ESPACE ARCHIVES USINOR ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 99 J Archives administratives et techniques du secrétariat de la mine de fer de Moyeuvre (1958-1993) Répertoire numérique détaillé dressé par O. RUPP sous la direction de Nathalie LEGRAND-VOIRGARD Complément effectué par Corinne LAVERNHE Sérémange-Erzange, 1994 Saint-Julien-lès-Metz, 2002 Saint-Avold, 2012
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU FONDS Ces archives provenant du secrétariat de la mine de Moyeuvre sont entrées aux Archives d'usinor en 1994 sous le numéro de versement EA-143. Elles représentent 2,5 m. lin. D'autres documents concernant la mine de Moyeuvre figurent dans le fonds de registres collectés sur le site de la mine de Roncourt (102 J). 2
INVENTAIRE DU FONDS 99 J 1 Matériel. Boulonnage : consommation, coût, plan de boulonnage, enquêtes (1969-1988). Roulage voie étroite et voie métrique : concasseur fond (1969-1990). Foration : automatisation, taillants (1969-1983). Bascules, bascule Voiron, concasseur à minerai de Jœuf, bascule automatique de 100 tonnes de la cokerie de Moyeuvre, etc. : inventaires, certificats d'examen, recherche de matériels, notes, devis, plans (1972-1984). Matériels divers d'exploitation à la mine de Moyeuvre et au concasseur de Jœuf : correspondance et plans (1974-1988). 1969-1990 99 J 2-6 Comité d'établissement (CE) : comptes-rendus. 1976-1993 2 décembre 1976-janvier 1981 3 février 1981-février 1984 4 mars 1984-avril 1987 5 janvier 1988-avril 1990 6 juin 1990-janvier 1993 99 J 7 CE et comité hygiène et sécurité (CHS) : comptes-rendus. janvier 1987-janvier 1992 99 J 8 Comité d'hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : procès-verbaux, statistique des accidents, étude des accidents et incidents, thèmes de sécurité, nouvelles règlementations, examen des remarques notées sur registre DM, examen des accidents, remarques des participants, divers. 1986-1993 99 J 9 Sécurité : anciennes consignes, modifications intervenues dans les consignes. 1968-1973 99 J 10 Comité central d'entreprise: comptes-rendus, situation commerciale. 1978-1993 99 J 11 Comité d'établissement : instructions, élections. 1989-1991 99 J 12 Comité d'établissement : procès-verbaux, situation générale, marche de la mine, sécurité, commissions, questions posées par les délégués, divers (1990-1993). Œuvres sociales : bilans, prévisions ; composition de la commission ; sports et loisirs, séjours linguistiques, classe de neige ; aides aux vacances ; colis aux retraités et veuves ; arbre de Noël ; Sainte- Barbe ; aide scolaire ; budget, bilan social. 1976-1993 99 J 13 Délégués mineurs : élections (1982-1991) ; législation, congés payés, congés de maladie, remplacement, abus de fonction, indemnités, redevances (1981-1990). 1981-1991 99 J 14 Délégués mineurs : comptes-rendus d'accidents, rapports annuels, visites (1968-1992). Syndicats : droit syndical, revendications grèves, mouvements sociaux, extraits de journaux, formation délégués du personnel, téléphone (1980-1992). Délégués syndicaux : réunions paritaires, droit d'expression (1983-1992). 1968-1992 3
99 J 15 Concours de sécurité : règlement, cérémonies, remise des prix du concours (1981-1992) ; absentéisme mensuel, listes nominatives (1990). Conseil des prud'hommes, chambres de commerce : élections (1981-1991). Commission paritaire de discipline et de conciliation : instructions, élections, commission inter locale, commission régionale (1978-1990). 1978-1992 99 J 16 Départ en retraite : listes nominatives, prévisions (1975-1990). Grèves : mouvements sociaux, arrêt de travail, influence sur les rémunérations, préavis de grève (1970-1993). 1970-1993 99 J 17 Rombas, expéditions : programmes, réalisations (1974-1990). Roncourt, production, rendement : rapport journalier (1993). Moyeuvre, production, rendement : rapport journalier (1993). Direction générale, production, expéditions, stock : rapport journalier (1993). Programme de travail (1986-1993). 1974-1993 99 J 18 Moyeuvre, statistiques : production, expédition, stock, décompte des jours, rendement, absentéisme des horaires, absentéisme des Etam, effectif, accidents, heures supplémentaires, mouvement du personnel. 1989-1993 99 J 19 Réunions de la maîtrise supérieure, sécurité, accidents : comptes-rendus (1986-1992). Accidents du travail : instructions, accidents caractéristiques, accidents graves, accidents mortels (1970-1990). 1970-1992 99 J 20 Accidents du travail : prévention, postes de secours, camion radio, articles hygiène et sécurité, casques, APEVA 1 (1972-1992) ; statistiques (1976-1990). 1972-1992 99 J 21 Oxygène liquide : air comprimé (1974-1979). Minerai : prévisions d'extraction, réalisations (1978-1990). Stocks : réserves liaison Roncourt- Moyeuvre et Moutiers (1972-1991). Analyses, échantillons (1976-1992). 1972-1992 99 J 22-23 Relations avec le service des Mines puis la direction régionale de l'industrie et de la Recherche (DRIRE). 1969-1991 22 Rapports annuels, projets d'exploitation (1976-1991). Prescriptions, enquêtes, rapports de l'ingénieur, travail des isolés (1969-1990). 23 Prescriptions, enquêtes, rapports de l'ingénieur (1970-1991). Notes de service : avis au personnel (1985-1991). 99 J 24 Salaires : barèmes, virements (1974-1991) ; prime de rendement à l'abattage, prime de roulage (1987-1993). 1974-1993 99 J 25 Embauches : bulletins, cartes. s.d. 1 Cartouches à oxygène. 4
COMPLEMENT 99 J 26-27 Médecine du travail. 1958-1990 26 Prévention santé : résultats d analyses, bilans annuels. 1958-1990 27 Maladie professionnelle : dossier personnel de Maurice Remy. 1984 99 J 28 Société de secours minière. - Mines de Moyeuvre et de Joeuf, regroupement (1968-1971). Mines de fer de Moyeuvre, élections au conseil d administration (1981-1989). 1968-1989 99 J 29-30 Personnel. 1960-1991 29 Affectations (1979-1990). Mutations (1971-1973). Effectifs (1979-1991). 1971-1991 30 Gardes et portiers. 1960-1974 99 J 31 Formation continue. - Organisation (1968-1993). Dossiers personnels (1989-1992). 1968-1993 99 J 32 Energie. - Réseau électrique 17 kw Homécourt, projet de suppression (1980-1982). Réseau de distribution, remaniements : comptes-rendus de réunion (1969-1987). Economie d énergie : étude (1974-1981). 1969-1987 99 J 33 Aérage. - Puits, forage : plan. 1969-1990 99 J 34 Arrêt des mines. - Carreaux, abandon (1972-1990). Pollution du Conroy et de l Orne (1983-1989). Square de Moyeuvre-Petite, vente de terrains (1983-1989). 1972-1990 5