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Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES

SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Etendue des travaux... 3 2. Documents de référence contractuels... 3 3. Nature et qualité des matériaux et fournitures... 3 4. Prestations à la charge du présent lot... 3 5. OBLIGATIONS PARTICULIERES... 4 6. RECEPTION DES TRAVAUX... 4 Spécifications et prescriptions techniques... 4 1. Reconnaissance des existants... 4 2. Travaux de dépose... 4 3. Matériaux et matériels de récupération... 5 4. Sorties et évacuation des gravois... 5 5. Fournitures et matériaux... 5 6. Sécurité sur le chantier... 5 DESCRIPTION DES OUVRAGES... 5 Travaux systématique de changement de portes... 6 1. Agrandissement de portes... 6 2. Portes coulissantes... 6 3. Remplacement de portes n assurant pas un bon fonctionnement (après révisons générale)... 6 Les travaux en options... 7 2

ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES 1. Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre du présent C.C.T.P. sont essentiellement les suivants : - Pose de menuiseries intérieures 2. Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques normes, règlements et textes en vigueur et notamment les suivants (liste non limitative) : DTU et leurs additifs o DTU 23.201 (DTU 36.1) : menuiseries bois Normes françaises Les menuiseries qui seront posées devront répondre aux différentes normes NF en vigueur. De plus les travaux devront respecter la règlementation sécurité incendie. Les bâtiments sont assimilables à des bâtiments d habitation de la 2 ème famille collective. 3. Nature et qualité des matériaux et fournitures 3 Matériaux ne faisant pas l objet de normes et non visés par les DTU Ces matériaux devront êtres titulaires d un avis technique en cours de validité. Matériaux faisant l objet d une certification de qualité Pour tous les matériaux faisant l objet d une certification, d une qualification ou d un label délivré par un organisme habilité, et notamment : NF : produits objets de normes applicables Label GIF : blocs portes CF/PF Certifications diverses L entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cette certification de qualité. 4. Prestations à la charge du présent lot Les travaux à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché, comprendront implicitement : o La dépose et l évacuation des menuiseries existantes o La fourniture et la pose des nouvelles menuiseries y compris quincailleries

5. OBLIGATIONS PARTICULIERES Les travaux se déroulant en logements occupés, l entreprise devra prendre un soin particulier aux travaux qu elle réalisera. Elle devra mettre tout en œuvre en matière de sécurité vis-à-vis des occupants lors de sa présence dans les logements. L usage général du logement devra être maintenu en fin de journée de travail ainsi que les week-ends et en règle générale les jours d absence de l entreprise. Par ailleurs, les déchets, gravois et matériaux déposés devront être évacués tous les jours dans les bennes prévues à cet effet. 6. RECEPTION DES TRAVAUX En fin d exécution des ouvrages, une visite préalable à la réception des travaux sera réalisée par logement. Elle permettra de noter la conformité des ouvrages par rapport au présent CCTP. Cette visite donnera lieu à une remise à disposition des locaux signifiée par un procès verbal. Dans le cas où des ouvrages seraient refusés par le contrôleur, les travaux devront être mis en conformité dans un délai de 48 heures. Une contre visite sera réalisée. Une réception définitive des travaux sera réalisée en fin d ensemble de lots. SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 1. Reconnaissance des existants 4 Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, procédé sur le site à la reconnaissance des existants. - avoir pris connaissance des plans de ces constructions dans la mesure où ils existent pour en connaître les principes de structures, ou à défaut avoir déterminé par tous moyens ces principes de structures ; - avoir procédé à toutes les investigations qu'ils auront jugées utiles, sur ces constructions. Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Les entrepreneurs pourront, lors de cette reconnaissance, effectuer tous les essais sur existants qu'ils jugeront utiles. 2. Travaux de dépose Les travaux de dépose devront êtres réalisés avec soins pour éviter toutes dégradations aux ouvrages contigus conservés. Ces travaux comprendront implicitement tous travaux annexes et accessoires nécessaires pour permettre la dépose, tels que descellements, démontage de pattes ou autres accessoires de fixation. Les prix des déposes et démolitions comprendront implicitement tous échafaudages et autres agrès nécessaires, ainsi que l'utilisation de tous matériels.

3. Matériaux et matériels de récupération Le maître d'ouvrage aura toujours la possibilité de récupérer certains matériels, matériaux et équipements en provenance des déposes. Tous les autres matériaux, quels qu'ils soient, en provenance des démolitions, qu'ils soient susceptibles de réemploi ou non, seront acquis à l'entrepreneur qui pourra en disposer à son gré après enlèvement du chantier. 4. Sorties et évacuation des gravois Tous les travaux prévus au descriptif ci-après comprennent le ramassage, la descente ou montée et la sortie hors de la construction, de tous les matériaux, matériels et équipements déposés ou démolis dans des bennes prévus à cet effet. 5. Fournitures et matériaux Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages et prestations du présent lot devront répondre aux spécifications suivantes : - matériaux traditionnels : ils devront répondre aux conditions et prescriptions des «Documents de référence contractuels» visés ci-avant et aux normes qui y sont citées - matériaux et éléments fabriqués : ils devront toujours pouvoir justifier d'un Avis Technique, d'un procès-verbal d'essais, ou autre pièce officielle certifiant qu'ils sont aptes pour l'emploi envisagé. Dans le cas particulier où l entrepreneur n est pas menuisier de métier les matériaux seront fournis par le maitre d ouvrage. Ainsi la fourniture ne devra pas être chiffré par ces entreprises. 5 6. Sécurité sur le chantier Le prix global forfaitaire du présent lot comprendra toutes les dispositions à prendre et ouvrages à réaliser pour assurer dans tous les cas la protection collective et individuelle, contre les chutes du personnel, conformément à la réglementation en vigueur. La protection collective sera privilégiée. DESCRIPTION DES OUVRAGES - L entrepreneur exécutera les travaux de menuiserie suivant les prescriptions des DTU, normes et textes en vigueur à la remise des offres. - L entreprise devra l entretien et la mise en jeu de ses ouvrages un an après la réception prononcée sans réserve. Dans le cas où, pendant le délai de garantie des défauts apparaîtraient, notamment le gauchissement des menuiseries, l entrepreneur devra leur remplacement, ainsi que tous les travaux qui en découleraient: peinture, maçonnerie, Placoplatre... - Pendant les travaux, les ouvrages seront protégés par tous les moyens et contre toutes les détériorations ; les épaufrures, éclats et autres défauts qui apparaîtraient en cours de chantier seront réparés aux frais de l entreprise. Avant exécution des travaux de peinture, l entreprise devra procéder à la révision générale des ouvrages afin d en assurer le bon fonctionnement si nécessaire.

- Les articles de quincaillerie équipant l ensemble des ouvrages devront être de première qualité, robustes tout en présentant un aspect esthétique recherché. Ils porteront l estampille de qualité SNFQ ou NFSNFQ et feront l objet d une présentation d échantillon pour acceptation du maître d œuvre. Il est prévu la fourniture et la pose d arrêts de portes pour tous les ouvrages. - L entrepreneur présentera avant exécution de ses ouvrages les coupes types des châssis qu il propose. - Les huisseries des ouvrages devront être adaptées selon la nature des cloisons. - Les menuiseries seront équipées de tous les organes nécessaires à leur bon fonctionnement dans leur domaine d emploi avec des accessoires harmonisés à la menuiserie. - Les prix devront s inscrire dans le bordereau de prix. TRAVAUX SYSTEMATIQUE DE CHANGEMENT DE PORTES 1. Agrandissement de portes Fourniture et pose d une porte isoplane de 83/200 cm à la place des portes en 63/200 6 Localisation : porte dans l entrée (6 au 10 Cocteau) ou porte dans la cuisine ou porte dans la salle d eau. L indication sera donnée par le Maitre d ouvrage lors de la commande. 2. Portes coulissantes - Fourniture et pose d une porte coulissante 60/200 cm Localisation : Séparation entre salle de bain et loggia - Fourniture et pose d une porte coulissante 73/200 Localisation : Porte d entrée de la salle de bain dans les T3 du 5 au 17 Cocteau. Voir les plans d exécutions 3. Remplacement de portes n assurant pas un bon fonctionnement (après révisons générale) Lorsqu il y a un constat par la SEMPA ou l entrepreneur du non fonctionnement ou du non respect des règlementations en vigueur d une des menuiseries de l appartement l entreprise devra remplacer la menuiserie défectueuse.

Si cette demande vient de l entreprise, elle devra être motivée et sera soumise à validation par le maitre d ouvrage. Portes d entrée Fourniture et pose d une porte palière coupe feu 1/2h comprenant une serrure 3 points, un judas optique et une couche de lasure de finition Dimensions : 83x 204 cm Portes à oculus Il existe deux types de portes à oculus : - Fourniture et pose de portes à oculus double battant de dimension de : 140/200 cm - Fourniture et pose de portes à oculus un seul battant de dimension : 73/200 cm Localisation : porte du salon, cuisine et couloir Portes isoplanes «standard» Fourniture et pose de portes isoplanes standard - 60/200-70/200 Localisation : Tout l appartement : chambres, cellier 7 LES TRAVAUX EN OPTIONS Lors des états des lieux préalables aux travaux, il sera présenté en option la réalisation d une séparation, dans les T4 et plus, entre le salon et la salle à manger. Pour réaliser cela il y aura la pose d une porte coulissante sur rails suspendue avec 2 battants. Dimension : 180/200 avec un coulissant de 70/200 et un coulissant de 110/200. Localisation : séparation entre salle à manger et salon