LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les marchés dont le prix est de : 1. 4 000 HT à 19 999,99 HT 2. 20 000 HT à 49 999,99 HT 3. 50 000 HT à 89 999,99 HT 4. 90 000 HT à 132 999,99 HT 5. 133 000 HT à 205 999,99 HT 6. 206 000 HT à 999 999,99 HT 7. 1 000 000 HT à 2 999 999,99 HT 8. 3 000 000 HT à 5 149 999,99 HT 9. 5 150 000 HT et plus. MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES De 4 000 HT à 19 1 999,99 HT Objet : Entretien des espaces verts Lot 2 : le Dorlay Date de notification : 19 janvier 2011 Attributaire : CHAZAL 69800 SAINT PRIEST Montant forfaitaire annuel HT : 19 017,90 Objet : Entretien des espaces verts Lot 1 : Centre Ville Date de notification : 16 février 2011 Attributaire : VERTS SERVICES 42320 CELLIEU Montant forfaitaire annuel HT : 19 169,40 Objet : Mission d'assistance pour le renouvellement de la délégation du Service Public de l'eau potable Date de notification : 24 mars 2011 Attributaire : Conseil Conception Ingénierie 69630 CHAPONOST Montant forfaitaire HT : 5 250
Objet : l assurance des personnels affiliés à la CNRACL Date de notification : 24 mars 2009 Attributaire : SMACL ASSURANCES 79031 NIORT Cedex 9 Cotisation annuelle : 3,60 % de la masse salariale Marché reconduit le 1 er avril 2011 par lettre du 16 décembre 2010 pour une durée d'un an Objet t : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde Date de notification : 07 avril 2011 Attributaire : Alp'géorisques 38420 DOMENE Montant forfaitaire HT avec les 2 options (maintien opérationnel du dispositif + DISCRIM) : 15 745 Objet : Impression du Bulletin Municipal Date de notification : 03 mai 2011 Attributaire : Imprimerie CHIRAT 42540 SAINT JUST LA PENDUE Montant moyen HT : 3448,10 Objet : Audit d'accessibilité des bâtiments recevant du public Date de notification : 26 avril 2011 Attributaire : ESPRI 42100 SAINT ETIENNE Montant forfaitaire HT : 4 690 Objet : Maintenance et dépannage des installations de chauffage de bâtiments et d'équipements communaux Date de notification : 11 août 2011 Attributaire : ENERGECO SERVICE 43120 MONISTROL SUR LOIRE Montant forfaitaire HT : 6 445 Objet : La fourniture, la préparation et la livraison de colis de Noël 42320 La Grand Croix Date de notification : 05 octobre 2011 Attributaire : CAFE CHAPUIS 42000 SAINT ETIENNE Montant forfaitaire HT : 15,89 par colis Montant prévisionnel HT : 11 676,42 sur la base de 520 colis 1 + 45 colis 2 + 170 colis 3 Objet : Les prestations de location et maintenance d une machine à affranchir adaptée aux besoins de la Mairie 42320 La Grand Croix Attributaire : NEOPOST FRANCE 92 747 NANTERRE Cédex Montant annuel HT : 490 HT
Objet : location/maintenance d appareils de reproduction pour 2 écoles 42320 La Grand Croix Attributaire : SOFEB SAS 31200 TOULOUSE Montant devis estimatif non contractuel sur la base de 20 trimestres de location des 2 appareils + coût de 164000 copies par an sur la durée de 5 ans, en tenant compte des modalités d évolution du coût copie : 7 728,80 HT Objet : Achat de livres pour la médiathèque Saint Exupéry 42320 La Grand Croix Lot n 1 : albums et livres pour enfants Attributaire : LIBRAIRIE DE PARIS 42000 SAINT ETIENNE Pourcentage de réduction : 9% Lot n 2 : livres jeunes et adultes, livres à gros caractères et beaux livres Attributaire : LIBRAIRIE DE PARIS 42000 SAINT ETIENNE Pourcentage de réduction : 9% Lot n 3 : livres documentaires et ouvrages neufs datant de moins de 2 ans Attributaire : DIFF 3000 31250 VEIGNE Pourcentage de réduction : 50% Objet : la fourniture de papier blanc respectueux 80 g A3 et A4 pour les services de la Mairie Date de notification : 04 novembre 2011 Attributaire : Société PAPYRUS 93503 PANTIN Cedex Montant du devis estimatif HT : 1 603,25 Objet : La maintenance des extincteurs et des exutoires de desenfumage de la commune Date de notification : 10 novembre 2011 Attributaire : D3I DIVISION INCENDIE SERVICES 69530 BRIGNAIS Forfait unitaire de vérification annuelle d un extincteur proposé par l entreprise : 3,60 HT Forfait unitaire de vérification annuelle d un exutoire proposé par l entreprise : 27.80 HT Objet : la fourniture de consommables imprimantes et fax pour les services de la Mairie Date de notification : 17 novembre 2011 Attributaire : Société OFFICEXPRESS 33700 MERIGNAC Montant du devis estimatif HT : 2 766,67
Objet : la fourniture de bureau (y compris produits éco-responsables) pour 2 gammes de produits (produits classiques et produits éco-responsables) Date de notification : 15 novembre 2011 Attributaire : Société FABREGUE DUO 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE Montant du devis 1 estimatif HT (produits classiques): 1 601,80 Montant du devis 2 estimatif HT (produits éco-responsables): 1 115,95 Objet : Tonte des espaces verts du Parc de loisirs de La Platière et entretien du parking de covoiturage Date de notification : 2 décembre 2011 Attributaire : ADAPEI DE LA LOIRE ESAT 42320 LA GRAND CROIX Forfait annuel HT : 13 906,22 Objet : Prestations d assurances Date des notifications : 28 décembre 2011 Attributaires : Pour le lot 1 : dommages aux biens à GROUPAMA solution de base avec franchise de 500 pour 11 950,36 TTC (soit 22 069 m2 de bâtiments x 0,50 HT) Pour le lot 2 : responsabilité civile à GROUPAMA solution de base sans franchise pour 4 027,10 TTC (prix obtenu suite à négociation (soit 0,28 % de la masse salariale TTC) Pour le lot 3 : flotte automobile à SMACL solution de base avec franchise 150 (véhicules légers) et 250 (véhicules >3,5 T) - (prix obtenu suite à négociation) pour 4 011,75 TTC sur la base des 12 véhicules indiqués dans la consultation. Pour le lot 4 : protection juridique à SMACL pour la protection de la collectivité et la protection fonctionnelle des agents et des élus : 1 127,06 TTC De 20 000 HT à 49 999,99 HT Objet : Entretien des espaces verts Lot 3 : les Collines Date de notification : 18 février 2011 Attributaire : CHAZAL 69800 SAINT PRIEST Montant forfaitaire annuel HT : 21 699,80
MARCHE DE TRAVAUX De 4 000 HT à 19 1 999,99 HT Objet : Remise à niveau du sol du skate parc et des terrains de tennis de la Platière Date de notification : 25 mars 2011 Attributaire : COLAS 42011 SAINT ETIENNE Montant total HT : 16 547,80 Objet : Remise à niveau des modules du skate parc de la Platière Date de notification : 25 mars 2011 Attributaire : FUNRAMP 69440 SAINT FORGEUX Montant total HT avec les options 1 et 2 : 15 275 > 20 000,00 HT Objet : Création d'un jardin du souvenir et aménagement d'un columbarium en lot unique avec prestation supplémentaire éventuelle Date de notification : 19 juillet 2011 Attributaire : OGF COLLECTIVITES 69200 VENISSIEUX Montant total HT : 37 778,40 Objet : Rénovation de deux chaufferies (au groupe scolaire Pierre Teyssonneyre et à l espace Massenet) Date de notification : 20 décembre 2011 Attributaire : ENERGECO 43120 MONISTROL SUR LOIRE Montant total HT : 56 192,00 incluant les 3 prestation supplémentaires éventuelles DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Objet : délégation du service de l eau potable Décision du Conseil Municipal : 20 octobre 2011 Date de notification : 26 octobre 2011 Délégataire : SAS CHOLTON 69440 SAINT MAURICE SUR DARGOIRE DSP pour 12 ans à compter du 1 er novembre 2011
Tarifs de base HT : Prix au M3 : 0,7310 Abonnements annuels : - compteurs 12 et 15 mm : 33,00 - compteurs 20 mm : 36,00 - compteurs 25 et 30 mm : 39,00 - compteurs 40 mm : 42,00 - compteurs 50 mm : 45,00 - compteurs 60 mm : 48,00 - compteurs 80 mm : 51,00 - compteurs 100 mm : 54,00