Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 BULLETIN D'INSCRIPTION BEF 3 Mdule 2 «Perfectinnement du jueur/de la Jueuse» A faire parvenir à la FFVB au plus tard 1 mis ½ avant la date du début de stage Aucune candidature ne sera prise en cmpte 1 semaine avant le stage PRE RECQUIS A L'INSCRIPTION : Psséder le diplôme BEF4. Ecrire en lettre d imprimerie N de licence : Date de Naissance : Natinalité : M. Mme. Melle. NOM : Prénm : Adresse persnnelle : Cde Pstal : Ville : E. Mail : N Téléphne : Prt : Prfessin (préciser si enseignant) N Club : NOM du club (prenant u nn en charge le financement du stage) : ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ------------------ NOM du Président : Mail du club : Tél club : Ligue : Niveau entraîné : (Indiquer la Pul 1 / 5 Fédératin Française de Vlley-Ball 17 rue Gerges Clemenceau 94607 Chisy le Ri Cedex Secrétariat de la Frmatin : Mme Laurence PLASSE e-mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg
Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 STAGE Si vus ne suhaitez pas prendre le frfait restauratin-hébergement, il sera appliqué un frfait de frais administratifs et d rganisatin de 40 eurs (intégrés initialement dans la frmule ci-dessus) ccher la/les case(s) des(du) stage(s) cncerné(s) Lundi 03 avril 2017 au Vendredi 07 avril 2017 CISL LYON Mdule 2 "Perfectinnement du jueur, de la jueuse» hébergement chambre duble en pensin cmplète 277 eurs MONTANT DES FRAIS PEDAGOGIQUES Frais pédaggiques (avec prise en charge par un OPCA) 299 eurs par MODULE Nus jindre la cpie de la demande faite auprès de l OPCA Frais pédaggiques (sans prise en charge par un OPCA) 209 eurs par MODULE Quel que sit la prise en charge, Jindre à l'envi de vtre bulletin d'inscriptin un chèque sldant les frais pédaggiques et un chèque sldant l hébergement pensin cmplète. Les chèques sernt encaissés à la fin du stage. Les dssiers de demande de prise en charge par un OPCA divent être faits au nm du club et nn à celui de la Fédératin Française de Vlley-Ball REGLEMENT Par chèque (libellé à l rdre de la FFVB), à jindre à ce bulletin d inscriptin avec au ds le nm du stagiaire et le stage Pur Prélèvement sur le cmpte du club, jindre l'accrd écrit du Président (avec signature et tampn) au bulletin d'inscriptin Merci de nus returner les 5 vlets dûment cmplétés, signés & tampnnés par les entités cncernées 2 / 5 Fédératin Française de Vlley-Ball 17 rue Gerges Clemenceau 94607 Chisy le Ri Cedex Secrétariat de la Frmatin : Mme Laurence PLASSE e-mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg
Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 CONDITIONS GENERALES ARTICLE 1 : Cnditins d inscriptin et de règlement Aucune inscriptin ne sera acceptée si le bulletin d inscriptin n est pas crrectement cmplété et accmpagné du règlement cmplet des cûts de la frmatin : sit par Prélèvement sur cmpte club avec ACCORD ECRIT DU PRESIDENT DU CLUB à envyer par mail avec SIGNATURE ET TAMPON. Sit par deux chèques distincts sldant les frais pédaggiques, ceux de l hébergement en pensin cmplète u les frais administratifs (si vus ne prenez pas l une des frmules prpsées) à l rdre de la FFVB. Dans le cas d une prise en charge par un OPCA, vtre dssier de demande de prise en charge dit être réalisé directement par vtre emplyeur auprès de sn rganisme réginal (furnir l attestatin au secrétariat de la DTN). La FFVB n intervenant plus dans la cnstitutin de vtre dssier, il incmbe à vus u vtre club de régler par avance auprès de la FFVB, les mntants crrespndants aux frais pédaggiques et d hébergementrestauratin. ARTICLE 2 : RUPTURE DU CONTRAT PAR LE STAGIAIRE Tute rupture du cntrat de frmatin par le stagiaire dit être ntifiée par écrit au secrétariat des frmatins FFVB, par LRAR u par mail avec accusé de réceptin. En cas de frce majeure dûment recnnue, le stagiaire peut rmpre le cntrat de frmatin. Dans ce cas, la FFVB est en drit de lui demander le paiement des prestatins effectivement dispensées au prrata du mntant prévu dans le cntrat. En cas de frce majeure nn recnnue, la FFVB est en drit de demander le paiement des prestatins nn dispensées. En cas de rupture du cntrat de frmatin par le stagiaire dans les quinze (15) jurs qui précèdent le début de la frmatin, la ttalité des frais d hébergement et de restauratin restent à la charge du stagiaire. ARTICLE 3 : Cnditins d rganisatin Le service se réserve le drit, jusqu à sa mise en place, de retarder u d annuler ce stage qui ne cmpterait pas un nmbre suffisant d inscrits u de mdifier les hraires pur des raisns administratives. ARTICLE 4 : INSCRIPTION ET CONVOCATION Un accusé réceptin de vtre demande d'inscriptin vus parviendra sus 72h à l adresse curriel que vus nus aurez indiquée. Si vus n avez pas reçu de cnfirmatin dans les 8 jurs, merci de cntacter le secretariat de la frmatin. Une cnvcatin sera envyée au stagiaire avant le début du stage, indiquant la date et l heure du début des curs, le lieu précis de leur dérulement. Une feuille de présence avec la liste des stagiaires devra être signée par ceux-ci à chaque séance. Les inscriptins arrivant 10 jurs avant la date du début du stage ne sernt prises en cnsidératin qu en fnctin du nmbre de places dispnibles. Signature du président du club et cachet 3 / 5 Signature du stagiaire Fédératin Française de Vlley-Ball 17 rue Gerges Clemenceau 94607 Chisy le Ri Cedex Secrétariat de la Frmatin : Mme Laurence PLASSE e-mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg
Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 Le présent règlement est établi cnfrmément aux dispsitins des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Cde du travail. Il s applique à tus les stagiaires, et ce pur la durée de la frmatin suivie. Les manquements aux bligatins d'assiduité et de sécurité, les cmprtements susceptibles de cnstituer des pressins sur d'autres stagiaires, de perturber le dérulement des activités d'enseignement u de trubler l'rdre dans l'établissement snt frmellement interdits Tut agissement cnsidéré cmme fautif par la directin de l rganisme de frmatin purra, en fnctin de sa nature et de sa gravité, faire l bjet de l une u l autre des sanctins ci-après par rdre crissant d imprtance : - Avertissement écrit par le Directeur de l rganisme de frmatin ; - Blâme ; - Exclusin définitive de la frmatin. Aucune sanctin ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne sit infrmé dans le même temps et par écrit des griefs retenus cntre lui. Lrsque l rganisme de frmatin envisage une prise de sanctin, il cnvque le stagiaire par lettre recmmandée avec accusé de réceptin u remise à l intéressé cntre décharge en lui indiquant l bjet de la cnvcatin, la date, l heure et le lieu de l entretien, sauf si la sanctin envisagée n a pas d incidence sur la présence du stagiaire pur la suite de la frmatin. Au curs de l entretien, le stagiaire a la pssibilité de se faire assister par une persnne de sn chix, stagiaire u salarié de l rganisme de frmatin. La cnvcatin mentinnée à l article précédent fait état de cette faculté. Lrs de l entretien, le mtif de la sanctin envisagée est indiqué au stagiaire : celui-ci a alrs la pssibilité de dnner tute explicatin u justificatin des faits qui lui snt reprchés. Lrsqu une mesure cnservatire d exclusin tempraire à effet immédiat est cnsidérée cmme indispensable par l rganisme de frmatin, aucune sanctin définitive relative à l agissement fautif à l rigine de cette exclusin ne peut être prise sans que le stagiaire n ait été au préalable infrmé des griefs retenus cntre lui et, éventuellement, qu il ait été cnvqué à un entretien et ait eu la pssibilité de s expliquer devant un Cmmissin de discipline. La sanctin ne peut intervenir mins d un jur franc ni plus de 15 jurs après l entretien ù, le cas échéant, après avis de la Cmmissin de discipline. Elle fait l bjet d une ntificatin écrite et mtivée au stagiaire sus frme lettre recmmandée, u d une lettre remise cntre décharge. L rganisme de frmatin infrme cncmitamment l emplyeur, et éventuellement l rganisme paritaire prenant à sa charge les frais de frmatin, de la sanctin prise. Lrsqu un stage a une durée supérieure à 500 heures, il est prcédé à l électin d un délégué titulaire et d un délégué suppléant en scrutin uninminal à deux turs. Tus les stagiaires snt électeurs et éligibles, sauf les détenus admis à participer à une actin de frmatin prfessinnelle. L rganisme de frmatin rganise le scrutin qui a lieu pendant les heures de frmatin, au plus tôt 20 heures, au plus tard 40 heures après le début du stage. En cas d impssibilité de désigner les représentants des stagiaires, l rganisme de frmatin dresse un PV de carence qu il transmet au préfet de régin territrialement cmpétent. 4 / 5 Fédératin Française de Vlley-Ball 17 rue Gerges Clemenceau 94607 Chisy le Ri Cedex Secrétariat de la Frmatin : Mme Laurence PLASSE e-mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg
Saisn 2016/2017 Mise à jur, le 23 février 2017 Les délégués snt élus pur la durée de la frmatin. Leurs fnctins prennent fin lrsqu ils cessent, pur quelque cause que ce sit de participer à la frmatin. Si le délégué titulaire et le délégué suppléant nt cessé leurs fnctins avant la fin de la sessin de frmatin, il est prcédé à une nuvelle électin dans les cnditins prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12. Les représentants des stagiaires fnt tute suggestin pur amélirer le dérulement des stages et les cnditins de vie des stagiaires dans l rganisme de frmatin. Ils présentent tutes les réclamatins individuelles u cllectives relatives à ces matières, aux cnditins d hygiène et de sécurité et à l applicatin du règlement intérieur. La préventin des risques d accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect ttal de tutes les prescriptins applicables en matière d hygiène et de sécurité. A cet effet, les cnsignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur le site ù a lieu la frmatin, divent être strictement respectées sus peine de sanctins disciplinaires. Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire (avant tute inscriptin définitive). Reçu, le Signature du stagiaire (précédée de la mentin : lu et appruvé) 5 / 5 Fédératin Française de Vlley-Ball 17 rue Gerges Clemenceau 94607 Chisy le Ri Cedex Secrétariat de la Frmatin : Mme Laurence PLASSE e-mail : secretariat.frmatin@ffvb.rg