Programmation 2016 Présentée au Conseil d administration Le 26 août 2015

Programmation 2016 Présentée au Conseil d administration Le 26 août 2015

TABLE DES MATIÈRES Présentation de l Association 2 Liste des Associations représentatives 2 Liste des membres du Conseil d administration de l APSAM 3 Organigramme 4 Présentation du secteur 5 Sommaire et priorités 2016 6 Programmation 2016 7 1. Le développement d une culture de prévention durable 7 2. Une offre de service de qualité, adaptée aux besoins du secteur des affaires municipales et accessible sur tout le territoire 8 3. Une organisation connue, reconnue et en constante évolution 9 4. Une gestion efficiente des ressources, orientée vers les résultats 10 1

PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Liste des associations représentatives de l APSAM 2015 2016 POUR LA PARTIE PATRONALE POUR LA PARTIE SYNDICALE Ville d Alma Syndicat canadien de la fonction publique SCFP-Québec 6 représentants Société de transport de Montréal Fédération des policiers et policières municipaux du Québec 1 représentant Ville de Montréal Association des pompiers de Montréal 1 représentant Ville de Nicolet Syndicat des fonctionnaires municipaux de Québec SFMQ-FISA 1 représentant Union des municipalités du Québec FEESP-CSN 2 représentants Ville de Rouyn-Noranda Ville de Québec Ville de Montréal Arrondissement St-Laurent Ville de Gatineau Ville de Sherbrooke Ville de Thetford-Mines 2

Liste des membres du Conseil d administration de l APSAM 2015 2016 POUR LA PARTIE PATRONALE POUR LA PARTIE SYNDICALE Monsieur Pierre Landry Ville d Alma Coprésident patronal Monsieur Alain Brière Société de transport de Montréal Madame Suzanne Desjardins Ville de Montréal Monsieur Pierre Genest Ville de Nicolet Trésorier Monsieur Yves Létourneau Union des municipalités du Québec Monsieur Serge Dion Ville de Rouyn-Noranda Monsieur Marc Fournier Ville de Québec Monsieur François Racette Ville de Montréal Arrondissement St-Laurent Monsieur Roch Martineau Ville de Gatineau Monsieur Mathieu Champoux Ville de Sherbrooke Madame Denise Veilleux Ville de Thetford-Mines Monsieur Pierre-Luc Dufort Syndicat canadien de la fonction publique, SCFP-Québec (FTQ) Coprésident syndical Monsieur Patrick Lepage (intérim de Denis Côté) Fédération des policiers et policières municipaux du Québec Monsieur Alain Fugère Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal SCFP, section locale 429 Monsieur Ronald Martin Association des pompiers de Montréal Madame Chantal Racette Syndicat des cols bleus regroupés de Montréal SCFP, section locale 301 Madame Céline Giguère Syndicat canadien de la fonction publique, SCFP-Québec Madame Aline Rousseau Syndicat des employés manuels de la Ville de Québec SCFP, section locale 1638 Monsieur Jean Gagnon Syndicat des fonctionnaires municipaux de Québec FISA Monsieur Luc St-Hilaire STM entretien FEESP CSN Monsieur Mario Ruel Syndicat des chauffeurs d autobus du Réseau de transport de Longueuil SCFP, section locale 3333 Monsieur Denis Savard Syndicat des Cols Bleus de Gatineau FEESP CSN En gris : membres de l exécutif 3

ORGANIGRAMME APSAM Les services-conseils se composent de 10 conseillers + une webmestre, une conseillère en communications et une documentaliste à 60 %. Le personnel administratif est composé de 4 employés à temps plein. 4

PRÉSENTATION DU SECTEUR Le secteur municipal compte, selon le fichier de la CSST au 31 octobre 2014, 1 915 employeurs, 6 395 établissements et emploie près de 100 000 personnes, regroupées dans : 1 111 municipalités; 87 municipalités régionales de comté (MRC); 2 communautés métropolitaines; 9 sociétés de transport en commun; 534 offices municipaux d habitation (OMH) et 9 corporations privées, reconnues à titre de membres auxiliaires; 123 régies intermunicipales. Ces régies peuvent regrouper plusieurs services de différentes municipalités, comme le traitement de l eau potable ou des eaux usées, l enfouissement technique, le tri des déchets, le compostage ou la biométhanisation, etc. Étant donné la diversité des tâches effectuées par les employés dans les organismes municipaux, presque tous les risques à la santé ou à la sécurité sont présents. Nous retiendrons entre autres, pour les policiers et pompiers : les événements traumatiques, les risques de chutes, les contraintes thermiques, et les risques biologiques; pour les cols bleus : les risques liés aux travaux d excavation, de déneigement, de travail en espace clos, d utilisation d outils et équipements, de produits chimiques; pour les cols blancs et les chauffeurs d autobus : les risques inhérents à l ergonomie des postes de travail ou le contact avec une clientèle agressive. 5

Sommaire et priorités 2016 La Directrice générale et son équipe, appuyées par son Conseil d administration, orienteront leurs efforts sur la base de la planification stratégique 2014-2018. Ainsi, quatre grands défis guideront toutes les activités de 2016. Chacun d eux se traduit d abord en une orientation de laquelle découlent des objectifs et indicateurs mesurables. Ainsi, tout le personnel de l APSAM est mobilisé, dans son champ d expertise, à la réalisation de cette planification. Bien que la planification détaillée des activités soit prévue à l automne, le présent document permet d obtenir un bon aperçu de la programmation des activités. Les grandes orientations 2016 : 1. Le développement d une culture de prévention; Soutien à la gestion de la prévention par l élaboration de plans d action généraux ou spécifiques à des problématiques dans une trentaine d organismes Soutien à l intégration des éléments en SST dans la conception des infrastructures auprès d une douzaine d organismes 2. Une offre de service de qualité, adaptée aux besoins du secteur et accessible sur tout le territoire; Rencontre des cinq groupes de liaison représentants nos clientèles Environ 2 000 interventions de service de conseil et d assistance Développement et mise à jour de 4 formations Développement d une dizaine de nouveaux produits, guides, procédures, etc. Formation de 6 000 employés municipaux, partout au Québec Formation d une cinquantaine de personnes ressources Organisation de 15 rencontres régionales Enrichissement constant du site Web 3. Une organisation connue, reconnue et en constante évolution; Participation à une quinzaine de comités de travail pour le développement de produits d information ou de formation Dispensation de conférences Participation à une vingtaine de projets de recherche Publication d articles de Blogue et d une Infolettre Réponse, par le centre de documentation, à environ 250 demandes d information 4. Une gestion efficiente des ressources, orientée vers les résultats. Implantation d un nouveau système informatique de gestion de l information 6

Programmation 2016 1. Le développement d une culture de prévention durable Orientation : Favoriser l intégration de la santé et de la sécurité dans la gestion des organisations de même que la prise en charge paritaire de la prévention des risques en milieu de travail. Diverses actions sont menées afin de soutenir l implantation d une structure paritaire de gestion de la prévention dans les milieux de travail. Une des approches gagnantes est d accompagner les milieux dans la prise en charge des risques, par le suivi d un plan d action. De tels plans existent pour plusieurs problématiques et seront utilisés en continu. Une cinquantaine de municipalités seront soutenues dans une approche structurée de plan d action visant la prise en charge de problématiques spécifiques. Également, plus de 2000 interventions d assistance-conseil seront réalisées auprès d au moins 300 organismes municipaux qui recevront de l aide sur une multitude de sujets techniques et de gestion de la prévention. Par exemple : interventions de soutien au comité de santé et de sécurité interventions de soutien pour les enquêtes et analyse d accident interventions de soutien à une démarche d inspection des lieux de travail interventions sur des dossiers techniques : espaces clos, creusements, excavation et tranchées, déneigement, signalisation des travaux routiers, prévention de la violence, port du ceinturon, entretien des habits de combats, sécurité des brigadiers, etc. Une autre approche porteuse de résultats très positifs consiste à intervenir en assistance-conseil et technique afin de promouvoir l intégration de la santé et sécurité au travail dans les processus liés aux achats de biens et services, aux appels d offres et aux devis pour la conception et la construction de bâtiments et d infrastructures municipales. un guide virtuel sera conçu à cet effet. une douzaine d organisations seront soutenues lors de la conception d usines de filtration ou de traitement des eaux usées, ou de rénovations d arénas. Finalement, le développement d une culture de prévention nécessite l engagement de la haute direction et des élus. Nous viserons à rejoindre les dirigeants et les élus afin de les sensibiliser aux avantages liés à la prévention de même qu aux responsabilités légales qui leur sont dévolues. Dans le but d informer les élus municipaux, nous souhaitons développer des partenariats avec les Associations du secteur qui les réunit. 7

2. Une offre de service de qualité, adaptée aux besoins du secteur des affaires municipales et accessible sur tout le territoire Orientation : Maintenir les mécanismes de consultation actuels, concevoir des services adaptés aux besoins et les rendre accessibles sur tout le territoire. Dans le but de maintenir et d ajuster l offre de service aux besoins constatés, nous tiendrons, comme à chaque année, des rencontres avec nos 5 groupes de liaison et produirons un bilan de leurs activités. Pour nous assurer d une réponse de qualité à toute demande de formation, nous comptons poursuivre l informatisation du service de formation. De même, les formations régionales continueront d être organisées au moyen d appels à tous, annoncées sur le site Web et par des invitations ciblées. Une quarantaine d appels à tous seront faits, permettant à un grand nombre de petites municipalités de bénéficier des services dans leur région. Une nouvelle formation en manutention manuelle sera développée. Et les formations suivantes seront mises à jour : Creusements, excavation et tranchées Cadenassage Espaces clos. Dans un processus d amélioration continue, nous mettrons en place une base de données nous permettant de mieux compiler et analyser les évaluations des personnes présentes aux formations et aux rencontres régionales. Nous prévoyons, chaque année, le développement d outils pour soutenir la prise en charge de la prévention portant sur les besoins évalués. En 2016, diverses productions seront réalisées, entre autres : Une trousse d outils pour le déplacement sécuritaire en situation d urgence pour les policiers Une procédure sécuritaire lors de déversement de matières dangereuses (piscines) Une procédure de dégel des tuyaux à l eau chaude Des procédures de cadenassage; réseaux d aqueduc et d égouts et équipements mobiles Un plan d action pour la prévention de la violence dans les rapports avec la clientèle Un outil d identification et d analyse des situations à risque de violence Des mesures préventives en prévention de la violence Un plan d action sur les plans et mesures d urgence Un programme de protection respiratoire-type pour les pompiers Notre site Web, qui s avère être un outil d information très performant, s enrichira tout au long de l année de FAQ et d articles de blogue, rédigés par les conseillers responsables des dossiers. Les pages Web feront l objet de mises à jour en continu, par le biais d un calendrier établi. Nos conseillers et nos clients ont accès aux services d une documentaliste qui répond annuellement à plus de 250 demandes. De façon à diffuser régionalement des messages de prévention, sur tout le territoire, nous tiendrons des rencontres régionales dans 15 régions du Québec. Ces regroupements nous permettent de rassembler et de mobiliser les représentants des travailleurs et des employeurs municipaux d une même région, concernés par la prévention des lésions professionnelles. Environ 400 personnes y participent. 8

3. Une organisation connue, reconnue et en constante évolution Orientation : Faire connaître l offre de service et se positionner comme la référence en santé et en sécurité du travail dans le milieu municipal. Nous prévoyons donner diverses conférences, une vingtaine par année, sur les principaux enjeux de santé et sécurité pour notre secteur. De plus, nous participerons aux événements de nos principaux partenaires. L infolettre qui sortira tous les deux mois servira à communiquer les nouveautés ou innovations liées au secteur municipal. Nous continuerons à appuyer et à participer aux différents projets de recherche pertinents et novateurs avec nos partenaires. En début d année 2016, nous serons déjà impliqués dans une vingtaine de projets avec l IRSST. Cet apport de l APSAM sera également communiqué régulièrement sur notre site Web. Afin d offrir une expertise à jour, nous participerons à des comités de travail avec les différents partenaires du milieu. En 2015, nous étions actifs dans 21 comités de travail orientés vers la progression de la santé et la sécurité du travail sur une grande variété de problématiques. 9

4. Une gestion efficiente des ressources, orientée vers les résultats Orientation : Assigner les ressources en fonction des besoins ciblés et disposer de tableaux de bord pour suivre les résultats. Afin de mobiliser l équipe vers l atteinte des objectifs du plan stratégique, chaque membre s approprie la planification et aligne ses objectifs avec les résultats escomptés. L ajout de politiques internes favorisera une gestion optimale des ressources humaines et financières. De plus, le comité de vérification interne assurera avec le CA le suivi par le biais de deux rencontres par année. De façon à optimiser la gestion des données informationnelles, nous implanterons un nouveau système d information des dossiers clients et de gestion du temps. Finalement, en prévision de départs à la retraite, un plan de relève devra être établi. 10