Exposé en Fiscalité Approfondie Sous le Thème Sous la direction de : Mr : Sidi Mohamed RIGAR Effectué par: - BENYOUNESS Med Alaa - BERKANE Najlaa - BOUIZAR Jaouad 1
Plan Introduction PartieI: Les mécanismes générales de la TVA 1-Les régimes d imposition 2-Les modalités de déclaration Partie II:Le budget de la TVA et la trésorerie de l entreprise 1-Le budget de la TVA élément constitutif du budget globale de trésorerie de l entreprise 2-l importance de la gestion de trésorerie de l entreprise Partie III:L incidence des impositions en matière de TVA sur la trésorerie de l entreprise 1-Pourquoi opter pour la TVA en cas d exonération 2-Les régimes d imposition 3-les modalités de déclaration 4-Crédit-client/Crédit fournisseur Conclusion 2
Introduction Les opération d exploitation d une entreprise Le dirigeant se trouve à: choisir un régime d imposition Choisir entre la séparation des activités taxables et celles non taxable Gérer la base d imposition à la TVA 3
Partie I: Les mécanismes générales de la TVA 1-Les régimes d imposition Le régime des encaissements Régime par défaut Régimes des encaissements Remarque:Pour les opérations à terme ou payables par effets de commerce, l encaissement est considéré comme effectif à l expiration du terme 4
1-Les régimes d imposition (Suite ) Le régime des débits Régime par option (facultatif) Régime de facturation la taxe est exigible en cas d option et lorsque le compte du client est débité de la somme due de la livraison de marchandise ou de l exécution de la prestation. 5
2-les modalités de déclaration Régime de déclaration mensuelle Ce régime est obligatoire pour: Les entreprises qui ont réalisé au cour de l année précédente un C(AHT) supérieur ou égale 1.000.000dhs Les entreprise n ayant pas d établissement au Maroc et y effectuant des opérations imposables 6
2-les modalités de déclaration (suite ) Régime de déclaration trimestrielle Ce régime est obligatoire pour : Les entreprises dont le CA(HT),réalisé l année précédente es inférieur à 1.000.000dhs Les entreprises dont l activité est saisonnière et occasionnelle 7
Partie II : Le budget de la TVA et la trésorerie de l entreprise 8
1-budget de la TVA élément constitutif du budget global de la trésorerie de l entreprise : A/Élaboration de budget de trésorerie : On distingue entre trois méthodes pour élaborer le budget de trésorerie: La méthode des emplois ressources; Les budgets flexibles :la prise en compte de l incertitude; La méthode des encaissements décaissement; 9
B/Description de budget de trésorerie : 1- Budget des encaissement: Les encaissements d exploitation : +encaissements de budget des ventes. + encaissement sur les ventes à crédit de l exercice précédent. Les encaissements hors exploitation: +ressources de financement stable. +ressources résultant de la politique d investissements. 10
2-budget des décaissements: Les décaissements d exploitation: + budget des approvisionnements. + budget des frais de distribution. +budget des charges de production +budget de la TVA. TVA à décaisser au titre de mois m= +TVA collecter sur les ventes du mois m -TVA déductible sur les achats du mois m-1 -TVA déductible sur l acquisition des immobilisations du mois m. -crédit de TVA du mois m-1. 11
Les décaissements hors exploitation:+la fonction d investissement. +la fonction de financement. +les dividendes. +les acomptes et le solde de l I S. 3-le budget général de la trésorerie: Budget des encaissements. Budget des décaissements. Trésorerie initiale de l entreprise. 12
2-l importance de la gestion de la trésorerie de l entreprise: Les principaux motifs de détention d une encaisse sont : La volonté d assurer la réalisation des transactions dans des bonnes conditions. Le besoin de sécurité financière de manière à faire face aux aléas de la conjoncture qui se traduisent par des déséquilibres entre les encaissements et les décaissements prévus. Les opérations spéculatives. 13
Partie III:L incidence des impositions en matière de T.V.A sur la trésorerie de l entreprise 1/pourquoi opter pour la TVA en cas d exonération? a/opter pour la TVA facturer à un prix plus élevé ce qui peut influencer sur sa compétitivité possibilité de déduction de la TVA sur achats transfert de ce droit aux clients(droit à déduction) 14
1/pourquoi opter pour la TVA en cas d exonération? b/resté exonéré vendre moins cher sans possibilité de déduire la TVA sur charge. 15
2-les régimes d impositions : Le régime d imposition les avantages Les encaissements -Ne payer au trésor que lors de l encaissement effectif de la TVA collecté -Pour le cas particulier des effets de commerce, l encaissement est considéré effectif à l expiration du terme(c est ainsi qu une traite à 90 jours remis à l escompte au 30ème jours, ne vaut paiement qu à l expiration du délai de 90 jours Les débits -Coût moins élevé de gestion par rapport à celui engendré par l adoption du régime des encaissements Les inconvénients -Lourdeur en terme de gestion comparant avec le régime des débits -Avancer la date de paiement de la TVA -Payer à l Etat de la TVA qui n a pas encore été encaissée. Cette avance de trésorerie à l Etat augmente son besoin en fond de roulement 16
3-les modalités de déclarations : La déclaration trimestrielle présente l avantage de considérer la TVA non payé qu au bout du quatrième mois une source de financement pour la trésorerie de l entreprise. les entreprises peuvent opter pour la déclaration mensuelle, mais il ne paraît pas intéressant d opter pour ce régime quand l entreprise a la possibilité d adopter le régime de la déclaration trimestrielle, puisque l entreprise dans le premier cas va être amenée à avancer la date de paiement de la TVA. Ce qui est défavorable pour l entreprise sur le plan financier. 17
4-crédit client - crédit fournisseur : a/crédit client: l entreprise dispose d un crédit moyen de : 15+30=45 jours pour acquitter la TVA si le délai de ce crédit est supérieur à 45 jours, l entreprise paiera au Trésor une somme qu elle n a pas encore encaissée si l entreprise accord un crédit inférieur à 45 jours, elle dispose d une somme qu elle va acquitté après : c est une ressource financière. 18
4-crédit client - crédit fournisseur : b/crédit fournisseur: l entreprise dispose d un délai moyen de 15+30+30=75 jours. si le délai de ce crédit est supérieur à 75 jours, l entreprise pourra récupérer la TVA qu elle n a pas encore payé. La TVA induit donc une ressource financière. si ce crédit est inférieur à 75 jours, la taxe entraîne alors un besoin financier 19
conclsion 20
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