Académie de POITIERS LYCEE PROFESSIONNEL GASTON BARRE Rue Jean Perrin BP 1080 79010 NIORT cedex PROCES VERBAL DE LA SEANCE du conseil d administration Date : le 26 mars 2015 Année scolaire : 2014-2015 Numéro de séance : 1 Date de transmission de la convocation aux membres : 14 mars 2015 1 ère convocation (oui/non) : OUI 2 ème convocation (oui/non) : (en cas d absence de quorum lors de la séance précédente) Président : Monsieur ROUL Thierry Secrétaire de séance : M. DEBORDE Alain Quorum (13 ou 16) :13 Nombre de présents : 15 à 18h07 Ordre du jour Les objets principaux de ce CA sont l examen du compte financier 2014 et l examen de la répartition de la DGH rentrée 2015 1) Préambule (ouverture de séance) a. Adoption de l ordre du jour, désignation du secrétaire de séance b. Adoption du PV du CA 25-11-14 (Doc 1A) 2) Vie pédagogique et éducative a. Répartition de la DGH (Doc 2A) b. Journée banalisée du 24-04-15 (Doc 2 B) c. Concert Nouvelles Scènes (Doc 2C) 3) Fonctionnement général 4) Vie budgétaire et financière a. Mise à jour des tarifs des objets confectionnés (Doc 4A) b. Compte financier 2014 (Doc 4 B) c. Affectation du résultat du compte financier 2014 (Doc 4C) d. Bilan du FSR 2014 (doc 4D) e. Sortie d inventaire Pont élévateur. f. Dispositions financières PAQI (doc 4 F) g. Groupement d achat d électricité (Doc 4G) - Annexes : 0 5) Questions diverses - Motion : 1 CA du 26 mars 2015 - Séance n 1 Page 1
ADMINISTRATION Qualité Chef d établissement Proviseur ou principal adjoint PRESENCE au CONSEIL Séance du 26 mars 2015 Titulaires Suppléants Nom - Prénom P[ ] A[ ] E[ ] Nom - Prénom P[ ] A[ ] E [ ] ROUL Thierry HOUPERT Jacques Gestionnaire PELLE Denis Chef des Travaux BOUCHER Patrick ELUS LOCAU Collectivité de rattachement Groupement de communes Commune siège Commune siège PERSONNALITES QUALIFIEES PERSONNELS DE L ETABLISSEMENT PARENTS D ELEVES et ELEVES Personnel d enseignement Personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé Elèves LANZI Nathalie AGOSTINI Isabelle NEANT Mme CHASSAGNE Christelle Mme JEUFFRAULT Dominique BODIN Etienne CHEVOLEAU Stéphane CAILLARD Carole BERTEAU Laurent PAILLAUD Geneviève JUIN Guillaume ARTHUR Jacques MENARD Frédéric GRAY Isabelle COULAIS Dominique DEBORDE Alain GUILLAUMIE Hélène FOUET Johann BROUILLET Pascale COURTIN Bernard DUTAUD Fabienne DESFARGES Véronique BRANGIER Catherine FERRET ALAIN FONTELLES Mike DILLOT Maéva LEBEAU Océane MARTEAU Quentin ODERIO Laura [ ] P : Présent - A : Absent - E : Excusé CA du 26 mars 2015 - Séance n 1 Page 2
I - Préambule Ouverture de la séance : 18h05 M. BOSSIS, agent comptable est invité à la séance. a-adoption de l ordre du jour : Question de Mme CAILLARD : Point 5 : Questions diverses a) Réparation de la cabine de peinture b) Problème de chauffage c) Tutorat des élèves : où en est-on? L ordre du jour est adopté à l unanimité b-adoption du procès verbal de la séance du 25 novembre 2014 Le PV ne fait l objet d aucune remarque Arrivée de M. FERRET, représentant des parents d élève, après le vote : nombre de votants : 16 I Vie pédagogique et éducative : a-répartition de la DGH Rappel, le conseil d administration se prononce sur la répartition de la DGH et pas sur le montant de cette DGH. La répartition des heures a été travaillée en réunion avec tous les enseignants. Départ de Mme CAILLARD Carole - Nombre de votants : 14 Arrivée de Mme LANZI Nathalie, représentant le Conseil Régional : nombre de votants : 15 M. DEBORDE demande une interruption de séance. Lecture d une motion est faite aux membres du conseil, motion qui sera jointe au procès verbal. Demande des personnels de rencontrer les responsables de la Région et le président sur la formation du CAP Construction des carrosseries. La répartition de la DGH est adoptée en majorité. Pour : 6 Contres : 4 Abstentions : 5 b-journée banalisée du 24 avril 2015 Une journée de formation à destination de tous les enseignants a été décidée par le CESC du lycée sur le thème de la connaissance des addictions (stupéfiants, alcool, médicaments, etc ). De ce fait, la journée du 24 avril a été banalisée et les élèves seront donc libérés le jeudi soir. L accueil des élèves qui ne pourront rentrer le jeudi soir sera malgré tout assuré. Les élèves internes bénéficieront d une remise d ordre. La journée banalisée est adoptée à l unanimité c-concert «Nouvelles Scènes» Le chef d établissement demande aux membres du conseil de bien vouloir se prononcer sur l organisation d un concert aux ateliers du lycée, dans le cadre du partenariat avec le festival «Nouvelles scènes». CA du 26 mars 2015 - Séance n 1 Page 3
Le coût est de 1500 euros. Cette organisation a été retenue avant que les nouvelles modalités de financement de la Région ne soient connues. Le concert était prévu avant le départ de M. JACQUEMIN, animateur culturel. L organisation du concert est acceptée à l unanimité. III - Fonctionnement général Sans objet IV Vie budgétaire et financière Arrivée de Mme CHASSAGNE, représentant la commune : nombre de votants : 16 a-tarifs des objets confectionnés Mise à jour des tarifs des objets confectionnés à compter du 11 mai 2015, compte tenu de la hausse du prix de la peinture. Pas de modification sur les autres tarifs. Modification du tarif adopté en majorité. Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 1 b-compte financier 2014 M. BOSSIS, agent comptable présente le compte financier 2014. M. PELLE, gestionnaire présente le rapport. Arrivée de M. BERTEAU, enseignant : nombre de votants : 17 Départ de Mme DESFARGES : nombre de votants : 16 Le compte financier est adopté à la majorité. Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 3 c-affectation du résultat du compte financier 2014. Le chef d établissement demande aux membres du conseil de bien vouloir se prononcer sur la répartition du résultat à savoir : 17 417,12 euros sur le service général 2 082,17 euros sur le service restauration et hébergement L affectation est adoptée à la majorité. Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : 3 d-bilan FSR 2014. Départ de Mme CHASSAGNE : nombre de votants : 15 Le chef d établissement communique aux membres du conseil le bilan d utilisation du FSR 2014. A noter que les sommes sont à peu près identiques à celles des années précédentes mais le montant moyen de l aide par élève tend à augmenter. Les élèves aidés représentent 10% de l effectif. Ce point ne nécessite pas le vote du CA. CA du 26 mars 2015 - Séance n 1 Page 4
e-sortie d inventaire du pont élévateur le chef d établissement demande aux membres du conseil de bien vouloir autoriser la sortie de l inventaire, du pont élévateur 4 colonnes de l atelier mécanique, devenu hors service et inutilisable. Le pont a été remplacé depuis. La sortie d inventaire permet de le valoriser en le vendant pour pièces à une entreprise agréée. La sortie d inventaire est autorisée à l unanimité. f-dispositions financières PAQI le chef d établissement demande aux membres du conseil de se prononcer sur les modalités de refacturation au PAQI des frais mentionnés sur le document 4f, (reprographie, télécommunication, affranchissement, assurance des élèves.) Les dispositions sont adoptées à l unanimité. g-groupement d achat d électricité. Le chef d établissement demande aux membres du conseil l autorisation d adhérer au groupement d achat d électricité mis en place par la Région Poitou Charentes, selon la loi 2010-1488 du 7 décembre 2010. L objectif est d obtenir des tarifs préférentiels. L autorisation est accordée à l unanimité. V - Questions diverses a-réparation de la cabine de peinture Le dossier a été présenté à la Région pour un financement rapide. La réparation pourrait peut-être se faire dès cet été. b-le chauffage au lycée. Une présentation du graphique sur la consommation chauffage est faite aux membres du conseil d administration. c-point sur le tutorat élève Informations présentées par M. HOUPERT.J. Pas de commentaire. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50. Le secrétaire de séance A.DEBORDE Le chef d établissement T. ROUL CA du 26 mars 2015 - Séance n 1 Page 5