Fonds des imprimeries réunies de Chambéry 12 J PERSONNEL Dossiers individuels et fiches signalétiques 12J 1-13 Personnel : dossiers individuels. 1 A-Bi 2 Bl-Bo 3 Br-Ch 4 Ci-Da 5 De-Fa 6 Fi-Go 7 Gr-K 8 L 9 Ma-Mi 10 Mo-Pa 11 Pe-Ri 12 Ro-To 13 Tr-V. Certificats de travail aux employés ou stagiaires non titulaires d un dossier.
12J 14 Personnel notamment les stagiaires non rémunérés : fiches signalétiques classées par ordre alphabétique. s.d. Formation 12J 15 Factures, reçus et mémoire (1967-1971) ; convention multilatérale, avenants et demande d habilitation (1974-1978). 1967-1978 12J 16 Financement obligatoire et emploi des jeunes, versement de 0,2 % : fiche simplifiée de calcul, factures, documentation, photocopies des fiches d impôts locaux, contrat emploi formation et dossiers individuels des stagiaires. 1977-1984 Conditions de travail et protection du salarié 12J 17 Délégués du personnel : procès-verbaux de réunion, d élection des délégués, projets, notes et correspondance (1962-1983) ; travailleurs handicapés et mutilés de guerre : emploi (1961-1982) ; maind œuvre temporaire : enquête (1980) ; main-d œuvre étrangère : registre d inscription (s.d.). 1961-1983 12J 18 Ministère du travail et de l emploi, activité et condition d emploi de la main-d œuvre : enquêtes semestrielles et trimestrielles (1961-1973) ; fédération française des syndicats patronaux de l imprimerie et de l industrie graphique, production : enquêtes annuelles (1975-1984) ; syndicat national de l édition : enquêtes (1979-1983) ; enquêtes et statistiques diverses (1977-1980). 1961-1984
12J 19 Retraites et prévoyance : C.A.R.P.I.L.I.G. 1 : bordereaux des cotisations et états nominatifs divers (1975-1984) ; bulletins de liaison n 22 au 36, mises à jour et directives diverses (1967-1982) ; convention collective et fascicule divers (1955-1981) ; fonds de péréquations de l emploi et régime de garanties de ressources : directives, bulletins flash, bordereaux de versement des cotisations (1975-1976) invalidité, liquidation des retraites et incapacité de travail : réglementations, imprimés et documentation (1973-1980) ; capital décès : imprimés, listes des cotisants, bulletins de désignation et correspondance (1966-1977) ; «assurés occupés» : bordereaux nominatifs classés par année (1961-1964) ; personnel : bordereaux d embauche et de mouvement (1979-1984) ; correspondance (1975-1984). 1955-1984 12J 20 Assurance maladie et accidents du travail : Caisse régionale d assurance maladie : rapports de visites, correspondance et divers notamment un dossier sur l insonorisation (1959-1980) ; inspection du travail : registre des rapports (1975-1980) ; saturnisme : liste des malades (1977-1978) ; accident de travail : déclaration et calcul du taux de cotisation classé par année (1958-1984) ; caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés, prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans l industrie du livre : publication de l institut national de recherche et de sécurité (janvier 1975). 1958-1984 Salaires 12J 21 Taxe sur les salaires : bordereaux de versement et correspondance (1953-1976) ; chambre syndicale patronale de l imprimerie et des industries graphiques de Lyon et du Rhône et groupement intersyndical des maîtres imprimeurs de la région Rhône-Alpes : barème horaire des salaires d embauchage et protocole d accord (1968-1984) ; tableau récapitulatif par individu (1974-1984). 1953-1984 12J 22 Relevés mensuels de janvier 1953 à décembre 1979 et livres de payes paraphés. 1953-1979 12J 23 Retraites des cadres : C.G.R.C.R. 2 : états récapitulatifs des salaires et correspondance. 1977-1984 1 Caisse de retraite et de prévoyance de l imprimerie de labeur et des industries graphiques. 2 Caisse générale de retraite des cadres par répartition.
COMPTABILITE Direction de Monsieur Bozon 3 12J 24-34 Livre des opérations en banque. 1958-1979 24 3 juillet 1958-12 octobre 1960. 25 12 octobre 1960-28 février 1963. 26 Mars 1963 - septembre 1965. 27 Octobre 1965 - mai 1968. 28 Juin 1968 - décembre 1971. 29 Janvier 1972 - janvier 1975. 30 Banque de Savoie, février à décembre 1975. 31 Banque de Savoie, janvier 1976 au 28 février 1978. 32 Banque de Savoie, 28 février 1978 à décembre 1978. 33 Banque de Savoie, compte bis : novembre 1968 à février 1976. 34 Banque de Savoie, compte MOB : janvier 1978 à août 1979. 12J 35-40 Livre de caisse. 1953-1979 35 9 mai 1953-27 avril 1957. 36 27 avril 1957-28 avril 1962. 37 2 mai 1962-30avril 1965. 3 L entreprise est en redressement judiciaire à partir du mois d août 1981, cependant certains livres de comptabilité regroupent les deux périodes.
38 3 mai 1965-27 mars 1970. 39 1 er avril 1970-30 juin 1977. 40 1 er juillet 1977-27 avril 1979. 12J 41-48 Livre des ventes. 1954-1978 41 1 er novembre 1954-30 septembre 1957. 42 30 septembre 1957 - septembre 1960. 43 Septembre 1960 - août 1963. 44 Septembre 1963 - septembre 1966. 45 Octobre 1966-31 novembre 1969. 46 Octobre 1968 - mars 1970. 47 1 er décembre 1969-31 mars 1974. 48 1 er avril 1974 - décembre 1978. 12J 49-56 Livre des fournisseurs. 1956-1978 49 Juillet 1956 - septembre 1959. 50 Octobre 1959 - février 1962. 51 Mars 1962 - mai 1965. 52 Juin 1965 - juillet 1968. 53 Août 1968 - juin 1972. 54 Novembre 1968 - mars 1970. 55 Juillet 1972 - janvier 1976.
56 Février 1976 - décembre 1978. 12J 57-63 Chèques postaux : livre de trésorerie. 1955-1984 57 29 novembre 1955-30 décembre 1960. 58 1 er janvier 1961-30 septembre 1965. 59 1 er décembre 1965-31 octobre 1969. 60 Novembre 1968 - février 1974. 61 Novembre 1969 - décembre 1975. 62 Janvier 1976 - décembre 1978. 63 1 er janvier 1981-31 décembre 1984. 12J 64-65 Journaux d achats, ventes et opérations diverses. 1979-1980 64 1979 65 1980 12J 66 Journaux de caisse et des opérations bancaires. 1979-1980 12J 67 Comptes : journal général et journal centralisateur. 1979-1980 12J 68 Caisse nationale des marchés de l Etat : virement, états des factures et imputation des règlements (1974-1978) ; Clients et fournisseurs, balances des comptes : comptes généraux (1975-1980) ; Chiffre d affaire, récapitulatif des ventes par ouvrage : états mensuels (1975-1978) ; récapitulatif des ventes par édition (1978-1979). 1974-1980 12J 69 Banque de Savoie, Crédits lyonnais et Société lyonnaise : récapitulatifs des comptes, pièces diverses et correspondance. 1965-1981
12J 70 Bilan comptable, classement par année (1973-1982) ; imprimerie et industrie graphique : plan comptable (s.d.) ; notes diverses et correspondance (1974-1980) ; situation pré bilantielle et coût réel : bordereaux d opérations provisoires, coûts des sections, mémento technique de calcul du prix de revient prévisionnel (1978-1981) 1973-1982 Direction de Monsieur Bozon sous contrôle judiciaire. 12J 71 Ancienne exploitation, dépôt de bilan et syndic : pièces comptables diverses. 1981-1983 12J 72-74 Grand livre : balances. 1981-1984 72 1981 73 1982 74 1983 - juin 1984 12J 75 Achats et ventes : totaux mensuels. 1981-1984 12J 76 Livres des achats : ventilation. 1981-1984 12J 77 Livres des ventes : ventilation. 1981-1984 12J 78 Crédit lyonnais et Banque de Savoie : journaux et livres de trésorerie. 1981-1984 12J 79 Livre de caisse (1981-1984) ; livre récapitulatifs des opérations diverses (1981-1984) ; écriture d inventaire : pièces comptables diverses (1981-1983) ; grands-livres et balances comptables (1981). 1981-1984 Taxes et cotisations 12J 80 Effort de construction, participation des entrepreneurs : déclaration des investissements effectués, information et divers. 1973-1985
12J 81 Taxe d apprentissage : demande d exonération classée par année (1973-1984) ; taxe professionnelle, déclaration : enquêtes, délais de paiement, demande de dégrèvement, documentation et divers (1972-1984). 1972-1984 12J 82 Chiffre d affaire, taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées : déclarations mensuelles, bulletins d échéance, documentation, correspondance et divers. 1939-1984 12J 83 Impôts locaux, taxes foncières et taxe sur les véhicules de sociétés (1974-1984) ; impôts sur la société (1975-1984) ; frais généraux : taxes (1981-1983) ; eaux et assainissement : factures (1975-1984) ; E.D.F. : factures et contrats (1975-1977). 1974-1984 12J 84 Association industrielle et commerciale de la Savoie : information et cotisation (1973-1981) ; comité savoyard d hygiène industrielle : paiement des cotisations (1975-1984) ; chambre syndicale des entrepreneurs : paiement des cotisations et divers (1974-1984). 1973-1984 Actions et actionnaires 12J 85 Registres à souche des actions n 1 à 1400 ; actions nominatives 4 n 1001 à 1400. 1921 et 1927 12J 86 Registre regroupant les coupons de paiement n 801 à 1200 (registre témoin) ; bons décennaux au porteur n 1 à 50 et n 251 à 300 (témoins) s.d. et 1930 CLIENTS 12J 87-106 Clients : dossiers classés par ordre numérique. (dossiers témoins) 87 6262 à 6439 88 6458 à 6593 89 6596 à 6680 4 Avec le numéro de l action, on peut se référer au registre regroupant les coupons de paiement.
90 6684 à 6743 91 6748 à 6889 92 6900 à 6999 93 7012 à 7091 94 7096 à 7360 95 7364 à 7440 96 7441 à 7595 97 7597 à 7738 98 7768 à 7835 99 7847 à 7892 100 7900 à 7965 101 7967 à 8106 102 8161 à 8300 103 8321 à 8460 104 0003 à 0148 105 0149 à 0251 106 0257 à 0351 12J 107-119 Clients : dossiers nominatifs. 1973-1984 107 Amis du parc de la Vanoise. 1974-1981 108 Archevêché de Chambéry. 1973-1980
109 Banque de Savoie. 1974-1984 110 Bibliothèque nationale. 1975-1982 111 Bourget Montreuil et Chambre des transporteurs routiers. 1974-1975 112 Chambre de commerce et d industrie. 1974-1984 113 Club de l Honnête homme (édition du). 1974-1978 114 Comité des travaux historiques et scientifiques et Préfecture de la Savoie 1975-1981 115 Ecole de commerce. 1974-1980 116 Jos Dancet, cartes de vœux. 1974-1984 117 Rotary club. 1974-1984 118 Société Hugueniot. 1974-1984 119 Société savoisienne de combustibles et syndicat des entrepreneurs. 1974-1981 12J 120 Clients, courriers et contentieux : relevés des factures, avis de dépôt, de l état des créances et divers (1976-1984) ; fournisseurs : courrier classé par ordre alphabétique (1974-1981) ; courrier divers (1978-1981). 1976-1981 MATERIELS ET REALISATIONS 12J 121-122 Sécurité du matériel. 121 S.S.T.I. 5, vérification des installations électrique et levage : certificats d épreuve et rapports (1977-1984) ; incendie : registre pour l inscription des vérifications (1977-1980) ; première intervention : formation d équipiers (1976). 1976-1984 5 Sécurité technique d incendie.
122 A.P.A.V.E. 6, contrôle des installations électriques : vérifications périodiques, certificats annuels, rapports, cotisations, contrôle du massicot et documentation. 1975-1977 12J 123 Produits réalisés par les imprimeries réunies : livres, plaquettes, publications diverses, papier à entête, brochures publicitaires et série des caractères disponibles. [1973-1982] LOCAUX ET INVESTISSEMENTS 12J 124 Transfert des imprimeries réunies à la Ravoire, dossier administratif et construction : mémoire des travaux, plans et divers (classement par entreprise). 1973-1975 12J 125 Société immobilière de Chantemerle 7 : procès-verbaux de l assemblée générale et du conseil d administration, rapports du commissaire aux comptes, correspondance et divers. 1956-1967 Emmanuelle Combet 15 mars 2001 6 Groupement des associations de propriétaires d appareils à vapeur et électriques. 7 Société dans laquelle les imprimeries réunies et leur président Bozon étaient actionnaires.