INTRODUCTION 1 Présentation du dossier modèle... 1 2. Fonctionnement du dossier modèle... 3 2.1 Questionnaires de l ICCA... 3 2.2 Feuilles de travail... 3 2.3 Conclusion... 5 Annexe 1 Aperçu des changements apportés dans la version 2012 des formulaires du GDP-CA... 9 PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES MODULE 1 CONTRÔLE DE LA QUALITÉ ET DOCUMENTATION 1 Normes pertinentes à cette étape de la mission... 1 2 NCCQ-1 Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d audit ou d examen d états financiers et d autres missions de certification... 2 2.1 Mise en place d un système de contrôle qualité... 2 2.2 Indépendance... 3 2.3 Revue de contrôle qualité des missions... 4 2.4 En somme, qui se qualifie?... 5 2.5 À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle... 5 3 5030 Procédures de contrôle qualité des missions de certification autres que les audits d états financiers ou d autres informations financières... 6 3.1 Étendue de la revue de contrôle qualité... 6 3.2 Achèvement de la revue de contrôle qualité... 7 3.3 Documentation... 7 3.4 Pièges à éviter et trucs et astuces contrôle qualité... 7 4 Chapitre 8100 documentation de la mission d examen... 12 4.1 Forme et contenu de la documentation... 12 4.2 Questions relevées après la date du rapport... 15 4.3 Constitution du dossier d examen définitif... 15 4.4 À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle... 16 4.5 Pièges à éviter et trucs et astuces... 16 Annexe 1 Critères permettant de déterminer s il est nécessaire d effectuer une revue de contrôle qualité de la mission (Annexe H du MAQ-Version 2012)... 21
Annexe 2 Exemple de questionnaire de revue de contrôle qualité de la mission (à partir de l annexe J du MAQ-version 2012)... 25 Annexe 3 Compréhension de la nature de l entité (formulaire 510 du GDP-CA)... 31 Annexe 4 Documentation de la revue des procès-verbaux... 43 4.1 Feuille de travail Procès-verbaux des réunions des responsables de la gouvernance (GDP-CA) 4.2 Programme 7.7 Procès-verbaux Programme d audit de l Ordre des CPA du Québec MODULE 2 ACCEPTATION DE LA MISSION D EXAMEN 1 Considérations préliminaires... 1 2 Acceptation (reconduction) de mission... 3 2.1 Pièges à éviter et trucs et astuces... 5 3 Norme d indépendance... 6 3.1 Interdictions... 7 3.2 Menaces... 9 3.3 Sauvegardes... 12 3.4 Application de la norme... 12 3.5 Pièges à éviter et trucs et astuces... 13 4 Lettre de mission... 14 4.1 Contenu de l entente... 15 4.2 Mission récurrente... 19 4.3 Signataire de la lettre mission... 19 4.4 Pièges à éviter et trucs et astuces... 20 Annexe 1 Formulaire 405 Nouvelle mission Acceptation... 25 Annexe 2 Formulaire 410 Mission récurrente Maintien... 31 Annexe 3 Exemple de lettre mission situation normale... 37 Annexe 4 Exemple de lettre mission jumelée situation normale... 45 MODULE 3 PLANIFICATION DE LA MISSION D EXAMEN 1 Considérations préliminaires... 1 2 Le résultat de travaux effectués lors d exercices antérieurs... 3 3 La connaissance des activités de l entité... 4 3.1 Où la trouver... 5
3.2 Connaître quoi... 5 4 Le seuil de signification... 12 4.1 Seuil de signification en mission d examen... 12 4.2 Établissement... 12 4.3 Révision du seuil de signification au cours de la mission d examen... 13 5 Facteurs de risque... 14 5.1 Assertions... 14 6 Pièges à éviter trucs et astuces... 16 6.1 Généraux... 16 6.2 Résultats de travaux effectués lors d années antérieures... 22 6.3 Changements au cours de la période et communication... 23 6.4 Connaissance des activités de l entité... 25 6.5 Seuil de signification... 30 6.6 Facteurs de risque... 30 6.7 Budget de temps... 30 6.8 Attribution de tâches... 33 6.9 Calendrier de la mission... 34 6.10 Liste des travaux préparatoires... 39 Annexe 1 Exemples de liste de travaux préparatoires... 45 MODULE 4 EXÉCUTION DE LA MISSION D EXAMEN 1 Importance de la mise à jour des connaissances techniques... 1 2 Impact de la planification sur la phase d exécution du mandat... 2 3 Principales différences entre une mission d examen et d audit... 3 4 Procédures analytiques en mission d examen... 4 4.1 Les demandes d informations... 4 4.2 Les procédures analytiques en mission d examen... 4 4.3 Les entretiens... 7 5 Utilisation de procédures similaires à l audit dans le cadre d une mission d examen... 8 6 Assertions... 9 6.1 Importance des assertions dans la phase d exécution... 9
6.2 Procédures en fonction des assertions... 9 7 Ordre d exécution... 11 8 NOV 20 Réalisation d un examen d états financiers en conformité avec les chapitres 8100 et 8200... 12 9 Procédures communes à toutes les sections du dossier d examen exécution et documentation... 13 9.1 Obtenir des informations sur la nature, la composition du poste et les variations avec l exercice précédent... 13 9.2 Se renseigner sur l existence de transactions non comptabilisées/conditions particulières... 14 9.3 Examiner la provision pour dévaluation... 15 9.4 Analyser les postes de revenus et de dépenses touchés... 15 9.5 Se renseigner sur les procédures de démarcation... 16 9.6 Évaluer la présentation aux états financiers et les informations à fournir... 16 10 Procédures concernant des éléments particuliers... 17 10.1 Écritures de journal... 17 10.2 Éventualités et confirmations d avocats... 17 10.3 Estimations comptables... 18 10.4 Opérations entre apparentés... 20 10.5 Engagements, opérations non monétaires et autres (opérations inhabituelles par exemple)... 22 10.6 Événements postérieurs à la date du bilan... 22 10.7 Continuité d exploitation... 24 10.8 Utilisation du travail d un spécialiste... 26 11 Tâches et responsabilités... 31 11.1 Responsables de sections... 31 11.2 Responsable de dossier... 31 11.3 Associé/directeur responsable du dossier... 33 12 Pièges à éviter et trucs et astuces... 34 Annexe 1 Comprendre les rapports sur les états financiers... 49 Annexe 2 Programme d examen de remplacement (formulaire 380 du Guide du praticien)... 67 Annexe 3 Formulaires du Guide praticien sur les éléments particuliers... 77
Annexe 4 Modèles de lettre de confirmation d avocats... 91 Annexe 5 Modèle de lettre Embauche d un spécialiste externe choisi par l expertcomptable... 97 MODULE 5 RÉVISION DES DOSSIERS 1 Normes pertinentes... 1 1.1 NCCQ1 contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d'audit ou d'examen d'états financiers et d'autres missions d'assurance... 1 1.2 Chapitre 8100 Normes d examen généralement reconnues... 2 2 Objectifs de la révision... 3 3 Types de révision... 4 3.1 Révision approfondie... 4 3.2 Révision générale... 5 3.3 Révision mixte... 5 4 Responsabilités des divers intervenants dans le processus de revue... 6 4.1 Le responsable des sections du dossier... 6 4.2 Le responsable du dossier (superviseur directeur chef d'équipe)... 6 4.3 L associé responsable de la mission... 7 4.4 Professionnel en exercice exerçant seul... 8 4.5 Le responsable du contrôle qualité... 8 5 Quand réviser le dossier... 9 6 Où réviser le dossier... 10 7 Étendue de la révision des dossiers d examen (principes généraux)... 11 7.1 Éléments à prendre en considération... 11 7.2 Éléments à réviser dans le dossier... 11 8 Révision des sections de dossiers... 13 8.1 Expérience du personnel... 13 8.2 Postes de bilan... 13 8.3 Postes de résultats... 15 8.4 Les états financiers... 15 9 Étapes et techniques de révision examen... 16 10 Notes de révision... 20
10.1 Avantages d une révision écrite... 20 10.2 Avantages d'une révision verbale... 20 10.3 Caractéristiques d une bonne note de révision... 20 10.4 Conservation des notes de révision... 21 10.5 Quoi faire alors?... 21 11 La supervision... 22 12 Dossier à remettre à l associé pour approbation... 23 13 Pièges à éviter et trucs et astuces... 24 MODULE 6 COMMUNICATIONS 1 Normes pertinentes... 1 2 Communication avec les responsables de la surveillance du processus d'information financière... 2 2.1 Identification des personnes avec qui il faut communiquer... 2 2.2 Nature des questions à communiquer... 2 3 Lettre mission... 3 4 Lettre d affirmation... 4 4.1 Points sur lesquels portent les déclarations de la direction... 4 4.2 Date des déclarations de la direction... 5 4.3 Signataires de la lettre d affirmation... 6 4.4 Impact lors d un changement de direction... 6 4.5 Refus de la direction de fournir des déclarations écrites... 6 5 Lettre d indépendance... 7 6 Accès aux dossiers à un successeur... 8 6.1 Contexte... 8 6.2 Étapes à mettre en œuvre... 8 7 Pièges à éviter et trucs et astuces... 11 Annexe 1 Lettre d affirmation situation normale)... 15 Annexe 2 Lettre d indépendance... 21 Annexe 3 Communication avec l expert-comptable précédent... 25 Annexe 4 Réponse à l expert-comptable successeur... 29
Annexe 5 Annexe 6 Lettre d autorisation du client Accès aux dossiers Accès à un expertcomptable successeur... 33 Lettre d autorisation du client Accès aux dossiers Accès à un expertcomptable dans le cadre d une transaction particulière... 37 Annexe 7 Accord à l expert-comptable successeur Accès aux dossiers... 41 Annexe 8 Accord à l expert-comptable successeur et au tiers Accès aux dossiers dans le cadre d une transaction particulière... 45 MODULE 7 CONCLUSION ET RAPPORT DE MISSION D EXAMEN 1 Normes pertinentes... 1 2 Éléments à prendre en compte au cours de la conclusion de la mission... 3 2.1 Décisions significatives... 3 2.1 Questions à discuter... 3 2.3 Cumul des anomalies détectées au cours de la mission d examen... 3 2.4 Liste de contrôle achèvement de la mission... 5 3 Production des états financiers... 6 4 Opinion de forme négative et rapport sur les états financiers... 7 4.1 Formation de l'opinion de forme négative de l'expert-comptable sur les états financiers... 7 4.2 Forme de l opinion négative standard... 8 4.3 Restrictions dans le rapport standard... 9 4.4 Forme de l opinion de forme négative avec restrictions... 11 4.5 Mention du référentiel d information financière dans le rapport de mission d examen... 12 5 Rapport de mission d examen autres considérations... 13 5.1 États financiers de la période précédente n ayant pas fait l objet d un audit ou d un examen... 13 5.2 États financiers de la période précédente ayant fait l objet d un examen d un autre expert-comptable... 13 5.3 Rapport de l exercice précédent comportant une restriction... 13 5.4 Destinataire du rapport... 14 5.5 Restrictions concernant l utilisation... 14 5.6 Opinion de forme négative portant sur toutes les périodes présentées... 14
5.7 Production de plus d un jeu d états financiers selon des méthodes comptables différentes... 16 6 Date du rapport... 18 7 Signature du rapport... 20 8 Post-mortem et conclusion du mandat... 26 9 Pièges à éviter et trucs et astuces... 27 Annexe 1 Formulaire 310 du GDP-CA... 31 Annexe 2 Formulaire RIF du GDP-CA... 37 Annexe 3 Exemple de liste de contrôle pour la production des états financiers... 59 Annexe 4 Exemple de rapport standard... 63 Annexe 5 Exemple de rapports avec restrictions... 67 Annexe 6 Rapport de mission d examen portant sur plus d un exercice... 81 Annexe 7 Rapport de mission d examen retraitements aux états financiers et états financiers révisés... 85 Annexe 8 Exemple de liste contrôle post-mortem... 93 MODULE 8 DOSSIERS DE TRAVAIL 1 Dossier permanent... 1 2 Dossier sur le travail intermédiaire et de fin d exercice... 2 3 Dossier des états financiers... 3 4 Dossier sur les impôts sur les bénéfices... 4 5 Dossier de correspondance... 5 6 Dossiers électroniques... 6 6.1 Impacts sur le MAQ... 6 6.2 Impacts sur la révision des dossiers... 8 6.3 Signature des feuilles de travail et des programmes... 9 6.4 Envoi de documents électroniques... 9 6.5 Meilleures pratiques... 10
MODULE 9 APPLICATION INITIALE D UN NOUVEAU RÉFÉRENTIEL D INFORMATION FINANCIÈRE 1 Impact de l application initiale d un nouveau référentiel d information financière sur la planification des missions d examen... 1 1.1 Conséquences pour la direction de l adoption des NCECF pour la préparation des états financiers... 2 1.2 Conséquences pour l expert-comptable... 4 Annexe 1 Application initiale des NCECF Modèles de lettre mission de mission... 15 Annexe 2 Application initiale des NCECF Modèles de lettre d affirmation... 31 Annexe 3 Application initiale des NCECF Exemples de rapports de mission d examen... 41 Annexe 4 Application initiale des NCECF - Extraits d états financiers... 49 Annexe 5 Application initiale des NCECF Exemples de questionnaire d application initiale... 53 PARTIE 2 CAS PRATIQUE INTRODUCTION PARTIE 3 CAS PRATIQUE AVANCÉ PARTIE 4 DOSSIER MODÈLE