DEESQSE Qualité, Sécurité, Environnement Plan de cours et programmation indicatifs des séances

DEESQSE Qualité, Sécurité, Environnement Plan de cours et programmation indicatifs des séances 2013 FEDUCA SA DEESQSE Qualité, Sécurité, Environnement Plan de cours et programmation indicatifs de séances

Table des matières A Emplois visés... 3 Emplois visés... 3 B Liste des unités capitalisables, horaires indicatifs et semestre de préparation conseillé... 4 C Référentiel d examens du DEES Qualité, Sécurité, Environnement - Liste des épreuves, coefficients et crédits ECTS... 5 D Plan de cours indicatif... 6 PARTIE N 1 : Connaissance de l entreprise (35 heures)... 6 PARTIE N 2 : Les outils de l animateur QSE (60 heures)... 8 PARTIE N 3 : Management de la qualité (81 heures)... 12 PARTIE N 4 : Management de la sécurité (63 heures)... 16 PARTIE N 5 : Management de l environnement (63 heures)... 21 PARTIE N 6 : L intégration des systèmes (28 heures)... 26 E Tableaux indicatifs de programmation des séances de formation... 28 2013 FEDUCA SA 2

A Emplois visés Emplois visés Le contexte socio-économique et les enjeux liés, met de plus en plus en évidence la nécessité d intégrer les composantes Qualité, Sécurité et Environnement dans la stratégie de développement de l entreprise. Les entreprises doivent donc disposer de personnes compétentes et qualifiées pour élaborer, mettre en œuvre et piloter leur démarche Qualité-Sécurité-Environnement (QSE). Cette démarche globale nécessite des managers, des animateurs compétents tant d un point de vue technique, organisationnel que réglementaire. Les entreprises et particulièrement les PME/PMI, les TPE ressentent de plus en plus le besoin d intégrer dans leurs effectifs des techniciens pluridisciplinaires qui sans être des spécialistes de chacun des domaines concernés, auront pour missions : d assister et de conseiller le chef d entreprise dans sa démarche Qualité-Sécurité-Environnement, d entretenir des relations privilégiées avec l ensemble des partenaires Européens (administrations, institutions, associations ), d évaluer les risques Qualité-Sécurité -Environnement pris par l entreprise et les partenaires (fournisseurs, entreprises extérieures, transporteurs ), de mettre en œuvre une stratégie de prévention et d amélioration continue adaptée à l entreprise de mettre en œuvre des outils Qualité-Sécurité-Environnement adaptés à l entreprise de veiller au respect des exigences réglementaires Française et Européenne d anticiper l évolution des exigences réglementaires française et européenne de sensibiliser et d impliquer l ensemble du personnel sur la nécessité d une démarche Qualité-Sécurité- Environnement de conduire des démarches de certification : Iso 9001, ISO 14001, EMAS, Mase, OHSAS 18001, ILO-OSH d auditer les performances Qualité-Sécurité-Environnement de l entreprise et de ses fournisseurs La démarche Qualité-Sécurité -Environnement étant universelle, les compétences acquises lors de ce DEES permettront aux candidats d exercer leurs missions dans tous les secteurs d activités (Agroalimentaire, Construction, Commerce, Santé ) et dans tout type d entreprise (Groupes, PMI, PME, TPE ) Exemples d emplois envisageables : Assistant Qualité-Sécurité-Environnement Animateur Qualité-Sécurité-Environnement Auditeur Qualité-Sécurité-Environnement Et à terme Responsable Qualité-Sécurité-Environnement La dimension européenne de ce DEES prend tout son sens si l on prend en considération que les référentiels liés à la construction des systèmes de management (ISO 9001, ISO 14001, EMAS, OHSAS, MASE, ILO-OSH) sont internationaux et que la réglementation applicable à l entreprise provient majoritairement d accords européens (Règlements, Directives ). 2013 FEDUCA SA 3

Epreuves facultatives Epreuves obligatoires B Liste des unités capitalisables, horaires indicatifs et semestre de préparation conseillé Liste des unités capitalisables Contenu Horaires indicatifs en face à face pédagogique Semestre 1 Semestre 2 UE A UC A1 L Europe, unicité des valeurs, diversité culturelle 40 à 60 h * UC A2 La construction européenne, ses institutions dans le cadre international 40 à 60 h * UC A3 Le management interculturel et les ressources humaines 40 à 60 h * UE B UC B31 Langue Vivante Européenne 1 Utilisateur indépendant 80 à 100 h * UE D UC D31 Techniques professionnelles 330 heures * UC D 32 Rapport d activité ou mémoire : Stage ou projet tutoré 9 à 12 semaines * UC B32 Langue Vivante Européenne 2 Utilisateur indépendant 80 à 100 h * UC B33 Langue Vivante Européenne 3 Utilisateur indépendant 80 à 100h * UC D33 Module de compétences professionnelles 40 heures * 2013 FEDUCA SA 4

Epreuves facultatives C Référentiel d examens du DEES Qualité, Sécurité, Environnement - Liste des épreuves, coefficients et crédits ECTS EPREUVES U.C. Crédits Coef. Forme de l épreuve Durée A1 L Europe, unicité des valeurs, diversité culturelle A1 6 1 QCM 0h45 A2 La construction européenne, ses institutions dans le cadre international A2 6 1 QCM 0h45 A3 Le management interculturel et les ressources humaines A3 6 2 QCM 0h45 B3 Langue Vivante Européenne 1 Utilisateur indépendant B1 du CECR B31 12 4 Ecrit + Oral 105 min D3 Techniques professionnelles D31 15 6 Etude de cas + QCM 6h D32 15 6 Oral professionnel 0h30 TOTAL 60 20 B3 Langue Vivante Européenne 2 B32 6 - Ecrit + Oral 105 min B3 Langue Vivante Européenne 3 B33 6 - Ecrit + Oral 105 min D3 Modules de compétences professionnelles D33 6 - Ecrit 105 min Pour les épreuves facultatives, les points au-dessus de 10/20, multipliés par 2, s ajoutent au total des points. 2013 FEDUCA SA 5

D Plan de cours indicatif PARTIE N 1 : Connaissance de l entreprise (35 heures) 1. L entreprise et son économie Les différentes fonctions Fonction stratégique Fonction approvisionnement Fonction R&D Fonction commerciale Fonction production Fonction maintenance Fonction Achat Fonction comptable Les interactions entre les différentes fonctions L organigramme Interactions et complémentarités La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) Les équilibres financiers de l entreprise Définition de l entreprise Les enjeux et objectifs d entreprise Les typologies d entreprise 2. Les fondamentaux de la gestion de production Historique et organisation de la production Gestion des flux Gestion des stocks Typologie d ateliers de production Planification (Pert) Ordonnancement Enregistrement des données de production Contrôle de la production Méthode Total Productive Maintenance ou TPM Les idées principales (5S préalable, connaissance des machines, suivi quotidien, objectifs, acteurs) Les principaux indicateurs (Taux de rendement global, taux de fonctionnement brut, taux de performance, indice de fiabilité, indice de maintenabilité, taux de disponibilité Quelques principes pour éviter les pannes Méthode SMED Les réserves de productivité dans un atelier traditionnel Les concepts Techniques d application Déroulement global Principaux effets Exemples d application 2013 FEDUCA SA 6

Le Kaisen Comparaison du Kaisen et de l innovation Principes Concepts Mise en œuvre Le Just In Time (ou JIT) et la méthode Kanban Définitions (juste à temps, zéro stock, les 5 zéros, production en flux tendus, la production au plus juste, la suppression des gaspillages) Approches Par réduction des cycles Par réduction des gaspillages Par élimination des causes de rupture de flux Modifications organisationnelles et comportementales liées au JIT (au niveau des commerciaux, fournisseurs, distributeurs, produits, moyens de production, manutention et conditionnement, ressources humaines, de la qualité, des stocks) La méthode Kanban Principe Le Kanban Description de la méthode Terminologie Gestion des priorités Nombre de kanbans Conséquences de la méthode 3. Découverte du monde de l entreprise Recherche d informations sur l entreprise Préparation d un questionnaire Visite d entreprise Compte rendu de visite 2013 FEDUCA SA 7

PARTIE N 2 : Les outils de l animateur QSE (60 heures) 1. Les méthodes d analyse et de résolution de problèmes Qu est -ce qu un problème? Identification d un problème Le brainstorming Pertinence d un problème Le QQOCCQP Le Diagramme de Pareto Définition des objectifs Validation des causes et des conséquences 5M et 7M Les 5 pourquoi L arbre des causes Recherche de solutions et analyse des risques Mise en œuvre des solutions Evaluation des résultats, bilans Standardisation et extension des solutions Exercices d application 2. L AMDEC La mise en œuvre de l AMDEC Origine de l AMDEC Utilité de l AMDEC L analyse fonctionnelle Compétences pour réaliser une AMDEC Le groupe AMDEC Les paramètres de l AMDEC : criticité Tableau AMDEC AMDEC Produit Les spécificités Exemples AMDEC Process ou procédé Les spécificités Exemples AMDEC Machine Les spécificités Exemples Exercices d applications 2013 FEDUCA SA 8

3. La Maîtrise Statistique des processus Organiser son projet MSP Choisir le processus, le procédé, le produit et les paramètres à suivre Identifier les phases de la démarche Identifier les conditions de réussite Créer son équipe de projet Mesurer la performance de son processus Vérifier la normalité de la production Calculer les capabilités machine et procédés Calcul des Cp,CpK,Cm,Cmk La capabilité des moyens de contrôle Mettre en place un système de pilotage Construire ses cartes de contrôle Calcul des limites de contrôle et de surveillance : cartes de contrôles (moyenne-écart type) Définir les fréquences et taille des prélèvements pour assurer une efficacité maximale Le pilotage par les cartes de contrôle Cartes de contrôle aux attributs (p,np,c,u) et aux valeurs individuelles Elaborer des cartes de contrôle spécifiques Cas des petites séries Les processus continus Place de l autocontrôle dans la démarche Améliorer la démarche MSP Auditer le système, choisir ses indicateurs clés Faire des bilans, suivre l amélioration Animer et communiquer Recalculer si besoin les limites de contrôle 4. La démarche 5S Utilité de la démarche 5S Signification des sigles Les étapes de la démarche Débarrasser Ranger Tenir propre Standardiser Impliquer Les secrets de la réussite de la démarche Application à l organisation d un disque dur de votre ordinateur 5. L outil logigramme Utilité de l outil 2013 FEDUCA SA 9

Les symboles Conseils pratiques Exercices d application 6. La conduite de projet et la gestion du changement Les fondamentaux du management de projet Définitions Principes de base Le cahier des charges du projet Objectifs Trames La planification du projet Identification et organisation des tâches La construction du planning des tâches (Graphique PERT et diagramme Gantt) La détermination du chemin critique La planification des ressources nécessaires Le suivi et le contrôle du projet L analyse des écarts (délais, coûts ) Les indicateurs et tableaux de bord Le pilotage du projet Constituer l équipe de projet La circulation de l information dans l équipe L organisation des réunions Rôle du pilote de projet Les causes de dysfonctionnements d un projet La résistance aux changements 7. La conduite de réunion Les atouts d une réunion Communication simultanée Mise en commun de forces Cohésion d équipe Echanges rapides La trame d une réunion réussie Préparation d une réunion Objectif correctement formulé Organisation matérielle Les différents types de réunions Pour résoudre un problème Pour faire le point sur un sujet Pour informer un groupe Pour remonter de l information 2013 FEDUCA SA 10

Agencement de salle La configuration en U La table rectangulaire La table ronde ou ovale Les petits groupes La salle de conférence Rapport temps efficacité Le profil des participants Le Leader L opposant Le producteur Le suiveur Le facilitateur Le passif L enquêteur 2013 FEDUCA SA 11

PARTIE N 3 : Management de la qualité (81 heures) 1. Les concepts de la qualité et le rôle de la fonction qualité Les concepts de la qualité Comment définir la qualité Un concept qui a évolué (de la conformité aux spécifications à la satisfaction des clients Qualité perçue/qualité attendue Quelles questions se poser pour satisfaire un client Quelles questions poser à ses clients (élaboration d un questionnaire) Pourquoi la mise en place de la qualité échoue parfois? Le coût de la non qualité Coûts des anomalies internes Coûts des anomalies externes Coûts de détection Coûts de prévention Le vocabulaire et le management de la qualité Vocabulaire de la qualité (management, référentiel, audit, certification) Les 8 principes du management de la qualité Facteurs de motivation et bénéfices La boucle d amélioration continue ou PDCA Finalités d un système de management de la qualité Les différents référentiels de management de la qualité Référentiels internationaux (ISO 9001) Référentiels sectoriels (ISO 17025, ISO 91000, ISO TS ) Le rôle de l animateur qualité Elaboration de la fiche de poste du responsable qualité Compétences indispensables Savoir-faire technique Savoir-faire réglementaire Savoir être La relation clients/fournisseurs 2. La démarche Processus Intérêt de la démarche processus Origine de cette démarche : ISO 9001 :2000 Qu est-ce qu un processus Les trois types de processus (Management, Réalisation, Support) Sous processus Cartographie des processus Vitalité des processus Pilote de processus Des objectifs et indicateurs à chaque processus Maturité d un processus Réalisation d une Grille d audit de processus Identification des processus d une entreprise (exercice d application) 2013 FEDUCA SA 12

3. Les systèmes de management de la qualité Structure commune à tout système de management de la qualité Structures, logiques PDCA et comparaison des différents référentiels ISO 9001 ISO 17025 ISO TS ISO 9100 4. Les exigences de la norme ISO 9001 Les grandes étapes de la mise en œuvre d un système de management de la qualité (SMQ) La démarche processus et le management de la qualité L organisation par processus La cartographie des processus Décrire un processus pour clarifier l organisation Piloter un processus qualité L engagement des managers L engagement de tous les salariés La structure documentaire d un SMQ : rôle et garants Présentation de la pyramide documentaire Rôle et garants de la politique Rôle et garants des procédures : identification des procédures obligatoires de l ISO 9001 Rôle et garants des modes opératoires Rôle et garants des enregistrements Les exigences de l ISO 9001 en détail La responsabilité de la Direction Engagement de la direction Ecoute client Politique qualité Planification Responsabilité, autorité et communication Le management des ressources Mise à disposition des ressources Ressources humaines Infrastructures Environnement de travail La réalisation du produit Planification de la réalisation du produit Processus relatif aux clients Conception et développement Achats Production et préparation du service Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Mesure, analyse et amélioration Surveillance et mesure Maîtrise du produit non conforme Analyse des données Amélioration 2013 FEDUCA SA 13

Revue de Direction 5. L audit qualité Objectifs d un audit qualité Définitions Les différents types d audit Les grandes lignes de la norme d audit : ISO 19011 Les principaux organismes de certification La certification dans le monde Déroulement d un audit qualité La préparation de l audit Le périmètre de l audit Le plan d audit Le guide d audit La réunion d ouverture La réalisation de l audit Qui auditer? Prendre des notes La réunion de clôture Mettre en forme ses notes L évaluation : non-conformité, observations, pistes d amélioration Présenter les points forts et faibles de l organisation Rédiger le compte rendu d audit Compétences et comportement de l auditeur qualité Code de déontologie de l auditeur Une excellente connaissance du référentiel Un savoir être Savoir déjouer les pièges de l audit Exercices de mise en application Réaliser un plan d audit Réaliser un guide d audit Rédiger un rapport d audit type 6. La démarche HACCP HACCP selon le codex aliumentarius Généralités et définitions BPF et PRP Les 12 étapes HACCP Constituer l équipe HACCP Décrire le produit Déterminer son utilisation prévue Etablir le diagramme des opérations Confirmer sur place le diagramme des opérations Enumérer, évaluer les dangers potentiels et définir les mesures de maîtrise Déterminer les CCP Fixer des seuils critiques pour chaque CCP Mettre en place un système de surveillance pour chaque CCP 2013 FEDUCA SA 14

Prévoir des mesures correctives Instaurer des procédures de vérification Constituer des dossiers et tenir des registres HACCP selon ISO 22000 Genèse de l ISO 22000 Adjonctions de l ISO 22000 au système HACCP Elargissement à la chaîne alimentaire complète Famille ISO 22000 Compétences et HACCP Codex alimentarius et formation HACCP ISO 22000 : formation et compétences Commentaires et recommandations ProCert Question d audit Evaluation des connaissances Les risques et les sources possibles de contamination Les risques physiques, chimiques et microbiens Le point sur les toxi-infections alimentaire d origine microbienne La prévention des risques Le rangement Le nettoyage et la désinfection Les bonnes pratiques de travail L hygiène individuelle La traçabilité Etudes de cas HACCP 2013 FEDUCA SA 15

PARTIE N 4 : Management de la sécurité (63 heures) 1. Les concepts de la sécurité et le rôle de la fonction sécurité Historique de la prise en compte de la santé et de la sécurité au travail Fin du XVIII : révolution industrielle en Europe Deuxième moitié du XIX siècle : émergence d une prise de conscience Fin du XIX Siècle au deuxième conflit : mise en place d une organisation mondiale Fin de la seconde guerre mondiale au début des années 70: les instituts de prévention Les années 70 au milieu des années 80:le concept de sécurité intégré Fin des années 1980 : construction européenne et directive 89-391 Obligations de l employeur aujourd hui : Art L- 4121-1 du code du travail Les grandes causes d accidents et de maladies professionnelles Origine des principaux problèmes de sécurité Conséquences si la sécurité est non maitrisée Accident de travail (définition) Accident de trajet (définition) Maladie professionnelle (définition) Statistiques accidents et maladies professionnelles : Indices de fréquence, taux de gravité et taux de fréquence Conséquences de l accidentologie et des maladies professionnelles sur l entreprise Responsabilité civile Taux de cotisation Faute inexcusable Responsabilité pénale Personne physique Personne morale Les missions du responsable sécurité Elaboration de la fiche de poste du responsable sécurité Compétences indispensables Savoir-faire technique Savoir-faire réglementaire Savoir être Un interlocuteur privilégié (Inspection du travail, Ingénieur conseil, médecin du travail ) 2. La réglementation sécurité et l entreprise Le droit de la Santé Sécurité au travail Sources internationales de la réglementation de la santé et sécurité au travail Convention OIT Recommandations OIT Où trouver les conventions et recommandations? Sources communautaires de la réglementation de la santé et sécurité au travail Règlements Directives Décisions Livres verts et blanc Où trouver la réglementation : eur-lex Sources nationales de la réglementation de la santé et sécurité au travail et règles des assureurs La pyramide des normes juridiques 2013 FEDUCA SA 16

Loi Ordonnance Décrets Arrêtés Circulaires Où trouver cette législation : légifrance Recodification dans le code du travail (Structure et Utilisation) Conventions collectives Normes techniques et d organisation Recommandations CNAMTS Règles APSAD Obligations du chef d entreprise et Délégation de pouvoir Explication de l article L4121-1 code du travail Déléguer : un acte de management Conditions de validité d une délégation de pouvoir Le règlement intérieur Obligatoire à partir de quel seuil? Utilité du règlement intérieur Le contenu d un règlement intérieur Validation du règlement intérieur L évaluation des risques aux postes de travail L accueil sécurité: ou le premiers pas Identification des exigences du code du travail Contenu d un accueil sécurité L évaluation des risques au poste de travail Exigences réglementaires (Décret 2001-1016 et 2008-1347) Qui associer à sa réalisation? Découpage en unité de travail Quels risques étudier? Zoom sur les TMS et le stress au travail Cotation et Hiérarchisations des actions Evaluation des risques TMS : grille OSHA Proposer des actions correctives avec application des principes de prévention La mise à jour du document Exercices d application Exigences spécifiques aux jeunes mineurs, femmes enceintes, allaitantes et intérimaires Etude de cas La pénibilité au travail La pénibilité au travail : contexte réglementaire (décret 2012-136) Objectifs Les facteurs de risques en détail La fiche de suivi individuelle Les Entreprises extérieures Interventions d entreprises extérieures Chantier clos (Coordination SPSS) Chantier non clos (Plan de prévention : Décret 92-158 et arrêté du 19 03 93) Les enjeux de ces plans Formalisme de ces plans Cas particulier des transporteurs : le Protocole chargement-déchargement Exigences réglementaires (arrêté 26-04-96) Les enjeux de ce document Formalisme de ce document 2013 FEDUCA SA 17

3. Les systèmes de management de la sécurité Le Management de la santé, sécurité au travail Les enjeux de la sécurité au travail Enjeux humains Enjeux éthiques Enjeux communication Enjeux financiers Enjeux productivité Enjeux juridiques Démarche sécurité Démarche technique Démarche réglementaire Approche dysfonctionnement Approche management Approche comportement Les référentiels de management de la sécurité Origine du management de la sécurité : pas de consensus pour une norme ISO de la sécurité OHSAS 18001 : une initiative privée ILO-OSH : d après les travaux de l OIT Mase/UIC : la réflexion des chimistes et pétrochimistes Finalité des systèmes de management de la sécurité Les Parties intéressées Une logique commune : l amélioration continue Découverte de la Structure des principaux référentiels de management de la sécurité : similitudes et différences Identification des structures Etude comparative générale Le référentiel MASE-UIC en détail Qu est-ce que le Mase/UIC? Une structure Un référentiel Historique du MASE Structure et exigences du MASE Engagement de la Direction Compétence et qualification professionnelle Préparation et organisation du travail Contrôles Amélioration continue Audit du système selon le MASE UIC Présentation de l annexe 9 (Grille d audit) Présentation de l annexe 10 (Grille de synthèse) 4. Les exigences de l OHSAS 18001 Les grandes étapes de la mise en œuvre d un système de management de la sécurité (SMS) La démarche processus et le management de la sécurité Analogie avec les exigences de l ISO 9001 et ISO 14001 La matrice des aptitudes ou identifier les tâches critiques en matière de sécurité pour chaque processus Les pilotes de processus La structure documentaire d un SMS : rôle et garants Présentation de la pyramide documentaire 2013 FEDUCA SA 18

Rôle et garants de la politique Rôle et garants des procédures : identification des procédures obligatoires de l OHSAS Rôle et garants des modes opératoires Rôle et garants des enregistrements Les exigences de l OHSAS 18001 en détail La politique Formuler des objectifs sécurité Planification Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise Exigences légales et autres Objectifs et programmes Exigences légales Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité, obligations de rendre compte et autorités Compétences, formation et sensibilisation Communication, participation et consultation Documentation Maîtrise des documents Maîtrise opérationnelle Prévention des situations d urgence et capacité à réagir Vérifications et actions correctives Mesures et surveillance des performances Evaluation de conformité Enquête en cas d incidents, NC.. Maîtrise des enregistrements Audit Interne Revue de Direction 5. L audit sécurité Objectifs et spécificités d un audit sécurité/ qualité Déroulement d un audit sécurité La préparation de l audit Le périmètre de l audit Le plan d audit Le guide d audit La réunion d ouverture La réalisation de l audit Qui auditer? Prendre des notes La réunion de clôture Mettre en forme ses notes L évaluation : non-conformité, observations, pistes d amélioration Présenter les points forts et faibles de l organisation Rédiger le compte rendu d audit Compétences et comportement de l auditeur sécurité Code de déontologie de l auditeur Une excellente connaissance du référentiel Un savoir être Des connaissances solides en réglementation SST 2013 FEDUCA SA 19

Savoir déjouer les pièges de l audit Exercices de mise en application Réaliser un plan d audit Réaliser un guide d audit Rédiger un rapport d audit type 2013 FEDUCA SA 20

PARTIE N 5 : Management de l environnement (63 heures) 1. La fonction environnement Comment définir la notion d environnement? Définition du code de l environnement Définitions de l ISO 14001/EMAS Qu est-ce qu une pollution? Historique de la prise en compte de l environnement L antiquité (réserves de chasse) Les années 1800 (décret Napoléoponien1810) Les années 1900 (convention de Paris 1902) Les années 1950 (Japon : Minamata) Les années 1960 (France : lois sur l eau, l air, agences de l eau ) Les années 1970 (Pollution transfrontières France/Allemagne, Lois sur les déchets, accident de SEVESO en Italie, Etudes d impact et de danger, Amoco Cadiz ) Les années 1980 : l Europe légifère : Directive Seveso I, Bhopal, Sandoz à Bâle, Tchernobyl Après 1990 (Marquage environnemental, Conférence de Rio, Développement Durable, EMAS, ISO 14001, Baie Mare, Directive Seveso II, AZF ) Les missions du responsable environnement Elaboration de la fiche de poste du responsable environnement Compétences indispensables Savoir-faire technique Savoir-faire réglementaire Savoir être Un interlocuteur privilégié (DREAL, Agence de l eau ) 2. La réglementation environnement et l entreprise Le droit de l Environnement Les sources internationales du droit de l environnement Les traités internationaux : les Conventions La Convention Aarhus La Convention de Bâle Les traités internationaux : les Déclarations Sommet de Rio 1992 et l Agenda 21 Déclaration de Rio et 27 principes d une gestion durable des ressources La cour internationale de justice (La Haye) Le portail du droit international de l environnement :(ECOLEX) Les sources communautaires du droit de l environnement Architecture du Droit Communautaire Actes contraignants (Règlement, Directive, Décision) Actes non contraignants (Déclarations, résolutions, accords, livres vert et blanc) Droit issus des accords externes à l Europe Le portail du droit de l environnement communautaire (Eur-LEX) La cour Européenne de Justice Sources nationales du Droit de l Environnement Présentation de la Charte de l environnement La hiérarchie des normes Le portail du droit de l environnement Français (Légifrance et base Aida Ineris) Le code de l environnement (Structure et utilisation) 2013 FEDUCA SA 21

Les 4 principes du droit de l environnement Principe de précaution Principe d action préventive Principe pollueur payeur Principe de participation Fiscalité environnementale La TGAP Taxes sur l eau Les installations classées protection Environnement (ICPE) Cadre Européen (Directive IPPC) Présentation de cette directive Zoom sur les BREF ou meilleurs techniques disponibles MTD Les installations classées protection de l environnement (ICPE) Qu est-ce qu une ICPE (Définition juridique et exemples d exploitations) Les exclusions du champ des ICPE Les grands régimes d ICPE (Autorisation, Enregistrement, Déclaration) Nomenclature des ICPE (présentation et exercices) Les acteurs des ICPE La DREAL Le CODERST Le commissaire enquêteur Cadre législatif des ICPE Régime Déclaration (Dossier de constitution et procédure d autorisation d exploiter, arrêté type déclaration) Régime enregistrement (Dossier de constitution, enquête et procédure d autorisation d exploiter, arrêté type enregistrement) Régime autorisation (Dossier de constitution, enquête et procédure d autorisation d exploiter, arrêté préfectoral) Les commissions de surveillance : les CLIC Etude de Danger Exigences juridiques Contenu d une étude de danger Présentation d exemples Etude d impact Exigences juridiques Contenu d une étude d impact Présentation d exemples La notice d hygiène et de sécurité Exigences juridiques Contenu d une étude d impact Présentation d exemples La Directive Seveso Les installations visées par cette directive (Séveso seuil haut et bas) Exigences réglementaires renforcées (PPRT, SGS ) Les commissions de surveillance les CLIS Les déchets Déchets : définitions, acteurs et responsabilité Qu est-ce qu un déchet (Réponse convention de Bâle, Directives Européennes, Code de l environnement) Producteur, courtier, collecteur, transporteur et éliminateur Responsabilités du producteur de déchets Les catégories de déchets (Ultimes, inertes, non dangereux, dangereux, d activité de soins, biodéchets ) Le cadre général de la réglementation des déchets 2013 FEDUCA SA 22

Présentation de la Directive 2008-98 Zoom sur la hiérarchie de prévention et gestion des déchets (Prévention, Préparation en vue du réemploi, Recyclage, Valorisation matière et énergétique, élimination) La nomenclature des déchets Traçabilité : Les bordereaux de suivi des déchets (BSD, BSDA ) Les mouvements transfrontières Les exigences de la convention de Bâle Le Cadre Européen (Règlement 2006-1013) Les régimes spéciaux Les huiles usagées Les déchets d emballages Les Déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE) Les pneumatiques usagés Les véhicules hors d usage (VHU) Les PCB 3. Les systèmes de management de l environnement Intérêt d une démarche environnementale Sources d atteintes à l environnement Enjeux éthiques Enjeux financiers Enjeux d image Enjeux juridiques Enjeux développement durable La démarche environnementale Démarche technique Démarche réglementaire Approche dysfonctionnement Approche management Approche comportement Les référentiels de management de l environnement Présentation de l EMAS Présentation synoptique de la série ISO 14001 Finalité des systèmes de management de la sécurité Les Parties intéressées Une logique commune : l amélioration continue Découverte de la Structure des principaux référentiels de management de l environnement : similitudes et différences Identification des structures Etude comparative générale EMAS/ISO 14001 (Déclaration environnementale, vérificateur ) 4. Le référentiel ISO 14001 en détail Les grandes étapes de la mise en œuvre d un système de management de l environnement (SME) La démarche processus et le management de l environnement Analogie avec les exigences de l ISO 9001 et OHSAS 18001 La matrice des aptitudes ou identifier les tâches critiques en matière d environnement pour chaque processus 2013 FEDUCA SA 23

Les pilotes de processus La structure documentaire d un SME : rôle et garants Présentation de la pyramide documentaire Rôle et garants de la politique Rôle et garants des procédures : identification des procédures obligatoires de l ISO 14001 Rôle et garants des modes opératoires Rôle et garants des enregistrements Les exigences de l ISO 140001 en détail La politique Formuler des objectifs environnementaux Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise Exigences légales et autres Objectifs et programmes Exigences légales Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité, obligations de rendre compte et autorités Compétences, formation et sensibilisation Communication, participation et consultation Documentation Maîtrise des documents Maîtrise opérationnelle Prévention des situations d urgence et capacité à réagir Vérifications et actions correctives Mesures et surveillance des performances Evaluation de conformité Enquête en cas d incidents, NC.. Maîtrise des enregistrements Audit Interne Le contenue d une analyse environnementale Notions d aspect et d impact environnementaux L analyse environnementale : donnée d entrée de l ISO 14001 Rappel des exigences de l EMAS Le Plan Environnement Entreprise (ou PEE) de l ADEME Classification des aspects environnementaux Exercices de mises en situation Revue de Direction 5. L audit environnement Objectifs et spécificités d un audit environnement/ qualité Déroulement d un audit environnement La préparation de l audit Le périmètre de l audit Le plan d audit Le guide d audit La réunion d ouverture La réalisation de l audit Qui auditer? Prendre des notes 2013 FEDUCA SA 24

La réunion de clôture Mettre en forme ses notes L évaluation : non-conformité, observations, pistes d amélioration Présenter les points forts et faibles de l organisation Rédiger le compte rendu d audit Compétences et comportement de l auditeur environnement Code de déontologie de l auditeur Une excellente connaissance du référentiel Un savoir être Des connaissances solides en réglementation Savoir déjouer les pièges de l audit Exercices de mise en application Réaliser un plan d audit Réaliser un guide d audit Rédiger un rapport d audit type 2013 FEDUCA SA 25

PARTIE N 6 : L intégration des systèmes (28 heures) 1. Le système de management intégré QSE Logique des systèmes de management Qualité Sécurité et Environnement Champ d application Logique processus commune Logique PDCA commune Finalités du management QSE Structure commune des référentiels QSE Le management intégré Qu est-ce que l intégration? Les enjeux de l intégration Les attentes des parties intéressées L intégration : une nécessité Réussir l intégration Politique intégrée Structure QSE L approche processus commune Pilotes de processus QSE La documentation du système intégré Le modèle de maîtrise des activités L amélioration continue La revue de direction intégrée L audit intégré Exercices d application à travers un fil rouge Elaboration d une politique intégrée Le manuel QSE Découpage processus QSE 2. Le management du risque La notion de risque Définition du risque Identification des risques liés à l exploitation d une entreprise La fonction de Risk-Manager Rôle et choix du Risk Manager Compétences du Risk Manager Rattachement de la fonction Risk Manager Les 11 principes du management des risques Le management des risques crée de la valeur et la préserve Le management des risques est intégré aux processus organisationnels Le management des risques est intégré aux processus de prise de décision Le management des risques traite explicitement de l'incertitude Le management des risques est systématique, structuré et utilisé en temps utile Le management des risques s'appuie sur la meilleure information disponible Le management des risques est adapté Le management des risques intègre les facteurs humains et culturels 2013 FEDUCA SA 26

Le management des risques est transparent et participatif. Le management des risques est dynamique, itératif et réactif au changement Le management des risques facilite l'amélioration continue de l'organisation Le management du risque par l ISO 31000 Découverte de la structure du référentiel ISO 31000 Techniques d évaluations des risques (ISO 31010) Processus de management du risque Le management du risque en détail La notion d impact du risque (financier, humain, image, maîtrise, probabilité, criticité) La cartographie des risques (identification, hiérarchisation, moyens de maîtrise) 2013 FEDUCA SA 27

E Tableaux indicatifs de programmation des séances de formation Partie Contenu Cours (H) Durée Auto (H) 1.1 L entreprise et son économie 7H 8H 1.2 1.3 2.1 Les fondamentaux de la gestion de production Découverte du monde de l entreprise (visite entreprise) Les méthodes d analyse et de résolution de problèmes 21 H 7H Compétences -Appréhender l entreprise comme un système complexe formé des fonctions suivantes : stratégique, approvisionnement, R&D, production, commerciale, comptable -Comprendre leurs interactions entre elles -Comprendre les interactions entre les différentes fonctions de l entreprise -Comprendre les équilibres financiers de l entreprise - Historique, organisation de la production (Gestion des flux, stocks, typologie d ateliers de production, planification (PERT ), ordonnancement, enregistrement des données de production, contrôle de la production) -méthodes Total Productive Management TMP -Méthode SMED, Kaisen, KAMBAN Savoir observer les systèmes qualité sécurité environnement mis en place Savoir analyser les forces et faiblesses des systèmes observés Développer le sens critique 21H 4H Maîtriser les outils de l animateur QSE 2.2 AMDEC 14 H 4H Maîtriser les outils de l animateur QSE Mots clés Fonctions, Equilibres financiers Flux, Pert, TPM SMED,KAISEN,KANBAN, Just in Time Brainstorming QQOCCQP Pareto Tableau d aide à la décision Diagramme de pert Diagramme de Gantt Plan d action Tableau de Bord Plan de communication Analyse fonctionnelle Criticité AMDEC Produit AMDEC Process ou procédé AMDEC Machine Etudes de cas 1.1 et 1.2 2.1 2.2 Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) Guide de la gestion industrielle, Philippe Arnould, AFNOR Techniques de productivité, Christian Hohmann, Eyrolles Méthodes et outils pour résoudre un problème, Alain Michel Chauvel, Dunod Pratique de l AMDEC, Jean Faucher, Dunod 2013 FEDUCA SA 28 DEESQSE Qualité, Sécurité, Environnement Plan de cours et programmation indicatifs de séances

Partie Contenu Cours (H) Durée Auto (H) Compétences Mots clés Etudes de cas Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) 2.3 La MSP dans une démarche d amélioration 7H -Maîtriser les outils de l animateur QSE : Maîtrise Statistique des processus 2.4 La démarche 5 S 7H -Maîtriser les outils de l animateur QSE 2.5 L outil logigramme dans la conduite de projet 2.6 Conduite de projet 4H 2.7 La Conduite de réunion 4H 3.1 Les concepts de la qualité et le rôle de la fonction qualité 7H 4H 3.2 La démarche processus 7H 4H 3.3 Les référentiels de management de la qualité 3H -Maîtriser les outils de l animateur QSE : Outil logigramme 6H -Savoir piloter un projet -Comprendre les causes de dysfonctionnements -Accompagner la démarche de changement -Savoir dynamiser une réunion -Savoir tirer parti des différents profils -Comprendre l évolution de la qualité dans l entreprise : de la conformité aux spécifications, à la maîtrise des procédés à la satisfaction des clients -Découvrir les coûts de la non qualité -Comprendre l intérêt d une démarche qualité -S approprier le langage de la qualité -Comprendre le rôle du responsable et de l animateur qualité dans la démarche qualité -Comprendre l approche processus -Savoir piloter les processus -Savoir mettre en place le suivi des processus -Savoir interpréter les indicateurs de performance -Revue de processus et audit de processus Comprendre la philosophie et la structure des référentiels de management de la qualité (ISO 2013 FEDUCA SA 29 MSP Performance du processus Cartes de contrôle Seiri Seiton Seiso Seiketsu Shisuke Logigramme Cahier des charges du projet Pilotage projet Résistance aux changements Types de réunions Agencement salle Profil des participants Qualité Satisfaction des clients Principes de management de la qualité Amélioration continue Fonction qualité Processus management Processus réalisation Processus support Cartographie des processus Maturité des processus Audit des processus Logique PDCA 3.1 3.2 Guide de la gestion industrielle, Philippe Arnould, AFNOR Les 5S, Takashi Osada, Dunod Méthodes et outils pour résoudre un problème Alain-Michel Chauvel,Dunod Encadrer et motiver une équipe, Arthur Pell, Les échos éditions Dynamiser vos réunions, Marie-Josée Couchaere, ESF éditeur 10 clés pour réussir sa certification ISOP 9001, Claude Pinet, AFNOR L approche processus, Hans Brandenburg, Eyrolles Manager la qualité pour la première fois, Jean Margerand, Eyrolles Norme FX 50-176 (management des processus) Manager la qualité pour la première fois, Jean

Partie 3.4 Contenu Les exigences de la norme ISO 9001 Cours (H) 30H Durée Auto (H) 3.5 l Audit qualité 10H 4H 3.6 La démarche HACCP 21H 4.1 Les concepts de la sécurité et le rôle de la fonction sécurité 4.2 Le droit de la Santé Sécurité au travail 7H 7 H 3H Compétences 9001, ISO 17025, ISO 9100, ISO TS 16949 ) -Comprendre le principe d amélioration continu -Comprendre les exigences de la norme ISO 9001 -S approprier une méthodologie de mise en place -Savoir construire un système de management de la qualité (politique, objectifs, manuel, procédures, modes opératoires, instruction) -Savoir rédiger des documents qualité -Comprendre les bénéfices d une certification -Comprendre les processus de certification et d accréditation -Connaître les principaux organismes certificateurs -Savoir conduire un audit qualité -Comprendre l ISO 19011 -Comprendre et savoir mettre en place une démarche HACCP -Liens avec l ISO 22000 -Comprendre l historique de la prise en compte de la santé et de la sécurité au travail -Connaître les grandes causes d accidents et de maladies professionnelles et s approprier le langage de la sécurité -Comprendre l incidence de l accidentologie sur l entreprise -Comprendre l intérêt d une démarche sécurité - Comprendre les missions du responsable et de l animateur sécurité -Savoir rechercher la réglementation en vigueur (Française et Européenne) -Connaître la responsabilité des acteurs Mots clés Référentiel ISO 9001 Structure documentaire Exigences ISO 9001 Audit qualité ISO 19011 Guide Audit Plan Audit Compte rendu Audit HACCP ISO 22000 Codex Alimentarius Sources de contaminations Prévention des risques Droit de retrait Droit de grève Responsabilité civile et pénale Faute inexcusable Devoir de résultat Accident du travail Accident du trajet Maladies professionnelles Fiche de fonction responsable sécurité OIT Conventions et recommandations Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, normes techniques et d organisation Etudes de cas 3.3 4.1 Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) Margerand, Eyrolles Norme ISO 17025, ISO TS, 9100 Manager la qualité pour la première fois, Jean Margerand, Eyrolles Comprendre ISO 9001 :2008, Francis Boucher, Afnor Norme ISO 9001 :2008 Norme ISO 19011 :2011 Les nouvelles pratiques de l audit de management QSEDD, Yvon Mougin, Afnor ISO 22000 HACCP et sécurité des aliments, Didier Blanc (AFNOR) Codex alimentarius HACCP en 12 phases, Dr Frédéric Genestier, Afnor L essentiel du droit de la procédure pénale Corinne Renault-Brahinsky, Gualino La Santé au travail 1880-2006, Stéphane Buzzi, La découverte Code du travail www.legifrance.fr www.inrs.fr Santé et sécurité au travail, Matthieu Babin, Lamy L essentiel du droit du 2013 FEDUCA SA 30

Partie 4.3 4.4 4.5 Contenu L évaluation des risques aux postes de travail La pénibilité au travail Les Entreprises extérieures Le Management de la santé, sécurité au travail Le référentiel MASE-UIC en détail Le référentiel OHSAS 18001 en détail Cours (H) Durée Auto (H) 7 H 3H 3.5 H 3.5 H 4H 3 H 21H 3H 4H Les spécificités de l Audit sécurité 7H 4H Compétences Maîtriser la réglementation sécurité concernant l évaluation des risques aux postes de travail Maîtriser la réglementation sécurité concernant la pénibilité aux postes de travail Maîtriser la réglementation sécurité concernant la gestion des entreprises extérieures -Comprendre la philosophie et la structure des référentiels de management de la sécurité (OHSAS, ILO-OSH, MASE) -La démarche sécurité -Le principe d amélioration continu -Comprendre les exigences du référentiel MASE qui constitue un premier pas vers le management de la sécurité -Comprendre les exigences du référentiel OHSAS 18001 -S approprier une méthodologie de mise en place -Savoir construire un système de management de la sécurité (politique, objectifs, procédures, modes opératoires, instructions) -Savoir rédiger des documents sécurité -Connaitre les spécificités de l audit sécurité par rapport à l audit qualité 2013 FEDUCA SA 31 Mots clés Recommandations CNAMTS Règle APSAD Délégation de pouvoir Règlement intérieur Accueil sécurité Evaluation des risques (EVRP) Document Unique Pénibilité Plan de prévention Travaux dangereux Protocole chargement déchargement SMS Structure des référentiels Finalités des SMS Parties intéressées Amélioration continue MASE-UIC Structure documentaire Politique Objectifs/Indicateurs Planification Plan de communication Veille réglementaire et technologique Formation/ sensibilisation Actions correctives et préventives Situations d urgences Plan d actions Audit interne Revue de Direction Audit Sécurité Guide Audit Plan Audit Etudes de cas 4.2 4.3 4.4 Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) travail, Dominique Grandguillot, Gualino La prévention des risques professionnels, Pascale Mercieca, Anact Santé et sécurité au travail, Matthieu Babin, Lamy Santé et sécurité au travail, Matthieu Babin, Lamy Référentiel OHSAS 18001 :2007 ILO-OSH :2001 Référentiel Mase UIC Référentiel Mase UIC Référentiel OHSAS 18001 :2007 Référentiel OHSAS 18002 :2008 Norme ISO 19011 :2011 Les nouvelles pratiques de l audit de management

Partie 5.1 5.2 Contenu La prise en compte de l environnement dans l entreprise Cours (H) 7H Durée Auto (H) La réglementation Environnementale 7H 4H Les installations classées protection Environnement (ICPE) Les déchets 7 H 7 H Compétences -Comprendre l historique de la prise en compte de l environnement -Comprendre l intérêt d une démarche environnementale pour l entreprise -Comprendre le rôle du responsable et de l animateur environnement -Maîtriser la réglementation environnementale française et européenne -Savoir rechercher la réglementation en vigueur (Française et Européenne) -Connaître la responsabilité des acteurs Mots clés Compte rendu Audit Environnement EMAS ISO 14001 Fonction Environnement Réglementation environnementale Convention Déclarations Directives Règlements Décisions Charte environnement Principes du droit de l environnement ICPE DREAL Coderst Commissaire enquêteur Arrêté d exploitation Enquête publique Etude de Danger Etude d impact Notice hygiène et sécurité CLIS CLIC PPRT Système de gestion de la sécurité (SGS) Déchets Nomenclature des déchets Traçabilité des déchets Régimes spéciaux Etudes de cas 5.1 Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) QSEDD, Yvon Mougin, Afnor Quel droit pour l environnement, Sandrine Maljean-Dubois, Hachette supérieur Risques et accidents industriels majeurs, Nichan Margossian, Dunod www.ecolex.fr www.eur-lex.europa.eu/fr www.legifrance.fr www.ineris.fr/aida/ Droit de l environnement, Sup Foucher Droit du travail et de l environnement, Marie- Pierre Blin, Lamy L essentiel du droit de l environnement, Catherine Roche, Gualino Installations classées, Christian Huglo, SAP Droit de l environnement, Sup Foucher Traitement des pollutions industielles, Emilian Koller, Dunod L essentiel du droit de l environnement, Catherine 2013 FEDUCA SA 32

Partie 5.3 5.4 5.5 Contenu Le Management de l environnement Les exigences du référentiel ISO 14001 Les spécificités de l Audit Environnement 6.1 L intégration des systèmes 6.2 Le Management du risque La notion d impact du risque (financier, humain, image, maîtrise, probabilité, criticité) La cartographie des risques (identification, hiérarchisation, moyens de maîtrise) Cours (H) 7H 21H 7H 21H 7H Durée Auto (H) 4H 4H 4H 4 H Compétences -Comprendre la philosophie et la structure des référentiels de management de l environnement (ISO 14001 et EMAS) -Comprendre le principe d amélioration continu -Comprendre les exigences du référentiel ISO 14001 et ISO 14001 par étape -S approprier une méthodologie de mise en place -Savoir construire un système de management de la qualité (Politique, objectifs, procédures, modes opératoires, instructions) -Savoir rédiger des documents environnement -Connaitre les spécificités de l audit environnement par rapport à l audit qualité -Comprendre les enjeux d un système de management intégré -Savoir intégrer les systèmes -Comprendre la norme ISO 31000 de management du risque Mots clés Management environnement EMAS Norme ISO 14001 Structure documentaire Politique Objectifs/Indicateurs Planification Plan de communication Veille réglementaire et technologique Formation/ sensibilisation Actions correctives et préventives Situations d urgences Plan d actions Audit interne Revue de Direction Audit environnement Guide Audit Plan Audit Compte rendu Audit Etudes de cas 5.2 5.3 Système intégré QSE 6.1 Risque Risk Manager Principes du management des risques ISO 31000 6.2 Ressources pédagogiques (notes de cours, livres, sites ) Roche, Gualino Norme ISO 14001 :2004 Norme ISO 14001 :2004 Norme FD X30-205 Certification ISO 14001, Loetitia Vaute, AFNOR Norme ISO 19011 :2011 Les nouvelles pratiques de l audit de management QSEDD, Yvon Mougin, Afnor Guide du management intégré, Petra Eckl, Afnor Système intégré de management QSE, Solange Faucher, AFNOR Audit QSE, Pierre Vandeville, AFNOR Norme ISO 31000 Fonction Risk Manager, Catherine Véret, Dunod Le Risk management, Jacques Charbonnier, Argus de l assurance 2013 FEDUCA SA 33