Progiciel d assurance salaire et d accident du travail Phase : Actif sous gestion Guide de l utilisateur (P700U) Version : (v1.0) Numéro du mandat : Responsable du mandat : Rédigé par : 03328S Pierre Boucher, gestionnaire d actifs Ann Cooper, conseillère du système Web et Nicole Catellier, CSSS Trois-Rivières Approuvé par : Pierre Boucher, gestionnaire d actifs SOGIQUE Mise à jour Du document : 2013-05-10 Un mandat du : Ministère de la Santé et des services sociaux
Historique des modifications Responsable Date Version Description de la modification Ann Cooper 2013-01-07 0.01 Version initiale avec création du canevas de chaque dossier Ann Cooper 2013-01-14 0.02 Modifications Ann Cooper 2013-01-25 0.03 Modifications Armelle Colombet 2013-01-29 0.04 Mise en forme Nicole Catellier 2013-02-04 0.05 Modifications Ann Cooper et Nicole Catellier Ann Cooper et Nicole Catellier 2013-02-11 0.06 Modifications 2013-02-18 0.07 Modifications Armelle Colombet 2013-02-19 0.08 Ajout Rapports Section 6 Ann Cooper 2013-02-25 0.09 Suppression des rapports qui étaient en double Armelle Colombet 2013-02-26 0.010 Modifications du plan du guide Ann Cooper, Nicole Catellier et Armelle Colombet Ann Cooper et Nicole Catellier Ann Cooper et Nicole Catellier Ann Cooper et Nicole Catellier Ann Cooper et Nicole Catellier 2013-03-01 0.011 Modifications 2013-03-26 0.012 Modifications 2013-04-08 0.013 Modifications 2013-04-15 0.014 Modifications 2013-04-19 0.015 Modifications Lucie Dessureault 2013-04-30 0.016 Révision orthographique et mise en page Pierre Boucher 2013-05-10 1.0 Approbation
Table des matières 1. Raison d'être... 6 2. Lexique... 7 3. LA PROVENANCE DES DONNÉES DES RAPPORTS... 8 3.1 Données à inscrire et/ou vérifier à chaque ouverture de dossier, à partir de la page «Identification» :... 8 3.2 Données transférées sur la page d accueil... 8 3.3 Tables de pilotage locales... 10 4. IMPORTATION CONCILIATION... 11 4.1 Importation... 11 4.2 Conciliation... 11 4.2.1 Lorsqu il est inscrit sur le rapport : «Conciliation incomplète»... 11 4.3 Heures et Montants... 11 5. TAUX DE FRÉQUENCE / TAUX DE GRAVITÉ... 12 6. PARTICULARITÉS... 16 6.1 Il y a plusieurs endroits où l on ne peut pas faire une modification dans un dossier «inactif»... 16 6.2 Est-ce que tous les dossiers actifs, inactifs et archivés sortent dans les rapports?... 16 6.3 Les dates de «Début» et «Fin» du rapport demandé... 16 6.4 Le total de rapports est en lien avec la ou les périodes que vous avez demandées... 16 6.5 Les heures d assignation temporaire... 16 6.6 Dossiers ayant 2 régimes... 17 6.7 Une ligne rouge ou jaune... 17 6.8 Astérisque... 17 6.9 Dossiers actifs... 17 6.10 Dates de début et de fin d invalidité, diagnostic... 17 6.11 Note concernant «Fréquence» et «Gravité»... 17 7. ASSISTANT DE RAPPORT : Créer un rapport... 19 7.1 Choix possibles pour la création du rapport... 20 8. ASSISTANT 2.0 (beta) : Exécuter un rapport... 23 8.1 Créer un rapport à partir d un «Nouveau gabarit»... 26 8.1.1 Filtre... 26 8.1.2 Regroupements... 28 8.1.3 Tris... 29
8.1.4 Choisir les dates du rapport... 30 9. LISTE DE TOUS LES RAPPORTS «Assistant» et «Assistant 2.0 (beta)»... 31 9.1 Liste de tous les rapports par ordre de numéros de rapports... 31 9.2 Les différentes options à partir de la création d un gabarit concernant les rapports de l Assistant 2.0 (beta)... 36 10. DES RAPPORTS QUI RÉPONDENT À VOS BESOINS... 50 10.1 CSST - TAUX DE FRÉQUENCE ET DE GRAVITÉ... 50 10.1.1 R02-01 - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST... 50 10.1.2 R02-04 - Fréquence et gravité des accidents... 58 10.1.3 R02-08 - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident)... 66 10.1.4 R02-10 (bêta) - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence / Gravité / Coûts (Groupe diagnostic)... 77 10.1.5 R02-14 - Fréquence et gravité des événements... 82 10.1.6 R02-15 - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic... 90 10.2 CSST - PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL... 97 10.2.1 R02-11 (beta) - Liste des événements (prévention)... 97 10.2.2 R02-12 - Analyse des événements cumulatifs (prévention)... 100 10.2.3 R02-13 - Analyse détaillée des événements (prévention)... 108 10.3 CSST - SUIVI... 116 10.3.1 R02-02 - Suivi des dossiers : Accidents du travail... 116 10.3.2 R02-03 - Lésions professionnelles / Assignation temporaire... 125 10.3.3 R02-06 - Lésions professionnelles Sans diagnostic... 132 10.3.4 R02-09 - Lésions professionnelles Résultat Contestations... 140 10.3.5 R04-10 - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic... 141 10.4 CSST ENQUÊTE ET ANALYSE... 143 10.4.1 R02-05 - Rapport d information (enquêtes et correctifs)... 143 10.4.2 R04-12 - Enquête et analyse Déclaration... 151 10.5 SAAQ - IVAC RRQ... 155 10.5.1 R04-09 - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic... 155 10.6 ASSURANCE SALAIRE TAUX DE FRÉQUENCE ET DE GRAVITÉ... 158 10.6.1 R01-04 (bêta) - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic.. 158 10.6.2 R01-05 (bêta) - Sommaire assurance salaire : Fréquence / Gravité / Coûts (Groupe diagnostic)... 161 10.6.3 R01-06 - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic... 166 10.6.4 R01-07 - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire... 173 10.7 ASSURANCE SALAIRE - SUIVI... 180 10.7.1 R01-01 (bêta) - Suivi en assurance salaire Avec diagnostic... 180 10.7.2 R01-02 (bêta) - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic... 183 10.7.3 R01-03 (bêta)- Nombre de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic... 186 10.7.4 R05-02 - Suivi en assurance salaire 3 e année Sans diagnostic... 189 10.8 EXPERTISE... 190 10.8.1 R04-02 - Résultats des expertises médicales... 190
10.8.2 R04-03 - Sommaire des expertises médicales... 192 10.9 RPTEA... 195 10.9.1 R03-01 - Suivi des RPTEA... 195 10.10 TABLEAUX DE BORD / AS CSST RPTEA... 198 10.10.1 R04-16 (bêta) Tableau de bord Nombre de cas... 198 10.10.2 R04-16 Détail (bêta) Synthèse et ratios en heures (détail section cas par catégorie d emploi par régime)... 204 10.10.3 R04-17 (bêta) - Tableau de bord Nombre de coûts... 207 10.10.4 R04-18 Tableau de bord Nombre d heures... 212 10.11 AUTRES RAPPORTS... 217 10.11.1 R04-01 (bêta) Liste des diagnostics... 217 10.11.2 R04-05 - Codes de paie... 219 10.11.3 R04-06 (bêta) Liste des équivalences Services et directions... 221 10.11.4 R04-07 - Équivalences Syndicats... 223 10.11.5 R04-08 - Équivalences Titres d emploi... 224 10.11.6 R04-11 Rapport pour la paie... 226 10.11.7 R04-13 - Montants et heures par code de paie... 228 10.11.8 R04-15 - Suivi des absences aux gestionnaires... 230 11. Sommaire du processus de travail... 232 11.1 Contribution des utilisateurs au processus de travail... 232 11.1.1 Étapes du processus de travail... 232
1. Raison d'être Le but de ce guide est d amener les utilisateurs à : - Comprendre les liens entre les données importées de la paie et les rapports; - Générer les rapports déjà créés; - Élaborer des rapports selon ses besoins spécifiques à partir des données de l Assistant (beta); - Maximiser l impact de la création de rapports adaptés à vos besoins; - Cibler les rapports utiles à des sujets spécifiques comme la prévention. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 6
2. Lexique Heures travaillées Comprennent : Heures en assurance salaire Comprennent : Heures perdues en CSST Comprennent : Heures en retrait préventif Comprennent : Les heures régulières, en surnuméraire et en temps dû; Les heures en supplémentaire (demi-taux, taux simple, taux et demi et taux double); Les heures de rappel (taux simple et taux et demi); Les heures travaillées en retour progressif (assurance salaire, SAAQ et CSST); Les heures travaillées en travaux modifiés (assurance salaire); Les heures travaillées en assignation temporaire CSST; Les heures travaillées en réaffectation de la travailleuse enceinte. Les heures payées en assurance salaire pour tous les employés incluant les cadres ainsi que celles en maladie grossesse; Les heures non payées en SAAQ 3 e année. Les heures de la 1 re journée, des 14 premiers jours, des 15 jours et plus; Les heures «différentiel CSST»; Les heures pour visite médicale; Les heures non travaillées en assignation temporaire; Les heures sans solde. Les heures du retrait préventif; Les heures non travaillées lors de la réaffectation de la travailleuse enceinte; Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 7
3. LA PROVENANCE DES DONNÉES DES RAPPORTS 3.1 Données à inscrire et/ou vérifier à chaque ouverture de dossier, à partir de la page «Identification» : - Sous service; - Site; - Titre d emploi; - Syndicat; - Statut. 3.2 Données transférées sur la page d accueil Fenêtre «Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie» Dates de début et fin d invalidité qui se transfèrent sur la page d accueil CSST Page d accueil Début d invalidité «Événement Description Date du retour au travail» Rapport médical (ou final) Invalidité Date de consolidation «Attestation médicale (ou Rapport médical ou Rapport médical final) Consolidation» Date fin d invalidité et Retour probable Date fin d invalidité et Retour probable Date fin d invalidité et Retour probable Note : Vous voudrez peut-être tenir compte de cette différence : La date de la fenêtre «Événement Description Date du retour au travail» est celle qui se transfère à la page d accueil sous le titre «Date de fin d invalidité» Par exemple : La date est : 2012-01-18 pour les deux fenêtres qui n ont pas la même appellation a) Date du retour au travail (Événement) b) Date de fin d invalidité (Page d accueil) Note : Lorsque vous entrez une date de consolidation dans l une ou l autre de ces trois fenêtres, celle-ci se transfère automatiquement dans la fenêtre «Événement Date du retour au travail» Une fois qu une date de retour au travail est inscrite dans l Événement, si vous Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 8
Fenêtre Dates de début et fin d invalidité qui se transfèrent sur la page d accueil CSST Page d accueil modifiez cette date dans une autre fenêtre (AM, RM, RMF), lorsque vous enregistrerez vos données, vous demandera : «Voulez-vous enregistrer les modifications?» S il y avait une date de consolidation au niveau de la fenêtre ÉVÉNEMENT DESCRIPTION DATE RETOUR AU TRAVAIL et que vous inscrivez une date différente au niveau de la fenêtre Attestation médicale (ou rapport médical) Date de consolidation, vous demandera cela : Ce qui veut dire : «Voulez-vous que je modifie la date de fin d absence de la fenêtre «Événement Description»? Résultat : - S il n y avait pas déjà une date dans l Événement, l ajoutera. - S il y avait une date, il la modifierait. 1 : Vous inscrivez le 2012-01-17 au niveau de la fenêtre de l attestation médicale et cette date s inscrira automatiquement dans l événement. Par contre, si vous répondez non, 2 : Vous inscrivez le 2012-01-17 au niveau de la fenêtre de rapport médical, MAIS s il n y a pas de date dans l événement, vous demandera si vous voulez «mettre à jour la modification». Si vous répondez «oui» : - Cette date s inscrira automatiquement dans l événement (Consolidation). - Lorsque vous changerez de fenêtre, vous demandera si vous voulez enregistrer la modification. Si vous répondez «non» : - enregistrera quand même la date dans la fenêtre de l événement consolidation. 3 : Il y a déjà une date d inscrite à l événement Consolidation et dans la fenêtre du rapport médical, vous inscrivez une date différente. À la sauvegarde, vous demandera : Désirez-vous mettre à jour la date de retour probable dans l'événement avec la Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 9
Fenêtre Dates de début et fin d invalidité qui se transfèrent sur la page d accueil CSST Page d accueil date de consolidation que vous venez d'entrer dans le rapport médical? Si vous répondez «oui» : - Il va effacer l ancienne date de l événement Consolidation pour la remplacer par cette nouvelle date que vous venez d inscrire dans la fenêtre attestation médicale (ou rapport médical). Certificat médical Invalidité Début d invalidité Début d invalidité Certificat médical Invalidité Fin d invalidité Fin d invalidité La transcription est la même date Ex. : CM = 16 avril 2011 PA = 16 avril 2011 (différent du dossier CSST) 3.3 Tables de pilotage locales Il s agit du «portrait» de votre organisation en rapport avec : - Catégories de paie - Codes de paie - Gestionnaires - Médecins - Prévention - Équivalences (Directions accessoires) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 10
4. IMPORTATION CONCILIATION 4.1 Importation Celle-ci permet d importer les données de la paie, incluant les nouveaux employés. Ce sont donc ces données que vous retrouverez dans les rapports (heures et montants). Il est essentiel d être à jour au niveau de l importation de vos données de paie, car cela a un impact direct sur la production de vos rapports. Par exemple, si vous n avez pas importé vos données du mois courant et que vous voulez connaître les coûts d un de vos dossiers en date d aujourd hui, les montants associés à ce dossier pour la période courante seront exclus des données du rapport. Il est fortement recommandé de ne pas travailler dans les dossiers durant l importation, car ceci pourrait causer un ralentissement et/ou des problèmes de transmission. 4.2 Conciliation La conciliation est l action par laquelle on associe un dossier de Web aux heures et aux coûts provenant des données de paie de chaque employé, et ce, pour chaque période financière. Les montants et les heures que vous conciliez ont un impact direct sur la production des rapports. : Nous sommes présentement à la période 10 et le service de la paie a fait une écriture de correction pour l absence à la période 7 de Monsieur X. Un dépôt de 315 $ a été fait. Lorsque vous faites la conciliation de la période 10, Web vous demande à quel dossier ce montant de 315 $ doit être associé. C est donc à l étape de la conciliation que vous associerez 315 $ au dossier de Monsieur X. Par contre, si vous demandez la production d un rapport à la période 10, ce dossier sera inclus, étant donné qu il y a eu une ligne de paie associée durant cette période financière. 4.2.1 Lorsqu il est inscrit sur le rapport : «Conciliation incomplète» Il y a deux raisons pour lesquelles cette mention se retrouve en haut d un rapport 1. Les conciliations qui ont un rapport direct avec les dates que vous demandez ne sont pas toutes faites 2. Vous avez changé de système de paie. Par exemple, vous avez remplacé Médisolution par Logibec, donc les rapports demandés qui ont été créés à partir des dates où vous étiez avec Médisolution, ne reconnaîtra pas que les conciliations sont faites. C est à vous de vous en assurer. 4.3 Heures et Montants Toutes les données concernant les heures et les montants payés à l employé sont incluses dans la conciliation. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-14 Page 11
5. TAUX DE FRÉQUENCE / TAUX DE GRAVITÉ Constante de 200 000 heures = 100 travailleurs X 2 000 hrs / année (38h50 / semaine) Heures travaillées = Il s agit du nombre d heures où la personne a réellement travaillé. Par exemple, une heure travaillée en temps supplémentaire sera rémunérée à taux et demi, mais il est important de calculer une heure et non une heure et demie. Aussi, les heures de vacances, les fériés et autres congés sans solde n en feront pas partie no n plus. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 12
Fréquence/Gravité Définition Utilité Taux de fréquence (TF) Nombre d accidents qui se sont produits sur une période de temps donnée exprimé par 200 000 heures travaillées - Nombre d accidents versus heures travaillées - Permet de faire une comparaison L entreprise A : 12 AT X 200 000 hrs 345 000 hrs trav. = 6,96 versus L entreprise B : 12 AT X 200 000 hrs 288 000 hrs trav. = 8.33 Résultat Pour le même nombre d accidents, l entreprise A est plus performante que l entreprise B On peut calculer le taux de fréquence pour les accidents - Avec perte de temps seulement - Avec et sans perte de temps Par contre, si on veut agir au niveau de la prévention, il est préférable de faire aussi un calcul du taux de fréquence incluant les AT avec et sans perte de temps, car ces dernières pourraient, dans l avenir, causer un arrêt de travail. De plus, en comparant les taux «avec perte de temps» versus «avec et sans perte de temps», cela peut nous indiquer si l augmentation est due aux AT sans perte de temps. De ce fait, nous pouvons porter une attention particulière lors des enquêtes et analyses de ces derniers. : Taux de fréquence Période 201301 Avec perte de temps (12): 6,96 Avec et sans perte de temps (20) : 10,43 Différence : 3, 47 Période 201302 Avec perte de temps (14): 8,11 Avec et sans perte de temps (23): 13,33 Différence : 5,22 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 13
Fréquence/Gravité Définition Utilité Indice de gravité (IG) Il s agit de la moyenne d absences, en jours perdus, pour chaque AT avec perte de temps pour une période donnée. Note : Le calcul des jours perdus inclut les jours d assignation temporaire. 36 jours perdus 12 AT = 3 : Période 201301 (nombre de jours perdus) André Godbout : 2 CSST; 4 ASST Danielle Simard : 10 CSST Yves Tremblay : 20 CSST Une convention internationale précise que : - Lors d un décès, on devrait comptabiliser 6 000 jours/année perdus : Une incapacité permanente de 20 % : 20% X 6000 = 1200 jours - Pour une incapacité permanente, le nombre de jours perdus serait le pourcentage d atteinte multiplié par 6 000 jrs /année Par contre, il est possible que vous préfériez faire vos calculs en ignorant ces journées, étant donné qu elles feraient gonfler vos taux. Taux de gravité (TG) Nombre moyen de jours perdus au cours d une période donnée exprimé par 200 000 h travaillées. L entreprise A 36 j perdus X 200 000 h 345 000 hrs travaillées Ce taux : - Informe de la gravité de la situation; Taux de gravité : 20,88 - Des lésions professionnelles dans l organisation; Le taux de gravité est le résultat de la multiplication du taux de fréquence par l indice de gravité («TF» multiplié «IG») TF X IG = TG 6,96 X 3 = 20,88 - Permet d établir une comparaison Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 14
Fréquence/Gravité Définition Utilité Taux de gravité versus Prévention Nombre de jours perdus au cours d une période donnée exprimé par 200 000 heures travaillées. Au niveau de la prévention, pour le calcul des heures travaillées, afin d établir le taux de gravité, on exclut les heures d assignation temporaire. Jours perdus X 200 000 hrs Heures travaillées (sauf hrs ASST) 36 jrs perdus X 200 000 hrs 344 972 (jours CSST seulement) Lorsqu il s agit de la prévention, on doit exclure les heures d assignation temporaire du nombre d heures travaillées, car cela fausserait les données puisqu on aurait plus d heures travaillées; Ce qui ne représenterait pas la réalité étant donné qu en assignation temporaire, l employé est absent de son poste, donc remplacé. Référence : Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail (APSAM) : http://www.apsam.com/site.asp?page=element&nidelement=2303 (Fiche no 57). Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 15
6. PARTICULARITÉS 6.1 Il y a plusieurs endroits où l on ne peut pas faire une modification dans un dossier «inactif» 6.2 Est-ce que tous les dossiers actifs, inactifs et archivés sortent dans les rapports? Oui, tous les dossiers sortiront au niveau de tous les rapports. 6.3 Les dates de «Début» et «Fin» du rapport demandé Date du début : Date > = (En principe, les événements dont la date de début est celle que vous demandez seront inclus). Date de fin : Date < = Note (En principe, les événements dont la date de fin est celle que vous demandez seront inclus). Rapports de l Assistant : vous assurer de choisir «données en temps réel» afin que les dossiers que vous avez entrés durant la journée soient inclus. Rapports de l Assistant béta 2.0 : s il s agit d un rapport CSST, ajouter une journée à votre date de fin désirée du rapport R02-11 de l assistant béta 2.0 Vous désirez connaître les absences entre les 1 er et 31 janvier 2013 pour le R02-11 : Les dossiers dont le début de l événement est le 1 er janvier 2013 seront inclus, alors que ceux du 31 janvier 2013 ayant une heure d inscrite (Dossiers CSST) seront exclus. Raison Si un dossier a été créé le 31 janvier 2013, considère comme référence de début le 31 janvier 2013, 00 :00 :00 heures alors que tous les dossiers CSST du 31 janvier 2013 ont une heure précise concernant le moment de l accident. Cependant, dès qu il y a une donnée autre que «00,00 heure» pour le 31 janvier 2013, considère ces événements dans un rapport incluant le 1 er février 2013. 6.4 Le total de rapports est en lien avec la ou les périodes que vous avez demandées 6.5 Les heures d assignation temporaire - Lorsque l employé effectue ses heures en dehors de son poste de travail (ou de son remplacement), on dit qu il s agit d heures en SURPLUS. Ces heures seront donc incluses dans les «heures d assignation temporaire» de l établissement. Pour l organisation, il s agit d avantages sociaux. Le code de paie de Logibec sera 1-93 et pour MédiSolution, 364 95. - Lorsque l employé effectue ses heures à MÊME son poste de travail (ou de son remplacement), on dit qu il s agit d heures TRAVAILLÉES. Ces heures seront donc incluses dans les «heures travaillées» de l établissement. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 16
Le code de paie de Logibec sera 9-20 et pour MédiSolution, 301-95. 6.6 Dossiers ayant 2 régimes Si un dossier CSST a été changé pour un régime AS et que les 2 dossiers sont actifs, celui en CSST sortira au niveau d un rapport CSST et celui en AS sortira au niveau d un rapport AS. Il sera alors important de considérer que vous aurez 1 dossier dans chacun des régimes, donc dans chacun des rapports CSST et AS. Par le fait même, lorsqu un des 2 dossiers aura un retour au travail régulier, ce dernier ne sera plus comptabilisé à partir de cette date (date du retour régulier). 6.7 Une ligne rouge ou jaune Il y a une ligne de paie qui a été associée à ce dossier «en dehors» des heures d absence. : Absence du 1 er au 14 janvier 2012 (période financière 2011, soit du 1 er au 28 janvier 2012). La paie a codé des heures pour cette absence à la période 2011/12. À la conciliation, vous avez donc associé cette ligne de paie au bon dossier, mais vous en avise pour s assurer de sa validité. 6.8 Astérisque Un astérisque indique qu une ligne de paie a été associée à un dossier n étant pas du même régime. : par erreur, vous avez associé une ligne de paie CSST à un dossier AS; vous en avise et il vous suffit de refaire la conciliation de cette ligne de paie. 6.9 Dossiers actifs Tous les dossiers «actifs» apparaîtront au niveau des rapports, que l employé soit encore absent ou non. : un employé est revenu le 8 mars 2012, mais vous n avez pas indiqué de retour au travail. Pour, ce dossier est toujours actif. Il est donc très important d inscrire la date de «fin d invalidité» ou de «retour au travail», selon le cas. 6.10 Dates de début et de fin d invalidité, diagnostic Il est primordial que chacun des dossiers ait, au moins, une date de début et un diagnostic, sauf les accidents du travail sans perte de temps. De plus, une date de fin doit être inscrite lorsque l absence est terminée, afin que celle-ci n apparaisse pas dans des rapports où les absences sans date de fin en font partie. 6.11 Note concernant «Fréquence» et «Gravité» Tous les rapports où il y a une fenêtre dont le titre est «Fréquence» et/ou «Gravité» (200 000 heures), le calcul est fait à partir de la formule que la CSST a établie pour une période annuelle, soit 2 000 heures/travailleur par année. : Nombre d Accidents du travail avec perte de temps X 200 000 Nombre d heures travaillées par année Par conséquent, si vous créez un rapport pour une période autre que celle pour l année entière, ce calcul sera également basé sur la valeur établie annuellement par la CSST. Donc, la donnée de «Fréquence» et «Gravité» sera erronée. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 17
Cependant, ces données sont celles que le Ministère vous demandera, une fois par année. Suggestion : utiliser le «Ratio heures perdues/heures travaillées» comme indicateur de gestion que vous retrouvez sur différents rapports dont, entre autres, sur le R02-10 (CSST), R01-05 (AS) tout comme sur les R04-16, 17 et 18. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 18
7. ASSISTANT DE RAPPORT : Créer un rapport Vous pouvez accéder à l écran de sélection des rapports par le menu «Outils Assistant de rapports» de l écran principal. Dans cet écran, la liste des rapports est classée par régimes. Pour produire un rapport, positionnez-vous sur l onglet du régime désiré et sélectionnez un rapport dans la liste en cliquant directement sur la flèche l imprimante. à gauche du numéro de code du rapport. La ligne deviendra en caractère gras. Ensuite, cliquez sur Important : lors de la création d un rapport, afin de s assurer d avoir les données correspondants aux dossiers désirés, chaque dossier doit contenir : Une date de début sur la page d accueil; Un diagnostic (sauf pour les accidents du travail sans perte de temps). Vous pouvez accéder à l écran de sélection des rapports par le menu «Outils Assistant de rapports» de l écran principal. Dans cet écran, la liste des rapports est classée par régimes. Pour produire un rapport, positionnez-vous sur l onglet du régime désiré et sélectionnez un rapport dans la liste en cliquant directement sur la flèche l imprimante. à gauche du numéro de code du rapport. La ligne deviendra en caractère gras. Ensuite, cliquez sur Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 19
Vous pouvez accéder à l écran de sélection des rapports par le menu «Outils Assistant de rapports» de l écran principal. Dans cet écran, la liste des rapports est classée par régime. Pour produire un rapport, positionnez-vous sur l onglet du régime désiré et sélectionnez un rapport dans la liste en cliquant directement sur la flèche à gauche du numéro de code du rapport. La ligne deviendra en caractère gras. Ensuite, cliquez sur l imprimante. 7.1 Choix possibles pour la création du rapport «Affectation de la période» Dates de début et de fin : il s agit de la période où vous désirez des renseignements. Vous pouvez soit inscrire la période, soit une date. «Sélection de la source de données» Entrepôt de données : fait une mise à jour des données enregistrées une fois par jour (probablement aux alentours de minuit). Donc, les données enregistrées dans la journée courante ne seront pas incluses dans un rapport si on fait cette sélection. Utilité : un rapport dans lequel on demanderait plusieurs filtres concernant les données de plusieurs années, la production du rapport pourrait donc être plus rapide que si l on choisissait «Données en temps réel». Données en temps réel : toutes les données à jour sont accessibles dans la production d un rapport. «Sélection du format d affichage» Format du rapport : PDF : format utilisé par. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 20
Excel : vous pouvez également travailler avec Excel. «Rapport détaillé» Lorsque cette option vous est offerte, vous pouvez obtenir la liste des noms et de certaines données de la synthèse du rapport. «Filtre» Inclure les directions accessoires : vous pouvez choisir d inclure vos «directions accessoires». Il pourrait s agir, par exemple, du sous-service de l employé qui est «gardien de sécurité» ou des employés du sous-service «Santé au travail». L assistant de rapports vous permettra de créer un rapport en y appliquant des regroupements ou des filtres que vous déterminerez, selon vos besoins. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 21
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8. ASSISTANT 2.0 (beta) : Exécuter un rapport Il s agit d une autre version vous permettant de créer d autres rapports en y appliquant, aussi, des regroupements ou des filtres que vous déterminerez selon vos besoins. Pour accéder à l assistant de rapports, cliquez sur «Outils Assistant de rapports 2.0 (bêta)». Cette fenêtre affiche les rapports déjà générés. Choisissez le nom du rapport désiré dans la liste en cliquant sur son numéro. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 23
, vous cliquez sur le rapport R01-01. La fenêtre suivante apparaît. À partir de celle-ci, cliquez sur «Exécuter». «Dates de début et de fin de l intervalle» Vous pouvez inscrire soit la période, soit une date. «Inclure les directions accessoires» Vous pouvez choisir d inclure vos «directions accessoires». Il pourrait s agir, par exemple, du sous-service de l employé qui est «gardien de sécurité» ou des employés du sous-service «Santé au travail». «Imprimer» Imprimez le rapport. Note : tous les rapports «bêta» sont créés à partir des «Données en temps réel». Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 24
Voici le rapport R01-01 : Suivi en assurance - Avec diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 25
8.1 Créer un rapport à partir d un «Nouveau gabarit» Vous pouvez demander la production du rapport par regroupement en y ajoutant des filtres et/ou des tris, en passant par «nouveau gabarit». 8.1.1 Filtre : vous voulez un rapport vous mentionnant : Dans chaque service de chaque direction (Regroupements); Quelles sont les personnes détenant le titre d emploi d infirmière clinicienne (titre d emploi 1901 et 1903 (Filtres); Le tout, classé par diagnostic (Tris). Il s agit des infirmières dont le titre d emploi est de 1901 ou 1903. Faites un clic avec le bouton gauche de la souris sur le rectangle beige «Titre d emploi», tenez et déplacez dans le rectangle de droite. Cliquez sur le «crayon» à côté du «X» en rouge et la fenêtre suivante s ouvrira : Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 26
Alors, à partir de la liste déroulante, choisissez «est égal à» et «INF. BACC. (1903)». Important : une fois que vous avez inscrit vos données, cliquez sur l icône pour enregistrer votre demande. Cliquez à nouveau avec le bouton gauche de la souris sur le rectangle beige «Titre d emploi», tenez et déplacez dans le rectangle de droite afin de choisir le 2 e titre d emploi. Après avoir cliqué sur la liste déroulante (Et/Ou), cliquez sur Faites le même procédé pour le 2 e titre d emploi. Filtre = Qui; Quoi? pour enregistrer. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 27
Note : ET = Avec; Qui a les deux 8.1.2 Regroupements OU= L un des deux; L un ou l autre Les données sont regroupées par services pour chaque direction. Cliquez, avec le bouton gauche de la souris, sur le rectangle beige «Direction», tenez et déplacez dans le rectangle de droite «Direction». Faites de même pour «Service». Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 28
Note : 8.1.3 Tris Vous remarquerez que «Service» est un peu décalé de «Direction», ce qui indique que les données du rapport seront regroupées par «Direction» et, ensuite, par «Service». Regroupement = Je veux que mes données soient regroupées de quelle façon? Les données sont classées par diagnostics. Faites un clic avec le bouton gauche de la souris sur le rectangle beige «Diagnostic», tenez et déplacez dans le rectangle de droite. Cliquez maintenant sur l imprimante «Aperçu» au bas de la page, à droite. Inscrivez ensuite les dates de début et de fin du rapport désiré (vous pouvez inclure les directions accessoires). Ensuite, cliquez sur «Imprimer». Tris = Trier «comment» à travers le rapport? Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 29
8.1.4 Choisir les dates du rapport Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 30
9. LISTE DE TOUS LES RAPPORTS «Assistant» et «Assistant 2.0 (beta)» Sommaire : Catégorie : No du rapport : Titre du rapport : Titre de l entête des colonnes : L utilité et/ou particularité du rapport Type du régime et/ou particularité du rapport Numéro du rapport dans «Assistant» suivi de «beta» lorsqu il s agit de l Assistant 2.0 (beta) Le titre de l entête du rapport Le titre de chaque colonne du rapport Note : les rapports étant ombragés de la même couleur sont ceux qui vous permettent d avoir une «vue d ensemble» de vos absences pour les différents régimes 9.1 Liste de tous les rapports par ordre de numéros de rapports Sommaire Catégorie No du Rapport Titre du rapport Titres des entêtes de colonnes Suivi AS AS R01-01 (béta) Suivi en assurance salaire Avec diagnostic Matricule, Nom employé; Titre d emploi; Statut; Dates invalidité, Prochain RDV, Restrictions permanentes, Travaux modifiés, Réadaptation, Fermeture du dossier; Diagnostic. Suivi AS AS R01-02 (béta) Suivi en assurance salaire Sans diagnostic Matricule, Nom employé; Titre d emploi; Statut; Dates invalidité, Prochain RDV, Restrictions permanentes, Travaux modifiés, Réadaptation, Fermeture du dossier; Notes. Groupe diagnostic Groupe diagnostic AS R01-03 (béta) Nombre de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic (CSST R02-15) (RPTEA R03-01) AS R01-04 (béta) Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic Détails «Hrs et coûts AS» sur R01-05 Matricule, Nom employé; Dates invalidité; Diagnostic principal; Groupe diagnostic; Heures et coûts Assurance salaire, en Travaux modifiés, en Réadaptation. Matricule, Nom employé; Dates invalidité; Nombre de cas; Groupe diagnostic; Taux de fréquence et de gravité; Heures et coûts Assurance salaire, en Travaux modifiés, en Réadaptation. Conciliation AS R01-05 (béta) Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) Taux de fréquence, de gravité; Coûts. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 31
Sommaire Catégorie No du Rapport Titre du rapport Titres des entêtes de colonnes Diagnostic AS R01-06 Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic Groupe diagnostic; Taux fréquence et taux de gravité; Heures et coûts AS; TM; RP. Heures perdues - AS AS R01-07 Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire Hrs et coûts; Nombre cas; Hrs perdues; Taux fréquence et gravité, Indice des coûts Types de lésions CSST R02-01 Fréquence et gravité par types de lésions professionnelles en CSST Type d AT; Taux fréquence et gravité, Hrs et coûts en CSST, ASST et RP. Suivi - AT CSST R02-02 Suivi des dossiers : Accidents du travail Nom employé; Date AT, No dossier CSST; Dates d absence, de l Expertise, du BEM, de la Décision CSST, de la DRA, de la Conciliation et de la CLP. ASST - CSST CSST R02-03 Lésions professionnelles/assignation temporaire Nom employé; Hrs perdues; Hrs ASST; Coût du dossier. Fréquence et gravité - AT CSST R02-04 Fréquence et gravité des accidents Hrs travaillées; Hrs et jours perdus; Taux de fréquence, d incidence et de gravité; Indice de gravité. Note : vous pouvez avoir le détail du rapport. Enquête et analyse CSST R02-05 Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) Nb de dossiers; Nb d enquêtes; Correctifs. ASST et RP en CSST CSST R02-06 Lésions professionnelles Sans diagnostic Nom employé; TE; Statut; Rechute; Dates absence, ASST, RP : RTR. Conciliation CSST R02-08 Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) Contestations CSST R02-09 Lésions professionnelles Résultat Contestations (Mêmes totaux que R02-10) Taux fréquence et gravité; Coûts Contestation CSST; DRA; CLP Conciliation Fréquence et Gravité AT CSST R02-10 (béta) Sommaire lésions professionnelles; Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) Note : pour connaître le détail, créer le rapport (Mêmes totaux que R02-08) Taux de fréquence, de gravité; Coûts. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 32
Sommaire Catégorie No du Rapport Titre du rapport Titres des entêtes de colonnes R02-08 «détaillé» Prévention CSST R02-11 Liste des événements (prévention) Matricule et nom employé; TE; Événement; Perte de temps; Type de contact; Description. Enquête et analyse CSST R02-12 Analyse des événements cumulatifs (prévention) Matricule employé; Date; Hre; Type de contact; Site lésionnel; Lieu événement; Type de blessure; Recommandation. Enquête et analyse Fréquence et gravité CSST R02-13 Analyse détaillée des événements (prévention) TE; Type de contact; Site lésionnel; Lieu d événement; Type de blessure. CSST R02-14 Fréquence et gravité des événements Détails du rapport R02-08 «Fréquence par type» Taux fréquence; Taux d incidence; aux de gravité; Indice de gravité. Note : vous pouvez avoir le détail du rapport. Groupes diagnostic CSST R-2-15 Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic (AS R01-03 béta) (RPTEA R03-01) Nom employé; Dates d invalidité; Diagnostic principal; Groupe diagnostic; Hrs et coûts CSST, ASST, RP. Suivi RPTEA RPTEA R03-01 Suivi des RPTEA (AS R01-03 béta) (CSST R02-15) Nom employée; TE; Statut; Nb cas; Dates affectation, allaitement; Dates congé maternité; Hrs et coûts RPTEA Diagnostics Liste R04-01 (béta) Liste des diagnostics Diagnostic; Catégorie; Période d absence prévisible. Expertise CSST R04-02 Résultats des expertises médicales Expertise AS R04-02 Résultats des expertises médicales Expertise CSST R04-03 Sommaire des expertises médicales Expert; Nb d expertises; Conclusion; Coûts. Expertise CSST R04-03 Sommaire des expertises médicales Expert; Nb d expertises; Conclusion; Coûts. Paie (Démarrage) Codes R04-05 Codes de paie (MédiSolution ou Logibec) Code paie; Sous-code; Motif; Description; Description Réseau. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 33
Sommaire Catégorie No du Rapport Titre du rapport Titres des entêtes de colonnes Directions (Démarrage) Syndicats (Démarrage) Titres d emploi (Démarrage) Équivalences R04-06 (béta) Liste des équivalences Services et directions Services établissement; Services réseau; Directions réseau. Liste R04-07 Équivalences Syndicats Codes syndicats établissement; Codes syndicats réseau. Liste R04-08 Équivalences Titres d emploi TE établissement; TE réseau. Suivi IVAC IVAC R04-09 Suivi en IVAC Avec diagnostic Nom employé; TE; Régime; Statut; Dates invalidité; Prochain RV; Travaux modifiés; RP; RTR; Diagnostic. Suivi RRQ RRQ R04-09 Suivi RRQ Avec diagnostic Nom employé; TE; Régime; Statut; Dates invalidité; Prochain RV; Travaux modifiés; RP; RTR; Diagnostic. Suivi SAAQ SAAQ R04-09 Suivi en SAAQ-IVAC-RRQ Avec diagnostic Nom employé; TE; Régime; Statut; Dates invalidité; Prochain RV; Travaux modifiés; RP; RTR; Diagnostic. Suivi CSST CSST (Autres) R04-10 Suivi en CSST Autres Avec diagnostic Nom employé; TE; Régime; Statut; Dates invalidité, ASST, RP; Prochain RV; RTR; Diagnostic. Suivi - Paie Rapport paie R04-11 Rapport pour la paie Nom employé; Régime; Dates invalidité; Dates et type de retour; Cadence; Notes. Enquête CSST R04-12 Enquête et analyse Identification de l employé; Description de l événement. Conciliation CSST R04-13 Montants et heures par code de paie Codes de paie réseau. Graphique AS R04-16 (béta) Tableau de bord Nombre de cas Catégorie d emploi; Nombre de cas AS, CSST, RPTEA. Graphique CSST R04-16 (béta) Tableau de bord Nombre de cas Catégorie d emploi; Nombre de cas AS, CSST, RPTEA. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 34
Sommaire Catégorie No du Rapport Titre du rapport Titres des entêtes de colonnes Graphique RPTEA R04-16 (béta) Tableau de bord Nombre de cas Catégorie d emploi; Nombre de cas AS, CSST, RPTEA. Régime Régime R04-16 Détail (béta) Synthèse et ratios en heures (détail section cas par catégorie d emploi par régime) (Détails du rapport R04-16) Matricule et nom employé; Catégorie d emploi; Statut; Dates invalidité; Note. Graphique AS R04-17 (béta) Tableau de bord Nombre de cas (Détails du rapport R01-05 «Coûts AS» Catégorie d emploi; Nombre de cas; Répartition des coûts. Graphique AS R04-18 (béta) Tableau de bord Nombre d heures (Détails du rapport R01-05 «Heures perdues» Catégorie d emploi; Nombre de cas; Répartition des coûts. R04-15 Notes aux gestionnaires Matricule et nom employé; Agent; Régime; Invalidité; Type de retour; Cadence; Notes. Suivi AS-3 e année AS R05-02 Suivi en assurance salaire 3 e année Sans diagnostic Nom employé; TE; Statut; Dates invalidité, TM, RP; RTR; Notes. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 35
9.2 Les différentes options à partir de la création d un gabarit concernant les rapports de l Assistant 2.0 (beta) Gabarit Numéros des rapports Titre du rapport Agent R01-01 R01-02 R01-03 Catégorie de diagnostic R01-04 R02-11 R04-16 R04-17 R04-18 - Suivi en assurance salaire - Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Nombre de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Liste des événements (prévention) - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures R01-01 - Suivi en assurance Avec diagnostic Code de direction réseau R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 36
Gabarit Code de direction réseau Catégorie d emploi Code de service réseau Code de service réseau Numéros des rapports R02-10 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 - R04-09 R04-10 R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R02-10 R02-11 R04-16 R04-17 R04-18 R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 Titre du rapport - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 37
Gabarit Catégorie de syndicat réseau Catégorie de syndicat réseau Numéros des rapports R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-10 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R01-01 R01-02 R02-02 R02-03 R02-05 R02-06 R02-11 R02-12 R02-13 R02-15 R04-09 R04-10 Titre du rapport - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic Catégorie de titre d emploi R01-06 R01-07 - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 38
Gabarit Diagnostic Diagnostic Diagnostic (catégorie) Diagnostic (regr de catégories) Numéros des rapports R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R01-01 R02-02 R02-03 R02-05 R02-06 R02-09 R02-15 R04-09 R02-06 R02-09 R02-15 R04-09 R02-06 R02-09 R04-09 Titre du rapport - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 39
Gabarit Direction Direction Numéros des rapports R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-10 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 R04-16 R04-17 R04-18 Titre du rapport - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures État du R01-02 - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 40
Gabarit dossier État du dossier Numéros des rapports R01-03 R01-04 R02-02 R02-03 R02-09 R02-11 R02-13 R02-15 R03-01 R04-09 R04-11 R04-15 R04-16 R04-17 R04-18 Titre du rapport - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Liste des événements (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Genre R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R02-11 R04-16 R04-17 R04-18 Gestionnaire R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R02-11 R02-12 R02-13 R02-15 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Liste des événements (prévention) - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi des absences aux gestionnaires Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 41
Gabarit Numéros des rapports Titre du rapport Groupe d âge Groupe d âge R04-09 R04-15 R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-16 R04-17 R04-18 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Matricule R01-01 R01-02 R02-03 R02-09 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Lésions professionnelles Résultat Contestations Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 42
Gabarit No dossier No dossier Numéros des rapports R02-11 R02-15 R04-11 R04-15 R01-01 R01-02 R02-09 R02-15 R04-09 Titre du rapport - Liste des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Accidents 4343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343 4343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343434343 434343 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic Nom R02-15 - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic Régime R04-15 - Suivi des absences aux gestionnaires Regroupement diagnostic R01-01 R01-02 R04-16 R04-17 R04-18 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Service R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 43
Gabarit Service Numéros des rapports R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-10 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 R04-16 R04-17 R04-18 Titre du rapport - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Sexe R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Analyse détaillée des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 44
Sexe Gabarit Numéros des rapports R02-13 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires Titre du rapport Site Site R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-11 R02-12 R02-14 R02-15 R03-01 R04-02 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Résultats des expertises médicales - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 45
Gabarit Sous-service Sous-service Numéros des rapports R04-16 R04-17 R04-18 R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-10 R02-11 R02-12 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 R04-16 R04-17 Titre du rapport - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 46
Statut Statut Gabarit Numéros des rapports R04-18 R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-13 R02-14 R02-15 R03-01 R04-09 R04-11 R04-15 Titre du rapport - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance sal Sans diagnostic - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Analyse détaillée des événements (prévention) - Fréquence et gravité des événements - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires Syndicat R01-01 R01-02 R01-03 R01-04 R01-06 R01-07 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Lésions professionnelles / Assignation temporaire Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 47
Gabarit Syndicat Numéros des rapports R02-01 R02-02 R02-03 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-11 R02-13 R02-15 R03-01 R04-10 R04-11 R04-15 R04-16 R04-17 R04-18 Titre du rapport - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Liste des événements (prévention) - Analyse détaillée des événements (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Tableau de bord Nombre de cas - Tableau de bord Nombre de coûts - Tableau de bord Nombre d heures Tâche R01-01 R01-02 R02-06 R02-09 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-16 Titre d emploi R01-01 R01-02 R01-03 - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires - Suivi en assurance Avec diagnostic - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic - No de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 48
Gabarit Titre d emploi Numéros des rapports R01-04 R01-05 R01-06 R01-07 R02-01 R02-02 R02-04 R02-05 R02-06 R02-08 R02-09 R02-10 R02-11 R02-12 R02-15 R03-01 R04-09 R04-10 R04-11 R04-15 Titre du rapport - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Sommaire assurance salaire : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST - Suivi des dossiers Accidents du travail - Fréquence et gravité des accidents - Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs) - Lésions professionnelles Sans diagnostic - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) - Lésions professionnelles Résultat Contestations - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Groupe diagnostic) - Liste des événements (prévention) - Analyse des événements cumulatifs (prévention) - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic - Suivi des RPTEA - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic - Rapport pour la paie - Suivi des absences aux gestionnaires Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 49
10. DES RAPPORTS QUI RÉPONDENT À VOS BESOINS 10.1 CSST - TAUX DE FRÉQUENCE ET DE GRAVITÉ 10.1.1 R02-01 - Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST RÉGIME : CSST UTILITÉ : FRÉQUENCE ET GRAVITÉ PAR TYPE DE LÉSIONS PROFESSIONNELLES EN CSST R02-01 Taux de fréquence et de gravité. Tous les dossiers actifs, inactifs, archivés avec «perte de temps». PARTICULARITÉS : Le total des heures travaillées du R02-04 inclut les heures des «directions accessoires», que cette case soit cochée ou non. Section 1 = Liste des employés et les lignes de paie associées à chacun. Section 2 = Liste des employés et le diagnostic. Section 3 = Total d heures et Coûts par code de paie. CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée. 2) Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Provenance de la donnée (fenêtre ) Nb de cas Nombre de dossiers par regroupement Ce total comprend : 1. Nouveaux accidents de travail avec perte de temps (on retrouve ces AT sur le R02-11). 2. Accidents de travail en cours durant la période demandée. Type d accident : Accident de travail Événement Type d accident Lorsqu on a coché : Accident du travail avec perte de temps Type d accident : Maladie prof. Événement Type d accident Lorsqu on a coché : Maladie professionnelle avec perte de temps. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 50
Type d accident : Autres Provenance de la donnée (fenêtre ) Lorsque vous omettez de cocher soit «accident du travail» ou «maladie professionnelle» pour un accident avec perte de temps, classera votre dossier dans le «Type d accident : Autres». IMPORTANT Vérifier les événements dans «Autres», car si tel est le cas, vous devez absolument faire une correction afin d associer le dossier au type d événement. Taux de fréquence Nb de cas X 200 000 Nb total d heures travaillées Taux de gravité Nb jours perdus CSST X 200 000 Nb total d heures travaillées On retrouve le total et le détail des heures travaillées à la section 3 de ce rapport. Ces données sont les mêmes que celles sur le rapport R02-04. : 49 X 200 000 204 874,25 Taux de fréquence : 47,83 Note Que vous cochiez ou non «Inclure directions accessoires» à la production du rapport, inclut automatiquement ces directions. Le calcul du taux de gravité se fait à partir des heures perdues CSST selon le total de la section 1 du rapport détaillé, qui comprend seulement les heures en CSST. On retrouve le total et le détail des heures travaillées à la section 3 de ce rapport. Ces données sont les mêmes que celles sur le rapport R02-04. : 2 034,31 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 1 985,91 Note Que vous cochiez ou non «Inclure directions Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 51
Provenance de la donnée (fenêtre ) accessoires» à la production du rapport, inclut automatiquement ces directions. CSST : Heures Les heures en CSST codées par la paie. Ces montants sont les mêmes que ceux sur les rapports R02-08 et R02-10. CSST : Coûts Les montants en CSST codés par la paie. Ces montants sont les mêmes que ceux sur les rapports R02-08 et R02-10. Assignation temporaire : Heures Les heures d assignation temporaire codées par la paie Ces heures sont les mêmes que celles sur le rapport R02-10. Assignation temporaire : Coûts Les montants codés par la paie. Ces montants sont les mêmes que ceux sur le rapport R02-10. Retour progressif : Heures Les heures en retour progressif codées par la paie. Ces heures sont les mêmes que celles sur le rapport R02-10. Retour progressif : Coûts Les montants en retour progressif codés par la paie. Ces montants sont les mêmes que ceux sur le rapport R02-10. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 52
10.1.1.1 R02-01 - Section 1 - «Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ PAR TYPE DE LÉSIONS PROFESSIONNELLES EN CSST R02-01 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 53
Provenance de la donnée (fenêtre ) CSST : Coûts Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Les montants codés par la paie. Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 54
10.1.1.2 R02-01 - Section 2 «Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ PAR TYPE DE LÉSIONS PROFESSIONNELLES EN CSST R02-01 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 55
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 56
10.1.1.3 R02-01 - Section 3 - «Fréquence et gravité par type de lésions professionnelles en CSST» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ PAR TYPE DE LÉSIONS PROFESSIONNELLES EN CSST R02-01 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 57
10.1.2 R02-04 - Fréquence et gravité des accidents FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ACCIDENTS R02-04 RÉGIME : CSST UTILITÉ : Taux de fréquence et de gravité. Tous les dossiers actifs, inactifs, archivés avec «perte de temps». PARTICULARITÉS : Le total des heures travaillées du R02-04 inclut les heures des «directions accessoires», que cette case soit cochée ou non. Section 1 = Liste des employés et les lignes de paie associées à chacun. Section 2 = Liste des employés et le diagnostic. Section 3 = Total d heures et Coûts par code de paie. Les directions accessoires sont incluses dans les heures travaillées que la case soit cochée ou non. CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée. 2) Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Provenance de la donnée (fenêtre ) Nombre d heures travaillées (NHT) Les heures travaillées codées par la paie. Le total des heures travaillées inclut les heures des «directions accessoires», que cette case soit cochée ou non. On retrouve le total et le détail des heures travaillées à la section 3 de ce rapport. Nombre de travailleurs équivalant temps plein (ETP) (NHT/2000h) Heures travaillées 2000 heures La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. Selon les calculs du taux de fréquence et de gravité, la CSST considère 2 000 heures pour 1 travailleur à temps plein. : 204 874,25 2 000 Nombre de travailleurs équivalant temps plein = 102,44 Nombre d accidents avec perte de temps (NA) Événement où la case «avec perte de temps» est : Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 58
Provenance de la donnée (fenêtre ) cochée. 49 On retrouve aussi ce nombre d heures sur les rapports R02-01 et R02-08. Nombre d heures perdues Les heures en CSST seulement. : 2 034,31 heures On retrouve aussi ce nombre d heures sur les rapports R02-01, R02-08 et R02-10. Nombre de jours perdus (NJP) (NHP/7,25 h) Taux de fréquence (NA X 200 000/NHT) Taux d incidence (NA X 100 / ETP) Taux de gravité (NHP X 200 000) Nombre d heures perdues 7,25 heures Nb d accidents avec perte de temps X 200 000 Nb d heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. Nb d accidents avec perte de temps X 100 Le nombre de travailleurs équivalent temps plein La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. Nb d heures perdues X 200 000 Nombre d heures travaillées considère une journée de 7 h 25 pour tous les employés, même pour les titres d emplois dont le nombre d heures est différent. : 2 034,31 7,25 Nombre de jours perdus = 280,59 : 49 X 200 000 204 874,25 Taux de fréquence : 47,83 Voir le nombre d AT avec perte de temps sur ce même rapport. On retrouve cette même donnée sur le rapport R02-01. : 49 X 100 102,44 Taux d incidence : 47,83 Note Même taux que celui de Fréquence TOTAL sur les rapports R02-08 et R02-10 et même taux que taux de fréquence du R02-01 et du R02-04. Le calcul du taux de gravité se fait à partir des heures perdues CSST selon le total de la section 1 du rapport Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 59
NHT Provenance de la donnée (fenêtre ) La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST détaillé, qui comprend seulement les heures en CSST. : 2 034,31 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 1 985,91 On retrouve cette même donnée : R02-01 : Taux de gravité R02-08 : Gravité - Gravité par type R02-10 : Gravité Gravité (200 000 hrs) - Total Indice de gravité (NJP / NA) Nb de jours perdus Nb d accident avec perte de temps La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST : 280,59 49 Indice de gravité : 5,73 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 60
10.1.2.1 R02-04 Section 1 - «Fréquence et gravité des accidents» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ACCIDENTS R02-04 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 bêta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 61
Provenance de la donnée (fenêtre ) CSST : Coûts Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Les montants codés par la paie. Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 62
10.1.2.2 R02-04 Section 2 - «Fréquence et gravité des accidents» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ACCIDENTS R02-04 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 63
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 64
10.1.2.3 R02-04 - Section 3 - «Fréquence et gravité des accidents» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ACCIDENTS R02-04 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 65
10.1.3 R02-08 - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident) SOMMAIRE LÉSIONS PROFESSIONNELLES : FRÉQUENCE / GRAV ITÉ / COÛTS (TYPE D ACCIDENT) RÉGIME : CSST R02-08 UTILITÉ : Établir le ratio d absentéisme concernant les employés qui ont, au moins, une ligne de paie associée à l arrêt complet au courant de la période des dates désirées, donc les accidents avec perte de temps. Le ratio est donc établi à partir du «nombre total d employés absents» (voir description de cette fenêtre). On retrouve ce même ratio (0,99 %) sur les rapports R04-16, R04-17 et R04-18 au niveau du rectangle intitulé «Ratio 20» et au niveau du graphique du «Taux d absence par régime par période» pour l établissement seulement (on ne peut donc pas le créer, par exemple, par direction). CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée. 2) Régime CSST : Arrêt complet, Assignation temporaire et Retour progressif PARTICULARITÉS : Si un dossier CSST a été changé pour un régime AS et que les deux dossiers sont actifs, celui en CSST sortira au niveau d un rapport CSST et celui en AS sortira au niveau d un rapport AS. Il sera donc alors important de considérer que vous aurez un dossier dans chacun des régimes. Définition des termes : CSST : Arrêt complet R.P. : Retour progressif A.T. : Assignation temporaire Vous pouvez cochez les Directions accessoires si vous désirez que celles-ci soient incluses dans les heures travaillées. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 66
Nombre total d employés absents Ratio d employés absents / Total employés Coût total CSST Ratio coût total CSST / Salaire versé Total des heures perdues (Il s agit bien des heures CSST) Provenance de la donnée (fenêtre ) Il s agit du nombre d employés répondant aux critères suivants : 1. Employés ayant eu, au moins, une ligne de paie associée au dossier : - CSST (incluant MP) - AT - RP Nb total employés ayant des heures perdues CSST Nb total d employés * X 100 *Il s agit des employés pour lesquels il y a eu une activité dans la période sélectionnée. Les montants en CSST codés par la paie. (Coûts qui correspondent au «Nombre total d employés absents CSST). Coût total CSST Salaire versé * X 100 * Salaire versé = Coût total des heures travaillées Les heures en CSST codées par la paie. : 41 Comprend seulement les employés ayant eu des heures et/ou coûts en : - CSST (incluant MP) - AT - RP : 41 X 100 1 657 Ratio d employés absents : 2,5 % On retrouve cette même donnée au niveau de ce rapport : - La colonne «Coûts Total CSST» du R02-08 - R02-08 Section 1 : 33 717,70 (section 1) 5 170 592,43 X 100 (section 3) Ratio coût total CSST : 0,65 % La liste détaillée des heures et coûts pour chacun des codes de paie se retrouve à la section 3 du rapport. Le nombre d heures est le même que celui inscrit à «Gravité CSST Total (heures)» sur ce même rapport. On le retrouve à la section 1 du rapport détaillé. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 67
Total de jours perdus (heures perdues / 7,25) Ratio heures perdues / heures travaillées Fréquence Nombre de cas Total Provenance de la donnée (fenêtre ) Heures perdues CSST 7,25 heures Heures perdues en CSST Heures travaillées X 100 Identification Événement Identification et renseignements Type d accident Il s agit du nombre d employés répondant aux critères suivants : 1. Employé étant absent durant la période sélectionnée. 2. Régime : CSST incluant Retour progressif et Assignation temporaire. 3. Le dossier a un diagnostic. : 2 034 7h25 Total de jours perdus : 281 Le nombre de jours perdus est le même que celui inscrit à «Gravité CSST Total (Jours)» sur ce même rapport. : 2 034 204 874 X 100 Ratio heures perdues : 99 % La liste des heures perdues en CSST se retrouve à la section 1 de ce même rapport. La liste détaillée des heures travaillées et coûts pour chacun des codes de paie se retrouve à la section 3 de ce même rapport. Cette donnée comprend tous les événements en CSST en cours dans, durant la période demandée. Ces absences sont avec et sans ligne de paie. DIFFÉRENCE ENTRE CES DEUX DONNÉES. - Nombre total d employés absents (41) 1. Employés ayant eu des heures et/ou coûts en CSST et/ou en assignation temporaire et/ou en retour progressif. - Fréquence - Nombre de cas Total (49) 1. Employés ayant eu des heures et/ou coûts en CSST et/ou en assignation temporaire et/ou en retour progressif. 2. Dossier de plus de deux ans (payé par la CSST). 3. Réclamation refusée par la CSST et dossier transféré en AS, mais toujours actif. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 68
Fréquence Ratio des nombres de cas par type Total Fréquence Fréquence par type (chaque groupe) Total Gravité Gravité par type (nombre de jours = nombre d heures / 7,25) Total CSST : total des heures en CSST R.P. : total des heures en retour progressif Provenance de la donnée (fenêtre ) Accident de travail et Maladie professionnelle : Nombre de cas Nombre de cas total X 100 Nombre de cas X 200 000 Heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. Nombre d heures 7,25 4. L employé qui a eu plusieurs absences durant la période demandée sera calculé pour chaque événement. Autre exemple : L accident qui aurait eu lieu le 21 avril 2013 (l employé a terminé son quart de travail) dont la 1 re journée des 14 premiers jours serait le 27 avril 2013 : - au niveau du rapport demandé pour la période du 1 er au 24 avril 2013, ce dossier ne sera pas considéré, car malgré que l accident ait eu lieu le 21 avril, la date du début de l invalidité est le 27 avril (le 27 avril n est pas inclus dans les dates demandées pour le rapport). : 48 Accident du travail 49 X 100 Fréquence nombre de cas total Ratio des nombres de cas par type : 97,96 % Définition : - Pour les accident du travail, j ai un ratio de 97,96 % alors que pour les maladies professionnelles, le ratio est de 2,04 %. : 48 X 200 000 204 874 Fréquence par type (Cas) : 46,86 % Même taux que celui de Fréquence TOTAL sur le R02-08 et sur le R02-10 et même taux de fréquence du R02-01 et R02-04. Le calcul du taux de gravité se fait à partir des heures perdues CSST selon le total de la section 1 du rapport détaillé, qui comprend seulement les heures en CSST. : CSST 2 034,31 7 h 25 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 69
A.T. : total des heures en assignation temporaire Provenance de la donnée (fenêtre ) Jours : 280,59 Gravité Ratio des gravités par type Gravité Gravités par type Coûts Coût par type Groupes CSST : total des coûts en CSST R.P. : total des coûts en retour progressif A.T. : total des coûts en assignation temporaire Coûts Ratio des coûts par type Nombre d heures CSST Total des heures CSST X 100 Heures CSST X 200 000 Heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. Montants codés par la paie. Coûts CSST Total des coûts CSST X 100 : (seulement pour CSST) 2 034,31 2 034,31 X 100 Ratio des gravités : 100 % Note Il ne s agit que des heures CSST. : (seulement CSST) 2 034,31 X 200 000 204 874 Taux de gravité pour la CSST = 1 985,91 Note Il ne s agit que des heures CSST. On retrouve ces mêmes données à la section 1 de ce rapport. : CSST = 33 717,70 $ : (seulement CSST) 33 717,70 33 717,70 X 100 Ratio des gravités : 100 % Note Il ne s agit que des coûts CSST. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 70
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 71
10.1.3.1 R02-08 Section 1 - «Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident)» SOMMAIRE LÉSIONS PROFESSIONNELLES : FRÉQUENCE/GRAV ITÉ/COÛTS (TYPE D ACCIDENT) R02-08 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 bêta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 72
Provenance de la donnée (fenêtre ) CSST : Coûts Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Les montants codés par la paie. Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 73
10.1.3.2 R02-08 - Section 2 - «Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident)» SOMMAIRE LÉSIONS PROFESSIONNELLES : FRÉQUENCE/GRAV ITÉ/COÛTS (TYPE D ACCIDENT) R02-08 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 74
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 75
10.1.3.3 R02-08 - Section 3 - «Sommaire lésions professionnelles : Fréquence/Gravité/Coûts (Type d accident)» SOMMAIRE LÉSIONS PROFESSIONNELLES : FRÉQUENCE/GRAVITÉ/ COÛTS (TYPE D ACCIDENT) R02-08 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 76
10.1.4 R02-10 (bêta) - Sommaire lésions professionnelles : Fréquence / Gravité / Coûts (Groupe diagnostic) SOMMAIRE LÉSIONS PROFESSIONNELLES : FRÉQUENCE / GRAVITÉ / COÛTS (GROUPE DIAGNOSTIC) RÉGIME : CSST R02-10 UTILITÉ : Établir le ratio d absentéisme concernant les employés qui ont, au moins, une ligne de code de paie associée à l arrêt complet au courant de la période des dates désirées, donc les accidents avec perte de temps. Permet de connaître le ratio des employés seulement en CSST, excluant les employés en ASST, en RP et les lignes de paie en négatif, s il y a lieu. CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée. 2) Régime CSST. PARTICULARITÉS : Si un dossier CSST a été changé pour un régime AS et que les 2 dossiers sont actifs, celui en CSST sortira au niveau d un rapport CSST et celui en AS sortira au niveau d un rapport AS. Il sera donc alors important de considérer que vous aurez 1 dossier dans chacun des régimes, donc dans chacun des rapports CSST et AS. Note : Un dossier ayant 2 régimes, lorsqu un des deux aura un retour au travail régulier, celui-ci ne sera plus comptabilisé à partir de cette date (date du retour régulier). Définition des termes : CSST : Arrêt complet R.P. : Retour progressif A.T. : Assignation temporaire CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Nombre total d employés absents Ratio d employés absents / Total employés Provenance de la donnée (fenêtre ) Il s agit du nombre d employés répondant aux critères suivants : 1. Employé ayant eu, au moins, une ligne de paie associée au dossier en CSST seulement. Nb total employés ayant des hrs perdues CSST Nb total d employés ayant des hrs travaillées X 100 Comprend seulement les employés ayant eu des heures et/ou coûts en CSST. : 20 : 20 1 657 Ratio d employés absents : 1,21 % Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 77
Provenance de la donnée (fenêtre ) Note Le total d employés = Tous les employés ayant eu une activité au courant de la période demandée. Coût total CSST Les montants en CSST codés par la paie. Pour connaître le détail du coût total CSST, se référer à la section 1 du rapport R02-08. Ratio coût total CSST / Salaire versé Coût total CSST Salaire versé X 100 : 33 717,70 5 170 592,43 X 100 Ratio coût total CSST : 0,65 % Pour connaître le détail du Salaire versé, se référer à la section 3 du rapport R02-08. Note Salaire versé = Le salaire de tous les employés ayant eu une activité au courant de la période demandée. Total des heures perdues (Il s agit bien des heures CSST) Les heures en CSST codées par la paie. : 2 034,31 heures Le nombre d heures est le même que celui inscrit à «Gravité CSST Total (heures)» sur ce même rapport. Pour connaître le détail des heures perdues, se référer à la section 1 du rapport R02-08. Total de jours perdus (heures perdues / 7,25) Heures perdues CSST 7,25 heures : 2 034,31 7h25 Total de jours perdus : 280,59 Le nombre de jours perdus est le même que celui inscrit à «Gravité CSST Total (Jours)» sur ce même rapport. Ratio heures perdues / heures travaillées Heures perdues en CSST Heures travaillées X 100 : 2 034,31 204 874,25 X 100 Ratio heures perdues : 0,99 % La liste détaillée des heures travaillées et des coûts Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 78
Fréquence Nombre de cas par groupe diagnostic (les 6 groupes) Fréquence Nombre de cas par groupe diagnostic Total Fréquence Ratio des nombres de cas (chaque groupe) Provenance de la donnée (fenêtre ) L accident avec perte de temps et maladie professionnelle est comptabilisé au niveau de son «groupe diagnostic». Il s agit du nombre d employés répondant aux critères suivants : 1. Employé étant absent durant la période sélectionnée. 2. Régime : CSST. 3. Le dossier a un diagnostic. Nombre de cas Nombre total d accidents X 100 pour chacun des codes de paie se retrouve à la section 3 du rapport R02-08. : Diagnostic «Dépression» : Groupe «Psychiatrie». DIFFÉRENCE ENTRE LES 2 APPELLATIONS - Fréquence total : tous les dossiers incluant ceux qui n ont pas de ligne de paie. - Nombre total d employés absents : le dossier a, au moins, une ligne de paie associée au courant de la période demandée. : Nombre total d employés absents : 20 FRÉQUENCE Total : 49 (cas) Il y a donc 29 employés qui ont un dossier actif, mais n ont ni heure ni coût associés (dossier en contestation de + de 2 ans; dossier refusé par la CSST; dossier transféré en assurance salaire, mais encore actif). AUTRE RAPPORT La donnée de cette fenêtre est la même que celle du rapport R04-16 (Total cas CSST APT). : 16 49 X 100 Ratio des nombres de cas : 32,65 % Définition : Pour le groupe «Médecine», j ai un ratio de 32,65 % alors que pour le groupe «Musc.-Squ.», j ai un ratio est de 67,35 %. Fréquence Fréquence (200 000 hres) (chaque groupe) Nombre de cas X 200 000 Heures travaillées Valeur calculée (la formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST) : (Groupe Médecine) 16 X 200 000 204 874 (Section) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 79
Fréquence Fréquence (200 000 hres) Total Gravité Gravité par groupe diagnostic en jours (jours = nombre d heures / 7,25) (chaque groupe diagnostic) Catégories : - CSST - R.P. (retour progressif) - A.T. (assignation temp.) Gravité Ratio des gravités (chaque groupe diagnostic) Catégories : - CSST - R.P. (retour progressif) - A.T. (assignation temp.) Gravité Gravité (200 000 hres) (chaque groupe et Total) Provenance de la donnée (fenêtre ) Nombre de cas total X 200,000 Heures travaillées Valeur calculée (la formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST). Les heures, selon la catégorie du régime, codées par la paie. Nombre d heures 7,25 (heures par jour) Heures CSST codées par la paie Heures totales de la catégorie X 100 Les heures de chaque catégorie codées à la paie. Heures de la catégorie X 200 000 Heures travaillées Valeur calculée (la formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST). Taux de fréquence : 15,62 % : 49 X 200 000 204 874 Taux de fréquence : 47,83 % : Heures en CSST pour le groupe «Musculo» : 1 921,91 7,25 heures Nombre de jours en CSST : 265,09 jours Le calcul du taux de gravité se fait à partir des heures perdues CSST selon le total de la section 1 du rapport détaillé, qui comprend seulement les heures en CSST. : Sous le groupe Musc.-Squ. (CSST). 1 921,91 2 034,31 X 100 Ratio des gravités : 94,47 % : Catégorie CSST Groupe Musc.-Squ. 1 921,91 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 1 876,19 Coûts Coût par groupe diagnostic (chaque groupe) Catégories : - CSST Les montants, selon la catégorie codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 80
- R.P. (retour progressif) - A.T. (assignation temp.) Coûts Ratio des coûts (chaque groupe) Provenance de la donnée (fenêtre ) Coût de la catégorie Coût total de la catégorie : (Groupe Musc.-Squ.) 31 857,77 33 717,70 X 100 Ratio des coûts : 94,48 % Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 81
10.1.5 R02-14 - Fréquence et gravité des événements RÉGIME : CSST FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ÉVÉNEMENTS R02-14 UTILITÉ : Obtenir le taux de fréquence, d incidence, de gravité ainsi que son indice pour les accidents de travail. PARTICULARITÉS : Au préalable, cochez «Joindre le rapport détaillé». Dossiers avec et sans perte de temps. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Provenance de la donnée (fenêtre ) Taux de fréquence (NE X 200 000 / NHT) NE = APT (Nouveaux accidents et ceux en cours avec perte de temps) Nb d événements APT X 200 000 Nombre total d heures travaillées : 49 X 200 000 208 874,25 Taux de fréquence : 47,83 (accidents avec perte de temps) On retrouve le total du nombre d accidents avec perte de temps à la section 2 de ce même rapport. On retrouve le Total des heures travaillées à la section 3 de ce même rapport. On retrouve ce même taux de fréquence sur le R02-04. E = TOTAL (Événements) Nb d évé. avec et sans perte de temps X 200 000 Nombre total d heures travaillées : 91 X 200 000 204 874,25 Taux de fréquence : 88,83 (accidents avec et sans perte de temps) 91 événements = - 49 Accidents avec perte de temps (R02-08 et R02-10). PLUS - 42 Accidents sans perte de temps (R02-11 - je dois Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 82
Provenance de la donnée (fenêtre ) les calculer à la main). Taux d incidence (NE X 100 / ETP) Nombre d événements X 100 / Employés temps plein NE = APT (Nombre d événement = Avec perte de temps) Nb d événements avec perte de temps X 100 Nombre de travailleurs équivalents à temps plein : 49 X 100 102,44 = taux d incidence 47,83 On retrouve le nombre d événements avec perte de temps sur les rapports R02-08 et le R02-10. On retrouve le nombre de travailleurs équivalents à temps plein sur le rapport R02-04. E = TOTAL (Événements) Nombre d évé. avec et sans perte de temps X 100 Nombre d employés à temps plein 91 X 100 102,44 Taux d incidence 88,83 % Taux de gravité (NJP X 200 000 / NHT) Nombre de jours perdus Le calcul du taux de gravité se fait à partir des heures perdues en CSST ainsi que les heures en Assignation temporaire, selon le total de la section 1 du rapport détaillé. On retrouve cette donnée sur le rapport R02-08 Premièrement Établir le nombre de jours perdus Hres CSST + Hres ASST 7,25 : 3 137,31 (2 034,31 CSST + 1 103,00) 7,25 Total jours perdus : 432,73 Deuxièmement Nombre de jours perdus CSST X 200 000 Nombre d heures travaillées 432,73 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 422,44 Indice de gravité (NJP / NE) Nombre de jours perdus / Nombre d événements Nombre de jours perdus Nombre d événements avec perte de temps Premièrement Établir le nombre de jours perdus Hres CSST + Hres ASST Le nombre de jours perdus (NJP) comprend les heures en CSST et en assignation temporaire codées par la paie. 3 137,31 (2 034,31 CSST + 1 103,00) 7,25 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 83
Provenance de la donnée (fenêtre ) 7,25 Total jours perdus : 432,73 Deuxièmement Trouver l Indice de gravité Nb jours perdus Nombre d événements avec perte de temps 432,73 49 Indice de gravité : 8,83 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 84
10.1.5.1 R02-14 - Section 1 - «Fréquence et gravité des évènements» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ÉVÉNEMENTS R02-14 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Cette donnée est importée de la paie À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 bêta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 85
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 86
10.1.5.2 R02-14 - Section 2 - «Fréquence et gravité des évènements» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ÉVÉNEMENTS R02-14 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie. Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 87
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 88
10.1.5.3 R02-14 - Section 3 - «Fréquence et gravité des évènements» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ÉVÉNEMENTS R02-14 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 89
10.1.6 R02-15 - Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic RÉGIME : CSST NOMBRE DE CAS PAR GROUPE IDAGNOSTIC EN CSST AVEC DIAGNOSTIC R02-15 UTILITÉ : Connaître les heures et coûts CSST, assignation temporaire et retour progressif par employé en arrêt de travail à la suite d un accident PARTICULARITÉS : CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Matri. (Numéro de l employé) Nom Invalidité autorisée : Début Invalidité autorisée : Fin Diagnostic principal Groupe diagnostic : Méd. (Médecine) Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Événement - Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. Identification Événement Date du retour au travail OU Rapport médical Date de consolidation Identification Événement Rapport médical ou rapport final Diagnostic final Identification Rapport médical Diagnostic Note Si aucune date n est inscrite à aucun des deux endroits, le dossier sortira sans aucune date de fin. Diagnostic associé au rapport médical. Note S il n y a pas de rapport final, c est le diagnostic du rapport le plus récent qui sera imprimé. Dans le cas où il y a un rapport final, c est le diagnostic de ce dernier qui apparaîtra. Lorsque vous inscrivez un diagnostic au niveau d un rapport médical, celui-ci est associé automatiquement Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 90
Chir. (Chirurgie) Psych. (Psychiatrie) Musc.-Squ. (Musculo-squelettique) Oncol. (Oncologie) Autres CSST : Heures CSST : Coûts Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en CSST codées par la paie. Les montants en CSST codés par la paie. Les heures en ASST codées par la paie. Les montants en assignation temporaire codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. au groupe diagnostic correspondant. Note La case «Autres» est inutilisée. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 91
10.1.6.1 R02-15 - Section 1 - «Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic» NOMBRE DE CAS PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN CSST AVEC DIAGNOSTIC R02-15 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 92
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 93
10.1.6.2 R02-15 - Section 2 - «Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic» NOMBRE DE CAS PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN CSST AVEC DIAGNOSTIC R02-15 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie. Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent ou celui du rapport médical final. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 94
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 95
10.1.6.3 R02-15 - Section 3 «Nombre de cas par groupe diagnostic en CSST Avec diagnostic» NOMBRE DE CAS PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN CSST AVEC DIAGNOSTIC R02-15 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 96
10.2 CSST - PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL 10.2.1 R02-11 (beta) - Liste des événements (prévention) RÉGIME : CSST UTILITÉ : Tous les événements au cours de la période demandée. Les accidents avec et sans perte de temps. LISTE DES ÉVÉNEMENTS (PRÉVENTION) R02-11 (beta) PARTICULARITÉS : Tous les événements sont sur ce rapport, selon les dates ou les périodes demandées, même si la conciliation n a pas été faite (c est le seul rapport). Un gabarit peut être créé afin de connaître seulement les nouveaux dossiers de la période demandée. Maximisation du rapport : Voir détail à la fin de la description. Les types de contacts peuvent être regroupés dans des catégories déterminées selon votre choix. : 1. Un accident du travail comprend une blessure telle que : Grafigner, pousser, serrer, agripper, pincer, frapper. 2. Vous voulez que les accidents comportant ce type de blessure soient regroupés dans le type de contact «Agression physique». 3. Au niveau de votre table de pilotage «Prévention», créez le type de contact «Agression physique» et servez-vous de ce type de contact pour tous les AT comprenant une des blessures, comme mentionné plus haut. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Voir point 6.3 au début du guide Provenance de la donnée (fenêtre ) s Matricule Nom Identification Emploi Matricule Identification Nom À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Titre d emploi Identification Emploi Titre Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 97
Provenance de la donnée (fenêtre ) S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. s Événement : Origine Événement Identification et renseignements Type d accident Événement : RRA Événement Identification et renseignements Type d accident Cette donnée provient de la table «Origine». Cette donnée provient de la table «RRA». L ajout d une RRA doit avoir été fait dans le dossier correspondant à l événement d origine. Événement : Date Événement Identification et renseignements Identification Date de l événement d origine (ou date de rechute, récidive ou aggravation) Événement : Heure Événement Identification et renseignements Identification Heure de l événement d origine (ou Heure de la rechute) Perte de temps : Oui Événement Identification et renseignements Événement Avec perte de temps et/ou RRA Identification et renseignements RRA Avec perte de temps Perte de temps : Non Événement Identification et renseignements Événement Sans perte de temps et/ou RRA Identification et renseignements RRA Sans perte de temps Type de contact Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de contact Il s agit du Type de contact de la liste locale au niveau de vos tables de pilotage (et non celui du réseau). Une liste locale doit avoir été faite sous les Tables de pilotage locales Type de contact. Description Événement Description Événement version du travailleur S il s agit d une RRA, ce sera la description de la RRA. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 98
Provenance de la donnée (fenêtre ) s Maximisation du rapport Sur ce rapport, vous retrouvez : 1. La «Description de l événement» que vous avez complétée au niveau de «l Événement». 2. Le «Type de contact» que vous avez complété au niveau de «l Enquête et analyse». 3. Si aucune enquête analyse n a été ajoutée à la RRA, le type de contact sera vide. : Vous avez un taux élevé d accident «Effort excessif» et vous aimeriez connaître quels sont les dossiers. 1. Au niveau de l enquête et analyse, vous inscrivez le «Type de contact local Effort excessif». Vous créez le rapport R02-12 «trié par type de contact local». Vous pourrez associer le numéro d employé de ce rapport avec celui du R02-11. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 99
10.2.2 R02-12 - Analyse des événements cumulatifs (prévention) RÉGIME : CSST ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS CUMULATIFS (PRÉVENTION) R02-12 UTILITÉ : Pour la prévention, afin de connaître le type de contact, le site lésionnel, le lieu d événement, le type de blessure et les recommandations pour tous les événements, avec et sans perte de temps. On peut voir le détail des événements avec perte de temps à la section 2. Les données se retrouvant sur le R02-12 seront les mêmes que sur le R02-13. Le R02-12 est complémentaire au R02-13 : Les données proviennent de la fenêtre «Enquête et analyse» de tous les dossiers compris dans la période demandée. - Le R02-12 donne le type de contact, le site lésionnel, le lieu d événement et le type de blessure. - Le R02-13 donne le nombre de cas et le pourcentage par titre d emploi et type de contact pour tous les AT avec et sans perte de temps. PARTICULARITÉS : Une «Enquête et analyse» doit absolument avoir été créée pour que le dossier soit inclus dans ce rapport. S il s agit d une RRA et qu il n y a aucune «Enquête et analyse» rattachée à cette dernière, le matricule, la date et l heure de la rechute seront imprimés, mais sans aucune autre donnée. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). MAXIMISATION DU RAPPORT : Si vous avez inscrit vos choix parmi votre liste locale au niveau de votre table de pilotage «Prévention», il vous est possible de créer un gabarit selon vos besoins. Site lésionnel : Réseau Local Membres supérieurs Membres supérieurs Bras droit Épaule droite Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Identification Emploi Matricule À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Date Événement Identification et renseignements Identification Date de l événement d origine (Date de récidive, rechute ou aggravation) S il y a une date pour une RRA, c est celle-ci qui apparaîtra dans le rapport demandé, selon la date de la RRA. S il y a une RRA dans le dossier et que vous demandez Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 100
Provenance de la donnée (fenêtre ) un rapport concernant une période où la date de l événement original est incluse, cet «événement original» ne sortira pas. : Événement d origine 13 mai 2012 RRA 15 septembre 2012 Dates du rapport demandées : 1 er au 30 septembre 2012 : La RRA sera dans le rapport; ALORS QUE, Dates du rapport demandées : 1 er au 30 mai 2012 : L événement d origine ne sera pas dans le rapport. Heure Événement Identification et renseignements Identification HH mm (Heure de la rechute) Type de contact : Liste locale Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de contact Liste locale Note S il y a une «enquête et analyse» complétée pour la RRA, c est celle-ci qui apparaîtra dans le rapport. ALORS QUE, S il n y a qu une «enquête et analyse» pour l événement initial, il n y aura que le matricule, la date et l heure de la RRA qui s imprimeront sur le rapport. Type de contact : Liste réseau Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de contact Liste réseau Site lésionnel : Liste locale Enquête et Analyse Analyse de l événement Site lésionnel Liste locale Cette donnée provient de : Tables de pilotages Prévention Sites de lésions. Site lésionnel : Liste réseau Enquête et Analyse Analyse de l événement Site lésionnel Liste réseau Lieu d événement : Liste locale Enquête et Analyse Analyse de l événement Lieu d événement Liste locale Lieu d événement : Liste réseau Enquête et Analyse Analyse de l événement Lieu d événement Cette donnée provient de : Tables de pilotages Prévention Lieux d événements Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 101
Provenance de la donnée (fenêtre ) Type de blessure : Liste locale Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de blessure Cette donnée provient de : Tables de pilotages Prévention Types de blessures Type de blessure : Liste réseau Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de blessure Recommandation Enquête et analyse Correctif - Description Il s agit donc de la recommandation que vous avez inscrite au niveau du correctif. Vous pouvez donc formuler votre recommandation selon les renseignements que vous désirez voir apparaître sur ce rapport. Note Le nombre de caractères est limité à 100 caractères. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 102
10.2.2.1 R02-12 - Section 1 - «Analyse des événements cumulatifs (prévention)» ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS CUMULATIFS (PRÉVENTION) R02-12 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 103
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 104
10.2.2.2 R02-12 - Section 2 - «Analyse des événements cumulatifs (prévention)» ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS CUMULATIFS (PRÉVENTION) R02-12 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite à la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent ou celui du rapport médical final. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 105
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 106
10.2.2.3 R02-12 - Section 3 - «Analyse des événements cumulatifs (prévention)» ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS CUMULATIFS (PRÉVENTION) R02-12 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 107
10.2.3 R02-13 - Analyse détaillée des événements (prévention) RÉGIME: CSST ANALYSE DÉTAILLÉE DES ÉVÉNEMENTS (PRÉVENTION) R02-13 UTILITÉ : Pour la prévention, afin de connaître le type de contact, le site lésionnel, le lieu d événement, le type de blessure pour tous les événements, avec et sans perte. On peut voir le détail des événements avec perte de temps à la section 2. Les données se retrouvant sur le R02-13 seront les mêmes que sur le R02-12. PARTICULARITÉS : CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Provenance de la donnée (fenêtre ) Titre d emploi Nb Identification Emploi - Titre Nombre de dossiers en CSST avec ou sans perte de temps. % Nombre de cas X 100 /Nombre total de cas Note Ce calcul se fait automatiquement par. Description Cette donnée vient de la paie. Type de contact Nb Enquête et Analyse Analyse de l événement Type de contact Liste locale Nombre de dossiers en CSST avec ou sans perte de temps. % Nombre de cas X 100 /nombre de cas total Note Ce calcul se fait automatiquement par. Description 1 re ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement - Type de contact liste locale 2 e ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement - Type de contact liste réseau Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 108
Provenance de la donnée (fenêtre ) Site lésionnel Nb Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Site lésionnel Nombre de dossiers en CSST avec ou sans perte de temps. Description 1 re ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Site lésionnel liste locale 2 e ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Site lésionnel liste réseau Lieu d événement Nb Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement Nombre de dossiers en CSST avec ou sans perte de temps. Description 1 re ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement liste locale 2 e ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement liste réseau Type de blessure Nb Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement Nombre de dossiers en CSST avec ou sans perte de temps. Description 1 re ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement liste locale 2 e ligne : Identification Événement Enquête et analyse Analyse de l événement Lieu d événement liste réseau Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 109
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 110
10.2.3.1 R02-13 - Section 1 - «Analyse détaillée des événements (prévention)» ANALYSE DÉTAILLÉE DES ÉVÉNEMENTS (PRÉVENTION) R02-13 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 111
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 112
10.2.3.2 R02-13 - Section 2 - «Analyse détaillée des événements (prévention)» ANALYSE DÉTAILLÉE DES ÉVÉNEMENTS (PRÉVENTION) R02-13 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 113
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 114
10.2.3.3 R02-13 - Section 3 - «Analyse détaillée des événements (prévention)» ANALYSE DÉTAILLÉE DES ÉVÉNEMENTS (PRÉVENTION) R02-13 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 115
10.3 CSST - SUIVI 10.3.1 R02-02 - Suivi des dossiers : Accidents du travail RÉGIME : CSST SUIVI DES DOSSIERS : ACCIDENTS DU TRAVAIL R02-02 UTILITÉ : Accident de travail avec perte de temps et qui ont, au moins, une donnée dans une des fenêtres suivantes : Expertise; BEM; Décision CSST; DRA; Conciliation; CLP. CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Date de début < = à la date de fin de la période sélectionnée (inclusivement) ET a. Date de retour probable > = à la date de début de la période sélectionnée (inclusivement) ou Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) ET 3) La date du dernier jour de travail est plus petite ou égale à la date de fin de la période sélectionnée Matri (Numéro de l employé) Nom Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Date d accident Événement Identification et renseignement Date de l événement d origine Accident avec perte de temps seulement Dossier CSST Événement Identification et renseignement No dossier à la CSST Le numéro de dossier que la CSST attribue à l événement. Absence : Début Événement Description Date du dernier jour C est cette date qui se transfert sur la page d accueil. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 116
Provenance de la donnée (fenêtre ) travaillé en tout ou en partie Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. Absence : Fin Événement Description Date du retour au travail Si aucune date de retour au travail n est inscrite, la ligne sera vide. NHP (Nombre d heures perdues) Les heures en CSST codées par la paie. Le nombre d heures perdues en CSST seulement pour les dates ou les périodes demandées. Si l employé se retrouve sur plusieurs lignes, le même nombre d heures est inscrit à chaque ligne. Retour réel Identification Événement - Fermeture Il s agit de la date où l on ferme le dossier, ce qui indique que l absence est terminée. Expertise : Date Identification Événement Rapport médical Expertise Date d autorisation Expertise : Résultat Identification Événement Rapport médical Expertise Inscription de la date d autorisation de chaque expertise. Note La date de l expertise qui s inscrira sur ce rapport, doit être celle de la «Date d autorisation». Donc, inscrire la date de votre expertise à cet endroit. Le résultat de chaque expertise sera indiqué. : Inapte au travail BEM : Date Identification Événement Rapport médical Rapport complémentaire - Demande au BEM BEM : Rés. (Résultat) Identification Événement Rapport médical Rapport complémentaire - Demande au BEM - Opinion du BEM Décision CSST : Date Identification Événement Décision CSST Date de la décision de la CSST Inscription de la date et du résultat (Rés.) de l opinion du BEM à ce niveau. : Selon le choix que vous avez fait (par rapport à l employeur). Confirme : Favorable Infirme: Défavorable Inscription de la date de la décision de la CSST. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 117
Provenance de la donnée (fenêtre ) Décision CSST : Rés. (Résultat) Identification Événement Décision CSST Date de la décision de la CSST Contenu de la décision de la CSST, s il est inscrit : - Accepté = «Favorable» sera sur le rapport - Aucune réponse = «Aucune décision» sera inscrit sur le rapport - Refusé = «Défavorable» sera sur le rapport DRA : Date DRA : Rés. (Résultat) Conciliation : Date Conciliation : Rés. (Résultat) CLP : Date CLP : Rés. (Résultat) Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA. Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA Décision de la DRA. Sujets contestés à la DRA. Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA Décision de la DRA - Demande CLP sous événement Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA Décision de la DRA - Demande CLP sous événement - Demande de la contestation Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA Décision de la DRA - Demande CLP sous événement - Décision de la CLP Identification Événement Décision de la CSST Demande à la DRA Décision de la DRA - Demande CLP sous événement - Décision de la CLP Contenu de la décision de la CSST, s il est inscrit : - Accepté = «Favorable» sera sur le rapport - Aucune réponse = «Aucune décision» sera inscrit sur le rapport - Refusé = «Défavorable» sera sur le rapport Non fonctionnel pour le moment. Non fonctionnel pour le moment. Contenu de la décision de la CSST, s il est inscrit : - Accepté = «Favorable» sera sur le rapport - Aucune réponse = «Aucune décision» sera inscrit sur le rapport - Refusé = Défavorable Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 118
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 119
10.3.1.1 R02-02 - Section 1 - «Suivi des dossiers : Accidents du travail» SUIVI DES DOSSIERS : ACCIDENTS DU TRAVAIL R02-02 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 120
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Retour progressif : Coûts Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 121
10.3.1.2 R02-02 - Section 2 - «Suivi des dossiers : Accidents du travail» SUIVI DES DOSSIERS : ACCIDENTS DU TRAVAIL R02-02 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par NAS. Inscription automatique à la suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 122
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 123
10.3.1.3 R02-02 - Section 3 - «Suivi des dossiers : Accidents du travail» SUIVI DES DOSSIERS : ACCIDENTS DU TRAVAIL R02-02 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 124
10.3.2 R02-03 - Lésions professionnelles / Assignation temporaire RÉGIME : CSST LÉSIONS PROFESSIONNELLES / ASSIGNATION TEMPORAIRE R02-03 UTILITÉ : Obtenir certaines informations en rapport avec l assignation temporaire PARTICULARITÉS : Si aucune heure perdue en CSST et/ou en assignation temporaire, la donnée de la colonne sera «0» CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée 2) Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). 3) Ce rapport doit être demandé par périodes financières seulement Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Identification Emploi Matricule Identification Emploi Nom Seulement les dossiers CSST en arrêt de travail et/ou les dossiers CSST en assignation temporaire. Nombre d heures perdues (NHP) Les heures en CSST codées par la paie. Seulement les dossiers CSST Nombre d heures ass. temporaire Délai ass. temporaire Les heures en assignation temporaire codées par la paie Date du début du calcul Événement Description Date de l événement Date de fin du calcul Événement Rapport médical Assignation temporaire Seulement les dossiers en assignation temporaire Il s agit du nombre de jours calendrier entre la date de l événement et celle du début de la première assignation temporaire. : AT le 29 juillet Dernier jour travaillé en tout ou en partie 2 août Début ASST le 1 er septembre Délai ass. temporaire = 33 jours (du 30 juillet au 31 août inclusivement) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 125
Provenance de la donnée (fenêtre ) Coût équipe de base/surplus Événement Coûts Surplus des effectifs Montant Si aucun coût mentionné la ligne sera à 0,00$ : L employé en assignation temporaire est remplacé, vous inscrivez les coûts de son remplaçant en cliquant «Surplus des effectifs». Si vous voulez que ce montant soit à jour, vous devez le modifier régulièrement. Coût total du dossier (CSST + ass.temporaire) Économie estimée Montants en CSST et en Assignation temporaire codés par la paie. Coût total du dossier pour les périodes demandées. Si rapport demandé par dates, ce sont les coûts des périodes correspondants aux dates demandées qui sont comptabilisés. Cette colonne est laissée libre pour permettre à l agent d annoter le rapport. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 126
10.3.2.1 R02-03 - Section 1 - «Lésions professionnelles / Assignation temporaire» LÉSIONS PROFESSIONNELLES / ASSIGNATION TEMPORAIRE R02-03 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts» Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 127
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 128
10.3.2.2 R02-03 - Section 2 - «Lésions professionnelles / Assignation temporaire» LÉSIONS PROFESSIONNELLES / ASSIGNATION TEMPORAIRE R02-03 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon, le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 129
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 130
10.3.2.3 R02-03 - Section 3 - «Lésions professionnelles / Assignation temporaire» LÉSIONS PROFESSIONNELLES / ASSIGNATION TEMPORAIRE R02-03 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 131
10.3.3 R02-06 - Lésions professionnelles Sans diagnostic LÉSIONS PROFESSIONNELLES SANS DIAGNOSTIC R02-06 RÉGIME : CSST UTILITÉ Connaître, par employé, le nombre d heure en assignation temporaire et/ou en retour progressif pour tous les accidents de travail, avec perte de temps PARTICULARITÉS: CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Les dossiers ayant une ligne de paie associée durant la période demandée 2) Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Stat. (Statut) Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Emploi Titre S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Identification Statut Cette donnée est importée de la paie S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 132
Provenance de la donnée (fenêtre ) RRA Identification - RRA La fenêtre RRA est utilisée pour la «Rechute; Récidive; Aggravation». Lorsque la case est cochée, cela vous indique qu il y a une RRA dans ce dossier. Absence : Début Absence : Fin Identification Événement Date de l événement d origine (S il s agit d une RRA) Identification Événement Date de récidive, rechute ou aggravation Identification Événement Date du retour au travail La date de début d absence correspond au dernier jour travaillé en tout ou en partie de l événement ou de la RRA. Assignation temporaire : Début Identification Événement Rapport médical Assignation temporaire - Début Assignation temporaire : Fin Identification Événement Rapport médical Assignation temporaire - Fin Date de la 1 re journée en assignation temporaire. Date de la dernière journée réelle ou probable de l assignation temporaire. Assignation temporaire : Nb. Hres Heures d assignation temporaire codées par la paie. Nombre d heures en assignation temporaire durant les dates ou les périodes demandées. Retour progressif : Début Identification Événement Rapport médical Assignation temporaire Progressif - Début Retour progressif : Fin Identification Événement Rapport médical Assignation temporaire Progressif - Fin Cette date se situe dans la fenêtre de la «cadence». Il s agit bien d un retour progressif, soit à ses tâches habituelles. Cette date se situe dans la fenêtre de la «cadence». Il s agit bien d un retour progressif, soit à ses tâches habituelles. Retour progressif : Nb. Hres Heures en retour progressif codées par la paie. Nombre d heures travaillées en retour progressif durant la période donnée. Retour régulier Identification Événement - Retour au travail Notes Cette colonne est vide pour permettre à l agent d annoter le rapport. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 133
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 134
10.3.3.1 R02-06 - Section 1 - «Lésions professionnelles Sans diagnostic» LÉSIONS PROFESSIONNELLES SANS DIAGNOSTIC R02-06 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 135
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 136
10.3.3.2 R02-06 - Section 2 - «Lésions professionnelles Sans diagnostic» LÉSIONS PROFESSIONNELLES SANS DIAGNOSTIC R02-06 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 137
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 138
10.3.3.3 R02-06 - Section 3 - «Lésions professionnelles Sans diagnostic» LÉSIONS PROFESSIONNELLES SANS DIAGNOSTIC R02-06 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 139
10.3.4 R02-09 - Lésions professionnelles Résultat Contestations LÉSIONS PROFESSIONNELLES RÉSULTAT - CONTESTATIONS R02-09 RÉGIME : CSST UTILITÉ : Détail et total de toutes les décisions CSST (sous BEM et événement), DRA, Conciliations et CLP selon les dates ou les périodes données. PARTICULARITÉS : Il se peut que vous deviez choisi «Données en temps réel» en créant le rapport CRITÈRES DE SÉLECTION : Note : dans cette version du guide, ce rapport n est pas détaillé. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 140
10.3.5 R04-10 - Suivi en CSST Autres Avec diagnostic SUIVI EN CSST AUTRES AVEC DIAGNOSTIC R04-10 RÉGIME : CSST UTILITÉ : Connaître les dossiers dont l événement CSST est arrivé chez un autre employeur PARTICULARITÉS: Accident du travail ailleurs que dans votre établissement CRITÈRES DE SÉLECTION : Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Régime Stat. (Statut) Invalidité autorisée : Début Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Emploi Titre S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon, le choisir dans la liste déroulante. Identification - Régime - CSST Autres Identification Statut S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Cette donnée est essentielle au résultat du rapport Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 141
Invalidité autorisée : Fin Prochain RDV Assignation temporaire : Début Assignation temporaire : Fin Assignation temporaire : Nb. Hres Retour progressif : Début Retour progressif : Fin Retour progressif : Nb.Hres 1 Retour réel Diagnostic principal Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Certificat Invalidité Fin invalidité Identification Certificat Prochain RDV Identification Rapport médical Retour au travail - Assignation temporaire Début Identification Rapport médical Retour au travail - Assignation temporaire Fin Les heures en assignation temporaire codées par la paie Identification Rapport médical Retour au travail Retour progressif - Début Identification Rapport médical Retour au travail Retour progressif - Fin Les heures en retour progressif codées par la paie Identification Rapport médical Retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 142
10.4 CSST ENQUÊTE ET ANALYSE 10.4.1 R02-05 - Rapport d information (enquêtes et correctifs) RÉGIME : CSST RAPPORT D INFORMATION DE GESTION (ENQUÊTES ET CORRECTIFS) R02-05 UTILITÉ : Connaître le nombre de dossiers d enquêtes et analyses ainsi que le nombre et les coûts des correctifs proposés et complétés PARTICULARITÉS : La RRA sera comptabilisée si une enquête et analyse y est rattachée (autre que celle rattachée à l événement initial) CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Seulement les dossiers avec perte de temps ET ayant au moins une ligne de paie AVEC des heures CSST et/ou en assignation temporaire 2) Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Provenance de la donnée (fenêtre ) Lésions professionnelles Événement Identification et renseignements Type d accident Avec perte de temps. Nb de dossiers Événement Identification et renseignements Type d accident Avec perte de temps Les 2 choix sont : - Accident du travail; - Maladie professionnelle. 1. Employés ayant eu des heures et/ou coûts en CSST et/ou en assignation temporaire et/ou en retour progressif. 2. Dossier de plus de deux ans (payé par la CSST). 3. Réclamation refusée par la CSST et dossier transféré en AS, mais toujours actif. 4. L employé qui a eu plusieurs absences durant la période demandée sera calculé pour chaque événement. Enquêtes et analyses : Nombre Événement - Enquête analyse Analyse de l événement Avec perte de temps Comptabilise seulement les enquêtes et analyses des accidents avec perte de temps Ne comptabilise pas un dossier RRA si aucune enquête ni analyse n y sont rattachées. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 143
Provenance de la donnée (fenêtre ) : AT 1 er janvier 2012 (enquête et analyse) RRA 15 mars 2012 (sans enquête et analyse) Aucune donnée de l enquête initiale n apparaîtra sur le rapport, malgré que la RRA sera comptabilisée dans le nombre de dossiers d événements avec perte de temps. Correctifs proposés : Nombre Identification Événement Enquête et analyse Correctif Correctifs proposés : Coûts Identification Événement - Enquête et analyse Recommandation Coûts Correctifs complétés : Nombre Identification Événement Enquête et analyse Correctif - Réalisé Correctifs complétés : Coûts Identification Événement Enquête et analyse Correctif - Coûts Nombre total de correctifs proposés pour chacun des événements avec perte de temps. Note Étant donné que l on peut créer plusieurs fenêtres «Correctifs» dans un même dossier, celles-ci seront toutes comptabilisées. Total des coûts proposés pour les divers correctifs. : Dossier 2007-00067 : 350 $ Dossier 2006-00007 : 400 $ Total : 750 $ Nombre total des correctifs complétés pour chacun des événements avec perte de temps. Total des coûts des correctifs complétés. Dossier 2007-00067 : 350 $ Dossier 2006-00007 : 400 $ Total : 750 $ Délais moyens de réalisation : Nombre de jours Date de début du calcul Identification Événement - Enquête et analyse Correctifs Échéancier Date de fin du calcul Identification Événement Enquête analyse - Correctifs - Réalisé Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 144
Bénéfices escomptés : Réduction nombre Bénéfices escomptés : Réduction coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Formule utilisée Nombre total de correctifs complétés Nombre total de jours* *Les jours entre la date «Échéancier» (inclus) et la date «Réalisé» (inclus) Nombre total de correctifs complétés : 7 Nombre total d enquêtes et analyses : 47 7 47 Délai moyen de réalisation : 01,5 jour Cette colonne est vide pour permettre à l agent d annoter le rapport. Cette colonne est vide pour permettre à l agent d annoter le rapport. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 145
10.4.1.1 R02-05 - Section 1 - «Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs)» RAPPORT D INFORMATION DE GESTION (ENQUÊTES ET CORRECTIFS) R02-05 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement.. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite à l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant.. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par NAS. Inscription automatique suite à la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. Code de paie Heures CSST Coûts CSST 380-00-20 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 146
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 147
10.4.1.2 R02-05 - Section 2 - «Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs» RAPPORT D INFORMATION DE GESTION (ENQUÊTES ET CORRECTIFS) R02-05 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent).. À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 148
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 149
10.4.1.3 R02-05 - Section 3 - «Rapport d information de gestion (enquêtes et correctifs)» RAPPORT D INFORMATION DE GESTION (ENQUÊTES ET CORRECTIFS) R02-05 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 150
10.4.2 R04-12 - Enquête et analyse Déclaration ENQUÊTE ET ANALYSE - DÉCLARATION R04-12 RÉGIME : CSST UTILITÉ : Obtenir un modèle d une de l enquête analyse. PARTICULARITÉS : Lorsqu on imprime l enquête et analyse à partir du dossier de l employé, le numéro inscrit au bas du rapport est R05-03 (et non R04-12 inscrit sur l original). CRITÈRES DE SÉLECTION : Aucun Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification de l employé Identification Événement Enquête et analyse Données proviennent de la création du dossier. Cocher le sexe à l analyse de l événement. Description de l événement Identification - Événement Données proviennent de l événement. Dommages matériels Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Si «dommages matériels a été coché. Activité du travailleur au moment de l événement Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Si inscription faite. Description de l événement par le travailleur Identification Événement Enquête et analyse Provient de la description de l événement. Type de contact Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Type de blessure Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Site lésionnel Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Selon la case cochée. Selon la case cochée. Selon la case cochée. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 151
Signature de l employé Date Signature du responsable Date Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Identification Événement Enquête et analyse - Analyse de l événement Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 152
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 153
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 154
10.5 SAAQ - IVAC RRQ 10.5.1 R04-09 - Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic RÉGIME : SAAQ, IVAC, RRQ UTILITÉ : Obtenir les absences en SAAQ, IVAC et RRQ R04-09 Suivi en SAAQ, IVAC, RRQ Avec diagnostic PARTICULARITÉS : Il est possible que vous ouvriez le dossier en AS pour que l employé soit payé dès le début de son absence jusqu au moment où la SAAQ acceptera sa réclamation. Dans ce cas, lorsque la SAAQ accepte l absence, vous changez de régime le dossier AS en SAAQ, mais lors de la création de ce rapport, le nom du régime qui apparaîtra sera AS, malgré que considère le dossier en SAAQ à tout point de vue. Par le fait même, il ne sera pas comptabilisé en AS, mais bien en SAAQ. CRITÈRES DE SÉLECTION : 1) Régime Assurance salaire ayant un certificat et un diagnostic (Assurance salaire, Retour progressif, Travaux modifiés) 2) Dossier créé dans l intervalle des périodes financières sélectionnées ET 3) Date de fin d invalidité = 9999-11-11 ET 4) Date de début < = à la date du jour 3 ans Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Emploi Titre S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 155
Provenance de la donnée (fenêtre ) Régime Stat. (Statut) Invalidité autorisée : Début Invalidité autorisée : Fin Selon la création du dossier. Identification Statut S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. Identification Certificat Invalidité Fin invalidité Selon la date du retour réel ou de la date probable. Prochain RDV Identification Certificat Prochain RDV Cette ligne sera vide si aucune inscription. Travaux modifiés : Début Travaux modifiés : Fin Identification Certificat Travaux modifiés Identification Certificat Travaux modifiés Travaux modifiés : P 1 Identification Certificat Travaux modifiés - Réadaptation Indique les dossiers en travaux modifiés progressifs. Travaux modifiés : Nb. Hres 2 Ces heures sont celles qui ont été codées par la paie. On les retrouve au niveau des conciliations. Note : le rapport imprimera seulement les lignes de paie concernées entre les dates du rapport demandé. Retour progressif : Début Identification Certificat Travaux modifiés - Réadaptation Retour progressif: Fin Identification Certificat Travaux modifiés - Réadaptation Retour progressif : Nb.Hres 2 Ces heures sont celles qui ont été codées par la Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 156
Provenance de la donnée (fenêtre ) paie. On les retrouve au niveau des conciliations. Note : Le rapport imprimera seulement les lignes de paie concernées entre les dates du rapport demandé. Retour réel Identification Certificat Fermeture La fermeture est créée à partir du certificat le plus récent. Diagnostic principal À la suite de l inscription d un diagnostic sur le certificat médical dans un dossier (le rapport le plus récent). Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 157
10.6 ASSURANCE SALAIRE TAUX DE FRÉQUENCE ET DE GRAVITÉ 10.6.1 R01-04 (bêta) - Nombre de cas et taux de fréquence par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic NOMBRE DE CAS ET TAUX DE FRÉQUENCE PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-04 (beta) RÉGIME : AS UTILITÉ : Ce rapport est utilisé pour connaître le nombre total de cas en assurance salaire, incluant les dossiers de + de 2 ans encore actifs. Les absences sont regroupées par «groupe diagnostic»: Médecine; Chirurgie; Psychiatrie; Musculo-squelettique; Oncologie; Autres. PARTICULARITÉS : Un diagnostic doit être inscrit (c est celui du certificat le plus récent qui s inscrira). Avec ou sans ligne de paie (ex. : dossiers en carence inclus). Le résultat du rapport inclus les directions accessoires, que la case soit cochée ou non. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Matri. (Numéro de l employé) Nom Invalidité : Début Invalidité : Fin Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Nom Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Cette donnée est essentielle au résultat du rapport Identification Certificat Invalidité Fin invalidité La date du début d invalidité provient du premier certificat.. La date de fin d invalidité provient du dernier certificat. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 158
Provenance de la donnée (fenêtre ) Si aucune date de fin n est inscrite sur le dernier certificat, la case «Fin» sera vide. Nb de cas Groupe diagnostic : Méd. (Médecine) Chaque dossier ayant un diagnostic représente un cas. Total du nombre de cas de tous les groupes diagnostic (on retrouve ces données à la fin du rapport). Note Si aucun diagnostic sur le certificat médical le plus récent, ce dossier ne sortira pas sur le rapport. La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Médecine». Groupe diagnostic : Chir. (Chirurgie) Liste des groupes diagnostics R04-01. La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Chirurgie». Groupe diagnostic : Psych. (Psychiatrie) Groupe diagnostic : Musculo (Musculosquelettique) Groupe diagnostic : Onco. (Oncologie) Groupe diagnostic : Autres Taux fréq. (Fréquence) Nombre de cas X 200 000 Nombre d heures travaillées La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Psychiatrie». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Musculo-squelettique». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Oncologie». Note Cette case n a aucune utilité, car lorsque vous omettez d inscrire un diagnostic sur le certificat le plus récent, le dossier ne sort pas dans le rapport. : 128 X 200 000 204 874,25 Taux fréquence : 124,95 Le détail du total des heures travaillées se retrouve à la Section 3 du rapport R01-06 et R01-07. Taux grav. (Gravité) Nombre d heures perdues AS X 200 000 Nombre d heures travaillées : 11 474,27 X 200 000 204 874,25 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 159
Provenance de la donnée (fenêtre ) Taux gravité : 11 201,28 Le détail du total des heures travaillées se retrouve à la Section 3 du rapport R01-06 et R01-07. Assurance salaire : Heures Heures d assurance salaire codées par la paie. Il s agit des heures codifiées par la paie à partir du code d assurance salaire de votre établissement. Assurance salaire : Coûts Montants en assurance salaire codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code d assurance salaire de votre établissement. Travaux modifiés : Heures Heures en travaux modifiés codées par la paie. Il s agit des heures codifiées par la paie à partir du code de travaux modifiés de votre établissement. Travaux modifiés : Coûts Montant en travaux modifiés codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code de travaux modifiés de votre établissement. Réadaptation : Heures Heures de réadaptation codées par la paie. Il s agit des heures codifiées par la paie à partir du code de réadaptation de votre établissement. Réadaptation : Coûts Montants codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code de réadaptation de votre établissement. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 160
10.6.2 R01-05 (bêta) - Sommaire assurance salaire : Fréquence / Gravité / Coûts (Groupe diagnostic) RÉGIME : AS SOMMAIRE ASSURANCE SALAIRE : FRÉQUENCE / GRAVITÉ / COÛTS (GOUPE DIAGNOSTIC) R01-05 (beta) UTILITÉ : Ce rapport est utilisé pour connaître le ratio, par groupe diagnostic, des employés absents, des coûts ainsi que celui des heures perdues. PARTICULARITÉS : Le rapport R01-03 permet d obtenir le nom des employés concernés dans ce rapport. Tous les dossiers actifs et inactifs dont il y a un moment dans l absence qui se situe entre les dates demandées pour le rapport. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Nombre total d employés absents Provenance de la donnée (fenêtre ) Il s agit du nombre d employés répondant aux critères suivants : 1. Employé étant absent durant la période sélectionnée. 2. Régime : AS 3. Le dossier a un diagnostic. 4. Il y a, au moins, une ligne de paie associée au dossier. DIFFÉRENCE ENTRE CES DEUX DONNÉES Nombre total d employés absents Employés ayant des heures en AS VERSUS Fréquence - Total Tous les employés absents sont comptabilisés incluant ceux qui sont dans leur période de carence et ceux en assurance salaire 3 e année (même si le changement de Régime, pour assurance salaire 3 e année, n a pas été fait). : Nombre total d employés absents : 106 VERSUS FRÉQUENCE Total : 131 (cas) Il y a 25 employés qui ont une ligne de paie à 0, car ils sont durant leur période de carence et/ou en AS 3 e (même s ils sont toujours en AS). Ratio d employés absents / Total employés Total d employés absents X 100 Total d employés qui ont eu une ligne de paie durant la période sélectionnée : 106 X 100 1 657 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 161
Coût total en assurance salaire (AS) Provenance de la donnée (fenêtre ) Somme des montants versés en assurance salaire. Ratio d employés absents : 6,40 % Note Dans le cas où le rapport est produit pour plusieurs périodes, la valeur affichée concernant le total des employés sera une moyenne. : Période 201201 = 1 600 employés Période 201202 = 1 400 employés Total employés (moyenne) = 1 500 employés Se référer au rapport R01-04 ou R01-06 pour le coût total en assurance salaire. Ratio coût total ass. sal. / Salaire versé Coût total AS X 100 Total des salaires versés Somme des montants versés en assurance salaire. : 195 342,48 X 100 5 170 592,43 Ratio coût AS : 3,78 % Le coût total des salaires versés se retrouve à la Section 3 du R01-07. Total des heures perdues (AS) Total de jours perdus (heures perdues / 7,25) Ratio heures perdues / heures travaillées Total des heures en assurance salaire. Total heures perdues AS 7h25 Cette donnée est importée de la paie Total des heures perdues en assurance salaire Total d heures travaillées X 100 Se référer au rapport R01-04 et R01-07 pour le total des heures perdues en assurance salaire. : 11 474,27 7,25 Jours perdus : 1 582,66 jours On retrouve la liste des codes de paie d heures travaillées à la Section 3 du rapport R01-07 11 474,27 204 874,25 Ratio heures perdues en AS : 5,60 % Note On retrouve ce ratio au niveau des R04- Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 162
Provenance de la donnée (fenêtre ) 16, R04-17 et R04-18. Fréquence Groupes - Médecine - Chirurgie - Psychiatrie - Musc.-Squ. - Oncologie - Autres Nombre de cas par groupe diagnostic Ratio des nombres de cas Le diagnostic principal du certificat le plus récent est utilisé pour assigner cette valeur au bon groupe diagnostic. Nombre de cas X100 Total des cas Nombre de cas par groupe diagnostic Tous les employés absents sont comptabilisés incluant ceux qui sont dans leur période de carence et ceux en assurance salaire 3 e année (même si le changement de Régime, pour assurance salaire 3 e année, n a pas été fait). : (Médecine) 21 X 100 = 16,03 % 131 Note Le diagnostic principal du certificat le plus récent est utilisé pour assigner cette valeur au bon groupe diagnostic. Fréquence par groupe Nombre de cas (par groupe) X 200 000 Total des heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. : (Médecine) 21 employés X 200 000 204 874,25 Taux fréquence : 20,50 Fréquence par groupe Total Total du nombre de cas groupe diagnostic Total du nombre de cas X 200 000 Total des heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST.. : 131 X 200 000 204 874.25 Fréquence: 127,88 Gravité Gravité par groupe diagnostic en jours (jours = nombre d heures / 7.25) A.S. Heures Les heures sont réparties par groupe diagnostic. Les heures proviennent des données de la paie. Jours Heures AS (par groupe) 7h25 R.P. Heures Nombre d heures pour chaque groupe diagnostic en retour progressif. : (groupe médecine) 1 559,65heures / 7,25 = 215,12 jours Les heures proviennent des données de la paie. Jours Heures R.P. (par groupe) 7h25 : (groupe Musc.-Squ.) 144,75 heures / 7,25 = 19.97 jours Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 163
Provenance de la donnée (fenêtre ) T.M. Heures Nombre d heures pour chaque groupe diagnostic en «Travaux modifiés». Les heures proviennent des données de la paie. Jours Ratio des gravités par groupe Heures T.M. (par groupe) 7h25 Heures A.S. (catégorie) x100 Total heures travaillées : (groupe Musc.-Squ.) 245,25 heures /7,25 = 33,83 jours : (groupe Musc.-Squ.) 4 670,18 X 100 204 874,25 Ratio gravité : 40,70 % Gravité par groupe Heures A.S. X 200 000 Total heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. : (groupe Musc.-Squ.) 4 670,18 X 200 000 204 874,25 Taux gravité : 4 559,07 Coûts Coût par groupe A.S. Coûts pour chaque groupe diagnostic en A.S. Les coûts proviennent des données de la paie. R.P. Coûts pour chaque groupe diagnostic en R.P. Les coûts proviennent des données de la paie. T.M. Coûts pour chaque groupe diagnostic en T.M. Les coûts proviennent des données de la paie. Ratio des coûts par groupe Coûts AS (groupe) X 100 Coûts total AS : (groupe Musc.-Squ.) 78 668,66 X 100 195 342,48 Ratio : 40,27 % Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 164
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10.6.3 R01-06 - Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic RÉGIME : AS GRAVITÉ PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-06 UTILITÉ : Ce rapport est utilisé pour connaître le pourcentage pour chaque groupe diagnostic ainsi que le taux de fréquence et le taux de gravité. PARTICULARITÉS : Le rapport R01-03 permet d obtenir le nom des employés concernés dans ce rapport. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Groupes : - Diagnostic - Médecine - Chirurgie - Psychiatrie - Musc.-Squ. (Musculo-squelettique) - Oncologie - Autres Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Certificat Diagnostic principal Nombre de cas (groupe) X 100 Total des cas (Même nombre et pourcentage que sur le rapport R01-05). Total des cas : Faire la somme des totaux des groupes. : 21 X 100 131 Pourcentage de l absence selon le groupe : 16,03 % Notes Le total des cas comprend tous les employés absents incluant ceux qui sont dans leur période de carence et ceux en assurance salaire 3 e année. On ne retrouve aucune donnée dans «Autres», car le diagnostic étant obligatoire, le dossier sera au niveau d une catégorie. Taux de fréquence Nombre de cas X 200 000 Nombre total d heures travaillées Se référer au rapport R01-05 pour le nombre total de cas. 131 X 200 000 204 874.25 Taux de fréquence : 127,88 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 166
Provenance de la donnée (fenêtre ) Note On retrouve la liste des codes de paie d heures travaillées à la Section 3 du rapport R01-07. Taux de gravité Nombre d heures perdues en AS X 200 000 Nombre total d heures travaillées : 11 474,27 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 11 201,28 On retrouve la liste des codes de paie d heures travaillées à la Section 3 du rapport R01-07. Assurance salaire : Heures Les heures en assurance salaire codées par la paie. Se référer à la Section 1 pour les heures par employé. Assurance salaire : Coûts Les montants en assurance salaire codés par la paie. Se référer à la Section 1 pour les coûts par employé. Travaux modifiés : Heures Les heures en travaux modifiés codées par la paie. Se référer à la Section 1 pour les heures par employé. Travaux modifiés : Coûts Les montants en travaux modifiés codés par la paie. Se référer à la Section 1 pour les coûts par employé. Retour progressif : Heures Les heures en retour progressif codées par la paie. Se référer à la Section 1 pour les heures par employé. Retour progressif : Coûts Les montants en retour progressif codés par la paie. Se référer à la Section 1 pour les coûts par employé. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 167
10.6.3.1 R01-06 - Section 1 - «Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire- Sans diagnostic» GRAVITÉ PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-06 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Cette donnée est importée de la paie Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00925 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. On retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures AS Coûts AS 345-00-00 154,00 2 357,23 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 168
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 169
10.6.3.2 R01-06 - Section 2 - «Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic» GRAVITÉ PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-06 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Cette donnée est importée de la paie Identification Nom Cette donnée est importée de la paie Identification Emploi Titre Cette donnée est importée de la paie Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 170
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 171
10.6.3.3 R01-06 - Section 3 - «Gravité par groupe diagnostic en assurance salaire Sans diagnostic» GRAVITÉ PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-06 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 172
10.6.4 R01-07 - Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire RÉGIME : AS FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ABSENCES POUR INVALIDITÉ EN ASSURANCE SALAIRE R01-07 UTILITÉ : Connaître le taux de fréquence, le taux de gravité ainsi que l indice des coûts pour les employés en absence. PARTICULARITÉS : Le rapport R01-03 permet d obtenir le nom des employés concernés par ce rapport CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) ATTENTION : Ignorer la ligne au bas du rapport Provenance de la donnée (fenêtre ) Nombre total d heures travaillées (NHT) Heures et montants codés par la paie. Se référer à la Section 3 Liste des codes de paie d heures travaillées. Les heures travaillées incluent les heures en retour progressif et en travaux modifiés. Nombre de Cas Coûts des prestations d assurance salaire (CP) Nombre d heures perdues (NHP) Le total des coûts en assurance salaire codés par la paie. Le total des heures en assurance salaire codées par la paie. Tous les employés absents sont comptabilisés incluant ceux qui sont dans leur période de carence et ceux en assurance salaire 3 e année. Se référer à la Section 1 pour les coûts par employé. Note Ne pas tenir compte de la mention de la ligne «2» au bas du rapport, car seulement les coûts des prestations d AS sont inclus dans ce total. Se référer à la Section 1 pour le total des heures perdues. Taux de fréquence Nombre de cas X 200 000 Nombre total d heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. 131 cas X 200 000 204 874,25 Taux de fréquence : 127.88 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 173
Provenance de la donnée (fenêtre ) Taux de gravité Nombre d heures perdues AS X 200 000 Nombre total d heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. On retrouve le total des coûts des prestations d assurance salaire à la section 1 de ce rapport. : 11 474,27 X 200 000 204 874,25 Taux de gravité : 11 201,28 Indice des coûts Total des coûts des prestations d ass salaire Nombre total d heures travaillées La formule utilisée pour le calcul est établie par la CSST. On retrouve le total des coûts des prestations d assurance salaire à la section 1 de ce rapport. : 195 342,48 204 874,25 Indice de coûts : 0,95 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 174
10.6.4.1 R01-07 - Section 1 - «Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ABSENCES POUR INVALIDITÉ EN ASSURANCE SALAIRE R01-07 Section 1 Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Matricule Nom Titre d emploi Groupe diagnostic Code de paie CSST : Heures CSST : Coûts Numéro de dossier attribué par lors de l ouverture d un événement. Identification Emploi Matricule Identification Nom Identification Emploi Titre À la suite de l inscription d un diagnostic sur un rapport médical dans un dossier, celui-ci s attache automatiquement au groupe diagnostic correspondant. Code utilisé par la paie concernant les données inscrites au niveau de «Heures» et «Coûts». Les heures en CSST codées par la paie. Les montants codés par la paie. : 2011-00909 À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. b v v con retrouve chacun des diagnostics ainsi que la catégorie à laquelle il appartient sur le rapport R04-01 béta. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Ce code doit correspondre au titre de la colonne où il y a des données de paie. : Code de paie Heures AS Coûts AS 345-00-00 155,90 2 068,00 $ Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 175
Assignation temporaire : Heures Assignation temporaire : Coûts Retour progressif : Heures Retour progressif : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Les heures en assignation temporaire codées par la paie. Les montants codés par la paie. Les heures en retour progressif codées par la paie. Les montants en retour progressif codés par la paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 176
10.6.4.2 R01-07 - Section 2 - «Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ABSENCES POUR INVALIDITÉ EN ASSURANCE SALAIRE R01-07 Section 2 Provenance de la donnée (fenêtre ) Matricule Nom Titre d emploi (numéro) Invalidité : Début Invalidité : Fin Diagnostic Identification Emploi Matricule Cette donnée est importée de la paie Identification Nom Cette donnée est importée de la paie Identification Emploi Titre Cette donnée est importée de la paie Événement Description Date du dernier jour travaillé en tout ou en partie Événement Description - Date du retour au travail À la suite de l inscription d un diagnostic sur le rapport médical dans un dossier (le rapport le plus récent). À la suite de la création du dossier par le numéro de matricule ou par le NAS. Inscription automatique à la suite de la création du dossier. Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note Le diagnostic qui apparaît sur le rapport est celui du rapport médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 177
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 178
10.6.4.3 R01-07 - Section 3 - «Fréquence et gravité des absences pour invalidité en assurance salaire» FRÉQUENCE ET GRAVITÉ DES ABSENCES POUR INVALIDITÉ EN ASSURANCE SALAIRE R01-07 Section 3 Provenance de la donnée (fenêtre ) Code de paie Description Heures Coûts Cette donnée provient du service de la paie. Cette donnée provient du service de la paie. Le total des heures codées par la paie pour chacun des codes de paie. Le total des montants codés par la paie pour chacun des codes de paie. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 179
10.7 ASSURANCE SALAIRE - SUIVI 10.7.1 R01-01 (bêta) - Suivi en assurance salaire Avec diagnostic RÉGIME : AS UTILITÉ : Connaître le détail des absences en assurance salaire. SUIVI EN ASSURANCE SALAIRE AVEC DIAGNOSTIC R01-01 (beta) PARTICULARITÉS : S il y a des données en «Travaux modifiés» et/ou en réadaptation, celles-ci apparaîtront. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle).. Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Stat. (Statut) Invalidité autorisée : Début Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Nom Identification Emploi Titre S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon, le choisir dans la liste déroulante. Identification Statut Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Cette donnée est essentielle au résultat du rapport.. Note S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. La date du début provient du premier certificat Note Cette date doit absolument être inscrite sur le «premier» certificat. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 180
Invalidité autorisée : Fin Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Certificat Invalidité Fin invalidité La date de fin provient du certificat le plus récent Note Si le certificat le plus récent n a aucune date de fin d invalidité, la case «Fin» sera vide. Prochain RDV Identification Certificat Prochain RDV La date du RV provient du certificat le plus récent. Restr. Perm. (Restrictions permanentes) Fermeture de dossier Raison Lors de la fermeture du dossier, au niveau du menu déroulant, si l'on choisit «Restrictions permanentes», cette case sera cochée. Travaux modifiés : Début Identification Certificat Travaux modifiés Date de début Travaux modifiés : Fin Identification Certificat Travaux modifiés Date de fin Travaux modifiés : P 1 Identification Certificat Travaux modifiés Progressif Cadence Afin que les dates «début» et «fin» apparaissent, il doit y avoir une ligne de paie associée à ces dates. Afin que les dates «début» et «fin» apparaissent, il doit y avoir une ligne de paie associée à ces dates, Il s agit du retour progressif à travers les travaux modifiés «P» (et non le retour progressif sur les tâches régulières). Le signifie que l employé est donc en retour progressif au niveau des travaux modifiés et il y a une ligne de paie associée. Travaux modifiés : Nb. Hres 2 Heures en travaux modifiés codées par la paie. Afin qu il y ait un nombre d heures dans cette colonne, il doit y avoir une ligne de paie associée. : Le dossier de Madame X comprend 4 lignes de paie entre les 1 er avril et 18 septembre 2011. Les dates demandées pour le rapport sont : Date début : 1 er avril 2011 Date fin : 23 avril 2011 Entre ces deux dates, il y a 2 lignes de paie. C est le total des heures de ces 2 lignes de paie qui apparaîtra. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 181
Réadaptation : Début Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Certificat - Réadaptation Cadence - Date de début S il y a plus d une cadence, imprimera le début et la fin de chaque cadence ayant été associée à une ligne de paie. Réadaptation : Fin Identification Certificat Réadaptation Cadence - Date de fin S il y a plus d une cadence, imprimera le début et la fin de chaque cadence ayant été associée à une ligne de paie. Réadaptation : Nb.Hres 2 Heures en réadaptation codées par la paie. Le rapport imprimera seulement les heures dont les lignes de paie sont concernées entre les dates de début et de fin du rapport demandé. : Le dossier de Madame X comprend 4 lignes de paie entre les 1 er avril et 18 septembre 2011. Les dates demandées pour le rapport sont : Date début : 1 er avril 2011 Date fin : 23 avril 2011 Entre ces deux dates, il y a 2 lignes de paie. C est le total des heures de ces 2 lignes de paie qui apparaîtra. Fermeture Identification Certificat - Fermeture La fermeture est créée à partir du certificat le plus récent. Diagnostic Identification Certificat Diagnostic Le diagnostic est obligatoire afin que le dossier apparaisse sur le rapport. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 182
10.7.2 R01-02 (bêta) - Suivi en assurance salaire Sans diagnostic RÉGIME : AS UTILITÉ : Connaître le détail des absences en assurance salaire. SUIVI EN ASSURANCE SALAIRE SANS DIAGNOSTIC R01-02 (beta) PARTICULARITÉS : S il y a des données en «Travaux modifiés» et/ou en réadaptation, celles-ci apparaîtront. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Stat. (Statut) Invalidité autorisée : Début Invalidité autorisée : Fin Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Nom Identification Emploi Titre Identification Statut Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. Identification Certificat Invalidité Fin invalidité Note S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Note S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. La date du début provient du premier certificat. Note Cette date doit absolument être inscrite sur le «premier» certificat. La date de fin provient du dernier certificat. Note Si le certificat le plus récent n a aucune date de fin Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 183
Provenance de la donnée (fenêtre ) d invalidité, la case «fin» sera vide. Prochain RDV Identification Certificat Prochain RDV La date du RV provient du certificat le plus récent. Restr. Perm. (Restrictions permanentes) Fermeture de dossier Raison Lors de la fermeture du dossier, au niveau du menu déroulant, si on choisit «Restrictions permanentes», cette case sera cochée. Travaux modifiés : Début Identification Certificat Travaux modifiés Date de début Travaux modifiés : Fin Identification Certificat Travaux modifiés Date de fin Travaux modifiés : P 1 Identification Certificat Travaux modifiés Progressif Cadence Afin que les dates «début» et «fin» apparaissent, il doit y avoir une ligne de paie associée à ces dates. Afin que les dates «début» et «fin» apparaissent, il doit y avoir une ligne de paie associée à ces dates. Il s agit du retour progressif à travers les travaux modifiés (et non le retour progressif sur les tâches régulières). Le signifie que l employé est donc en retour progressif au niveau des travaux modifié et il y a une ligne de paie associée à ces dates. Travaux modifiés : Nb. Hres 2 Heures en travaux modifiés codées par la paie. Afin qu il y ait un nombre d heures dans cette colonne, il doit y avoir une ligne de paie associée. : Le dossier de Madame X comprend 4 lignes de paie entre les 1 er avril et 18 septembre 2011. Les dates demandées pour le rapport sont : Date début : 1 er avril 2011 Date fin : 23 avril 2011 Entre ces deux dates, il y a 2 lignes de paie. C est le total des heures de ces 2 lignes de paie qui apparaîtra. Réadaptation : Début Identification Certificat - Réadaptation Cadence - Date de début La date du début de la réadaptation provient de la fenêtre de réadaptation. S il y a plus d une cadence, imprimera le début et la fin de chaque cadence ayant été Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 184
Provenance de la donnée (fenêtre ) associée à une ligne de paie. Réadaptation : Fin Identification Certificat Réadaptation Cadence - Date de fin La date de fin de la réadaptation provient de la fenêtre de réadaptation. S il y a plus d une cadence, imprimera le début et la fin de chaque cadence ayant été associée à une ligne de paie. Réadaptation : Nb.Hres 2 Heures en réadaptation codées par la paie. Le rapport imprimera seulement les heures dont les lignes de paie sont concernées entre les dates de début et de fin du rapport demandé. : Le dossier de Madame X comprend 4 lignes de paie entre les 1 er avril et 18 septembre 2011. Les dates demandées pour le rapport sont : Date début : 1 er avril 2011 Date fin : 23 avril 2011 Entre ces deux dates, il y a 2 lignes de paie. C est le total des heures de ces 2 lignes de paie qui apparaîtra. Fermeture Identification Certificat - Fermeture La fermeture est créée à partir du certificat le plus récent. Notes Il s agit d un endroit pour vous permettre d inscrire des notes. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 185
10.7.3 R01-03 (bêta)- Nombre de cas par groupe diagnostic en assurance salaire Avec diagnostic RÉGIME : AS NOMBRE DE CAS PAR GROUPE DIAGNOSTIC EN ASSURANCE SALAIRE AVEC DIAGNOSTIC R01-03 (beta) UTILITÉ : Ce rapport permet de connaître le nom et certains détails des personnes absentes. PARTICULARITÉS : Les colonnes «Heures» et «coûts» auront des données s il y a une ligne de paie associée au dossier pour cette période. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle) Matri. (Numéro de l employé) Nom Invalidité autorisée : Début Invalidité autorisée : Fin Diagnostic principal Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Nom Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Identification Certificat Invalidité Fin invalidité Identification Certificat Diagnostic principal (Diag. princ.) La date de début d invalidité provient du premier certificat. Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. La date de fin d invalidité provient du certificat le plus récent. Si aucune date de fin n est inscrite sur le certificat le plus récent, la case «Fin» sera vide. Cette donnée est essentielle au résultat du rapport. Dans le cas où il n y a aucun diagnostic sur le certificat médical le plus récent, ce dossier ne sortira pas sur le rapport. S il y a plus d un diagnostic, tiendra compte de celui du certificat médical le plus récent. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 186
Groupe diagnostic : Méd. (Médecine) Groupe diagnostic : Chir. (Chirurgie) Groupe diagnostic : Psych. (Psychiatrie) Groupe diagnostic : Musculo (Musculosquelettique) Groupe diagnostic : Onco. (Oncologie) Provenance de la donnée (fenêtre ) Diagnostic principal «groupe» auquel il est relié Diagnostic principal «groupe» auquel il est relié Diagnostic principal «groupe» auquel il est relié Diagnostic principal «groupe» auquel il est relié. Diagnostic principal «groupe» auquel il est relié : La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Médecine». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Chirurgie». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Psychiatrie». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Musculo-squelettique». La case est cochée si le diagnostic principal fait partie du groupe diagnostic «Oncologie». Groupe diagnostic : Autres Diagnostic principal relié à aucun des 5 groupes. Note Cette case n a aucune utilité, car lorsque vous omettez d inscrire un diagnostic sur le certificat le plus récent, le dossier ne sort pas dans le rapport. Assurance salaire : Heures Heures en assurance salaire codées par la paie. Il s agit des heures en assurance salaire codifiées par la paie à partir du code d absence de votre établissement. Assurance salaire : Coûts Montants en assurance salaire codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code d absence de votre établissement. Travaux modifiés : Heures Heures en travaux modifiés codées par la paie. Il s agit des heures codifiées par la paie à partir du code des travaux modifiés de votre établissement. Travaux modifiés : Coûts Montants en travaux modifiés codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code des travaux modifiés de votre établissement. Réadaptation : Heures Heures en réadaptation codées par la paie Il s agit des heures codifiées par la paie à partir du code de réadaptation de votre établissement. Réadaptation : Coûts Montants en réadaptation codés par la paie. Il s agit des montants codifiés par la paie à partir du code de réadaptation de votre établissement. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 187
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 188
10.7.4 R05-02 - Suivi en assurance salaire 3 e année Sans diagnostic SUIVI EN ASSURANCE SALAIRE 3 E ANNÉE SANS DIAGNOSTIC R05-02 RÉGIME : AS UTILITÉ : PARTICULARITÉS : CRITÈRES DE SÉLECTION : Note : Dans cette version du guide, ce rapport n est pas détaillé. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 189
10.8 EXPERTISE 10.8.1 R04-02 - Résultats des expertises médicales RÉGIME : AS et CSST RÉSULTATS DES EXPERTISES MÉDICALES R04-02 UTILITÉ : Obtenir le résultat des expertises médicales incluant les limitations fonctionnelles ainsi que les coûts s y rattachant. PARTICULARITÉS : CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossier Identification Il s agit du numéro de dossier. Expert Identification Rapport médical et/ou Certificat Expertise Nom du médecin expert. Spécialité Identification Rapport médical Expertise Spécialité du médecin expert. Nom Identification Nom de l employé. Apte au travail Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Inapte au travail Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Limitations fonctionnelles : Temporaires Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Limitations fonctionnelles : Permanentes Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Apte au travail = oui Inapte au travail = oui Limitations temporaires = oui Limitations fonctionnelles équivaut à «Limitations fonctionnelles permanentes» = oui Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 190
Provenance de la donnée (fenêtre ) Invalidité permanente Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Retour progressif : Début Identification Rapport médical Retour au travail Retour progressif - Début Retour progressif : Fin Retour réel Coût de l expertise Identification Rapport médical Retour au travail Retour progressif - Fin Identification Rapport médical Retour au travail Coût du médecin expert Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 191
10.8.2 R04-03 - Sommaire des expertises médicales RÉGIME : AS et CSST SOMMAIRE DES EXPERTISES MÉDICALES R04-03 UTILITÉ : Obtenir, par spécialité, le nombre d expertises ainsi que la conclusion et les coûts de celles-ci. PARTICULARITÉS : Les expertises sont classées par spécialité du médecin expert. CRITÈRES DE SÉLECTION : Aucune possibilité de demander le rapport par dates ou périodes données. Ce rapport vous donne donc toutes les expertises inscrites dans l application. Provenance de la donnée (fenêtre ) EXPERT Identification Rapport médical Expertise - Spécialité NB TOTAL D EXPERTISES Identification Rapport médical Expertise - Spécialité CONCLUSION Apte Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Inapte Identification Rapport médical Expertise - Conclusion : Neurochirurgie Toutes les expertises sont inscrites, une à une, peu importe le régime du dossier. : Apte au travail, la case aura «1» pour oui. : Si inapte au travail, la case aura «1» pour oui. R.P. (Retour progressif) L.F.P. (Limitations fonctionnelles permanentes) I.P. (Incapacité permanente) L.F.T. (Limitations Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Identification Rapport médical Expertise - Conclusion : Si retour progressif, la case aura «1» pour oui. : Si limitations fonctionnelles permanentes, la case aura «1» pour oui. : Si incapacité permanente, la case aura «1» pour oui. : Si limitations fonctionnelles temporaires, la case aura Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 192
Provenance de la donnée (fenêtre ) fonctionnelles temporaires) «1» pour oui. Autres Identification Rapport médical Expertise - Conclusion Les autres résultats sont regroupés sous la colonne «Autres», la case aura «1». : Employé a refusé de se soumettre à l examen. COÛTS Coût total par expert Identification Rapport médical Expertise Coût de l expertise Selon le montant de la facture de l expert. Coût moyen par expert Total des coûts de chaque expertise, par médecin expert, divisé par le nombre total d expertises de ce même médecin expert. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 193
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 194
10.9 RPTEA 10.9.1 R03-01 - Suivi des RPTEA RÉGIME : RPTEA SUIVI DES RPTEA R03-01 UTILITÉ : Connaître les personnes qui sont en retrait préventif ou en affectation et/ou non-affectation. PARTICULARITÉS : La date de début qui est inscrite sur la page d accueil est la première date, soit celle de l affectation, soit celle de la non-affectation. C est donc cette date qui signifie le début du retrait préventif. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). Matri. (Numéro de l employé) Nom Titre d emploi Stat. (Statut) Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Emploi Titre S assurer que le titre d emploi est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Identification Statut S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Nb cas Nombre de dossier Si la personne a plus d une ligne de paie, elle sera comptabilisée pour 1 cas. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 195
Affectation : Début Affectation : Fin Non affectation : Début Non affectation : Fin Allaitement : Début Allaitement : Fin DPA (Date prévue d accouchement) Congé de maternité Nb de jours en affectation RPTEA : Heures RPTEA : Coûts Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Certificat Affectation Début de l affectation Identification Certificat Affectation Fin de l affectation Identification Certificat Non-affectation Début de la Non-affectation Identification Certificat Non-affectation Début de la Non-affectation Identification Certificat Identification - Date prévue de l accouchement Identification Certificat Identification Date du congé de maternité Les heures de retrait préventif codées par la paie. Les montants en retrait préventif codés par la paie. : Non-affectation : 18 juillet au 13 octobre 2012 Affectation : 17 mars au 17 juillet 2012 calcule 1 cas dans le total du nombre de cas. Aucune donnée disponible. Aucune donnée disponible. Date du début de l affectation jusqu à la date de fin. TOTAL ÉTABLISSEMENT Le total de «dossiers» au niveau du rapport. : Pour un même employé, il pourrait y avoir plusieurs lignes d affectation et/ou de non-affectation. Ce dossier comptera pour «1» dans le total de l affectation et/ou la non-affectation. Par contre, il comptera pour 1 cas pour chacune des Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 196
Provenance de la donnée (fenêtre ) colonnes. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 197
10.10 TABLEAUX DE BORD / AS CSST RPTEA 10.10.1 R04-16 (bêta) Tableau de bord Nombre de cas RÉGIME : AS, CSST, RPTEA, SAAQ, IVAC TABLEAU DE BORD NOMBRE DE CAS R04-16 (beta) UTILITÉ : Avoir une vue d ensemble de l absentéisme PARTICULARITÉS : Vous pouvez créer ce rapport pour chacune des directions en indiquant un saut de page lors de la création du gabarit. Par contre, tous les graphiques indiqueront le total pour chacune des directions, sauf celui du «Taux d absence par régime par période» (lignes) qui sera le résultat pour tout l établissement (ce graphique demeure donc le même, que vous demandiez le rapport pour une section de l établissement ou tout l établissement). CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). ATTENTION : Ignorer la note au bas du rapport. 1 er : Ordre ascendant des régimes (AS, CSST, RPTEA, etc.). 2 e : Ordre ascendant des titres d emploi en faisant référence aux «Catégories d emploi» que vous avez choisies au niveau de vos équivalences. Nouveaux dossiers Provenance de la donnée (fenêtre ) Il s agit des dossiers dont la date de début d absence se situe entre les dates demandées (incluant les accidents sans perte de temps). Il s agit donc des dossiers qui ont été «ouverts» au courant de cette période DONT la date de début est incluse dans les dates demandées pour le rapport On retrouve donc ces «nouveaux dossiers» dans les rapports suivants : AS : R01-03 CSST : R02-11 RPTEA : R03-01 : Rapport entre le 2012-04-01 et 2012-05-25 : le dossier 2012-00000 a été ouvert le 2012-04-05. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 198
Provenance de la donnée (fenêtre ) Dossiers actifs Il s agit des dossiers ouverts durant et avant la période demandée. On retrouve ces «dossiers actifs» dans les rapports suivants : RPTEA : R03-01 Nb cas total établissement SAAQ : R04-09 Le détail et le total des dossiers. CSST : R02-01 - Total du nb de cas à la section 1. IVAC : R04-09 - Le détail et le total des Dossiers. AS : R01-05 - Total des dossiers de tous les groupes diagnostic. Catégorie d emploi AS Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi «réseau» que vous avez enregistré au niveau de vos tables de pilotage locales Équivalences Titre d emploi Total des dossiers en cours par catégorie d emploi pour l établissement Mêmes données que d autres rapports : - R01-05 pour le total du nombre de dossiers en cours ET; - R01-03 pour le nom des employés et le total des lignes de paie; - R04-16Détail pour le nom des employés par catégorie d emploi. : Neuf (9) professionnels, dans l établissement, ont un dossier d assurance salaire en cours aux dates ou aux périodes demandées. CSST APT (avec perte de temps) Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante. Total des accidents de travail avec perte de temps en cours par catégorie d emploi pour l établissement Mêmes données que d autres rapports : - R02-01 - pour le total du nombre de cas par type d accident. - R02-11 - total du nombre d accidents sans perte de temps. - R04-16 détail pour le nom des employés par Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 199
SPT (sans perte de temps) Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante catégorie d emploi. Huit (8) infirmiers, dans l établissement, ont un dossier en accident de travail, avec perte de temps, en cours aux dates ou aux périodes demandées. Total des accidents de travail, sans perte de temps, par catégorie d emploi pour l établissement Mêmes données que d autres rapports : - R02-11 - pour faire le total du nombre d accidents de travail sans perte de temps. - R04-16 - détail pour le nom des employés par catégorie d emploi. Deux (2) techniciens, dans l établissement, ont un dossier en accident de travail, sans perte de temps, aux dates ou aux périodes demandées. RPTEA Affect. (Affectation) Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante. Total des employés, ayant été en affectation de la travailleuse enceinte, par catégorie d emploi pour l établissement. Mêmes données que d autres rapports : - R03-01 pour le total du nombre de cas (nombre d employés ayant une réaffectation et/ou un retrait préventif). - R04-16 détail sous RPTEA pour le nom des employés par catégorie d emploi. : Trois (3) «professionnels» ont été en affectation (travailleuse enceinte), aux dates ou aux périodes demandées. N. affect. (Non-affectation) Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante. Total des employés, ayant été en non-affectation, par catégorie d emploi pour l établissement Mêmes données que d autres rapports : - R03-11 - pour le total des cas. - R04-16 détail sou RPTEA pour le nom des Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 200
Global * Taux d absence par régime par période Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante. Ce graphique représente le ratio périodique des périodes conciliées à partir de la période de début demandée pour chacun des régimes en assurance salaire, CSST et RPTEA. employés par catégorie d emploi. : Un «infirmier auxiliaire» a été en nonaffectation, aux dates ou aux périodes demandées. Total, par catégorie d emploi, de tous les dossiers en cours en assurance salaire incluant ceux en 3 e année, en retrait préventif et/ou en réaffectation de la travailleuse enceinte, ainsi que tous les dossiers en accident de travail avec perte de temps en cours aux dates et périodes demandées. Note La colonne «Global» n est pas le total des colonnes : A.S. CSST RPTEA. Avec le R04-16 détail, faire le total de chaque catégorie d emploi et déduire, de chaque catégorie d emploi, les employés ayant eu un accident de travail sans perte de temps ainsi que les employés sous les régimes SAAQ et IVAC. Note - Les dossiers en 3 e année sont comptabilisés. - «Global» n est pas le total des colonnes suivantes : AS CSST (APT et SPT) RPTEA (affect. N. affect.). récupère ces ratios au niveau des rapports suivants : AS : R01-05 CSST : R02-10 RPTEA : fera son calcul de la façon suivante : Heures perdues X 100 Total des heures travaillées = Ratio Note Les taux d absence par régime par période sont pour l établissement, même si on demande le Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 201
Provenance de la donnée (fenêtre ) rapport par direction. Ratio Heures perdues en assurance salaire X 100 Total des heures travaillées On retrouve le ratio sur le R01-05. : 11 474,27 X 100 = 5,60 % 204 874,25 C est le résultat de vos données. Cibles A.S. Tables de pilotage locales Cibles La cible annuelle de l agence doit avoir été inscrite. C est l exigence de l agence. Écart L écart entre la cible de l agence et la vôtre. La différence entre le «résultat de vos données» et «l exigence de l agence». A.S. Nombre par catégorie de diagnostic CSST Nombre par type de contact CSST Nombre par siège de lésion Graphique du nombre total de cas par groupe diagnostic. Graphique du nombre total d accidents de travail par type de contact. Graphique du nombre total d accidents de travail par siège de lésion. Le nombre de cas par groupe diagnostic se retrouve sur le R01-05 pour les dates ou les périodes données. On retrouve le détail de chaque type de contact sur le rapport R02-13 pour les dates ou les périodes données. On retrouve le détail de chaque site lésionnel sur le rapport R02-13 pour les dates ou les périodes données. Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 202
Provenance de la donnée (fenêtre ) Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 203
10.10.2 R04-16 Détail (bêta) Synthèse et ratios en heures (détail section cas par catégorie d emploi par régime) SYNTHÈSE ET RATIOS EN HEURES (DÉTAIL SECTION CAS PAR CATÉGORIE D EMPLOI PAR RÉGIME) RÉGIME : AS, CSST, RPTEA, SAAQ, IVAC R04-16 Détail (beta) UTILITÉ : Ce rapport vous permet d avoir le détail de chaque employé par catégorie d emploi et par régime PARTICULARITÉS : Ce rapport indique le détail de TOUTES les absences comprises dans le R04-16 sous la rubrique «Nouveaux dossiers». Vous pouvez donc surligner celles qui ont débuté au courant de la période. CRITÈRES DE SÉLECTION : Date de début < = à la date de fin pour générer le rapport ET; Date de retour probable > = à la date de début sélectionnée pour générer le rapport OU; Date de retour probable n a aucune valeur (valeur : nulle). 1 er : Ordre ascendant des régimes (AS, CSST, RPTEA, etc.) 2 e : Ordre ascendant des titres d emploi en faisant référence aux «Catégories d emploi» que vous avez choisies au niveau de vos équivalences. Aucun gabarit ne peut être créé. Matri. (Numéro de l employé) Nom Catégorie d emploi Provenance de la donnée (fenêtre ) Identification Emploi Matricule Identification Emploi Matricule Identification Emploi Titre Le titre d emploi est attaché à la catégorie d emploi correspondante. Il s agit donc de tous les nouveaux dossiers ainsi que les dossiers en cours incluant les accidents de travail sans perte de temps. R04-16 détail : Nous donne le nom des «cas» et nous retrouvons ce même nombre sur le R01-05 FRÉQUENCE Total. Ce rapport nous donne aussi l opportunité de connaître seulement les nouveaux dossiers au courant de la période demandée * Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 204
Provenance de la donnée (fenêtre ) Stat. (Statut) Invalidité autorisée : Début Invalidité autorisée : Fin Identification Statut S assurer que le statut est celui en vigueur, sinon le choisir dans la liste déroulante. Identification Certificat Invalidité Début Invalidité Identification Certificat Invalidité Fin Invalidité * : Vous voulez connaître combien de «Nouveaux départs» ont eu lieu entre les 1 er et 5 janvier 2011. 1. Produire le R04-16 en inscrivant les dates demandées : Du 2011-01-01 au 2011-01-05. (En haut à gauche, il est inscrit que vous avez 11 nouveaux dossiers). 2. Produire le R04-16 Détail en inscrivant les dates demandées : Du 2011-01-01 au 2011-01-05. Ce rapport décrit TOUTES les absences durant cette période. Vous pouvez donc surligner les absences dont le début se situe entre le 2011-01-01 et le 2011-01-05, et vous obtiendrez alors le détail de ces 11 nouveaux dossiers. Rapport R04-16 Guide_de_l'utilisateur ASSISTANTS DE RAPPORTS (P700U) V 1.0.doc 2013-05-140 Page 205