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SOMMAIRE Smmaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Etendue des travaux... 3 2. Dcuments de référence cntractuels... 3 3. Nature et qualité des matériaux et furnitures... 3 4. Prestatins à la charge du présent lt... 3 5. OBLIGATIONS PARTICULIERES... 4 6. RECEPTION DES TRAVAUX... 4 Spécificatins et prescriptins techniques... 4 1. Recnnaissance des existants... 4 2. Prtectin et sauvegarde des existants... 4 3. Srties et évacuatin des gravis... 4 4. Échafaudages et prtectins... 5 5. Furnitures et matériaux... 5 6. Installatin de chantier... 5 7. Sécurité sur le chantier... 5 DESCRIPTION DES OUVRAGES... 5 1. Peintures des pièces humides... 5 Optin de Peinture après pse d équipement dans les autres pieces... 6 2

ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES 1. Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre du présent C.C.T.P. snt essentiellement les suivants : - Travaux de peintures dans les pièces humides. 2. Dcuments de référence cntractuels Les uvrages du présent lt devrnt répndre aux cnditins et prescriptins des dcuments techniques nrmes, règlements et textes en vigueur et ntamment les suivants (listes nn limitative): DTU 59-1 : Travaux de peinture des bâtiments-cct CCS DTU 59-4 : Mise en œuvre des papiers peints et des revêtements muraux -CCT CCS Agréments et avis techniques du C.S.T.B. en curs de validité. Règlements relatifs à la sécurité incendie pur le type de bâtiment. Règles de calcul et autres règles règles BAEL 91 : - règles BPEL 91 règles NV65 avec règles N 84 :- règles P.S. 92 Nrmes NF tutes les nrmes françaises en vigueurs 3 3. Nature et qualité des matériaux et furnitures Matériaux ne faisant pas l bjet de nrmes et nn visés par les DTU Ces matériaux devrnt êtres titulaires d un avis technique en curs de validité. Matériaux faisant l bjet d une certificatin de qualité Pur tus les matériaux faisant l bjet d une certificatin, d une qualificatin u d un label délivré par un rganisme habilité, et ntamment : - NF : prduits bjets de nrmes applicables L entrepreneur ne purra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cette certificatin de qualité. 4. Prestatins à la charge du présent lt Les travaux à la charge de la présente entreprise dans le cadre de sn marché, cmprendrnt implicitement : - Le transprt et l'amenée à pied d'œuvre de tus les matériaux, prduits et autres nécessaires à la réalisatin des travaux ; - Le balayage et/u le nettyage des uvrages pur la livraisn et la réceptin ; - La prtectin des uvrages jusqu'à la réceptin ; - L'enlèvement hrs du chantier de tus les déchets et gravis en prvenance de ces travaux ;

- Et tutes autres prestatins et furnitures accessires nécessaires à la finitin cmplète et parfaite des uvrages du présent lt. Ils cmprendrnt tus les échafaudages, prtectins, matériels et installatins de levage et de mntage et autres nécessaires. 5. OBLIGATIONS PARTICULIERES Les travaux se dérulant en lgements ccupés, l entreprise devra prendre un sin particulier aux travaux qu elle réalisera. Elle devra mettre tut en œuvre en matière de sécurité vis-à-vis des ccupants lrs de sa présence dans les lgements. L usage général du lgement devra être maintenu en fin de jurnée de travail ainsi que les week-ends et en règle générale les jurs d absence de l entreprise. 6. RECEPTION DES TRAVAUX En fin d exécutin des uvrages, une visite préalable à la réceptin des travaux sera réalisée par lgement. Elle permettra de nter la cnfrmité des uvrages par rapprt au présent CCTP. Cette visite dnnera lieu à une remise à dispsitin des lcaux signifiée par un prcès verbal. Dans le cas ù des uvrages seraient refusés par le cntrôleur, les travaux devrnt être mis en cnfrmité dans un délai de 48 heures. Une cntre visite sera réalisée. Une réceptin définitive des travaux sera réalisée en fin d ensemble de lts. SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 1. Recnnaissance des existants 4 Les entrepreneurs snt cntractuellement réputés avir prcédé sur le site à la recnnaissance des existants. - avir pris cnnaissance des plans de ces cnstructins dans la mesure ù ils existent pur en cnnaître les principes de structures, u à défaut avir déterminé par tus myens ces principes de structures ; - avir prcédé à tutes les investigatins qu'ils aurnt jugées utiles, sur ces cnstructins. Les ffres des entreprises sernt dnc cntractuellement réputées tenir cmpte de tutes les cnstatatins faites lrs de cette recnnaissance, et cmprendre explicitement u implicitement tus les travaux accessires et autres nécessaires. Les entrepreneurs purrnt, lrs de cette recnnaissance, effectuer tus les essais sur existants qu'ils jugernt utiles. 2. Prtectin et sauvegarde des existants L'entrepreneur devra prendre tutes dispsitins utiles et tutes précautins pur ne causer, lrs de l'exécutin de ses travaux, aucune détériratin aux existants. Il sera seul juge des dispsitins à prendre à cet effet, des prtectins à mettre en place, etc. Les travaux sernt à réaliser en lgements vides et des dispsitins particulières sernt à prendre de ce fait par l'entrepreneur pur prtéger les existants. 3. Srties et évacuatin des gravis Tus les travaux prévus au descriptif ci-après cmprennent le ramassage, la descente u mntée et la srtie hrs de la cnstructin, de tus les matériaux, matériels et équipements dépsés u démlis ainsi que les évacuatins dans les bennes prévues à cet effet.

4. Échafaudages et prtectins L'entrepreneur devra mettre en œuvre tus échafaudages de tus types, nécessaires à l'exécutin de ses travaux. Il devra également mettre en place tutes installatins de prtectin, de sauvegarde et de garantie que l'entrepreneur jugera nécessaire, ainsi que celles qui lui sernt le cas échéant demandées par le maître d œuvre. 5. Furnitures et matériaux Les furnitures et matériaux entrant dans les uvrages et prestatins du présent lt devrnt répndre aux spécificatins suivantes : - matériaux traditinnels : ils devrnt répndre aux cnditins et prescriptins des «Dcuments de référence cntractuels» visés ci-avant et aux nrmes qui y snt citées - matériaux et éléments fabriqués : ils devrnt tujurs puvir justifier d'un Avis Technique, d'un prcès-verbal d'essais, u autre pièce fficielle certifiant qu'ils snt aptes pur l'empli envisagé. 6. Installatin de chantier L'entrepreneur devra réaliser la ttalité de l installatin du chantier. Pur les travaux de peinture et revêtements, devrnt interdire l accès au chantier à tutes persnnes étrangères aux travaux, Tutes les dépenses afférentes à ces sujétins sernt cmprises dans les prix prpsés par l'entreprise. 7. Sécurité sur le chantier 5 Le prix glbal frfaitaire du présent lt cmprendra tutes les dispsitins à prendre et uvrages à réaliser pur assurer dans tus les cas la prtectin cllective et individuelle, cntre les chutes du persnnel amené à travailler u à circuler sur la titure, cnfrmément à la réglementatin en vigueur. La prtectin cllective sera privilégiée. DESCRIPTION DES OUVRAGES 1. Peintures des pièces humides Peintures sur métaux - Préparatin : Brssage, épussetage, dégraissage sur acier : 1 cuche primaire antiruille sur métaux nn ferreux : 1 cuche primaire - Finitin : sur acier : 2 cuches de peinture laque brillante glycér sur métaux nn-ferreux :2 cuches de peinture laque glycér Lcalisatin : les huisseries métalliques, l ensemble des tuyauteries et canalisatins eau fride / eau chaude des pièces humides.

Peintures sur PVC - Préparatin : Nettyage, dégraissage, pnçage et dépussiérage - Finitin 1 cuche d impressin 2 cuches de finitin Lcalisatin : l ensemble des canalisatins PVC sanitaires hrizntales et verticales des pièces humides Peintures sur plâtre et dérivés - Préparatin : sur parties anciennes Grattage et lessivage d anciens supprts Enlèvement éventuel ancien revêtement Si nécessaire, grattage à vif u décapage, rinçage - Préparatin : sur parties neuves Égrenage, épussetage Rebuchage ENDUIT GS DEGROSSISSAGE Ratissage ENDUIT GS LISSAGE Enduit nn repassé ENDUIT GS LISSAGE Pnçage épussetage - Finitin dans les deux cas 1 cuche impressin 2 cuches de finitin satine Lcalisatin : L ensemble des plafnds des WC, Salles d eau, cuisines et lggias de tus les lgements Les parties murales nn faïencées des WC et de la lggia. 6 OPTION DE PEINTURE APRES POSE D EQUIPEMENT DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements des pièces sèches ù il y aura eut la pse d équipements électriques et sanitaires sernt, s il y a eut cnstat d un dégât par le Maitre d Ouvrage, à reprendre à l identique afin de rendre l appartement en état. Ces travaux sernt effectués dans un secnd temps après validatin du maitre d uvrage et sur présentatin d un devis.