REGLEMENT INTERIEUR CRC PACA 2016

FEDERATION FRANCAISE PETANQUE & JEU PROVENCAL LIGUE PROVENCE ALPES COTE D AZUR Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sprts 50, Avenue Saint-Ruf 84000 AVIGNON Site internet : liguepacaffpjp.cm Email : ligue.paca@petanque.fr 04 90 86 37 05 Fax : 04 32.74.07.40 Email : ligue.paca@petanque.fr REGLEMENT INTERIEUR CRC PACA 2016 ARTICLE 1 : OBJET, DOMAINE D APPLICATION ET VALIDITE Le Champinnat des Clubs se dérule par Equipes cmpsées de jueurs d un même club, sus frme de champinnat régulier avec classement par divisins asscié au principe de mntées / descentes sur les 3 niveaux de décupages territriaux à savir : Niveau Départemental (sigle bligatire C.D.C), Niveau Réginal (sigle bligatire C.R.C), Niveau Natinal (sigle bligatire C.N.C). Chaque ligue dit adjindre sn prpre Règlement Intérieur (RI). Le Règlement Intérieur fixe ses spécificités qui ne peuvent aller à l encntre du règlement natinal. Le Champinnat Réginal des Clubs PACA (C.R.C PACA) est la déclinaisn réginale du Champinnat Natinal des Clubs (C.N.C). Les équipes s engageant dans le C.R.C PACA sernt bligatirement : - issues d un champinnat départemental des clubs ù est appliqué le règlement fédéral, - issues du CNC 3 suite à une rétrgradatin sprtive u administrative, - à jur de tute amende cntractée en CNC, CRC u CDC. Deux équipes maximum par club peuvent prendre part au C.R.C. La première équipe prte le nm précis du club suivi du N 1, la deuxième le nm précis du club suivi du N 2. Si un club dispse déjà d une équipe en CNC, l équipe participant au CRC prtera le nm précis du club suivi du N 2. Les rencntres se juent évidemment suivant l applicatin stricte du règlement de jeu fficiel de la FFPJP. Ligue PACA BL 15052016 1

ARTICLE 2 : GESTION DU CHAMPIONNAT REGIONAL DES CLUBS La gestin du C.R.C PACA est placée sus la respnsabilité d un Cmité de Piltage spécifiquement assisté d un référent. Le référent, nmmé au sein de la Ligue PACA, aura en charge : la relatin entre les participants et le Cmité de Piltage la cncentratin des résultats à l issue de chacune des jurnées de champinnat l établissement des classements. Le Cmité de Piltage Natinal devra assister le référent des Cmités de Piltage Réginaux. Le cmité de piltage, mis en place par le cmité directeur de la Ligue PACA FFPJP, a pur missin : De gérer les inscriptins / participatins des équipes De cnstituer les divisins et grupes D effectuer les tirages au srt D établir le calendrier des rencntres avec dates, hraires et lieux De gérer les reprts de dates (uniquement en cas d intempéries) De gérer les frfaits éventuels et d en aviser les clubs cncernés De centraliser les résultats et d actualiser les classements De fixer les mntées / descentes des différentes divisins De veiller au bn dérulement du champinnat De régler en première instance les litiges éventuels D archiver tus les dcuments relatifs au champinnat des clubs (Feuilles de matchs, rapprts, curriers des clubs) Cmpsitin du Cmité de piltage pur 2016 : Respnsables Ligue PACA : Bernadette LEVET (cd 04) - Bernard CONSONNOVE (cd 06) Membres : Jean Pierre NOBLE (cd 83) - Jean-Claude IMBERT (cd 84) Régis CERUTTI (cd 84) Représentant du crps arbitral: Patrick LAURENDEAU (arbitre de Ligue CD 83) Chaque club participant devra désigner un respnsable d équipe, avec si pssible une adresse mail. Il sera le crrespndant auprès du référent du C.R.C PACA. Il purra être jueur et/u cach. Le règlement de l éditin 2017 sera rédigé par le Cmité de Piltage et sera ensuite appruvé par le cmité directeur de la Ligue PACA lrs de la réunin d uverture de la saisn 2017. Ce règlement définira ntamment les mdalités de dérulement du C.R.C PACA pur l année 2017. A cmpter de 2016, sauf en cas de descente, tute équipe ayant participé au CRC 2015 qui rennce à sn maintien en 2016, ne purra plus participer au CRC avant 20. Ligue PACA BL 15052016 2

ARTICLE 3 : C.R.C PACA 2016 : FORMULE SAISON SPORTIVE CALENDRIER Chaque cmité devra renseigner et furnir au plus tard pur le 15 mars 2016 la fiche d engagement pur le C.R.C 2016. Les frais d inscriptin de 50 par équipe snt payables dès l inscriptin par le club u par le cmité, par chèque à l rdre de la Ligue PACA FFPJP. Le début des rencntres est fixé à 14h00, sans dérgatin pssible pur les rencntres se dérulant l après midi, à 9 heures pur les jurnées cmprtant deux rencntres. Le calendrier annuel prévira bligatirement une date supplémentaire de securs (avant le 1 er nvembre) pur reprt éventuel de rencntres en cas d intempéries. La décisin d annulatin d une jurnée dit être prise de cncert entre l Arbitre, le Délégué Officiel (quand il y en a un) et le Cmité de Piltage. Le C.R.C PACA 2016 est cmpsé de deux divisins réparties de la manière suivante : CRC 1 PACA : Un grupe de 4 équipes cmpsé des 2 équipes qui se snt maintenues en CRC 1, deux équipes qui mntent respectivement de CRC 2A et CRC 2B. Les rencntres se dérulernt sur 2 jurnées suivant le calendrier inséré cidessus. J1 J2 J3 DATES LIEUX RENCONTRES 11 GUILLESTRE (05) CUERS (83) 9 H 00 CUERS (83) 14 H 30 1 c 4 Mini bule ST LAURENT DU VAR (06) USP EB LE PONTET (84) 2 c 3 PETANQUE GUILLESTROISE (05) Plein Fer CUERSOIS (83) Mini Bule ST LAURENT DU 1 c 2 VAR (06) PETANQUE GUILLESTROISE (05) 3 c 4 Plein Fer CUERSOISS(83) USP EB LE PONTET (84) Mini Bule ST Laurent du Var 1 c 3 (06) Plein Fer CUERSOIS (83) 2 c 4 PETANQUE GUILLESTROISE (05) USP EB LE PONTET (84) Le tirage au srt des numérs des équipes et des rencntres a été effectué par le Cmité de Piltage. Ligue PACA BL 15052016 3

CRC 2 PACA : Deux grupes de 3 et 4 équipes cmpsés des équipes venant des CDC 2015 et des équipes qui se snt maintenues en CRC PACA en 2016. Les rencntres se dérulernt sur 3 jurnées suivant le calendrier inséré ci-dessus. DATES LIEUX RENCONTRES CRC 2 A J1 J2 J3 11 ANTIBES (06) MENERBES (84) 9 H 00 MENERBES (84) 14 H 30 1 c 2 ETOILE SPORTIVE - PETANQUE ANTIBOISE (06) GAP ALPES PETANQUE (05) 3 c 4 Bule MANOSQUINE 2 (04) MENERBES (84) 1 c 3 ETOILE SPORTIVE - PETANQUE ANTIBOISE (06) Bule MANOSQUINE 2(04) 2 c 4 GAP ALPES PETANQUE (05) MENERBES (84) 1 c 4 ETOILE SPORTIVE - PETANQUE ANTIBOISE (06) MENERBES (84) 2 c 3 GAP ALPES PETANQUE (05) Bule MANOSQUINE 2 (04) DATES LIEUX RENCONTRES CRC 2 B J1 J2 J3 11 NICE (06) OPPEDE (84) 9 H 00 OPPEDE (84) 14 H 30 1 c 2 DUC DE NICE (06) Bule NANSAISE (83) 3 c OPPEDE (84 EXEMPT 1 c 3 DUC DE NICE (06) OPPEDE (84) 2 c Bule Nansaise (83) EXEMPT 2 c 3 Bule NANSAISE (83) OPPEDE (84) 1 c DUC DE NICE (06) EXEMPT Le tirage au srt des numérs des équipes et des lieux de rencntres a été effectué par le Cmité de Piltage. Ligue PACA BL 15052016 4

ARTICLE 4 : ARBITRAGE JURY RESULTATS La Ligue PACA FFPJP désignera les arbitres pur les rencntres de champinnat par équipes de clubs. Les frais d arbitrage et de déplacement des arbitres désignés sernt pris en charge par la LIGUE PACA. Un jury cmpsé des capitaines de chaque équipe et de l arbitre devra être affiché sur le lieu des rencntres : il sera chargé de régler tut prblème u litige survenant pendant le dérulement de la rencntre. Si le litige persiste, le Cmité de Piltage statuera en dernier ressrt. Les feuilles de matches divent être remplies exclusivement par les capitaines d équipes. Les feuilles de matches, une fis la rencntre terminée devrnt être csignées par les deux capitaines d équipe et par l arbitre. L arbitre adressera les dcuments administratifs (feuille de matches, rapprt d arbitrage, rapprt d incident éventuel) sus 72 heures au siège de la Ligue PACA par curriel. A l issue de ce champinnat, le premier du CRC 1 accédera au niveau supérieur (CNC 3), les deux équipes qui aurnt respectivement terminées premières du CRC 2A et du CRC 2B accèdernt au CRC 1. Il est prévu de faire mnter 6 équipes de l écheln départemental à l écheln réginal (CRC 2), sit une équipe par cmité suivant l rdre de classement de l année précédente. A l issue du CRC PACA 2016, au minimum le dernier de chaque grupe descendra en CDC du cmité départemental dnt il est issu. Le CRC PACA 2017 cmprendra au maximum équipes. Les mdalités définitives de mntées / descentes entre l écheln départemental et l écheln réginal sernt effectives dans le dernier trimestre 2016. Elles sernt prises par le cmité directeur de la Ligue PACA en fnctin du dérulement de l éditin 2016 du C.R.C et des C.D.C. Un club peut refuser la mntée btenue par le classement mais les raisns divent être mtivées par le Président du Club au Cmité Directeur du niveau cncerné. Une fis le refus de mntée accepté, celle ci est accrdée au suivant du classement et ainsi de suite. Ligue PACA BL 15052016 5

ARTICLE 5 : CHARGES DU CLUB ORGANISATEUR Le club qui reçit est respnsable du bn dérulement de la rencntre. Le club qui accueille une rencntre de champinnat dit : Effectuer le traçage des terrains : 6 u terrains par jurnée sinn au mins 3 terrains par match (dans ce cas les Tête à Tête se juent sur 2 turs) TRACAGE IMPERATIVEMENT A LA FICELLE. Furnir des cercles pur tutes les parties Assurer bligatirement l éclairage, la snrisatin et l accès aux sanitaires Assurer l accueil des différentes équipes Prévir un repas pur l arbitre le samedi midi u remburser celui-ci sur la base de 20 eurs maximum (justificatif à furnir par l arbitre) Mettre à dispsitin une salle u un abri pur le secrétariat Tenir la table de marque : cntrôle des licences, remplissage des feuilles de match S assurer que tus les dcuments administratifs sient remis à l arbitre avant sn départ. ARTICLE 6 : FORFAIT et PENALITES FINANCIERES Il y a frfait quand une équipe a mins de 4 jueurs. Une équipe frfait pur une rencntre dit s acquitter d une amende de 100 à l rdre de la Ligue PACA FFPJP. L abandn en curs de jurnée u de match équivaut à un frfait avec applicatin des amendes relatives (100 ). Une équipe peut cncurir avec 4 jueurs. Cette équipe perdra 2 tête à tête, 1 dublette et 1 triplette, mais ne sera pas cnsidérée cmme frfait pur la rencntre. Un club sachant qu une de ses équipes est «frfait» a pur bligatin de prévenir sn u ses «adversaires» ainsi que le respnsable du Cmité de Piltage par téléphne au plus tard la veille de la rencntre afin que l arbitre puisse être infrmé. A défaut, les frais de déplacement de l arbitre qui n aura pu être infrmé, sernt facturés au club frfait. Cette dispsitin ne dispense pas le club de l amende pur frfait. L équipe prévenue du frfait de sn adversaire, ne sera pas bligée de se déplacer pur cette rencntre. On cnsidère qu elle remprte le match 19 à 0 (3 pints et gal-average de + 19). Le retrait d un club de la cmpétitin, après élabratin du calendrier des rencntres est cnsidéré cmme frfait général avec les mêmes amendes et sanctins sprtives prévues. Ligue PACA BL 15052016 6

Deux frfaits dans la saisn entraînent un frfait général de l équipe. Le club dit alrs s acquitter de l amende de 200 majrée de la smme de 400 crrespndant au frfait général. Un frfait enregistré pur la dernière jurnée entrainera une amende de 400 Eurs. En cas de frfait général, tus les résultats précédents de l équipe snt annulés. Le frfait général d une équipe se déclare par currier signé du Président du Club au référent du Cmité de Piltage accmpagné du chèque crrespndant au mntant de l amende à libeller à l rdre de la Ligue PACA FFPJP. Le secrétariat de la ligue établit une facture au club dnt une équipe a fait frfait avec indicatin précise des cnditins (nm précis et n de l équipe en CRC, date, lieu et nmbre de matchs + frfait général éventuel) amenant au mntant ttal à verser. Cette facture sert de justificatif cmptable aux 2 parties. En cas de nn paiement de l amende par le club cncerné, le mntant dû sera déduit sur les indemnités versées aux cmités pur les équipes qualifiées au titre de la Ligue. ARTICLE 7 : TENUE VESTIMENTAIRE Tus les jueurs d une même équipe mentinnés sur la feuille de match devrnt prter une tenue «club» identique (de même lg et de même culeur), y cmpris pur le tête à tête. Le prt de publicité est autrisé suivant ns textes en vigueur. Le jueur qui n aura pas la même tenue que ses partenaires ne sera pas autrisé à juer. ARTICLE 8 : SANCTIONS SPORTIVES Fautes à prendre en cnsidératin (c est à dire autres que celles crrespndant au Règlement de Jeu qui snt du ressrt des Arbitres et Jurys) cmme par exemple : Cmpsitin d équipe nn respectée Frfait général en curs de cmpétitin Match «arrangé» Abandn en curs de match u de jurnée Refus de règlement des amendes dues Tus les cas nn prévus sernt traités directement par le Cmité Directeur de la Ligue PACA sur prpsitin du grupe de piltage. En plus des sanctins administratives (amendes) une équipe de club peut se vir infliger des sanctins sprtives par les mêmes structures que ci dessus puvant aller de la pénalité de pints à la rétrgradatin d une u plusieurs divisins, vire l exclusin du champinnat des clubs réginal. Ligue PACA BL 15052016 7

ARTICLE 9 : AFFAIRES DISCIPLINAIRES ET CONDITIONS D APPELS Dans tus les cas, même après décisin de jury, c est la Cmmissin Réginale de Discipline qui est saisie. L appel sera effectué devant la Cmmissin Natinale de la FFPJP. L appel de décisin du jury se fera suivant le Cde de Prcédure de la FFPJP. ARTICLE 10 : COMPOSITION DES EQUIPES ET REMPLACEMENTS La cmpsitin des équipes est uverte à tutes les catégries cnfndues (jeunes, féminines, senirs, vétérans) sans aucune bligatin. Chaque équipe est placée sus la respnsabilité d un «capitaine» qui peut être cach mais également jueur. La cmpsitin des équipes est laissée libre au club. La Ligue PACA FFPJP n entend pas s ingérer dans ce dmaine qui appartient au club et à sn éthique sprtive. La cmpsitin des dublettes et des triplettes est effectuée librement par le capitaine d équipe avant chaque phase de la rencntre et n est prtée à la cnnaissance des adversaires qu une fis le tirage au srt réalisé. Est déclarée frfait l équipe qui ne crrespnd pas à ce critère. Les équipes snt cnstituées de 6 jueurs mais les feuilles de match présentées avant le début de chaque rencntre peuvent cmprter jusqu à 8 jueurs (sit 2 remplaçants maximum). Les remplacements éventuels en curs de match peuvent intervenir en curs de parties sauf pur le Tête à Tête. Dans les parties dublettes et triplettes d un même match il est permis de remplacer 1 jueur dans l une et/u l autre équipe et dnc d utiliser les 2 remplaçants. Par cntre n ne peut pas remplacer 2 jueurs dans une même dublette u une même triplette. Chaque remplacement envisagé dit être signalé par le capitaine de l équipe, au capitaine de l équipe adverse et à l arbitre, et péré avant le jet du but de la même suivante. Dans tus les cas le jueur srti ne peut entrer en tant que remplaçant dans une autre partie du même match. Tute srtie est définitive. Du fait que l n puisse disputer plusieurs matches sur une jurnée, l unité de rencntre est le MATCH et dnc, la cmpsitin des équipes à chaque match peut être différente. Un seul jueur muté extra départemental en 2016 est autrisé par équipe. Ligue PACA BL 15052016 8

ARTICLE 11 : DEROULEMENT DES MATCHES et ATTRIBUTION des POINTS Chaque rencntre cmprend 6 parties en Tête à Tête ; 3 parties en dublettes ; 2 parties en triplettes qui rapprtent respectivement 2, 4 et 6 pints au club. Ordre des parties : Un cycle de 6 Tête à Tête à 2 pints, Ttal 12 pts Un cycle de 3 dublettes à 4 pts, Ttal 12pts Un cycle de 2 triplettes à 6 pts, Ttal 12 pts Tutes les parties divent être disputées même si le match est acquis à l issue des dublettes. Le système de pints est établi de srte que le match nul sit pssible. Le ttal des pints (max = 36) est effectué en fin de rencntre pur déterminer le résultat du match. Tutes les parties se fernt sur des terrains tracés (3m sur 12m minimum) et numértés avec un cercle matérialisé. Nmbre de pints attribués par rencntre : victire 3 pints, match nul 2 pints à chaque équipe, défaite 1 pint et frfait 0 pint + amende. ARTICLE 12 : CRITERES DE CLASSEMENT GENERAL DES EQUIPES Le classement général des équipes prend en cmpte, dans l rdre : 1 Ttal des pints marqués 2 Gal average particulier (*) 3 Gal average général (différence des pints Pur et Cntre) 4 Le ttal de pints de rencntres le plus élevé (Pints Pur) 5- Le nmbre ttal de victires dans la phase de jeu puisque ce nmbre est impair (6 TT + 3D + 2 T = 11) et que le match nul n y est pas pssible puisque les parties se gagnent à 13. Si l égalité persiste, un tirage au srt aura lieu pur départager les équipes cncernées. (*) Cas d égalité parfaite de pints au classement : pur départager 2 équipes qui seraient dans ce cas, la pririté est dnnée à l équipe qui a remprté la rencntre les ppsants individuellement. En cas de nul entre les cncernés, u de plus de 2 équipes à égalité s applique le critère 3 et au final le critère N 4. Si, il y a encre égalité entré 2 u plusieurs équipes après les critères 1 à 4, s applique le départage au nmbre de victires dans la rencntre (phase de jeu) les ayant ppsé entre elles, c est-à-dire le critère 5. Ligue PACA BL 15052016 9

Cas exceptinnel d égalité lrs des matchs de barrages u de départage à égalité (par exemple rganisatin de phases finales), il sera prcédé à l épreuve de Tir de Précisin simplifiée à savir : Le tir s effectue uniquement à la distance de 8 m sur 2 turs, c est-à-dire que chacun des 6 tireurs aura 2 bules à tirer. La liste des 6 jueurs sera préétablie par les 2 capitaines avant le tir. A chacun des 2 turs, le tir s effectue sur une seule bule placée au centre du cercle de tir en ppsant 1 à 1, en alterné, les jurs dans l rdre de la liste La désignatin de l équipe qui débute le tir se fait par tirage au srt. Les pints snt cmptabilisés par la table de marque par annnce de l arbitre principal placé au cercle de la surface de tir après validatin du tir (jugement des pieds dans le cercle) par le 2ème arbitre u la persnne placée au pas de tir. 1 pint pur la bule tuchée restant dans le cercle de tir 3 pints pur la bule tuchée et srtie du cercle de tir 5 pints pur le carreau restant dans le cercle de tir. L équipe ayant ttalisé le plus grand nmbre de pints à la fin des 2 turs remprte le match. En cas d égalité après les 2 turs, n prcèdera à l épreuve de tir appelée «mrt subite» aux mêmes cnditins que dans les 2 turs, sauf que le match est perdu par l équipe qui aura la première, simplement manqué la bule cible. Ceci à la cnditin évidente que chaque équipe ait tiré le même nmbre de bules. TOUT POINT NON PREVU PAR CE REGLEMENT SERA EXAMINE PAR LE COMITE DE PILOTAGE. Ligue PACA BL 15052016 10