Aide en faveur du logement des étudiants Quatrième affectation pour 2013

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 1 CP 13-773 DELIBERATION N CP 13-773 DU 20 NOVEMBRE 2013 Aide en faveur du logement des étudiants Quatrième affectation pour 2013 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le code général des collectivités territoriales ; VU La délibération du Conseil régional n CR 10-10 du 16 avril 2010 relative aux délégations d attributions du Conseil régional à sa Commission permanente ; VU La délibération n CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ; VU La délibération du Conseil régional n CR 88-11 du 29 septembre 2011 modifiée relative à l action régionale en faveur du logement des jeunes, des étudiants et des apprentis ; VU La délibération n CR 103-07 du 25 octobre 2007 portant approbation de la convention, signée le 21 novembre 2007, entre l Etat et la Région relative au financement du logement pour étudiants ; VU La délibération n CR 132-09 du 26 novembre 2009 portant approbation du Schéma régional du logement étudiant ; VU La délibération n CP 13-172 du 4 avril 2013 relative à l aide en faveur du logement des jeunes et apprentis et portant modification de la délibération n CR 88-11 du 29 septembre 2011; VU La délibération n CP 12-411 du 12 juillet 2012 relative à l aide en faveur du logement des étudiants approuvant la convention type ; VU Le budget de la Région Ile-de-France pour 2013 ; VU Le rapport <%numcx%> CP 13-773 présenté par Monsieur le Président du Conseil régional d Ile-de- France ; VU L avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l administration générale ; VU L avis de la commission de l enseignement supérieur et de la recherche, VU L avis de la commission du logement, de l habitat, du renouvellement urbain et de l action foncière ; APRES EN AVOIR DELIBERE Article 1 : La délibération n CR 88-11 du 26 novembre 2011 est modifiée comme suit : - à l article 16.2, dernier alinéa, il convient de lire «article 3.3. alinéa 3» et non «article 3.2.» ; - à l article 22 alinéa 2, il convient de lire «article 3.3. alinéa 2» et non «article 3.2. alinéa 2» ; - à l article 22 alinéa 3, il convient de lire «les articles 6.1 et 6.2 ci-dessus, selon les caractéristiques des projets.» et non «l article 6.2». @BCL@6C0CD9F9 17/10/13 17:10:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 2 CP 13-773 Article 2 : Décide de participer, au titre de la délibération n CR 88-11 du 29 septembre 2011 modifiée relative à l aide en faveur du logement des jeunes, des étudiants et des apprentis, au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération par l attribution de subventions d un montant maximum prévisionnel de 2 811 726. Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type adoptée par délibération n CP 12-411 du 12 juillet 2012 et autorise le Président du Conseil régional à les signer. Affecte une autorisation de programme de 2 811 726 disponible sur le chapitre 905 «Aménagement des territoires» - Sous-fonction 54 «Habitat Logement», programme HP 54-005 (154005) «Action en faveur du logement des jeunes», action 15400501 «Logements des étudiants» du budget 2013 conformément à l état récapitulatif joint en annexe 1. Le Président du Conseil régional d Île-de-France JEAN-PAUL HUCHON @BCL@6C0CD9F9 17/10/13 17:10:00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 13-773 ANNEXE A LA DELIBERATION N 1 @BCL@6C0CD9F9 17/10/13 17:10:00

4 CP 13-773

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 CP 13-773 ANNEXE A LA DELIBERATION N 2 @BCL@6C0CD9F9 17/10/13 17:10:00

6 CP 13-773 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13004002 Commission Permanente du 20 novembre 2013 Objet : 75 PARIS 18 PLUS Libellé base subventionnable Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Montant base subventionnable Imputation budgétaire : 905-54-20422-154005-300 15400501- Logements des étudiants PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : SIEMP Adresse administrative : 29 BOULEVARD BOURDON 75180 PARIS CEDEX Statut Juridique : Société Anonyme Représentant : Monsieur Romain LEVY, Président Taux d intervention Montant de subvention maximum 4 507 011,00 19,08 % 859 726,00 Montant Total de la subvention 859 726,00 Objet : NC N SIRET : 56208612400012 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Rapport Cadre : CR88-11 du 29/09/2011 Objet du projet : réalisation d'une résidence étudiante de 18 logements PLUS, offrant 62 places sise 83 bis-85 rue Philippe de Girard à Paris 18ème Date prévisionnelle de début de projet : 20 novembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : Démarrage anticipé de projet : Non Description : La SIEMP envisage la réalisation d'une résidence pour étudiants de 18 logements PLUS sise rue Philippe de Girard dans le 18ème arrondissement parisien. Inspirée d'un dispositif de logements solidaires existant en Belgique, cette opération repose sur un concept novateur qui prévoit la colocation de 4 à 6 étudiants dans 11 des 18 logements. La résidence sera idéalement située à proximité de la station de métro Max Dormoy (ligne 12) et la Chapelle (ligne 2). De niveau R+6, le programme est composé de 7 T1 de 20 m² en moyenne, 1 T2 de 31 m², 1 T5 de 79 m², 5 T6 de 96 m² en moyenne et 4 T7 de 119 m² en moyenne. Des locaux communs sont prévus tels qu'une

7 CP 13-773 salle de convivialité et un local vélos. Tous les logements seront dotés d'une kitchenette et d'une salle d'eau. Trois d'entre eux seront adaptés aux personnes à mobilité réduite. Le chauffage s'effectuera par le biais d'une chaufferie collective gaz et d'une pompe à chaleur. Le programme bénéficiera d'une double certification Qualitel BBC Effinergie et Habitat et environnement performance Effinergie. Le CROUS de Paris assurera la gestion de cette résidence. Un partenariat est mis en place avec l'association AFEV, qui interviendra tout particulièrement pour le suivi et l'animation des appartements en colocation. Les redevances varieront entre 311,80 pour un T1 et 1 533,36 pour un T7 pouvant accueillir 6 jeunes (soit 255,56 par personne). Le reste à charge après APL pourra varier en fonction du statut du résident. Le détail de la redevance est donné en annexe 1 du présent rapport. Détail du calcul de la subvention : Cout de l'opération : 5 558 515 Surface utile colocation : 1 148,18 m² Montant éligible : 4 507 011 Mode de chauffage : collectif gaz et pompe à chaleur Certifications : Qualitel BBC Effinergie et Habitat et environnement performance Effinergie Calcul de la subvention : 4 507 011 x 20 % = 901 402 Calcul du plafond : 7 x 8 000 + (1 148,18 m² x 700 ) = 859 726 Montant de la subvention régionale : 859 726 Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 PRIX DE REVIENT PREVISIONNEL Dépenses ( ) Libellé Montant % 5 558 515,00 100,00% Total 5 558 515,00 100,00% Recettes ( ) Libellé Montant % SUBVENTION ETAT 1 716 800,00 30,89% SUBVENTION REGION 859 726,00 15,47% PRÊT CDC 2 981 989,00 53,65% Total 5 558 515,00 100,00%

8 CP 13-773 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide en faveur du logement étudiant 1 377 900,00 2010 Offre nouvelle de logements sociaux et très sociaux 2 712 634,00 2010 Production de logements locatifs sociaux et très sociaux 20 977,00 2011 Production de logements locatifs sociaux et très sociaux 26 925,00 2011 Bâtiments Basse Consommation (BBC) 221 150,00 2011 Offre nouvelle de logements sociaux et très sociaux 2 451 725,00 2012 Production de logements locatifs sociaux et très sociaux 681 677,00 2012 Contrat Urbain de cohésion Sociale 54 180,00 Montant total 7 547 168,00

9 CP 13-773 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13004068 Commission Permanente du 20 novembre 2013 Objet : 75 PARIS 97 PLUS Libellé base subventionnable Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Montant base subventionnable Imputation budgétaire : 905-54-20422-154005-300 15400501- Logements des étudiants Taux d intervention Montant de subvention maximum 9 001 439,00 8,62 % 776 000,00 PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : RIVP REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS Adresse administrative : 11 AV DE LA PORTE D ITALIE 75013 PARIS Statut Juridique : Société Anonyme Représentant : Monsieur PIERRE AIDENBAUM, Président Montant Total de la subvention 776 000,00 Objet : Construire pour la location des logements sociaux et des équipements annexes liés à la vie économique et sociale (locaux d'activités, commerces, crèches...). Développer l'offre de logements par l'acquisition de biens immobiliers ou lots de copropriété. Rénover, restructurer, réhabiliter le bâti ancien et améliorer le patrimoine existant. Louer et entretenir les logements, les équipements et les parties communes. Accompagner et offrir un suivi social individualisé des locataires. N SIRET : 55203270800216 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Rapport Cadre : CR88-11 du 29/09/2011 Objet du projet : réalisation d'une résidence étudiante de 97 logements PLUS offrant 97 places sise rue Didot à Paris 14ème Date prévisionnelle de début de projet : 20 novembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : Démarrage anticipé de projet : Non Description :

10 CP 13-773 La RIVP envisage la réalisation d'une résidence pour étudiants de 97 logements PLUS sise rue Didot dans le 14ème arrondissement parisien. Elle sera située à proximité immédiate de la station de tramway Didot (ligne 3). De niveau R+6, cette résidence sera composée de 97 studios de 19 m² en moyenne. Le programme comprendra en rez-de-chaussée une salle de loisirs et une laverie. Un local vélos est aussi prévu en sous-sol. Tous les logements seront dotés d'une salle d'eau et d'une kitchenette. Cinq logements seront adaptés aux personnes à mobilité réduite. Le chauffage sera de type collectif urbain. Des panneaux solaires seront installés en toiture pour la production de l'eau chaude sanitaire. Le programme bénéficiera d'une certification Habitat et environnement BBC Effinergie Performance. Le Richemont assurera la gestion de cette résidence. Les redevances s'établiront à 388,90 en moyenne. Le reste à charge après APL pourra varier en fonction du statut du résident. Le détail de la redevance est donné en annexe 1 du présent rapport. Détail du calcul de la subvention : Cout de l'opération : 9 599 270 Montant éligible : 9 001 439 Mode de chauffage : collectif urbain Certification : Habitat et environnement BBC Effinergie Performance Calcul de la subvention : 9 001 439 x 20 % = 1 800 287 Calcul du plafond : 97 x 8 000 = 776 000 Montant de la subvention régionale : 776 000 Localisation géographique : PARIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 PRIX DE REVIENT PREVISIONNEL Dépenses ( ) Libellé Montant % 9 599 270,00 100,00% Total 9 599 270,00 100,00% Recettes ( ) Libellé Montant % SUBVENTION ETAT 130 405,00 1,36% SUBVENTION REGION 776 000,00 8,08% SUBVENTION VILLE 4 719 595,00 49,17% PRETS CDC 3 973 270,00 41,39% Total 9 599 270,00 100,00%

11 CP 13-773 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Aide en faveur du logement étudiant 1 384 700,00 2010 Offre nouvelle de logements sociaux et très sociaux 2 031 124,00 2010 Etablissements et services d'hébergement pour personnes sans abri, 3 000 000,00 femmes en difficulté et familles demandeuses d asile ou réfugiées 2011 Aide en faveur du logement étudiant 3 776 800,00 2011 Soutien aux établissements d'hébergement médicalisé pour personnes 1 191 000,00 âgées 2011 Offre nouvelle de logements sociaux et très sociaux 76 417,00 2011 Aide en faveur du logement des jeunes et apprentis 4 951 275,00 2011 Production de logements locatifs sociaux et très sociaux 910 091,00 2011 Soutien à l'immobilier d'entreprises 9 000 000,00 2011 Etablissements et services d'hébergement pour personnes sans abri, 1 395 000,00 femmes en difficulté et familles demandeuses d asile ou réfugiées 2011 Bâtiments Basse Consommation (BBC) 285 960,00 2011 Etablissements d'hébergement pour enfants, adolescents et adultes 384 396,90 handicapés 2012 Aide en faveur des résidences pour jeunes actifs, jeunes travailleurs et 583 555,00 apprentis 2012 Politique énergie climat 55 725,00 2012 Etablissements d'hébergement pour personnes sans abri, familles 896 000,00 demandeuses d'asile et réfugiés 2012 Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants 328 000,00 2012 Bâtiments Basse Consommation (BBC) 400 000,00 2012 Etablissements d'hébergement médicalisé pour les personnes âgées 1 411 200,00 dépendantes 2012 Production de logements locatifs sociaux et très sociaux 1 089 140,00 2012 Accueil de jour en EHPAD 120 000,00 2012 Contrat Urbain de cohésion Sociale 285 615,00 2013 Etablissements et services d'hébergement pour personnes sans abri, 3 000 000,00 femmes en difficulté et familles demandeuses d'asile ou réfugiées Montant total 36 555 998,90

12 CP 13-773 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13004182 Commission Permanente du 20 novembre 2013 Objet : 93 AUBERVILLIERS 147 PLUS Libellé base subventionnable Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Montant base subventionnable Imputation budgétaire : 905-54-20422-154005-300 15400501- Logements des étudiants Taux d intervention Montant de subvention maximum 9 892 561,00 11,89 % 1 176 000,00 PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : LE MOULIN VERT Adresse administrative : 19 RUE SAULNIER 75009 PARIS 09 Statut Juridique : Association Représentant : Madame Constance Dumoncel, Présidente Montant Total de la subvention 1 176 000,00 Objet : L'association a pour but de concevoir, créer, administrer, animer tous les services d'aide à la famille et à ses membres sur le plan matériel et moral dans les domaines de l'action sanitaire, sociale, éducative et socioculturelle. Date de publication au JO : 24 février 1928 N SIRET : 77567626500397 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Aide en faveur de la création de résidences pour étudiants Rapport Cadre : CR88-11 du 29/09/2011 Objet du projet : réalisation d'une résidence étudiante de 147 logements PLUS offrant 147 places, sise 167-175 avenue Jean Jaurès à Aubervilliers (93) Date prévisionnelle de début de projet : 20 novembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : Démarrage anticipé de projet : Non Description : La SA d'hlm Moulin Vert envisage d'acquérir en VEFA une résidence pour étudiants de 147 logements PLUS sise avenue Jean Jaurès à Aubervilliers (93), au coeur d'un ensemble immobilier comprenant des logements sociaux familiaux, une crèche et trois copropriétés en accession. Cette résidence bénéficiera d'une situation très intéressante pour les étudiants puisqu'elle sera située à

13 CP 13-773 moins de 500 mètres de la station de métro Fort d'aubervilliers (ligne 7). De niveau R+ 7, le bâtiment sera composé de 147 T1 d'une surface comprise entre 18,55 m² et 21,69 m² en moyenne. Tous les logements seront dotés d'une salle d'eau et d'une kitchenette. Huit logements seront adaptés aux personnes à mobilité réduite. La résidence comprendra des locaux communs tels qu'une laverie, une grande salle commune et un local vélos. Les étudiants pourront bénéficier de 8 places de stationnement en sous-sol. Un logement de fonction est prévu. Le chauffage sera de type collectif gaz. Des panneaux solaires seront installés en toiture pour la production de l'eau chaude sanitaire. Le programme bénéficiera d'une certification Habitat et environnement profil A BBC Effinergie. FAC HABITAT assurera la gestion de cette résidence. Les redevances varieront entre 392,21 et 428,63 par logement. Le reste à charge après APL pourra varier en fonction du statut du résident. Le détail de la redevance est donné en annexe 1 du présent rapport. Détail du calcul de la subvention : Cout de l'opération : 9 892 561 Montant éligible : 9 892 561 Mode de chauffage : collectif gaz Certification : Habitat et environnement profil A BBC Effinergie Calcul de la subvention : 9 892 561 x 20 % = 1 978 512 Calcul du plafond : 147 x 8 000 = 1 176 000 Montant de la subvention régionale : 1 176 000 Localisation géographique : AUBERVILLIERS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 PRIX DE REVIENT PREVISIONNEL Dépenses ( ) Libellé Montant % 9 892 561,00 100,00% Total 9 892 561,00 100,00% Recettes ( ) Libellé Montant % SUBVENTION ETAT 147 000,00 1,49% SUBVENTION REGION 1 176 000,00 11,89% SUBVENTION VILLE 421 474,00 4,26% PRETS CDC 8 148 087,00 82,37% Total 9 892 561,00 100,00%