BUREAU EXECUTIF PROCES VERBAL. Réunion du 4 septembre Présidence : David LAPPARTIENT.

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1 Présidence : David LAPPARTIENT. BUREAU EXECUTIF Réunion du 4 septembre 2014 PROCES VERBAL Membres présents : Patrice ROY, Henri LAFARGUE, Sylvain DUPLOYER, Pierre POUYET, SYLVESTRE. Ludovic Membres absents excusés : Michel BERGEAT, Laurence LEBOUCHER, Eric JACOTE. Invités : Roger BORDEAU, Membre du Conseil fédéral et Président de la commission du cyclisme pour tous, Armand MEGRET, Médecin fédéral national. Invité excusé : Marc MADIOT, Président de la LNC. Assistent également à la réunion : Olivier QUEGUINER, Directeur général ; Jean-Jacques FRINOT, Chargé de missions auprès de la direction générale ; Vivien LUBCZANSKI, Directeur des activités sportives ; Patrick LAHM, Responsable des ressources humaines ; Thierry BONVARLET, Directeur comptabilité et finances ; Grégorie LARTIGOT, Directeur du développement et de la communication ; Magali DELLA SCHIAVA, Assistante du Président et du Directeur général ; Arnaud COURTIER, Directeur général délégué des championnats du monde sur piste (pour le point VIII). Personnel fédéral excusé : Vincent JACQUET, Directeur technique national. I. OUVERTURE PAR LE PRESIDENT La séance est ouverte à 9 h 00 David LAPPARTIENT souhaite la bienvenue aux membres. Puis il déplore le décès récent de Paul CABOURG, Président délégué de la commission du cyclisme en salle, survenu le 3 septembre. Pierre POUYET représentera la FFC lors de ses obsèques. Le Président regrette aussi le décès accidentel de l athlète néerlandaise Annefleur KALVENHAART, survenu lors de l épreuve de Coupe du monde de VTT disputée récemment à Méribel. Les membres du Bureau exécutif et son Président adressent leurs condoléances aux familles éplorées. David LAPPARTIENT annonce le prochain mariage de Benjamin CADET (coordinateur VTT au sein de la Direction des activités sportives) programmé le samedi 13 septembre A ce sujet, il précise que Ludovic SYLVESTRE représentera la FFC, lors de la cérémonie. Les membres du Bureau exécutif et son Président adressent leurs félicitations et vœux de bonheur à Benjamin et à sa future épouse. David LAPPARTIENT fait également part des naissances suivantes : Jordan, fils de Céline HUTSEBAUT, né le 5 août 2014 ; Naola, fille de François PERVIS et Gwenaëlle GODOY- PERVIS, née le 12 août 2014 ; Agathe, fille de David et Stéphanie LAPPARTIENT, née le 14 août 2014 ; Loana, fille de Mathilde DUPRE. Les membres du Bureau exécutif et son Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 1

2 Président souhaitent la bienvenue à ces nouveaux nés et adressent leurs félicitations aux parents. II. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 31 JUILLET 2014 Le procès-verbal est adopté à l unanimité. III. VIE FEDERALE ET INFORMATIONS INTERNATIONALES 1. Statistiques des licences Le Président commente l état comparatif des situations arrêtées aux 28 août 2014 et Il souligne un total de licences délivrées à la date du 28 août Ce qui correspond à une augmentation de 39 licences et 0,03%. Il affirme : «On devrait enregistrer une petite hausse en fin d exercice.» Il effectue ensuite une analyse par disciplines et mentionne une régression dans le BMX (- 1,07%). Le VTT est en baisse de 50 licences (-0,19%). Le cyclisme traditionnel enregistre une progression de 286 licences (0,41%). Par ailleurs, 1304 licences individuelles ont été délivrées (progression de 8,8%). 2. Equipe professionnelle mixte pluridisciplinaire David LAPPARTIENT rend compte de la réunion du mercredi 30 juillet 2014 avec les dirigeants de «Sportfive» et à laquelle assistait Olivier QUEGUINER. Il fait état de restructurations internes au sein du groupe «Lagardère», à laquelle appartient «Sportfive». Il annonce aussi l existence de quelques contacts sérieux avec des grands groupes internationaux. Il rappelle que le contrat passé entre la FFC et «Sportfive» court jusqu au 31 décembre 2014 et que l objectif à atteindre vise à rendre cette équipe professionnelle mixte pluridisciplinaire opérationnelle au 1 er janvier Renouvellement des véhicules fédéraux Le Président invite Patrick LAHM à communiquer des informations sur ce dossier. Il fait état d une négociation en cours avec une structure de locations de véhicules. Le Directeur général annonce par ailleurs qu il rencontrera, en compagnie de Philippe AUDRY, les représentants de la direction marketing d une marque automobile, le mardi 16 septembre, avec l objectif d établir un contrat de partenariat. 4. Proposition de vente des locaux de Rosny-sous-Bois David LAPPARTIENT annonce que Pierre POUYET et Olivier QUEGUINER ont rendez-vous le jour même avec des représentants de la société «CBRE», dans les locaux de l ancien siège fédéral. Le Trésorier Général précise que cette société ne s était plus manifestée depuis un an. Il déclare qu ils se rendront également dans les services de la Mairie de Rosny-sous-Bois afin d y évoquer de nouveau la teneur d un précédent entretien avec M. Claude CAPILLON, Maire de cette ville. Le Directeur Général annonce que le rapport du géomètre expert précise que la partie à acquérir par la FFC sur les parties communes de l immeuble en copropriété est de 27 m² et non 21 m². 5. Projet de décoration des locaux du siège fédéral Ludovic SYLVESTRE rend compte de la réunion tenue sur le sujet le mercredi 3 septembre 2014, avec Olivier QUEGUINER, Grégorie LARTIGOT et Philippe AUDRY. Il annonce qu il sera en mesure de présenter un premier projet lors de la prochaine réunion du Bureau exécutif programmée le jeudi 2 octobre Pour sa part, le Directeur général annonce avoir reçu une proposition de Valérie FIGNON, consistant en un prêt de biens (vélos et trophées) de l ancien champion pouvant participer à la décoration du Centre national du Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 2

3 cyclisme. Il précise qu en cas d accord de la FFC, il serait nécessaire de prendre en compte la protection des biens mis à disposition. Après quoi, le Bureau exécutif émet un avis favorable à cette proposition. 6. Relations entre la FFC et «Sérénis Assurances» Le Président annonce avoir reçu un courrier de la part de M. Bernard DESMEDT, Directeur général délégué de «Sérénis Assurances». Celui-ci lui confirme que cette société ne participera pas à une opération de partenariat au titre de l année Il donne lecture de ce courrier. David LAPPARTIENT regrette que cette société n honore pas son engagement oral car les conséquences sont lourdes pour la FFC en matière budgétaire. 7. Dénonciation du contrat entre la FFC et l AFP (Agence France Presse) Le Président invite Olivier QUEGUINER à apporter des explications au sujet de la dénonciation du contrat établi entre la FFC et l Agence France Presse. Le Directeur Général annonce que cette mesure permettra une économie annuelle de l ordre de 12 K. 8. Mouvements au sein du personnel fédéral David LAPPARTIENT invite Patrick LAHM à apporter des informations. Celui-ci présente les mouvements suivants. Après une rupture du premier contrat en raison des incertitudes antérieures liées à l organisation des championnats du monde, un nouveau contrat à durée déterminée a été conclu entre la FFC et Arnaud COURTIER, au titre de Directeur général délégué des championnats du monde sur piste Monique LOYER, assistante à la Direction technique nationale, remplace Gwenaël GODOY- PERVIS, absente jusqu en novembre 2014 pour congés maternité. Olivier MAKDOUD, précédemment en mission, a signé un contrat à durée déterminée (un an) en qualité d ingénieur «système réseau». Patrick LAHM annonce que le futur poste de chargé(e) de communication sera pourvu prochainement. Il précise qu il en est de même pour le poste encore à pourvoir à la Direction des activités sportives et pour celui d assistant(e) du Médecin fédéral national. Pour ce dernier poste, les candidat(e)s présélectionné(e)s seront reçu(e)s, en présence d Armand MEGRET et de Christophe LAVERGNE, le mercredi 17 septembre Informations relatives au DUER (Document unique de l évaluation des risques) Le Président invite Patrick LAHM à communiquer des informations sur ce dossier. Il évoque notamment la mise en demeure émise par la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi, parvenue à la FFC le 3 juillet 2014 avec un délai d exécution de 4 mois (3 novembre 2014). Il fait également état de l organisation de 11 réunions avec les différents services du siège fédéral, dans le but d établir une synthèse des risques. David LAPPARTIENT apporte également des informations relatives à ce dossier et à sa genèse. 10. Horaires de travail au siège fédéral Le Président invite Patrick LAHM à communiquer des informations. Celui-ci rappelle les termes de l accord signé le 21 octobre 2013, dans le cadre du déménagement du siège fédéral de Rosny-sous-Bois à Saint-Quentin-en-Yvelines. Cet accord prévoyait une prise de service possible comprise entre 7 h 30 et 10 h 00, une fin de service comprise entre 16 h 00 et 19 h 00. Il indique que cet accord prévoyait aussi qu un bilan soit réalisé en septembre 2014, dans le but de savoir s il était nécessaire de poursuivre sur ces bases ou de procéder à des ajustements. Après quoi, Patrick LAHM affirme que 80% des salariés du siège fédéral résident à une distance moyenne de 23,4 km par rapport à leur lieu de travail. Il mentionne que 4 salariés résident à une distance supérieure à 40 ou 50 km. Il présente ensuite les deux options futures possibles : - Continuer sur les bases de l accord établi le 21 octobre 2013 ; Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 3

4 - Etablir des horaires différents et fixes (sans possibilité de moduler prise et fin de service). Il rappelle que les horaires en vigueur à Rosny-sous-Bois étaient fixes. Il précise aussi que dans l hypothèse de l institution d horaires variables, l inspection du travail peut demander la mise en place d une badgeuse. David LAPPARTIENT affirme : «Je m étais opposé à la mise en place d horaires variables lorsque le siège social était à Rosny-sous-Bois. J avais aussi précisé aux délégués du personnel que la mise en place d horaires variables pourrait être envisagée lorsque le siège social serait à Montigny-le-Bretonneux. J avais également émis une réserve : que ce soit du variable mais déterminé à l avance et sans badgeuse. Les horaires de chacun doivent être déterminés et ne pas varier chaque jour. Ils doivent aussi être déterminés sous l autorité du chef de service. Je suis favorable à garder une certaine souplesse mais en ajustant néanmoins les plages horaires variables actuelles qui me semblent trop larges. Le service rendu aux clubs et aux comités doit être notre priorité.» 11. Réponse à fournir à une question émise par Michel CALLOT Le Président invite le Trésorier Général à rendre compte des éléments de réponse à fournir suite à une question émise par Michel CALLOT lors de la tenue de la dernière séance du Conseil fédéral (vendredi 4 et samedi 5 juillet 2014). Pierre POUYET rappelle que les explications à apporter concernaient l évolution des frais de personnels présentée lors de l examen de la situation budgétaire de la FFC arrêtée au 30 avril Michel CALLOT avait ainsi formulé son intervention : «Au 30 avril 2014, les charges de personnel représentent 56,72% des charges de N-1. Pour moi, ce pourcentage est à mettre en relation avec les données explicitées lors du débat qui faisait état d un effectif moyen plus réduit. Je souhaite comprendre s il y a une corrélation entre ces données.( ) Je suis bien d accord pour reconnaître qu il y a des aides aux déménagements qui ne se produisent pas tous les ans. Mais vous avez sans doute des éléments récurrents concernant les vacataires, le corps arbitral, la rémunération des cadres techniques. Certes, il y a quelques éléments exceptionnels qui me semblent représenter peu dans le pourcentage. Et si on fait abstraction de ces éléments exceptionnels, on doit se situer encore au-delà de 50% avec un effectif moyen présenté en diminution. Je souhaite donc comprendre cet écart.» Le 5 juillet 2014, lors de la dernière séance du Conseil fédéral, le Directeur financier avait fourni l explication suivante : «Les charges exceptionnelles pèsent pour 3%. Le chiffre de 56% est donc à réduire à 53%.» Pierre POUYET affirme : «On a reconstitué la réalité économique des frais de personnels. Il s avère que si on enlève les coûts exceptionnels liés aux départs, aux paiements à «Pôle emploi», aux mesures d accompagnement intervenues au cours du premier semestre ainsi que la variation des congés payés défavorable au 30 avril 2014, on arrive à une réalité économique des frais de personnels qui est proche de 51%. La rédaction de la réponse est en cours de réalisation.» 12. Séminaire des personnels administratifs des comités régionaux Le Président annonce la tenue prochaine du séminaire des personnels administratifs des comités régionaux, programmé le mercredi 10 et le jeudi 11 septembre, au siège fédéral. 13. Séminaire des Présidents de comités départementaux David LAPPARTIENT annonce qu il recevra les Présidents de comités départementaux, au siège fédéral le jeudi 17 septembre. Il souligne l importance de cette réunion, à laquelle participeront les représentants de 65 comités départementaux (sur 94). 14. Conférence des Directeurs généraux de Fédérations sportives françaises Le Président fait part de la tenue au siège fédéral, le lundi 29 septembre 2014, de la Conférence des Directeurs généraux de Fédérations sportives françaises. Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 4

5 15. Communiqué de presse relatif aux résultats des contrôles antidopage réalisés sur le Tour de France 2014 David LAPPARTIENT se réjouit que suite à la réalisation du programme de contrôles antidopage sur le Tour de France 2014 par la Fondation antidopage du cyclisme, mandatée par l Union Cycliste Internationale, les analyses des 719 échantillons de sang et d urine n ont révélé aucun cas positif. 16. Homologation d un record de France de poursuite individuelle Le Président annonce qu il est saisi pour l homologation d un nouveau record de France de poursuite individuelle dans la catégorie «minimes-cadettes». Il déclare que Clara COPPONI, sociétaire de l UC Saint-Antoine-La-Gavotte (Provence) a couvert la distance de 2000 mètres en /1000 sur le vélodrome de Hyères, le 15 juillet Après avoir pris connaissance du rapport du procès-verbal des commissaires et chronométreurs, ainsi que du résultat négatif du contrôle antidopage réalisé, le Bureau exécutif homologue, à l unanimité, ce nouveau record de France, précédemment détenu par Cécilia LE BRIS, avec un temps de /1000 également réalisé sur le vélodrome de Hyères, le 27 juillet Homologation d un record du monde de l heure Le Président annonce que Daniel WATELET, licencié à la FFC, a établi le 13 juin 2014 sur le vélodrome de Granges (Suisse) le record du monde de la catégorie 75 à 79 ans en couvrant 37,066 kilomètres dans l heure. Après avoir pris connaissance du rapport du procès-verbal des commissaires et chronométreurs, ainsi que du résultat négatif du contrôle antidopage réalisé, le Bureau exécutif homologue, à l unanimité, ce record du monde de l heure. Après quoi, David LAPPARTIENT déclare que M. Daniel WATELET a l intention de réaliser une nouvelle tentative, le 6 novembre 2014, sur le vélodrome de Saint-Quentin-en-Yvelines. Ludovic SYLVESTRE attire l attention des membres, du Directeur du développement et de la communication, du Directeur des activités sportives, sur une demande exprimée par plusieurs internautes de faire figurer sur le site internet fédéral, la liste de tous les records nationaux et mondiaux en vigueur. Il est donc demandé à Grégorie LARTIGOT et Vivien LUBCZANSKI de satisfaire cette demande. 18. Désignation d un élu référent sur les équipements sportifs Le Président demande à Grégorie LARTIGOT de préciser la demande afin de bien répondre à l attente. Après quoi, David LAPPARTIENT propose que cet élu référent sur les équipements sportifs soit Ludovic SYLVESTRE. Cette proposition est adoptée à l unanimité. 19. Classements des championnats de France des comités régionaux Le Président communique et commente les résultats. Voir ce classement en annexe 1. Il est décidé de mettre en ligne ces classements sur le site internet fédéral. 20. Réforme du «World Tour» David LAPPARTIENT rend compte de sa présence sur le Tour d Espagne le 3 septembre 2014 à Pampelune (Espagne), dans son rôle de Président du Conseil du cyclisme professionnel au sein de l Union Cycliste Internationale, pour présider une réunion sur la réforme du «World Tour». D autre part, Il mentionne les victoires d étapes remportées par Nacer BOUHANNI, à qui il renouvelle ses félicitations. Il se réjouit que la France occupe actuellement la 3 e place au classement des nations, à un point de l Italie. Il constate que ce très bon classement s explique par un très bon niveau d ensemble des meilleurs coureurs français. A ce sujet, il rappelle le classement du récent Grand Prix de Plouay : victoire de Sylvain CHAVANEL et 4 Français classés dans les 5 premiers. Il affirme que tout ceci est le fruit du bon travail de l ensemble de toutes les familles du cyclisme français et de tous les niveaux de la structure pyramidale fédérale. Il mentionne aussi le fait que sur les 16 participants de la réunion du 3 septembre, 7 étaient français. De ce fait, la France et la langue française se retrouvent sur le devant de la scène Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 5

6 pour débattre de cette réforme. Il fait ensuite part des principales orientations de celle-ci : à partir du constat d un nombre de jours annuels de courses assez élevé (180), volonté de scinder le système actuel en deux avec 16 équipes en 1 e division, un système de promotion et relégation en relation avec le deuxième niveau, qui devrait fusionner avec le niveau inférieur. David LAPPARTIENT ajoute qu il ne s agit en aucun cas d une ligue fermée, qu un seul classement des coureurs serait établi au niveau mondial et que le futur «World Tour» comporterait entre 80 et 120 jours de course au lieu de 180 actuellement. Il précise que les équipes semblent d accord mais qu elles réclament de la stabilité. Il affirme aussi que le but recherché est d obtenir un système plus lisible avec 3 niveaux de groupes sportifs et un seul classement mondial des coureurs. Les efforts en matière de lutte contre le dopage seront poursuivis avec le maintien du passeport biologique obligatoire pour les coureurs des équipes de 1 er et 2 e niveau. Pour participer aux épreuves hors classe, les équipes de 3 e niveau devraient également satisfaire aux exigences du passeport biologique. Il précise que l Union Cycliste Internationale et les dirigeants d ASO partagent une vision commune des grandes orientations de cette réforme. Enfin, David LAPPARTIENT annonce que la prochaine réunion du Conseil du cyclisme professionnel est programmée en septembre Nouveau ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports Le Président fait part de la nomination de Patrick KANNER au poste de ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, dans le deuxième gouvernement de Manuel VALLS. Le Bureau exécutif et son Président adressent leurs félicitations au nouveau ministre. IV. INTERVENTIONS DU DIRECTEUR TECHNIQUE NATIONAL ET DU MEDECIN FEDERAL NATIONAL 1. Direction technique nationale David LAPPARTIENT présente les excuses du Directeur technique national et de son adjoint. Il explique que Vincent JACQUET est présent sur les championnats du monde de VTT et qu Alex CORNU est victime d une fracture de clavicule. Après quoi, le Président communique quelques informations. Les membres des équipes de France de BMX arrivent au Centre national du cyclisme le 8 novembre Il se réjouit que l équipe de France ait déjà remporté le titre mondial de VTT dans l épreuve par relais. Le Bureau exécutif et son Président adressent leurs félicitations aux athlètes. David LAPPARTIENT annonce ensuite deux départs parmi les membres de la Direction technique nationale. Justin GRACE, qui était entraîneur piste, a rejoint la Fédération britannique de cyclisme, après mise en place d un «gentleman agreement». Il est remplacé à ce poste par Frank DURIVAUX. Le Président déclare qu une personne pourrait arriver pour seconder Frank DURIVAUX, notamment dans le cadre des compétitions. Il fait également part du départ d Hervé DAGORNE. Il rappelle que ce dernier avait fait acte de candidature pour le poste de CTS de Guyane-Antilles. Mais à la veille d occuper ce poste, il a adressé un courrier de désistement à son ministère de tutelle. David LAPPARTIENT évoque également les mouvements affectant certains postes de Conseillers techniques et sportifs. Du fait de la nomination de Steven HENRY, aux côtés de Samuel ROUYER, en qualité d entraîneur national «endurance», le poste qu il occupait précédemment en Normandie est libre. Il affirme que ce poste devrait être pourvu au 1 er janvier Il fait également part de la vacance du poste de CTS en Bretagne, suite à la prise de fonction de Samuel MONNERAIS, en qualité de Conseiller technique national en charge du pôle France piste de Bourges. 2. Médecin fédéral national David LAPPARTIENT expose précisément les éléments relatifs à la procédure de médiation prévue par le contrat liant Armand MEGRET à la FFC. Il annonce que tous les éléments nécessaires seront fournis aux médiateurs respectifs (Christian KALB pour le Président de la Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 6

7 FFC et Joël BLEVIN pour le Médecin fédéral national). Il précise que cette médiation vise 5 objectifs ayant fait l objet d un courrier adressé à Armand MEGRET. Il met aussi en avant la volonté respective des deux parties de parvenir à une solution honorable. Il évoque enfin certaines clauses de confidentialité à respecter. Pour sa part, Armand MEGRET attire l attention des membres sur le fait que l enquête conduite par l inspection du travail a été suivie d un rapport précisant qu il n y a pas d élément démontrant une situation de harcèlement moral pouvant lui être imputée. Après quoi, le Médecin fédéral national évoque le projet développé en partenariat avec le comité régional de Corse. Il précise que l objectif visé est de parvenir au suivi personnalisé (suivi médical, préparation et gestion des entraînements) d une centaine d athlètes corses dès A ce sujet, il estime qu il est nécessaire de faire connaître le savoir-faire de la FFC. Il souligne une forte mobilisation des institutions corses, du comité régional et de la Direction technique nationale. Il précise que ce projet vise à regrouper les meilleurs jeunes cyclistes corses à Ajaccio. Il affirme que ce projet pourrait constituer un champ d expérimentation idéal pouvant être ensuite décliné au sein d autres comités régionaux. Armand MEGRET s engage à être en mesure d effectuer une présentation plus détaillée de ce projet à la mi-octobre Il insiste sur la nécessité de la mettre en place avant la fin de l année 2014, en raison d engagements contractuels pris par le comité régional de Corse. David LAPPARTIENT affirme : «Nous ne sommes plus au niveau conceptuel mais déjà au stade de la mise en œuvre à titre expérimental. De plus, la taille de ce comité régional est intéressante pour une mise en œuvre rapide.» Le Médecin fédéral national évoque ensuite un autre dossier : «Le projet «Sport santé» est actuellement en standby. Ma question est : «Peut-on continuer?» Le Président répond : «Les fonds initialement dédiés ont été perdus du fait qu un rapport n a pu être produit au ministère de tutelle. Ce sujet fait partie d un des éléments de la politique de développement de la FFC. Nous avons maintenant un Directeur du développement et de la communication. Je propose que ce soit lui qui coordonne une telle opération et étudie sa mise en œuvre à une échelle beaucoup plus grande.» A l unanimité, le Bureau exécutif adopte la proposition de son Président. V. PROPOSITIONS DES COMMISSIONS 1. Commission du BMX Sylvain DUPLOYER présente les propositions de la commission Organisation des assises du BMX La commission propose de réunir les responsables régionaux le samedi 22 novembre 2014 au siège fédéral. A l unanimité, le Bureau exécutif entérine cette proposition et cette date Remise en état de la piste du stadium de Saint-Quentin-en-Yvelines Le Directeur des activités sportives rend compte de la dernière réunion tenue à ce sujet le mercredi 3 septembre Il rappelle que la société britannique «Clark & Kent» a été retenue pour la réalisation de ces travaux d assainissement et de réfection, planifiée sur une durée de 5 à 6 semaines. Il annonce que ceux-ci ne pourraient débuter qu en novembre 2014, à la condition que le devis proposé par la société puisse être accepté et signé rapidement. Après quoi, le Président souhaite savoir si le dossier de demande de financement auprès du CNDS a été réalisé et déposé par Guillaume SCHWAB, en tenant compte de la globalité du projet, sur le plan financier. Il insiste sur la nécessité d instruire ce dossier rapidement et avant le début des travaux. 2. Commission du cyclisme pour tous Roger BORDEAU présente les propositions de la commission 2.1. Dotation du Trophée label d or des cyclosportives 2014 Le Président de la commission informe les membres que la dotation a été constituée mais qu elle génère un coût de Il précise que la remise des récompenses est Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 7

8 programmée le 21 septembre 2014 à l issue des «Bosses du 13» à Marseille (Provence). Des explications sont apportées par le Directeur du développement et de la communication. Après avoir entendu ces explications, David LAPPARTIENT propose : «Ne faisons ni plus ni moins que l an dernier et utilisons ce que nous avons en stock.» A l unanimité, le Bureau exécutif adopte la proposition de son Président. Roger BORDEAU annonce qu il ne pourra se rendre à Marseille le 21 septembre 2014 pour y représenter la FFC lors de la cérémonie de remise des récompenses. Le Président propose que Michel BERGEAT et Paul-Antoine LANFRANCHI représentent la FFC à cette occasion. A l unanimité, le Bureau exécutif adopte la proposition de son Président Acquisition de tenues par les masters Roger BORDEAU attire l attention des membres sur le fait que les licenciés «masters» souhaitent pouvoir porter les couleurs de la FFC lors des championnats du monde de leurs catégories. Il rappelle que cette demande est récurrente depuis plusieurs années. En 2013, Philippe AUDRY avait été en mesure de proposer une solution satisfaisante. Le Président de la commission insiste pour que les licenciés français ne fassent pas figure de «parents pauvres» vis-à-vis des représentants des autres nations. Il annonce que la représentation française lors des championnats du monde comporte 65 éléments pour les épreuves sur route et une trentaine pour les épreuves sur piste. A l unanimité, le Bureau exécutif apporte une réponse favorable à cette demande Carte à la journée La commission propose de trouver un système plus fonctionnel. Elle souhaite qu une étude soit conduite pour envisager la délivrance par internet. Henri LAFARGUE affirme qu un tel système ne peut faciliter un mode de contrôle efficace. Pour améliorer la procédure actuelle, il propose une préinscription par internet, qui permettrait de procéder à un contrôle, par l organisateur, en amont de l épreuve. La proposition présentée par Henri LAFARGUE est adoptée à l unanimité Réglementation de la gestion des niveaux des licences «pass cyclisme» La commission propose de modifier la règlementation de la gestion des niveaux «pass cyclisme» vers la 3 ème catégorie de la manière suivante : - montée immédiate en cours d'année vers la 3 ème catégorie en ramenant à 2 le nombre de victoires en catégorie D1 (actuellement 3) ; - considérer une victoire en catégorie D1 + un cumul de 25 points comme un critère pouvant justifier une supériorité manifeste ; - effet immédiat pour la montée dans les niveaux «pass'cyclisme» ainsi que vers la 3 ème catégorie. A l unanimité, le Bureau exécutif entérine ces propositions. Le Bureau exécutif décide également de mettre en place un groupe de travail lors du prochain Congrès fédéral organisé du vendredi 27 février au dimanche 1 er mars 2015 à Pau Licence individuelle La commission propose de mettre en place : - un contrôle informatique (idéal) ou manuel par le comité régional pour s'assurer que le demandeur ne possède pas déjà une licence FFC. - une affectation automatique de la catégorie avec la saisie de la date de naissance. Ou mettre en place une procédure pour s'assurer que le comité régional attribue la catégorie suivant les critères réglementaires. A l unanimité, le Bureau exécutif entérine ces propositions Règlementation de la catégorie «masters» La commission propose : - d ouvrir les championnats de France «masters» aux licenciés de 1 ère catégories de 30 ans et plus non détenteurs de point UCI ; - qu elle soit consultée lors de l examen éventuel par la commission du cyclisme sur route des nouvelles dispositions UCI ; - de passer le tarif d'inscription aux championnats de France «masters» sur piste à 20. Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 8

9 Au sujet de la première proposition, Henri LAFARGUE fait remarquer qu il sera très compliqué de s assurer que les licenciés ne sont pas détenteurs de point UCI. David LAPPARTIENT affirme qu il sera seulement possible d effectuer un contrôle à postériori. A l unanimité, le Bureau exécutif entérine ces propositions. Pour la première proposition, il demande que soit rédigée une déclaration sur l honneur de la part des concurrents, au sujet de la non-détention de point UCI. Cette proposition d ouvrir les championnats de France «masters» aux licenciés de 1 ère catégories de 30 ans et plus non détenteurs de point UCI devra être soumise à l examen du Conseil fédéral lors de sa séance programmée les 24 et 25 octobre Guide officiel des cyclosportives La commission propose une évolution du guide officiel des cyclosportives, actuellement édité sur un support papier, vers un support internet. Roger BORDEAU précise que, dans un premier temps, il serait souhaitable de disposer des deux supports. Ludovic SYLVESTRE attire l attention de ses collègues sur la nécessité de prendre en compte la situation économique du partenaire assurant la réalisation et la diffusion du support papier. Le Directeur du développement et de la communication apporte son point de vue sur les termes de ce contrat. Après quoi, le Président considère qu il est souhaitable de disposer des deux supports. A l unanimité, le Bureau exécutif opte pour cette orientation préconisant les deux supports Prise en compte de l évolution du cyclisme amateur proposée par l UCI Roger BORDEAU évoque un projet de nouvelles dispositions proposées par l Union Cycliste Internationale et fait part de son souhait de disposer de plus d informations sur ces nouvelles orientations. Le Président délivre quelques informations à ce sujet Définition du contenu du séminaire du samedi 8 novembre 2014 Le Président propose d organiser un rendez-vous préparatoire avec Roger BORDEAU, de manière à définir le programme de ce séminaire. Il évoque également la nécessité d effectuer un bilan par rapport à celui organisé en Comment appliquer sur le terrain les décisions prises Ludovic SYLVESTRE déclare : «Nous avons adopté des décisions relatives à la pratique du cyclisme pour tous. Comment allons-nous alimenter la réglementation, de manière à ce qu elle soit bien appliquée sur le terrain?» Le Président propose le mode opératoire suivant : «A chaque fois qu une commission propose une modification réglementaire, il est impératif qu elle propose d abord une rédaction du nouvel article, effectuée par le coordinateur de la commission et validée par le service juridique. La rédaction ainsi validée est ensuite proposée à l examen du Bureau exécutif. La décision du Bureau exécutif serait ainsi plus simple à intégrer à la réglementation.» A l unanimité, le Bureau exécutif entérine le mode opératoire proposé par son Président. Il est également décidé qu un courrier à la signature du Secrétaire Général sera adressé aux Présidents et coordinateurs des commissions, pour une bonne mise en pratique de cette décision. 3. Commission du cyclisme en salle Pierre POUYET annonce une réorganisation indispensable de la commission suite au décès de Paul CABOURG. VI. SITUATION BUDGETAIRE Le Trésorier Général présente ses commentaires sur le rapprochement budgétaire au 31 juillet Voir en annexe 2. Le Président mentionne que la non-réalisation du partenariat avec «Sérénis Assurances» pèse pour moitié dans le déficit prévisionnel de fin d exercice. Il affirme : «Les charges ont été globalement tenues. Néanmoins, nous avions légèrement sous-évaluée le montant du volet social lié au transfert du siège social.» Il évoque ensuite le risque de mise en place d une procédure d alerte par le commissaire aux comptes. Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/2014 9

10 VII. MODIFICATION DE LA DATE DU CONGRES FEDERAL 2015 Le Secrétaire Général fait part de la concurrence de dates avec l organisation des championnats du monde sur piste en France, attribués par l Union Cycliste Internationale pour une organisation à Saint-Quentin-en-Yvelines du 18 au 22 février De ce fait, en accord avec le comité régional d Aquitaine, il propose que le prochain Congrès fédéral de la FFC soit organisé du 27 février au 1 er mars 2015 au Palais Beaumont à Pau. A l unanimité, le Bureau exécutif entérine cette proposition, qui devra être soumise à l examen du Conseil fédéral lors de sa prochaine séance programmée les 24 et 25 octobre VIII. CHAMPIONNATS DU MONDE SUR PISTE 2015 Le Président rappelle toutes les difficultés qu il fut nécessaire de surmonter pour faire aboutir l attribution des championnats du monde sur piste 2015 à la France. Il remercie toutes les personnes qui se sont impliquées sur ce sujet. Il invite ensuite Arnaud COURTIER à présenter un état des lieux précis de ce dossier. Le Directeur général délégué apporte de nombreuses précisions sur les différents volets de cette organisation. Il présente enfin un projet de politique tarifaire «grand public», à partir d une étude réalisée sur les dernières éditions. Il insiste sur la nécessité de mettre en place une offre attractive pour remplir le vélodrome pendant 5 jours. Celle-ci repose sur 3 catégories de prix : 1 e catégorie avec les sièges les mieux placés à proximité de la ligne d arrivée, 2 e catégorie avec les autres sièges à l exception de ceux situés dans les virages, 3 e catégorie avec les sièges situés dans les virages. Arnaud COURTIER effectue une présentation détaillée des différentes formules tarifaires. Après quoi, le Bureau exécutif adopte, à l unanimité les tarifs proposés. Voir cette proposition tarifaire en annexe 3. Le Directeur général délégué annonce que la réflexion est en cours pour la détermination des tarifs de la billetterie «VIP». IX. CLASSEMENT PAR POINTS Henri LAFARGUE fait part des difficultés rencontrées pour établir le classement par points. Le Président souhaite que les failles soient clairement identifiées et que des mesures soient prises. Il propose qu un état des lieux soit établi par Henri LAFARGUE et qu un diaporama soit présenté lors du Conseil des Présidents de comités régionaux. Cette proposition est adoptée à l unanimité. X. PLAN DE COMMUNICATION DE LA FFC Ludovic SYLVESTRE introduit ce point. Grégorie LARTIGOT effectue une présentation à l aide d un diaporama. Voir cette présentation en annexe 4. Le Bureau exécutif valide la méthodologie présentée et demande à Roger BORDEAU d être le représentant du cyclisme pour tous. XI. EPREUVES OFFICIELLES 1. Challenge de France de BMX 2015 Le Bureau exécutif décide d attribuer les épreuves suivantes : Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/

11 Zone Nord-Est : au BC Saulon la Chapelle (Bourgogne) et au BMX Compiègne Clairoix (Picardie). Zone Nord-Ouest : BMX Club de Joué les Tours (Centre), BMX Trégueux Côtes d Armor (Bretagne) et AAC BMX de Petit Couronne (Normandie). Zone Sud-Est : BMX Pernois (Provence) 2. Coupe de France de BMX 2015 Le Bureau exécutif décide d attribuer la manche suivante : Lempdes (Auvergne). 3. Challenge de France de BMX 2016 Le Bureau exécutif décide d attribuer les manches suivantes : Zone Nord-Ouest : BMX Quévert (Bretagne). Zone Sud-Est : BMX Dardilly (Rhône-Alpes) et Chabreuil BMX (Rhône-Alpes). 4. Trophée de France des jeunes vététistes 2016 Le Bureau exécutif décide d attribuer le Trophée de France des jeunes vététistes 2016 au site du Lac Blanc (Alsace). 5. Championnats d Europe sur piste 2014 à Baie-Mahault (Guadeloupe) Vivien LUBCZANSKI communique des informations sur cette organisation programmée du 15 au 19 octobre. Il fait part de ses inquiétudes relatives à l état de la piste. Il annonce que des travaux ont débuté très récemment (lundi 1 er septembre) et que leur durée prévue est de 3 à 4 semaines. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 h 25. Prochaine réunion le jeudi 2 octobre 2014, à 9 h 00 au siège fédéral. Le Président Le Secrétaire Général David LAPPARTIENT Plan d actions Patrice ROY Points de l ordre du jour Personnes concernées III. VIE FEDERALE ET INFORMATIONS INTERNATIONALES 5. Projet de décoration Ludovic SYLVESTRE des locaux du siège fédéral Directeur général Actions et échéances Présentation d un premier projet le jeudi 2 octobre Communiquer une réponse positive à Valérie FIGNON. Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/

12 9. Informations relatives au DUER 11. Réponse à fournir à une question émise par Michel CALLOT 17. Homologation d un record du monde de l heure 19. Classements des championnats de France des comités régionaux Patrick LAHM Pierre POUYET et Thierry BONVARLET Grégorie LARTIGOT et Vivien LUBCZANSKI Grégorie LARTIGOT et Vivien LUBCZANSKI Finaliser ce dossier avant le 21 octobre 2014 Finaliser la rédaction de la réponse. Faire figurer sur le site internet fédéral, la liste de tous les records nationaux et mondiaux en vigueur. Mise en ligne ces classements sur le site internet fédéral. IV. INTERVENTIONS DU DIRECTEUR TECHNIQUE NATIONAL ET DU MEDECIN FEDERAL NATIONAL 1. Médecin fédéral national Projet conduit avec le comité régional de Corse Suivi du projet «Sport Santé» Armand MEGRET Grégorie LARTIGOT V. PROPOSITIONS DES COMMISSIONS 1. Commission du BMX 1.1. Organisation des Sylvain DUPLOYER assises du BMX 1.2. Remise en état de la piste du stadium de Guillaume SCHWAB Saint-Quentin-en- Yvelines 2. Commission du cyclisme pour tous 2.3. Carte à la journée Henri LAFARGUE 2.4. Réglementation de la gestion des niveaux des licences «pass cyclisme» 2.5. Licence individuelle 2.6. Règlementation de la catégorie «masters» 2.7. Guide officiel des cyclosportives 2.9. Définition du contenu du séminaire du samedi 8 novembre 2014 Président Secrétaire Général Roger BORDEAU Henri LAFARGUE Président Roger BORDEAU Grégorie LARTIGOT Roger BORDEAU Présidence Effectuer une présentation plus détaillée du projet, tant en matières de coûts que de propriété intellectuelle, avant le 15 octobre Coordination et étude de la mise en œuvre à une échelle beaucoup plus grande. Réunir les responsables régionaux le samedi 22 novembre 2014 au siège fédéral. Instruction du dossier de financement auprès du CNDS avant le début des travaux. Amélioration de la procédure actuelle avec une préinscription par internet, qui permettrait de procéder à un contrôle, par l organisateur, en amont de l épreuve. Mettre en place un groupe de travail lors du prochain Congrès fédéral organisé du vendredi 27 février au dimanche 1 er mars 2015 à Pau. Mettre en place une procédure pour s'assurer que le comité régional attribue la catégorie suivant les critères réglementaires. Soumettre à l examen du Conseil fédéral, lors de sa séance programmée les 24 et 25 octobre 2014, la proposition d ouvrir les championnats de France «masters» aux licenciés de 1 ère catégories de 30 ans et plus non détenteurs de point UCI. Prévoir de disposer des deux supports (papier et internet) pour la version Effectuer un bilan par rapport à celui organisé en Organiser un rendez-vous préparatoire avec Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/

13 2.10. Comment appliquer sur le terrain les décisions prises Vivien LUBCZANSKI et Présidents de commissions Secrétaire Général 3. Commission du cyclisme en salle Pierre POUYET Roger BORDEAU. A chaque fois qu une commission propose une modification réglementaire, elle propose d abord une rédaction du nouvel article, effectuée par le coordinateur de la commission et validée par le service juridique. La rédaction ainsi validée est ensuite proposée à l examen du Bureau exécutif. Adresser un courrier aux Présidents et coordinateurs des commissions, pour une bonne mise en pratique de cette décision. Réorganisation de la commission. VII. MODIFICATION DE LA DATE DU CONGRES FEDERAL 2015 Président Proposition des nouvelles dates à l examen du Conseil fédéral lors de sa prochaine séance programmée les 24 et 25 octobre 2014 VIII. CHAMPIONNATS DU MONDE SUR PISTE 2015 Arnaud COURTIER Détermination des tarifs de la billetterie «VIP». IX. CLASSEMENT PAR POINTS Difficultés rencontrées Henri LAFARGUE Réaliser un état des lieux et préparer un diaporama à présenter lors du Conseil national des Présidents de comités régionaux (CNPR). Plan des annexes Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux (pages 14 à 19). Annexe 2 : synthèse et commentaires sur le rapprochement budgétaire établi au 31 juillet 2014 (page 20). Annexe 3 : tarifs «grand public» pour les championnats du monde sur piste 2015 (page 21). Annexe 4 : présentation de la stratégie de communication de la FFC (page 22). Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF 4/9/

14 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux CLASSEMENT GENERAL Rang Comités Régionaux BMX Cyclisme en salle Cyclo Cross Piste Polo Vélo Route VTT TOTAL 1 RHONE ALPES ILE DE FRANCE PROVENCE NORMANDIE FRANCHE-COMTE AQUITAINE PAYS DE LA LOIRE BRETAGNE COTE D'AZUR AUVERGNE PICARDIE CHAMPAGNE ARDENNE LORRAINE MIDI PYRENEES REGION CENTRE ALSACE POITOU CHARENTES LANGUEDOC ROUSSILLON BOURGOGNE LA REUNION NORD PAS DE CALAIS LIMOUSIN CORSE 23 GUADELOUPE 23 GUYANE 23 MARTINIQUE 23 MAYOTTE 23 NOUVELLE CALEDONIE 23 POLYNESIE FRANCAISE 23 SAINT MARTIN vainqueur de la discipline Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

15 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

16 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

17 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux Classement piste Rangs Comités régionaux POINTS COMITES POINTS COMITES coef. 4 1 PICARDIE ILE DE FRANCE REGION CENTRE RHONE ALPES BRETAGNE PROVENCE AQUITAINE PAYS DE LA LOIRE NORMANDIE FRANCHE-COMTE NORD PAS DE CALAIS COTE D'AZUR MIDI PYRENEES ALSACE AUVERGNE BOURGOGNE CHAMPAGNE ARDENNE CORSE GUADELOUPE GUYANE LA REUNION 10 LANGUEDOC 14 ROUSSILLON 9 14 LIMOUSIN 8 14 LORRAINE 7 14 MARTINIQUE 6 14 MAYOTTE 5 14 NOUVELLE CALEDONIE 4 14 POITOU CHARENTES 3 14 POLYNESIE FRANCAISE 2 14 SAINT MARTIN 1 Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

18 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

19 Annexe 1 : classements des championnats de France des comités régionaux Classement VTT Rangs Comités régionaux POINTS COMITES POINTS COMITES coef. 4 LANGUEDOC 1 ROUSSILLON PROVENCE COTE D'AZUR ILE DE FRANCE CHAMPAGNE ARDENNE LORRAINE RHONE ALPES NORMANDIE ALSACE PAYS DE LA LOIRE AUVERGNE LA REUNION FRANCHE-COMTE MIDI PYRENEES POITOU CHARENTES AQUITAINE LIMOUSIN BRETAGNE BOURGOGNE CORSE GUADELOUPE GUYANE MARTINIQUE MAYOTTE NORD PAS DE CALAIS NOUVELLE CALEDONIE PICARDIE POLYNESIE FRANCAISE REGION CENTRE SAINT MARTIN 0 0 Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

20 Annexe 2 : synthèse et commentaires sur le rapprochement budgétaire établi au 31 juillet 2014 Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

21 Annexe 3 : tarifs «grand public» pour les championnats du monde sur piste 2015 Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/

22 Annexe 4 : présentation de la stratégie de communication de la FFC Réf : J-J F BUREAU EXECUTIF du 4/9/