CREAGIR 33 12.05.2015 AIDE A LA CREATION
CCIB 12.05.2015 Les services sur le territoire
CREATION REPRISE TRANSMISSION D ENTREPRISE MAZERES 12/05/15 Sébastien CHENOT
CREATION REPRISE accompagnement des futurs artisans NACRE : Chambre de métiers et de l Artisanat, opérateur agréé Dispositifs du Conseil régional pour les porteurs de projets: Etude de Faisabilité Prévisionnelle du Projet de Création et Suivi Jeune Entreprise Etude de faisabilité du projet de Reprise
TRANSMISSION Offre de services de la CMA : Préparer sa transmission Recherche d un repreneur Anticiper Recherche d informations, de conseil Recherche d un repreneur Besoin d accompagnement Diagnostic personnalisé et gratuit de votre entreprise Dans l entourage familial Proposer à ses salariés Dans le réseau relationnel professionnel et personnel En passant une annonce Dispositif d annonces des Chambres de Métiers
NOTRE OFFRE DE SERVICES Analyse des forces et faiblesses de votre outil de travail (financier, humain, règlementaire, environnemental ) Diagnostic personnalisé et gratuit Préconisations et démarches à mettre en œuvre d ici la vente Estimation du prix de vente de votre entreprise
NOTRE OFFRE DE SERVICES Site internet de la CMA www.cmbordeaux.fr Promotion des affaires par la CMA Réseau commun CMA et CCI d Aquitaine www.transentreprise.com Bourse d opportunités CMA (www.artisannonces. com)
CONSEIL REGIONAL D AQUITAINE Aides au Conseil Aides à la transmission / reprise Aides à la formation Aides au financement FONDS REGIONAL DE PRET D HONNEUR L AIDE A L INVESTISSEMENT A LA TRANSMISSION REPRISE LE FONDS D EXPERTISE A LA REPRISE PAR LES SALARIES L AIDE AU RECRUTEMENT DU REPRENEUR POTENTIEL LE COMPTE-EPARGNE TRANSMISSION L AIDE A LA REPRISE D ENTREPRISE DE PRODUCTION (AREP)
ACCOMPAGNER LA CREATION ET REPRISE D ENTREPRISE - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
Le rôle du conseiller : Savoir se situer par rapport au projet - Assure le premier accueil d un demandeur d emploi candidat à la création d entreprise - Accompagne la mise en œuvre du parcours et de l offre de services Pôle Emploi - Informe sur la création d entreprise - Informe sur les prestations et les aides financières de Pôle Emploi - Oriente vers le bon interlocuteur - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
LES PRESTATIONS D ACCOMPAGNEMENT POLE EMPLOI - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
Le conseil de premier niveau : les ateliers spécifiques création d entreprise Créer son entreprise : pourquoi pas? Objectif: Permettre à chaque participant d identifier les questions à se poser et les premières étapes pour mettre en œuvre un projet de création d entreprise. A l issue du travail réalisé, le participant doit être capable de : - Repérer ses points forts et ses points faibles en tant que créateur - Décider de poursuivre les recherches ou de s arrêter - Repérer les premières sources d information sur son projet et les interlocuteurs de la création d entreprise organiser son projet de création : Objectif: Apporter au porteur de projet une méthode pour organiser son projet de création d entreprise en identifiant les étapes incontournables à respecter A l issue du travail réalisé, le participant doit être capable de : Présenter son projet par écrit ou oralement de façon argumentée et chiffrée Identifier les points forts de son projet et analyser son réalisme Décider de poursuivre ou de revoir le projet - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
UN ACCOMPAGNEMENT PREALABLE A LA CREATION L accompagnement global et renforcé OBJECTIF PROJET CREATION OU REPRISE D ENTREPRISE : OPCRE Accompagner individuellement les demandeurs d emploi à la formalisation puis à l évaluation du projet de création / reprise d entreprise. Durée : 3 mois Projet pouvant aboutir sous 6 mois maximum Faire expertiser son projet EVALUATION PREALABLE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISE Vous permet de bénéficier d un regard extérieur, ainsi que d une expertise et de conseils pour : Evaluer la faisabilité et la viabilité d un projet de création ou de reprise d entreprise au regard de l analyse du projet et des caractéristiques du secteur d activité visé. Préciser les actions à mener pour le réaliser dans un délai de 6 mois maximum Identifier une solution alternative de retour à l emploi à court terme en cas de risque important d échec ou de délai de concrétisation estimé supérieur à six mois. - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
LES AIDES FINANCIERES POLE EMPLOI -LE VERSEMENT SOUS FORME DE CAPITAL -LE CUMUL ACTIVITE ET ALLOCATIONS - TRAITER L INFORMATION : la prévention des indus - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
AIDE A LA REPRISE OU A LA CREATION D ENTREPRISE (ARCE) QUI EST CONCERNE? Bénéficiaire de l allocation retour à l emploi (ARE) ou de l allocation spécifique de reclassement (ASR) au moment de la reprise ou de la création d entreprise. L ARCE peut être attribuée aux allocataires ayant obtenu «l aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d entreprise (ACCRE)» MONTANT ET VERSEMENT L aide fait l objet de 2 versements égaux : 45 % du reliquat net de vos droits : 22.5% au démarrage de l activité 22.5% au terme d un délai de 6 mois si vous exercez toujours votre activité d entrepreneur. Le premier intervient à la date à laquelle vous réunissez l ensemble des conditions d attribution de l aide Le second versement intervient 6 mois (182 jours) après la création ou la reprise d entreprise si l activité est toujours en cours. - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
CUMUL DE L ARE AVEC UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE NON SALARIEE QUI EST CONCERNE? Les créateurs ou repreneurs qui perçoivent l ARE. Points de vigilance Gestion au même titre que l activité réduite salariée Exercice effectif de l activité : percevoir une partie des allocations si les nouvelles rémunérations ne dépassent pas 70 % du salaire brut antérieur et en fonction du statut de l entreprise. Particularité de l Autoentreprise : Dans l attente des justificatifs du montant de la rémunération perçu (déclaration trimestrielles URSSAF/RSI), Pôle Emploi prend en compte la base forfaitaire mensuelle des cotisations d assurances sociales et détermine provisoirement un nombre de jours non indemnisables. La régularisation interviendra lorsque la rémunération sera connue sous réserves de fournir les justificatifs) La durée du cumul ne peut pas dépasser 15 mois, dans la limite des droits attribués (ne concerne pas les personnes de 50 ans et plus qui ont ouvert des droits à l âge d au moins 50 ans). QUI EST CONCERNE? ACCRE-ASS Bénéficiaires de l allocation de solidarité spécifique (ASS) ATTRIBUTION Justifier de l obtention de l ACCRE : demande à déposer auprès du Centre de Formalités des Entreprises (CFE) MONTANT ET VERSEMENT L'ACCRE-ASS est attribuée à la date de création ou de reprise de l'entreprise - Direction Support aux Opérations création 12/06/09 -
LES ACTIVITES DE INITIATIVE GIRONDE
Présentation Adhérente d Initiative France, l association Initiative Gironde a été créée en mai 2000 et a pour vocation l attribution de prêts d honneur aux créateurs et repreneurs de petites ou de très petites entreprises. Les objectifs d Initiative Gironde sont : de développer et de sécuriser la création d entreprises par l attribution de prêts d honneur destinés à renforcer les fonds propres des jeunes entreprises de favoriser la création d entreprises dans les zones les plus fragiles du département de rompre l isolement des chefs d entreprises par des procédures de suivi et de parrainage. Les parrains sont issus du monde économique et ont pour mission d accompagner les créateurs au cours des premières années d existence de leur entreprise Complémentaire des autres dispositifs d aides existants, Initiative Gironde travaille en réseau avec des antennes agréées et partenaires, telle que la Chambre de Métiers et de l Artisanat qui a ainsi la possibilité d instruire des dossiers des demandes de prêts d honneur.
Les décisions d attribution des prêts d honneur sont prises par un comité d agrément composé de représentants d organismes financiers (Bpifrance, SIAGI, BPACA, CMSO, Caisse d Epargne, Crédit Agricole), d ordres professionnels (Ordre des Avocats, Ordre des Experts Comptables, Chambre des Notaires), et chefs d entreprises. Bénéficiaires : Les créateurs de petites et très petites entreprises de moins de 3 ans, de tout secteur d activité, de l intermédiation financière, de la promotion ou de la location immobilière, les professions libérales, les agents commerciaux - dont l effectif de l entreprise est inférieur à 10 salariés - dont le total des besoins du plan de financement est inférieur à 200 000. Zone d intervention : sur l ensemble du territoire du département de la Gironde. Montant : de 1 500 à 7 600. Taux : à taux zéro Durée : 60 mois maximum Conditions particulières : I. Missions actuelles 1 - Attribution de prêts d honneur - Création - Le prêt d honneur Initiative Gironde n est pas cumulable avec le prêt NACRE qu elle que soit la structure d accompagnement Non cumulable avec l ADIE, Réseau Entreprendre Aquitaine et la Caisse Sociale de
Bénéficiaires : 2 - Attribution Prêts d honneur - Reprise - DEUX INTERVENTIONS 2-1. Le Prêt d honneur principal de 1 500 à 7 500. Les repreneurs de petites et très petites entreprises de moins d un an, de tout secteur d activité, de l intermédiation financière, de la promotion ou de la location immobilière, les professions libérales, les agents commerciaux. à 300 000. - dont l effectif de l entreprise est inférieur à 10 salariés - dont le total des besoins du plan de financement est inférieur Zone d intervention : sur l ensemble du territoire du département de la Gironde Taux : à taux zéro Durée : 60 mois maximum, Conditions particulières : - non cumulable avec l ADIE, Réseau Entreprendre Aquitaine, la Caisse Sociale de Développement Local, le prêt NACRE - obligation d avoir un prêt bancaire
2. Un prêt d honneur 2 - Attribution complémentaire Prêts d honneur Aquitaine Transmission de 2 500 à 7 500. - Reprise - 2 2. Un prêt d honneur complémentaire Aquitaine Transmission de 2 500 à 7 500. Taux : à taux zéro Différé de remboursement : de 3 à 6 mois, en fonction des conditions d exploitation de l entreprise. Durée : 60 mois maximum Conditions particulières : - doit être adossé à un prêt d honneur d un montant minimum de 7 500 octroyé, pour le même objet, dans les 90 jours qui précèdent la décision - l effet de levier de chaque prêt, adossé sur des prêts bancaires complémentaires doit être compris entre 2 et 5 - non cumulable avec l ADIE, Réseau Entreprendre Aquitaine et la Caisse Sociale de Développement Local - le total de l apport personnel du repreneur, du prêt d honneur Initiative Gironde et du prêt d honneur Aquitaine Transmission doit représenter moins de 40% du besoin financier. - Le cédant doit partir à la retraite ou avoir minimum 55 ans ou avoir des problèmes de santé importants. (sauf accord préalable du conseil
3 - Attribution Prêts d honneur - Reprise Hôtellerie - Bénéficiaires : DEUX INTERVENTIONS 3-1. Un Prêt d honneur principal de 7 500 à 10 000. Les repreneurs de petites et très petites entreprises immatriculés depuis moins d un an des secteurs de l hôtellerie (à l exclusion des chaînes intégrées) et de l hôtellerie de plein air (en milieu rural avec un minimum de 2 étoiles) - dont l effectif de l entreprise est inférieur à 10 salariés - uniquement sur la partie exploitation (fonds de commerce) - dont le total des besoins du plan de financement est compris entre 175 000 à 1 050 000. Conditions particulières : - exploitants / cédants âgés de plus de 50 ans. - non cumulable avec l ADIE, Réseau Entreprendre Aquitaine, la Caisse Sociale de Développement Local, le prêt NACRE - obligation d avoir un prêt bancaire
3 - Attribution Prêts d honneur - Reprise Hôtellerie - 3-2. Un prêt d honneur complémentaire Aquitaine Transmission Tourisme de 7 500 à 15 000. Taux : à taux zéro Différé de remboursement : de 3 à 6 mois, en fonction des conditions d exploitation de l entreprise. Durée : 60 mois maximum, différé de remboursement inclus. Conditions particulières : - doit être adossé à un prêt d honneur d un montant minimum de 10 000 octroyé, pour le même objet, dans les 90 jours qui précèdent la décision - l effet de levier de chaque prêt, adossé sur des prêts bancaires complémentaires doit atteindre un niveau de 5 - Non cumulable avec l avance remboursable proposée par le Conseil Régional d Aquitaine.
4 - Attribution de Prêts NACRE Bénéficiaires : Les créateurs de petites et très petites entreprises : - Demandeurs d emploi indemnisés, bénéficiaires de l ARE, de l ASS, du RMI ou RSA, de l API - Demandeurs d emploi non indemnisés inscrits à l ANPE 6 mois au cours des 18 derniers mois - Jeunes de 18 à 30 ans éligibles à un emploi jeune - Salariés repreneurs de leur entreprise en redressement ou liquidation - Titulaires de CAPE ou CLCA - Personnes créant en Zone Urbaine Sensible ZUS - Personnes de 50 ans et + inscrites comme demandeuses d emploi Zone d intervention : sur l ensemble du territoire du département de la Gironde. Montant : de 1 000 à 8 000 (moyenne de 4 200 ) Taux : à taux zéro Durée : 60 mois maximum Conditions particulières : Obligation d avoir un prêt bancaire au moins égal au prêt NACRE demandé Le prêt NACRE n est pas cumulable avec le prêt d honneur Initiative Gironde La banque ne doit pas prendre + de 50 % de garantie ou caution personnelle
II. Actions futures 5 - Prêt Remarquable Bénéficiaires : - Le bénéficiaire est demandeur d emploi, ou une personne en situation de risque de perte d emploi, ou une personne menacée d exclusion sociale, ou une personne qui rencontre des difficultés pour pouvoir accéder aux prêts bancaires pour créer sa micro entreprise, ou encore un entrepreneur voulant développer sa micro entreprise en créant de nouveaux emplois. Ou - Le bénéficiaire est un entrepreneur d une micro entreprise en création ou existante, qui emploie ou emploiera des personnes relevant du paragraphe ci-dessus. - Le bénéficiaire disposera d un prêt bancaire au moins égal au montant du prêt d honneur Initiative remarquable. - La micro entreprise financée par le prêt d honneur a un effectif inférieur à 10 emplois ETP à la date de demande du prêt et présente un chiffre d affaires ou un total bilan n excédant pas 2 millions d euros. - L activité doit au minimum créer un emploi à temps plein (1 ETP) en cas de création et de croissance. Montant : entre 5 000 et 25 000 par entreprise. Taux : à taux zéro Différé de remboursement : 12 mois maximum peut exceptionnellement être pratiqué. Durée : 60 mois maximum
5 - Prêt Remarquable Conditions d éligibilité : Les entreprises doivent comporter des caractéristiques remarquables dans les domaines environnementaux, sociétaux, territoriaux et de l innovation, validées par Initiative France. Les quatre engagements de l entreprise remarquable : 1 - Elle réunit des caractéristiques (définies ci-dessous) qu'elle souhaite développer et qui la positionne sur son marché et son territoire, d'où l'évaluation "notée" ci-après qui valide le niveau de l'engagement pour chaque domaine d'actions. 2 - L'entreprise remarquable s'engage de manière volontaire à développer son activité dans le cadre d'une responsabilité étendue vis-à-vis de l'environnement, de ses salariés et de la société. 3 - Elle marque le territoire d'une empreinte positive. 4 - Elle a une approche novatrice.
6 Prêt d honneur Initiative Aquitaine Agri Principes : - Prêt d honneur à 0 % de 5 000 à 20 000 sur une durée de 2 à 5 ans avec une possibilité de différé de 3 à 6 mois Personnes Eligibles : - Candidat non éligible à la DJA ( Dotation Jeune Agriculteur destinée au moins de 40 ans non titulaire d un diplôme de niveau 4 agricole et ne pas pouvoir bénéficier de la dérogation) - S installant à titre principal ou s inscrivant dans une installation progressive (déjà cotisant solidaire ou à titre secondaire) - Ne pas bénéficier d allocation retraite au moment de l installation - Un exploitant peut-être éligible dans l année de son installation et depuis le 01/01/2015 - Dans les cas des sociétés : être exploitant avec au moins 10 % des parts sociales et procéder à un achat de parts conduisant à la possession d au moins 10 % des parts
6 Prêt d honneur Initiative Aquitaine Agri Les critères d éligibilité - Siège d exploitation en Aquitaine - Pas de distinction entre reprise et création - Viabilité du projet au bout de la 5 ème année (SMIC) - Un emprunt bancaire doit obligatoirement apparaître au plan de financement (il doit être supérieur ou égal au prêt d honneur) - Apports : valorisés en nature (foncier inclus) et/ou en numéraire au moins à la hauteur du prêt d honneur - Pour les sociétés, le montant du capital doit être au moins égal au montant du prêt d honneur Les investissements éligibles - Tous les investissements liés à l exploitation (parts sociales, moyens de production neuf ou occasion, foncier, cheptel, besoin en fonds de roulement
OCM opération collective de Modernisation 12.05.2015 Syndicat Mixte du Pays des Rives de Garonne
30 Qui? Artisanat, Commerces, Services* -TPE (jusqu à 10 salariés) -CA HT de moins d 1 million d euros -inscrit au RCS ou Répertoire des Métiers depuis plus d un an -siège situé sur une commune du Pays des Rives de Garonne (secteurs Auros, Langon, Podensac, St Macaire) *certaines entreprises sont toutefois exclues du dispositif (liste à consulter)
31 Comment? Etape 1 : Bilan-Conseils (Systématiquement) Prestation de services visant à apporter une expertise à l entreprise dans sa réflexion de développement, organisation des ressources humaines, gestion financière, santé économique. (durée d environ 2 mois)
32 Comment? Etape 2 : Présentation du Bilan- Conseils en comité de pilotage
33 Comment? Etape 3 : des subventions entre 20 et 30% du montant HT des investissements (plafonné à 50000 )
34 Quoi? -Rénovation de vitrine, Modernisation -Equipements liés à la sécurité -Aménagement Personnes handicapées
35 Contact: Elodie de la Grange 06 76 54 77 52 ecorivesdegaronne@gmail.com
36 Sortie prévue du guide : été 2015 Laissez vos coordonnées pour le recevoir.
Témoignages 12.05.2015 Magali Labarre «Les douceurs de Candy» à Langon. Accompagnée dans le cadre de l OCM Jean-Jacques Lamarque, adjoint au Maire de Langon, chargé de l économie. Présentation de la politique de redynamisation du centre-ville de Langon