Assemblée Générale 2010 ASL du Hameau de la Grange

Assemblée Générale 2010 ASL du Hameau de la Grange

ASL du HAMEAU DE LA GRANGE 12 février 2010 Assemblée Générale 2010

1. Election du président de séance, des scrutateurs et secrétaires 1.1 Election du Président 1.2 Election des Scrutateurs 1.3 Election des Secrétaires

2. Rapport d activités du comité directeur pour 2009

Bien vivre aux Hameaux de la Grange

3. Examen et approbation des comptes 2009 COMPARATIF DU BUDGET PREVISIONNEL 2009 (voté AG 2009) AVEC LE BUDGET REALISE 2009 Prévisions 2009 Réalisé 2009 Ecart ENTRETIENS DIVERS ( plantations diverses et réparation bordure allée) 4600 705,63-3894,37 REMPLACEMENT DE 2 BOITIERS GRIS RELAIS ANTENNE EN MAUVAIS ETAT 400 - - 400,00 AVANCES REMPLACEMENT LAMPADAIRES 7000 7000,00 - VERIFICATIONS PERIODIQUES IMPOSEES PAR LA REGLEMENTATION SUR LE TOBOGGAN (2 visite 205 199,78-5,22 CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (avec poubelles vidées) 4600 4102,20-497,80 CONTRATS D'ASSURANCES 900 821,43-78,57 ELECTRICITE POUR ALIMENTER L'ANTENNE 123 111,02-11,98 VERIFICATION PERIODIQUE DU BON FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE (CONTRAT D'ENTRETIEN) - - - REMUNERATION CONTRACTUELLE ET VACATIONS DU SYNDIC - - - TAXE FONCIERE SUR LES ESPACES VERTS 22 22,00 - FRAIS D'ARCHIVAGE 400 - - 400,00 FRAIS DE LOCATION (micro-sono pour AG) 200 158,00-42,00 FRAIS DE REPRESENTATION (buffet AG, réunion d'accueil des nouveaux, resto Membres du Bureau) 1160 1163,34 3,34 FRAIS DE TENUE DE COMPTE COURANT CCP 10 8,00-2,00 FRAIS DE RELEVE DE COMPTE - 9,00 9,00 FRAIS DE GESTION DU SYNDICAT (photocopies, fournitures de bureau, déplacements, timbres, téléphon 1080 982,16-97,84 FRAIS DE LETTRES RECOMMANDEES (relance des impayés, résiliation de contrats, convocations et proc 420 759,76 339,76 FRAIS D'ENREGISTEMENT DES STATUTS ET CAHIER DES CHARGES CHEZ NOTAIRE 1000 1500,00 500,00 FRAIS DE JUSTICE, DE NOTAIRE ET D'HUISSIER POUR IMPAYES (à imputer aux Propriétaires défaillan 420 - - 420,00 PROVISIONS POUR TRAVAUX HORS BUDGET (VOTES EN AG 2009) = 900 + 1200 2100 1243,00-857,00 DEPENSES 2009 24 640 18 785,32-5854,68

3. Examen et approbation des comptes 2009 Situation de Tresorerie (Bilan) 50800 - Livret A 34 368,23 16500 - Fonds de Roulement 5 335,72 51120 - Chèque à encaisser -228,67 17000 - Fonds de Travaux 4 199,77 51400 - La Poste (CCP) 7 869,77 12000 - Solde en attente sur Travaux 14 000,00 Sous Total (Trésorerie disponible) 42 009,33 Sous Total 23 535,49 Lots Débiteurs 12,09 Lots Créditeurs 1 014,67 Solde Créditeur 17 471,26 Total 42 021,42 Total 42 021,42 4. Vote du Quitus au syndic non professionnel pour la gestion de l ASL en 2009

6. 5. Examen et approbation du budget 2010 COMPARATIF DU BUDGET PREVISIONNEL 2009 et 2010 2009 2010 Ecart ENTRETIENS DIVERS (karchérisation, détagage, réparations, terre, gazon, sable, plantations, ) 4 600 4 600 0 INTERVENTIONS POUR ANTENNE TV COLLECTIVE - - 0 REMPLACEMENT Cotisations 2 BOITIERS GRIS 2010 DISTRIBUTION : TV23 826 400 800 400 AVANCE POUR LE REMPLACEMENT DES LAMPADAIRES DANS IMPASSES EN 2010 7 000 7 000 0 VERIFICATIONS PERIODIQUES IMPOSEES PAR LA REGLEMENTATION (toboggan) 1 an 205 205 0 CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (avec poubelles vidées) 4 600 4 600 0 CONTRATS -D'ASSURANCES solde 2009 + Boites aux Lettres = 900 16 650 900 0 ELECTRICITE POUR ALIMENTER L'ANTENNE 123 123 0 REMUNERATION CONTRACTUELLE DU SYNDIC ET VACATIONS - - 0 FRAIS D'ENREGISTREMENT( STATUTS ET CAHIER DES CHARGES) 1 000 500-500 ACHAT Appel MATERIEL BUREAUTIQUE de charges au 1er avril : 185 1 200 - -1200 FRAIS DIVERS (huissier ) POUR IMPAYES (REMBOURSES PAR DEBITEUR) 420 420 0 TAXE FONCIERE SUR LES ESPACES VERTS 22 23 1 FRAIS D'ARCHIVAGE 400 400 0 FRAIS DE LOCATION à payer (salle, micro-sono, avant vidéo) le 15 avril 2010, 200 200 0 LES 20 ANS DU HAMEAU 900 900 0 FRAIS DE REPRESENTATION (buffet AG, accueil nouveaux résidents, etc) 1 160 1 190 30 ABONNEMENT CARTE BLEUE REALIS - 25 FRAIS DE GESTION au-delà, COMPTE COURANT application BANQUE POSTALE des statuts (article 10 25). 20 10 FRAIS DE GESTION DU SYNDICAT (photocopies, fournitures de bureau, ) 1 080 1 120 40 FRAIS DE LETTRES RECOMMANDEES (impayés, convocations, procès-verbal d'ag, etc ) 420 800 380 TOTAL BUDGET 24 640 23 826-814 Ecart sur BUDGET 2009 (cf Annexe 2 : 24640-18785,32 ) => - 5 854,68 Droits mutations sur ventes 2009 + frais gestion impayés + excédent 2009 (cf Annexe 3) => - 443,92-7093,15 Intérêts Livret A (cf Annexe 3) => - 794,55 Trop perçu vendeurs 2004 (cf Annexe 3 bis & résolution n 6) => - 249,22 Remboursement de 60 % des lampadaires par la Municipalité (voir Convention) => - 10 920,00 REMPLACEMENT BOITES A LETTRES - 11 000,00 TOTAL APPEL DE CHARGES 24 640 16 563,63-8 076,37

Barème en cas d impayés Annexe 6 Procédures après la date d'échéance Exemple : appel à payer à partir du 1er mai jusqu'au 15 mai (échéance dernier délai le 15) En Euros RELANCE ORDINAIRE le 16 mai 10 RELANCE LETTRE RECOMMANDEE AVEC AR le 30 mai 20 DERNIER AVIS AVANT TANSMISSION DOSSIER AU JUGE BAREME PRESTATIONS PARTICULIERES SPECIALES POUR FRAIS DE RECOUVREMENT DES IMPAYES (HORS GESTION COURANTE) le 25 juin 20 CONSTITUTION DOSSIER TGI le 30 juin 200 CONSTITUTION DOSSIER HUISSIER Après la signification de l'acte par le Juge 100 PROTOCOLE D'ACCORD 100 DEMANDE TITRE DE PROPRIETE 50

6. Fonds créditeurs des vendeurs + 5 ans N Compte Nom Solde Vente 27901 LEBEAU 112,39 02/12/04 28301 LAUNAY-CHERUBINI 136,83 23/09/04 Solde anciens vendeurs (*) 249,22 L AG autorise l ASL à déduire du budget 2010 la somme de 249,22.

7. Utilisation du fonds de travaux actuel : Conserver le fonds de travaux actuel en vue d éventuels travaux d urgence 8. Participation au Fonds de travaux 2010 Faut il augmenter ou non le fonds de travaux? Actuellement environ 4 200

9. Contrat de syndic professionnel (annexe 5) ou non professionnel (annexe 5 bis) Option A : gestion de l ASL à un syndic professionnel Osny Immobilier Gestion contre une rémunération de 4 500 (cf. annexe 5) Option B : syndic non professionnel et bénévole Les options A et B sont respectivement soumises au vote (1 choix par lot). En cas d égalité, un ou plusieurs votes seront organisés jusqu à obtention d une majorité simple.

10. Contrat de Syndic non professionnel L AG approuve le contrat de syndic non professionnel pour une durée d un an (cf. annexe 5 bis) Le Président de séance est mandaté pour signer le contrat de syndic

11. Nomination des membres du bureau du syndic non professionnel Quels sont les volontaires? 12. Utilisation du Procès Verbal Tous pouvoirs sont donnés au porteur d un original, d une copie ou extrait du P.V. des présentes délibérations pour tous dépôts, publications et formalités

13. Rénovation des Boites aux Lettres Choix du modèle Avernois (annexe 6)

13. Rénovation des Boites aux Lettres Modèle Provence cf. annexe 6

Boites aux lettres entretenues

ASPECT PROPRETE

La misère

L Uniformité

Nouvelles boites aux lettres

Lampadaires possibles

Lampadaire sélectionns lectionné

Les 20 ans du Hameau de la Grange Programme et date à définir avec le Hameau du Golf

AVANT DE PARTIR LE BUREAU 2009 VOUS REMERCIE DE VOTRE PRESENCE CE SOIR. BIENVENUE AU BUREAU 2010

Bienvenue au Pot de l ASL