Janvier 2008. Aide. pour organiser une formation CHSCT

Janvier 2008 Aide pour organiser une formation CHSCT 1

Un stage CHSCT Cgt (clé en main). Entièrement rénové. Nouvelle conception pédagogique (le stagiaire participe activement à l évolution de ses connaissances). Une documentation thématique pour les intervenants et les stagiaires.. Une mise à jour régulière. Nous pouvons également vous proposer : Un stage sur 3 jours, construit sur la même démarche, qui peut s adapter en fonction des besoins des stagiaires.. Pour aider les intervenants et animateurs de stage, la Fédération organise aussi des stages de «formateurs» que nous vous recommandons vivement. Sommaire Formation CHSCT et DP A qui s adresse cette formation Objectifs Le rôle du syndicat dans la préparation Stage CHSCT, un droit à faire respecter! Qui peut bénéficier de cette formation Cette formation est un droit Le financement Pour les membres du CHSCT et DP Pour l organisme de formation Pour tous les stagiaires Facturation Le programme Tableau des droits aux journées de congé pour formation syndicale Compte à rebours pour la préparation d un stage CHSCT Modèle de congés Convocation de stage 2

Formation CHSCT et DP 1) A qui s adresse cette formation? A tous les membres du ou des CHSCT, ainsi qu aux élus DP dans les entreprises dépourvues de CHSCT dans le cadre des formations légales auxquelles ils ont droit, payées par l entreprise, ainsi qu à l ensemble des syndiqués élus ou pas que le syndicat décide de former. 2) Objectifs Cette formation se fixe pour but : l approfondissement des questions qui relèvent de la responsabilité des membres des CHSCT, éventuellement des DP, concernant leur rôle et leur place dans l activité du syndicat avec les salariés pour l amélioration des conditions de travail. concernés, de travailler les objectifs, les exposés introductifs, de préparer les travaux de groupes. Après le stage, réunir les stagiaires avec leur syndicat est sans aucun doute une nécessité pour impulser un développement de l activité revendicative pour l amélioration des conditions de vie et de travail. Pour toutes précisions et aides, appeler Sophie secteur Formation syndicale Tél. : 01.48.18.21.27 3) Le rôle du syndicat dans la préparation Un stage ne s improvise pas! Il se prépare soigneusement. Pour une très grande part, cette préparation conditionne, non seulement la réussite du stage mais sa mise en pratique avec les salariés. Cette responsabilité incombe au syndicat, en collaboration avec l USTM, la FD, l UL, l UD la direction du stage et les intervenants. Après expérience, la réunion quelques semaines avant le stage, de la direction et des intervenants est décisive. Cette réunion permet, en lien avec les syndicats 3

Stage CHSCT, un droit à faire respecter! 1) Qui peut bénéficier de cette formation? Tous les élus CHSCT. Les Délégués du Personnel (sous conditions) Les membres du CHSCT : Les représentants du personnel au CHSCT doivent bénéficier de la formation nécessaire à l exercice de leur mission dans un délai de 6 mois suivant leur désignation. Les Délégués du Personnel : L article L 236-10 du code du travail et le décret 2001-175 ouvre pour les DP la totalité des droits à la formation CHSCT dans les entreprises où il n existe pas de CHSCT. Les syndiqués : Ils peuvent participer à la formation CHSCT dans le cadre des congés sur la formation économique, sociale et syndicale. Cette formation doit être :. Dispensée par un organisme agréé, ce qui est le cas pour «La Formation Syndicale CGT Métallurgie»,. Proposée à tous les membres CHSCT ou DP dans les entreprises dépourvues de CHSCT dans un délai de 6 mois à compter de la désignation des mandats,. Renouvelée tous les 4 ans. 3 jours minimum pour les entreprises de moins de 300 salariés Sauf accord, usage ou convention collective plus favorable. 2) Cette formation est un droit Les stagiaires sont libres de choisir l organisme de formation. L employeur ne peut ni imposer l organisme de formation, ni organiser lui-même ce type de stage. La demande d absence : Sauf accord ou usage plus favorable, la demande d absence doit être déposée à l employeur 30 jours avant le début du stage, elle doit préciser la durée, le nom de l organisme de formation, le prix et le contenu du stage. Important Avant un éventuel refus, l employeur doit recueillir l avis conforme du Comité d Entreprise ou à défaut des délégués du personnel. Dans tous les cas le refus de l employeur doit être notifié aux intéressés dans les 8 jours à compter de la réception de la demande de congé. Ne pas se laisser influencer par le discours patronal!!! L absence de réponse dans les 8 jours équivaut à un accord. Durée de la formation : 5 jours maximum pour les entreprises de plus de 300 salariés 4

Le financement 1) Pour les membres du CHSCT et pour les membres DP (en l absence de CHSCT) Le temps de formation est considéré comme temps de travail et rémunéré comme tel par l employeur. Les frais de déplacement sont réglés par l employeur aux stagiaires sur la base du tarif SNCF 2 ème classe. 2) Pour l organisme de formation Attention, chaque année un décret fixe le montant de la facturation (à titre d exemple pour 2007). Tarifs (par jour et par stagiaire) - Frais pédagogiques = 249,00 euros - Frais d hébergement. Externat (repas) = 15,25 euros. Internat région parisienne = 83,86 euros. Internat province = 68,61 euros 3) Pour tous les stagiaires Non membre d un CHSCT, il faut utiliser le congé «formation économique sociale et syndicale», ce congé doit donner lieu à une rémunération pour les employés dans les entreprises occupant au moins 10 salariés à la hauteur de 0,08 pour mille de la masse salariale (l ensemble des salaires et des cotisations sociales). Cette rémunération est déductible du montant de la participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue prévue à l article L.950-1. Conclusion : sachant que dans tous les cas, la priorité est la formation du plus grand nombre de syndiqués, qu il y ait financement ou pas. 4) Facturation A l issue du stage, la facturation pour les membres du CHSCT et éventuellement DP, sera établie par «la Formation Syndicale CGT Métallurgie» et envoyée à l employeur avec une copie au syndicat. Une attestation de présence sera délivrée à tous les stagiaires à la fin du stage. 5

Programme du stage CHSCT de 5 jours LUNDI MARDI M MATIN o Accueil o Expression des stagiaires o Attentes des stagiaires (faire un état de celles-ci avant le stage) o Présentation du programme o Fixer l objectif général qui reste lisible toute la semaine, ainsi que les attentes des stagiaires. Objectif général : permettre aux élus et mandatés d acquérir les bases de connaissances, leur permettant d impulser avec les salariés l amélioration des conditions de travail. Objectif général : Historique les conditions de travail et les droits des salariés ont évolués avec le rapport de forces. o Moyens d actions et repères historiques (organigramme aux repères historiques). o Pouvoirs légaux du CHSCT. o Connaissance L 236-2 du code du travail. o Missions des CHSCT. Objectif : Réparation CHSCT. o Déclara o MP reco reconnu o Contrôle bénins. o Informa heure. o Faute in o Connaissance de l article L230-2 sur les obligations de l employeur o Statistiq REPAS REPAS o Rôle central du travail dans la construction ou la destruction de la santé. o Travail, santé, prévention. Objectif : o Evaluation des risques et prévention. o L iceberg des risques. o Obligat Article L o Initiatio ATMP. APRES-MIDI o Auto-évaluation de la journée. Les autres risques : Usures mentales Intensification Harcèlement Toxicologie Travail posté o Pouvoir CHSCT A o Evaluat o Accident du travail (évolution de la définition). o Le DUE (document unique d évaluation). o Programme de prévention. 6

MERCREDI JEUDI VENDREDI ectif : aration et pouvoir des SCT. Déclaration ATMP. MP reconnues et non reconnues. Contrôle des registres des AT bénins. Information d heure en heure. Faute inexcusable. Statistiques des ATMP. Prévention, droits des salariés, pouvoir du CHSCT. Rôle des institutions. o Dangers graves imminents, inscription au registre et enquête de terrain. o Action de retrait des salariés. o L inspection du travail. o Le contrôleur CRAM. o L appel aux conseils d experts agréés. o Les différentes institutions (organigramme, sans développer CTN et CTR). Les pouvoirs de l inspection du CHSCT. o o o Pratique de démocratie syndicale. Bataille des idées pour la prévention. Le CHSCT dans le cadre de l action revendicative. CN et sécurité emploi, départ anticipés et ACT. Riposte à l attaque du MEDEF au code du travail. REPAS REPAS REPAS Obligation d information Article L236-3. Initiation aux enquêtes ATMP. Pouvoir de décision du CHSCT Article L 236-8. Evaluation. Prévention et négociation obligatoires pour l amélioration des conditions de travail. o Bilan hygiène sécurité amélioration des conditions de travail. o Rapport du médecin du travail : o Sa fiche de risque o Son plan d activité o Le programme annuel de prévention et d amélioration des conditions de travail. Vérification si le stage a répondu aux attentes des stagiaires. Travaux de groupes. Simulation d un cas AT ou MP Restitution collective. Analyse collective. Enseignement du stage. Evaluation du stage. 7

Tableau des droits aux journées de congés pour formation syndicale Les syndiqués qui le désirent peuvent participer à des stages de formation syndicale. La durée totale des congés pris dans l année par un salarié ne peut excéder douze jours. Cette durée est de dix huit jours pour les animateurs des stages et sessions et pour les salariés appelés à exercer des responsabilités syndicales (1). Le décompte de ces jours est effectué en jours ouvrés et non en jours ouvrables (2). Un arrêté fixe comme, nous l indiquons dans le tableau, le nombre de jours de congés susceptibles d être pris par établissement au cours d une année civile. (1) Loi n 85-1409 du 30 déc. 1985, JO du 31, voir VO du 24 févr. 1996 p46. (2) JO-AN 14 déc. 1985 p6172. Salariés dans l établissement 1 à 24 25 à 49 50 à 74 75 à 99 100 à 124 125 à 149 150 à 174 175 à 199 200 à 224 225 à 249 250 à 274 275 à 299 300 à 324 325 à 349 350 à 374 375 à 399 400 à 424 425 à 474 475 à 499 500 à 549 550 à 599 600 à 649 650 à 799 800 à 849 850 à 899 900 à 999 1.000 à 1.099 1.100 à 1.199 1.200 à 1.299 1.300 à 1.399 1.400 à 1.499 1.500 à 1.599 1.600 à 1.699 Jours maximum 12 24 36 48 60 72 84 96 108 120 132 144 156 168 180 192 204 216 228 240 252 264 276 288 300 312 324 336 348 360 372 384 396 Salariés dans l établissement 1.700 à 1.799 1.800 à 1.899 1.900 à 1.999 2.000 à 2.099 2.100 à 2.199 2.200 à 2.299 2.300 à 2.399 2.400 à 2.499 2.500 à 2.599 2.600 à 2.699 2.700 à 2.799 2.800 à 2.899 2.900 à 2.999 3.000 à 3.099 3.100 à 3.199 3.200 à 3.299 3.300 à 3.399 3.400 à 3.499 3.500 à 3.599 3.600 à 3.699 3.700 à 3.799 3.800 à 3.899 3.900 à 3.999 4.000 à 4.099 4.100 à 4.199 4.200 à 4.299 4.300 à 4.399 4.400 à 4.499 4.500 à 4.599 4.600 à 4.699 4.700 à 4.799 4.800 à 4.899 4.900 à 4.999 5.000 à 5.199 Par 200 en plus Ou fraction de Jours maximum 408 420 432 444 456 468 480 492 504 516 528 540 552 564 576 588 600 612 624 636 648 660 672 684 696 708 720 732 744 756 768 780 792 804 + 12 jours 8

Compte à rebours pour la préparation d un stage CHSCT. 12 semaines avant le début du stage Faire le lancement d information du stage, avec : modèle de demande de congé formation CHSCT, fiche d inscription de stage, par courrier ou par e-mail le plus largement possible, ainsi qu à Sophie à la Fédération au secteur formation syndicale (01.48.18.21.27). Cibler les entreprises qui ont des candidats potentiels et les relancer téléphoniquement. Prendre contact avec les camarades susceptibles d animer une journée et les réunir pour leur donner les documents pour préparer leurs thèmes.. 8 semaines avant le début du stage Relance du stage par courrier ou par e- mail, en leur rappelant que la demande d autorisation d absence à l employeur doit être faite 1 mois avant le début du stage. Réserver la salle.. 6 semaines avant le début du stage Recenser les fiches d inscription au stage (vérifier quand même que la demande de congé a été déposée). Faire une liste des stagiaires.. 4 semaines avant le début du stage Envoyer la convocation de stage aux stagiaires. Contacter Sophie à la Fédération au secteur formation syndicale, pour lui indiquer combien de stagiaires sont inscrits au stage, pour qu elle puisse envoyer le matériel (documentation) sur le lieu du stage.. 3 semaines avant le début du stage Réunir les formateurs. S assurer qu ils seront prêts pour animer leur thème et voir avec eux s il y a des difficultés. Si oui, les aider à les résoudre. En cas de problème, prendre contact avec l animateur CHSCT fédéral, Douglas Mezières.. 2 semaines avant le début du stage Commander les repas s ils sont pris sur place, ou trouver un lieu où ils seront pris.. La veille de stage Préparer la salle, prévoir cafetière, thé La disponibilité des tableaux avec feutres. Pour les stagiaires prévoir des stylos, feuilles blanches et un dictionnaire.. Le premier jour du stage Bien leur faire remplir «l état d émargement». Informer et se mettre d accord avec les stagiaires des horaires de la semaine.. Pendant le stage Faire remplir aux stagiaires en fin ou en début de journée «la fiche d évaluation journalière».. Le dernier jour de stage A la fin du stage, faire remplir aux stagiaires «la fiche d évaluation individuelle de fin de stage». Leur remettre leur attestation de stage.. 2 semaines après le stage Organiser une réunion avec les intervenants pour faire le point sur cette formation. 9

Modèles de lettres Demande de congé de formation CHSCT Concernant les membres du CHSCT Nom, prénom Adresse A (ville), le (date) 200 (année) OBJET : Demande de congé de formation CHSCT Monsieur le Directeur des Etablissements (Nom) (Adresse) Monsieur le Directeur, Conformément à l article L 236-10 du code du travail, je sollicite de votre part l autorisation de partir en stage de formation nécessaire à l exercice de ma mission en tant que représentant du personnel au Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Ce stage organisé par «la Formation Syndicale CGT» organisme agréé, aura lieu du (préciser les dates de début et de fin de stage et le nombre de jours de formation). Le prix des frais pédagogique s élève à 249,00 par jour et par personne, auquel s ajoute les frais de stage soit par jour : En externat : 15,25 (repas) ou En internat : 68,61 (Province) En internat : 83,86 (Région Parisienne) Dans l attente d une réponse favorable, je vous prie d agréer, Monsieur le Directeur, l expression de mes sentiments distingués. Signature 10

Demande de congé de formation CHSCT Concernant les DP dans les entreprises dépourvues de CHSCT (moins de 50 salariés) Nom, prénom Adresse A (ville), le (date) 200 (année) Monsieur le Directeur des Etablissements (Nom) (Adresse) OBJET : Demande de congé de formation CHSCT Monsieur le Directeur, Conformément aux articles L 230-2, L 236-1 et 2, L236-10, L 432-2, je sollicite de votre part l autorisation de partir en stage de formation nécessaire à l exercice de ma mission en tant que délégué du personnel, le bénéfice de la formation à la sécurité et à la santé au travail, aujourd hui obligatoire pour les membres des CHSCT et aux délégués du personnel, dans les entreprises ou établissements dépourvus de CHSCT Ce stage organisé par «la Formation Syndicale CGT» organisme agréé, aura lieu du (préciser les dates de début et de fin de stage et le nombre de jours de formation). Le prix des frais pédagogique s élève à 249 par jour et par personne, auquel s ajoute les frais de stage soit par jour : En externat : 15,25 (repas) ou En internat : 68,61 (Province) En internat : 83,86 (Région Parisienne) Dans l attente d une réponse favorable, je vous prie d agréer, Monsieur le Directeur, l expression de mes sentiments distingués. Signature 11

Modèle de lettre Modèle de demande de congé de formation ECONOMIQUE, SOCIALE et SYNDICALE Concernant les camarades qui ne sont pas membres du CHSCT Nom, prénom Adresse A (ville), le (date) 200 (année) Monsieur le Directeur des Etablissements (Nom) (Adresse) OBJET : Demande de congé de formation ECONOMIQUE, SOCIALE et SYNDICALE Monsieur le Directeur, J ai l honneur de vous demander l autorisation de m absenter de l entreprise du (préciser les dates de début et de fin de stage), conformément aux dispositions prévues à l article L. 451-1 et suivants du code du travail, en vue de participer à un stage de formation économique, sociale et syndicale. Je vous précise qu il s agit d une session organisée par «La Formation Syndicale CGT» organisme agréé. Dans l attente d une réponse favorable, je vous prie d agréer, Monsieur le Directeur, l expression de mes sentiments distingués. Signature 12

Convocation au stage Stagiaire (Nom et Prénom) (Adresse) Cher Camarade, Par la présente, nous te confirmons la tenue du stage CHSCT qui se tiendra : (date du stage) à (lieu et adresse du stage) Les travaux débuteront lundi à partir de (heure) heures. La direction du stage sera assurée par (nom et prénom du directeur). Tu voudras bien te munir : D un bloc-notes, de stylos, Du bilan social de l entreprise ou de l établissement, Du rapport annuel de la médecine du travail, Les écrits du syndicat et de l employeur sur les conditions de travail, De publications et d initiatives des élus CHSCT,. D exemples d enquêtes, de missions, appels à expertise, Dans l attente de te rencontrer, reçois, Cher Camarade, nos fraternelles salutations. Le Responsable du stage 13

14 OCP / AP.CGT 01/07 - Crédit Photo : Vincent Besnault / Production Getty Images - Agence HLC - Document non contractuel.garanties proposées sous réserve des exclusions mentionnées aux contrats.

OCP / AP.CGT 01/07 - Crédit Photo : Vincent Besnault / Production Getty Images - Agence HLC - Document non contractuel.garanties proposées sous réserve des exclusions mentionnées aux contrats. MACIF - CGT LE PROGRÈS SOCIAL POUR TRAIT D UNION Notre engagement : vous faciliter l action militante Assurer les Militants Défendre les Militants Assurer votre Syndicat Assurer votre Comité d Entreprise Gérer votre Trésorerie Vous souhaitez en savoir plus? Macif - Direction des Partenariats - 79037 Niort cedex 9 partenariat@macif.fr 15

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