PARTIE V NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE Dssier établi par : Laurent IACHKINE SAUNIER et Assciés 5 Rue de Tilly 14400 BAYEUX Aux dates du : Juin 2011 et aût 2012 Dernière mdificatin : Octbre 2013
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SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS GENERALES...5 1.1. MEDECINE DU TRAVAIL ET PREMIERS SOINS 5 1.2. COMITE D HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.) 5 1.3. SECURITE DANS L ETABLISSEMENT 5 2. HYGIENE ET CONDITIONS DE TRAVAIL...7 2.1. HYGIENE DES LOCAUX DE TRAVAIL ET DE LEURS ANNEXES 7 2.2. AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL 7 2.2.1. Aératin - Assainissement 7 2.2.2. Eclairage 7 2.2.3. Chauffage des lcaux 7 2.2.4. Niveaux snres aux pstes de travail 7 3. SECURITE DU PERSONNEL...9 3.1. SECURITE DES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS 9 3.2. PREVENTION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL 9 3.3. PROTECTION DU PERSONNEL CONTRE LE RISQUE TOXIQUE 9 3.4. PREVENTION INCENDIE 9 3.5. INFORMATION DU PERSONNEL 9 Partie V Page 3 Aût 2012 (mdifiée 2013)
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1. DISPOSITIONS GENERALES 1.1. Médecine du travail et premiers sins L établissement est affilié à la médecine du travail. Cet rganisme assure la surveillance du persnnel par une visite médicale à l embauche et une visite médicale annuelle. Les vaccinatins bligatires des agents d explitatin snt vérifiées lrs de cette visite. Les premiers sins en cas d accident purrnt être dnnés grâce à une armire à pharmacie située dans les bureaux et lcaux sciaux. En cas d accident plus grave, le persnnel cncerné sera pris en charge par le SAMU. 1.2. Cmité d hygiène de sécurité et des cnditins de travail (C.H.S.C.T.) Le SIEAPAC de la Fntaine Ruillée emplyant mins de 50 salariés, il n y a pas de CHSCT. 1.3. Sécurité dans l établissement La sécurité dans l établissement est assurée par : Les agents d explitatin. Des rganismes extérieurs réalisant la vérificatin des installatins et du matériel de sécurité. Partie V Page 5 Aût 2012 (mdifiée 2013)
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2. HYGIENE ET CONDITIONS DE TRAVAIL 2.1. Hygiène des lcaux de travail et de leurs annexes Le site dispse d installatins sanitaires (lavabs, duches et tilettes) et d un vestiaire situé dans le lcal d explitatin. 2.2. Ambiance des lieux de travail 2.2.1. Aératin - Assainissement Les bureaux et lcaux sciaux snt aérés par une VMC (Ventilatin Mécanique Cntrôlée) et le lcal de déshydratatin des bues est équipé d un extracteur d air permettant un renuvellement de 10 vlumes par heure. 2.2.2. Eclairage L ensemble du site est équipé d installatins d éclairage artificiel dans les bâtiments et auprès des aires extérieures de stckage et de circulatin. 2.2.3. Chauffage des lcaux Les bureaux, les lcaux sciaux et les sanitaires snt chauffés par des cnvecteurs électriques. 2.2.4. Niveaux snres aux pstes de travail Les emplyés nt à leur dispsitin un casque antibruit u des buchns d reilles pur tutes les pératins bruyantes réalisées pnctuellement sur le site. Il n y a pas de pste de travail fixe en zne bruyante. Partie V Page 7 Aût 2012 (mdifiée 2013)
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3. SECURITE DU PERSONNEL 3.1. Sécurité des équipements et installatins Les seuls équipements de levage sur le site snt les palans de relevage des pmpes en pste immergé (pste à éguttures par exemple) u d équipements cmme la centrifugeuse à bues. 3.2. Préventin des accidents de travail Le persnnel dispse de myens de prtectin individuelle : Casque Vêtements de travail. Gants. Chaussures de sécurité. Chaque véhicule est équipé de myen de signalisatin des chantiers (barrières et panneaux) pur tute interventin extérieure au site. 3.3. Prtectin du persnnel cntre le risque txique Il n y a aucune pératin réalisée sur le site qui met en œuvre des prduits txique nécessitant des précautins particulières. 3.4. Préventin incendie Il n y a pas sur le site de risque d incendie particulier. La statin d épuratin dispse d extincteurs au sein du bâtiment d explitatin. 3.5. Frmatin et infrmatin du persnnel Une frmatin sur la cnduite et la maintenance des uvrages est prévue à l issue des travaux pur les agents d explitatin. Cette frmatin prte également sur le lgiciel de supervisin mis en place. L infrmatin des agents est faite principalement par vie hiérarchique avec affichage au sein des bureaux et lcaux sciaux ntamment pur tut ce qui cncerne les cnsignes de sécurité avec les numérs téléphniques d urgence. Partie V Page 9 Aût 2012 (mdifiée 2013)