IMMEUBLE A USAGE DE BUREAUX ===================== [VILLE NOM DE L OPERATION]

IMMEUBLE A USAGE DE BUREAUX ===================== [VILLE NOM DE L OPERATION] IMMOBILIER D ENTREPRISE REGLEMENT PARTICULIER D APPEL D OFFRES LOT N.. ou ne rien mettre si Entreprise Générale LA SOCIETE L ENTREPRENEUR L ARCHITECTE LE MAITRE D ŒUVRE D EXECUTION Version septembre 2011 1 BOUYGUES IMMOBILIER RPAO

SOMMAIRE 1 OBJET DE L APPEL D OFFRES...3 2 CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES...4 2.1 ETENDUE DE LA CONSULTATION ET MODE DE L APPEL D OFFRES...4 2.2 PRINCIPE DE LA CONSULTATION...4 2.3 VARIANTES...5 2.4 DELAIS D EXECUTION...5 2.5 TRANCHES DE TRAVAUX...5 2.6 MODIFICATIONS DE DETAIL AUX DOCUMENTS DE CONSULTATION...5 2.7 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES...5 2.8 CONFORMITE DES OFFRES...5 2.9 PROPRIETE INTELLECTUELLE DES PROJETS...5 2.10 CHOIX DU SOUMISSIONNAIRE PAR LE MAITRE D OUVRAGE...6 3 PRESENTATION DES OFFRES...6 4 CONDITIONS D ENVOI ET REMISE DES OFFRES...7 5 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES...8 6 REMISES DES OFFRES...8 7 ANNEXES...9 Muret, le 15 novembre 2011 Page 2 sur 2

1 OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent Appel d Offres concerne les travaux de construction d un bâtiment de bureaux R+4 et trois niveaux de parking en sous sol situé au 42 chemin de l Espeissière 31300 TOULOUSE Les travaux ont pour objet : La construction d un bâtiment de bureaux de 5870 m² SHON dont l adresse est précisée ci-dessus, comprenant : 3.niveaux de sous-sols totalisant 194 places de stationnement voitures et 12 deux roues 1 rez-de-chaussée incluant un hall principal, un hall secondaire, des surfaces de bureaux, 15 places de stationnement voitures et 10 deux roues intérieures et des locaux techniques 14 places de stationnement voitures et 7 deux roues à l extérieur au rez de chaussée Bâtiments R+4 de superstructure à usage de bureaux Un patio végétalisé au rez de chaussée Une toiture terrasse comportant des éléments techniques Le projet «AEROFFICE» entre dans le cadre d une certification HQE (Haute Qualité environnementale) «NF HQE bâtiments Tertiaires» (Référentiel 2008, 2010 ET 2011) avec labellisation BBC effinergie (rèf. RT 2005). ( voir CCTP Généralités et dossier HQE ) La Gestion très performante du chantier fait l'objet d'un suivi et se caractérise par : - La gestion des déchets - La gestion des nuisances - La gestion des pollutions - La gestion des consommations d'énergie et d'eau ( relevés hebdomadaires) Muret, le 15 novembre 2011 Page 3 sur 3

2 CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 2.1 Etendue de la consultation et mode de l Appel d Offres Le présent Appel d Offres restreint est réalisé par : le maître d œuvre d exécution ATELIER Raymond BERNAL 54bis avenue Jacques Douzans 31 600 MURET Tél : 05 61 56 80 61 E-mail : architecture.bernal@wanadoo.fr pour le compte du Maître d ouvrage BOUYGUES IMMOBILIER 5, rue Lapeyrouse 31 000 TOULOUSE Tél : 05 67 76 12 47 E mail : jmphilip@bouygues-immobilier.com Le marché sera traité en lots séparés. Les prix sont forfaitaires, fermes, non révisables et non actualisable Les travaux nécessaires à la réalisation de l opération ont été divisés en lots distincts suivant la liste jointe en annexe 1. 2.1.1 Mode de consultation Le dossier de consultation est remis contre paiement à chaque entrepreneur consulté, sous format papier. Le dossier est à retirer chez le tireur de plans et le règlement est à effectuer auprès de ce dernier. Coordonnées du tireur de plans : COPY COLOR CENTER M. GIROD 27, avenue de Larrieu 31 100 TOULOUSE Tél : 05 61 42 97 07 Télécopie : 05 61 42 96 64 Mail : contact@mgirod.com 2.2 Principe de la consultation L Entrepreneur soumissionnera sur la base d un dossier d Appel d Offres comportant la liste des documents jointe en annexe 2. Muret, le 15 novembre 2011 Page 4 sur 4

2.3 Variantes En tout état de cause, l Entrepreneur doit obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation et au cadre de référence de la Décomposition de Prix Global et Forfaitaire jointe (DPGF). Néanmoins, l Entrepreneur peut présenter, en les identifiant clairement, des variantes techniques en particulier pour la mise en œuvre des ouvrages à exécuter. 2.4 Délais d exécution Le délai global de réalisation des travaux, tous corps d état, est fixé à 16 mois à compter de la date de délivrance de l OS études et préparation du premier lot conformément au calendrier général enveloppe des travaux joint au dossier. Le début prévisionnel des travaux TCE (date de l Ordre de service travaux) est fixé mi-février 2012 2.5 Tranches de travaux les travaux seront réalisés en 1.tranche. 2.6 Modifications de détail aux documents de consultation La SOCIETE MAITRE D OUVRAGE se réserve le droit d apporter, au plus tard une semaine avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail aux documents d Appel d Offres. L Entrepreneur devra alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. Si, pendant l étude du dossier par l Entrepreneur, la date limite indiquée ci-dessus était reportée par la SOCIETE MAITRE D OUVRAGE, la disposition précédente serait applicable en fonction de cette nouvelle date. 2.7 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à cent quatre vingt jours (180 jours) à compter de la date de leur remise. 2.8 Conformité des offres Les offres incomplètes ou non conformes ne seront pas prises en considération et ne seront pas analysées. 2.9 Propriété intellectuelle des projets Suivant C.C.C.M. Muret, le 15 novembre 2011 Page 5 sur 5

2.10 Choix du soumissionnaire par le Maître d ouvrage Le Maître d ouvrage restera libre du choix du lauréat. Il retiendra l Entrepreneur dont l offre lui apparaîtra la mieux disante en fonction de ses objectifs et de l intérêt qu il accordera à différents critères propres à l opération (compétence de l entreprise, solidité financière, coût des travaux, respect des délais, prise en compte et respect des objectifs du maître d ouvrage en termes de qualité et d environnement,..). 3 PRESENTATION DES OFFRES Les candidats auront à produire un dossier complet, en deux exemplaires, comprenant les pièces suivantes datées et signées par eux qui inclura : A) - l acte d engagement et son annexe environnemental dûment complétés - une attestation ( voir acte d engagement : annexe 4 ) indiquant que les documents suivants : - le projet de Pièce Principale du ou des marché(s) de travaux - le Cahier des Clauses et Charges applicables aux Marchés de travaux (CCCM), - le CCTP - le Plan Général de Coordination sécurité et protection de la santé (PGC) - le calendrier général enveloppe des travaux - et pour les réalisations en corps d état séparés : - le document Dépenses d intérêt commun et compte prorata, - le dossier Limites de prestations non joints dans les pièces à retourner à la SOCIETE Maître d ouvrage, sont acceptés sans aucune modification. - une offre globale et forfaitaire présentée sur papier à entête et sur CD informatique (Excel) incluant : - le devis estimatif quantitatif suivant le cadre de référence de décomposition du prix global et forfaitaire joint au dossier de consultation, avec pour chaque poste la quantité, le prix unitaire et le prix global. - la liste des compléments (avec prix unitaires et quantités) à apporter le cas échéant aux DPGF afin d intégrer toutes sujétions dans le cadre d une offre globale et forfaitaire. - L ENTREPRENEUR devra également répondre intégralement à toutes les demandes exprimées dans le cadre de référence de décomposition du prix global et forfaitaire, et devra le compléter le cas échéant, afin d intégrer toutes sujétions dans le cadre d une offre globale et forfaitaire. - les attestations d Assurances, en cours de validité - le Kbis délivré il y a moins de 3 mois. - les attestations de qualification. - les attestation URSSAF et congés payés - une Déclaration du candidat et les Attestations Fiscales et Sociales - l attestation d emploi de travailleurs non clandestins, - la liste des renseignements techniques relative à l affaire tant sur les plans qualitatif que quantitatif, - les documents techniques concernant le matériel proposé, incluant toutes documentations utiles. B) Un mémoire expliquant les principales modalités d exécution des travaux. Ce document comprendra toutes justifications et observations de l Entrepreneur, en particulier, il pourra y être joint : Muret, le 15 novembre 2011 Page 6 sur 6

- des plans d ensemble et de détails explicitant les offres. - les indications concernant la provenance des principales fournitures et les références des fournisseurs correspondants. - un Programme d Exécution des Ouvrages, comprenant calendriers et plans, explicitant de façon sommaire les différentes phases du Chantier. - des indications concernant les dispositions envisagées pour l exécution des travaux et notamment en regard des objectifs environnementaux de la Société. - une Note Sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l hygiène sur le Chantier. - un plan sommaire d installation de chantier (cantonnements, vestiaires, branchements de chantier, etc ) avec, pour le lot Gros œuvre, l indication des grues. 4 JUGEMENT DES OFFRES En cas de discordance entre les différentes indications du prix global et forfaitaire figurant dans l'offre d'un entrepreneur, l'indication en chiffres, hors TVA, figurant dans la soumission, prévaudra sur toutes les autres indications. En cas de discordance entre la décomposition du prix global et forfaitaire et la soumission, ou en cas d'anomalies, d'erreurs ou d'omissions internes à la décomposition du prix global et forfaitaire, l'entrepreneur, s'il est sur le point d'être retenu, sera invité à rectifier cette décomposition pour le mettre en harmonie avec le prix global et forfaitaire ou pour le redresser. En cas de refus, cette offre sera éliminée comme non cohérente. 5 CONDITIONS D ENVOI ET REMISE DES OFFRES Les plis contenant les offres seront transmis, au plus tard à la date et à l heure précisées sur la lettre de lancement de la consultation et adressés à : ATELIER Raymond BERNAL A l attention de Monsieur Raymond BERNAL 54 bis avenue Jacques Douzans 31 600 MURET Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant deux enveloppes cachetées. Ce pli porte l indication de l Appel d Offres auquel il se rapporte : Construction d un Bâtiment de Bureaux AEROFFICE 42 chemin de l Espeissière 31 300 TOULOUSE aucune autre mention. Les enveloppes intérieures portent le nom du candidat ainsi que respectivement les mentions «Première Enveloppe Intérieure» et «Seconde enveloppe intérieure». La première enveloppe intérieure contient les justificatifs et attestations demandées, en deux exemplaires. La seconde enveloppe contient l offre détaillée et tous documents explicatifs, en deux exemplaires papier et CD. Les dossiers qui seraient remis après la date et l heure limite fixés ci-après, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Muret, le 15 novembre 2011 Page 7 sur 7

6 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, en particulier pour se rendre sur le site, les candidats devront prendre contact et/ou envoyer leur liste de questions auprès du Maître d œuvre d exécution : ATELIER Raymond BERNAL 54bis avenue Jacques Douzans 31 600 MURET Tél : 05 61 56 80 61 Télécopie : 05 61 51 58 48 Mail : architecture.bernal@wanadoo.fr qui centralisera les demandes avant de les diffuser aux BET directement concernés. 7 REMISES DES OFFRES Date limite de réception : Le 23 DECEMBRE 2011 avant 12 h 00. PJ : Annexes : - annexe 1 : liste des lots - annexe 2 : liste détaillée des documents de consultation remis à l'entrepreneur Muret, le 15 novembre 2011 Page 8 sur 8

8 ANNEXES ANNEXE 1 : LISTE DES LOTS Lot n 00 Lot n 01 Lot n 02 Lot n 03 Lot n 04 Lot n 05 Lot n 06 Lot n 07 Lot n 08 Lot n 09 Lot n 10 Lot n 11 Lot n 12 Lot n 13 Lot n 14 Lot n 15 Lot n 16 Lot n 17 Lot n 18 GENERALITES PAROIS MOULEES EN SOUS SOL GROS OEUVRE, OSSATURE BA, PLANCHERS BARDAGES, ISOLATION ;FACADES ETANCHEITE MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM MENUISERIES INTERIEURES BOIS PLATRERIE CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFOND SERRURERIE- CLOTURES ELECTRICITE PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE CLIMATISATION CARRELAGES FAIENCES PEINTURE REVETEMENT DE SOLS SOUPLES ASCENSEURS ESPACES VERTS PLANTATIONS V.R.D. Muret, le 15 novembre 2011 Page 9 sur 9

ANNEXE 2 : NOMENCLATURE DES DOCUMENTS DE CONSULTATION D.C.E. EN DATE DU 15 NOVEMBRE 2011 Conformément aux dispositions de l'article 3 du C.C.C.M., les "documents d'ordre particulier" constituant les pièces contractuelles du présent Marché sont les suivantes : - Règlement particulier d appel d offres (R.P.A.O) du 15 novembre 2011 - Acte d engagement du 15 novembre 2011 Documents d ordre particulier du marché : VOLUME 1/5 : Pièce N 1 : Cadre de la pièce principale des Marchés des Travaux Pièce N 2: Le Cahier des Clauses et Charges applicables aux Marchés des Travaux CCCM Pièce N 3 : Le tableau des surfaces utiles, le tableau de surface hors œuvre nette et le tableau surface de planchers datés du 10 novembre 2011 Pièce N 4 : L arrêté du permis de construire n PC 31555 08 C1106 en date du 24 mars 2009 Pièce N 5 : Les attendus du Permis de Construire : Sans Objet Pièce N 6: Le dossier de demande de Permis de construire suivant la liste détaillée : Imprimé de la demande PC- PC1 Plan de situation- PC2 Plan de masse PC3a coupe sur le terrain PC3b coupe sur le terrain - PC4 Notice - PC5a Façades Sud et Est PC5b Façades Nord et Ouest PC6 Insertion dans le site- PC7 Photos environnement proche- PC8 Photos environnement lointain PLANS : sous sol 1, sous sol 2, sous sol 3, RDC, R+1, R+2, R+3, R+4 PC 27A1 Plan de masse des constructions à démolir - PC27A2 Photographies des bâtiments à démolir PC39 Dossier Accessibilité aux personnes à mobilité réduite : Notice descriptive d accessibilité, engagement du maître d ouvrage- PC40 Dossier Sécurité: notice descriptive de sécurité, engagement du maître de l ouvrage - - Approche Energétique Attestation de réalisation de l'étude géotechnique - Notice sur les réseaux+ notice de calcul du volume de rétention+ plans des réseaux Détail clôture sur rue - Engagement du maître d'ouvrage( recul de clôture) Cibles environnementales Pièce N 7 : Le document d urbanisme : Plan Local d Urbanisme PLU (zone UE3) Pièce N 8 : Le rapport phase DCE du bureau de contrôle RICT, DEKRA Muret, le 15 novembre 2011 Page 10 sur 10

Pièce N 9 : Le Dossier Preneur descriptif technique en date de novembre 2011 Pièce N 10 : 10a - Les rapports de sol géotechniques, établi par la société GFC : * mission G12 en date du 27/06/2008, réf CC/101.66.08 * mission G2 en date du 16/11/2011, réf CC/121.74.11- version 2 10b - L analyse contextuelle et évaluation de la qualité environnementale des eaux souterraines, établi par VERITAS, en date du 25/11/2008 10c - Evaluation de la qualité environnementale du sol, établi par VERITAS en date du 04/03/2009 Pièce N 11 : Le Plan Général de Coordination et de Protection de la Santé, établi par DEKRA SPS, réf :50634265, en date du 13/09/2011 Pièce N 12 : Le Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (cadre) Pièce N 13 : Additif technique particulier du présent marché de travaux : sans objet Pièce N 14 : Additif technique particulier TCE : sans objet Pièce N 15 : Charte chantier propre Pièce N 16 : Le dossier Environnemental en vue de la certification Haute Qualité Environnementale H.Q.E. «NF HQE bâtiments tertiaires», référentiel 2008,2010 et 2011 et labellisation Bâtiment Basse Consommation B.B.C effinergie réf RT 2005 : ( généralités, schéma d Organisation et de Gestion des déchets SOGED, classification des déchets, chantier à faible nuisance, charte de chantier vert.), établi par Ateliers Didier HILAR en date du 28/09/2011 Pièce N 17 : La notice acoustique établie par GAMBA ACOUSTIQUE, réf r1111004a-ma2, en date du 15 /11/2011 VOLUME 2/5 : Pièce N 18 : Les CCTP des lots pour tous les corps d'états, établis par le Maître d Oeuvre Atelier Raymond BERNAL et le bureau d étude BETEM Ingenierie, Limites des prestations suivant la liste ci- après: Lot n 00 Lot n 01 Lot n 02 Lot n 03 Lot n 04 Lot n 05 Lot n 06 Lot n 07 Lot n 08 Lot n 09 Lot n 10 GENERALITES PAROIS MOULEES EN SOUS SOL GROS OEUVRE, OSSATURE BA, PLANCHERS BARDAGES, ISOLATION ;FACADES ETANCHEITE MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM MENUISERIES INTERIEURES BOIS PLATRERIE CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFOND SERRURERIE- CLOTURES ELECTRICITE Muret, le 15 novembre 2011 Page 11 sur 11

Lot n 11 Lot n 12 Lot n 13 Lot n 14 Lot n 15 Lot n 16 Lot n 17 Lot n 18 PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE CLIMATISATION CARRELAGES FAIENCES PEINTURE REVETEMENT DE SOLS SOUPLE ASCENSEURS ESPACES VERTS PLANTATIONS V.R.D. Pièce 19 : Le Cahier des charges Fonctionnel du Système de Sécurité Incendie: sans objet VOLUME 3/5 : Pièce N 20 : Le plan de délimitation géomètre du terrain et plan Topographique établis par le Géomètre PAILLARES en date 17 novembre 2011, réf : 2011-555-180 Pièce N 21 : La série des plans DCE (Dossier Consultation Entreprises), établis par le Maître d'œuvre, ATELIER Raymond BERNAL en date du 10 /11/2011 suivant la liste ci-après : Planche N 1 1A Plan de situation 1B Plan de Masse ECH 1/100 Planche N 2 Plan 3eme sous sol ECH 1/100 Planche N 3 Plan 2eme sous sol ECH 1/100 Planche N 4 Plan 1 er sous sol ECH 1/100 Planche N 5 Plan rez de Chaussée ECH 1/100 Planche N 6 Plan 1 er étage ECH 1/100 Planche N 7 Plan 2eme étage ECH 1/100 Planche N 8 Plan 3eme étage ECH 1/100 Planche N 9 Plan 4eme étage ECH 1/100 Planche N 10 Façade Nord-Façade Ouest ECH 1/100 Planche N 11 Façade Sud-Façade Est ECH 1/100 Planche N 12 Façades autour du Patio ECH 1/100 Planche N 13 Coupe Transversale ECH 1/100 Planche N 14 14A Détail Coupe sur Hall D'entrée ECH 1/20 14B Détail complexe isolant ECH 1/20 Planche N 15 15A Détail Sanitaires ECH 1/50 15B Détail douche RDC ECH 1/50 Planche N 16 Détail clôture ECH 1/20 Planche N 17 17A Détail Fenêtres ECH 1/50 17B Détail Portes ECH 1/50 Muret, le 15 novembre 2011 Page 12 sur 12

VOLUME 4/5 : Pièce N 22 : La série des plans techniques établis par le bureau d étude, BETEM INGENERIE en date du 16 Novembre 2011 LOT STRUCTURE : STR01 - Fondations STR02 - Plancher haut -3 STR03 - Plancher haut -2 STR04 - Plancher haut -1 STR05 - Plancher haut RDC STR06 - Plancher haut +1 STR07 - Plancher haut +2 STR08 - Plancher haut +3 STR09 - Plancher haut +4 LOT ELECTRICITE : E001 - CFO-cfa niveau -3 E002 - CFO-cfa niveau -2 E002 - CFO-cfa niveau -1 E004 - CFO-cfa niveau RdC E005 - CFO-cfa niveau R+1 E006 - CFO-cfa niveau R E007 - CFO-cfa niveau R+3 E008 - CFO-cfa niveau R+4 E009 - Synoptique de distribution Courants Forts LOT PLOMBERIE SANITAIRES : PLO01 Plomberie sanitaire sous-sol 3 PLO02 Plomberie sanitaire sous-sol 2 PLO03 Plomberie sanitaire sous-sol 1 PLO04 Plomberie sanitaire RdC PLO05 Plomberie sanitaire Etage 1 PLO06 Plomberie sanitaire Etage 2 PLO07 Plomberie sanitaire Etage 3 PLO08 Plomberie sanitaire Etage 4 LOT CVC : CVC01 CVC sous-sol 3 CVC02 CVC sous-sol 2 CVC03 CVC sous-sol 1 CVC04 CVC RdC CVC05 CVC Etage 1 CVC06 CVC Etage 2 CVC07 CVC Etage 3 Muret, le 15 novembre 2011 Page 13 sur 13

CVC08 CVC Etage 4 CVC09 CVC Terrasse LOT VRD : VRD01 Revêtement des surfaces VRD02 Réseaux extérieurs VOLUME 5/5 : Pièce N 23 : La note relative aux modalités pratiques de coopération entre les différents intervenants au chantier et le Coordonnateur SPS DEKRA Pièce N 24 : Le Plan de principe général d'installation de chantier, en date du 10 /11/ 2011, réalisé par l Atelier Raymond BERNAL Pièce N 25 : Le document relatif aux "Dépenses d'intérêt commun et compte prorata" Pièce N 26 : Le calendrier des Échéances et Décisions Principales Pièce N 27 : Le calendrier général enveloppe des travaux en date du 25/10/2011 auquel se substitueront les calendriers détaillés d'exécution établi par l'opc sur la base des calendriers et documents remis par l'entrepreneur. Les échéances correspondantes figurent dans le Calendrier des Décisions et Échéances Principales dans la rubrique " Calendriers détaillés". Ces calendriers deviendront contractuels après validation par le MAITRE D'ŒUVRE D'EXECUTION et la SOCIETE. Pièce N 28 : Le bordereau des prix unitaires du lot concerné du 15/11/2011 Muret, le 15 novembre 2011 Page 14 sur 14