Le rapport de présentation du PLU de Saint-Ouen est constitué de deux parties : - Partie 1 : Le diagnostic et l état initial de l environnement - Partie 2 : Les dispositions du PLU
SOMMAIRE CHAPITRE I - LES DOCUMENTS D URBANISME A SAINT-OUEN 1 I L HISTORIQUE DU DOCUMENT D URBANISME JUSQU AU PLU D E 2001 2 II LE PLU DE 2004 2 III L EVOLUTION DU PLU ENTRE 2004 ET 2008 3 3.1 Mises à jour du PLU 3 3.2 Modifications 4 IV LA REVISION DU PLU EN 2010 4 4.1 La prescription de la révision du PLU 4 4.2 Les modalités de la concertation 5 4.3 L association des personnes publiques 6 4.4 De l arrêt du projet de révision à son approbation 6 V LA MODIFICATION EN 2011 7 5.1 La modification pour le site des Docks 7 5.2 La modification des dispositions réglementaires 8 VI LA MODIFICATION SIMPLIFIEE EN 2012 8 VII LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU EN 2012 9 VIII LA MODIFICATION DU PLU EN 2014 9 IX L EVOLUTION DU PLU EN 2015 10 9.1 La modification approuvée en septembre 2015 10 9.2 La modification simplifiée approuvée en décembre 2015 11 9.3 La mise à jour du PLU en novembre 2015 11 9.4 La mise en compatibilité du PLU en décembre 2015 11 9.5 La modification approuvée en octobre 2016 13 CHAPITRE II : L ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE 15 I SAINT-OUEN AU SEIN D UN TERRITOIRE 16 1.1 Saint-Ouen et l armature du nord-est parisien 16 1.2 Le territoire de la planification régionale 17 - Le Schéma Directeur de la Région Ile-de-France approuvé en 1994 17 - La révision du Schéma Directeur de la Région Ile de France 20 - Le plan de déplacements urbains d Ile-de-France 23 - Le réseau de transport «Grand Paris Express» 25 1.3 Le territoire au sein du département 27
II LA MORPHOLOGIE ET L ORGANISATION URBAINE 28 2.1 La formation de la ville et ses évolutions 28 - Le village historique, Saint-Ouen sur Seine 28 - Industrialisation et Urbanisation entre la Gare d eau et Paris au cours du XIXème 29 - De la reconstruction à nos jours : une ville marquée par l industrie 30 2.2 L occupation actuelle des sols 33 - Les modalités d occupation des sols 33 - Les grandes logiques urbaines 36 - La présence du fleuve 38 - La structure foncière et le maillage viaire 39 2.3 Les différents quartiers 41 - Victor Hugo Les Docks 41 - Pasteur Zola 42 - Le Vieux Saint-Ouen 43 - Debain Michelet 45 - le Centre-ville 46 - Garibaldi Porte de St Ouen 47 - Rosiers Les Puces 48 III DEMOGRAPHIE 50 3.1 L évolution de la population de Saint-Ouen 50 - Les soldes migratoires et naturels 53 - les migrations résidentielles 54 - La répartition par classe d âges 56 3.2 Les ménages audoniens 59 - La taille des ménages 59 - Les familles et les personnes isolées 61 Synthèse 62 IV LE PARC RESIDENTIEL 63 4.1 Caractéristiques et évolutions du parc de logements 63 - La composition du parc et la vacance des logements 65 - L âge du parc 67 - Le confort et l efficacité énergétique 69 - La taille des logements 70 - Les types de logements 72 - Les statuts d occupation 74 4.2 Le parc social 76 - Le parc HLM, parc social institutionnel 76 - Le parc social de fait 80 4.3 Les dynamiques de mutation et la politique de l habitat 81 - Le Plan Local de l Habitat adopté en 2001 81 - L amélioration du parc ancien 82 - la construction de logements 84 - le marché du logement 87 - Les dispositifs encadrant la dynamique immobilière 87 Synthèse 91
V L EMPLOI ET LES ACTIVITES 93 5.1 Le tissu économique 93 - Les mutations à l œuvre à Saint-Ouen 94 - L emploi à Saint-Ouen 95 - Les entreprises installées à Saint-Ouen 98 - Une industrie très concentrée 99 - Le tissu des PME-PMI 100 - Le pôle tertiaire et le parc de bureaux 101 - Les infrastructures commerciales et touristiques 103 5.2 La population active 106 - L évolution générale et les caractéristiques de la population active 106 - le taux d activité 108 - le chômage 108 - Les actifs ayant un emploi 111 - Les lieux d emploi des audoniens 112 Synthèse 114 VI LES EQUIPEMENTS 115 6.1 Les équipements administratifs et publics 115 6.2 Les équipements scolaires 117 - Les écoles primaires 117 - L enseignement secondaire et supérieur 120 6.3 Les équipements sanitaires et sociaux 121 - Les structures à caractère médical 121 - Les structures sociales 123 - Les structures pour personnes âgées 123 - Les structures de la petite enfance 124 - Les structures pour les jeunes 128 6.4 Les équipements culturels et sportifs 129 - Les équipements culturels 129 - Les équipements sportifs 130 Synthèse 134 VII - LES DEPLACEMENTS 135 7.1 Organisation générale et maillage du réseau routier 137 7.2 Trafic routier et déplacements 141 7.3 L organisation du stationnement 145
7.4 Les transports en commun 148 - Le RER 149 - Le métro 150 - Le réseau de transport «Grand Paris Express» 150 - Le prolongement de la ligne 14 152 - Le BUCSO 156 - Le réseau de bus 156 - La navette fluviale 158 7.5 Les circulations douces à Saint-Ouen 159 7.6 Le trafic de marchandise : voie ferrée et voie d eau 161 Synthèse 163 VIII LES PROJETS ET PERSPECTIVES D EVOLUTION 164 8.1 Le secteur ouest de St Ouen, la restructuration des espaces délaissés friches industrielles 164 - Le périmètre d études de Saint-Ouen Ouest 164 - La ZAC Victor Hugo 165 - La ZAC Place du RER 167 - La ZAC des Docks 169 8.2 Les opérations publiques en tissu constitué 172 - Le périmètre d étude Curie-Rosiers-Michelet-Bauer 172 - La ZPPAUP et le projet urbain des Puces 173 - La Porte de Saint-Ouen 176 8.3 Les secteurs de projets en limite de Saint-Ouen 177 - L opération de Renouvellement Urbain des Portes de Paris 177 - Les aménagements à Clichy en limite de Saint-Ouen 178 - La ZAC Morel-Sanzillon 178 - La ZAC des Berges de Seine 179 - La ZAC Espace Clichy 179 - Le projet Landy-Pleyel 181 - Le projet d eco-quartier fluvial à Ile-Saint-Denis 183 CHAPITRE III : L ETAT INITIAL DE L ENVIRONNEMENT 185 I - LE MILIEU NATUREL 186 1.1 Le milieu physique 186 - La topographie 186 - La géologie 187 Synthèse 189 1.2 L'hydrographie et les climats 190 - Hydrographie 190 - Climat 192
II - LE PATRIMOINE URBAIN ET NATUREL : LES COMPOSANTES DU P A Y S A G E 193 2.1 Le patrimoine urbain protégé 193 - Les monuments historiques classés ou inscrits 193 - Les Zones de Protection Patrimonial, Architectural, Urbain et Paysager du marché au Puces 195 - Les zones archéologiques sensibles 197 2.2 Autres éléments du patrimoine urbain 198 - Les éléments patrimoniaux d intérêt local 198 - Les vues remarquables et les axes de perception 201 2.3 Le patrimoine naturel 203 - La trame verte 204 - Les espaces verts publics 206 - Les jardins privés 208 - Les arbres d alignement 208 III - LE TRAITEMENT DES DECHETS 210 - Organisation de la collecte des déchets 210 - Le traitement des déchets 212 - L usine d incinération de Saint-Ouen 214 - La planification dans le domaine des déchets 215 IV LA GESTION DE L EAU 217 - Les préconisations du SDAGE 217 - La Seine 218 - Le réseau d eau potable 219 - Le réseau d assainissement 221 V - LES NUISANCES ET LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 224 5.1 Généralités sur la prévention contre les risques majeurs 224 5.2 Le bruit 224 - Le classement des infrastructures terrestres 225 - Les cartes du bruit 227 5.3 Les risques naturels 230 - Les risques d inondation 230 - Le PPRI 231 - Les anciennes carrières 233 - Retrait gonflement des argiles 233 - Dissolution du gypse 234 5.4 Les risques technologiques 234 - Les installations classées 234 - Pollution des sols 235 - Les risques liés au transport de matières dangereuses 237 5.5 La qualité de l air 238 - La qualité de l air sur la commune de Saint-Ouen 238 - La surveillance des émissions industrielles particulières 239 Synthèse 242
VI LE PROLONGEMENT DE LA LIGNE 14 : ETAT DU SITE ET DE SON E N V I R O N N E M E N T 243 6.1 Présentation générale : aires d études 243 6.2 Milieu physique 246 6.3 Milieu naturel 247 6.4 Risques industriel et technologique 251 6.5 Milieu humain : démographie et activité économique 252 6.6 Paysage, patrimoine et projets urbains 253 6.7 L urbanisme réglementaire : documents de planification urbain, réseaux et servitudes d utilité publique 256 6.8 Organisation des déplacements et infrastructures 257 6.9 Santé publique 260