Comptes Désignation Compte Budget Budget
|
|
|
- Gilbert Brunet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page : 1 0 ADMINISTRATION TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS CONSEIL MUNICIPAL TOTAL CHARGES Autorités et commissions Assurances sociales Mobilier,machines,véhic.,matériel Dédommagements Honoraires, prestations de service CONSEIL ADMINISTRATIF TOTAL CHARGES Autorités et commissions Assurances sociales Caisse de pension et prévoyance Assurances maladie et accidents Dédommagements ADMINISTRATION GENERALE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Caisse de pension et prévoyance Assurances maladie et accidents Prestations en nature Personnel intérimaire Autres charges de personnel Fournit. bureau,imprimés,publicité Mobilier,machines,véhic.,matériel Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Dédommagements Honoraires, prestations de service Frais divers Dédommagements aux communes Emoluments administratifs Redevances d'util., prest.services Dédommagements de tiers CP rép.charges de personnel IMMEUBLES PATRIMOINE ADMINISTRATIF TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Prestations en nature Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers
2 Page : Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Amortiss. du patrimoine financier Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Dédommagements de tiers AUTRES CHARGES ET REVENUS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Autorités et commissions Prestations aux pensionnés Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements aux communes Subv. institutions privées Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Autres revenus Dédommagements de tiers SECURITE PUBLIQUE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS PROTECTION JURIDIQUE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Prestations en nature Autres charges de personnel Fournit. bureau,imprimés,publicité Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Dédommagements au canton Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Emoluments administratifs Dédommagements des communes SECURITE MUNICIPALE
3 Page : 3 TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Assurances maladie et accidents Prestations en nature Fournit. bureau,imprimés,publicité Mobilier,machines,véhic.,matériel Fournitures et marchandises Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. du patrimoine financier Dédommagements au canton Rép.Charges de personnel Dédommagements de tiers Amendes Dédommagements des communes INCENDIE ET SECOURS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Assurances sociales Prestations en nature Fournit. bureau,imprimés,publicité Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Dédommagements aux communes Préfinancements propres Rép.Charges de personnel Redevances d'util., prest.services Parts à des recettes cantonales Subventions cantonales PROTECTION CIVILE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Eau, énergie, combustible Entretien immobilier par des tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Dédommagements au canton Dédommagements aux communes Subventions au canton Subv. institutions privées
4 Page : Subventions fédérales Subventions cantonales ENSEIGNEMENT ET FORMATION TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS ECOLES PUBLIQUES TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Caisse de pension et prévoyance Assurances maladie et accidents Prestations en nature Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Dédommagements Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements aux communes Subventions personnes physiques Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Redevances d'util., prest.services Dédommagements de tiers Dédommagements des communes CULTURE ET LOISIRS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS ENCOURAGEMENT A LA CULTURE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Personnel intérimaire Fournit. bureau,imprimés,publicité Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements aux communes
5 Page : Subv.aux propres établissements Subv. institutions privées Subventions personnes physiques Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Redevances d'util., prest.services Vente de marchandises Dédommagements de tiers PARCS ET PROMENADES TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Prestations en nature Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Dédommagements de tiers SPORTS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Caisse de pension et prévoyance Assurances maladie et accidents Prestations en nature Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Amortiss. du patrimoine financier Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements au canton Subv. institutions privées Préfinancements propres Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Redevances d'util., prest.services Vente de marchandises Dédommagements de tiers Dédommagements des communes
6 Page : Autres subventions et allocations AUTRES LOISIRS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Assurances maladie et accidents Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Subventions au canton Subv. institutions privées Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif Redevances d'util., prest.services Vente de marchandises Autres subventions et allocations PREVOYANCE SOCIALE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS INSTITUTIONS POUR LA JEUNESSE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Traitements du personnel Assurances sociales Caisse de pension et prévoyance Assurances maladie et accidents Prestations en nature Personnel intérimaire Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. du patrimoine financier Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements aux communes Subv. institutions privées Préfinancements propres Rép.Charges de personnel
7 Page : Redevances d'util., prest.services Vente de marchandises Dédommagements de tiers Autres subventions et allocations AIDE SOCIALE TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Frais divers Amortiss. patrimoine administratif Dédommagements aux communes Subventions au canton Subv.aux propres établissements Subv. sociétés d'économie mixte Subv. institutions privées Subventions pour l'étranger Rép.Charges de personnel Redevances d'util., prest.services Dédommagements des communes TRAFIC TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS ROUTES COMMUNALES TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Dédommagements aux communes Rép.Charges de personnel Immeubles patrimoine administratif TRAFIC REGIONAL TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers
8 Page : Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Amortiss. complémentaire du P.A Subv. institutions privées Subventions personnes physiques Rép.Charges de personnel Subventions fédérales PROTECTION ET AMENAGEMENT TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS PROTECTION DES EAUX TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Rép.Charges de personnel Redevances d'util., prest.services Dédommagements des communes TRAITEMENT DES DECHETS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Mobilier,machines,véhic.,matériel Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Loyers, fermages, redev. d'utilis Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Rép.Charges de personnel Vente de marchandises Dédommagements des communes CIMETIERES TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Mobilier,machines,véhic.,matériel Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Entret.objets mobiliers par tiers Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Rép.Charges de personnel Redevances d'util., prest.services
9 Page : 9 78 AUTRES TACHES DE PROTECTION TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Eau, énergie, combustible Fournitures et marchandises Entretien immobilier par des tiers Honoraires, prestations de service Frais divers Dédommagements aux communes Subv. institutions privées Subventions personnes physiques Subv. redistribuées personnes Rép.Charges de personnel Redevances d'util., prest.services Vente de marchandises Parts à des recettes fédérales Subv. cantonales à redistribuer AMENAGEMENT TOTAL CHARGES Honoraires, prestations de service Amortiss. patrimoine administratif Rép.Charges de personnel FINANCES ET IMPOTS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS IMPOTS TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Honoraires, prestations de service Amortiss. du patrimoine financier Péréquation financ. intercommunale Compens.financ.communes françaises Dédommagements au canton Rép.Charges de personnel Impôts sur le revenu et la fortune Impôts sur bénéfice et capital Impôts sur les chiens Fonds de péréquation financière Taxe professionnelle communale Autres revenus CHARGES ET REVENUS DES CAPITAUX TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Honoraires, prestations de service Intérêts sur dettes à court terme Intérêts dettes moyen/long termes
10 Page : Amortiss. du patrimoine financier Rép.Charges de personnel Banques, ccp, cpte dépôt Créances du patrimoine financier Capitaux du patrimoine financier Gains comptables s/placements PF Prêts du patrimoine administratif Participations permanentes du P.A Autres revenus IMMEUBLES DU PATRIMOINE FINANCIER TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS Entretien immobilier par des tiers Honoraires, prestations de service Intérêts dettes moyen/long termes Intérêts entités particulières Rép.Charges de personnel Revenus des immeubles du P.F TOTAL GENERAL (AVEC les imputations internes) TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS TOTAL ECARTS TOTAL GENERAL (SANS les imputations internes) TOTAL CHARGES TOTAL REVENUS TOTAL ECARTS
Comptes récapitulation par nature
1 N0 - N05 - - - Solde net 2 N3 C H A R G E S N30 CHARGES DE PERSONNEL N300 AUTORITES ET COMMISSIONS 168,618.70 157,50 152,731.30 11,118.70 N301 PERSONNEL ADMINISTRATIF/D'EXPL 1,896,676.15 1,808,30 1,873,896.85
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
0 Administration. 01100 Législatif. 01200 Exécutif. 02100 Administration des finances et des contributions
0 Administration 01100 Législatif 30000.02 Jetons de présence 30000.03 Indemnités aux bureaux électoraux 31000.00 Matériel de bureau 31020.01 Imprimés 31020.02 Publications 31050.00 Frais de réception
11 170.511. 10038 Placements à court terme sur le marché monétaire. en monnaies étrangères
11 170.511 Annexe 1: Plan comptable: bilan Les groupes de matières de 1 à 4 chiffres ont une portée obligatoire générale. Les groupes de matières de 5 chiffres indiqués ci-dessous sont obligatoires. 5
No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35 No. Classe + libellé No. Groupe + libellé No. De compte et libellé B2014 Charge B2014 Revenus 0 ADMINISTRATION GENERALE 9'266'795.95-6'840'076.00 01 Législatif et exécutif
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38
Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38 0 ADMINISTRATION GENERALE 3'864'484.00 5'446'470.95-3'040'076.00 01 Législatif et exécutif 1'033'439.00 1'039'436.00 0110.300100.00 Jetons de présence du Conseil général
39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00
Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux
33 Amortissements 1,210 1,210 1,214.00 3311000 Amortissement patrimoine administratif 1,210 1,210 1,214.00
Total des charges 20,035,130 18,645,250 18,712,578.12 Total des revenus 9,672,820-8,853,470-8,692,707.21 - Charges/Revenus(-) 10,362,310 9,791,780 10,019,870.91 813 SUE Environnement Total des charges
Administration générale
Total des charges 19,039,550 18,746,470 17,282,939.34 Total des revenus 1,293,010-1,579,010-1,492,061.12 - Charges/Revenus(-) 17,746,540 17,167,460 15,790,878.22 100 Conseil général Total des charges 78,850
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Quelle est la structure d un compte de résultat?
LE COMPTE DE RESULTAT Qu est- ce qu un compte de résultat? Quelle est sa structure? Que retrouve- t- on dans les comptes? Et quelles sont les obligations légales?! PCMN! BUDGET FINANCES I. Qu est- ce qu
Bilan de M au 31/12/N
1 Exercice complémentaire - consolidation par intégration globale Bilan de M au 31/12/N Actif Passif Immobilisations corporelles 6000 Capital 10000 Immobilisations financières 6600 Réserves 1500 Particip
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de la gestion et des comptes 2010. Alors que le budget
PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
Pour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Plan comptable marocain www.lacompta.org
Plan comptable marocain www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels Raccourcies : cliquez sur un compte pour afficher ses sous comptes CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11
Détail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DES RELATIONS EXTERIEURES
DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DES RELATIONS EXTERIEURES Service des communes et des relations institutionnelles Autorité cantonale de surveillance des finances communales (ASFICO) RECOMMANDATIONS EN
Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014
Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges
Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013
Amt für Gemeinden GemA Rue de Zaehringen 1, 1701 Fribourg T +41 26 305 22 42, F +41 26 305 22 44 scom@fr.ch, www.fr.ch/scom Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013 1. Comptes de fonctionnement
Bilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité i7 pour SQL Server 7.72 Date de tirage 21/10/14 à 19:15:40 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Immobilisations corporelles 4 267,36 Eu 3 046,29 Eu 1 221,07
MAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Promotions économiques régionales
Le fil rouge pour la création d entreprise Lausanne Région Association de la Région Cossonay - Aubonne - Morges Association de la Région du Gros-de-Vaud INTRODUCTION Ce livret, édité par les trois associations
Italie IMPOSITION DES RESIDENTS ITALIENS
Italie IMPOSITION DES RESIDENTS ITALIENS Déductions et crédits d impôt Réductions d impôts Imposition des plus-values Imposition des revenus financiers Régimes spéciaux concernant les expatriés L impôt
LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE
LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE Feuille officielle numéro 41, du 19 octobre 2012 Référendum facultatif: délai d'annonce préalable: 8 novembre 2012 délai de dépôt des signatures: 17 janvier
ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Chiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008
Chiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008 O:\Ifw-daten\IFW-FF\14 FinMaerkte_FinPlatzPolitik\143.2 FM CH Statistik\Publ Kennzahlen\Kennzahlen_Dezember08\Internet\Kennzahlen_CD-
TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC
TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC I DETERMINATION DE LA RESIDENCE Au plan fiscal, les conséquences résultant pour un résident et ressortissant français de son installation au Maroc dépendent
Marché public LIGNE DIRECTRICE SUR LA FIXATION DES FRAIS DANS UNE PROCÉDURE DE PLAINTE TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR
Canadian International Trade Tribunal Tribunal canadien du commerce extérieur TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR Marché public LIGNE DIRECTRICE SUR LA FIXATION DES FRAIS DANS UNE PROCÉDURE DE PLAINTE
Préavis No 22-2006 au Conseil communal
VILLE DE PULLY Municipalité Direction Administration générale, finances et affaires culturelles Préavis No 22-2006 au Conseil communal Fixation du plafond d endettement et du plafond pour les cautionnements
CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA
CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA La comptabilité générale n est pas seulement nécessaire pour le Chef d entreprise, elle répond aussi à des besoins d informations comptables pour les partenaires,
0.672.936.712. Convention
Texte original 0.672.936.712 Convention entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d Irlande du Nord en vue d éviter les doubles impositions en matière d impôts sur le revenu
Guide Transactions financières. Ressources financières
Guide Transactions financières Ressources financières Juillet 2012 TRANSACTIONS FINANCIÈRES Deux registres sont maintenus au système financier, soit le budget et le grand livre. Au budget, on charge les
Affiliation comme personne sans activité lucrative
Affiliation comme personne sans activité lucrative Données personnelles Nom... Prénom.... Date de naissance Sex m f No AVS..... Etat civil: célibataire partenariat enregistré marié(e) partenariat dissous
La construction du budget communal. 25 avril 2015
La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise
Fonds de compensation de l assurance-vieillesse et survivants, de l assurance-invalidité et du régime des allocations pour perte de gain
Fonds de compensation de l assurance-vieillesse et survivants, de l assurance-invalidité et du régime des allocations pour perte de gain Approuvés par le Conseil fédéral le 10 juin 2015 Bilan de l AVS
Quelques aspects fiscaux du financement
Petit-déjeuner des PME 28 septembre 2012 Quelques aspects fiscaux du financement Vincent Thalmann Agenda Capital propre dissimulé (I à V) Structure simplifiée du bilan Exemple d endettement admis Détermination
RAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels? Le délai de conservation des documents, indépendamment de leur format, varie selon leur nature. En matière civile, le délai de prescription
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
COMPTES 2007-2008. 01.10.2007 au 31.12.2008
COMPTES 2007-2008 01.10.2007 au 31.12.2008 TABLE DES MATIERES PREAMBULE I COMPTES DE FONCTIONNEMENT ET COMMENTAIRES RECAPITULATION PAR NATURE ET RESULTAT 1 BILAN 4 ANNEXE AUX COMPTES 5 1 CHARGES 1000 Personnel
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Les déductions fiscales. Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009
Les déductions fiscales Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009 1 2 lois modifiées En 2007, le Grand Conseil s est prononcé en faveur des baisses fiscales inscrites dans : la Loi sur les impôts
Démystifier le Système Fiscal Brésilien. Chambre de Commerce de Montréal 27 février 2015
Démystifier le Système Fiscal Brésilien Chambre de Commerce de Montréal 27 février 2015 Ordre du jour Contexte fiscal et survol des divers impôts brésiliens Faire affaire au Brésil sans présence locale
CLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS
CLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS La classe 1 comprend les comptes du capital propre, des réserves et provisions, et ceux des avances et emprunts à plus d un an, dont
A Comment passe-t-on des revenus primaires au revenu disponible?
32 LES FACTEURS ECONOMIQUES DE LA CONSOMMATION A Comment passe-t-on des revenus primaires au revenu disponible? 1 De la production aux revenus primaires 1. Une fois la richesse produite dans les entreprises
Modèle comptable harmonisé MCH2-light dans le Canton de Saint-Gall: la voie raisonnable
Modèle comptable harmonisé MCH2-light dans le Canton de Saint-Gall: la voie raisonnable Berne, le 3 septembre 2010 Reinhold Harringer Directeur du service des finances de la ville de Saint-Gall Aperçu
1) L impôt sur le revenu des personnes physiques
DIRECTION DE LA LEGISLATION FISCALE Sous-Direction E - Bureau E 2 139, RUE DE BERCY - TELEDOC 568 75572 PARIS CEDEX 12 DLF/E/DO/2006000762 Fiscalités étrangères FE n 11/06 Anne Galmace 01 53 18 92 24 Fax
DEMANDE DU REVENU D INSERTION (RI)
Date de réception (timbre + visa) DEANDE DU REVENU D INSERTION (RI) N de dossier 1. INORATIONS GÉNÉRALES Requérant-e Conjoint-e, Concubin-e, Partenaire enregistré Identité Nom Prénom (/) Date et lieu de
La séquence des comptes
La séquence des comptes Comptes des institutions sans but lucratif au service des ménages I: Compte de production P.2 Consommation intermédiaire B.1b Valeur ajoutée brute P.51c Consommation de capital
CONVENTION ENTRE LE ROYAUME DE BELGIQUE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO EN VUE D EVITER LA DOUBLE IMPOSITION
CONVENTION ENTRE LE ROYAUME DE BELGIQUE ET LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO EN VUE D EVITER LA DOUBLE IMPOSITION ET DE PREVENIR LA FRAUDE ET L EVASION FISCALES EN MATIERE D IMPOTS SUR LE REVENU ET SUR
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE Introduction L impôt de solidarité sur la fortune est un impôt annuel dû par les personnes physiques détenant un patrimoine net supérieur à 790 000 au 1 er janvier
10. Aperçu du système fiscal suisse.
10. Aperçu du système fiscal suisse. Le système fiscal suisse reflète la structure fédérale du pays, qui se compose de 26 cantons autonomes regroupant environ 2 551 communes indépendantes. La constitution
L IMPÔT SUR LA FORTUNE
L IMPÔT SUR LA FORTUNE Cet impôt a succédé à l'«impôt sur les grandes fortunes» (IGF) créé en 1982. Créé par la loi de finances pour 1989, il reprend les mécanismes et la philosophie de l'igf, supprimé
Chapitre 11. Exemples de comptabilisation
Chapitre 11 Exemples de comptabilisation Edition 2001 Table des matières Page 11/0 Calendrier annuel des travaux... 11/1 Liste de contrôle des travaux de clôture annuelle... 11/2 Comptabilisation des traitements...
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations
Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur
DCG UE4 DROIT FISCAL - session 2014 Proposition de CORRIGÉ 2014 dcg-lyon.fr Avertissement : ceci est un corrigé indicatif qui n engage que son auteur DOSSIER 1 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE - 5 points 1.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
N 227 SENAT PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993
N 227 SENAT PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993 Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992 Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 mars 1993. PROPOSITION DE LOI visant
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS NOTICE
AGENCE D'ASSURANCES SOCIALES CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS 1815 CLARENS NOTICE concernant le calcul de la prestation complémentaire pour familles et le remboursement des frais de maladie
Notes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Dossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
COMPTABILITE COMMERCIALE ANALYSES FINANCIERES. carrière du receveur communal (CO_RC), 2005 cycle A C11 (CO_RC 05A1)
COMPTABILITE COMMERCIALE ET ANALYSES FINANCIERES carrière du receveur communal (CO_RC), 2005 cycle A C11 (CO_RC 05A1) - 2 - CHAPITRE I ENTREE DANS LA MATIERE A. LE BILAN Créée pour produire des biens (boulanger)
OUI NON OUI NON. Célibataire Séparé-e de fait Célibataire Séparé-e de fait. Marié-e Séparé-e judiciairement Marié-e Séparé-e judiciairement
Date de réception (timbre) SERVICE SOCIAL LAUSANNE DEMANDE DU REVENU D INSERTION (RI) V11 N de dossier 1. INFORMATIONS GÉNÉRALES Requérant-e Conjoint-e / Concubin-e / Partenaire Nom-s Prénom-s Sexe (M/F)
Bilan actif. Document fin d'exercice
Bilan actif Sage 100 Comptabilité pour SQL Server 16.05 Date de tirage 09/03/12 à 18:10:41 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Valeurs nettes Au 311210 Capital souscrit non-appelé (I) Capital
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Estimation de votre impôt sur les revenus 2007
Estimation de votre impôt sur les revenus 27 21/12/27 Synthèse des données et résultats Données de votre simulation Nombre de parts 1 Revenus net catégoriels Traitements et salaires, pensions et rentes
STRUCTURES ORGANISATIONNELLES
Introduction 9 STRUCTURES ORGANISATIONNELLES Par Sven Milelli INTRODUCTION Structures organisationnelles 11 Il existe une grande variété de structures juridiques possibles pour l exploitation d une entreprise
Économie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Affaires bancaires. Économie, connaiss.
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quels sont les six types de banques les plus importants? les grandes banques les banques cantonales les banques régionales/caisses
2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise Evangélique Luthérienne de France (Inspection de Paris) pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 1021
Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant
N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES
Plan comptable I.P.C.F. INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES AGREES PLAN COMPTABLE (*) NOVEMBRE 2009 I.P.C.F. Avenue Legrand 45 1050 BRUXELLES Tél.: 02/626.03.80 Fax: 02/626.03.90 E-mail:
Rapport pour la commission permanente du conseil régional <%moiscx%>
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION DE
ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
Le plafonnement des impôts directs : mise en place du «bouclier fiscal»
Le plafonnement des impôts directs : mise en place du «bouclier fiscal» Ce qu il faut retenir Article 74 de la loi de finances pour 2006 Dans la situation actuelle, il peut arriver que le montant total
La Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008)
La Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008) Objet Article Dispositions Taux Principe 52-I Règle générale Hôtels Bureaux
Commission des Affaires économiques. «De gauche et fier de l être!» Lutter contre les idées reçues les plus répandues
Commission des Affaires économiques «De gauche et fier de l être!» Lutter contre les idées reçues les plus répandues La protection des épargnants «Le Gouvernement ne protège pas les petits épargnants comme
Lesquels, après s être communiqué leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes : Article 1 er
VERSION CONSOLIDEE DE LA CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE EN VUE D ÉVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS EN MATIÈRE D'IMPÔTS SUR LE REVENU ET SUR LA FORTUNE SIGNEE LE 9 SEPTEMBRE 1966 (ET SON PROTOCOLE
DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE
RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410 DGFIP autres annexes ANNEXE - RSA - RPPM - Liste de
Instructions concernant l'estimation des titres non cotés en vue de l'impôt sur la fortune
Instructions concernant l'estimation des titres non cotés en vue de l'impôt sur la fortune Circulaire 28 du 28 août 2008 A. Généralités 1 1 Les Instructions ont pour objectif l'estimation uniforme en Suisse,
Décrets, arrêtés, circulaires. Textes généraux. Ministère des affaires étrangères et européennes
J.O. n 7 du 9 janvier 2010 page 483 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des affaires étrangères et européennes Décret n 2010-20 du 7 janvier 2010 portant publica tion de la convention
La comptabilité analytique : un outil indispensable pour la gestion et le suivi des projets.
La comptabilité analytique : un outil indispensable pour la gestion et le suivi des projets. STAND 114 SOMMAIRE 1. Rôles et objectifs de la comptabilité analytique a) Rôle b) Objectifs 2. Organisation
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE
ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REGION ADMINISTRATIVE SPECIALE DE HONG KONG DE LA REPUBLIQUE
ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REGION ADMINISTRATIVE SPECIALE DE HONG KONG DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE EN VUE D EVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS
Manuel de comptabilité publique
Manuel de comptabilité publique Tome 2 1. Avant propos - Résumé 4. Plan comptable général des budgets publics -Définitions par nature 5. Directives comptables par nature 7. Exemples comptables 8. Directives
1. Nom de famille Indiquer aussi le nom de jeune fille pour les femmes mariées, veuves, divorcées ou séparées
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'emploi, des affaires sociales et de la santé Service des prestations complémentaires Route de Chêne 54 - Case postale 6375-1211 Genève 6 Téléphone : 022
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit :
Secrétariat du Grand Conseil PL 11533 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Ronald Zacharias, Pascal Spuhler, André Python, Jean-Marie Voumard, Jean-François Girardet, Thierry Cerutti, Henry Rappaz,
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 5 C-4-08 N 61 du 9 JUIN 2008 PLUS-VALUES DE CESSION DE TITRES REALISEES PAR DES PARTICULIERS. DONS DE TITRES DE SOCIETES ADMIS AUX
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Initiative socialiste pour des impôts équitables Commentaires Bernard Dafflon 1
Initiative socialiste pour des impôts équitables Commentaires Bernard Dafflon 1 L initiative socialiste pour des impôts équitables soulève des discussions souvent quérulentes entre défenseurs de l initiative