SÉANCE N 1 DU 9 FÉVRIER 2016, À 16 HEURES 30 SALLE 322 DE L HÔTEL DE VILLE, 191, RUE DU PALAIS MEMBRES PRÉSENTSS : Marc Denault Président Nicole Bergeron David W. Price Alain Maheu Dominic Belhumeur Gérald Therrien Serge Paquin Chantal L Espérance Diane Délisle René Illy Marcel Cyr Marie-France Beauregard PARTICIPENT ÉGALEMENT À L ENSEMBLE OU À UNE PARTIE DE LA SÉANCE : Caroline Gravel Directrice, Service des infrastructures urbaines et de l environnement Dominique Fecteau Secrétaire du comité Robert Pednault Directeur, Service de police Manon Plourde Secrétaire du comité Réal Hétu Capitaine support opérationnel, Service de police Philippe Côté Ingénieur-coordonnateur circulation, signalisation & utilités
Page 2 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE À 16 h 30, le président du comité, M. Marc Denault, déclare la séance ouverte. Il présente M me Caroline Gravel, nouvelle directrice du comité. 2. ADOPTION DE L AVIS DE CONVOCATION RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0595-01 Adoption de l avis de convocation Que l avis de convocation de la présente soit et est adopté. 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0595-02 Adoption de l ordre du jour Que l ordre du jour de la séance n o 1 du 9 février 2016 soit et est adopté en ajoutant aux questions diverses les sujets suivants : - Requête déposée par Madame Janvière Tumushine - Questionnement de la part des citoyens pour l emplacement des radars de vitesse - Calendrier du comité de sécurité publique 4. RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0595-03 Dépôt du procès-verbal de la séance n o 8 du 1 er décembre 2015 Que la secrétaire soit et est dispensée de lire le procès-verbal de la séance n o 8 du 1 er décembre 2015. Que le procès-verbal de la séance n o 8 du 1 er décembre 2015 soit et est adopté. 5. RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT 6. LISTE DES DOSSIERS EN CHEMINEMENT, SUIVIS ET DOSSIERS D ANALYSE La liste des dossiers en cheminement est déposée et commentée. 7. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 7.1. DIRECTION GÉNÉRALE 7.2. SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
Page 3 8. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE OPTIMISATION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE 8.1. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE 8.2. SERVICE DE POLICE RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0596-00 Utilisation de véhicule jouet (mini Segway) M. Réal Hétu présente le dossier et répond aux questions des membres. DE RECOMMANDER AU CONSEIL MUNICIPAL Que le dossier d'analyse sur l'utilisation de véhicule jouet de type mini Segway soit et est déposé sur le bureau. 8.3. SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES 9. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRAL ADJOINTE RELATIONS AVEC LA COMMUNAUTÉ 9.1. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE 9.2. SERVICE DES COMMUNICATIONS 9.3. SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE GESTION DU TERRITOIRE 10.1. DIRECTION GÉNÉRAL ADJOINTE 10.2. SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN 10.3. SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L ENVIRONNEMENT RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0597-00 Dépôt du bilan annuel 2015 Volet sécurité routière M. Philippe Côté présente le dossier et répond aux questions des membres. DE RECOMMANDER AU CONSEIL MUNICIPAL Que le bilan des activités 2015 en matière de sécurité routière de la Division des infrastructures de transport et construction du Service des infrastructures urbaines et de l'environnement soit déposé sur le bureau et présenté au conseil municipal. RÉSOLUTION C.S.P. 2016-0598-00 Résultats du projet pilote d utilisation des bollards flexibles comme aménagement modérateur de la vitesse DE RECOMMANDER AU CONSEIL MUNICIPAL Que les bollards flexibles soient utilisés comme éléments modérateurs de la vitesse dans les rues selon les conditions suivantes : - Utilisation sur des rues où la vitesse mesurée au 85 e percentile se trouve entre 55 et 65 km/h et où la limite de vitesse permise est de 50 km/h;
Page 4 - Installation sur des rues locales ou collectrices comportant une seule voie dans chacune des directions; - Ces équipements sont utilisés en période estivale (mai à novembre); - Chaque site devra avoir un espacement minimum de 150 mètres d'un autre site équipé d'un aménagement modérateur ou intersection contrôlée; - La visibilité et les mouvements véhiculaires seront pris en considération pour les localisations; - L'utilisation des bollards pourra être considérée, hors de ces conditions, pour des applications spécifiques, par exemple à proximité de parcs, écoles, zone d'affluence de piétons, etc; - Effectuer un suivi régulier sur le comportement des automobilistes avant l'installation printanière des bollards flexibles; - Réévaluer périodiquement l'utilité et l'efficacité des bollards. Qu une réévaluation pour les zones scolaires pour les secteurs Mi-Vallon ainsi que Saint- Jean-Baptiste soit effectuée. 10.4. SERVICE DE L ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE 10.5. SERVICE HYDRO-SHERBROOKE 11. QUESTIONS DIVERSES 11.1. INTERSECTION AUTOROUTE 410 ET DU CHEMIN DE SAINTE-CATHERINE M. Robert Pednault présente le dossier et discute des statistiques concernant la dangerosité de l intersection. À la suite d un événement tragique, ils sont toujours en attente du rapport du Coroner et de ses recommandations. Un sommaire décisionnel sera préparé afin qu une résolution du conseil municipal soit transmise au ministère des Transports du Québec demandant d améliorer la sécurité des usagers à cette intersection. 11.2. M ME JANVIÈRE TUMUSHINE Philippe Côté fera un suivi concernant la requête de M me Tumushine déposée au conseil municipal récemment. 11.3. CALENDRIER DES RENCONTRES DU COMITÉ Étant donné qu il y aura des séances de conseils d arrondissements le 13 décembre, il est entendu de changer la date pour le 6 décembre 2016. Le calendrier sera mis à jour et transmis aux membres du comité.
Page 5 12. LEVÉE DE LA SÉANCE L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 35 Sherbrooke, le 9 février 2016 Le président, Marc Denault La directrice du Service des infrastructures urbaines et de l environnement, Caroline Gravel La secrétaire, Dominique Fecteau