V E N T E D E S D O M A I N E S

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1 V E N T E D E S D O M A I N E S Enchères verbales et soumissions cachetées. Dépôt des soumissions : Commissariat aux ventes de Dijon 8, rue de Cluj DIJON avant le mardi 17 mai 2011 à 14h00. Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d un chèque d un montant égal à 20 % de l offre, libellé à l ordre de la Régie de recettes du CAV de DIJON. DIJON mercredi 18 mai à 9 h 00 : Lots 1 à 156 mercredi 18 mai à 14 h 00 : Lots 157 à 289 COMMISSARIAT AUX VENTES DES DOMAINES 8 RUE DE CLUJ - Bp DIJON La signification des symboles,,,, est donnée en fin de notice. Agriculture - Ameublement - Bibelots - Objets d art Biens divers - Bureau - Déchets - Equipements de la maison Habillement - Maroquinerie - Machines outils Matériels professionnels - Métaux - Navigation Quincaillerie - Petit outillage - Sports - Loisirs - Jouets Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Commissaire aux ventes : M. Cyril DE ZUTTER mercredi 18 mai à 9 h 00 : Lots 1 à 156 REGION DE GENDARMERIE DE L AUBE (10) - Centre De Soutien Automobile - 1, RUE DE L EGALITE -BP ROSIERES PRES TROYES - Tél MAGASIN DOMANIAL (21) - 8, RUE DE CLUJ-BP DIJON CEDEX - Tél Visites le 17/05 de 9 h à 11 h 30 et 14 h à 16 h Lot 1 : FORD Focus diesel, imm , type MFD54A2SR093, nº de série WF0AXXGCDA3U67534, 1ère mise en circulation 01/09/2004 (mod. 2004), km non garantis. Embrayage, volant, rétroviseurs, pare-brise et moteur HS ; injection à réviser. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 CENTRE D ACTION EDUCATIVE (10) - 4, PLACE DU VOULDY TROYES - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 14 h à 17 h. - Lot 2 : RENAULT Clio diesel, imm. 10D-1845A, type MRE5012E8572, nº de série VFBBR7CF , 1ère mise en circulation 17/02/2004 (mod. 2003), km non garantis. Quelques chocs. Vendue en l état. m à p : DIR DEPT DES FINANCES PUBLIQUES (10) - 22, BOULEVARD GAMBETTA-BP TROYES CEDEX - Tél Lot 3 : Camionnette RENAULT Kangoo diesel, 2 places assises, imm. 10R-1840A, type FC09AF, nº de série VF1FC09AF , 1ère mise en circulation 12/12/2003 (mod. 2003), km non garantis. Vendue en l état. m à p : Lot 4 : Scooter MBK Booster essence, imm. K 931 M, type LMP21C10P063, nº de série VG5SA , 1ère mise en circulation 08/10/2005 (mod. 2005), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 200 MAIRIE-POLICE MUNICIPALE (21) - ALLEE DE LA MAIRIE LONGVIC - Tél Lot 5 : 5 vélos et VTT de marques et états divers. m à p : 50 GARAGE RENAULT MIREBEAU (21) - 9 Route de Dijon MIREBEAU - Tél Lot 6 : Voiturette AIXAM diesel, imm XJ 21, type LXM91J80Q151, nº de série VLGK24VBAA , 1ère mise en circulation 16/03/2007 (mod. 2007), km non garantis. Bouclier AV et AR cassés, rayures carrosserie. Prévoir 215 à régler au garagiste au jour de vente du véhicule. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 3 000

2 LYCEE STEPHEN LIEGEARD (21) - -, RUE STEPHEN LIEGEARD BROCHON - Tél SGAP (21) - 4, RUE DE LARREY DIJON CEDEX - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 11 h et 14 h à 16 h. - Lot 7 : Camionnette CITROEN C15 essence, imm TA 21, type VDSD, nº de série VF7VDSDOOO2SD4867, 1ère Lot 14 : Moto BMW F 650 GS essence, imm. 57N-9851A, type mise en circulation 25/09/1990 (mod. 1990), km non LBM16L40W003, nº de série WB10172A03ZH87124, 1ère mise garantis. Amortisseur à réviser et pneus à changer. en circulation 24/02/2003 (mod. 2003), km non garantis. Moteur et BV à réviser. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 250 Lot 15 : FORD Mondéo diesel, imm. 21N-8294A, type MFD54B4LH595, nº de série WF0WXXGBBW4B10578, 1ère mise en circulation 18/05/2004 (mod. 2004), km non l état. m à p : 250 garantis. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : GARAGE LOMBARDO (21) - 41 Route d Is sur Tille - Lot 16 : Break PEUGEOT 307 diesel, imm. 57N-3127B, type SELONGEY - Tél MPE5214MT177, nº de série VF33E9HXC , 1ère mise en circulation 10/07/2007 (mod. 2007), km non garantis. Prélèvement de pièces. Turbo HS (démonté). Vendu en l état. m à p : Lot 8 : Coupé MAZDA RX-8, imm , nº de série Lot 17 : Break RENAULT Mégane diesel, imm. 57N-9054A et JMZSE17N , 1ère mise en circulation 30/04/ WG 21 type MRE5304AT783, nº de série (mod. 2004). Véhicule non homologué en France. Réception à VF1KA , 1ère mise en circulation 30/04/2002 titre isolé à prévoir. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. (mod. 2002), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Prévoir environ 700 à régler au fourriériste au jour de vente Prélèvement de pièces. Vendu en l état. m à p : 500 du véhicule. m à p : Lot 18 : Camionnette RENAULT Express essence, 2 places assises, imm. 57N-2434B, type F40205, nº de série VF1F , 1ère mise en circulation 12/04/1988 (mod. OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE (21) - 57, RUE DE 1988), km non garantis. Prélèvement de pièces. Vendue MULHOUSE-BP DIJON CEDEX - en l état. m à p : 400 Tél Lot 19 : Camionnette RENAULT Express essence, 2 places assises, imm. 21N-3268A, type F40104, nº de série VF1F , 1ère mise en circulation 05/05/1986 (mod. 1986), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 500 Lot 9 : RENAULT Mégane diesel, imm. 21N-7752A, type MRE5302AR785, nº de série VF1BA , 1ère mise en Lot 20 : Camionnette RENAULT T35D diesel, 2 places assises, circulation 05/11/2001, km non garantis, portière ARG imm. 57N-8967A, type FB30DL3840, nº de série enfoncée. VF1FB30DL , 1ère mise en circulation 06/02/1998 (mod. 1998), km non garantis. A réviser(embrayage). Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 800 Lot 21 : Car RENAULT Master T35D diesel, 22 places assises, imm. 57N-3849B et 2679 SC 13, type FB30C5, nº de série VF1FB30C , 22 places, 1ère mise en circulation 04/07/1994 (mod. 1994), km non garantis. A réviser. Réception à titre isolé à prévoir à la DRIRE (sans document du REGION DE GENDARMERIE DE BOURGOGNE (21) - Centre De véhicule). Enlèvement sur plateau. Vendu en Soutien Automobile - 30, BOULEVARD MAL JOFFRE-BP l état. m à p : DIJON CEDEX - Tél Visites sur Lot 22 : PEUGEOT 206 essence, imm. 57N-1616B et 8040 rendez-vous du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et 13 h 15 à 17 h WR 21, type MPE1102KG642, nº de série VF32AKFWF , et le vendredi de 8 h à 12 h. - 1ère mise en circulation 20/02/2004 (mod. 2004), km non garantis. Train arrière HS. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 Lot 23 : PEUGEOT 206 essence, imm. 57N-1141B et 151 WP Lot 10 : RENAULT Trafic diesel, 8 places assises, imm. 21, type MPE1102KG642, nº de série VF32AKFWF , , type J8BMA5/G, nº de série VF1J8BMA , 1ère mise en circulation 28/07/2003 (mod. 2003), km 1ère mise en circulation 21/05/1999 (mod. 1999), km non garantis. Bruit moteur. Enlèvement sur plateau. Vendue non garantis. Sans banquette AR. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 Lot 24 : PEUGEOT 307 essence, imm. 57N-2600B et 7758 en l état. m à p : Lot 11 : Camionnette PEUGEOT Expert diesel, imm. YF 71, type MPE1312MJ198, nº de série VF33CNFUL , , type BSRHXA, nº de série VF3BSRHXA , 1ère mise en circulation 05/05/2006 (mod. 2006), km 1ère mise en circulation 01/09/2001 (mod. 2001), km non garantis. En panne (ne démarre pas). Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : non garantis. Moteur HS. Enlèvement sur plateau. m à p : 400 Lot 12 : Camionnette PEUGEOT Expert diesel, imm. Lot 25 : PEUGEOT 406 essence, imm. 57N-9056A et 9995 WG , type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB , 21, type MPE1402AP630, nº de série VF38B6FZF , 1ère 1ère mise en circulation 01/01/2002 (mod. 2002), km mise en circulation 28/05/2002 (mod. 2002), km non non garantis. Châssis et moteur à réviser ; pare-brise cassé. garantis. A réviser. Pare- brise cassé. Vendue en l état. Contre Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 visite au plus tard le 8/06/2011. m à p : Lot 26 : CITROEN Xsara essence, imm. 57N-1687B et 4519 WS 21, type MCT1302GX557, nº de série SARL CARROSSERIE JOLINET (21) - 30, BOULEVARD DE VF7N1NFUB , 1ère mise en circulation 15/04/2004 CHICAGO DIJON - Tél (mod. 2004), km non garantis. Moteur et boite HS. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 500 Lot 27 : Break CITROEN Xsara diesel, imm. 57N-1525B et Lot 13 : Cyclomoteur YAMAHA essence, imm. B 713 A, nº de 93 WR 21, type MCT5204GY552, nº de série série VTLRA , 1ère mise en circulation 30/08/2004 VF7N2RHYB , 1ère mise en circulation 18/12/2003 (mod. 2004), km non garantis. (mod. 2003), km non garantis. Ne démarre pas (problème électrique). Prélèvement de pièces. Enlèvement sur pla- Prévoir environ 50 à régler au fourriériste au jour de vente du véhicule. Enlèvement sur plateau. Vendu en teau. Vendu en l état. m à p : 500 l état. m à p : 100 Lot 28 : Break CITROEN ZX diesel, imm. 21N-6445A, type N2D5, nº de série VF7N2D50005D58647, 1ère mise en circulation 24/07/1996 (mod. 1996), km non garantis. Pompe BLOC-NOTES: à injection HS. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 600 Lot 29 : FORD Focus essence, imm. 57N-2306B et 1296 SW 39, type MFD13D2S6753, nº de série WF05XXGCD55J34576, 1ère mise en circulation 04/07/2005 (mod. 2005), km non garantis. A réviser.vendue en l état. Contre-visite au plus tard le 8/06/2011. m à p :

3 DIR REG DES FINANCES PUBLIQUES (21) - Service Budget - Logistique - 1 b, PLACE DE LA BANQUE DIJON CEDEX - Tél Lot 30 : Camionnette RENAULT Master diesel, 3 places assises, imm. 21R-7012A, type FDAAD5, nº de série VF1FDAAD , 1ère mise en circulation 23/11/1998 (mod. 1998), km non garantis. Vendue en l état. m à p : Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art. R du code de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendu en DIRECTION DEPT DES TERRITOIRES (25) - 6, RUE ROUSSILLON-BP BESANCON - Tél Visites sur rendez-vous de 10 h à 12 h et 14 h à 16 h. - MAIRIE - POLICE MUNICIPALE (25) - -, MAIRIE VALENTIGNEY - Tél Lot 31 : 4 VTT. m à p : 50 Lot 32 : Cyclomoteur PEUGEOT (CIAO) nº ZAPC Sans clé. A réviser. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 80 Lot 33 : Scooter MBK 50 cm3 avec clefs, nº 4PB A réviser. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 150 Lot 34 : Scooter YAMAHA 50 cm3 avec clefs, nº 4TD A réviser. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 150 Lot 35 : Moto trail YAMAHA 600 cm3, modèle XT 600, nº cadre YM*34L Sans clé. A utiliser exclusivement en circuit fermé. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 200 FOURRIERE MUNICIPALE (25) - 116, RUE DES LAVAUX PONTARLIER - Tél Lot 36 : Coupé PEUGEOT 406 essence, imm. 2372XY25, type MPE1501AH457, nº de série VF38CRFRE , 1ère mise en circulation 25/02/2000 (mod. 2000), kilométrage inconnu. Pare-chocs arrière brisé, échappement décroché, pare-brise AV fêlé. Sans clé. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 600 REGION DE GENDARMERIE (25) - Centre De Soutien Automobile - 26, CHEMIN DES JUSTICES BESANCON CEDEX - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 11 h 30 et 14 h à 17 h. - Lot 37 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm , type BSRHXBMOD7, nº de série VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 01/04/2002 (mod. 2002), km non garantis. A réviser entièrement (jeux de rotules de direction, crémaillère, têtes amortisseurs avant grippées). Prélèvement de pièces (sans ligne d échappement). Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 38 : Camionnette RENAULT Trafic diesel, imm , 3 places assises, type J8BMA5/G, nº de série VF1J8BGA , 1ère mise en circulation 01/07/1999 (mod. 1999), km non garantis. Bruit de boîte de vitesses et pont et jeux crémaillères de direction. Porte latérale abîmée. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 500 UFR SLHS (25) - -, 30 RUE MEGEVAND BESANCON - Tél Lot 39 : Camionnette RENAULT Express essence, 2 places assises, imm. 25D-3610A, type F40605, nº de série VF1F , 1ère mise en circulation 21/04/1997 (mod. 1997), km non garantis. Moteur HS. IUT BESANCON (25) - 30, AVENUE DE L OBSERVATOIRE BESANCON - Tél Lot 40 : Break RENAULT Névada essence, imm. 25E-3160A, type K48205, nº de série VF1K , 1ère mise en circulation 22/12/1992 (mod. 1992), km non garantis. Lot 41 : RENAULT Twingo essence, imm. 25R-3809A, type MRE1001FK465, nº de série VF1C066M , 1ère mise en circulation 10/11/1999 (mod. 1999), km non garantis. l état. m à p : 250 Lot 42 : RENAULT Twingo essence, imm. 25R-4010A, type MRE1001FY867, nº de série VF1C068A , 1ère mise en circulation 06/07/2001 (mod. 2001), km non garantis. l état. m à p : 250 Lot 43 : RENAULT Twingo essence, imm. 25R-3936A, type MRE1001FY867, nº de série VF1C068A , 1ère mise en circulation 03/11/2000 (mod. 2000), km non garantis. Lot 44 : RENAULT Twingo essence, imm. 25N-4257A, type MRE1011FJ171, nº de série VF1C068AE , 1ère mise en circulation 27/05/2003 (mod. 2003), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 800 Lot 45 : RENAULT Twingo essence, imm. 25R-4140A, type MRE1011FH170, nº de série VF1C068A , 1ère mise en circulation 12/06/2002 (mod. 2002), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 Lot 46 : RENAULT Twingo bicarburation essence - G.P.L, imm. 25R-4149A, type MRE9011F8173, nº de série VF1C06U , 1ère mise en circulation 12/06/2002 (mod. 2002), km non garantis.vendue pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservée aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art. R du code de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 200 Lot 47 : RENAULT Twingo essence, imm. 25R-3793A, type MRE1001FK465, nº de série VF1C066M , 1ère mise en circulation 03/11/1999 (mod. 1999), km non garantis.vendue pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservée aux professionnels de la se rapportant aux installations classées (art. R du code de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 200 DIRECCTE (25) - 5, PLACE JEAN CORNET BESANCON CEDEX - Tél Lot 48 : PEUGEOT 306 essence, imm. 25N-3880A, type MPE1402DZ153, nº de série VF37ALFYE , 1ère mise en circulation 27/03/2000 (mod. 2000), km non garantis. de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la l état. m à p : 250 Lot 49 : RENAULT Clio 1,5 DCI diesel, imm. 25E-4216A, type MRE5002EK998, nº de série VF1BB07CF , 1ère mise en circulation 17/01/2003 (mod. 2003), km non garantis. Vendue en l état. m à p :

4 HOTEL DES IMPOTS CHAMARS (25) - -, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE BESANCON - Tél Visites sur rendez-vous de 8 h 15 à 12 h et 13 h 15 à 16 h. - DIRECTION DEPT DES TERRITOIRES (39) - 4, RUE DU CURE MARION LONS LE SAUNIER CEDEX - Tél Lot 50 : Camionnette RENAULT Kangoo essence, imm. 25D-3950A, type FC0FAF, nº de série VF1FC0FAF , 1ère mise en circulation 26/12/2000 (mod. 2001), km non garantis. Lot 51 : PEUGEOT 407 diesel, imm. 25N-4358A, type 6D9HZC, nº de série VF36D9HZC , 1ère mise en circulation 30/09/2004 (mod. 2004), km non garantis. Vendue en l état. m à p : COMMISSARIAT DE POLICE (39) - 1, RUE DU 21 JANVIER -BP DOLE CEDEX - Tél Lot 52 : Quad YAMAHA Raptor, 660 cm3. Sans clé. A utiliser exclusivement en circuit fermé. m à p : 200 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (39) - Cabinet Du Greffier En Chef - 11, RUE PASTEUR-BP LONS LE SAUNIER CEDEX - Tél Lot 53 : FORD Mondéo essence, imm. 39R-2054A, type MFD14921LJ39, nº de série WF04XXGBB41K64169, 1ère mise en circulation 13/11/2001 (mod. 2001), km non garantis. AGENCE REGIONALE DE SANTE (39) - 4, RUE DU CURE MARION-BP LONS LE SAUNIER CEDEX - Tél Lot 54 : RENAULT Clio diesel, imm. 39N-1894A, type MRE5002EX041, nº de série VF1BB0E0F , 1ère mise en circulation 24/11/1998 (mod. 1998), km non garantis. l état. m à p : 400 Lot 55 : RENAULT Clio diesel, imm. 39N-1895A, type MRE5002EX041, nº de série VF1BB0E0F , 1ère mise en circulation 17/11/1998 (mod. 1998), km non garantis. Roue AVD à réparer. de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la l état. m à p : 400 Lot 56 : Camionnette RENAULT Kangoo diesel, 2 places assises, imm. 39N-1972A, type FC0EAG, nº de série VF1FC0EAG , 1ère mise en circulation 25/02/2000 (mod. 2000), km non garantis. Vendue pour pièces.non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservée aux professionnels de la l état. m à p : 400 BLOC-NOTES: Lot 57 : RENAULT Clio diesel, imm. 39R-2041A et M-9519-YK, type BBOEOE, nº de série VF1BB0E0E , 1ère mise en circulation 29/11/1999 (mod. 1999), km non garantis. Choc AV. l état. m à p : 400 Lot 58 : RENAULT Clio diesel, imm. 39R-2059A et 9479BBHES, type MRE5002E5728, nº de série VF1BB0E0E , 1ère mise en circulation 29/09/2000 (mod. 2000), km non garantis. de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 400 Lot 59 : RENAULT Clio diesel, imm. 39R-2116A et 7200 BHL, type MRE5002EC699, nº de série VF1BB0J0E , 1ère mise en circulation 05/04/2001 (mod. 2001), km non garantis. Moteur à réparer. l état. m à p : 400 Lot 60 : RENAULT Clio diesel, imm. 39R-2119A et 1195 BHL, type MRE5002C699, nº de série VF1BB0J0E , 1ère mise en circulation 05/04/2001 (mod. 2001), km non garantis. Moteur HS. l état. m à p : 400 SDIS DU JURA (39) - 100, RUE DES GENTIANES LONS LE SAUNIER - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 14 h à 17 h. - Matériels professionnels Lot 61 : Remorque moto pompe CAMIVA type MRP1000/15 (1982), nº de série Pompe HS. A réviser. m à p : 150 Lot 62 : Remorque moto pompe SIDES (1977). Moteur bloqué. A réviser. m à p : 150 Navigation Lot 63 : Moteur hors-bord MERCURY, nº , puissance 50 cv. m à p : Lot 64 : Moteur hors-bord MERCURY, nº , puissance 50 cv. m à p : Lot 65 : Remorque plateau NAUTILUS, imm QN 39, type 1602P, nº de série VJKN1602PGAUX0090, 1ère mise en circulation 18/03/1986 (mod. 1986) avec bateau en alliage d aluminium, 6 personnes (principales dimensions : longueur maximum, gouvernail replié : 8,160 m ; largeur au maître bau hors tout : 4,400 m ; creux au milieu : 0,60 m ; tirant d eau à charge complète : 0,32 m), charge max 6 t). N B : prévoir une utilisation de plaisance (catégorie D) et une réhabilitation complète. Non conforme aux règles de navigabilité. Commission de surveillance obligatoire. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : Lot 66 : Remorque plateau NAUTILUS, imm. inconnue, type 1602, nº de série VJKN1602PDAMX0001, 1ère mise en circulation 18/03/1986 (mod. 1986) avec bateau en alliage d aluminium, 6 personnes (principales dimensions : longueur maximum, gouvernail replié : 8,160 m ; largeur au maître bau hors tout : 4,400 m ; creux au milieu : 0,60 m ; tirant d eau à charge complète : 0,32 m), charge max 6 t). N.B : prévoir une utilisation de plaisance (catégorie D) et une réhabilitation complète. Non conforme aux règles de navigabilité. Commission de surveillance obligatoire. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : Lot 67 : Camion RENAULT JP diesel, 3 places assises, imm. AN-474-PY, type JN1B14U1MOD, nº de série VF6JN1B , 1ère mise en circulation 14/04/1982 (mod. 1982), km non garantis. BV et freins HS. Corrosion importante. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p :

5 MAIRIE - POLICE MUNICIPALE (58) - 11, RUE FERDINAND GAMBON NEVERS - Tél Lot 68 : 7 vélos ou VTT de marques et états divers. m à p : 50 Lot 69 : 7 vélos ou VTT de marques et états divers. m à p : 50 Lot 70 : Cyclomoteur PEUGEOT 103, nº cadre / moteur , km et scooter MBK nº moteur (pièces manquantes). Enlèvement sur plateau. Vendus en l état. m à p : 80 DIR DEPT DES TERRITOIRES (58) - Moyens Généraux - 2, RUE DES PÂTIS-BP NEVERS CEDEX - Tél Lot 71 : CITROEN C5 diesel, imm. 58N-2415A, type MCT5302MP531, nº de série VF7DCRHZB , 1ère mise en circulation 29/10/2003 (mod. 2003), km non garantis. Cylindres de suspension à réparer. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : COLLEGE MOULINS-ENGILBERT (58) - 4, AVENUE DE LA GARE MOULINS ENGILBERT - Tél Lot 72 : Camionnette CITROEN C15 essence, imm QY 58, type VDSD, nº de série VF7VDSD0003SD6897, 1ère mise en circulation 26/02/1992 (mod. 1992), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 250 DIRECTION DEPT DES TERRITOIRES (70) - 24, BOULEVARD DES ALLIÉS-BP VESOUL CEDEX - Tél Visites sur rendez-vous de 8 h à 12 h et 14 h à 17 h. - UEHD (71) - 102, AVENUE BOUCICAUT CHALON SUR SAONE - Tél Lot 79 : RENAULT Clio diesel, imm. 71R-2928A, type MRE5002EK998, nº de série VF1BB07CF , 1ère mise en circulation 21/03/2002 (mod. 2002), km non garantis. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : REGION DE GENDARMERIE DE BOURGOGNE (89) - Centre De Soutien Automobile - 2, AVENUE FONTAINE STE MARGUERITE-BP AUXERRE CEDEX - Tél Lot 80 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm , type BSRHXB, nº de série VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 05/06/2002 (mod. 2002), km non garantis. Moteur HS. Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées (art. R du code de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendu en SDIS DE L YONNE (89) - 27, AVENUE CHARLES DE GAULLE -BP AUXERRE CEDEX - Tél Biens visibles chaque mercredi entre 14 h et 17 h - Lot 81 : RENAULT Clio essence, imm RA 89, type B57305, nº de série VF1B , 1ère mise en circulation 18/08/1992 (mod. 1992), km non garantis. vendu en l état. m à p : 250 Lot 82 : RENAULT Express essence, imm QX 89, type F401M5, nº de série VF1F401M , 1ère mise en circulation 03/07/1991 (mod. 1991), km non garantis. vendu en l état. m à p : 250 Lot 73 : FORD Fiesta essence, imm. 70D-1918A, type MFD1162CW900, nº de série WF0AXXGAJAYY48341, 1ère mise en circulation 23/11/2000 (mod. 2000), km non garantis. Accidentée. de l environnement). Enlèvement sur plateau. Vendue en REGION DE GENDARMERIE (70) - Centre De Soutien Automobile - 1, RUE DU MARECHAL JUIN VESOUL CEDEX - Tél GARAGE CASIMIR SA (89) - 8, RUE LOUIS RENAULT AUXERRE - Tél Lot 83 : Voiturette AIXAM diesel, imm. AY-704-HR, type LWM41J801070, nº de série VLGK44VBAA , 1ère mise en circulation 09/12/2004 (mod 2004), km non garantis. Carrosserie à réviser. Enlèvement sur plateau. Prévoir 570 à régler au fourriériste au jour de la vente. Vendue en l état. m à p : 800 Lot 84 : TOYOTA Corolla diesel, imm. 874 DWS 91, type KC2OE7, nº de série JTDKC20E , 1ère mise en circulation 15/12/2004 (mod. 2004), kilométrage inconnu. Sans clé. Pare-chocs AV et AR, portes AVG et ARG à réparer, porte ARD à repeindre. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : Lot 74 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm. MAIRIE - POLICE MUNICIPALE (89) - 35, RUE DU GÉN LECLERC , type BSRHXBMOD7, nº de série ST CLEMENT - Tél VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 01/01/2002 (mod. 2001), km non garantis. A réviser entièrement. Choc ARD. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 900 Lot 85 : 6 vélos de marques et états divers et cyclomoteur Lot 75 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm. SUZUKI, nº cadre ZRSSAP à réviser entièrement. Enlèvement sur plateau. Vendus en l état. m à p : , type BSRHXBMOD7, nº de série VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 01/09/2002 (mod. 2002), km non garantis. A réviser entièrement (joint de culasse, jeu de crémaillère de direction etc...). Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 900 FOURRIERE MUNICIPALE (89) - 109, RUE VICTOR GUICHARD Lot 76 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm SENS - Tél , type BSRHXBMOD7, nº de série VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 01/11/2002 (mod. 2002), km non garantis A réviser entièrement (joint de culasse, jeu de crémaillère de direction, etc...). Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 900 Lot 86 : 5 VTT enfants de marques et états divers. m à p : 50 Lot 87 : 9 VTT de marques et états divers. m à p : 80 Lot 77 : PEUGEOT Expert diesel, 7 places assises, imm. Lot 88 : 3 cyclomoteurs MBK nº , MOTOCON , type BSRHXBMOD7, nº de série FORT nº et MOTOBECANE nº cadre 49f0913. Sans VF3BSRHXB , 1ère mise en circulation 01/01/2003 clé. Pièces manquantes. Vendus en l état. m à p : 100 (mod. 2002), km non garantis. A réviser entièrement. Lot 89 : 2 scooters dont MBK nº G5SA et Choc porte latérale droite et aile arrière droite. Enlèvement sur PEUGEOT nº P826F. Sans clé. Pièces manquantes. Vendus en plateau. Vendue en l état. m à p : 900 l état. m à p : 100 Lot 78 : 4x4 CITROEN Jumper Dangel diesel, 9 places assises, imm , type MCT6203EJ477, nº de série Sports - Loisirs - Jouets VF7231V , 1ère mise en circulation 01/08/2001 (mod. Lot 90 : Kart. A utiliser exclusivement en circuit fermé. Vendu en 2001), km non garantis. A réviser entièrement. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 600 l état. m à p : 100 5

6 GARAGE LUCCHINA (90) - 10, RUE DU BEAU CLOS SEVENANS - Tél Lot 91 : Voiturette AIXAM diesel, imm ZR 68, type LXM91J80J204, nº de série VLGK24VBRA , 1ère mise en circulation 30/10/2008 (mod. 2008), km non garantis. Choc AV. Enlèvement sur plateau. Prévoir 335 à régler au fourriériste au jour de vente du véhicule. Vendue en l état. m à p : Lot 92 : 3 VTT, 3 vélos femme et 2 vélos enfant de marques et états divers. Prévoir 75 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 70 Lot 93 : 10 VTT de marques et états divers. Prévoir 75 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 80 Lot 94 : 10 VTT de marques et états divers. Prévoir 75 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 80 Lot 95 : 3 scooters (Booster nº 3VL , PEUGEOT nº VGA , PEUGEOT Vivicity nº VGA51600A ) et cyclomoteur PEUGEOT nº 2VGA00570A000. Sans clés, pour oièces. Pièces manquantes. Vendus en l état. Enlèvement sur plateau. Prévoir 60 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 100 Lot 96 : Cyclomoteur MBK Dakota nº cadre NMYMP01XK4B et scooter PEUGEOT nº VGAA1AAAA à réviser. Sans clés.vendus en l état, enlèvement sur plateau. Prévoir 120 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 150 Lot 97 : Moto cross HONDA 500, nº de cadre JH2PEO209NM Prévoir 90 à régler au garagiste au jour de l enlèvement. m à p : 100 Lot 98 : Quad YAMAHA 660R essence, nº de série JY4AM01Y44C Sans clé. N.B : à utiliser exclusivement en circuit fermé. Prévoir 136 à régler au fourriériste au jour de la vente. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 150 GARAGE GRESTI (90) - RUE DE BELFORT BAVILLIERS - Tél Lot 99 : CITROEN Saxo essence, imm. 90N-1380A, type MCT1102B0513, nº de série VF7S1KFWB , 1ère mise en circulation 17/10/2001 (mod. 2001), km non garantis. Véhicule immobilisé, moteur HS. de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la SDIS DU TERRITOIRE DE BELFORT (90) - Groupement Technique Et Logistique - ROUTE DE FROIDEVAL - Proche du Cimetière DANJOUTIN - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 14 h à 16 h. - Lot 100 : CITROEN Saxo diesel, imm GT 90, type MCT5002BP535, nº de série VF7S1VJXB , 1ère mise en circulation 23/12/2002 (mod. 2002), km non garantis. Jeu anormal rotule demi-train AVD et G. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 800 Lot 101 : CITROEN Saxo diesel, imm GT 90, type MCT5002BP535, nº de série VF7S1VJXB , 1ère mise en circulation 23/12/2002 (mod. 2002), km non garantis. Choc ARD. Vendue en l état. m à p : Lot 102 : PEUGEOT Partner diesel, imm GR 90, type MPE5104C0715, nº de série VF35FWJYF , 1ère mise en circulation 21/03/2002 (mod. 2002), km non garantis. Vendue en l état. m à p : Lot 103 : Camionnette PEUGEOT J5 diesel, 3 places assises, imm. 453 GB 90, type 290B52, nº de série VF3290B , 1ère mise en circulation 16/03/1993 (mod. 1993), km non garantis. Avec 4 roues complètes neige. Vendue en l état. m à p : Lot 104 : Ambulance RENAULT Master diesel, 6 places assises, imm GF 90, type FB30AH3840A, nº de série VF1FB30AH , 1ère mise en circulation 11/01/1996 (mod. 1996), km non garantis. Vendue en l état. m à p : 800 Lot 105 : Pick up PEUGEOT 504 Dangel diesel, imm. 721 FT 90, type 504V40DGL, nº de série VF3504V , 1ère mise en circulation 25/11/1988 (mod. 1988), km non garantis. Vendue en l état. m à p : EME REGIMENT DU MATERIEL (25) - 69, AVENUE CLEMENCEAU-BP BESANCON CEDEX - Tél Visites sur rendez-vous de 8 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h sauf le vendredi après midi (fermé). Enlèvements impératifs avant le 6 juin 2011 (8 h à 11h et 13 h 30 à 16h00 sauf le vendredi après midi et le 2 juin 2001 (fermé)). Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus. - Lot 106 : Moto CAGIVA 125 cm3 AIR essence, imm , type 125CM3 AIR, nº de série CAGIVA8A*00221, 1ère mise en circulation 04/05/1994 (mod. 1994), 4114 km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 200 Lot 107 : Moto CAGIVA 125 cm3 AIR essence, imm , type 125CM3 AIR, nº de série CAGIVA8A*000222, 1ère mise en circulation 04/05/1994 (mod. 1994), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 200 Lot 108 : Moto CAGIVA 125 cm3 AIR essence, imm , type 125CM3, nº de série CAVIGA8A*000373, 1ère mise en circulation 16/05/1994 (mod. 1994), 9954 km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 200 Lot 109 : Remorque utilitaire 1/4 t, imm , nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1942 (mod. 1942). Prélèvement de pièces. Sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 110 : Remorque utilitaire 1/4 t FRUEHAUF, imm , type 1/4T, nº de série , 1ère mise en circulation 01/01/1948 (mod. 1948). Prélèvement de pièces. Sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 111 : Remorque utilitaire 1/4 t TRANPORTATION EQUI- PEMENT, imm , type TI, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1948 (mod. 1948). Prélèvement de pièces. Sans bâche, sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en l état. m à p : 400 Lot 112 : Remorque utilitaire 1/4 t TRANSPORTATION EQUI- PEMENT, imm , type TI, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1948 (mod. 1948). Prélèvement de pièces. Roue crevée. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 113 : Remorque utilitaire 1/4 t WILLYS, imm , type MBT, nº de série ITM , 1ère mise en circulation sur plateau. Vendue en Lot 114 : Remorque utilitaire 1/4 t WILLYS, imm , type MBT, nº de série , 1ère mise en circulation 01/01/1950 (mod. 1950). Prélèvement de pièces. Sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 115 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série ITM , 1ère mise en circulation sur plateau. Vendue en Lot 116 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1942 (mod. 1942). Prélèvement de pièces. Sans bâche. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 117 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1955 (mod. 1955). Prélèvement de pièces. Sans bâche, sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 118 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1948 (mod. 1948). Prélèvement de pièces. Sans bâche, sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 119 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série , 1ère mise en circulation 01/01/1950 (mod. 1950). Prélèvement de pièces. Sans bâche et sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 120 : Remorque utilitaire 1/4 t BANTAM, imm , type T3, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1950 (mod. 1950). Prélèvement de pièces. Sans bâche et sans roue de secours. Enlèvement sur plateau. Vendue en Lot 121 : Remorque utilitaire 1 t NASH KEL, imm , type INCONNU, nº de série NK28186, 1ère mise en circulation 01/01/1942 (mod. 1942). Prélèvement de pièces. Enlèvement Lot 122 : Remorque utilitaire 1 t INCONNUE, imm , type INCONNUE, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1948 (mod. 1948). Prélèvement de pièces. Enlève-

7 ment Lot 123 : Remorque utilitaire 1 t INCONNUE, imm , type INCONNUE, nº de série ITM , 1ère mise en circulation Lot 124 : Remorque utilitaire 1 t INCONNUE, imm , type INCONNUE, nº de série ITM , 1ère mise en circulation Lot 125 : Remorque utilitaire 1 t INCONNUE, imm , type INCONNUE, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1950 (mod. 1950). Prélèvement de pièces. Enlèvement Lot 126 : Remorque US 1t CHECKER, imm , type CC5A, nº de série ITM , 1ère mise en circulation Lot 127 : Remorque US 1t CHECKER, imm , type CC5A, nº de série ITM , 1ère mise en circulation Lot 128 : Remorque US 1t CHECKER, imm , type CC5A, nº de série , 1ère mise en circulation Lot 129 : Remorque US 1t CHECKER, imm , type CC5A, nº de série , 1ère mise en circulation 01/01/1943 (mod. 1943). Prélèvement de pièces. Enlèvement Lot 130 : Remorque US 1t ELECTRIC WHEEL, imm , type D1752S, nº de série ITM , 1ère mise en circulation 01/01/1953 (mod. 1953). Prélèvement de pièces. Enlèvement Lot 131 : Semi-remorque ACTM CL50, imm , type INCONNUE, nº de série VF9S65415EH054019, 1ère mise en circulation 15/11/1989 (mod. 1989). Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : 500 Lot 132 : Car SAVIEM S45 diesel, 45 places assises, imm , type S45R00, nº de série VF6S45R , 1ère mise en circulation 15/05/1990 (mod. 1990), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 133 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S000939, 1ère mise en circulation 02/08/1985 (mod. 1985), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 134 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S001097, 1ère mise en circulation 04/11/1985 (mod. 1985), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 135 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S001436, 1ère mise en circulation 10/06/1986 (mod. 1986), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 136 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S002462, 1ère mise en circulation 01/09/1987 (mod. 1987), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 137 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S003184, 1ère mise en circulation 07/01/1988 (mod. 1988), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 138 : , type TRM2000TR, nº de série VF6TRM2000S003577, 1ère mise en circulation 25/11/1988 (mod. 1988), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 139 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S003791, 1ère mise en circulation 27/01/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 140 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S003822, 1ère mise en circulation 27/01/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 141 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S003816, 1ère mise en circulation 27/01/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 142 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004016, 1ère mise en circulation 28/03/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Pare-brise cassé. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 143 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004023, 1ère mise en circulation 28/03/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 144 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004153, 1ère mise en circulation 11/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 145 : , type TRM2000PRB, nº de série V6TRM2000S004164, 1ère mise en circulation 11/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 146 : , type TRM2000AA53T, nº de série VF6TRM2000S004170, 1ère mise en circulation 11/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 147 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004176, 1ère mise en circulation 11/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 148 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004181, 1ère mise en circulation 11/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 149 : , type TRM2000AA53T, nº de série VF6TRM2000S004209, 1ère mise en circulation 28/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 150 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004214, 1ère mise en circulation 28/04/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Pare-brise cassé. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 151 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004955, 1ère mise en circulation 10/10/1989 (mod. 1989), 3946 km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 152 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004987, 1ère mise en circulation 17/11/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 153 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S004990, 1ère mise en circulation 17/11/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Lot 154 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S005136, 1ère mise en circulation 18/12/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Frein de parc HS. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 155 : , type TRM2000PRB, nº de série VF6TRM2000S005129, 1ère mise en circulation 18/12/1989 (mod. 1989), km non garantis. Prélèvement de pièces. Frein de parc HS. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : Lot 156 : Camion SAVIEM TRM2000 diesel équipé de treuil, imm , type TRM2000TR, nº de série VF6TRM2000S001224, 1ère mise en circulation 17/01/1986 (mod. 1985), km non garantis. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau. Vendu en l état. m à p : BLOC-NOTES: 7

8 mercredi 18 mai à 14 h 00 : Lots 157 à EME BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (58) - QUAI ANDRE Lot 186 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, MALRAUX-BP FOURCHAMBAULT - planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur Tél Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation Lot 187 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus (sur rendez-vous). - Lot 188 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur Biens divers Lot 189 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 157 : Retiré de la vente. m à p : lors de la vente Matériels professionnels Lot 190 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 158 : 3 transpalettes non freinés, force 1 t. Non conforme. m à p : 100 Lot 191 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 159 : Lot de traitement de surface composé de petit compresseur électrique ERVOR (100l), de pompe pneumatique de pulvérisation et accessoires. A inventorier sur Lot 192 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 160 : Environ 160 kg d outillage poids lourd ainsi que 2 lances dages, thermiques. A inventorier sur Quincaillerie - Petit outillage Lot 193 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 161 : Lot de maçon comprenant brouettes, pelles, truelles, auges, seaux... A inventorier sur Lot 194 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 162 : Lot de maçon comprenant brouettes, pelles, truelles, auges, seaux... A inventorier sur Lot 163 : Lot de maçon comprenant brouettes, pelles, truelles, Lot 195 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, auges, seaux... A inventorier sur Lot 164 : Lot de maçon comprenant brouettes, pelles, truelles, auges, seaux... A inventorier sur Lot 196 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Matériels professionnels Lot 165 : Lot d électricien d infrastructure comprenant perforateur, harnais, gants, petit outillage. A inventorier sur dages, Lot 197 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 166 : Lot d électricien d infrastructure comprenant perforateur, harnais, gants, petit outillage. A inventorier sur dages, Lot 198 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 167 : Lot d électricien d infrastructure comprenant perforateur, harnais, gants, petit outillage. A inventorier sur dages, Lot 199 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 168 : Lot d électricien d infrastructure comprenant perforateur, harnais, gants, petit outillage. A inventorier sur dages, Lot 200 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 169 : Lot d électricien d infrastructure comprenant perforateur, harnais, gants, petit outillage. A inventorier sur dages, Lot 201 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Déchets Lot 202 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Lot 170 : Environ 1 m3 de matière synthétique non exportable de couleur sable. m à p : 150 Lot 203 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, Quincaillerie - Petit outillage Lot 171 : 12 lots de réparation de filets matière synthétique Lot 204 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cordages, comprenant ciseaux, pince, drisse. A inventorier sur Lot 172 : Escabeau aluminium 3 marches et divers outillages spécifiques pour pont flottant motorisé. m à p : 100 dages, Lot 205 : Lot d outillage pour groupe du génie comprenant cor- Lot 173 : Lot d implantation de ligne composés de cordage, haches, masse, jalons, pelles... A inventorier sur Lot 206 : Lot d outillage 3ème échelon pour Moyen Polyvalent du génie. m à p : 100 Lot 174 : Lot d implantation de ligne composés de cordage, Lot 207 : Lot d outillage 3ème échelon pour tracteur CATERPILhaches, masse, jalons, pelles... A inventorier sur LAR D6D. A inventorier sur Lot 208 : Environ 80 kg d instruments de mesure composés de Lot 175 : Lot d implantation de ligne composés de cordage, pieds à coulisse, palmer, équerres. A inventorier sur haches, masse, jalons, pelles... A inventorier sur Lot 209 : Environ 175 kg d outillage d atelier usagé composés de Lot 176 : 5 lots de pose de ligne comprenant cordages, harnais clés, tournevis, marteaux... A inventorier sur cuir, crampons, poulies... A inventorier sur Lot 177 : 5 lots de pose de ligne comprenant cordages, harnais Lot 210 : Environ 250 kg d outillage d atelier usagé composés de cuir, crampons, poulies... A inventorier sur clés, tournevis, marteaux... A inventorier sur Lot 178 : 5 lots de pose de ligne comprenant cordages, harnais place. m à p : 200 cuir, crampons, poulies... A inventorier sur Lot 211 : Environ 300 kg d outillage poids lourd usagé. A inventorier sur Lot 179 : Lot de charpentier comprenant ciseaux, vilbrequin, marteaux... A inventorier sur Lot 212 : Environ 300 kg d outillage d atelier usagé composés de Lot 180 : 3 lots de charpentier comprenant scie, ciseaux à bois, clés, tournevis, marteaux... A inventorier sur planes (sans barre à mine). A inventorier sur place. m à p : 200 Lot 213 : Environ 120 kg composés de filières, taraud, extracteur Lot 181 : 3 lots de charpentier comprenant scie, ciseaux à bois, de goujons, mini cintreuse. A inventorier sur planes (sans barre à mine). A inventorier sur place. m à p : 200 Lot 214 : Environ 140 kg d outils pneumatique, clés à chocs, meuleuses, etc... A inventorier sur Lot 182 : 3 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur Lot 215 : Environ 150 kg d outils pneumatique, clés à chocs, meuleuses, etc... A inventorier sur Lot 183 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, Lot 216 : Environ 60 kg de clés dynamométriques, d accessoires planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur et d instruments de réglage moteur essence et diesel. A inventorier sur Lot 184 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, Lot 217 : Environ 200 kg de clés dynamométriques de 5 à 50 DaN. planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur A inventorier sur Lot 218 : Environ 850 kg de clés polygonales coudés 3/4 de Lot 185 : 5 lots de charpentier comprenant ciseaux à bois, rabots, pouce. m à p : 150 planes, piquets métal, barre à mines... A inventorier sur Lot 219 : Environ 950 kg de piquets métalliques. m à p : 800 8

9 CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES - SIE (10) - -, RUE ARAGO ROMILLY - Tél Bureau Lot 220 : Retiré de la vente. m à p : lors de la vente CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES - SIP SIE (10) - -, 4 BD DU 14 JUILLET BAR SUR AUBE - Tél ESCAT (10) - -, RD CHATRES - Tél Les palettes étant la propriété du Ministère de la Défense, la marchandise sera délivrée sans les palettes. Pour toute visite ou enlèvement, prendre rendez-vous 48 h à l avance. Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus. - Bureau Lot 221 : Imprimante matricielle EPSON DFX (2008), sous garantie jusqu en novembre 2011, avec capot de protection et 4 cartouches d encre. m à p : 50 DIR DEPT DES FINANCES PUBLIQUES (10) - 17, BOULEVARD DU 1ER RAM TROYES CEDEX - Tél Bureau Lot 222 : Imprimante matricielle EPSON DFX (2007) garantie jusqu en octobre 2012 avec capot de protection et cartouches. m à p : 50 Lot 223 : Imprimante matricielle EPSON DFX (2008) garantie jusqu en octobre 2012 avec capot de protection et cartouches. m à p : 50 Lot 224 : Imprimante matricielle EPSON DFX (2009) garantie jusqu en octobre 2012 avec capot de protection et cartouches. m à p : 50 COLLEGE FONTAINE LES DUCS (21) - 8, RUE DE SEINE-BP CHATILLON SUR SEINE CEDEX - Tél Visites sur rendez-vous de 6 h à 14 h. - Matériels professionnels Lot 225 : Armoire de stockage de produits dangereux CAP- TAIR STORE (2000) modèle mini store 822, 200 v, 230 v, 20 w. Non conforme. m à p : 50 Lot 226 : Machine à coudre sur table 3 cannettes SINGER 990 E 3 (2004), 230 v, 3,2 A. Non conforme. m à p : 50 Lot 227 : Machine à coudre sur table SINGER (2004), 20 u, 230 v, 1,7 A, 250 w. Non conforme. m à p : 50 Lot 228 : Robot de cuisine professionnel ROBOTCOUPE modèle R211 avec accessoires, 230 v, 3,5 A, 550 w. Non conforme. m à p : 80 Lot 229 : Batteur mélangeur SAMMIC modèle BM 22 avec divers accessoires (2002), 400 v, 2 A. Non conforme. m à p : 350 Lot 230 : Calendreuse automatique (repasseuse) DANUBE type R25 (2002), largeur 1 m, 400 v, 10 A. Non conforme. m à p : 300 Machines outils Lot 231 : Sertisseuse emboutisseuse polyfonctions pour l aluminium EISMO. Non conforme. m à p : 100 Lot 232 : Mortaiseuse à chaine MINTECH série F 2056 (200), chaine maxi 40 x x 20 mm, 400 v, 2,2 Kw, 2 A. Non conforme. m à p : 500 Lot 233 : Raboteuse GRIGGIO modèle PSA 520 E (1993), 400 v, largeur utile de l arbre 520 mm, vitesse de l arbre 5000 t/mn, 4 vitesses d avance, longueur de la table 1 m. Non conforme. m à p : 500 Lot 234 : Dégauchisseuse UTIS modèle D (2000), largeur de travail 37 cm, longueur table d entrée 136 cl, longueur table de sortie 106 cm, profondeur de passe de 0 à 8 mm, inclinaison de 0 à 45º. Non conforme. m à p : 750 Lot 235 : Scie à ruban CENTAURO modèle CL/700, volant de 700 mm, largeur de lam 40 mn, table de 100 x 70 cm, 400 v. Non conforme. m à p : 300 Lot 236 : Scie circulaire à onglet sur table pour l aluminium EISMO type LMS 165 (2003), 400 v. Machine alimentée en air comprimé pour blocage des pièces. Non conforme. m à p : 150 Lot 237 : Scie circulaire à format CASOLIN type ASTRA 3200 (2000), table coulissante graduée jusqu à 3,50 m, inciseur 400 v, 14 A, 6 Kw. Non conforme. m à p : Habillement - Maroquinerie Lot 240 : Environ 380 ceintures lombaires 3 boucles de tailles diverses (1 palette). Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : 250 Lot 241 : Environ 380 ceintures lombaires 3 boucles de tailles diverses (1 palette). Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : 250 Lot 242 : Environ 380 ceintures lombaires 3 boucles de tailles diverses (1 palette). Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : 250 Lot 243 : Environ 2500 paires de gants en cuir de tailles diverses (soit 2 palettes). Etat neuf. Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : Lot 244 : Environ 2500 paires de gants en cuir de tailles diverses (soit 2 palettes). Etat neuf. Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : Lot 245 : Environ 2500 paires de gants en cuir de tailles diverses (soit 2 palettes). Etat neuf. Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : Lot 246 : Environ 2500 paires de gants en cuir de tailles diverses (soit 2 palettes). Etat neuf. Le matériel sera délivré sans les palettes. m à p : Déchets Lot 247 : Environ 1740 kg de déchets textiles comprenant divers effets militaires usagés. Le matériel sera délivrée sans les palettes. N.B :l enlèvement est à la charge de l acquéreur. m à p : 500 Habillement - Maroquinerie Lot 248 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 49 palettes). En l état. Le matériel Lot 249 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 52 palettes). En l état. Le matériel Lot 250 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 57 palettes). En l état. Le matériel Lot 251 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 57 palettes). En l état. Le matériel Lot 252 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 50 palettes). En l état. Le matériel Lot 253 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 52 palettes). En l état. Le matériel Lot 254 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 58 palettes). En l état. Le matériel Lot 255 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 62 palettes). En l état. Le matériel Lot 256 : Environ 8600 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 61 palettes). En l état. Le matériel Lot 257 : Environ 9000 blousons de cérémonie gris en tissu de tailles diverses (environ 56 palettes). En l état. Le matériel 511º REGIMENT DU TRAIN (21) - Service Du Matériel Du Commissariat D armée De Terre - PLACE DU 10E REGIMENT D INFANTERIE - Quartier Bonaparte AUXONNE - Tél Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus (sur rendez-vous). - Habillement - Maroquinerie Lot 238 : Ténonneuse MECANOBOIS type c4 compact 90 (2002) équipée profil/contre profil, règle de 3 m, 400 v. Non conforme. m à p : Lot 258 : Environ 2 m3 d effets de paquetage militaire usagés (sac de couchage, sac intérieur de couchage, chemises de Lot 239 : Toupie lourde UTIS réf TS (2000) avec combat, chandails VCV, sous-vêtements chauds, bérets, ceinturons...). m à p : 200 outillage et équipement, arbre de 50 mm, diamètre du puits 220 mm, profondeur du puits 170 mm, longueur de la table 1200 mm, entraineur CHAMBON, 400 v, 5,5 Kw, 12 A. Non Lot 259 : Environ 2 m3 de sacs usagés (sacs à dos, sacs de conforme. m à p : combat et sacs paquetage). m à p : 200 Lot 260 : Environ 3 m3 de treillis usagés (vestes et panta- 9

10 lons). m à p : 200 Lot 261 : Environ 1 m3 d ensembles intempéries usagés (blousons polaires, parkas et surpantalons GOR- TEX). m à p : 800 Lot 262 : Environ 4 m3 de brodequins de marche (Rangers) usagés. m à p : EME RI SMCAT (90) - RUE AS DE TRÈFLE BELFORT - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 11 h 45 et 13 h 45 à 17 h 30 sauf le vendredi de 9 h à 11 h 30. Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus. - Lot 263 : Biens divers Environ 600 sacs crétonne noirs, 600 sacs crétonne kaki clair, 600 sacs crétonne vert otan, 600 sacs crétonne blancs (le tout en bon état), divers autres sacs (3 sacs à paquetage, 7 sursacs de couchage, 1 sac étanche Butyl, 28 sacs de vie en campagne, 12 sacs de couchage, 9 sacs de combat) et double toit tente. m à p : 300 Equipements de la maison Lot 264 : 45 couvertures (7 gris beige, 25 vert armée, 13 whisky) ; 6 sacs intérieur de couchage ; 21 sacs de couchage ; sac Butyl ; 55 sacs de vie en campagne ; 13 sacs à dos bariolés ; 125 enveloppes de bidon. Le tout usagé. m à p : 100 Biens divers Lot 265 : 776 moufles fourrées (bon état) et 31 couvertures usagées. m à p : 100 Habillement - Maroquinerie Lot 266 : 611 pantalons de combat ; 795 vestes de combat ; 141 paire de gants (dont 1 paire de gants de moto) ; 217 couvre-casque ; 96 bérêts ; cagoule thermostable ; 10 combinaisons thermostables. Le tout usagé. m à p : 300 Lot 267 : 611 pantalons de combat ; 795 vestes de combat ; 281 chemises de combat ; 16 plastrons rouge ; 88 sous-vêtements manches longues ; 107 sous-vêtements jambes longues ; 76 fourrures polaires ; 97 parkas bariolés ; 2 surpantalons bariolés ; 35 ceintures de pantalon ; 40 bretelles suspension ; 76 chemises manches courtes bariolées ; 11 combinaisons exercice ; 50 combinaisons de travail ; 14 chandails. Le tout usagé. m à p : 600 BASE AERIENNE ESRT 2C116 (70) - Section Attentes - RUE GUYNEMER LUXEUIL AIR - Tél Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus (sur rendez-vous). - Matériels professionnels Lot 268 : Aspirateur à eau 24V HENKEL WS 111CB. A réviser. m à p : 100 Lot 269 : Tondobroyeur CARROY GIRAUDON (1998), modèle A réviser. Vendu en l état. m à p : 100 Lot 270 : Tondobroyeur CARROY GIRAUDON (1986), modèle A réviser. Vendu en l état. m à p : 200 Lot 271 : Lot d outillage électrique comprenant machine à souder par impulsion chaleur, balances de précision, balladeuse, perceuses à percussion, disqueuse, défonceuse, scie circulaire, chalumeau à gaz, ponceuse, disqueuse, diable de manutention, souffleur, nettoyeur, visseuse... A réviser entièrement. Vendus en l état. m à p : 200 Quincaillerie - Petit outillage Lot 272 : Caisse comprenant environ 45 kg d outillage divers FACOM. m à p : 100 Lot 273 : Caisse comprenant environ 45 kg d outillage divers FACOM. m à p : 100 Lot 274 : Caisse comprenant environ 45 kg d outillage divers FACOM. m à p : 100 Lot 275 : Caisse comprenant environ 45 kg d outillage divers FACOM. m à p : 100 Lot 276 : Caisse comprenant environ 45 kg d outillage divers FACOM. m à p : 100 Agriculture Lot 277 : Tondeuse frontale KUBOTA (1998), modèle F30-60, 830 h. A réviser. Vendue en l état. m à p : 80 Lot 278 : Lot comprenant un motoculteur HONDA F420, une tondeuse à gazon HONDA UM536, une tondeuse à gazon HONDA HRA216 et une débrousailleuse STHIL FS400. A réviser entièrement. Vendus en l état. m à p : 150 Matériels professionnels Lot 279 : Banc de réglage de phares avec accessoires. A réviser entièrement. m à p : 100 Lot 280 : 2 postes à souder AMAN 12.5Hp et BETA MIG 250. A réviser entièrement. Non conforme. m à p : 100 Lot 281 : 2 postes à souder SAFEX M340. A réviser entièrement. Non conforme. m à p : 100 Lot 282 : Bétonnière thermique 150 L Briggs et Stratton (1990), type B192. A réviser. m à p : 100 Lot 283 : Bétonnière électrique 150 L (1992), type 190. A réviser. m à p : 100 Lot 284 : Matériels de mesure électrique comprenant onduleur 1200VA, centrale de soudure WELLER, générateur hyperfréquence, banc de décharge batterie, multimètres, fréquencemètre et balance électonique 6 kg. A réviser entièrement. Non conforme. m à p : 100 PREFECTURE DE LA COTE D OR (21) - Secrétariat Général-Bureau Logistique - 53, RUE DE LA PREFECTURE DIJON CEDEX - Tél Ameublement Lot 285 : Ensemble de literie en pin comprenant lit superposé (190 cm x 90 cm) avec 2 sommiers à lattes, chevet et 2 lampes de chevet métallique décor feuillage avec globe (dont un globe cassé). m à p : 100 DIRECTION REGIONALE DE L INSEE (25) - 8, RUE LOUIS GARNIER-BP BESANCON CEDEX - Tél Bureau Lot 286 : Divers mobiliers de bureau métalliques comprenant 19 classeurs à dossiers suspendus à 4 et 5 tiroirs ; 2 classeurs à clapets 5 et 10 cases ; armoire haute à portes pliantes (1,200 m x 1,800 m) ; fauteuil à accoudoirs ; tabouret ergonomique. m à p : 80 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (25) - Greffe - RUE WOLFGANG MOZART MONTBELIARD CEDEX - Tél Bibelots - Objets d art Lot 287 : Statue en pierre dure noire. m à p : 50 RECETTE REGIONALE DES DOUANES (25) - 8, RUE PABLO PICASSO BESANCON - Tél Métaux Lot 288 : Environ 50 kg de cuivre provenant d alambics neutralisés. m à p : 80 BIBLIOTHEQUE DEPT DE PRET (89) - 10, RUE DU MOULIN ST GEORGES SUR BAULCHE - Tél Visites sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 14 h à 17 h. - Bureau Lot 289 : Table (L 120 cm x l 80 cm x h 73 cm) et 3 bureaux armature métallique (L 150 cm x l 75 cm x h 74 cm et L 160 cm x l 80 cm x h 74 cm) / petite table en plastique (L 90 cm x l 46 cm x h 67 cm) / 2 chaises dactylo. m à p : 80 BLOC-NOTES: 10

11 Conditions spécifiques Personnes admises à enchérir. Pour les lots réservés aux professionnels, une copie de l inscription au Registre du Commerce et du Répertoire des Métiers (K bis) datée de moins de 3 mois est demandée avant toute adjudication. Les professionnels de la déconstruction automobile devront présenter l agrément avant l adjudication. Pour les véhicules de la gamme civile du Ministère de la Défense, l attention des amateurs est appelée sur la discordance éventuelle entre la date de 1ère mise en circulation annoncée et l année modèle. Visite. Sur rendez-vous aux heures d ouverture des services, sauf indication contraire au lotissement. Il est rappelé que pour les établissements militaires, la visite étant subordonnée à une autorisation préalable du chef d établissement, celle-ci pourra être refusée sans que l autorité militaire n ait à indiquer le motif de son refus (sur rendez-vous). Enlèvement. Sous 20 jours. Obligation de faire place nette pour tous les lots. Véhicules de fourrière : selon les cas précisés dans la notice de vente, les acquéreurs devront en plus s acquitter, auprès des fourrières, des frais de garde au tarif en vigueur, dès le lendemain de la vente. Pour les véhicules avec un contrôle technique (avec ou sans contre-visite) une attestation d assurance sera demandée. Lots retirés par une tierce personne : prévoir une procuration et une copie de la pièce d identité. Paiement. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu à 150 (par lot). Pour les adjudications supérieures à 150, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot). Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus le 8ème jour suivant l adjudication et avant enlèvement des biens. Le manquement à l une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L acompte sera conservé. Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d un mandat régulier et des pièces d identité du mandant et du mandataire. Espèces : dans la limite de 3000 pour les personnes domiciliées fiscalement en France et les professionnels. Pour les personnes justifiant qu elles n ont pas de domicile fiscal en France et qu elles n agissent pas pour les besoins d une activité professionnelle, cette limite est fixée à (art. L et D du Code Monétaire et Financier). Chèques : acceptés. Une pièce d identité vous sera demandée (art. L du CMF). Au-delà de 1 500, un chèque de banque est exigé. Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. HORAIRES DE PAIEMENT DURANT LES HUIT JOURS SUIVANTS LA VENTE : 9H - 12H ET 14H - 17H30 Conditions spécifiques. +Pour tous les lots, vente à forfait. Cas général des négociants et réparateurs d automobiles ou de motocycles ou négociants en machines-outils, il est exigé :. une copie de son inscription au Registre du Commerce et Répertoire des Métiers (K bis) datée de moins de 3 mois.. ou son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l ambassade du pays d origine.. un certificat d établissement mentionnant l adresse d exploitation. N B : il sera considéré que tout adjudicataire ou soumissionnaire aura vu les matériels dans les différents services avant la vente et vouloir les acquérir à leurs risques et périls. Renseignements. Avant et après la vente : Commissariat aux Ventes - 8 Rue de Cluj-BP DIJON CEDEX (Tél. : /Fax. : ). Renseignements techniques : auprès des services livranciers. Internet : Renseignements Avant et après la vente : COMMISSARIAT AUX VENTES DE DIJON 8, rue de Cluj DIJON Tél cav021.dgcp-dnid@dgfip.finances.gouv.fr Renseignements techniques sur les biens : Auprès des établissements détenteurs BLOC-NOTES: 11

12 LÉGENDE DES LOGOS Véhicules impropres à la circulation; pour être réimmatriculés, ils devront être reconnus en état de circuler dans les conditions normales de sécurité par un expert en automobile. Les frais d expertise sont à la charge de l acquéreur. Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d automobiles ou de motocycles ou de négociants en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du Commerce ou au répertoire des Métiers. Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance d adjudication. "Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, sous la responsabilité et aux frais de l acquéreur, être remis en état et présentés au contrôle technique. Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée ; il ne sera pas délivré de certificat de vente. Lots non conformes aux règles d hygiène et de sécurité du travail. A compter du 1er janvier