et respect; exigences psychologiques liées u trvil; croissnce et perfectionnement; reconnissnce et récompenses; prticiption et influence; gestio n de l chrge de trvil; enggement; équilibre trvil-vie personnelle; protection psychologique contre l violence, l intimidtion et le hrcèlement; protection de l intégrité physique; utres fcteurs de stress chroniques cernés pr les trvilleurs L orgnisme doit définir et évluer les possibilités de promotion de l snté psychologique L orgnisme doit tenir compte des besoins propres à diverses popultions et des commentires sollicités lorsque ces besoins sont pertinents en regrd des buts de l présente norme L orgnisme doit prendre en compte les fcteurs du milieu de trvil qui peuvent voir une incidence sur l cpcité des diverses popultions de demeurer u trvil ou de revenir u trvil L orgnisme doit encourger chque trvilleur à demnder de l ide à l interne ou à l externe lorsque c est nécessire L orgnisme doit prendre des mesures pour mettre les trvilleurs en lien vec des ressources internes ou vec des ressources communutires ou utres L orgnisme doit documenter les objectifs et les cibles du SGSSP pour les fonctions et les niveux pertinents. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires c b b, b (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

63 48 Jnvier Les objectifs et les cibles devrient être : mesurbles; conformes à l politique reltive u SGSSP et à l enggement en fveur du SGSSP, ux exigences légles et utres et à l enggement envers l méliortion continue; fondés sur les revues pssées, y compris les mesures de rendement et tous les risques et dngers en mtière de snté et de sécurité psychologiques liés u trvil, les résultts de l collecte de données et l détermintion et l pprécition des fcteurs psychologiques en milieu de trvil, les lcunes du système de gestion et les possibilités d méliortion cernées; déterminés près consulttion des trvilleurs, en tennt compte des diverses options technologiques et des besoins opértionnels et fonctionnels de l orgnisme; pssés en revue et modifiés, u besoin, en fonction de l évolution des données et des conditions Les objectifs et les cibles de l orgnisme doivent consolider les forces existntes et ouvrir de nouvelles possibilités d méliortion de l snté et de l sécurité psychologiques L orgnisme doit créer et mintenir un pln visnt l tteinte de ses objectifs et cibles, notmment en précisnt : à qui incombe l responsbilité de l tteinte de ces objectifs et cibles; les moyens grâce uxquels les objectifs et cibles devront être tteints et l échéncier à respecter L orgnisme doit étblir, mettre en œuvre et mintenir un système de gestion des chngements qui peuvent voir une incidence sur l snté et l sécurité psychologiques Le système dont il est question u point 2.19 doit comprendre des spects portnt sur : l communiction entre les prties intéressées reltivement u chngement; des sénces d informtion et de formtion pour les trvilleurs et leurs représentnts; le soutien nécessire pour ider les trvilleurs à s dpter u chngement. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires b b b (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

64 Jnvier Mise en œuvre et fonctionnement 3.1 L orgnisme doit fournir et mintenir l infrstructure et les ressources nécessires pour permettre l conformité à l présente norme. 3.2 L orgnisme doit reconnitre que : les prties prenntes du milieu de trvil ont les pouvoirs et les ressources nécessires pour s cquitter des obligtions qui leur sont dévolues en vertu de l présente norme; les prties prenntes du milieu de trvil ont les connissnces, les pouvoirs et les cpcités nécessires pour intégrer l snté et l sécurité psychologiques ux systèmes, ux opértions, ux processus, ux procédures et ux prtiques de gestion; les personnes qui jouent un rôle défini dns l présente norme ont les connissnces, les compétences et les cpcités nécessires pour s cquitter de ce rôle (p. ex., udit, formtion, évlution, nlyse, etc.). 3.3 L orgnisme étblit et mintient des processus visnt à mettre en œuvre des mesures de prévention et de protection pour composer vec les dngers et les risques cernés. 3.4 L orgnisme mis en œuvre des mesures de prévention et de protection qui trduisent les priorités suivntes : élimintion du dnger; mise en œuvre de moyens de mitrise des risques pour tténuer les risques liés ux dngers qui ne peuvent ps être éliminés; mise en plce de l utilistion d équipements de protection personnelle dns les circonstnces ppropriées; mise en œuvre de processus de réction et de soutien qunt ux problèmes qui peuvent voir des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques, qu ils ient un lien vec les fcteurs orgnistionnels ou d utres fcteurs, p. ex., des fcteurs personnels. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires b (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

65 50 Jnvier L orgnisme doit étblir et mintenir des processus fin : de fournir des données sur les fcteurs du milieu de trvil qui ont des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques, sur l mnière de réduire les dngers et les risques qui pourrient cuser des dommges psychologiques, insi que sur l fçon d méliorer les fcteurs qui fvorisent l snté psychologique. d ssurer chez les prties prenntes l connissnce, l conscience et l compréhension de l nture et de l dynmique des préjugés, de l mldie, de l sécurité et de l snté psychologiques. de communiquer ux prties prenntes les politiques existntes et le soutien offert. de communiquer ux prties prenntes les processus existnts lorsque des problèmes peuvent voir des répercussions sur l snté et l sécurité psychologiques. de communiquer ux prties prenntes des renseignements sur le SGSSP insi que sur les plns et processus connexes. d intégrer les idées, les préoccuptions et les commentires des prties prenntes et de veiller à ce que les données soient communiquées tout u long du processus de surveillnce et de revue (voir l rticle 4.5) à toutes les prties intéressées en milieu de trvil. 3.6 L orgnisme étbli des processus de soutien à une mise en œuvre efficce et durble, notmment : le soutien de l hute direction et des dirigents de tous les niveux de l orgnisme; l enggement des prties prenntes; l évlution et l ppliction de principes de gestion du chngement tout u long de l plnifiction et de l mise en œuvre. 3.7 L orgnisme doit étblir : des responsbilités clires pour une mise en œuvre efficce; desprocessus de gouvernnce qui fvorisent une mise en œuvre efficce et l élbortion de plns de communiction; les exigences en mtière de documenttion. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

66 Jnvier L orgnisme doit étblir et mintenir des processus qui grntissent le respect et l protection de l confidentilité et des renseignements personnels. 3.9 L orgnisme doit étblir et mintenir les ressources permnentes fin de : déterminer les ttentes et les exigences minimles envers les trvilleurs, notmment ceux qui exercent un rôle de ledeurship (p. ex., superviseurs, gestionnires, représentnts des trvilleurs, dirigents syndicux) en mtière de prévention des dommges psychologiques, de promotion de l snté psychologique des trvilleurs et de résolution des problèmes liés à l snté et à l sécurité psychologiques; fournir des directives et de l formtion fin de répondre ux exigences de l rticle L orgnisme doit étblir et mintenir des processus permettnt de : fournir un encdrement et un soutien ccessibles selon les besoins, en tennt compte de l complexité potentielle des situtions reltives à l snté et à l sécurité psychologiques, des besoins uniques des personnes touchées et des compétences nécessires. évluer les compétences des personnes qui exercent un ledeurship, selon le point 3.9, et gir en conséquence L orgnisme doit étblir et mintenir des processus pour : définir les évènements critiques potentiels lors desquels une souffrnce, une mldie ou une blessure psychologique survient ou est susceptible de survenir, tout en respectnt l confidentilité et les renseignements personnels de toutes les prties; intervenir et fournir du soutien, y compris l possibilité d un soutien spécilisé externe; fournir une formtion pertinente u personnel clé chrgé d intervenir en cs d évènement critique; veiller à ce qu il soit possible de revenir sur les évènements critiques et de réviser les lignes directrices u besoin. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires b (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

67 52 Jnvier L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : ce que les risques en mtière de snté et de sécurité psychologiques et les répercussions des évènements critiques qui y sont ssociés soient évlués; gérer les évènements critiques de mnière à réduire les risques psychologiques dns l mesure du possible et à fvoriser le mintien de l sécurité psychologique; intégrer les leçons tirées des évènements critiques dns les plns étblis reltivement u SGSSP; ce q u il soit possible de revenir sur les évènements critiques et de réviser les lignes directrices u besoin L orgnisme doit étblir et mintenir des procédures visnt l rélistion d enquêtes et l production de rpports sur les incidents de snté et de sécurité psychologiques liés u trvil. Ces procédures doivent comprendre : l définition des rôles et responsbilités de toutes les prties prticipnt u processus d enquête; des prtiques qui fvorisent un environnement psychologiquement sin permettnt ux trvilleurs de signler les erreurs, les dngers, les évènements mlheureux et les incidents évités de justesse; un enggement en fveur d une responsbilistion déqute portnt d bord sur les fcteurs du système ynt contribué à l erreur ou à l évènement mlheureux; des mesures d tténution des conséquences des blessures psychologiques, des mldies, des évènements trumtisnts, des fcteurs de stress chronique, des décès (y compris les suicides), des tenttives de suicide et des incidents reltifs à l snté et à l sécurité psychologiques liés u trvil; l détermintion des cuses immédites et des cuses sous-jcentes de tels incidents et l mise en œuvre des mesures correctives et préventives recommndées; l évlution de l efficcité de toutes les mesures préventives et correctives. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

68 Jnvier Les enquêtes portnt sur les incidents liés à l snté et à l sécurité psychologiques u trvil devrient : être menées pr des personnes expérimentées dns l rélistion d enquêtes sur les blessures et les incidents psychologiques; être menées pr des personnes imprtiles et perçues comme imprtiles pr toutes les prties; être menées vec l prticiption des prties concernées en milieu de trvil; respecter l vie privée et l confidentilité des renseignements personnels des prties intéressées, insi que tous les éléments de législtion pertinents Les enquêtes portnt sur les cuses d incidents de snté et à l sécurité psychologiques liés u trvil doivent permettre de repérer toute lcune du SGSSP et être documentées Des recommndtions doivent être formulées et communiquées vec les résultts de l enquête à toutes les prties intéressées en milieu de trvil Les recommndtions doivent former l bse de mesures correctives et être intégrées u processus de revue fin de contribuer à l méliortion continue du SGSSP L orgnisme doit étblir et mintenir des processus visnt à : fire connitre ux prties externes et à leur personnel les politiques et les ttentes de l orgnisme qunt à l protection de l snté et de l sécurité psychologiques des trvilleurs de l orgnisme; répondre à tout problème ou toute préoccuption. 4. Évlution et mesures correctives 4.1 L orgnisme doit étblir et tenir à jour des procédures visnt à suivre, à mesurer et à consigner pr écrit l conformité u SGSSP et l efficcité du SGSSP, tout en ssurnt l confidentilité et l protection des renseignements personnels de tous. 4.2 L orgnisme doit évluer l conformité orgnistionnelle à l présente norme, notmment pr une évlution des processus ssociés à l mise en œuvre de celle-ci. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires b (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

69 54 Jnvier L méthode de surveillnce et de mesure du rendement de l orgnisme : détermine dns quelle mesure les politiques, les objectifs et les cibles du SGSSP sont ppliqués; fournit des données sur le rendement et les résultts du SGSSP; détermine si les dispositions courntes visnt l détermintion, l évlution, l réduction et l élimintion ou l mitrise des dngers et des risques sont mises en plce et sont efficces; fournit le fondement des prises de décisions sur les méliortions à pporter à l snté et à l sécurité en milieu de trvil et u SGSSP. 4.4 Des mesures qulittives et quntittives (ppropriées ux besoins, à l tille et à l nture de l orgnisme) doivent être élborées en consulttion vec les trvilleurs (et leurs représentnts, selon le cs) et être mises en œuvre pr des personnes compétentes. 4.5 Les résultts des ctivités de surveillnce et de mesure doivent être consignés et comprendre les éléments suivnts, selon le cs : enggement de l direction en fveur du SGSSP; évlution de bse des fcteurs de risque psychosociux; évlution de bse d utres déterminnts de l snté psychologique en milieu de trvil (p. ex., environnement, exigences physiques, exigences liées u trvil, niveux de dottion); sttistiques sur les blessures et les mldies psychologiques; progrmmes de retour u trvil; données cumultives tirées de l évlution des risques pour l snté; nlyse des données cumultives recueillies lors des enquêtes et des évènements. 4.6 L orgnisme doit étblir et mintenir un progrmme d udit interne fin de réliser des udits à intervlles réguliers pour déterminer si le SGSSP est : conforme ux exigences de l présente norme et à celles du système de snté et de sécurité psychologiques étbli pr l orgnisme; implnté et tenu à jour de mnière efficce. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

70 Jnvier Le progrmme d udit interne doit comprendre des critères sur : l compétence des uditeurs; l portée de l udit; l fréquence des udits; l méthode d udit; les exigences en mtière de production de rpports. 4.8 Les résultts et conclusions d udit, de même que tous les plns de mise en œuvre d ctions correctives, doivent être documentés et communiqués ux prties intéressées du milieu de trvil, y compris les trvilleurs, les représentnts des trvilleurs et les prties responsbles des mesures correctives. 4.9 L orgnisme doit consulter les trvilleurs et, le cs échént, leurs représentnts en ce qui trit à l sélection des uditeurs, u processus d udit et à l nlyse des résultts Les gestionnires responsbles de l ctivité soumise à l udit doivent veiller à ce que des mesures correctives soient mises en plce en vue d éliminer toute non-conformité ux exigences du SGSSP de l orgnisme ou à l présente norme relevée u cours de l udit L orgnisme doit étblir et mintenir des procédures de mise en plce d ctions préventives et correctives en vue : de corriger les non-conformités du SGSSP, les dngers ml mitrisés et les risques connexes; de cerner tout nouveu dnger résultnt des mesures préventives et correctives mises de l vnt; d ccélérer l mise en plce de mesures visnt des dngers nouveux ou ml mitrisés; d effectuer le suivi de ces mesures fin d en grntir l mise en œuvre efficce; de mettre en œuvre des inititives pour prévenir l répétition du dnger. Tbleu E.1 (suite) Niveu Oui Non Résultts Commentires (à suivre) 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes

71 56 Jnvier 2013 Tbleu E.1 (fin) Niveu Oui Non Résultts Commentires 5. Revue de direction 5.1 L orgnisme doit étblir et mintenir un processus prévoynt l rélistion de revues de direction plnifiées du SGSSP, notmment : l revue et l nlyse des principles données sur les résultts (p. ex., résultts d udits et données découlnt des évlutions); l évlution du degré de conformité du SGSSP à l présente norme; une revue détillée des résultts jugés importnts; les exigences de production de rpports de l orgnisme ou utres. 5.2 Le processus de revue doit permettre d évluer dns quelle b mesure les buts d un milieu de trvil psychologiquement sin et sécuritire sont tteints. 5.3 Les résultts du processus de revue doivent comprendre les éléments suivnts : possibilités d méliortion et, là où des lcunes ou des écrts ont été repérés, mise en œuvre de mesures correctives; revue et mise à jour des politiques et procédures orgnistionnelles propres u SGSSP ou reltives à celui-ci; revue et mise à jour des objectifs, des cibles et des plns d ction; occsions de communiction pour méliorer l compréhension et l ppliction des résultts. CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC

72 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Annexe F (informtive) Anlyse des lois et règlements pertinents (en dte de septembre 2011) Note : Cette nnexe n est ps une prtie obligtoire de l présente norme. F.1 Sept tendnces législtives importntes qunt à l snté mentle en milieu de trvil Mrtin Shin, dns son rpport intitulé Une btille juridique tout à fit légitime* vnce que l crétion d un milieu de trvil psychologiquement sin est plus qu un simple vntge, mis constitue de plus en plus une obligtion légle. Les chngements qui touchent le droit du trvil, l snté et l sécurité u trvil, les normes du trvil, l rémunértion des trvilleurs, les contrts de trvil, le droit de l responsbilité civile délictuelle et les décisions en mtière de droits de l personne doivent mener les employeurs à fournir un milieu de trvil psychologiquement sin : * ) Droits de l personne Dns tout le pys, les cours et les tribunux étendent de plus en plus l portée et l définition de l obligtion de l employeur d ccommoder risonnblement en milieu de trvil les employés souffrnt de mldie mentle. Les orgnismes de droits de l personne de certins endroits ont de plus en plus de pouvoirs pour entmer des recours d intérêt public qui pourrient limiter les droits des employeurs. (Pour obtenir une liste de liens vers des orgnismes provinciux et fédérux de droits de l personne, ccéder à l dresse suivnte et consulter l section «Ressources» : disply.sp?lc=1&l1=6&l2=79&l3=83&d=83) b) Droit de l responsbilité civile délictuelle Dns certins territoires et provinces, on étbli qu un gestionnire risonnblement prudent devit être en mesure de comprendre les effets de son comportement sur ses employés, à défut de quoi il pourrit se voir jugé responsble d voir infligé des souffrnces mentles. Les normes vrient d un endroit à l utre du pys. L pluprt des juristes sont d vis que l imposition imprudente ou intentionnelle de souffrnces mentles est un tort pssible de poursuite, mis ils ne s entendent ps sur l mesure dns lquelle l négligence est incluse dns ce cdre. c) Indemnistion des trvilleurs En Colombie-Britnnique, on jugé inconstitutionnel le fit d dministrer et de régler les réclmtions reltives à un stress mentl différemment de celles qui portent sur une blessure physique. En Ontrio, une fmille reçu des presttions consécutives u décès d une victime de crise crdique cusée pr un stress mentl découlnt en prtie d une négligence de l direction. d) Snté et sécurité u trvil Au moins u Mnitob et en Ssktchewn, on reconnit de plus en plus que l snté mentle et l sécurité psychologique font prtie de l responsbilité de fournir un système de trvil sûr en vertu de l législtion sur l SST. L évlution et le tritement des risques psychologiques font prtie de l détermintion générle des dngers et du processus de gestion des risques. Certines provinces ont jouté l violence et le hrcèlement de fçon explicite à leurs lois. e) Contrt de trvil Le contrt de trvil ne consiste plus simplement en un échnge de services contre un slire. Certins tribunux ont étbli qu il incluit des modlités implicites de confort psychologique qui, dns une certine mesure, étblissent l obligtion de fournir un milieu de trvil psychologiquement sin dns le contexte de l reltion d emploi. f) Lois sur les normes du trvil Les normes élborées en vertu de l Loi sur l ccessibilité pour les personnes hndicpées de l Ontrio (LAPHO)* insi que les normes du Québec sur le hrcèlement psychologique contribuent à fire d un environnement exempt de hrcèlement une composnte normle de l reltion d emploi. * Jnvier

73 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC /index.html g) Droit du trvil Même si elles n emploient ps une formultion explicite, dns certins endroits, on jugé que les conventions collectives comprenient les dispositions des lois pplicbles en mtière de snté et de sécurité du trvil, qui elles-mêmes incluent des dispositions de protection de l snté mentle. Notes : 1) Ces indictions sont données pour informtion seulement et ne constituent ps un vis juridique. 2) Adpttion de F.2 Articles et rpports sur l législtion et les cdres strtégiques portnt sur l snté psychologique en milieu de trvil u Cnd Voici une liste de publictions portnt sur des questions juridiques reltives à l snté et à l sécurité u trvil et ux dngers psychosociux. Note : Cette liste n est ps exhustive. Lippel, K. «Lw, Public Policy nd Mentl Helth in the Workplce», Helthcre Ppers, 11 (numéro spécil), 2010, p. 20 à 37. L première prtie de cet rticle décrit l règlementtion doptée pr différentes dministrtions cndiennes pour réduire l exposition des trvilleurs ux dngers psychosociux, notmment à l violence en milieu de trvil, et pour protéger l snté mentle des trvilleurs. Elle trite églement des dispositions législtives qui prévoient une indemnistion pour les trvilleurs qui souffrent de problèmes de snté mentle et des dispositions règlementires qui soutiennent le retour u trvil des trvilleurs qui se sont bsentés en rison de problèmes de snté mentle liés u trvil. L deuxième prtie de l rticle, qui repose sur des exemples de jurisprudence en mtière de demndes d indemnistion de trvilleurs souffrnt de problèmes de snté mentle, exmine l fçon dont le droit et les politiques peuvent concrètement contribuer, directement ou indirectement, à des comportements pouvnt mener à l ugmenttion des mldies et des blessures ssociées ux problèmes de snté mentle. Lippel, K., et A. Sikk. «Access to Workers Compenstion Benefits nd Other Legl Protections for Work-relted Mentl Helth Problems: A Cndin Overview», Cndin Journl of Public Helth, vol. 101, mrs-vril 2010, p. S16 à S22. Cet rticle fit étt d une étude portnt sur les lois et les politiques régissnt l ccès, u Cnd, à des indemnistions pour les trvilleurs qui sont empêchés de trviller pr des problèmes de snté mentle ttribubles à des conditions et à des ctivités stressntes u trvil. Il fournit églement une brève description de l législtion régissnt le hrcèlement psychologique u Québec et en Ssktchewn. Lippel, K., M. Vézin, M., et R. Cox. «Protection of workers mentl heth in Quebec: Do generl duty cluses llow lbour inspectors to do their job?» Sfety Science, 2010, p. 1 à 9. Étnt donné que l Loi sur l snté et l sécurité du trvil (SST) du Québec ne comporte ucune disposition portnt explicitement sur les fcteurs de risque psychosociux, les inspecteurs en snté et sécurité du trvil de l Commission de l snté et de l sécurité du trvil (CSST) tritent les dngers psychosociux en vertu de l rticle portnt sur «l obligtion générle». Cet rticle et les dispositions connexes exigent de tous les employeurs qu ils éliminent les dngers à l source et protègent l snté des trvilleurs. Plus précisément, ils doivent veiller à ce que l orgnistion du trvil n it ps d effet négtif sur l sécurité ou l snté des trvilleurs. Depuis 2004, l législtion prévoynt des normes minimles u Québec prévoit églement le droit des trvilleurs à un environnement exempt de hrcèlement psychologique. 58 Jnvier 2013

74 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes L rticle, qui dopte à l fois le point de vue du droit et celui de l snté publique, deux principux objectifs : mieux comprendre le potentiel et les limites du cdre législtif ctuel sur l protection de l snté mentle des trvilleurs, et décrire l fçon dont les connissnces scientifiques sur les situtions présentnt un risque élevé pour l snté mentle des trvilleurs pourrient étyer les interventions des inspecteurs en fveur de l protection de l snté mentle des trvilleurs. Lippel, K., R. Cox et I. Aubé. «Interdiction du hrcèlement et protection de l vie privée et des droits fondmentux», JurisClsseur Québec, coll. «Droit du Trvil», Rpports individuels et collectifs du trvil, fsc. 23, Montrél, LexisNexis Cnd, feuilles mobiles 2009 (187 p.). Mise à jour en décembre Ce texte nlyse le droit régissnt les dispositions juridiques sur le hrcèlement psychologique et fournit un portrit à jour de l jurisprudence de l Commission des reltions du trvil et des rbitres de grief en mtière de hrcèlement psychologique. Lippel, K., et R. Cox. «Droit de l snté u trvil régissnt les problèmes de snté mentle: prévention, indemnistion et rédpttion», JurisClsseur Québec, coll. «Droit du trvil», Snté et sécurité du trvil, fsc. 27, Montrél, LexisNexis Cnd, feuilles mobiles 2010, (111 p.). Publié en Ce texte nlyse le droit régissnt les dispositions juridiques sur l prévention et l indemnistion des problèmes de snté mentle liées à l exposition ux risques psychosociux u trvil et fournit un portrit à jour de l jurisprudence de l Commission des lésions professionnelles en ppliction de l Loi sur l snté et l sécurité du trvil et de l Loi sur les ccidents du trvil et les mldies professionnelles. Jnvier

75 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC Annexe G (informtive) Normes et documents de référence connexes Note : Cette nnexe n est ps une prtie obligtoire de l présente norme. G.1 Générlités Voici une liste de normes et de guides reltifs à l snté et à l sécurité psychologiques uxquels on peut se référer pour obtenir dvntge de renseignements. L présente nnexe pour but de fournir u lecteur des renseignements sur les normes et lignes directrices pertinentes. Nous vons donné l priorité ux normes cndiennes. Il fut hbituellement pyer pour obtenir des normes et des lignes directrices; elles peuvent être obtenues uprès de l orgnisme de normlistion concerné. G.2 Documents d orgnismes de normlistion BNQ (Bureu de normlistion du Québec) [ BNQ /2008 Prévention, promotion et prtiques orgnistionnelles fvorbles à l snté en milieu de trvil (Prevention, Promotion nd Orgniztionl Prctices Contributing to Helth in the Workplce.) L norme BNQ , ussi connue sous le nom «Entreprise en snté», pour objectif le mintien et l méliortion continue de l snté des employés. Cette norme veut que soit intégrée l vleur de l snté des personnes dns les processus de gestion de l entreprise. Elle vise églement à créer des conditions fvorbles à l responsbilistion des personnes pr rpport à leur snté et à les encourger à dopter et à mintenir de sines hbitudes de vie. Cette norme été élborée pour ppuyer l inititive du Groupe de promotion pour l prévention en snté (GP2S), un regroupement d entreprises vouées à l promotion de l snté et à l prévention des mldies en milieu de trvil. Cette norme sert de bse de référence à un progrmme de certifiction dministré pr le BNQ. BNQ /2010 Concilition trvil-fmille (Work-Fmily Blnce) L norme BNQ spécifie les exigences en mtière de bonnes prtiques de concilition trvil-fmille (CTF) dns le respect des crctéristiques et des rélités des orgnismes et de leurs trvilleurs et trvilleuses. L norme vise à ce que l CTF fsse prtie intégrnte de l gestion des ressources humines des orgnismes. Elle s pplique à tous les types d orgnismes (privés, publics et utres) désireux de mettre en œuvre et de mintenir des mesures et des prtiques de CTF qui demeurent en déqution vec les besoins exprimés à l fois pr les trvilleurs et les trvilleuses et les orgnismes. Cette norme sert de bse de référence à un progrmme de certifiction dministré pr le BNQ. BSI (British Stndrds Institution) [ BSI Publicly Avilble Specifiction (PAS) 1010: 2011 Guidnce on the Mngement of Psychosocil Risks in the Workplce L spécifiction ccessible u public (PAS) 1010:2011 de l BSI fournit des directives et des prtiques exemplires sur l pprécition et l gestion des risques psychosociux u trvil. Elle couvre des spects de l orgnistion et de l gestion du trvil, du stress reltif u trvil et du hrcèlement en milieu de trvil. Il n existe ctuellement ps de norme ou de document officiel reconnu qui présente 60 Jnvier 2013

76 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes des prtiques exemplires en mtière d évlution et de gestion des risques psychosociux ; l norme BSI ider donc les personnes chrgées de ce type d évlution à triter cet spect de l snté en milieu de trvil. BSI Stndrds, l Université de Nottinghm et l Institute of Work, Helth nd Orgniztions ont dirigé l élbortion de cette norme. L gestion des risques psychosociux (risques ssociés à l orgnistion et à l gestion du trvil et u contexte socil ynt le potentiel de cuser des problèmes psychologiques ou physiques) est couverte pr l directive du Conseil européen 89/391/CEE, qui fit de l évlution et de l gestion de tous les types de risques pour l snté des trvilleurs une responsbilité de l employeur. L Université de Nottinghm créer églement des progrmmes de formtion pour ider les gestionnires de ressources humines, les gestionnires de snté et sécurité u trvil, les thérpeutes et les gestionnires de petites et moyennes entreprises à ppliquer l norme. BSI Publicly Avilble Specifiction (PAS) 1012 Code of Prctice for the Resilience, Well-being nd Returning to Work (en cours d élbortion) L spécifiction BSI 1012 comprend deux prties. L première prtie fournit des renseignements concernnt l prévention ou l résilience en milieu de trvil pr les employés qui prennent personnellement l responsbilité de leur propre bienêtre. L deuxième prtie définit des procédures clires permettnt de fire en sorte que les employés bénéficient d un progrmme de retour u trvil efficce. On prévoit que cette PAS ser lncée à l fin de Groupe CSA [ CAN/CSA-Z (R2011) Gestion de l snté et de l sécurité u trvil (Occuptionl helth nd sfety mngement) Cette norme ntionle du Cnd précise les exigences reltives à un système de gestion de l snté et de l sécurité u trvil. Elle pour but de permettre ux orgnismes d méliorer leur rendement en mtière de snté et de sécurité u trvil, et de réduire ou de prévenir insi les blessures, les mldies et les décès reliés u trvil. L norme est bsée sur des principes et sur un modèle de système de gestion (Plnifier Fire Vérifier Agir). CSA Z Occuptionl helth nd sfety Hzrd identifiction nd elimintion nd risk ssessment nd control L norme CSA Z1002 fournit ux utilisteurs des directives sur l fçon de déterminer les dngers, d évluer les risques et de choisir les mesures de contrôle ppropriées des dngers et des risques qu il est impossible d éliminer, pour s ssurer que ces risques sont réduits fin de préserver l snté et l sécurité des trvilleurs. Elle enrichit les systèmes de gestion de snté et de sécurité existnts, et fournit ux utilisteurs un guide de sélection des méthodes ppropriées d évlution de l nture des dngers et des risques en question. L norme comprend un encdrement de hut niveu qunt ux dngers psychosociux. CSA Z Workplce ergonomics A mngement nd implementtion stndrd (version frnçise à venir) L norme CSA Z1004 précise les exigences et donne des lignes directrices qunt à l ppliction systémtique des principes d ergonomie à l crétion, à l conception, à l utilistion, à l gestion et à l méliortion de systèmes de trvil. L norme décrit l mise en œuvre d un processus ergonomique pplicble à des orgnismes de toute tille et de tout type. L norme ne comprend ucun spect qu on puisse juger fire prtie d un progrmme de gestion médicle (p. ex., interventions thérpeutiques ou cliniques). Jnvier

77 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC CAN/CSA-ISO Mngement du risque Principes et lignes directrices [Risk Mngement Principles nd Guidelines (Adoption de l norme ISO 31000: 2009, première édition, )] Il s git de l doption cndienne de l norme ISO. L norme fournit des principes interntionux de gestion efficce du risque. Elle ider les utilisteurs à gérer les risques de mnière à mettre en œuvre et à méliorer de fçon continue un cdre de gestion (mngement) du risque fisnt prtie intégrnte des systèmes de gouvernnce et de gestion de l orgnisme. Bien que cette norme interntionle fournisse des lignes directrices générles, elle ne vise ps à promouvoir l uniformistion de l gestion du risque u sein des orgnismes. L conception et l mise en œuvre des plns et des structures orgnistionnelles de gestion du risque devront tenir compte des divers besoins de l orgnisme, de ses objectifs, de son contexte, de s structure, de son ctivité, de ses processus, de ses fonctions, de ses projets, de ses produits, de ses services ou de ses éléments d ctif prticuliers, insi que de ses prtiques prticulières. Il est prévu que cette norme interntionle serve à hrmoniser les processus de gestion du risque dns les normes existntes et à venir. Elle offre une pproche commune à l étblissement des normes tritnt de risques ou de secteurs prticuliers, sns toutefois remplcer ces normes. CSA Q Implementtion guide to CAN/CSA ISO 31000, Risk Mngement Principles nd Guidelines Il s git de l première édition de l norme CSA Q31001, qui été élborée pour enrichir l norme CAN/CSA ISO 31000, vec lquelle elle doit être utilisée. Elle fournit des directives supplémentires pertinentes pour les besoins des intervennts cndiens. CAN/CSA-ISO (R2007) Lignes directrices pour l udit des systèmes de mngement et/ou de mngement environnementl [Guidelines for Qulity nd/or Environmentl Mngement Systems Auditing (Adoption de l norme ISO 19011:2002, première édition, )] Cette norme interntionle fournit des lignes directrices sur les principes de rélistion des udits, l gestion des progrmmes d udit, l rélistion d udits de systèmes de gestion de l qulité et d udits de systèmes de gestion environnementle (mngement environnementl), insi que des lignes directrices sur l compétence des uditeurs de systèmes de gestion environnementle ou de systèmes de gestion de l qulité. L norme s pplique à tous les orgnismes qui ont besoin de mener des udits internes ou externes des systèmes de gestion de l qulité ou des systèmes de gestion environnementle, ou de gérer un progrmme d udit. L ppliction de cette norme interntionle à d utres types d udit est possible en principe, à condition de porter une ttention prticulière à l définition des compétences des membres de l équipe d udit. ISO (Orgnistion interntionle de normlistion) [ ISO Guide 73:2009 Mngement du risque Vocbulire (Risk mngement Vocbulry) Ce guide ISO fournit les définitions de termes génériques reltifs à l gestion (mngement) du risque. Son but est de fvoriser une compréhension commune homogène et une pproche cohérente de l description des ctivités reltives à l gestion du risque, insi qu une utilistion uniforme de l terminologie de l gestion du risque dns les processus et cdres orgnistionnels en rpport vec ce domine. Le Guide ISO 73 est destiné ux personnes chrgées de l gestion des risques, ux personnes chrgées de rédiger des normes, des guides insi que des procédures et codes de bonnes prtiques reltifs à l gestion du risque, soit prticuliers à un secteur, soit à l échelle ntionle. 62 Jnvier 2013

78 2013 BNQ/Groupe CSA/CSMC Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes ISO 26000:2010 Lignes directrices reltives à l responsbilité sociétle (Guidnce on Socil Responsibility) Cette nouvelle norme ISO comprend un rticle qui demnde ux orgnismes de s efforcer d éliminer les dngers psychosociux en milieu de trvil qui contribuent ou mènent u stress et à l mldie. Le Groupe CSA et le BNQ trvillent conjointement à l doption de cette norme ISO comme norme ntionle du Cnd. En mrs 2010, l Orgnistion interntionle du trvil (OIT), pour l première fois, inclus les troubles mentux et comportementux, les troubles de stress posttrumtique et d utres troubles mentux prmi les mldies du trvil reconnues, ce qui ccentue l importnce de l exigence énoncée dns l norme ISO G.3 Autres documents Commission de l snté mentle du Cnd (CSMC). Snté et sécurité psychologiques Guide de l employeur (Psychologicl Helth nd Sfety: An ction guide for employers), [En ligne], 2012, 64 p. Ce guide présente une méthode logique de mise en œuvre de strtégies de snté et de sécurité psychologiques. Il ccompgne l utilisteur u cours des étpes de plnifiction et de mise en œuvre d interventions visnt l protection de l snté et de sécurité psychologiques. Une section du guide, intitulée «Le cdre P6 et le formt ISO», explique l étroite reltion entre les idées exprimées dns le guide et l présente norme ntionle du Cnd. Le guide s ppuie sur une compréhension moderne de l snté psychologique en milieu de trvil, et notmment sur deux types de sources : l recherche documentire et l consulttion des prties prenntes. Il s dresse principlement ux employeurs et u personnel des ressources humines qui envisgent d ppliquer dns leur orgnisme des progrmmes et des politiques visnt l méliortion de l snté psychologique. Consortium for orgniztionl mentl helthcre (COMH). Protégeons l snté mentle u trvil (Gurding Minds@Work), université Simon Frser, Fculté des sciences de l snté, [En ligne], [ L outil Protégeons l snté mentle u trvil (PSMT) est une strtégie offerte sns fris, bsée sur des fits probnts, qui ide les employeurs à protéger et à promouvoir l snté et de sécurité psychologiques de leurs employés. PSMT comprend une série complète de ressources que les employeurs peuvent utiliser pour pprécier et tténuer fcilement 12 fcteurs de risque psychosociux dont les effets sur l snté des orgnismes, l snté individuelle des employés et les résultts finnciers sont bien connus. Ces fcteurs de risque psychosociux ont été étblis pr les chercheurs du Consortium for Orgniztionl Mentl Helthcre (COMH) de l Fculté des sciences de l snté de l université Simon Frser, d près des recherches pprofondies et un exmen exhustif des données empiriques sur les prtiques optimles suivies ux échelles ntionle et interntionle. On églement tenu compte, pour définir ces fcteurs, des lois et de l jurisprudence existntes et émergentes u Cnd. PSMT comprend un udit orgnistionnel, de multiples sondges à mener uprès des employés, des outils concrets et des modèles d évlution. L outil s dresse à tous les orgnismes grnds ou petits, des secteurs public ou privé et ne coute rien. Herzberg, Frederick, Bernrd Musner et Brbr Bloch-Snydermn. The Motivtion to Work, Trnsction Publishers, 2009, 180 p. Les emplois de qulité qui fvorisent l stisfction u trvil font prtie des plus grndes priorités de l industrie prtout dns le monde. Il n en cependnt ps toujours été insi. Les choses ont chngé près l publiction de l récente nlyse des ttitudes en milieu de trvil, qui se concentre principlement sur les reltions humines u sein des orgnismes. Dns ce document, Herzberg nlyse trente nnées de recherche sur l motivtion dns les domines reliés u trvil. En se fondnt sur les récits de trvilleurs à propos d évènements réels qui ont influencé leur bienêtre ou leur Jnvier

79 CAN/CSA-Z /BNQ / BNQ/Groupe CSA/CSMC mlêtre u trvil, les conclusions de Herzberg et de ses collègues ont stimulé l recherche et ont provoqué l controverse, des effets qui se poursuivent encore ujourd hui. Étonnmment, les uteurs ont découvert que, bien qu un milieu de trvil mlsin génère le mécontentement, l méliortion de ces conditions ne donnit que rrement lieu à une méliortion de l ttitude. Plutôt, l stisfction serit reliée à des fcteurs intrinsèques u trvil : les rélistions, l reconnissnce du trvil insi que le trvil stimulnt, intéressnt et ssocié à des responsbilités. Frederick Herzberg et ses collègues fondent leur théorie sur l hygiène de l motivtion sur l diversité des besoins humins et l ont ppliquée à une strtégie d enrichissement du trvil qui grndement influencé les strtégies de motivtion et de définition des tâches. Mckillop, Mlcolm J., Jmie KNIGHT et Meighn FERRIS-MILES. CLV Specil Report Investigting Hrssment in the Workplce 2nd Edition Une enquête sur le hrcèlement en milieu de trvil est un processus stressnt et exigent qui, s il est ml géré, peut voir des répercussions importntes sur le milieu de trvil. Ce rpport spécil permet u lecteur de bien comprendre les principes du droit qui sont touchés pr toute plinte ou enquête en mtière de hrcèlement, et offre une pproche prtique et concrète en ce qui concerne un grnd nombre de problèmes compliqués qui surgissent fréquemment. Depuis l première édition, intitulée How to Conduct Workplce Humn Rights Investigtion, les lois et règlements sur l snté et l sécurité ont beucoup évolué et intègrent mintennt des concepts comme le hrcèlement psychologique, l intimidtion, le hrcèlement en milieu de trvil et l violence en milieu de trvil. L deuxième édition donc été ugmentée (et son titre chngé); elle comprend les enquêtes sur le hrcèlement qui trouvent leur origine dns un problème de snté et de sécurité, de même que celles qui sont, plus trditionnellement, bsées sur les droits de l personne. Orgnistion mondile de l snté (OMS). Glossire de l promotion de l snté, Genève, [En ligne], 1999, 25 p. [ L première édition de ce glossire de l promotion de l snté été publiée pr l OMS en 1986 fin de fciliter l compréhension des documents et publictions de l OMS. Elle clrifiit le sens d un grnd nombre de termes et expressions peu cournts à l époque et indiquit les reltions qui existient entre eux. Cette première édition du glossire été trduite dns plusieurs lngues (frnçis, espgnol, russe, jponis, itlien et llemnd), et les termes et expressions définis ont été lrgement utilisés à l OMS et en dehors de l orgnistion. Les choses ont beucoup évolué depuis l publiction du glossire, et de nombreux termes essentiels du domine de l promotion de l snté ont été joutés à cette nouvelle version du glossire de l promotion de l snté. 64 Jnvier 2013