AGRANDISSEMENT ET RÉNOVATION DE L ÉCOLE SAINT-STANISLAS Le comité exécutif a accordé le contrat de rénovation et d agrandissement de l école Saint-Stanislas à la compagnie BERNARD MALO INC. au montant forfaitaire de 4 809 500 $. PROGRAMME DE DISTRIBUTION LAIT-ÉCOLE 2005-2006 ÉCOLES PRIMAIRES Le comité exécutif a demandé de poursuivre le programme de distribution de laitécole durant l année scolaire 2005-2006 et ce, selon la modalité suivante : 35 % de la clientèle prévue au tableau «Prévisions des effectifs élèves» daté d avril 2005 durant 125 jours de classe. Le mode de distribution dans l école est laissé à la discrétion de la direction de l école concernée. Il a également mandaté la Fédération des commissions scolaires du Québec pour qu elle procède au nom de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord à l appel d offres provincial concernant l achat de lait-école et il a proposé de respecter le contrat-cadre liant la FCSQ et le fournisseur retenu.
OCTROI DE CONTRAT DÉNEIGEMENT ET ÉPANDAGE D ABRASIFS POUR LES ANNÉES 2005-2006, 2006-2007 ET 2007-2008 Le comité exécutif a retenu les services des entreprises suivantes pour les travaux de déneigement et épandage d abrasifs pour les trois prochaines années. SOUMISSION 24265036 - DÉNEIGEMENT ENTREPRISES 2005-2006 2006-2007 2007-2008 Les Terrassements D Amour 34 599,49 $ 34 599,49 $ 34 599,49 $ 2756-2602 Québec inc. 12 041,63 $ 12 041,63 $ 12 041,63 $ Jean-Marc Roy et Florimond Dufort 10 611,16 $ 10 611,16 $ 10 611,16 $ Excavapro inc. 42 826,85 $ 42 826,85 $ 42 826,85 $ Gabriel Guay Paysagiste 45 527,03 $ 47 455,05 $ 49 383,10 $ Jean Bernier et Fils inc. 34 119,85 $ 34 777,81 $ 35 471,62 $ 9140-7660 Québec inc. Entreprise Zuck 20 203,67 $ 24 680,98 $ 30 590,94 $ 9108-4566 Québec inc. 22 629,29 $ 23 105,69 $ 23 820,30 $ Total déneigement 222 558,97 $ 230 098,66 $ 239,345,09 $ SOUMISSION 24265036 ÉPANDAGE D ABRASIFS (basé sur 7 sorties par année) Excavapro inc. 33 397,00 $ 33 397,00 $ 33 397,00 $ Gabriel Guay Paysagiste 12 845,00 $ 13 355,00 $ 13 825,00 $ 9108-4566 Québec inc. 5 040,00 $ 5 355,00 $ 5 670,00 $ Total épandage d abrasifs 51 282,00 $ 52 087,00 $ 52 892,00 $ Totaux 273 840,97 $ 282 185,66 $ 292 237,09 $ TPS 19 168,86 $ 19 752,99 $ 20 456,59 $ TVQ 21 975,73 $ 22 645,39 $ 23 452,02 $ Grand total 314 985,56 $ 324 584,04 $ 336 145,70 $ ACHAT REGROUPÉ DE CAHIERS D EXERCICES ET DE MANUELS SCOLAIRES AU SECONDAIRE POUR L ANNÉE 2005-2006 Le comité exécutif a retenu les soumissions conformes des fournisseurs suivants :
Coop. des Laurentides 455, rue Fournier Saint-Jérôme 69 802,42 $ Diffusion Mercier 1905, Arthur-Sauvé Laval Ouest 81 231,77 $ TOTAL AVANT LES TAXES 151 034,19 $ ACHAT ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES - OCTROI DE CONTRATS Afin d assurer une continuité dans la standardisation des équipements, le comité exécutif a octroyé un contrat pour la période du 1 er juillet 2005 au 30 juin 2008 à la compagnie Seanix Technology (Canada) inc. pour l achat des microordinateurs et à la compagnie Juteau & Ruel inc. pour l entretien des équipements. Il a été proposé que pour tous les achats autres que les micro-ordinateurs, la commission scolaire se conforme à la politique d achat actuellement en vigueur et procède par soumission. DÉFINITION DES PÉRIMÈTRES DES BASSINS D ALIMENTATION DES ÉCOLES SECONDAIRES S1 À S5 Le conseil des commissaires a adopté une résolution définissant les périmètres des bassins d alimentation des écoles secondaires S1 à S5, selon le scénario suivant :
École secondaire Bassin d alimentation à compter de l année scolaire 2006-2007 L école Frenette École De La Durantaye École Saint-Joseph École Mariboisé École Bellefeuille École des Hautbois École à l Orée-des-Bois L école Saint-Stanislas École Saint-Jean-Baptiste (les élèves à distance de marche) École Sainte-Thérèse-de-l Enfant-Jésus École de l Envolée École de la Source La polyvalente Saint-Jérôme Le programme du PÉI Le programme Semestriel École Notre-Dame École Prévost École Saint-Jean-Baptiste (les élèves transportés) École Sainte-Paule École aux Quatre-Vents École Sainte-Anne École à l Unisson École de la Croisée-des-Champs École Sacré-Cœur (les élèves transportés) École de la Volière L école Cap-Jeunesse Le programme Hockey Les groupes fermés à caractère régional École Dubois École de l Horizon-Soleil École Jean-Moreau École du Joli-Bois L école secondaire Lafontaine École Sacré-Cœur (les élèves à distance de marche) École Val-des-Monts École des Hauteurs École du Champ-Fleuri La polyvalente Lavigne École Saint-André École l Oasis École Saint-Philippe École Saint-Hermas École Saint-Alexandre École Saint-Julien École Bouchard École Dansereau École Saint-Martin Afin de répondre aux attentes et aux besoins exprimés par un nombre important de parents dans le cadre de la consultation sur ce projet, le conseil des commissaires a également résolu d adopter les recommandations suivantes : 1. Favoriser le travail concerté entre les écoles secondaires dans l élaboration de leurs nouvelles offres de service;
2. Sensibiliser les directions et les équipes-écoles au sujet des préoccupations, des inquiétudes, des attentes et des besoins des parents de leurs futurs élèves en ce qui a trait à l encadrement disciplinaire et pédagogique; 3. Sensibiliser les directions d école sur l importance de prévoir des rencontres avec les parents de leurs futurs élèves dès l automne 2005 dans le but d échanger avec eux sur l offre de service, les attentes, les besoins et les inquiétudes des parents et des élèves afin de démontrer de la transparence et la volonté d en tenir compte avant l adoption d un projet final. 4. Mettre en place un plan de communication et des stratégies de gestion de changement efficaces pour rendre les parents et les élèves preneurs et partenaires de ce projet et de son développement futur. NOMINATION D UN RÉGISSEUR AU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Le conseil des commissaires a nommé M. André Ouimet au poste de régisseur du Service des ressources matérielles, à compter d une date à être déterminée par le directeur général. NOMINATION D UN COORDONNATEUR AU SERVICE DE L ÉDUCATION DES ADULTES Le conseil des commissaires a nommé M. Sylvain Bruneau au poste de coordonnateur au Service de l éducation des adultes, à compter d une date à être déterminée par le directeur général. NOMINATION D UNE DIRECTION ADJOINTE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE PERFORMANCE PLUS Le conseil des commissaires a nommé Mme Danielle Durand au poste de direction adjointe au Centre de formation professionnelle Performance Plus, à compter d une date à être déterminée par le directeur général.
NOMINATION D UNE DIRECTION ADJOINTE AU CENTRE D ÉTUDES PROFESSIONNELLES SAINT-JÉRÔME Le conseil des commissaires a nommé Mme Chantal Clavel au poste de direction adjointe au Centre d études professionnelles Saint-Jérôme, à compter d une date à être déterminée par le directeur général. MODIFICATION DE L ORGANIGRAMME DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD - RÉORGANISATION TEMPORAIRE AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Le conseil des commissaires a engagé M. B. William Cyr à titre de conseiller en gestion de personnel par intérim à 60 %, a nommé Mme Danielle Corbeil au poste d agente d administration par intérim et a confié la gestion du dossier de l assiduité au travail à M. Antoine Trahan, en plus des dossiers qui lui sont confiés en relations de travail et ce, à compter d une date à être déterminée par le directeur général jusqu au retour de congé de maternité de Mme Chantal Marcotte. AMENDEMENT À LA POLITIQUE 1305 ABSENCES DES GESTIONNAIRES POUR PARTICIPER À DES RÉUNIONS, DES COLLOQUES, ETC. Le conseil des commissaires a amendé la politique 1305, absence des gestionnaires pour participer à des réunions, des colloques, etc. CALENDRIER SCOLAIRE 2006-2007 Le conseil des commissaires a adopté les principes modifiés et le calendrier scolaire modifiés 2006-2007. NOMINATION D UN DÉLÉGUÉ OFFICIEL À LA SOCIÉTÉ GRICS Le conseil des commissaires a nommé M. Yves Sylvain comme délégué officiel de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord auprès de la Société Grics et à
titre de mandataire pour la signature des contrats de services et a désigné Mme Carole Dallaire à titre de substitut au délégué officiel. DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE POUVOIRS Le conseil des commissaires a approuvé le rapport de délégation de fonctions et de pouvoirs pour la période du 1 er avril 2005 au 30 avril 2005. CRÉATION ET NOMINATION À UN POSTE TEMPORAIRE D AGENT D ADMINISTRATION AU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Le conseil des commissaires a accepté de créer un poste d agent d administration au Service des ressources matérielles jusqu à l achèvement de la rentrée 2005 et de réévaluer alors la pertinence de poursuivre et ce, au plus tard le 30 septembre 2005 et de nommer à ce poste temporaire, Mme Manon Poirier, à une date à être déterminée par le directeur général. AUTORISATION D UN CONGÉ SANS TRAITEMENT À MME NATHALIE BELL Le conseil des commissaire a accepté d accorder un congé sans traitement à Mme Nathalie Bell pour l année scolaire 2005-2006. DÉSIGNATION D UN COMMISSAIRE AU COMITÉ DE SÉLECTION POUR LE POSTE DE DIRECTION ADJOINTE AU CENTRE D ÉTUDES PROFESSIONNELLES SAINT-JÉRÔME Le conseil des commissaires a désigné Mme Manon Villeneuve pour siéger au comité de sélection pour le poste de direction adjointe au Centre d études professionnelles Saint-Jérôme.
DÉSIGNATION D UN COMMISSAIRE AU COMITÉ DE SÉLECTION POUR LE POSTE DE CONSEILLER EN GESTION DE PERSONNEL AU CENTRE D ÉTUDES PROFESSIONNELLES SAINT-JÉRÔME Le conseil des commissaire a désigné Mme Carole Doré pour siéger au comité de sélection pour le poste de conseiller en gestion de personnel au Centre d études professionnelles Saint-Jérôme. Pour Me Rémi Tremblay, Secrétaire général par intérim Marie-Line Gagnon, Agente de bureau *ce document est un résumé des principales décisions du conseil des commissaires et du comité exécutif. Pour avoir le détail, vous pouvez vous adresser au secrétariat général qui possède le procès-verbal de toutes les réunions du conseil des commissaires et du comité exécutif.